MILLE OREILLERS

Informations de l'établissement :

Date de création : 13/07/2013

Dénomination usuelle : MILLE OREILLERS

Enseigne : MILLE OREILLERS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44413919000037 / Siren : 444139190 / NIC : 00037

N° de TVA : FR 71 444139190

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

13 : Fabrication de textiles

Cette division comprend la préparation et la filature de fibres textiles ainsi que le tissage, l’ennoblissement de tex- tiles et d’articles vestimentaires, la fabrication d’articles confectionnés en matières textiles (par exemple linge de maison, couvertures, tapis, cordages, non tissés, etc.). Cette division ne comprend pas :
- la production des fibres textiles naturelles (cf. 01)
- l’industrie de l’habillement (cf. 14)
- la production des fibres artificielles et synthétiques (cf. 20.60Z)

13.9 : Fabrication d'autres textiles

Ce groupe comprend la fabrication d’articles confectionnés en matière textile à l’exception des articles vestimentaires, tels que le linge de maison, les tapis et carpettes, les ficelles, les articles de rubanerie, les ouvrages de passementerie et articles analogues, etc.

13.92 : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

13.92Z : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Cette sous-classe comprend :
- la • • •
- la • • • • fabrication d’articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles : couvertures et plaids linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc. fabrication d’articles textiles d’ameublement : rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc. bâches, bannes et stores d’extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc. drapeaux, bannières, banderoles et fanions chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de tapisseries tissées à la main
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles textiles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers décorateurs
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) Produits associés : 13.92.11, 13.92.12, 13.92.13, 13.92.14, 13.92.15, 13.92.16, 13.92.21, 13.92.22, 13.92.23, 13.92.24, 13.92.29, 13.92.99

13.92Z-A : Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement

Cette classe comprend :
-la fabrication de linge de maison : linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine ;
-la fabrication de couvertures et plaids ;
-la fabrication d'articles textiles d'ameublement : rideaux, draperies, stores, couvre-lits, couvertures de meubles ou d'appareils, etc.

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z) -les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
-la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

Coordonnées de l'établissement :
MILLE OREILLERS

Adresse :
21 Avenue JULES BRAME
59100 ROUBAIX

Liens de succession de l'établissement :

01/09/2017 : Succession

Prédécesseur : MILLE OREILLERS
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 13/07/2013

Dénomination : MILLE OREILLERS

Dénomination usuelle: MILLE OREILLERS

Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MILLE OREILLERS - Roubaix (siège)MILLE OREILLERS - Lille (fermé)MILLE OREILLERS - Lille (fermé)

Marques françaises :

29/12/2014 : Compresse Eclair

N° national/d'enregistrement : 4144959
Date de dépôt : 29/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, analgésiques, antalgiques ; articles anti-migraineux ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; préparations biologiques et caches oculaires à usage médical ; cataplasmes ; compresses ; herbes médicinales ; menthe et menthol à usage pharmaceutique ; bains médicinaux ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, coussins à vocation médicale, coussins décontracturants et antalgiques, masques anesthésiques ; appareils de massage ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour soin des yeux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage et de réfrigération ; accumulateurs de chaleur ; bouillottes ; chauffe-pieds ; chaufferettes ; coussins et chaussons chauffants ; masques de visage et coussins à effet rafraîchissant ou réfrigérant.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
9 RUE JEAN SANS PEUR, BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. JANICK CONSTANT
Adresse :
9 RUE JEAN SANS PEUR, BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 733332
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

11/05/2013 : Concentré d'oreiller

N° national/d'enregistrement : 4003980
Date de dépôt : 11/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, herbes médicinales ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins, matériel de couchage, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, traversins ; appuie tête [meubles] ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit, linge de maison.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. CONSTANT JANICK
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

21/08/2012 : LA NATURE REVEE

N° national/d'enregistrement : 3941247
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, accumulateurs de chaleur, bouillottes, chauffe-lits, chauffe-pieds, chaufferettes, coussins et chaussons chauffants, masques et coussins à effet rafraîchissant ou réfrigérant ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins, appuie-tête, fauteuils, sièges, matelas, sommiers, matériel de couchage, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, traversins, paillasses, sacs de couchage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit, linge de maison, linge de table, couettes, courtepointes, édredons, enveloppes de matelas, draps, protections de literie, parures de lit, couvertures de lit, housses pour coussins, taies et housses d'oreillers, plaids, sacs de couchage ; linge de bain et de toilette (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
21 AVENUE JULES BRAME
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. CONSTANT JANICK
Adresse :
21 AVENUE JULES BRAME
59100 ROUBAIX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819182
Date de demande : 15/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

21/08/2012 : Mille Oreillers

N° national/d'enregistrement : 3941251
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, accumulateurs de chaleur, bouillottes, chauffe-lits, chauffe-pieds, chaufferettes, coussins et chaussons chauffants, masques et coussins à effet rafraîchissant ou réfrigérant ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins, appuie-tête, fauteuils, sièges, matelas, sommiers, matériel de couchage, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, traversins, paillasses, sacs de couchage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit, linge de maison, linge de table, couettes, courtepointes, édredons, enveloppes de matelas, draps, protections de literie, parures de lit, couvertures de lit, housses pour coussins, taies et housses d'oreillers, plaids, sacs de couchage ; linge de bain et de toilette (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
21 AVENUE JULES BRAME
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. CONSTANT JANICK
Adresse :
21 AVENUE JULES BRAME
59100 ROUBAIX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819181
Date de demande : 15/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

21/08/2012 : LA NATURE REVEE

N° national/d'enregistrement : 3941247
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, accumulateurs de chaleur, bouillottes, chauffe-lits, chauffe-pieds, chaufferettes, coussins et chaussons chauffants, masques et coussins à effet rafraîchissant ou réfrigérant ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins, appuie-tête, fauteuils, sièges, matelas, sommiers, matériel de couchage, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, traversins, paillasses, sacs de couchage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit, linge de maison, linge de table, couettes, courtepointes, édredons, enveloppes de matelas, draps, protections de literie, parures de lit, couvertures de lit, housses pour coussins, taies et housses d'oreillers, plaids, sacs de couchage ; linge de bain et de toilette (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. CONSTANT JANICK
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

21/08/2012 : Mille Oreillers

N° national/d'enregistrement : 3941251
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, accumulateurs de chaleur, bouillottes, chauffe-lits, chauffe-pieds, chaufferettes, coussins et chaussons chauffants, masques et coussins à effet rafraîchissant ou réfrigérant ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins, appuie-tête, fauteuils, sièges, matelas, sommiers, matériel de couchage, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, traversins, paillasses, sacs de couchage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit, linge de maison, linge de table, couettes, courtepointes, édredons, enveloppes de matelas, draps, protections de literie, parures de lit, couvertures de lit, housses pour coussins, taies et housses d'oreillers, plaids, sacs de couchage ; linge de bain et de toilette (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. CONSTANT JANICK
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

03/12/2011 : MON JARDIN SE CREE

N° national/d'enregistrement : 3878872
Date de dépôt : 03/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : herbes médicinales ; tisanes ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : linge de lit ; linge de maison ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; plantes ; plants ; plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. JANICK CONSTANT
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

18/02/2011 : Conforts de France By Mille Oreillers

N° national/d'enregistrement : 3807449
Date de dépôt : 18/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, masques de beauté ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, emplâtres, matériel pour pansements, bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, coussins à vocation médicale, coussins décontracturants et antalgiques, appareils de massage, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, coussins et chaussons chauffants, masques de visage à effet rafraichissant ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins, fauteuils, sièges, literie, matelas ; oreillers, traversins.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table (non en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette, couettes, édredons, draps, protections literie, parures de lit.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

18/02/2011 : Conforts de France By Mille Oreillers

N° national/d'enregistrement : 3807449
Date de dépôt : 18/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, masques de beauté ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, emplâtres, matériel pour pansements, bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, coussins à vocation médicale, coussins décontracturants et antalgiques, appareils de massage, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, coussins et chaussons chauffants, masques de visage à effet rafraichissant ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins, fauteuils, sièges, literie, matelas ; oreillers, traversins.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table (non en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette, couettes, édredons, draps, protections literie, parures de lit.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

06/02/2011 : Oreiller au millepertuis

N° national/d'enregistrement : 3803796
Date de dépôt : 06/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matelas ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit ; linge de maison.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

30/01/2011 : Linette

N° national/d'enregistrement : 3801770
Date de dépôt : 30/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, coussins antalgiques, appareils de massage. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de réfrigération. ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit, linge de maison.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

30/01/2011 : Ceinture au lin

N° national/d'enregistrement : 3801772
Date de dépôt : 30/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, coussins antalgiques, appareils de massage. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de réfrigération. ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit, linge de maison.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

30/01/2011 : Coussin des kinés

N° national/d'enregistrement : 3801774
Date de dépôt : 30/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, articles othopédiques, appareils de massage. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de réfrigération. ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit, linge de maison.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

30/01/2011 : Linette

N° national/d'enregistrement : 3801770
Date de dépôt : 30/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, coussins antalgiques, appareils de massage;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de réfrigération.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. CONSTANT JANICK

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2770996
Date de demande : 25/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

30/01/2011 : Ceinture au lin

N° national/d'enregistrement : 3801772
Date de dépôt : 30/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, coussins antalgiques, appareils de massage;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de réfrigération.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. CONSTANT JANICK

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2770992
Date de demande : 25/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

30/01/2011 : Coussin des kinés

N° national/d'enregistrement : 3801774
Date de dépôt : 30/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, appareils de massage;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de réfrigération.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. CONSTANT JANICK

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2770987
Date de demande : 25/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

02/01/2011 : Bouillotte de lin

N° national/d'enregistrement : 3794384
Date de dépôt : 02/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, appareils de massage. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération. ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit, linge de maison.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

02/01/2011 : Bouillotte de lin

N° national/d'enregistrement : 3794384
Date de dépôt : 02/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, appareils de massage;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, M. CONSTANT JANICK

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2770981
Date de demande : 25/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

19/06/2010 : Maki au lin

N° national/d'enregistrement : 3747595
Date de dépôt : 19/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; couvertures chauffantes à usage médical. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), oreillers, coussins. Bouillottes, couvertures chauffantes non à usage médical.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 24

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

19/06/2010 : MILLE OREILLERS LE CONFORT DU SOMMEIL COTE NATURE

N° national/d'enregistrement : 3747600
Date de dépôt : 19/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; Bains médicinaux ; herbes médicinales ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

19/06/2010 : Maki au lin

N° national/d'enregistrement : 3747595
Date de dépôt : 19/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; couvertures chauffantes à usage médical;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillottes, couvertures chauffantes non à usage médical.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, SARL, M. CONSTANT JANICK

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2749568
Date de demande : 30/05/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

19/06/2010 : MILLE OREILLERS LE CONFORT DU SOMMEIL COTE NATURE

N° national/d'enregistrement : 3747600
Date de dépôt : 19/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; Bains médicinaux ; herbes médicinales ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 777417
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOULON, EI
Numéro de SIREN : 790151054
Adresse :
44 Chemin du VALENTIN
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

19/06/2010 : MILLE OREILLERS LE CONFORT DU SOMMEIL COTE NATURE

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; Bains médicinaux ; herbes médicinales ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Bénéficiare 1 : BOULON, EI
Numéro de SIREN : 790151054
Adresse :
44 Chemin du VALENTIN
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

13/06/2010 : DOUDOU CERISE MOITIE TOUT DOUX, MOITIE TOUT CHAUD

N° national/d'enregistrement : 3745768
Date de dépôt : 13/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillottes garnis de noyaux de cerises.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins garnis de noyaux de cerises.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

13/06/2010 : DOUDOU CERISE MOITIE TOUT DOUX, MOITIE TOUT CHAUD

N° national/d'enregistrement : 3745768
Date de dépôt : 13/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillottes garnis de noyaux de cerises.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins garnis de noyaux de cerises.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, SARL, M. CONSTANT JANICK

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749567
Date de demande : 30/05/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

14/03/2010 : Masque d'amarante

N° national/d'enregistrement : 3721166
Date de dépôt : 14/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; herbes médicinales;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour soin des yeux.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
21 AVENUE JULES BRAME
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, SARL, M. CONSTANT JANICK
Adresse :
21 AVENUE JULES BRAME
59100 ROUBAIX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2737856
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

14/03/2010 : Masque d'amarante

N° national/d'enregistrement : 3721166
Date de dépôt : 14/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de démaquillage, savons, parfums, huiles essentielles, lotions, dépilatoires. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à usage médical, bains médicinaux, herbes médicinales, emplâtres, matériel pour pansements ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, pour soin des yeux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins, literie.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY BP 2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

17/01/2010 : Tour de cou au lin

N° national/d'enregistrement : 3705173
Date de dépôt : 17/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; herbes médicinales ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS
Adresse :
37 RUE GUSTAVE DELORY - BP2011
59012 LILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

17/01/2010 : Tour de cou au lin

N° national/d'enregistrement : 3705173
Date de dépôt : 17/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; herbes médicinales;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.

Déposant 1 : MILLE OREILLERS, SARL
Numéro de SIREN : 444139190
Adresse :
21 AVENUE JULES BRAME
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : MILLE OREILLERS, SARL, M. CONSTANT JANICK
Adresse :
21 AVENUE JULES BRAME
59100 ROUBAIX
FR

Bénéficiare 1 : MILLE OREILLERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2737663
Date de demande : 27/01/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Publications au Bodacc :

27/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2558
NOJO : 59102023S016978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 444 139 190
Dénomination : MILLE OREILLERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1948
NOJO : 59102022S028617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 444 139 190
Dénomination : MILLE OREILLERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1949
NOJO : 59102022S028622
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 444 139 190
Dénomination : MILLE OREILLERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1950
NOJO : 59102022S028624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 444 139 190
Dénomination : MILLE OREILLERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1951
NOJO : 59102022S028626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 444 139 190
Dénomination : MILLE OREILLERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1952
NOJO : 59102022S028628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 444 139 190
Dénomination : MILLE OREILLERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5327
NOJO : 59102022S028274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 444 139 190
Dénomination : MILLE OREILLERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2745
NOJO : 59102022S028170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 444 139 190
Dénomination : MILLE OREILLERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1010
NOJO : BXB13253001127N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le nom commercial, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 444 139 190
Dénomination : MILLE OREILLERS
Nom commercial : MILLE OREILLERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7700 EUR

Historique de l'unité légale :

01/09/2017 : code NIC

Code NIC : 00037

13/07/2013 : état administratif, dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique, activité principale, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination : MILLE OREILLERS
Dénomination usuelle : MILLE OREILLERS
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)
Code NIC : 00011

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (NAFRev2 : 47.59B)

01/11/2004 : code NIC

Code NIC : 00029

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'équipement du foyer (NAF1993 : 52.4J)

Représentants légaux :

02/09/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Type : Personne Physique

Nom : CONSTANT Janick
Né le 07/10/1963 à SEBONCOURT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 rue Jean Sans Peur
59800 Lille
France

Dépôts des actes :

13/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Dépôt : N°11409 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

13/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Dépôt : N°11409 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

13/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Dépôt : N°11409 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de Lille (59800) 37 rue Gustave Delory à Lille (59000) 9 rue Jean Sans Peur 2ème étage gauche

13/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Dépôt : N°11409 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/07/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Dépôt : N°11409 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé

01/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Dépôt : N°2407290 déposé le 06/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Dépôt : N°2407290 déposé le 06/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/11/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Dépôt : N°2407290 déposé le 06/12/2004
Etat : Déposé

29/10/2002 : Statuts constitutifs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Dépôt : N°2206923 déposé le 18/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

Etablissements :

02/09/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue Jean Sans Peur 2ème étage gauche
59000 Lille
France
Nom commercial : MILLE OREILLERS
Enseigne : MILLE OREILLERS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2013
Activité : Fabrication d'articles textiles sauf habillement
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/09/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01380
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
21 avenue Jules Brame
59100 Roubaix
France
Enseigne : MILLE OREILLERS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2013
Activité : Fabrication d'articles textiles sauf habillement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

02/09/2013 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2002
Texte de l'observation : Historique : Publication légale : le Syndicat Agri cole du 22 Novembre 2002.

02/09/2013 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2002
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort: 1-12-2002

Personnes morales :

02/09/2013 : MILLE OREILLERS

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel simplifié

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 28628 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 2002B01380
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2020 : Compte annuel simplifié

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 28274 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 2002B01380
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 28170 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 2002B01380
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2018 : Compte annuel simplifié

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 28626 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 2002B01380
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2017 : Compte annuel simplifié

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 28624 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 2002B01380
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2016 : Compte annuel simplifié

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 28622 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 2002B01380
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2015 : Compte annuel simplifié

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 28617 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 2002B01380
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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