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de Châteauvillain

MJ SOLEIL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53408551900013 / Siren : 534085519 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 93 534085519
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
MJ SOLEIL
Adresse :
112 CHEM DES FLAMANS
31620 VILLENEUVE-LES-BOULOC
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2011
Dénomination : MJ SOLEIL
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3540
NOJO : 310200008568760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1611
NOJO : 310200007658540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1375
NOJO : 031020000701418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
ARANDA Joseph Antoine nom d'usage : ARANDA n'est plus gérant.
ARANDA Michaël Yann nom d'usage : ARANDA devient gérant
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°994
NOJO : 310200006852170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2412
NOJO : 310200006228800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1806
NOJO : 310200005854300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3345
NOJO : 310200005319820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2018
NOJO : 310200004667810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3608
NOJO : 310200004155600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3176
NOJO : 310200003692540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5822
NOJO : 310200003194250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/08/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°457
NOJO : BXA11228001655C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/08/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 534 085 519
Dénomination : MJ SOLEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : ARANDA Joseph Antoine nom d'usage : ARANDA.

Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Type : Personne Physique

Nom : ARANDA Michaël Yann
Né le 14/03/1987 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
112 Chemin des Flamands
31620 Villeneuve-lès-Bouloc
France
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Type : Personne Physique

Nom : ARANDA Michaël Yann
Né le 14/03/1987 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
112 Chemin des Flamands
31620 Villeneuve-lès-Bouloc
France
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Type : Personne Physique

Nom : ARANDA Michaël Yann
Né le 14/03/1987 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
112 Chemin des Flamands
31620 Villeneuve-lès-Bouloc
France
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Type : Personne Physique

Nom : ARANDA Joseph Antoine
Né le 01/02/1960 à El (Espagne)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
112 Chemin des Flamans
31620 Villeneuve-lès-Bouloc
France
Dépôts des actes :
16/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°017555 déposé le 07/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°017555 déposé le 07/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°029655 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°029655 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°012236 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
29/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°012236 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
29/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°012236 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
29/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°012236 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
29/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°012236 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
29/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°012236 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°012236 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°012236 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°012236 déposé le 11/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Type : Siège

Adresse :
112 Chemin des Flamans
31620 Villeneuve-lès-Bouloc
France
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Type : Etablissement principal

Adresse :
112 Chemin des Flamans
31620 Villeneuve-lès-Bouloc
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2011
Activité : Production, distribution et vente d'électricité produite à partir d'énergie renouvelable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Type : Siège

Adresse :
112 Chemin des Flamans
31620 Villeneuve-lès-Bouloc
France
15/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Type : Etablissement principal

Adresse :
112 Chemin des Flamans
31620 Villeneuve-lès-Bouloc
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2011
Activité : Production, distribution et vente d'électricité produite à partir d'énergie renouvelable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Type : Siège

Adresse :
112 Chemin des Flamans
31620 Villeneuve-lès-Bouloc
France
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Type : Etablissement principal

Adresse :
112 Chemin des Flamans
31620 Villeneuve-lès-Bouloc
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2011
Activité : Production, distribution et vente d'électricité produite à partir d'énergie renouvelable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/09/2021 : MJ SOLEIL
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production, distribution et vente d'électricité produite à partir d'énergie renouvelable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/08/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/07/2020 : MJ SOLEIL
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production, distribution et vente d'électricité produite à partir d'énergie renouvelable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/08/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/09/2016 : MJ SOLEIL
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production, distribution et vente d'électricité produite à partir d'énergie renouvelable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/08/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°028283 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°013053 déposé le 15/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°013053 déposé le 15/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°011911 déposé le 19/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°011911 déposé le 19/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°029526 déposé le 18/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°029526 déposé le 18/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°029756 déposé le 20/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°029756 déposé le 20/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°022273 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°022273 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°022273 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°021884 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°021884 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°021884 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°021766 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°021766 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°021766 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°019415 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°019415 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B02929
Dépôt : N°019415 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/040495 du 06/12/2022
Numéro de gestion : 2011B02929
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 6189 99228 626
044Total Actif Immobilisé38 6189 99228 626
068Créances – Clients et comptes rattachés4 8294 829
072Créances – Autres1 0411 041
084Disponibilités6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9305 930
110Total général Actif44 5489 99234 556
120Capital social ou individuel1 000
134Report à nouveau-10 995
136Résultat de l’exercice-1 768
142Total des capitaux propres - Total I-11 764
156Emprunts et dettes assimilées22 216
166Fournisseurs et comptes rattachés1 143
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N22 961
172Autres dettes22 961
176Total des dettes46 320
180Total général Passif34 556
195Dont dettes à plus d’un an18 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France5 383
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 5 383
242Autres charges externes* 2 246
243(dont taxe professionnelle) 159
244Impôts, taxes et versements assimilés2 006
254Dotations aux amortissements 1 931
264Total des charges d’exploitation 6 182
270Résultat d’exploitation -799
294Charges financières 969
310Bénéfice ou perte -1 768
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/028283 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 2011B02929
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 6189 99228 626
044Total Actif Immobilisé38 6189 99228 626
068Créances – Clients et comptes rattachés4 8294 829
072Créances – Autres1 0411 041
084Disponibilités6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9305 930
110Total général Actif44 5489 99234 556
120Capital social ou individuel1 000
134Report à nouveau-10 995
136Résultat de l’exercice-1 768
142Total des capitaux propres - Total I-11 764
156Emprunts et dettes assimilées22 216
166Fournisseurs et comptes rattachés1 143
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N22 961
172Autres dettes22 961
176Total des dettes46 320
180Total général Passif34 556
195Dont dettes à plus d’un an18 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France5 383
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 5 383
242Autres charges externes* 2 246
243(dont taxe professionnelle) 159
244Impôts, taxes et versements assimilés2 006
254Dotations aux amortissements 1 931
264Total des charges d’exploitation 6 182
270Résultat d’exploitation -799
294Charges financières 969
310Bénéfice ou perte -1 768
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/013053 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2011B02929
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 6189 99228 626
044Total Actif Immobilisé38 6189 99228 626
068Créances – Clients et comptes rattachés4 8294 829
072Créances – Autres1 0411 041
084Disponibilités6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9305 930
110Total général Actif44 5489 99234 556
120Capital social ou individuel1 000
134Report à nouveau-10 995
136Résultat de l’exercice-1 768
142Total des capitaux propres - Total I-11 764
156Emprunts et dettes assimilées22 216
166Fournisseurs et comptes rattachés1 143
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N22 961
172Autres dettes22 961
176Total des dettes46 320
180Total général Passif34 556
195Dont dettes à plus d’un an18 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France5 383
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 5 383
242Autres charges externes* 2 246
243(dont taxe professionnelle) 159
244Impôts, taxes et versements assimilés2 006
254Dotations aux amortissements 1 931
264Total des charges d’exploitation 6 182
270Résultat d’exploitation -799
294Charges financières 969
310Bénéfice ou perte -1 768
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/011911 du 19/06/2019
Numéro de gestion : 2011B02929
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 6189 99228 626
044Total Actif Immobilisé38 6189 99228 626
068Créances – Clients et comptes rattachés4 8294 829
072Créances – Autres1 0411 041
084Disponibilités6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9305 930
110Total général Actif44 5489 99234 556
120Capital social ou individuel1 000
134Report à nouveau-10 995
136Résultat de l’exercice-1 768
142Total des capitaux propres - Total I-11 764
156Emprunts et dettes assimilées22 216
166Fournisseurs et comptes rattachés1 143
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N22 961
172Autres dettes22 961
176Total des dettes46 320
180Total général Passif34 556
195Dont dettes à plus d’un an18 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France5 383
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 5 383
242Autres charges externes* 2 246
243(dont taxe professionnelle) 159
244Impôts, taxes et versements assimilés2 006
254Dotations aux amortissements 1 931
264Total des charges d’exploitation 6 182
270Résultat d’exploitation -799
294Charges financières 969
310Bénéfice ou perte -1 768
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/029526 du 18/10/2018
Numéro de gestion : 2011B02929
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 6189 99228 626
044Total Actif Immobilisé38 6189 99228 626
068Créances – Clients et comptes rattachés4 8294 829
072Créances – Autres1 0411 041
084Disponibilités6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9305 930
110Total général Actif44 5489 99234 556
120Capital social ou individuel1 000
134Report à nouveau-10 995
136Résultat de l’exercice-1 768
142Total des capitaux propres - Total I-11 764
156Emprunts et dettes assimilées22 216
166Fournisseurs et comptes rattachés1 143
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N22 961
172Autres dettes22 961
176Total des dettes46 320
180Total général Passif34 556
195Dont dettes à plus d’un an18 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France5 383
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 5 383
242Autres charges externes* 2 246
243(dont taxe professionnelle) 159
244Impôts, taxes et versements assimilés2 006
254Dotations aux amortissements 1 931
264Total des charges d’exploitation 6 182
270Résultat d’exploitation -799
294Charges financières 969
310Bénéfice ou perte -1 768
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/029756 du 20/11/2017
Numéro de gestion : 2011B02929
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 6189 99228 626
044Total Actif Immobilisé38 6189 99228 626
068Créances – Clients et comptes rattachés4 8294 829
072Créances – Autres1 0411 041
084Disponibilités6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9305 930
110Total général Actif44 5489 99234 556
120Capital social ou individuel1 000
134Report à nouveau-10 995
136Résultat de l’exercice-1 768
142Total des capitaux propres - Total I-11 764
156Emprunts et dettes assimilées22 216
166Fournisseurs et comptes rattachés1 143
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N22 961
172Autres dettes22 961
176Total des dettes46 320
180Total général Passif34 556
195Dont dettes à plus d’un an18 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France5 383
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 5 383
242Autres charges externes* 2 246
243(dont taxe professionnelle) 159
244Impôts, taxes et versements assimilés2 006
254Dotations aux amortissements 1 931
264Total des charges d’exploitation 6 182
270Résultat d’exploitation -799
294Charges financières 969
310Bénéfice ou perte -1 768

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