MOBIVIA

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : MOBIVIA
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4267838
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones mobiles, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), logiciels pour le développement de sites web, progiciels, logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec l'entretien et la réparation de véhicules, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil ; progiciels pour la gestion de données techniques de véhicules, ordinateurs et micro-ordinateurs pour véhicules ainsi que leurs périphériques, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules, logiciels de géolocalisation de véhicules, logiciels permettant aux conducteurs de véhicules de programmer et distribuer des contenus multimédia par le biais de réseaux de communication ; interfaces informatique ; logiciel destiné à être utilisé en tant qu'interface de programmation pour logiciels ; interface de programmation pour logiciel facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits " Cédéroms " ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion commerciale et administrative, services administratifs pour la prise de rendez-vous, services administratifs de fourniture de rendez-vous par le biais d'internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules entre particuliers ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) , services de conseils et d'informations commerciales relatifs au fonctionnement, à l'utilisation et aux utilisateurs de marchés en ligne ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; publicité ; optimisation du trafic pour des sites web ; plateforme de mise en relation facilitant l'échange et la vente de services liés aux véhicules via des réseaux informatiques et de communication ; publicité de produits et services de tiers via des pages web sur un réseau informatique mondial ; services de facturation ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de paiement par acomptes ; opérations de change ; opération financières ; opérations monétaires ; parrainage financier ; transactions financières ; collectes de bienfaisance ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; Traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; service de transfert de fonds ; service de paiement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de réparation, d'entretien (maintenance), d'installation et de nettoyage de véhicules ; Lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules terrestres, peinture de véhicules terrestres ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules terrestres ; réparation d'appareils électriques, d'instruments de navigation ; fourniture d'informations par le biais d'internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules terrestres ; service de prise en charge de la réparation et de l'entretien (maintenance) de véhicules pour un tiers ; réparation, réglage et installation de composants de systèmes d'échappement, de composants de systèmes de freinage, d'amortisseurs, de systèmes de direction et de suspension, de plaquettes et de phares de véhicules ; réparation, réglage et installation de batteries, câbles, générateurs et alternateurs automobiles, de soupapes et systèmes de recyclage de gaz de carter ; services de pose, équilibrage, gonflage et réparation de pneumatiques ; réparation de pare-brise et de carrosserie de véhicules ; réparation, réglage, et installation de systèmes de climatisation ; services de vidange et graissage ; Rédaction de contrats d'entretien et de réparation de véhicules ; Pose de plaques d'immatriculation sur des véhicules terrestres ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; Services de transmission d'informations ; par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication ; messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès. Service de mise en relation entre personnes par Internet (réseau social virtuel) à savoir fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ainsi que sur l'Internet mobile ; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage, location de voitures, taxi, transport de personnes et de marchandises, location de garages, services de voituriers, services de chauffeurs, stationnement de véhicules ; services de conduite de véhicules, services de stationnement de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage], suivi de véhicules de particuliers par le biais d'ordinateurs ou de GPS, mise à disposition d'informations en matière de services de conduite de véhicules, mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules, services de routage de véhicules par ordinateur sur des réseaux de données ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; conception et création de sites web ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, numérisation de documents, récupération de données informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière de programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet, hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture de plateformes permettant la mise en relation dans le cadre de prestation de services en ligne ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services informatiques sous forme de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images , photographiques, des textes, des graphiques et des données.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Florence MULLER
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4267838
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones mobiles, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), logiciels pour le développement de sites web, progiciels, logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec l'entretien et la réparation de véhicules, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil ; progiciels pour la gestion de données techniques de véhicules, ordinateurs et micro-ordinateurs pour véhicules ainsi que leurs périphériques, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules, logiciels de géolocalisation de véhicules, logiciels permettant aux conducteurs de véhicules de programmer et distribuer des contenus multimédia par le biais de réseaux de communication ; interfaces informatique ; logiciel destiné à être utilisé en tant qu'interface de programmation pour logiciels ; interface de programmation pour logiciel facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits " Cédéroms " ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion commerciale et administrative, services administratifs pour la prise de rendez-vous, services administratifs de fourniture de rendez-vous par le biais d'internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules entre particuliers ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) , services de conseils et d'informations commerciales relatifs au fonctionnement, à l'utilisation et aux utilisateurs de marchés en ligne ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; publicité ; optimisation du trafic pour des sites web ; plateforme de mise en relation facilitant l'échange et la vente de services liés aux véhicules via des réseaux informatiques et de communication ; publicité de produits et services de tiers via des pages web sur un réseau informatique mondial ; services de facturation ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de paiement par acomptes ; opérations de change ; opération financières ; opérations monétaires ; parrainage financier ; transactions financières ; collectes de bienfaisance ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; Traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; service de transfert de fonds ; service de paiement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de réparation, d'entretien (maintenance), d'installation et de nettoyage de véhicules ; Lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules terrestres, peinture de véhicules terrestres ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules terrestres ; réparation d'appareils électriques, d'instruments de navigation ; fourniture d'informations par le biais d'internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules terrestres ; service de prise en charge de la réparation et de l'entretien (maintenance) de véhicules pour un tiers ; réparation, réglage et installation de composants de systèmes d'échappement, de composants de systèmes de freinage, d'amortisseurs, de systèmes de direction et de suspension, de plaquettes et de phares de véhicules ; réparation, réglage et installation de batteries, câbles, générateurs et alternateurs automobiles, de soupapes et systèmes de recyclage de gaz de carter ; services de pose, équilibrage, gonflage et réparation de pneumatiques ; réparation de pare-brise et de carrosserie de véhicules ; réparation, réglage, et installation de systèmes de climatisation ; services de vidange et graissage ; Rédaction de contrats d'entretien et de réparation de véhicules ; Pose de plaques d'immatriculation sur des véhicules terrestres ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; Services de transmission d'informations ; par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication ; messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès. Service de mise en relation entre personnes par Internet (réseau social virtuel) à savoir fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ainsi que sur l'Internet mobile ; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage, location de voitures, taxi, transport de personnes et de marchandises, location de garages, services de voituriers, services de chauffeurs, stationnement de véhicules ; services de conduite de véhicules, services de stationnement de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage], suivi de véhicules de particuliers par le biais d'ordinateurs ou de GPS, mise à disposition d'informations en matière de services de conduite de véhicules, mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules, services de routage de véhicules par ordinateur sur des réseaux de données ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; conception et création de sites web ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, numérisation de documents, récupération de données informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière de programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet, hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture de plateformes permettant la mise en relation dans le cadre de prestation de services en ligne ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services informatiques sous forme de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images , photographiques, des textes, des graphiques et des données.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Florence MULLER
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4267838
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones mobiles, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), logiciels pour le développement de sites Web, progiciels, logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec l'entretien et la réparation de véhicules, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil ; progiciels pour la gestion de données techniques de véhicules, ordinateurs et micro-ordinateurs pour véhicules ainsi que leurs périphériques, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules, logiciels de géolocalisation de véhicules, logiciels permettant aux conducteurs de véhicules de programmer et distribuer des contenus multimédia par le biais de réseaux de communication ; interfaces informatique ; logiciel destiné à être utilisé en tant qu'interface de programmation pour logiciels ; interface de programmation pour logiciel facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion commerciale et administrative, services administratifs pour la prise de rendez-vous, services administratifs de fourniture de rendez-vous par le biais d'Internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules entre particuliers ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet), services de conseils et d'informations commerciales relatifs au fonctionnement, à l'utilisation et aux utilisateurs de marchés en ligne ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; publicité ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité de produits et services de tiers via des pages Web sur un réseau informatique mondial ; services de facturation.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de paiement par acomptes ; opérations de change ; opération financières ; opérations monétaires ; parrainage financier ; transactions financières ; collectes de bienfaisance ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; service de transfert de fonds ; service de paiement.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de réparation, d'entretien (maintenance), d'installation et de nettoyage de véhicules ; lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules terrestres, peinture de véhicules terrestres ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation (réparation) de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules terrestres ; réparation d'appareils électriques, d'instruments de navigation ; fourniture d'informations par le biais d'Internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules terrestres ; service de prise en charge de la réparation et de l'entretien (maintenance) de véhicules pour un tiers ; réparation, réglage et installation de composants de systèmes d'échappement, de composants de systèmes de freinage, d'amortisseurs, de systèmes de direction et de suspension, de plaquettes et de phares de véhicules ; réparation, réglage et installation de batteries, câbles, générateurs et alternateurs automobiles, de soupapes et systèmes de recyclage de gaz de carter ; services de pose, équilibrage, gonflage et réparation de pneumatiques ; réparation de pare-brise et de carrosserie de véhicules ; réparation, réglage, et installation de systèmes de climatisation ; services de vidange et graissage ; pose de plaques d'immatriculation sur des véhicules terrestres.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; services de transmission d'informations ; par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication ; messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès. Service de mise en relation entre personnes par Internet (réseau social virtuel) à savoir fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ainsi que sur l'Internet mobile ; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques ; fourniture d'accès à une plateforme de mise en relation facilitant l'échange et la vente de services liés aux véhicules via des réseaux informatiques et de communication ; fourniture d'accès à des plateformes permettant la mise en relation dans le cadre de prestation de services en ligne.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage, location de voitures, taxi, transport de personnes et de marchandises, location de garages, services de voituriers, services de chauffeurs, stationnement de véhicules, services de conduite de véhicules, services de stationnement de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage], suivi de véhicules de particuliers par le biais d'ordinateurs ou de GPS, mise à disposition d'informations en matière de services de conduite de véhicules, mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules, services de routage de véhicules par ordinateur sur des réseaux de données.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; conception et création de sites Web ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, numérisation de documents, récupération de données informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière de programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet, hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services informatiques à savoir conception de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images, photographiques, des textes, des graphiques et des données.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 699927
Date de demande : 15/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : CarStudio

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4267838
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour téléphones mobiles, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), logiciels pour le développement de sites Web, progiciels, logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec l'entretien et la réparation de véhicules, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil ; progiciels pour la gestion de données techniques de véhicules, ordinateurs et micro-ordinateurs pour véhicules ainsi que leurs périphériques, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules, logiciels de géolocalisation de véhicules, logiciels permettant aux conducteurs de véhicules de programmer et distribuer des contenus multimédia par le biais de réseaux de communication ; interfaces informatique ; logiciel destiné à être utilisé en tant qu'interface de programmation pour logiciels ; interface de programmation pour logiciel facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion commerciale et administrative, services administratifs pour la prise de rendez-vous, services administratifs de fourniture de rendez-vous par le biais d'Internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules entre particuliers ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet), services de conseils et d'informations commerciales relatifs au fonctionnement, à l'utilisation et aux utilisateurs de marchés en ligne ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; publicité ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité de produits et services de tiers via des pages Web sur un réseau informatique mondial ; services de facturation.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de paiement par acomptes ; opérations de change ; opération financières ; opérations monétaires ; parrainage financier ; transactions financières ; collectes de bienfaisance ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; service de transfert de fonds ; service de paiement.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de réparation, d'entretien (maintenance), d'installation et de nettoyage de véhicules ; lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules terrestres, peinture de véhicules terrestres ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation (réparation) de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules terrestres ; réparation d'appareils électriques, d'instruments de navigation ; fourniture d'informations par le biais d'Internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules terrestres ; service de prise en charge de la réparation et de l'entretien (maintenance) de véhicules pour un tiers ; réparation, réglage et installation de composants de systèmes d'échappement, de composants de systèmes de freinage, d'amortisseurs, de systèmes de direction et de suspension, de plaquettes et de phares de véhicules ; réparation, réglage et installation de batteries, câbles, générateurs et alternateurs automobiles, de soupapes et systèmes de recyclage de gaz de carter ; services de pose, équilibrage, gonflage et réparation de pneumatiques ; réparation de pare-brise et de carrosserie de véhicules ; réparation, réglage, et installation de systèmes de climatisation ; services de vidange et graissage ; pose de plaques d'immatriculation sur des véhicules terrestres.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; services de transmission d'informations ; par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication ; messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès. Service de mise en relation entre personnes par Internet (réseau social virtuel) à savoir fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ainsi que sur l'Internet mobile ; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques ; fourniture d'accès à une plateforme de mise en relation facilitant l'échange et la vente de services liés aux véhicules via des réseaux informatiques et de communication ; fourniture d'accès à des plateformes permettant la mise en relation dans le cadre de prestation de services en ligne.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage, location de voitures, taxi, transport de personnes et de marchandises, location de garages, services de voituriers, services de chauffeurs, stationnement de véhicules, services de conduite de véhicules, services de stationnement de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage], suivi de véhicules de particuliers par le biais d'ordinateurs ou de GPS, mise à disposition d'informations en matière de services de conduite de véhicules, mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules, services de routage de véhicules par ordinateur sur des réseaux de données.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; conception et création de sites Web ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, numérisation de documents, récupération de données informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière de programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet, hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services informatiques à savoir conception de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images, photographiques, des textes, des graphiques et des données.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4222849
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient de considérer l'inscription N° 665841 précitée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interfaces, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques ; motocycles, motocyclettes, bicyclettes ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665508
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux ; estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665841
Date de demande : 31/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 672224
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-17
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription N° 665841 précitée comme nulle et non avenue.

N° national/d'enregistrement : 4222849
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient de considérer l'inscription précitée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interfaces, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques ; motocycles, motocyclettes, bicyclettes ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665508
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux ; estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665841
Date de demande : 31/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 672224
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-17
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée comme nulle et non avenue.

N° national/d'enregistrement : 4222849
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interfaces, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques ; motocycles, motocyclettes, bicyclettes ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665508
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux ; estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

N° national/d'enregistrement : 4222849
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de considérer l'inscription N° 665841 précitée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665508
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux ; estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665841
Date de demande : 31/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 672224
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 693703
Date de demande : 02/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Informations d'affaires. Classe 39 : Location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 42 : Elaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs.
  

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-17
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription N° 665841 précitée comme nulle et non avenue.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4222849
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient de considérer l'inscription N° 665841 précitée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665508
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux ; estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665841
Date de demande : 31/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 672224
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-17
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription N° 665841 précitée comme nulle et non avenue.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4222849
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interfaces, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques ; motocycles, motocyclettes, bicyclettes ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665508
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux ; estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665841
Date de demande : 31/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

N° national/d'enregistrement : 4222849
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient de considérer l'inscription N° 665841 précitée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665508
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux ; estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665841
Date de demande : 31/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio pour véhicules ; ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, terminaux pour ordinateurs, modems, interface [informatique], cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers à l'exception de leur transport de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés. Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ”, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”, services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'oeuvres audiovisuelles. Classe 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 672224
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 693703
Date de demande : 02/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Informations d'affaires. Classe 39 : Location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules. Classe 42 : Elaboration (conception) de logiciels, de programmes pour micro-ordinateurs.
  

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-17
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription N° 665841 précitée comme nulle et non avenue.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

N° national/d'enregistrement : 3951323
Date de dépôt : 05/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; articles de papeterie ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; autocollants ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues (périodiques), journaux, magazines, livres, albums, catalogues, calendriers ; photographies ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; clichés ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou accès privé (intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de promotion des ventes pour des tiers, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertise en affaires, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de bienfaisance ; constitution de fonds ; collectes et distribution de dons aux organismes à but non lucratif, collectivités et sociétés commerciales ; financements d'études et de projets ; constitution de capitaux ; transactions financières ; services d'aide financière à destination des organismes sans but lucratif, organisations non gouvernementales ou programmes spécifiques ; services de parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; exploitation de publications électroniques en ligne ; édition de livres et de revues ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière de publicité et de divertissement ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative, financière, fiscale, comptable, culturelle, artistique ; élaboration et conception de logiciels ; études de projets techniques.
  

Déposant 1 : MOBIVIA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
2A BOULEVARD VAN GOGH
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DRABER Camille
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 710746
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824995
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

N° national/d'enregistrement : 3951323
Date de dépôt : 05/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; articles de papeterie ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; autocollants ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues (périodiques), journaux, magazines, livres, albums, catalogues, calendriers ; photographies ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; clichés ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou accès privé (intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de promotion des ventes pour des tiers, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertise en affaires, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de bienfaisance ; constitution de fonds ; collectes et distribution de dons aux organismes à but non lucratif, collectivités et sociétés commerciales ; financements d'études et de projets ; constitution de capitaux ; transactions financières ; services d'aide financière à destination des organismes sans but lucratif, organisations non gouvernementales ou programmes spécifiques ; services de parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; exploitation de publications électroniques en ligne ; édition de livres et de revues ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière de publicité et de divertissement ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative, financière, fiscale, comptable, culturelle, artistique ; élaboration et conception de logiciels ; études de projets techniques.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du Fort, Centre de gros de Lesquin
59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 710746
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

N° national/d'enregistrement : 3810228
Date de dépôt : 28/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; articles de papeterie ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; autocollants ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues (périodiques), journaux, magazines, livres, albums, catalogues, calendriers ; photographies ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; clichés ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou accès privé (intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de promotion des ventes pour des tiers, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertise en affaires, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de bienfaisance ; constitution de fonds ; collectes et distribution de dons aux organismes à but non lucratif, collectivités et sociétés commerciales ; financements d'études et de projets ; constitution de capitaux ; transactions financières ; services d'aide financière à destination des organismes sans but lucratif, organisations non gouvernementales ou programmes spécifiques ; services de parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; exploitation de publications électroniques en ligne ; édition de livres et de revues ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière de publicité et de divertissement ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative, financière, fiscale, comptable, culturelle, artistique ; élaboration et conception de logiciels ; études de projets techniques.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 710746
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3810228
Date de dépôt : 28/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; articles de papeterie ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; autocollants ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues (périodiques), journaux, magazines, livres, albums, catalogues, calendriers ; photographies ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; clichés ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou accès privé (intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de promotion des ventes pour des tiers, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertise en affaires, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de bienfaisance ; constitution de fonds ; collectes et distribution de dons aux organismes à but non lucratif, collectivités et sociétés commerciales ; financements d'études et de projets ; constitution de capitaux ; transactions financières ; services d'aide financière à destination des organismes sans but lucratif, organisations non gouvernementales ou programmes spécifiques ; services de parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; exploitation de publications électroniques en ligne ; édition de livres et de revues ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière de publicité et de divertissement ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative, financière, fiscale, comptable, culturelle, artistique ; élaboration et conception de logiciels ; études de projets techniques.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 710746
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3795366
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides de refroidissement.
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides pour lave-glaces ; nettoyants pour vitres de véhicules, polishes, lustreurs, efface-rayures, nettoyants pour jantes de véhicules, nettoyants pour moteurs de véhicules, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage pour cosses de batteries.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs).
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries électriques, optiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Autoradios, accessoires pour autoradios, à savoir : matériel pour conduites d'électricité (connecteurs, fils, câbles et adaptateurs électriques) pour autoradios, antennes pour autoradios et leurs composants ; entretoises pour autoradios, appareils de radiorepérage (GPS), appareils et instruments électroniques de navigation et de positionnement, kit mains libres, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interface, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits « Cédéroms », bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo ; gants pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; masque de protection ; casque de protection.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; phares pour véhicules ; ampoules électriques ; appareils de climatisation, installation de climatisation pour véhicules, échangeurs thermiques, dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'éclairage.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques ; motocycles, motocyclettes, bicyclettes, bicyclettes électriques, scooters ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, amortisseurs pour auto-mobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, portes d'automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, levier de changement de vitesses pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, filtres à air pour véhicules, filtres à carburants pour véhicules, filtres pour habitacle de véhicules, fusibles pour batteries de véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles ; réservoirs pour carburant (pour véhicules).
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, autoradios, accessoires pour autoradios, appareils de radiorepérage (GPS), appareils et instruments électroniques de navigation et de positionnement, kit mains libres, nettoyants pour vitres de véhicules, polishes, lustreurs, efface-rayures, nettoyants pour jantes de véhicules, nettoyants pour moteurs de véhicules, liquides lave-glace, huiles pour moteurs de véhicules, lubrifiants pour moteurs de véhicules, liquides de refroidissement, désodorisants pour véhicules, gilets de sécurité, kit anti-crevaison pour pneumatiques de véhicules, extincteurs, cricks et chandelles, kits de gonflage de pneumatiques de véhicules, coffrets d'outillage pour réparation de véhicules, filtres à huile, filtres à air, filtres à carburants, filtres pour habitacle de véhicules, fusibles pour batteries de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, location de motos, location de vélos, location de voitures, location de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; location de taxi ; services de parcs de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'œuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules automobiles.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du Fort Centre de Gros de Lesquin
59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 636949
Date de demande : 03/12/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Bénéficiare 1 : CARTER-CASH INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3795366
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides de refroidissement.
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides pour lave-glaces ; nettoyants pour vitres de véhicules, polishes, lustreurs, efface-rayures, nettoyants pour jantes de véhicules, nettoyants pour moteurs de véhicules, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage pour cosses de batteries.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs).
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries électriques, optiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Autoradios, accessoires pour autoradios, à savoir : matériel pour conduites d'électricité (connecteurs, fils, câbles et adaptateurs électriques) pour autoradios, antennes pour autoradios et leurs composants ; entretoises pour autoradios, appareils de radiorepérage (GPS), appareils et instruments électroniques de navigation et de positionnement, kit mains libres, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interface, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits « Cédéroms », bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo ; gants pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; masque de protection ; casque de protection.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; phares pour véhicules ; ampoules électriques ; appareils de climatisation, installation de climatisation pour véhicules, échangeurs thermiques, dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'éclairage.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques ; motocycles, motocyclettes, bicyclettes, bicyclettes électriques, scooters ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, amortisseurs pour auto-mobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, portes d'automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, levier de changement de vitesses pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, filtres à air pour véhicules, filtres à carburants pour véhicules, filtres pour habitacle de véhicules, fusibles pour batteries de véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles ; réservoirs pour carburant (pour véhicules).
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, autoradios, accessoires pour autoradios, appareils de radiorepérage (GPS), appareils et instruments électroniques de navigation et de positionnement, kit mains libres, nettoyants pour vitres de véhicules, polishes, lustreurs, efface-rayures, nettoyants pour jantes de véhicules, nettoyants pour moteurs de véhicules, liquides lave-glace, huiles pour moteurs de véhicules, lubrifiants pour moteurs de véhicules, liquides de refroidissement, désodorisants pour véhicules, gilets de sécurité, kit anti-crevaison pour pneumatiques de véhicules, extincteurs, cricks et chandelles, kits de gonflage de pneumatiques de véhicules, coffrets d'outillage pour réparation de véhicules, filtres à huile, filtres à air, filtres à carburants, filtres pour habitacle de véhicules, fusibles pour batteries de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, location de motos, location de vélos, location de voitures, location de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; location de taxi ; services de parcs de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'œuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules automobiles.
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du Fort Centre de Gros de Lesquin
59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 636949
Date de demande : 03/12/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Bénéficiare 1 : CARTER-CASH INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 694978
Date de demande : 15/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Bénéficiare 1 : CARTER-CASH INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3708642
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interface, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits « Cédéroms », bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques ; motocycles, motocyclettes, bicyclettes ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels, fiches techniques, formulaires, imprimés, prospectus, revues (périodiques), publications ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie, clichés.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres ; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de vicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet », services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, location de motos, location de vélos, location de voitures, location de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; location de taxi ; services de parcs de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux et de déchets toxiques ; recyclage, notamment recyclage d'ordures et de déchets en vue de leur valorisation ; informations en matière de traitement et de recyclage de matériaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Collecte des déchets et matériaux de récupération. Information en matière de traitement de matériaux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences.
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du Fort Centre de Gros de Lesquin
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 528037
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705900
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3708642
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Mobivia GROUPE (semi-figurative)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres ; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet », services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, location de motos, location de vélos, location de voitures, location de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; location de taxi ; services de parcs de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux et de déchets toxiques ; recyclage, notamment recyclage d'ordures et de déchets en vue de leur valorisation ; informations en matière de traitement et de recyclage de matériaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Collecte des déchets et matériaux de récupération. Information en matière de traitement de matériaux;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audiovisuelles;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences.
  

Déposant 1 : mobivia, sa
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : plasseraud ip, Mme draber camille

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 528037
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705900
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2733191
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-38
Date du BOPI : 18/09/2020

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 18/09/2020
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-38
Texte de l'erratum publié : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Mobivia GROUPE (semi-figurative)

N° national/d'enregistrement : 3708642
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Mobivia GROUPE (semi-figurative)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres ; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet », services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, location de motos, location de vélos, location de voitures, location de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; location de taxi ; services de parcs de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux et de déchets toxiques ; recyclage, notamment recyclage d'ordures et de déchets en vue de leur valorisation ; informations en matière de traitement et de recyclage de matériaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Collecte des déchets et matériaux de récupération. Information en matière de traitement de matériaux;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audiovisuelles;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences.
  

Déposant 1 : mobivia, sa
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : plasseraud ip, Mme draber camille

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 528037
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705900
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2733191
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-38
Date du BOPI : 18/09/2020

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 18/09/2020
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-38
Texte de l'erratum publié : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Mobivia GROUPE (semi-figurative)

N° national/d'enregistrement : 3708642
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres ; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau) ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet », services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, location de motos, location de vélos, location de voitures, location de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; location de taxi ; services de parcs de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux et de déchets toxiques ; recyclage, notamment recyclage d'ordures et de déchets en vue de leur valorisation ; informations en matière de traitement et de recyclage de matériaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Collecte des déchets et matériaux de récupération. Information en matière de traitement de matériaux;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audiovisuelles;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences.
  

Déposant 1 : mobivia, sa
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : plasseraud ip, Mme draber camille

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 528037
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705900
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2733191
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-38
Date du BOPI : 18/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3688869
Date de dépôt : 04/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; triangles de signalisation, gilets de protection ; antennes, batteries, cosses de batteries, coupe-circuits, avertisseurs et antivols, excepté pour véhicules et appareils de locomotion, matériel électrique y compris fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, disquettes, cassettes vidéo, disques compacts audio, cassettes audio ; autoradios ; appareil de mesure du degré d'alcoolémie.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de locomotion par air ou par eau. Pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, châssis de véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, clous pour pneus, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondial (Internet) ou a accès prive (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques, services de regroupement pour le compte de tiers de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres. Administration et organisation à savoir rédaction de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences commerciaux.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières, services de garanties (cautions) ; courtage en automobiles ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité, services de paiement par cartes de fidélité, services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité, services de paiement par coupons promotionnels de fidélité, services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés. Gestion et notamment organisation à savoir rédaction de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'outils ou de matériel de construction ; réparation d'appareils électriques, de mobilier, d'instruments de navigation et des outils à mains ; lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles ; rechapage, gommage ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, en matière de services et prestations de réparation et d'entretien de véhicules ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interfaces ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications, assistance téléphonique, à savoir assistance à l'utilisation, à la détection et la correction des anomalies des logiciels, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet », services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de passagers, services de chauffeurs, informations en matière de transport et de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux ; services de parcs de stationnement ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation pratique (démonstration) ; production d'oeuvres audiovisuelles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules. Installation, maintenance et réparation de mémoires pour ordinateurs, d'interface, de logiciels, de progiciels. Installation, maintenance et réparation de bases de données vocales ; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques ; installation, maintenance et réparation de logiciels et de progiciels.
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE, Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du Fort Centre de Gros de Lesquin
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 526013
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre ; antidérapants pour bandages de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes de commande pour véhicules terrestre, freins de véhicules, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, pompes à air.Classe 35 : Services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelage de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceinture de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules.Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance), réparation de véhicules automobiles ; réparation et vulcanisation de pneus ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules.Classe 39 : Location de véhicules, location de moto, location de vélo, location de voitures, de voitures de courses, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels, réservation pour la location de véhicules, location de taxi.Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

N° national/d'enregistrement : 3672820
Date de dépôt : 28/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits ; services de promotion des ventes pour des tiers, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires. Gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers liés à la détention de cartes de fidélité, services de paiement par cartes de fidélité, services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité, services de paiement par coupons promotionnels de fidélité, services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de passagers, services de chauffeurs, informations en matière de transport et de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux, location de véhicules, location de moto, location de vélo, location de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels, réservation pour la location de véhicules, location de taxi, services de parc de stationnement.
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
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59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
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Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 513252
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 36 : Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles, services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières, services de garanties.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

N° national/d'enregistrement : 3672848
Date de dépôt : 28/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits ; services de promotion des ventes pour des tiers, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires. Gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers liés à la détention de cartes de fidélité, services de paiement par cartes de fidélité, services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité, services de paiement par coupons promotionnels de fidélité, services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de passagers, services de chauffeurs, informations en matière de transport et de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux, location de véhicules, location de moto, location de vélo, location de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels, réservation pour la location de véhicules, location de taxi, services de parc de stationnement.
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du fort Centre de Gros de Lesquin
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
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Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 513254
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 36 : Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles, services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières, services de garanties.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

N° national/d'enregistrement : 3638901
Date de dépôt : 24/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prévisions économiques ; administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau). Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau).
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions). Services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés.
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE, Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du Fort Centre de Gros de Lesquin
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 521141
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

N° national/d'enregistrement : 3621400
Date de dépôt : 08/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, anti-dérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance) de véhicules terrestres, réparation de véhicules automobiles, lavage, graissage de véhicules automobiles, nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles, services d'installation de pièces détachées automobiles.
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

N° national/d'enregistrement : 3611277
Date de dépôt : 14/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels, fiches techniques, formulaires, imprimés, prospectus, revues (périodiques), publications ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie, clichés.
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-16

N° national/d'enregistrement : 3596582
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Amortisseurs, appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores poour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, capots de moteur, carrosserie, embrayage pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essuie-glaces, freins de véhicules, pare-soleil, pare-brise, pare-choc de véhicules remorques, rétroviseurs, sièges de véhicules, volants pour véhicules, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pneus.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, services d'installation et de réparation pour véhicules terrestres et accessoires de ces véhicules, assistance en cas de panne de véhicules, entretien et réparation d'automobiles, information en matière de construction, information en matière de réparation, rechapage de pneus, vulcanisation de pneus.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, remorquage, stockage.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vulcanisation (traitement de matériaux).
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : Martine RICOUART MAILLET BRM AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710745
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 710746
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-06

N° national/d'enregistrement : 3596464
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et direction des affaires, aide et consultation à la direction des affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, consultation professionnelle d'affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, relations publiques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, remorquage, stockage.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir vulcanisation.
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : Martine RICOUART MAILLET BRM AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705899
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705900
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-07

N° national/d'enregistrement : 3596464
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et direction des affaires, aide et consultation à la direction des affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, consultation professionnelle d'affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, relations publiques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, remorquage, stockage.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir vulcanisation.
  

Déposant 1 : MOBIVIA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 RUE DES SERINGATS
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705899
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705900
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679130
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

N° national/d'enregistrement : 3596582
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Amortisseurs, appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores poour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, capots de moteur, carrosserie, embrayage pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essuie-glaces, freins de véhicules, pare-soleil, pare-brise, pare-choc de véhicules remorques, rétroviseurs, sièges de véhicules, volants pour véhicules, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pneus.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, services d'installation et de réparation pour véhicules terrestres et accessoires de ces véhicules, assistance en cas de panne de véhicules, entretien et réparation d'automobiles, information en matière de construction, information en matière de réparation, rechapage de pneus, vulcanisation de pneus.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, remorquage, stockage.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vulcanisation (traitement de matériaux).
  

Déposant 1 : MOBIVIA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 RUE DES SERINGATS
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710745
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 710746
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679128
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

N° national/d'enregistrement : 3567156
Date de dépôt : 04/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et direction des affaires, aide et consultation à la direction des affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, consultation professionnelle d'affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, relations publiques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, remorquage, stockage.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vulcanisation (traitement de matériaux).
  

Déposant 1 : MOBIVIA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 RUE DES SERINGATS
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705899
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705900
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671675
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3567155
Date de dépôt : 04/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Amortisseurs, appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, capots de moteur, carrosserie, embrayage pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essuie-glaces, freins de véhicules, pare-soleil, pare-brise, pare-choc de véhicules remorques, rétroviseurs, sièges de véhicules, volants pour véhicules, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pneus.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, services d'installation et de réparation pour véhicules terrestres et accessoires de ces véhicules, assistance en cas de panne de véhicules, entretien et réparation d'automobiles, information en matière de construction, information en matière de réparation, rechapage de pneus, vulcanisation de pneus ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, remorquage, stockage ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vulcanisation (traitement de matériaux).
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : Martine RICOUART MAILLET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710745
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 710746
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-44

N° national/d'enregistrement : 3567156
Date de dépôt : 04/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et direction des affaires, aide et consultation à la direction des affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, consultation professionnelle d'affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, relations publiques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, remorquage, stockage.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vulcanisation (traitement de matériaux).
  

Déposant 1 : NORAUTO GROUPE Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : Martine RICOUART MAILLET BRM AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705899
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705900
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

N° national/d'enregistrement : 3567155
Date de dépôt : 04/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Amortisseurs, appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, capots de moteur, carrosserie, embrayage pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essuie-glaces, freins de véhicules, pare-soleil, pare-brise, pare-choc de véhicules remorques, rétroviseurs, sièges de véhicules, volants pour véhicules, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pneus.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, services d'installation et de réparation pour véhicules terrestres et accessoires de ces véhicules, assistance en cas de panne de véhicules, entretien et réparation d'automobiles, information en matière de construction, information en matière de réparation, rechapage de pneus, vulcanisation de pneus ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, remorquage, stockage ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vulcanisation (traitement de matériaux).
  

Déposant 1 : MOBIVIA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 RUE DES SERINGATS
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710745
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 710746
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672218
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3477667
Date de dépôt : 29/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, filtres à air pour la climatisation, installation de conditionnement d'air, stérilisateurs d'air, allumoirs, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, dispositifs chauffants anti-buée pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants anti-givre pour véhicules, feux pour automobiles, phares pour automobiles, feux pour bicyclettes, chauffe-biberons électriques, feux pour cycles, dégivreurs pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules.
  

Déposant 1 : NORAUTO Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692592
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692593
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 692594
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 692595
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : NORAUTO INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

N° national/d'enregistrement : 3458316
Date de dépôt : 23/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interface (logiciel), cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques. Motocycles, motocyclettes.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules.
  

Déposant 1 : NORAUTO Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465170
Date de demande : 06/12/2007
N° de BOPI : 2008-01

Bénéficiare 1 : NORAUTO INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 508465
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678366
Date de demande : 26/08/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Bénéficiare 1 : NORAUTO INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-13

N° national/d'enregistrement : 3444951
Date de dépôt : 07/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres), enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers.Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : NORAUTO Société Anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 676543
Date de demande : 03/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

N° national/d'enregistrement : 3444951
Date de dépôt : 07/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres), enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers.Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 676543
Date de demande : 03/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625770
Date de demande : 10/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

N° national/d'enregistrement : 3444951
Date de dépôt : 07/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres), enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers.Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 676543
Date de demande : 03/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : MOBIVIA GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625770
Date de demande : 10/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

N° national/d'enregistrement : 3414637
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interface, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire fig dits « Cédéroms », bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques. Motocycles, motocyclettes.Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels, fiches techniques, formulaires, imprimés, prospectus, revues, publications ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie, clichés.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers.Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.Télécommunications ; informations en matières de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet », services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.Traitement des matériaux. Traitement des déchets (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux et de déchets toxiques ; recyclage, notamment recyclage d'ordures et de déchets en vue de leur valorisation ; informations en matière de traitement et de recyclage de matériaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Collecte des déchets et matériaux de récupération.Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audio-visuelles.Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602607
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3414636
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interface, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits « Cédéroms », bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques. Motocycles, motocyclettes.Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels, fiches techniques, formulaires, imprimés, prospectus, revues, publications ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie, clichés.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers.Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.Télécommunications ; informations en matières de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet », services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.Traitement des matériaux. Traitement des déchets (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux et de déchets toxiques ; recyclage, notamment recyclage d'ordures et de déchets en vue de leur valorisation ; informations en matière de traitement et de recyclage de matériaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Collecte des déchets et matériaux de récupération.Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audio-visuelles.Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : NORAUTO Société Anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

N° national/d'enregistrement : 3414637
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interface, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire fig dits « Cédéroms », bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques. Motocycles, motocyclettes.Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels, fiches techniques, formulaires, imprimés, prospectus, revues, publications ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie, clichés.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers.Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.Télécommunications ; informations en matières de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet », services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.Traitement des matériaux. Traitement des déchets (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux et de déchets toxiques ; recyclage, notamment recyclage d'ordures et de déchets en vue de leur valorisation ; informations en matière de traitement et de recyclage de matériaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Collecte des déchets et matériaux de récupération.Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'oeuvres audio-visuelles.Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 Rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602607
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3407019
Date de dépôt : 31/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interface, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits « Cédéroms », bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques. Motocycles, motocyclettes.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres), enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; services de regroupement pour le compte de tiers de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers.Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.Télécommunications ; informations en matières de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet », services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705901
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595998
Date de demande : 28/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

N° national/d'enregistrement : 3399647
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pots d'échappement pour véhicules terrestres. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques. Motocycles, motocyclettes. Pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertise en affaires, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques, exploitation de places de marché électroniques sur le réseau Internet ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail des produits précités. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, médiation en matière d'assurances, administration et établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, conclusion de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances, gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers.Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation d'appareils électriques, de mobilier, d'instruments de navigation et des outils à mains ; entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules.Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : NORAUTO Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465170
Date de demande : 06/12/2007
N° de BOPI : 2008-01

Bénéficiare 1 : NORAUTO INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 508465
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

N° national/d'enregistrement : 3368013
Date de dépôt : 30/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau déminéralisée pour batteries et accumulateurs. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; produits anticorrosion. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de nettoyage pour cosses de batteries. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; additifs non chimiques pour carburants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage). Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs ; cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, bouchons de radiateurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, pots d'échappement pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres. Outils et instruments à main entraînés manuellement, outillage à main entraîné manuellement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information ; extincteurs ; triangles de signalisation ; antennes ; batteries ; cosses de batteries ; coupe-circuits ; avertisseurs et antivols, excepté pour véhicules et appareils de locomotion ; matériel électrique y compris fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; tachygraphes, batteries d'accumulateurs, auto-radios, haut-parleurs, antennes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; phares pour véhicules ; ampoules électriques ; appareils de climatisation, installation de climatisation pour véhicules, échangeurs thermiques, dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'éclairage. Pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, pots d'échappement pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces détachées, parties et éléments d'automobiles à savoir carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, essuies-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, pièces en caoutchouc, courroies, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs, boîtes de vitesse et leurs différents éléments, stores pour automobiles, pare-soleil. Stores à lamelles. Tapis, notamment pour automobiles, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) tentures murales, non en matières textiles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Contrôle technique de véhicules.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-31
Date du BOPI : 05/08/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577954
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

N° national/d'enregistrement : 3368013
Date de dépôt : 30/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau déminéralisée pour batteries et accumulateurs. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; produits anticorrosion. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de nettoyage pour cosses de batteries. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; additifs non chimiques pour carburants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage). Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs ; cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, bouchons de radiateurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, pots d'échappement pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres. Outils et instruments à main entraînés manuellement, outillage à main entraîné manuellement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information ; extincteurs ; triangles de signalisation ; antennes ; batteries ; cosses de batteries ; coupe-circuits ; avertisseurs et antivols, excepté pour véhicules et appareils de locomotion ; matériel électrique y compris fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; tachygraphes, batteries d'accumulateurs, auto-radios, haut-parleurs, antennes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; phares pour véhicules ; ampoules électriques ; appareils de climatisation, installation de climatisation pour véhicules, échangeurs thermiques, dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'éclairage. Pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, pots d'échappement pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces détachées, parties et éléments d'automobiles à savoir carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, essuies-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, pièces en caoutchouc, courroies, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs, boîtes de vitesse et leurs différents éléments, stores pour automobiles, pare-soleil. Stores à lamelles. Tapis, notamment pour automobiles, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) tentures murales, non en matières textiles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Contrôle technique de véhicules.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
511-589 rue des Seringats
59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 710747
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : MOBIVIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796617
Date de demande : 01/10/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : SYNCHRO DIFFUSION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480584135
Adresse :
ZAC POLE 49 20 BOULEVARD DE LA CHANTERIE
49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-31
Date du BOPI : 05/08/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577954
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

N° national/d'enregistrement : 3151141
Date de dépôt : 01/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments de connexion électrique, à savoir câbles, cosses, interrupteurs, fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs et transmissions pour véhicules terrestres, pièces mécaniques et équipements extérieurs et intérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts, amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules terrestres, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, indicateurs de direction pour véhicules terrestres, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, porte bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barre de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, économiseurs de carburant pour moteur de véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, clous pour pneu, chaîne de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteur pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, pots d'échappement pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules terrestres, dispositifs antipollution pour véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelage de remorques pour véhicules, barres et dispositif de portage pour automobiles, galeries de toitures automobiles, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, grilles et filets pour véhicules automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses pour sièges de voitures, coussins pour voitures, couvertures de voitures, pare-brises, chaînes antidérapantes, essuie-glaces, harnais de sécurité pour véhicules, pneumatiques. Tapis de sol pour véhicules. entretien de véhicules terrestres, réparation de véhicules terrestres, réparation de véhicules automobiles, lavage, graissage de véhicules automobiles, nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles. Contrôle de véhicules automobiles.
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin
59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 500393
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : CARTER CASH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 645269
Date de demande : 25/03/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Bénéficiare 1 : CARTER-CASH INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 694978
Date de demande : 15/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Bénéficiare 1 : CARTER-CASH INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491846
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

N° national/d'enregistrement : 3151141
Date de dépôt : 01/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments de connexion électrique, à savoir câbles, cosses, interrupteurs, fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs et transmissions pour véhicules terrestres, pièces mécaniques et équipements extérieurs et intérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts, amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules terrestres, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, indicateurs de direction pour véhicules terrestres, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, porte bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barre de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, économiseurs de carburant pour moteur de véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, clous pour pneu, chaîne de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteur pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, pots d'échappement pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules terrestres, dispositifs antipollution pour véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelage de remorques pour véhicules, barres et dispositif de portage pour automobiles, galeries de toitures automobiles, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, grilles et filets pour véhicules automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses pour sièges de voitures, coussins pour voitures, couvertures de voitures, pare-brises, chaînes antidérapantes, essuie-glaces, harnais de sécurité pour véhicules, pneumatiques. Tapis de sol pour véhicules. entretien de véhicules terrestres, réparation de véhicules terrestres, réparation de véhicules automobiles, lavage, graissage de véhicules automobiles, nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles. Contrôle de véhicules automobiles.
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin
59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 500393
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : CARTER CASH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 645269
Date de demande : 25/03/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Bénéficiare 1 : CARTER-CASH INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491846
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

N° national/d'enregistrement : 3143221
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs, transmissions, pièces mécaniques, pot échappement, amortisseurs, roues, toutes pièces mécaniques et de carrosserie pour véhicules automobiles, équipements extérieurs et intérieurs de véhicules automobiles, pare-brises, pare-chocs, porte-bagages, avertisseurs, chaînes antidérapantes, rétroviseurs, essuie-glaces, housses pour véhicules, ceinture et harnais de sécurité pour véhicules, pneumatiques. Tapis de sol pour véhicules. Entretien, maintenance, réparations notamment réparation et maintenance de véhicules automobiles, lavage, graissage de véhicules automobiles, nettoyage de véhicules automobiles, pose de peinture sur véhicules automobiles, rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles. Contrôle de véhicules automobiles.
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin
59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 500393
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : CARTER CASH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 645269
Date de demande : 25/03/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Bénéficiare 1 : CARTER-CASH INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 694978
Date de demande : 15/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Bénéficiare 1 : CARTER-CASH INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484040
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

N° national/d'enregistrement : 3143221
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs, transmissions, pièces mécaniques, pot échappement, amortisseurs, roues, toutes pièces mécaniques et de carrosserie pour véhicules automobiles, équipements extérieurs et intérieurs de véhicules automobiles, pare-brises, pare-chocs, porte-bagages, avertisseurs, chaînes antidérapantes, rétroviseurs, essuie-glaces, housses pour véhicules, ceinture et harnais de sécurité pour véhicules, pneumatiques. Tapis de sol pour véhicules. Entretien, maintenance, réparations notamment réparation et maintenance de véhicules automobiles, lavage, graissage de véhicules automobiles, nettoyage de véhicules automobiles, pose de peinture sur véhicules automobiles, rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles. Contrôle de véhicules automobiles.
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MOBIVIA GROUPE, société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545
Adresse :
Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin
59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 500393
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : CARTER CASH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 505134
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 645269
Date de demande : 25/03/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Bénéficiare 1 : CARTER-CASH INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484040
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

N° national/d'enregistrement : 97678081
Date de dépôt : 12/05/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/05/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazine - Revue édition magazine édition de revue
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : NORAUTO société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465170
Date de demande : 06/12/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 508465
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700911
Date de demande : 06/06/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Bénéficiare 1 : NORAUTO INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-25
Date du BOPI : 20/06/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341546
Date de demande : 16/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

N° national/d'enregistrement : 97666211
Date de dépôt : 24/02/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/02/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-bicyclettes pour véhicules
  

Déposant 1 : NORAUTO société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465170
Date de demande : 06/12/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 508465
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 691004
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : NORAUTO INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333480
Date de demande : 05/02/2007
N° de BOPI : 2008-06

N° national/d'enregistrement : 97662296
Date de dépôt : 31/01/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/01/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffres pour toit de véhicules
  

Déposant 1 : NORAUTO société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465170
Date de demande : 06/12/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 508465
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 691004
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : NORAUTO INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-11
Date du BOPI : 14/03/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331992
Date de demande : 19/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

N° national/d'enregistrement : 97661814
Date de dépôt : 29/01/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/01/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-bicyclettes pour véhicules
  

Déposant 1 : NORAUTO société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465170
Date de demande : 06/12/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 508465
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 691004
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : NORAUTO INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-11
Date du BOPI : 14/03/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331944
Date de demande : 19/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

N° national/d'enregistrement : 97661815
Date de dépôt : 29/01/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/01/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-bicyclettes pour véhicules
  

Déposant 1 : NORAUTO société anonyme
Numéro de SIREN : 470501545

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465170
Date de demande : 06/12/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 508465
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : NORAUTO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 691004
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : NORAUTO INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-11
Date du BOPI : 14/03/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331947
Date de demande : 19/01/2007
N° de BOPI : 2008-04