MODUL'OR

Entreprise

MODUL'OR
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/02/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38014000400058 / Siren : 380140004 / NIC : 00058
N° de TVA : FR 45 380140004
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
MODUL'OR
Adresse :
17 Rue SAINT MARTIN
16000 ANGOULEME
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
23/02/2006 : Succession
Prédécesseur : MODUL'OR
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1990
Dénomination : MODUL'OR
Activité principale : Travaux de peinture et vitrerie (NAFRev2 : 43.34Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1243
NOJO : 1601MYG13831300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1318
NOJO : 1601MYG12442200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2581
NOJO : 1601MYG11026000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1450
NOJO : 1601MYG95279000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1267
NOJO : 1601MYG84487000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1046
NOJO : 160173167000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulème 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1020
NOJO : 160160876000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulème 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°515
NOJO : 160148792000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulème 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1671
NOJO : 160138753000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulème 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2016
NOJO : 160127044000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angoulème 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°996
NOJO : BXC13190000376C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angoulème 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2741
NOJO : BXC12188000369T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angoulème 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°268
NOJO : BXB11257001345J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Date de commencement d'activité : 01/01/1990
Date d'effet : 2011-07-01
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Angoulême 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LEMOINE François Henri
Montant du capital : 11433.68 EUR
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°713
NOJO : BXC11192014138S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angoulême 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue Saint Martin
16000 Angoulême
18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1594
NOJO : BXC11005010823W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angoulême 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°970
NOJO : BXC08193000207Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Angoulême 380 140 004
Dénomination : MODUL'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue Saint Martin
16000 Angoulême
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de peinture et vitrerie (NAFRev2 : 43.34Z)
23/02/2006 : code NIC
Code NIC : 00058
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Peinture (NAF1993 : 45.4J)
Représentants légaux :
02/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Type : Personne Physique

Nom : LEMOINE François Henri
Né le 05/11/1956 à COULGENS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 RUE Saint Martin
16000 Angoulême
FRANCE
Dépôts des actes :
23/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°6000808 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
23/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°6000808 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
12/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°6000059 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) cession parts par MME BESSE Christine à MME Véronique FILIPPI
31/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°940380 déposé le 17/03/1994
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cession BESSE/VIMPERE
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°901802 déposé le 18/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°901802 déposé le 18/12/1990
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 20/09/1990
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°940616 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°940616 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 29/10/1992
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°990168 déposé le 22/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°990168 déposé le 22/01/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 09/12/1998
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2201226 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 30/05/2002 RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°3000785 déposé le 14/04/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 02/01/2003 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°3000972 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 06/01/2003 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL (rectif. de l'AGE du 02.01.2003)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°6000059 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 12/12/2005
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°6000059 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 12/12/2005 AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°6000808 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 23/02/2006
Etablissements :
02/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Type : Siège

Adresse :
17 RUE Saint Martin
16000 Angoulême
FRANCE
02/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 AV. Jules Ferry
16000 Angoulême
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Peinture vitrerie décoration négoce gros, demi-gros, détail de peinture, révê- tements de sols et murs, tous produits et acces- soires se rapportant à ces activités.
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DE SIEG - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/07/2015 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
02/07/2015 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/01/1990.
Personnes morales :
02/07/2015 : MODUL'OR
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 11433.68
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2008 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2473 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1767 déposé le 13/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2128 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1706 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1785 déposé le 29/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1537 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1192 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°749 déposé le 14/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°813 déposé le 01/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°731 déposé le 22/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1352 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°775 déposé le 10/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°929 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°766 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°11343 déposé le 09/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°11342 déposé le 09/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°11341 déposé le 09/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°11340 déposé le 09/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°11339 déposé le 09/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°11338 déposé le 09/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°11337 déposé le 09/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°11336 déposé le 09/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°40201 déposé le 08/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°40200 déposé le 08/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°40199 déposé le 08/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 3106 du 05/07/2023
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 3491 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 4801 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 2948 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 2988 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 3355 du 07/09/2018
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 3851 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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