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de Fomperron

MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32923396900040 / Siren : 329233969 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 1 329233969
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
25.62B-Z : Mécanique industrielle
Cette classe comprend :
-la production pour des tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage, tournage, perçage, sciage, crénelage, meulage, affûtage, rectification, etc.) ou assemblage (soudage, collage) ;
-la reconstruction, réalisée pour des tiers, de moteurs thermiques (réalésage)

Cette classe ne comprend pas :
-la maintenance et la réparation de machines (cf. 33.12Z)
Coordonnées de l'établissement :
MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Adresse :
ZAE LES BAUCHES
4 CHEM DE LA PLAINE

38640 CLAIX
Historique de l'établissement :
25/03/2013 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)
21/09/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Mécanique générale (NAF1993 : 28.5D)
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2001 : Succession
Prédécesseur : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1984
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : SMMO
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4219
NOJO : 380100006364810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7545
NOJO : 380100006037520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4994
NOJO : 380100005621840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4468
NOJO : 380100005271430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3060
NOJO : 380100004869630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1487
NOJO : 380100004552830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5183
NOJO : 380100004240420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2406
NOJO : 380100003885070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°976
NOJO : 380100003601300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°870
NOJO : BXB14276002670O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 10000.00 EUR
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3598
NOJO : 380100003277260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3599
NOJO : 380100003277270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3334
NOJO : BXC13077008601T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4108
NOJO : BXC120550101933
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3246
NOJO : BXC10319022785C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
4 chemin de la Plaine
38640 Claix
10/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°971
NOJO : BXB10004001909P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 48000.00 EUR
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2671
NOJO : BXC09293006617M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
4 chemin de la Plaine
38640 Claix
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3218
NOJO : BXC08082003351X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
4 chemin de la Plaine
38640 Claix
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5436
NOJO : BXC082140027313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 233 969
Dénomination : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
4 chemin de la Plaine
38640 Claix
Historique de l'unité légale :
25/03/2013 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAF1993 : 28.5D)
Représentants légaux :
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER Jean-michel
Né le 26/11/1958 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
10 Domaine du Rochagnon
38800 Champagnier
France
Dépôts des actes :
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°007775 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°007774 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
09/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°009756 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°006071 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
21/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°006071 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
23/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°001027 déposé le 23/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/02/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°001027 déposé le 23/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/02/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°001027 déposé le 23/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
19/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°007216 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
19/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°007216 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
19/12/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°007216 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
15/02/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°000809 déposé le 15/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
15/02/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°000809 déposé le 15/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
15/02/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°000809 déposé le 15/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/02/1984 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°000566 déposé le 14/02/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
14/02/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°000566 déposé le 14/02/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°009756 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°007775 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
Etablissements :
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Type : Siège

Adresse :
4 Chemin de la Plaine
38640 Claix
France
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Chemin de la Plaine
38640 Claix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : Prise en location g&rance ou exploitation directe de fonds demontage, mécanique générale, ajustage, entretien d'usines... Toutes prestations de services, ingénierie, conseil notamment dans les domaines techniques et commerciaux.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - LLIVIER - Gabrie
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
27/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le 14/02/1984 L'ESSOR DE L'ISERE DU 03/02/1984
27/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 24 Septembre 2001 : Transfert du siège social et établissement principal de 21 Chemin de la Plaine ZAE Les Bauches 38640 CLAIX à 4 Chemin de la Plaine ZAE Les Bauches 38640 CLAIX à compter du 01.07.2001
Personnes morales :
27/07/2016 : MONTAGES MECANIQUES OLLIVIER
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.M.M.O.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Prise en location g&rance ou exploitation directe de fonds demontage, mécanique générale, ajustage, entretien d'usines... Toutes prestations de services, ingénierie, conseil notamment dans les domaines techniques et commerciaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°010626 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°012812 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°011071 déposé le 08/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°011070 déposé le 08/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°001470 déposé le 07/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°001020 déposé le 30/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°011152 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°013400 déposé le 20/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°005180 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°003923 déposé le 23/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°005988 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°013569 déposé le 16/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°002984 déposé le 22/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°002983 déposé le 22/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°005625 déposé le 03/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°004909 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°007433 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°006415 déposé le 06/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°004980 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°004421 déposé le 29/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°000716 déposé le 17/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°006098 déposé le 30/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°003331 déposé le 30/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°004506 déposé le 24/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°007676 déposé le 28/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°003050 déposé le 17/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°003049 déposé le 17/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°004590 déposé le 27/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°004798 déposé le 22/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°000472 déposé le 22/02/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°003045 déposé le 07/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00109
Dépôt : N°003228 déposé le 01/08/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/020175 du 13/10/2022
Numéro de gestion : 1984B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/017054 du 08/10/2021
Numéro de gestion : 1984B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/015056 du 06/11/2020
Numéro de gestion : 1984B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/011084 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 1984B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/012860 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 1984B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/013736 du 06/09/2017
Numéro de gestion : 1984B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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