Portail de la ville
de Basse-sur-le-Rupt

MOOD MEDIA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34521432400054 / Siren : 345214324 / NIC : 00054
N° de TVA : FR 77 345214324
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.3 : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens
77.39 : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
77.39Z : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d’équipement par les entreprises : • moteurs et turbines • machines-outils • équipement pour exploitation minière et pétrolière • matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel • équipement pour la production cinématographique • matériels de mesure et de contrôle • autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
- la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur : • motocycles, caravanes et autos-caravanes («camping-cars»), etc. • véhicules de chemin de fer

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
- la location d’animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
- la location de conteneurs
- la location de palettes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de cycles (cf. 77.21Z)
- la location de machines et équipements pour l’agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
- la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
- la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z) Produits associés : 77.39.11, 77.39.12, 77.39.13, 77.39.14, 77.39.19
Coordonnées de l'établissement :
MOOD MEDIA
Adresse :
30 Rue PASTEUR
92150 SURESNES
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2021 : Succession
Prédécesseur : MOOD MEDIA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/03/1988
Dénomination : MOOD MEDIA
Activité principale : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (NAFRev2 : 77.39Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MOOD MEDIA - Suresnes (siège)MOOD MEDIA - Suresnes (fermé)MOOD MEDIA - Suresnes (fermé)MOOD MEDIA - Feucherolles (fermé)MOOD MEDIA - Paris (fermé)MOOD MEDIA - Paris (fermé)
Marques françaises :
04/08/2011 : MOOD MUSIC
N° national/d'enregistrement : 3851178
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images, appareils pour le traitement de l'information ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique, banques d'images. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, magazines, périodiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images, régie publicitaire ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données, gestion de fichiers informatiques.

Déposant 1 : MOOD MEDIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 Feucherolles
FR

Mandataire 1 : Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

04/08/2011 : MOOD MULTIMEDIA
N° national/d'enregistrement : 3851208
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images, appareils pour le traitement de l'information ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique, banques d'images ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images, régie publicitaire ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par radio, télévision, Internet et satellite ; location d'équipement et de matériel de télécommunication ; services de télécommunication par téléphone ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo, productions de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et images ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, pour le cryptage de données pour la réalisation de produits multimédias ; élaboration de compositions musicales pour compte de tiers ; création et entretien de sites web pour des tiers, services de conception graphique de sites web.

Déposant 1 : MOOD MEDIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 Feucherolles
FR

Mandataire 1 : Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

04/08/2011 : MOOD MULTIMEDIA
N° national/d'enregistrement : 3851208
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images, appareils pour le traitement de l'information ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique, banques d'images ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images, régie publicitaire ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par radio, télévision, Internet et satellite ; location d'équipement et de matériel de télécommunication ; services de télécommunication par téléphone ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo, productions de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et images ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, pour le cryptage de données pour la réalisation de produits multimédias ; élaboration de compositions musicales pour compte de tiers ; création et entretien de sites web pour des tiers, services de conception graphique de sites web.

Déposant 1 : MOOD MEDIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
22 Quai Gallieni
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : UGGC AVOCATS, Mme PECORARO Anne-Marie
Adresse :
47 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 837921
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789157
Date de demande : 03/08/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

04/08/2011 : MOOD MULTIMEDIA
N° national/d'enregistrement : 3851208
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images, appareils pour le traitement de l'information ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique, banques d'images ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images, régie publicitaire ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par radio, télévision, Internet et satellite ; location d'équipement et de matériel de télécommunication ; services de télécommunication par téléphone ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo, productions de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et images ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, pour le cryptage de données pour la réalisation de produits multimédias ; élaboration de compositions musicales pour compte de tiers ; création et entretien de sites web pour des tiers, services de conception graphique de sites web.

Déposant 1 : MOOD MEDIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
22 Quai Gallieni
92150 Suresnes
FR

Mandataire 1 : UGGC AVOCATS, Mme PECORARO Anne-Marie
Adresse :
47 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789157
Date de demande : 03/08/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

04/08/2011 : MOOD MUSIC
N° national/d'enregistrement : 3851178
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images, appareils pour le traitement de l'information ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique, banques d'images. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, magazines, périodiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images, régie publicitaire ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données, gestion de fichiers informatiques.

Déposant 1 : MOOD MEDIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 Feucherolles
FR

Mandataire 1 : Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

06/04/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3820952
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images, appareils pour le traitement de l'information ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique, banques d'images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, magazines, périodiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées, régie publicitaire ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par radio, télévision, Internet et satellite ; location d'équipement et de matériel de télécommunication ; services de télécommunication par téléphone ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement musical, radiophonique et par télévision et vidéo, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement, le stockage et la diffusion des sons et images ; location d'appareils d'éclairage ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil pour l'aménagement d'espaces et l'aménagement, l'agencement technique de ces espaces destinés à la projection de cassettes vidéo, audio, compact-discs, CD-ROM, DVD ; élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, pour le cryptage de données pour la réalisation de produits multimédias ; élaboration de compositions musicales pour compte de tiers ; création et entretien de sites web pour des tiers, services de conception graphique de sites web.

Déposant 1 : MOOD MEDIA , Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324

Mandataire 1 : Selarl Marchais de Candé

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

06/04/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3820952
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images, appareils pour le traitement de l'information ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique, banques d'images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, magazines, périodiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées, régie publicitaire ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par radio, télévision, Internet et satellite ; location d'équipement et de matériel de télécommunication ; services de télécommunication par téléphone ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement musical, radiophonique et par télévision et vidéo, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement, le stockage et la diffusion des sons et images ; location d'appareils d'éclairage ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil pour l'aménagement d'espaces et l'aménagement, l'agencement technique de ces espaces destinés à la projection de cassettes vidéo, audio, compact-discs, CD-ROM, DVD ; élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, pour le cryptage de données pour la réalisation de produits multimédias ; élaboration de compositions musicales pour compte de tiers ; création et entretien de sites web pour des tiers, services de conception graphique de sites web.

Déposant 1 : MOOD MEDIA , Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324

Mandataire 1 : Selarl Marchais de Candé

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

14/01/2009 : AMPSA Editions
N° national/d'enregistrement : 3622599
Date de dépôt : 14/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion et gestion de toutes œuvres musicales, graphiques et phonographiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de toutes œuvres musicales, graphiques et phonographiques.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de toutes œuvres musicales, graphiques et phonographiques.

Déposant 1 : MOOD MEDIA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

14/01/2009 : AMPSA Editions
N° national/d'enregistrement : 3622599
Date de dépôt : 14/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion et gestion de toutes œuvres musicales, graphiques et phonographiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de toutes œuvres musicales, graphiques et phonographiques.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de toutes œuvres musicales, graphiques et phonographiques.

Déposant 1 : MOOD MEDIA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

16/12/2008 : mood media
N° national/d'enregistrement : 3617943
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, magazines, périodiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées, régie publicitaire.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par radio, télévision, Internet et satellite ; location d'équipement et de matériel de télécommunication ; services de télécommunication par téléphone.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement, le stockage et la diffusion des sons et images ; location d'appareils d'éclairage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil pour l'aménagement d'espaces et l'aménagement, l'agencement technique de ces espaces destinés à la projection de cassettes vidéo, audio, compact-discs, CD-Rom, DVD ; élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, pour le cryptage de données pour la réalisation de produits multimédias ; élaboration de compositions musicales pour compte de tiers.

Déposant 1 : MOOD MEDIA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

16/12/2008 : mood media
N° national/d'enregistrement : 3617943
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, magazines, périodiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées, régie publicitaire.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par radio, télévision, Internet et satellite ; location d'équipement et de matériel de télécommunication ; services de télécommunication par téléphone.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement, le stockage et la diffusion des sons et images ; location d'appareils d'éclairage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil pour l'aménagement d'espaces et l'aménagement, l'agencement technique de ces espaces destinés à la projection de cassettes vidéo, audio, compact-discs, CD-Rom, DVD ; élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, pour le cryptage de données pour la réalisation de produits multimédias ; élaboration de compositions musicales pour compte de tiers.

Déposant 1 : MOOD MEDIA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

13/11/2006 : MOOD MEDIA
N° national/d'enregistrement : 3462835
Date de dépôt : 13/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par radio, télévision, Internet et satellite.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aménagement d'espaces de projection de cassettes vidéo, audio, compact-discs, CD-Rom, DVD ; élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, pour le cryptage de données et pour la réalisation de produits multimédias.

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
22 QUAI Gallieni
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : TURQUOISE, Mme PECORARO Anne-Marie
Adresse :
15 RUE Beaujon
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628719
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/07/2002 : MULTIPLAY
N° national/d'enregistrement : 3174476
Date de dépôt : 15/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, changeurs de disques (informatique) , logiciels, logiciels téléchargeables, programmes d'ordinateurs enregistrés, mémoire pour ordinateur. Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts, disquettes, cassettes audio/vidéo, supports de données optiques, magnétiques. Récepteurs audio, vidéo. Services de publicité, aide à la gestion des affaires commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , promotion de ventes, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques. Télécommunications, communications par réseaux d'ordinateurs, par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, transmission par satellite, services de téléconférences, diffusion de programmes de musique par câbles, transmission de messages. Divertissements, activités culturelles, musicales, location de bandes musicales, location de bandes audio/vidéo, organisation de concours, services de discothèques, location d'enregistrements sonores, d'appareils audio/vidéo, location de films, de magnétoscopes, montage de bandes audio/vidéo, services de studio d'enregistrement, services de disc-jockeys. Elaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : Aklea, société d'avocats, Anne-Marie Pecoraro
Adresse :
71-73, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-34
Date du BOPI : 23/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504481
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

15/07/2002 : MULTIPLAY
N° national/d'enregistrement : 3174476
Date de dépôt : 15/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, changeurs de disques (informatique) , logiciels, logiciels téléchargeables, programmes d'ordinateurs enregistrés, mémoire pour ordinateur. Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts, disquettes, cassettes audio/vidéo, supports de données optiques, magnétiques. Récepteurs audio, vidéo. Services de publicité, aide à la gestion des affaires commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , promotion de ventes, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques. Télécommunications, communications par réseaux d'ordinateurs, par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, transmission par satellite, services de téléconférences, diffusion de programmes de musique par câbles, transmission de messages. Divertissements, activités culturelles, musicales, location de bandes musicales, location de bandes audio/vidéo, organisation de concours, services de discothèques, location d'enregistrements sonores, d'appareils audio/vidéo, location de films, de magnétoscopes, montage de bandes audio/vidéo, services de studio d'enregistrement, services de disc-jockeys. Elaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : Aklea, société d'avocats, Anne-Marie Pecoraro
Adresse :
71-73, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-34
Date du BOPI : 23/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504481
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

29/05/2001 : Team Corporate
N° national/d'enregistrement : 3102768
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo ; moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo, logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, logiciels de réalisation de produits multimédias. Services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées. Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par Internet. Services d'aménagement (décoration intérieur) des espaces de projection des cassettes vidéo. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour le cryptage des données. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels de réalisation de produits multimédias.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459012
Date de demande : 20/08/2007
N° de BOPI : 2007-38

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462643
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

29/05/2001 : Team Corporate
N° national/d'enregistrement : 3102768
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo ; moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo, logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, logiciels de réalisation de produits multimédias. Services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées. Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par Internet. Services d'aménagement (décoration intérieur) des espaces de projection des cassettes vidéo. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour le cryptage des données. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels de réalisation de produits multimédias.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459012
Date de demande : 20/08/2007
N° de BOPI : 2007-38

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462643
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

29/05/2001 : Team Corporate
N° national/d'enregistrement : 3102768
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo ; moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo, logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, logiciels de réalisation de produits multimédias. Services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées. Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par Internet. Services d'aménagement (décoration intérieur) des espaces de projection des cassettes vidéo. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour le cryptage des données. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels de réalisation de produits multimédias.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459012
Date de demande : 20/08/2007
N° de BOPI : 2007-38

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462643
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

12/04/2001 : Store Portal
N° national/d'enregistrement : 3095132
Date de dépôt : 12/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo ; moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo, logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, logiciels de réalisation de produits multimédias. Installation et maintenance des appareils et instruments cinématographiques ; installation et maintenance des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; installation et maintenance des moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo. Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par Internet. Divertissements musicaux, radiophoniques et télévisés, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des images, sons et messages. Services d'aménagement des espaces de projection des cassettes vidéo. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour le cryptage des données. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels de réalisation de produits multimédias.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459011
Date de demande : 20/08/2007
N° de BOPI : 2007-38

Bénéficiare 1 : MOODMEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462644
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

12/04/2001 : Store Portal
N° national/d'enregistrement : 3095132
Date de dépôt : 12/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo ; moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo, logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, logiciels de réalisation de produits multimédias. Installation et maintenance des appareils et instruments cinématographiques ; installation et maintenance des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; installation et maintenance des moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo. Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par Internet. Divertissements musicaux, radiophoniques et télévisés, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des images, sons et messages. Services d'aménagement des espaces de projection des cassettes vidéo. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour le cryptage des données. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels de réalisation de produits multimédias.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459011
Date de demande : 20/08/2007
N° de BOPI : 2007-38

Bénéficiare 1 : MOODMEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462644
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

07/06/2000 : MoodOnLine
N° national/d'enregistrement : 3032941
Date de dépôt : 07/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo ; moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo, logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, logiciels de réalisation de produits multimédias. Diffusion d'annonces publicitaires par messages et par images enregistrées. Installation et maintenance des appareils et instruments cinématographiques ; installation et maintenance des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; installation et maintenance des moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo. Services d'aménagement (installation) des espaces de projection des cassettes vidéo. Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par Internet. Divertissements musicaux, radiophoniques et télévisés, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des images, sons et messages. Services d'aménagement (décoration d'intérieur) des espaces de projection des cassettes vidéo. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour le cryptage des données. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels de réalisation de produits multimédias.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 525399
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : HOLDING MOOD INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 525400
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443327
Date de demande : 11/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

07/06/2000 : MoodInstore
N° national/d'enregistrement : 3032944
Date de dépôt : 07/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo ; moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo, logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, logiciels de réalisation de produits multimédias. Diffusion d'annonces publicitaires par messages et par images enregistrées. Installation et maintenance des appareils et instruments cinématographiques ; installation et maintenance des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; installation et maintenance des moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo. Services d'aménagement (installation) des espaces de projection des cassettes vidéo. Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par Internet. Divertissements musicaux, radiophoniques et télévisés, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des images, sons et messages. Services d'aménagement (décoration d'intérieur) des espaces de projection des cassettes vidéo. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour le cryptage des données. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels de réalisation de produits multimédias.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 525399
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : HOLDING MOOD INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 525400
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443330
Date de demande : 11/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

07/06/2000 : MoodOnLine
N° national/d'enregistrement : 3032941
Date de dépôt : 07/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo ; moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo, logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, logiciels de réalisation de produits multimédias. Diffusion d'annonces publicitaires par messages et par images enregistrées. Installation et maintenance des appareils et instruments cinématographiques ; installation et maintenance des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; installation et maintenance des moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo. Services d'aménagement (installation) des espaces de projection des cassettes vidéo. Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par Internet. Divertissements musicaux, radiophoniques et télévisés, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des images, sons et messages. Services d'aménagement (décoration d'intérieur) des espaces de projection des cassettes vidéo. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour le cryptage des données. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels de réalisation de produits multimédias.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 525399
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : HOLDING MOOD INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 525400
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443327
Date de demande : 11/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

07/06/2000 : MoodInstore
N° national/d'enregistrement : 3032944
Date de dépôt : 07/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo ; moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo, logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet, logiciels de réalisation de produits multimédias. Diffusion d'annonces publicitaires par messages et par images enregistrées. Installation et maintenance des appareils et instruments cinématographiques ; installation et maintenance des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; installation et maintenance des moniteurs et lecteurs de cassettes vidéo. Services d'aménagement (installation) des espaces de projection des cassettes vidéo. Services de transmission et de diffusion des images, sons et messages par Internet. Divertissements musicaux, radiophoniques et télévisés, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des images, sons et messages. Services d'aménagement (décoration d'intérieur) des espaces de projection des cassettes vidéo. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour la transmission et la diffusion des images, sons et messages par Internet. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels pour le cryptage des données. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels de réalisation de produits multimédias.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 525399
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : HOLDING MOOD INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 525400
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443330
Date de demande : 11/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

21/11/1996 : MAJORCOM
N° national/d'enregistrement : 96651745
Date de dépôt : 21/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels et dispositifs pour l'enregistrement et la diffusion des sons et des images y compris la vidéo surveillance et la vidéo projection. Services d'installation des matériels et dispositifs susvisés. Services de télécommunications par moyen sensoriel
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
22 Quai Gallieni
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : TURQUOISE, Mme PECORARO Anne-Marie
Adresse :
15 RUE Beaujon
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 451535
Date de demande : 19/10/2006
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-52
Date du BOPI : 27/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325535
Date de demande : 19/10/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632389
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/1996 : MAJORCOM
N° national/d'enregistrement : 96651745
Date de dépôt : 21/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels et dispositifs pour l'enregistrement et la diffusion des sons et des images y compris la vidéo surveillance et la vidéo projection. Services d'installation des matériels et dispositifs susvisés. Services de télécommunications par moyen sensoriel
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : MOOD MEDIA SAS
Numéro de SIREN : 345214324

Mandataire 1 : NOIZET Jean Marie MOOD MEDIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 451535
Date de demande : 19/10/2006
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-52
Date du BOPI : 27/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325535
Date de demande : 19/10/2006
N° de BOPI : 2007-20

21/11/1996 : MAJORCOM
N° national/d'enregistrement : 96651745
Date de dépôt : 21/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels et dispositifs pour l'enregistrement et la diffusion des sons et des images y compris la vidéo surveillance et la vidéo projection. Services d'installation des matériels et dispositifs susvisés. Services de télécommunications par moyen sensoriel
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
22 Quai Gallieni
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : TURQUOISE, Mme PECORARO Anne-Marie
Adresse :
15 RUE Beaujon
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 451535
Date de demande : 19/10/2006
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719446
Date de demande : 21/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Bénéficiare 1 : MAJORCOM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-52
Date du BOPI : 27/12/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325535
Date de demande : 19/10/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632389
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

26/11/1993 : REDIFFUSION MUSIC
N° national/d'enregistrement : 93494063
Date de dépôt : 26/11/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et d'images.Imprimés, livres, magazines relatifs aux problèmes du son et des images.Services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées; régie publicitaire.Divertissements musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo; production de films; location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et des images
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : TURQUOISE, Société d'avocats
Adresse :
71-73 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 382625
Date de demande : 02/12/2003
N° de BOPI : 2004-01

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-01
Date du BOPI : 07/01/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2244133
Date de demande : 13/06/2003
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544453
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

26/11/1993 : REDIFFUSION MUSIC
N° national/d'enregistrement : 93494063
Date de dépôt : 26/11/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et d'images.Imprimés, livres, magazines relatifs aux problèmes du son et des images.Services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées; régie publicitaire.Divertissements musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo; production de films; location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et des images
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : TURQUOISE, Société d'avocats
Adresse :
71-73 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 382625
Date de demande : 02/12/2003
N° de BOPI : 2004-01

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-01
Date du BOPI : 07/01/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2244133
Date de demande : 13/06/2003
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544453
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

25/09/1990 : MOOD MEDIA
N° national/d'enregistrement : 1616957
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et d'images.Imprimés, livres, magazines relatifs aux problèmes du son et des images.Services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées;régie publicitaire.Divertissements musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo;production de films; location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et images
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458447
Date de demande : 13/08/2007

Bénéficiare 1 : HOLDING MOOD INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 470564
Date de demande : 11/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 525400
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173278
Date de demande : 18/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-15
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443328
Date de demande : 11/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

25/09/1990 : MOOD MEDIA
N° national/d'enregistrement : 1616957
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et d'images.Imprimés, livres, magazines relatifs aux problèmes du son et des images.Services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées;régie publicitaire.Divertissements musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo;production de films; location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et images
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458447
Date de demande : 13/08/2007

Bénéficiare 1 : HOLDING MOOD INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 470564
Date de demande : 11/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 525400
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173278
Date de demande : 18/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-15
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443328
Date de demande : 11/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

25/09/1990 : MOOD MEDIA
N° national/d'enregistrement : 1616957
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et d'images.Imprimés, livres, magazines relatifs aux problèmes du son et des images.Services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées;régie publicitaire.Divertissements musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo;production de films; location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et images
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route Départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458447
Date de demande : 13/08/2007

Bénéficiare 1 : HOLDING MOOD INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 470564
Date de demande : 11/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 525400
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173278
Date de demande : 18/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-15
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443328
Date de demande : 11/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

17/02/1989 : MULTIPLAY
N° national/d'enregistrement : 1515002
Date de dépôt : 17/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 Février 1979 à l'INPI, Paris sous le No 505790 et ENREGISTRE sous le No 1100989.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enregistrement et de reproduction des sons et des images.

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : Aklea, société d'avocats, Anne-Marie Pecoraro
Adresse :
71-73, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163503
Date de demande : 27/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580191
Date de demande : 01/08/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129590
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224684
Date de demande : 15/07/2002
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504480
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

17/02/1989 : MULTIPLAY
N° national/d'enregistrement : 1515002
Date de dépôt : 17/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 Février 1979 à l'INPI, Paris sous le No 505790 et ENREGISTRE sous le No 1100989.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enregistrement et de reproduction des sons et des images.

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
Route départementale 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : Aklea, société d'avocats, Anne-Marie Pecoraro
Adresse :
71-73, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163503
Date de demande : 27/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580191
Date de demande : 01/08/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129590
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224684
Date de demande : 15/07/2002
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504480
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

04/01/1988 : COM CAST INTERNATIONAL
N° national/d'enregistrement : 1539185
Date de dépôt : 04/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et dispositifs pour la reproduction, l'enregistrement et la diffusion des sons et images.Publicité, agences de relations publiques.Conseils en communication.Production, édition et diffusion de films, programmes audio-visuels; divertissements radiophoniques et par télévision, spectacles
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 163502
Date de demande : 27/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 382785
Date de demande : 04/12/2003
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096950
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379388
Date de demande : 15/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

04/01/1988 : COM CAST INTERNATIONAL
N° national/d'enregistrement : 1539185
Date de dépôt : 04/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et dispositifs pour la reproduction, l'enregistrement et la diffusion des sons et images.Publicité, agences de relations publiques.Conseils en communication.Production, édition et diffusion de films, programmes audio-visuels; divertissements radiophoniques et par télévision, spectacles
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
22 QUAI GALLIENI
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : TURQUOISE, Société d'avocats, Mme PECORARO Anne-Marie
Adresse :
15 RUE Beaujon
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 163502
Date de demande : 27/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 382785
Date de demande : 04/12/2003
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096950
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379388
Date de demande : 15/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670903
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

24/12/1987 : MOOD MEDIA INTERNATIONAL
N° national/d'enregistrement : 1461761
Date de dépôt : 24/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et supports, dont disques, cassettes, pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images.Services relatifs à la publicité, notamment par diffusion de messages et/ou d'images enregistrées;régie publicitaire.Distribution et diffusion de musique d'ambiance; divertissements musicaux, locations de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et images
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 163502
Date de demande : 27/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458527
Date de demande : 13/08/2007
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095005
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377489
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

24/12/1987 : MOOD MEDIA INTERNATIONAL
N° national/d'enregistrement : 1461761
Date de dépôt : 24/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et supports, dont disques, cassettes, pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images.Services relatifs à la publicité, notamment par diffusion de messages et/ou d'images enregistrées;régie publicitaire.Distribution et diffusion de musique d'ambiance; divertissements musicaux, locations de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et images
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345214324

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 163502
Date de demande : 27/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458527
Date de demande : 13/08/2007
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095005
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377489
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

23/04/1987 : MUSAK
N° national/d'enregistrement : 1404852
Date de dépôt : 23/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/04/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.Publicité et affaires.Constructions et réparations.Communications.Divers. Education et divertissements.
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA SAS
Numéro de SIREN : 345214324

Mandataire 1 : MOOD MEDIA Monsieur MOIZET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 167114
Date de demande : 28/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 455912
Date de demande : 21/03/2007
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079926
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337299
Date de demande : 21/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

23/04/1987 : MUSAK
N° national/d'enregistrement : 1404852
Date de dépôt : 23/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/04/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.Publicité et affaires.Constructions et réparations.Communications.Divers. Education et divertissements.
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MOOD MEDIA SAS
Numéro de SIREN : 345214324

Mandataire 1 : MOOD MEDIA Monsieur MOIZET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 167114
Date de demande : 28/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 455912
Date de demande : 21/03/2007
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079926
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337299
Date de demande : 21/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

26/04/1985 : MOOD MUSIC
N° national/d'enregistrement : 1405524
Date de dépôt : 26/04/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:Renouvellement des 2 dépôts OPERES à l'INPI le 9 octobre 1975 sous les No 199886 et 199887 et ENREGISTRES SOUS LES No 934781 et 929623.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils et supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images.Imprimés, livres, magazines ayant trait aux problèmes du son.Services relatifs à la publicité par diffusion de messages et/ou d'images enregistrées;régie publicitaire;distribution et diffusion de musique d'ambiance.Divertissements musicaux; location de films, d'enregistrement sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et images.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
RD 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : TURQUOISE, société d'avocats, Madame PECORARO Anne-Marie
Adresse :
15, rue Beaujon
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 163502
Date de demande : 27/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691764
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA NETHERLANDS BV

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2040180
N° de BOPI : 1994-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281962
Date de demande : 15/02/2005
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584498
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

26/04/1985 : MOOD MUSIC
N° national/d'enregistrement : 1405524
Date de dépôt : 26/04/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:Renouvellement des 2 dépôts OPERES à l'INPI le 9 octobre 1975 sous les No 199886 et 199887 et ENREGISTRES SOUS LES No 934781 et 929623.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils et supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images.Imprimés, livres, magazines ayant trait aux problèmes du son.Services relatifs à la publicité par diffusion de messages et/ou d'images enregistrées;régie publicitaire;distribution et diffusion de musique d'ambiance.Divertissements musicaux; location de films, d'enregistrement sonores et de matériel pour l'enregistrement et la diffusion des sons et images.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MOOD MEDIA, SAS
Numéro de SIREN : 345214324
Adresse :
RD 307
78810 FEUCHEROLLES
FR

Mandataire 1 : TURQUOISE, société d'avocats, Madame PECORARO Anne-Marie
Adresse :
15, rue Beaujon
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 163502
Date de demande : 27/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673936
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : MOOD MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2040180
N° de BOPI : 1994-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281962
Date de demande : 15/02/2005
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584498
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Publications au Bodacc :
19/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2470
NOJO : 09201MYG1815011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 125013.35 EUR
15/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6152
NOJO : 9201MYG18135480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°3061
NOJO : 09201MYG1750391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MCROBERTS Malcolm, John ; Directeur général : MOOD MEDIA INTERNATIONNAL ; Directeur général : MITCHELL Jennifer, Anne ; Directeur général : HUBBELL Craig, Allen ; Directeur général : CARLSON Jason, Garrett ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
23/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4915
NOJO : 9201MYG17130350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°4076
NOJO : 09201MYG1620924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 31/03/1988
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GILBERT Nicholas ; Directeur général : MOOD MEDIA INTERNATIONNAL ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
10/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3877
NOJO : 9201MYG15956490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12841
NOJO : 9201MYG14710590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3740
NOJO : 09201MYG1415762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GILBERT Nicholas ; Directeur général : MOOD MEDIA INTERNATIONNAL ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
10/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7171
NOJO : 119201455163341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13312
NOJO : 119201425837300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
31/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5459
NOJO : 119201400337110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°2518
NOJO : 920119201390657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Février 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Février 2016 ; Directeur général : MOOD MEDIA INTERNATIONAL en fonction le 29 Février 2016 ; Président : HAYNES Robert en fonction le 17 Mars 2017
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9588
NOJO : 119201374402503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/03/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°3437
NOJO : BXA160620003922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Directeur général : MOOD MEDIA INTERNATIONAL Président : ERKUL Kenan
Montant du capital : 21500000.00 EUR
02/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5875
NOJO : 317803351455658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10213
NOJO : 317803332140518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°991
NOJO : BXB14300000543A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 04 Octobre 2010 Directeur général : MOOD MEDIA INTERNATIONAL en fonction le 05 Juillet 2013 Président : ERKUL Kenan en fonction le 24 Octobre 2014
23/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1075
NOJO : BXB140760012018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 04 Octobre 2010 Directeur général : MOOD MEDIA INTERNATIONAL en fonction le 05 Juillet 2013 Président : RUDNISKI Randal en fonction le 14 Mars 2014
24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7295
NOJO : 317803305750446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1694
NOJO : BXB13189001091P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Octobre 2010 Président : GUJRAL Ben en fonction le 04 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 04 Octobre 2010 Directeur général : MOOD MEDIA INTERNATIONAL en fonction le 05 Juillet 2013
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11667
NOJO : BXC123000090676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10756
NOJO : BXC11168005682Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route Départementale 307
78810 Feucherolles
30/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°520
NOJO : BXB11174000223O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : NAHON Claude en fonction le 08 Février 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Octobre 2010 Président : GUJRAL Ben en fonction le 04 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 04 Octobre 2010
13/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1538
NOJO : BXB10279001879D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAUDIGNON (SARL) en fonction le 23 Octobre 2001 Commissaire aux comptes suppléant : SOUSSANS Stephane en fonction le 23 Octobre 2001 Directeur général : NAHON Claude en fonction le 08 Février 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Octobre 2010 Président : GUJRAL Ben en fonction le 04 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 04 Octobre 2010
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9032
NOJO : BXC10214010746C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route Départementale 307
78810 Feucherolles
21/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°2420
NOJO : BXB100440002925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAUDIGNON (SARL) en fonction le 23 Octobre 2001 Commissaire aux comptes suppléant : SOUSSANS Stephane en fonction le 23 Octobre 2001 Co-commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 10 Avril 2007 Co-commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 10 Avril 2007 Président : PATRICK Jonathan en fonction le 06 Février 2008 Directeur général : NAHON Claude en fonction le 08 Février 2010
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3639
NOJO : BXC08230006133P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route Départementale 307
78810 Feucherolles
30/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°2276
NOJO : BXB08299000757C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAUDIGNON (SARL) en fonction le 23 Octobre 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : SOUSSANS Stephane en fonction le 23 Octobre 2001.
Co-commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 10 Avril 2007.
Co-commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 10 Avril 2007.
Président : PATRICK Jonathan en fonction le 06 Février 2008.
Directeur général : BEZEMER Merthus en fonction le 21 Octobre 2008.

07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3493
NOJO : BXC08239005300D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route Départementale
307,
78810 Feucherolles
21/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3302
NOJO : BXB08058004589H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 214 324
Dénomination : MOOD MEDIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAUDIGNON (SARL) en fonction le 23 Octobre 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : SOUSSANS Stephane en fonction le 23 Octobre 2001.
Co-commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 10 Avril 2007.
Co-commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 10 Avril 2007.
Président : PATRICK Jonathan en fonction le 06 Février 2008.

Historique de l'unité légale :
31/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/11/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00054
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : code NIC
Code NIC : 00047
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (NAFRev2 : 77.39Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Location de machines et équipements divers (NAFRev1 : 71.3G)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : MOOD MEDIA
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Gestion de portefeuilles (NAF1993 : 67.1C)
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : HOLDING MOOD INTERNATIONAL
Représentants légaux :
19/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Type : Personne Physique

Nom : GILBERT Nicholas
Né le 08/12/1982 à ROTHERHAM (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président

Adresse :
Londres, E17 4bz
4 Pentire Road
ROYAUME-UNI
19/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Type : Personne Morale

Nom : MOOD MEDIA INTERNATIONNAL
Siren : 353983562
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
30 Rue Pasteur
92150 Suresnes
FRANCE
19/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris-la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Type : Personne Physique

Nom : HAYNES Robert
Né le 29/12/1960 à NORTH (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Président

Adresse :
110 SAN ANTONIO STREET
78701
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Type : Personne Morale

Nom : MOOD MEDIA INTERNATIONNAL
Siren : 353983562
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Directeur général

Adresse :
22 Quai Gallieni
92150 Suresnes
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des saisons
paris-la défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des saisons
paris-la défense
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
20/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°47496 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
20/10/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°47496 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/07/2021 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°34922 déposé le 06/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°80617 déposé le 12/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°80617 déposé le 12/12/2019
Etat : Déposé
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°79390 déposé le 07/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
01/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°31482 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°75671 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
22/03/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°18207 déposé le 22/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°10129 déposé le 17/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°10129 déposé le 17/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°7410 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
15/12/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°7410 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
15/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°7410 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
15/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°7410 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
15/12/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°7410 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
15/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°7410 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
19/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue Pasteur
92150 Suresnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/1988
Activité : La location de musique la sonorisation l aide et l assistance technique pour le développement de la musique par tous moyens électroniques l aide technique pour l importation et la distribution de matériels électroniques et électriques l exploitation et la vente de licences et brevets de machines électroniques et en général de tous appareils et objets se rattachant à la musique la réalisation de programmes radio la création la fabrication l achat la vente la location de tous matériels informatiques de logiciels ou progiciels informatiques de matériel audio visuel et de matériel de transmission audio et vidéo ainsi que la création la vente ou location de tout programme rédactionnel et visuel toutes réalisations et assistances techniques concernant l audio visuel y compris l installation et la maintenance ainsi que la réalisation et l utilisation de tous systèmes de transmission connus ou inconnus à ce jour réseau téléphonique câble satellite voie hertzienne câble Numéris (Rnis) l édition musicale sonore et audiovisuelle littéraire artistique et graphiques sous toutes formes ainsi que l édition et la production sous toutes ses formes d ¿uvres et articles à caractère artistique ou promotionnel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Type : Siège

Adresse :
22 Quai Gallieni
92150 Suresnes
FRANCE
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Quai Gallieni
92150 Suresnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/1988
Activité : La location de musique la sonorisation l aide et l assistance technique pour le développement de la musique par tous moyens électroniques l aide technique pour l importation et la distribution de matériels électroniques et électriques l exploitation et la vente de licences et brevets de machines électroniques et en général de tous appareils et objets se rattachant à la musique la réalisation de programmes radio la création la fabrication l achat la vente la location de tous matériels informatiques de logiciels ou progiciels informatiques de matériel audio visuel et de matériel de transmission audio et vidéo ainsi que la création la vente ou location de tout programme rédactionnel et visuel toutes réalisations et assistances techniques concernant l audio visuel y compris l installation et la maintenance ainsi que la réalisation et l utilisation de tous systèmes de transmission connus ou inconnus à ce jour réseau téléphonique câble satellite voie hertzienne câble Numéris (Rnis) l édition musicale sonore et audiovisuelle littéraire artistique et graphiques sous toutes formes ainsi que l édition et la production sous toutes ses formes d ¿uvres et articles à caractère artistique ou promotionnel
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EDIA SHOPPIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01530
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route départementale 307
78810 Feucherolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : La location de musique, la sonorisation, l'aide et l'assistance technique pour le développement de la musique par tous moyens electroniques, l'aide technique pour l'importation et la distribution de matériels électronqiues et électriques, l'exploitation et la vente de licences et brevets de machines electroniques et en général de tous appareils et objets se rattachant à la musique, la réalisation de programmes radio. La création, la fabrication, l'achat, la vente, la location de tous matériels informatiques de logiciels ou progiciels informatiques de matériel audio visuel et de matériel de transmission audio et vidéo ainsi que la création, la vente ou location de tout programme rédactionnel et visuel toutes réalisations et assistances techniques concernant l'audio visuel y compris l"installation et la maintenance ainsi que la réalisation et l'utilisation de tous systèmes de transmission connus ou incoonus à ce jour réseau téléphonique cable satellite voie hertzienne cable numeris (RNIS). L'édition musicale sonore et audiovisuelle litteraire artistique et graphique sous toutes ses formes ainsi que l'édition et la production sous toutes ses formes d'oeuvres et articles à caratère artistique ou promotionnel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2002
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société Mood media Rcs Versailles b303969349 Rd 307 78810 Feucherolles (à compter du 01.10.2000)
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2001
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société media shopping Rcs Versailles b328863196 Rd 307 78810 Feucherolles (avec effet rétroactif au 1er octobre 2000)
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 29/02/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2017
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 22/03/2017
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 8223
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2001
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société media shopping Rcs Versailles b328863196 Rd 307 78810 Feucherolles (avec effet rétroactif au 1er octobre 2000)
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 248
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2002
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société Mood media Rcs Versailles b303969349 Rd 307 78810 Feucherolles (à compter du 01.10.2000)
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 20840
Date d’ajout de l’observation : 29/02/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
19/08/2022 : MOOD MEDIA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La location de musique la sonorisation l aide et l assistance technique pour le développement de la musique par tous moyens électroniques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 21500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 71 années
07/04/2017 : MOOD MEDIA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 21500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 71 années
14/04/2016 : MOOD MEDIA
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°34907 déposé le 19/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°49438 déposé le 02/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°26185 déposé le 06/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°37428 déposé le 28/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°25309 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°37845 déposé le 17/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°25240 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01957
Dépôt : N°25240 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 34907 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 2016B01957
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement34 50534 505
AFConcessions, brevets et droits similaires4 943 2974 651 365291 931676 899
AHFonds commercial18 016 63417 139 538877 096877 096
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 026 82513 548 8891 477 9371 675 295
ATAutres immobilisations corporelles198 571191 2287 34320 662
AVImmobilisations en cours54 94054 94044 828
CUAutres participations13 445 454726 63812 718 81514 107 861
BBCréances rattachées à des participations140 500140 500
BFPrêts87 68086 7809001 853 900
BHAutres immobilisations financières36 13236 13236 132
BJTOTAL (I)51 984 53836 519 44415 465 09419 292 674
BLMatières premières, approvisionnements62 27462 274199 566
BTMarchandises1 416 879251 7121 165 1671 537 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 52013 52092 333
BXClients et comptes rattachés24 539 731156 38224 383 34929 542 059
BZAutres créances14 506 02214 506 02211 833 453
CFDisponibilités52 43152 43141 505
CHCharges constatées d’avance433 143433 143330 831
CJTOTAL (II)41 024 000408 09440 615 90643 576 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 2802 2805 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 010 81736 927 53856 083 28062 875 142
CRParts à plus d’un an211 489
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 500 00021 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...47 47347 473
DDRéserve légale (1)2 150 0002 150 000
DGAutres réserves969 887969 887
DHReport à nouveau-22 281 848-18 607 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 978 925-3 674 797
DLTOTAL (I)5 364 4372 385 512
DPProvisions pour risques73 78254 259
DRTOTAL (III)73 78254 259
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 368 57516 502 649
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours142 556180 987
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 992 00638 372 475
DYDettes fiscales et sociales1 520 2561 793 329
EAAutres dettes3 488 9702 452 161
EBProduits constatés d’avance (2)1 122 6001 131 563
ECTOTAL (IV)50 645 06160 433 163
ED(V)2 208
EETOTAL GENERAL (I à V)56 083 28062 875 142
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 740 33047 238 138
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 098
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 017 3576 030 74710 048 1049 786 530
FGProduction vendue services15 129 7325 786 36520 916 09821 578 877
FJChiffres d’affaires nets19 147 09011 817 11230 964 20231 365 406
FNProduction immobilisée714 896670 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges817 7771 193 085
FQAutres produits50 09777 900
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 546 97133 306 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 970 8667 496 699
FTVariation de stock (marchandises)701 262414 471
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements180 439574 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 291354 028
FWAutres achats et charges externes17 680 97216 042 857
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 924167 077
FYSalaires et traitements2 420 1042 304 320
FZCharges sociales1 187 8951 127 900
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 381 7072 254 702
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions434 801742 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions71 50348 695
GEAutres charges1 097 9361 916 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 456 70033 444 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 271-137 472
GJProduits financiers de participations1 922 3562 305 030
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 777 101801 238
GNDifférences positives de change1 648
GPTotal des produits financiers (V)7 699 4573 107 922
GQDotations financières sur amortissements et provisions567 9633 994 512
GRIntérêts et charges assimilées1 128 352995 438
GSDifférences négatives de change3 2981 348 813
GUTotal des charges financières (VI)1 699 6126 338 763
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 999 845-3 230 840
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 090 116-3 368 313
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 402
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 627 78220 032
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 627 78222 434
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion129
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 644 613328 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 644 743328 918
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 016 961-306 484
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 094 230
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 874 21036 437 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)41 895 28540 111 924
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 978 925-3 674 797
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche34 50534 505
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 834 310484 911667 8564 651 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 730 454896 7961 887 13313 740 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 599 2691 381 7072 554 98918 425 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change2 280
5VAutres provisions pour risques et charges71 503
5ZTotal Provisions pour risques et charges54 25973 78254 25973 782
6Asur immobilisations – incorporelles17 139 53817 139 538
9Usur immobilisations – titres de participation726 638
6NSur stocks et en cours580 984278 419607 691251 712
6TSur comptes clients161 390156 382161 390156 382
7BTotal Provisions pour dépréciation24 041 6851 000 4846 540 61918 501 551
7CTOTAL GENERAL24 095 9441 074 2666 594 87818 575 333
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation506 304817 777
UG- Financières567 9635 777 101
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations140 500
UPPrêts87 680
UTAutres immobilisations financières36 132
VAClients douteux ou litigieux211 489
UXAutres créances clients24 328 242
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 882
VBT. V. A.4 426 909
VPDivers13 604
VCGroupe et associés9 983 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)75 721
VSCharges constatées d’avance433 143
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 743 20839 267 407475 801
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 09810 098
8AEmprunts et dettes financières divers10 368 575606 401
8BFournisseurs et comptes rattaché33 992 00633 992 006
8CPersonnel et comptes rattachés573 463573 463
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux544 704544 704
VWT.V.A.376 019376 019
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 07026 070
VIGroupe et associés3 334 3903 334 390
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)154 579154 579
8LProduits constatés d’avance1 122 6001 122 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES50 502 50540 740 3309 762 174
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 868 575
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 002 649
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 49438 du 02/09/2021
Numéro de gestion : 2016B01957
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement34 50534 505
AFConcessions, brevets et droits similaires4 943 2974 651 365291 931676 899
AHFonds commercial18 016 63417 139 538877 096877 096
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 026 82513 548 8891 477 9371 675 295
ATAutres immobilisations corporelles198 571191 2287 34320 662
AVImmobilisations en cours54 94054 94044 828
CUAutres participations13 445 454726 63812 718 81514 107 861
BBCréances rattachées à des participations140 500140 500
BFPrêts87 68086 7809001 853 900
BHAutres immobilisations financières36 13236 13236 132
BJTOTAL (I)51 984 53836 519 44415 465 09419 292 674
BLMatières premières, approvisionnements62 27462 274199 566
BTMarchandises1 416 879251 7121 165 1671 537 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 52013 52092 333
BXClients et comptes rattachés24 539 731156 38224 383 34929 542 059
BZAutres créances14 506 02214 506 02211 833 453
CFDisponibilités52 43152 43141 505
CHCharges constatées d’avance433 143433 143330 831
CJTOTAL (II)41 024 000408 09440 615 90643 576 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 2802 2805 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 010 81736 927 53856 083 28062 875 142
CRParts à plus d’un an211 489
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 500 00021 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...47 47347 473
DDRéserve légale (1)2 150 0002 150 000
DGAutres réserves969 887969 887
DHReport à nouveau-22 281 848-18 607 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 978 925-3 674 797
DLTOTAL (I)5 364 4372 385 512
DPProvisions pour risques73 78254 259
DRTOTAL (III)73 78254 259
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 368 57516 502 649
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours142 556180 987
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 992 00638 372 475
DYDettes fiscales et sociales1 520 2561 793 329
EAAutres dettes3 488 9702 452 161
EBProduits constatés d’avance (2)1 122 6001 131 563
ECTOTAL (IV)50 645 06160 433 163
ED(V)2 208
EETOTAL GENERAL (I à V)56 083 28062 875 142
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 740 33047 238 138
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 098
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 017 3576 030 74710 048 1049 786 530
FGProduction vendue services15 129 7325 786 36520 916 09821 578 877
FJChiffres d’affaires nets19 147 09011 817 11230 964 20231 365 406
FNProduction immobilisée714 896670 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges817 7771 193 085
FQAutres produits50 09777 900
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 546 97133 306 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 970 8667 496 699
FTVariation de stock (marchandises)701 262414 471
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements180 439574 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 291354 028
FWAutres achats et charges externes17 680 97216 042 857
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 924167 077
FYSalaires et traitements2 420 1042 304 320
FZCharges sociales1 187 8951 127 900
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 381 7072 254 702
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions434 801742 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions71 50348 695
GEAutres charges1 097 9361 916 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 456 70033 444 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 271-137 472
GJProduits financiers de participations1 922 3562 305 030
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 777 101801 238
GNDifférences positives de change1 648
GPTotal des produits financiers (V)7 699 4573 107 922
GQDotations financières sur amortissements et provisions567 9633 994 512
GRIntérêts et charges assimilées1 128 352995 438
GSDifférences négatives de change3 2981 348 813
GUTotal des charges financières (VI)1 699 6126 338 763
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 999 845-3 230 840
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 090 116-3 368 313
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 402
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 627 78220 032
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 627 78222 434
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion129
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 644 613328 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 644 743328 918
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 016 961-306 484
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 094 230
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 874 21036 437 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)41 895 28540 111 924
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 978 925-3 674 797
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche34 50534 505
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 834 310484 911667 8564 651 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 730 454896 7961 887 13313 740 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 599 2691 381 7072 554 98918 425 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change2 280
5VAutres provisions pour risques et charges71 503
5ZTotal Provisions pour risques et charges54 25973 78254 25973 782
6Asur immobilisations – incorporelles17 139 53817 139 538
9Usur immobilisations – titres de participation726 638
6NSur stocks et en cours580 984278 419607 691251 712
6TSur comptes clients161 390156 382161 390156 382
7BTotal Provisions pour dépréciation24 041 6851 000 4846 540 61918 501 551
7CTOTAL GENERAL24 095 9441 074 2666 594 87818 575 333
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation506 304817 777
UG- Financières567 9635 777 101
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations140 500
UPPrêts87 680
UTAutres immobilisations financières36 132
VAClients douteux ou litigieux211 489
UXAutres créances clients24 328 242
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 882
VBT. V. A.4 426 909
VPDivers13 604
VCGroupe et associés9 983 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)75 721
VSCharges constatées d’avance433 143
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 743 20839 267 407475 801
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 09810 098
8AEmprunts et dettes financières divers10 368 575606 401
8BFournisseurs et comptes rattaché33 992 00633 992 006
8CPersonnel et comptes rattachés573 463573 463
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux544 704544 704
VWT.V.A.376 019376 019
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 07026 070
VIGroupe et associés3 334 3903 334 390
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)154 579154 579
8LProduits constatés d’avance1 122 6001 122 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES50 502 50540 740 3309 762 174
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 868 575
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 002 649
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26185 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 2016B01957
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement34 50534 505
AFConcessions, brevets et droits similaires4 943 2974 651 365291 931676 899
AHFonds commercial18 016 63417 139 538877 096877 096
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 026 82513 548 8891 477 9371 675 295
ATAutres immobilisations corporelles198 571191 2287 34320 662
AVImmobilisations en cours54 94054 94044 828
CUAutres participations13 445 454726 63812 718 81514 107 861
BBCréances rattachées à des participations140 500140 500
BFPrêts87 68086 7809001 853 900
BHAutres immobilisations financières36 13236 13236 132
BJTOTAL (I)51 984 53836 519 44415 465 09419 292 674
BLMatières premières, approvisionnements62 27462 274199 566
BTMarchandises1 416 879251 7121 165 1671 537 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 52013 52092 333
BXClients et comptes rattachés24 539 731156 38224 383 34929 542 059
BZAutres créances14 506 02214 506 02211 833 453
CFDisponibilités52 43152 43141 505
CHCharges constatées d’avance433 143433 143330 831
CJTOTAL (II)41 024 000408 09440 615 90643 576 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 2802 2805 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 010 81736 927 53856 083 28062 875 142
CRParts à plus d’un an211 489
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 500 00021 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...47 47347 473
DDRéserve légale (1)2 150 0002 150 000
DGAutres réserves969 887969 887
DHReport à nouveau-22 281 848-18 607 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 978 925-3 674 797
DLTOTAL (I)5 364 4372 385 512
DPProvisions pour risques73 78254 259
DRTOTAL (III)73 78254 259
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 368 57516 502 649
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours142 556180 987
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 992 00638 372 475
DYDettes fiscales et sociales1 520 2561 793 329
EAAutres dettes3 488 9702 452 161
EBProduits constatés d’avance (2)1 122 6001 131 563
ECTOTAL (IV)50 645 06160 433 163
ED(V)2 208
EETOTAL GENERAL (I à V)56 083 28062 875 142
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 740 33047 238 138
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 098
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 017 3576 030 74710 048 1049 786 530
FGProduction vendue services15 129 7325 786 36520 916 09821 578 877
FJChiffres d’affaires nets19 147 09011 817 11230 964 20231 365 406
FNProduction immobilisée714 896670 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges817 7771 193 085
FQAutres produits50 09777 900
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 546 97133 306 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 970 8667 496 699
FTVariation de stock (marchandises)701 262414 471
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements180 439574 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 291354 028
FWAutres achats et charges externes17 680 97216 042 857
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 924167 077
FYSalaires et traitements2 420 1042 304 320
FZCharges sociales1 187 8951 127 900
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 381 7072 254 702
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions434 801742 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions71 50348 695
GEAutres charges1 097 9361 916 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 456 70033 444 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 271-137 472
GJProduits financiers de participations1 922 3562 305 030
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 777 101801 238
GNDifférences positives de change1 648
GPTotal des produits financiers (V)7 699 4573 107 922
GQDotations financières sur amortissements et provisions567 9633 994 512
GRIntérêts et charges assimilées1 128 352995 438
GSDifférences négatives de change3 2981 348 813
GUTotal des charges financières (VI)1 699 6126 338 763
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 999 845-3 230 840
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 090 116-3 368 313
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 402
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 627 78220 032
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 627 78222 434
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion129
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 644 613328 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 644 743328 918
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 016 961-306 484
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 094 230
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 874 21036 437 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)41 895 28540 111 924
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 978 925-3 674 797
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche34 50534 505
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 834 310484 911667 8564 651 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 730 454896 7961 887 13313 740 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 599 2691 381 7072 554 98918 425 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change2 280
5VAutres provisions pour risques et charges71 503
5ZTotal Provisions pour risques et charges54 25973 78254 25973 782
6Asur immobilisations – incorporelles17 139 53817 139 538
9Usur immobilisations – titres de participation726 638
6NSur stocks et en cours580 984278 419607 691251 712
6TSur comptes clients161 390156 382161 390156 382
7BTotal Provisions pour dépréciation24 041 6851 000 4846 540 61918 501 551
7CTOTAL GENERAL24 095 9441 074 2666 594 87818 575 333
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation506 304817 777
UG- Financières567 9635 777 101
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations140 500
UPPrêts87 680
UTAutres immobilisations financières36 132
VAClients douteux ou litigieux211 489
UXAutres créances clients24 328 242
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 882
VBT. V. A.4 426 909
VPDivers13 604
VCGroupe et associés9 983 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)75 721
VSCharges constatées d’avance433 143
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 743 20839 267 407475 801
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 09810 098
8AEmprunts et dettes financières divers10 368 575606 401
8BFournisseurs et comptes rattaché33 992 00633 992 006
8CPersonnel et comptes rattachés573 463573 463
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux544 704544 704
VWT.V.A.376 019376 019
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 07026 070
VIGroupe et associés3 334 3903 334 390
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)154 579154 579
8LProduits constatés d’avance1 122 6001 122 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES50 502 50540 740 3309 762 174
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 868 575
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 002 649
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 37428 du 28/08/2019
Numéro de gestion : 2016B01957
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement34 50534 505
AFConcessions, brevets et droits similaires4 943 2974 651 365291 931676 899
AHFonds commercial18 016 63417 139 538877 096877 096
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 026 82513 548 8891 477 9371 675 295
ATAutres immobilisations corporelles198 571191 2287 34320 662
AVImmobilisations en cours54 94054 94044 828
CUAutres participations13 445 454726 63812 718 81514 107 861
BBCréances rattachées à des participations140 500140 500
BFPrêts87 68086 7809001 853 900
BHAutres immobilisations financières36 13236 13236 132
BJTOTAL (I)51 984 53836 519 44415 465 09419 292 674
BLMatières premières, approvisionnements62 27462 274199 566
BTMarchandises1 416 879251 7121 165 1671 537 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 52013 52092 333
BXClients et comptes rattachés24 539 731156 38224 383 34929 542 059
BZAutres créances14 506 02214 506 02211 833 453
CFDisponibilités52 43152 43141 505
CHCharges constatées d’avance433 143433 143330 831
CJTOTAL (II)41 024 000408 09440 615 90643 576 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 2802 2805 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 010 81736 927 53856 083 28062 875 142
CRParts à plus d’un an211 489
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 500 00021 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...47 47347 473
DDRéserve légale (1)2 150 0002 150 000
DGAutres réserves969 887969 887
DHReport à nouveau-22 281 848-18 607 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 978 925-3 674 797
DLTOTAL (I)5 364 4372 385 512
DPProvisions pour risques73 78254 259
DRTOTAL (III)73 78254 259
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 368 57516 502 649
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours142 556180 987
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 992 00638 372 475
DYDettes fiscales et sociales1 520 2561 793 329
EAAutres dettes3 488 9702 452 161
EBProduits constatés d’avance (2)1 122 6001 131 563
ECTOTAL (IV)50 645 06160 433 163
ED(V)2 208
EETOTAL GENERAL (I à V)56 083 28062 875 142
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 740 33047 238 138
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 098
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 017 3576 030 74710 048 1049 786 530
FGProduction vendue services15 129 7325 786 36520 916 09821 578 877
FJChiffres d’affaires nets19 147 09011 817 11230 964 20231 365 406
FNProduction immobilisée714 896670 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges817 7771 193 085
FQAutres produits50 09777 900
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 546 97133 306 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 970 8667 496 699
FTVariation de stock (marchandises)701 262414 471
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements180 439574 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 291354 028
FWAutres achats et charges externes17 680 97216 042 857
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 924167 077
FYSalaires et traitements2 420 1042 304 320
FZCharges sociales1 187 8951 127 900
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 381 7072 254 702
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions434 801742 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions71 50348 695
GEAutres charges1 097 9361 916 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 456 70033 444 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 271-137 472
GJProduits financiers de participations1 922 3562 305 030
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 777 101801 238
GNDifférences positives de change1 648
GPTotal des produits financiers (V)7 699 4573 107 922
GQDotations financières sur amortissements et provisions567 9633 994 512
GRIntérêts et charges assimilées1 128 352995 438
GSDifférences négatives de change3 2981 348 813
GUTotal des charges financières (VI)1 699 6126 338 763
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 999 845-3 230 840
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 090 116-3 368 313
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 402
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 627 78220 032
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 627 78222 434
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion129
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 644 613328 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 644 743328 918
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 016 961-306 484
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 094 230
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 874 21036 437 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)41 895 28540 111 924
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 978 925-3 674 797
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche34 50534 505
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 834 310484 911667 8564 651 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 730 454896 7961 887 13313 740 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 599 2691 381 7072 554 98918 425 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change2 280
5VAutres provisions pour risques et charges71 503
5ZTotal Provisions pour risques et charges54 25973 78254 25973 782
6Asur immobilisations – incorporelles17 139 53817 139 538
9Usur immobilisations – titres de participation726 638
6NSur stocks et en cours580 984278 419607 691251 712
6TSur comptes clients161 390156 382161 390156 382
7BTotal Provisions pour dépréciation24 041 6851 000 4846 540 61918 501 551
7CTOTAL GENERAL24 095 9441 074 2666 594 87818 575 333
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation506 304817 777
UG- Financières567 9635 777 101
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations140 500
UPPrêts87 680
UTAutres immobilisations financières36 132
VAClients douteux ou litigieux211 489
UXAutres créances clients24 328 242
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 882
VBT. V. A.4 426 909
VPDivers13 604
VCGroupe et associés9 983 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)75 721
VSCharges constatées d’avance433 143
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 743 20839 267 407475 801
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 09810 098
8AEmprunts et dettes financières divers10 368 575606 401
8BFournisseurs et comptes rattaché33 992 00633 992 006
8CPersonnel et comptes rattachés573 463573 463
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux544 704544 704
VWT.V.A.376 019376 019
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 07026 070
VIGroupe et associés3 334 3903 334 390
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)154 579154 579
8LProduits constatés d’avance1 122 6001 122 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES50 502 50540 740 3309 762 174
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 868 575
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 002 649
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25309 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2016B01957
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement34 50534 505
AFConcessions, brevets et droits similaires4 943 2974 651 365291 931676 899
AHFonds commercial18 016 63417 139 538877 096877 096
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 026 82513 548 8891 477 9371 675 295
ATAutres immobilisations corporelles198 571191 2287 34320 662
AVImmobilisations en cours54 94054 94044 828
CUAutres participations13 445 454726 63812 718 81514 107 861
BBCréances rattachées à des participations140 500140 500
BFPrêts87 68086 7809001 853 900
BHAutres immobilisations financières36 13236 13236 132
BJTOTAL (I)51 984 53836 519 44415 465 09419 292 674
BLMatières premières, approvisionnements62 27462 274199 566
BTMarchandises1 416 879251 7121 165 1671 537 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 52013 52092 333
BXClients et comptes rattachés24 539 731156 38224 383 34929 542 059
BZAutres créances14 506 02214 506 02211 833 453
CFDisponibilités52 43152 43141 505
CHCharges constatées d’avance433 143433 143330 831
CJTOTAL (II)41 024 000408 09440 615 90643 576 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 2802 2805 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 010 81736 927 53856 083 28062 875 142
CRParts à plus d’un an211 489
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 500 00021 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...47 47347 473
DDRéserve légale (1)2 150 0002 150 000
DGAutres réserves969 887969 887
DHReport à nouveau-22 281 848-18 607 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 978 925-3 674 797
DLTOTAL (I)5 364 4372 385 512
DPProvisions pour risques73 78254 259
DRTOTAL (III)73 78254 259
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 368 57516 502 649
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours142 556180 987
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 992 00638 372 475
DYDettes fiscales et sociales1 520 2561 793 329
EAAutres dettes3 488 9702 452 161
EBProduits constatés d’avance (2)1 122 6001 131 563
ECTOTAL (IV)50 645 06160 433 163
ED(V)2 208
EETOTAL GENERAL (I à V)56 083 28062 875 142
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 740 33047 238 138
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 098
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 017 3576 030 74710 048 1049 786 530
FGProduction vendue services15 129 7325 786 36520 916 09821 578 877
FJChiffres d’affaires nets19 147 09011 817 11230 964 20231 365 406
FNProduction immobilisée714 896670 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges817 7771 193 085
FQAutres produits50 09777 900
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 546 97133 306 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 970 8667 496 699
FTVariation de stock (marchandises)701 262414 471
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements180 439574 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 291354 028
FWAutres achats et charges externes17 680 97216 042 857
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 924167 077
FYSalaires et traitements2 420 1042 304 320
FZCharges sociales1 187 8951 127 900
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 381 7072 254 702
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions434 801742 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions71 50348 695
GEAutres charges1 097 9361 916 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 456 70033 444 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 271-137 472
GJProduits financiers de participations1 922 3562 305 030
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 777 101801 238
GNDifférences positives de change1 648
GPTotal des produits financiers (V)7 699 4573 107 922
GQDotations financières sur amortissements et provisions567 9633 994 512
GRIntérêts et charges assimilées1 128 352995 438
GSDifférences négatives de change3 2981 348 813
GUTotal des charges financières (VI)1 699 6126 338 763
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 999 845-3 230 840
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 090 116-3 368 313
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 402
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 627 78220 032
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 627 78222 434
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion129
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 644 613328 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 644 743328 918
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 016 961-306 484
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 094 230
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 874 21036 437 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)41 895 28540 111 924
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 978 925-3 674 797
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche34 50534 505
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 834 310484 911667 8564 651 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 730 454896 7961 887 13313 740 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 599 2691 381 7072 554 98918 425 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change2 280
5VAutres provisions pour risques et charges71 503
5ZTotal Provisions pour risques et charges54 25973 78254 25973 782
6Asur immobilisations – incorporelles17 139 53817 139 538
9Usur immobilisations – titres de participation726 638
6NSur stocks et en cours580 984278 419607 691251 712
6TSur comptes clients161 390156 382161 390156 382
7BTotal Provisions pour dépréciation24 041 6851 000 4846 540 61918 501 551
7CTOTAL GENERAL24 095 9441 074 2666 594 87818 575 333
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation506 304817 777
UG- Financières567 9635 777 101
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations140 500
UPPrêts87 680
UTAutres immobilisations financières36 132
VAClients douteux ou litigieux211 489
UXAutres créances clients24 328 242
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 882
VBT. V. A.4 426 909
VPDivers13 604
VCGroupe et associés9 983 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)75 721
VSCharges constatées d’avance433 143
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 743 20839 267 407475 801
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 09810 098
8AEmprunts et dettes financières divers10 368 575606 401
8BFournisseurs et comptes rattaché33 992 00633 992 006
8CPersonnel et comptes rattachés573 463573 463
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux544 704544 704
VWT.V.A.376 019376 019
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 07026 070
VIGroupe et associés3 334 3903 334 390
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)154 579154 579
8LProduits constatés d’avance1 122 6001 122 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES50 502 50540 740 3309 762 174
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 868 575
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 002 649
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 37845 du 17/08/2017
Numéro de gestion : 2016B01957
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement34 50534 505
AFConcessions, brevets et droits similaires4 943 2974 651 365291 931676 899
AHFonds commercial18 016 63417 139 538877 096877 096
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 026 82513 548 8891 477 9371 675 295
ATAutres immobilisations corporelles198 571191 2287 34320 662
AVImmobilisations en cours54 94054 94044 828
CUAutres participations13 445 454726 63812 718 81514 107 861
BBCréances rattachées à des participations140 500140 500
BFPrêts87 68086 7809001 853 900
BHAutres immobilisations financières36 13236 13236 132
BJTOTAL (I)51 984 53836 519 44415 465 09419 292 674
BLMatières premières, approvisionnements62 27462 274199 566
BTMarchandises1 416 879251 7121 165 1671 537 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 52013 52092 333
BXClients et comptes rattachés24 539 731156 38224 383 34929 542 059
BZAutres créances14 506 02214 506 02211 833 453
CFDisponibilités52 43152 43141 505
CHCharges constatées d’avance433 143433 143330 831
CJTOTAL (II)41 024 000408 09440 615 90643 576 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 2802 2805 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 010 81736 927 53856 083 28062 875 142
CRParts à plus d’un an211 489
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 500 00021 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...47 47347 473
DDRéserve légale (1)2 150 0002 150 000
DGAutres réserves969 887969 887
DHReport à nouveau-22 281 848-18 607 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 978 925-3 674 797
DLTOTAL (I)5 364 4372 385 512
DPProvisions pour risques73 78254 259
DRTOTAL (III)73 78254 259
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 098
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 368 57516 502 649
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours142 556180 987
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 992 00638 372 475
DYDettes fiscales et sociales1 520 2561 793 329
EAAutres dettes3 488 9702 452 161
EBProduits constatés d’avance (2)1 122 6001 131 563
ECTOTAL (IV)50 645 06160 433 163
ED(V)2 208
EETOTAL GENERAL (I à V)56 083 28062 875 142
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 740 33047 238 138
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 098
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 017 3576 030 74710 048 1049 786 530
FGProduction vendue services15 129 7325 786 36520 916 09821 578 877
FJChiffres d’affaires nets19 147 09011 817 11230 964 20231 365 406
FNProduction immobilisée714 896670 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges817 7771 193 085
FQAutres produits50 09777 900
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 546 97133 306 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 970 8667 496 699
FTVariation de stock (marchandises)701 262414 471
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements180 439574 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 291354 028
FWAutres achats et charges externes17 680 97216 042 857
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 924167 077
FYSalaires et traitements2 420 1042 304 320
FZCharges sociales1 187 8951 127 900
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 381 7072 254 702
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions434 801742 374
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions71 50348 695
GEAutres charges1 097 9361 916 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 456 70033 444 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 271-137 472
GJProduits financiers de participations1 922 3562 305 030
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 777 101801 238
GNDifférences positives de change1 648
GPTotal des produits financiers (V)7 699 4573 107 922
GQDotations financières sur amortissements et provisions567 9633 994 512
GRIntérêts et charges assimilées1 128 352995 438
GSDifférences négatives de change3 2981 348 813
GUTotal des charges financières (VI)1 699 6126 338 763
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 999 845-3 230 840
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 090 116-3 368 313
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 402
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 627 78220 032
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 627 78222 434
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion129
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 644 613328 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 644 743328 918
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 016 961-306 484
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 094 230
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 874 21036 437 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)41 895 28540 111 924
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 978 925-3 674 797
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche34 50534 505
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 834 310484 911667 8564 651 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 730 454896 7961 887 13313 740 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 599 2691 381 7072 554 98918 425 987
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change2 280
5VAutres provisions pour risques et charges71 503
5ZTotal Provisions pour risques et charges54 25973 78254 25973 782
6Asur immobilisations – incorporelles17 139 53817 139 538
9Usur immobilisations – titres de participation726 638
6NSur stocks et en cours580 984278 419607 691251 712
6TSur comptes clients161 390156 382161 390156 382
7BTotal Provisions pour dépréciation24 041 6851 000 4846 540 61918 501 551
7CTOTAL GENERAL24 095 9441 074 2666 594 87818 575 333
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation506 304817 777
UG- Financières567 9635 777 101
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations140 500
UPPrêts87 680
UTAutres immobilisations financières36 132
VAClients douteux ou litigieux211 489
UXAutres créances clients24 328 242
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 882
VBT. V. A.4 426 909
VPDivers13 604
VCGroupe et associés9 983 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)75 721
VSCharges constatées d’avance433 143
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES39 743 20839 267 407475 801
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 09810 098
8AEmprunts et dettes financières divers10 368 575606 401
8BFournisseurs et comptes rattaché33 992 00633 992 006
8CPersonnel et comptes rattachés573 463573 463
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux544 704544 704
VWT.V.A.376 019376 019
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 07026 070
VIGroupe et associés3 334 3903 334 390
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)154 579154 579
8LProduits constatés d’avance1 122 6001 122 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES50 502 50540 740 3309 762 174
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 868 575
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 002 649
Entreprises similaires :
Activités de location et location-bail
ROBIN PACHE - SURESNESOLIVIER VERNEREY - SURESNESK.Y.G. - SURESNESCELLHIRE FRANCE - SURESNESSTEPHANE GUEDJ - SURESNESMDTM TRANSPORT - SURESNESMOOD MEDIA - SURESNESLOCATION CONSEIL AUTOMOBILE LCA FRANCE - SURESNESL.C.A. GESTION - SURESNESCOFITAL - SURESNESJULES GADENNE-GENEAU DE LA MARLIERE - SURESNESSTEPHANE DUVERNE EURL - SURESNESREALEASE MEDICAL - SURESNESEURL CHIPIE - SURESNESINDIVISION COPRO NAVIRE CMA CGM MATISSE - SURESNES

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici