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de Saint-Waast

MOREL ENERGIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 31/05/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79367547100015 / Siren : 793675471 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 17 793675471
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
MOREL ENERGIES
Adresse :
51 ROUT DE SAINT-FIACRE
44120 VERTOU
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/05/2013
Dénomination : MOREL ENERGIES
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1957
NOJO : 44012023S018528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3866
NOJO : 44012022S015264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1665
NOJO : 44012021S022843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1965
NOJO : 44012020S011199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°556
NOJO : 44012019S015191
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7524
NOJO : 44012018S012340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7870
NOJO : 44012017S014851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3518
NOJO : 44012016S006738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2837
NOJO : 44012015S010210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°358
NOJO : BXB142380009081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant partant : Morel, Eric Michel Hervé, nomination du Gérant : Morel, Bertrand
Montant du capital : 2000 EUR
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6695
NOJO : 44012014S009321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
30/06/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°212
NOJO : BXA131750011313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 14/06/2013
Date de commencement d'activité : 31/05/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 793 675 471
Dénomination : MOREL ENERGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant : Morel, Eric Michel Hervé.

Montant du capital : 2000 EUR
Historique de l'unité légale :
03/07/2020 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Type : Personne Morale

Nom : MOREL CONSTRUCTIONS HOLDING
Siren : 451065676
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
51 route de Saint Fiacre
44120 Vertou
France
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Type : Personne Physique

Nom : MOREL Bertrand Denis
Né le 29/08/1950 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
51 route de Saint Fiacre
44120 Vertou
France
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Type : Personne Physique

Nom : MOREL Eric
Né le 18/11/1981 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
40 RUE de Savooie 1060 BRUXELLES
Belgique
09/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Type : Personne Physique

Nom : MOREL Bertrand
Né le 29/08/1950 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
51 route de Saint Fiacre
44120 Vertou
France
Dépôts des actes :
05/06/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°8400 déposé le 24/06/2020
Etat : Déposé
13/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°8615 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé
07/05/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°7935 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
07/05/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°7935 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
01/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°8767 déposé le 18/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°8767 déposé le 18/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°8767 déposé le 18/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°8767 déposé le 18/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/05/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°6417 déposé le 14/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
31/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°6417 déposé le 14/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/05/2013 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°6417 déposé le 14/06/2013
Etat : Déposé
31/05/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°6417 déposé le 14/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
31/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°6417 déposé le 14/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/05/2013 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°6417 déposé le 14/06/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
02/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
51 route de Saint Fiacre
44120 Vertou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2013
Activité : Acquisition, exploitation, production et vente de toute energie renouvelable à partir de centrales solaires photovoltaïques à tous organismes publics ou privés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue des Alliés
44150 Ancenis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Acquisition, exploitation, production et vente de toute énergie renouvelable à partir de centrales photovoltaïques à tous organismes publics.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Montagne
44390 Les Touches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Acquisition, exploitation, production de toute énergie renouvelable à partir de centrales photovoltaïques à tous organismes publics.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2014B00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Silo Céréales la Charonniere
49000 Ecouflant
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Acquisition exploitation production et vente de toute énergie renouvelable à partir de centrales solaires photovoltaïques a tous organismes publics ou privés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2014B00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Silo - route du Lion d' Angers
route du Lion d' Angers - Vern-d'Anjou
49220 Erdre-en-Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Acquisition, exploitation, production et vente de toute énergie renouvelable à partir de centrales solaires photovoltaiques à tous organismes publics ou privés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2014B00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
9 rue des Magnolias
49130 Les Ponts de Cé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Acquisition, exploitation production et vente de toute énergie renouvelable à partir de centrales solaires photovoltaïques a tous organismes publics ou privés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2014B00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
5 route de Saint-lezin
Chemillé-Melay
49120 Chemillé-en-Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/02/2014
Activité : Acquisition, exploitation, production et vente de toute énergie renouvelable à partir de centrales photovoltaïques a tous organismes publics
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2014B00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Quéré
Champigné
49330 HAUTS D'ANJOU (LES)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/02/2014
Activité : Acquisition, exploitation, production et vente de toute énergie renouvelable à partir de centrales photovoltaïques a toutes organismes publics
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
51 route de Saint Fiacre
44120 Vertou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2013
Activité : Acquisition, exploitation, production et vente de toute energie renouvelable à partir de centrales solaires photovoltaïques à tous organismes publics ou privés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue des Alliés
44150 Ancenis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Acquisition, exploitation, production et vente de toute énergie renouvelable à partir de centrales photovoltaïques à tous organismes publics.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Montagne
44390 Les Touches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Acquisition, exploitation, production de toute énergie renouvelable à partir de centrales photovoltaïques à tous organismes publics.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B00238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
10 rue du Fief Louis
85660 Saint-Philbert-de-Bouaine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/02/2014
Activité : Acquisition, exploitation, production et vente de toute énergie renouvelable à partir de centrales photovoltaiques à tous organismes publics
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/10/2020 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 02/10/2020
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE DEJA CONSTITUEE SOUS LA FORME SARL SE TRANSFORME EN SAS A COMPTER DU 03-07-2020
Personnes morales :
02/10/2020 : MOREL ENERGIES
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/06/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/03/2017 : MOREL ENERGIES
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/01/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
09/07/2015 : MOREL ENERGIES
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/06/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/03/2014 : MOREL ENERGIES
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°11199 déposé le 06/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°15191 déposé le 28/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°12340 déposé le 10/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°14851 déposé le 19/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°6738 déposé le 03/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°6738 déposé le 03/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°10210 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°10210 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°9321 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01414
Dépôt : N°9321 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 15264 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 2013B01414
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 22843 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 2013B01414
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11199 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 2013B01414
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 15191 du 28/08/2019
Numéro de gestion : 2013B01414
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 12340 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 2013B01414
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 14851 du 19/09/2017
Numéro de gestion : 2013B01414
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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