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de Champagnier

MOSCOU FRERES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51335086800016 / Siren : 513350868 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 9 513350868
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
MOSCOU FRERES
Adresse :
MOSCOU
31460 AURIAC-SUR-VENDINELLE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2009
Dénomination : MOSCOU FRERES
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2122
NOJO : 310200009207100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1624
NOJO : 310200008541600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1303
NOJO : 310200007728920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1097
NOJO : 310200007159090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1920
NOJO : 310200006204090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1660
NOJO : 310200005631340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2672
NOJO : 310200005019440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2003
NOJO : 310200004446040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1107
NOJO : 310200003877110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2363
NOJO : 310200003440180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2742
NOJO : BXC13106000110D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5161
NOJO : BXC121660005693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4419
NOJO : BXC12047005086S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Moscou
31460 Auriac-sur-Vendinelle
07/07/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°414
NOJO : BXA08182004642D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/07/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 513 350 868
Dénomination : MOSCOU FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : MILLET Marc nom d'usage : MILLET Marc.
.

Montant du capital : 8000.00 EUR
Représentants légaux :
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02001
Type : Personne Physique

Nom : MILLET Marc
Né le 10/07/1962 à Auriac-sur-Vendinelle (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Moscou
31460 Auriac-sur-Vendinelle
France
Dépôts des actes :
10/06/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02001
Dépôt : N°008836 déposé le 26/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
29/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02001
Type : Siège

Adresse :
Moscou
31460 Auriac-sur-Vendinelle
France
29/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02001
Type : Etablissement principal

Adresse :
Moscou
31460 Auriac-sur-Vendinelle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Production d'énergie renouvelable d'origine photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/04/2016 : MOSCOU FRERES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production d'énergie renouvelable d'origine photovoltaïque.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/06/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02001
Dépôt : N°007784 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02001
Dépôt : N°004104 déposé le 19/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02001
Dépôt : N°005544 déposé le 15/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02001
Dépôt : N°004950 déposé le 05/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02001
Dépôt : N°009224 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02001
Dépôt : N°002100 déposé le 06/02/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/038882 du 23/11/2022
Numéro de gestion : 2009B02001
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles166 27855 149111 129
040Immobilisations financières300300
044Total Actif Immobilisé166 57855 149111 429
050Matières premières approvisionnements, en cours de production11 25711 257
072Créances – Autres26 60126 601
084Disponibilités12 94112 941
092Charges constatées d’avance5 2585 258
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 05956 059
110Total général Actif222 63855 149167 488
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
136Résultat de l’exercice7 842
140Provisions réglementées1 223
142Total des capitaux propres - Total I17 866
156Emprunts et dettes assimilées134 817
166Fournisseurs et comptes rattachés6 498
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 306
172Autres dettes8 306
176Total des dettes149 622
180Total général Passif167 488
195Dont dettes à plus d’un an121 234
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 069
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France26 557
222Production stockée 1 028
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 27 585
242Autres charges externes* 4 168
254Dotations aux amortissements 9 859
264Total des charges d’exploitation 14 027
270Résultat d’exploitation 13 557
280Produits financiers 3
294Charges financières 5 715
300Charges exceptionnelles 2
310Bénéfice ou perte 7 842
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 166 578
CodeLibellé du posteMontant année N
602AUGMENTATIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires2
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions2
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/032740 du 05/10/2021
Numéro de gestion : 2009B02001
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles166 27855 149111 129
040Immobilisations financières300300
044Total Actif Immobilisé166 57855 149111 429
050Matières premières approvisionnements, en cours de production11 25711 257
072Créances – Autres26 60126 601
084Disponibilités12 94112 941
092Charges constatées d’avance5 2585 258
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 05956 059
110Total général Actif222 63855 149167 488
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
136Résultat de l’exercice7 842
140Provisions réglementées1 223
142Total des capitaux propres - Total I17 866
156Emprunts et dettes assimilées134 817
166Fournisseurs et comptes rattachés6 498
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 306
172Autres dettes8 306
176Total des dettes149 622
180Total général Passif167 488
195Dont dettes à plus d’un an121 234
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 069
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France26 557
222Production stockée 1 028
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 27 585
242Autres charges externes* 4 168
254Dotations aux amortissements 9 859
264Total des charges d’exploitation 14 027
270Résultat d’exploitation 13 557
280Produits financiers 3
294Charges financières 5 715
300Charges exceptionnelles 2
310Bénéfice ou perte 7 842
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 166 578
CodeLibellé du posteMontant année N
602AUGMENTATIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires2
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions2
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/031235 du 22/12/2020
Numéro de gestion : 2009B02001
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles166 27855 149111 129
040Immobilisations financières300300
044Total Actif Immobilisé166 57855 149111 429
050Matières premières approvisionnements, en cours de production11 25711 257
072Créances – Autres26 60126 601
084Disponibilités12 94112 941
092Charges constatées d’avance5 2585 258
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 05956 059
110Total général Actif222 63855 149167 488
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
136Résultat de l’exercice7 842
140Provisions réglementées1 223
142Total des capitaux propres - Total I17 866
156Emprunts et dettes assimilées134 817
166Fournisseurs et comptes rattachés6 498
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 306
172Autres dettes8 306
176Total des dettes149 622
180Total général Passif167 488
195Dont dettes à plus d’un an121 234
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 069
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France26 557
222Production stockée 1 028
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 27 585
242Autres charges externes* 4 168
254Dotations aux amortissements 9 859
264Total des charges d’exploitation 14 027
270Résultat d’exploitation 13 557
280Produits financiers 3
294Charges financières 5 715
300Charges exceptionnelles 2
310Bénéfice ou perte 7 842
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 166 578
CodeLibellé du posteMontant année N
602AUGMENTATIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires2
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions2
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/010608 du 31/05/2019
Numéro de gestion : 2009B02001
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles166 27855 149111 129
040Immobilisations financières300300
044Total Actif Immobilisé166 57855 149111 429
050Matières premières approvisionnements, en cours de production11 25711 257
072Créances – Autres26 60126 601
084Disponibilités12 94112 941
092Charges constatées d’avance5 2585 258
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 05956 059
110Total général Actif222 63855 149167 488
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
136Résultat de l’exercice7 842
140Provisions réglementées1 223
142Total des capitaux propres - Total I17 866
156Emprunts et dettes assimilées134 817
166Fournisseurs et comptes rattachés6 498
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 306
172Autres dettes8 306
176Total des dettes149 622
180Total général Passif167 488
195Dont dettes à plus d’un an121 234
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 069
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France26 557
222Production stockée 1 028
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 27 585
242Autres charges externes* 4 168
254Dotations aux amortissements 9 859
264Total des charges d’exploitation 14 027
270Résultat d’exploitation 13 557
280Produits financiers 3
294Charges financières 5 715
300Charges exceptionnelles 2
310Bénéfice ou perte 7 842
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 166 578
CodeLibellé du posteMontant année N
602AUGMENTATIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires2
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions2
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/013640 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 2009B02001
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles166 27855 149111 129
040Immobilisations financières300300
044Total Actif Immobilisé166 57855 149111 429
050Matières premières approvisionnements, en cours de production11 25711 257
072Créances – Autres26 60126 601
084Disponibilités12 94112 941
092Charges constatées d’avance5 2585 258
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 05956 059
110Total général Actif222 63855 149167 488
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
136Résultat de l’exercice7 842
140Provisions réglementées1 223
142Total des capitaux propres - Total I17 866
156Emprunts et dettes assimilées134 817
166Fournisseurs et comptes rattachés6 498
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 306
172Autres dettes8 306
176Total des dettes149 622
180Total général Passif167 488
195Dont dettes à plus d’un an121 234
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 069
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France26 557
222Production stockée 1 028
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 27 585
242Autres charges externes* 4 168
254Dotations aux amortissements 9 859
264Total des charges d’exploitation 14 027
270Résultat d’exploitation 13 557
280Produits financiers 3
294Charges financières 5 715
300Charges exceptionnelles 2
310Bénéfice ou perte 7 842
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 166 578
CodeLibellé du posteMontant année N
602AUGMENTATIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires2
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions2
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/010234 du 30/05/2017
Numéro de gestion : 2009B02001
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles166 27855 149111 129
040Immobilisations financières300300
044Total Actif Immobilisé166 57855 149111 429
050Matières premières approvisionnements, en cours de production11 25711 257
072Créances – Autres26 60126 601
084Disponibilités12 94112 941
092Charges constatées d’avance5 2585 258
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance56 05956 059
110Total général Actif222 63855 149167 488
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
136Résultat de l’exercice7 842
140Provisions réglementées1 223
142Total des capitaux propres - Total I17 866
156Emprunts et dettes assimilées134 817
166Fournisseurs et comptes rattachés6 498
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 306
172Autres dettes8 306
176Total des dettes149 622
180Total général Passif167 488
195Dont dettes à plus d’un an121 234
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 069
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France26 557
222Production stockée 1 028
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 27 585
242Autres charges externes* 4 168
254Dotations aux amortissements 9 859
264Total des charges d’exploitation 14 027
270Résultat d’exploitation 13 557
280Produits financiers 3
294Charges financières 5 715
300Charges exceptionnelles 2
310Bénéfice ou perte 7 842
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 166 578
CodeLibellé du posteMontant année N
602AUGMENTATIONS Provisions réglementées – Amortissements dérogatoires2
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions2

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