MOULIN ROTY

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Loire-Atlantique
  3. NORT-SUR-ERDRE
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MOULIN ROTY
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32072214300023 / Siren : 320722143 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 64 320722143
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.4 : Fabrication de jeux et jouets
32.40 : Fabrication de jeux et jouets
Cette classe comprend :
- la fabrication de poupées, de jouets et de jeux, maquettes et véhicules d’enfant (à l’exception des bicyclettes et des tricycles en métal)
32.40Z : Fabrication de jeux et jouets
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées
- la fabrication de figurines d’action
- la fabrication de jouets représentant des animaux
- la fabrication d’instruments de musique jouets
- la fabrication de cartes à jouer
- la fabrication de jeux de société et de jeux similaires
- la fabrication de jeux électroniques : jeux d’échecs, etc.
- la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc.
- la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc.
- la fabrication d’articles pour jeux de société
- la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique
- la fabrication de puzzles et d’articles similaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z)
- la fabrication d’articles-surprises et d’autres gadgets (cf. 32.99Z)
- l’écriture et l’édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo (cf. 58.21, 62.01Z) Produits associés : 32.40.11, 32.40.12, 32.40.13, 32.40.20, 32.40.31, 32.40.32, 32.40.39, 32.40.41, 32.40.42, 32.40.99
Coordonnées de l'établissement :
MOULIN ROTY
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
LA SANGLE
44390 NORT-SUR-ERDRE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de jeux et jouets (NAFRev2 : 32.40Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de jeux et jouets (NAFRev1 : 36.5Z)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
02/06/1997 : Préccession
Successeur : JOSUA MEUBLES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/12/1980
Dénomination : MOULIN ROTY
Activité principale : Fabrication de jeux et jouets (NAFRev2 : 32.40Z)
Catégorie juridique : Autre SA coopérative à conseil d'administration
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
18/09/2008 : MOULIN ROTY
N° national/d'enregistrement : 3599201
Date de dépôt : 18/09/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 18/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, sac d'emballage en papier, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes à écrire. ; Miroirs, pupitres d'écolier, lits, armoires, berceaux, tables à langer, matelas à langer, plan à langer, commodes, cadres, pêle-mêle pour photo, chauffeuses, sièges pour bébé, tableaux d'écolier, coffres à jouets, penderies, tables, chaises, vide-poches mural, fauteuils, portemanteaux, arbres portants, statues statuettes figurines en résine ou en bois, porte-photo figurines en résine ou en bois, boîtes en bois ou en matière plastique. ; Services (vaisselle), nécessaire pour pique-nique (vaisselle), tirelires. ; Tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux en matière textile, bavoirs en matière textile. ; Chaussons, chaussures, vêtements de bébé, chapellerie, bonnet, chapeaux, gants (habillement). ; Jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche (jouets), ours en peluche, poupées, tapis d'activités (jeux), dînette, mobiles musicaux (jouets).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : MOULIN ROTY, SA
Numéro de SIREN : 320722143
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Mandataire 1 : MOULIN ROTY, SA, Mme hardouin delphine
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2685851
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

15/07/2008 : PETIT-TOON
N° national/d'enregistrement : 3588258
Date de dépôt : 15/07/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 15/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux en matière textile, bavoirs en matière textile.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche (jouets), ours en peluche, poupées, tapis d'activités (jeux), dînette, mobiles musicaux (jouets).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : MOULIN ROTY, SA
Numéro de SIREN : 320722143
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Mandataire 1 : MOULIN ROTY, SA, Mme hardouin delphine
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684144
Date de demande : 12/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

01/02/2008 : La Boutique à broder
N° national/d'enregistrement : 3553000
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 01/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, sacs d'emballage en papier, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes à écrire. ; Sacs à main et sacs à dos en matière textile, valises, parapluies, parasols, porte-monnaie, trousses de toilette (vide). ; Services (vaisselle), nécessaire pour pique-nique (vaisselle), tirelires. ; Tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux en matière textile, bavoirs en matière textile. ; Chaussons, chaussures, vêtements de bébé, chapellerie, bonnets, chapeaux, gants (habillement). ; Jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche (jouets), ours en peluche, poupées, tapis d'activités (jeux), dînette, mobiles musicaux (jouets).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : MOULIN ROTY, SA
Numéro de SIREN : 320722143
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Mandataire 1 : MOULIN ROTY, SA, Mme hardouin delphine
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2674871
Date de demande : 08/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

25/10/2007 : LE DOUDOU A DODO
N° national/d'enregistrement : 3533286
Date de dépôt : 25/10/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 25/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rideaux en matières textiles.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 483936
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

25/10/2007 : PLUME ET POLOCHON
N° national/d'enregistrement : 3533287
Date de dépôt : 25/10/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 25/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – thermomètres, hygromètres, toises, jeux vidéo, logiciels de jeux (programmes enregistrés).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – lampes de chevet, veilleuses, suspensions (luminaires), appareils d'éclairage.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – poupées musicales, mobiles musicaux, boîtes musicales, instruments de musique.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, sacs en papier, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes à écrire.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – sacs textiles, valises, parapluies, parasols, porte-monnaie, trousses de toilette (vide).
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – miroirs, pupitres d'écolier, lits, armoires, berceaux, tables à langer, matelas à langer, plan à langer, commodes, cadres, pêle-mêle pour photo, chauffeuses, sièges pour bébé, pupitres d'écolier, tableaux d'écolier, coffres à jouets, penderies, tables, chaises, vide-poches mural, fauteuils, portemanteaux, arbres portants, statues / statuettes / figurines en résine ou en bois, portes photo figurines en résine ou en bois, boîtes en bois ou en matière plastique.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services (vaisselle), nécessaire pour pique-nique (vaisselle), tirelires.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux et bavoirs en matières textiles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – chaussons, chaussures, vêtements de bébé, chapellerie, bonnets, chapeaux, gants.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 525523
Date de demande : 10/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Chaussons, chaussures, vêtements de bébé, chapellerie, bonnets, chapeaux, gants.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-13

28/09/2007 : LES PEPETTES
N° national/d'enregistrement : 3527438
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance. Faire-part de naissance, albums photo, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : MOULIN ROTY, SA
Numéro de SIREN : 320722143
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Mandataire 1 : Mme hardouin delphine
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469648
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660053
Date de demande : 25/09/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

28/09/2007 : LA BANDE A POLO
N° national/d'enregistrement : 3527440
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : MOULIN ROTY, SA
Numéro de SIREN : 320722143
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Mandataire 1 : Mme hardouin delphine
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469649
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660052
Date de demande : 25/09/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

28/09/2007 : Les Jouets à rêver
N° national/d'enregistrement : 3527441
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poupées musicales, mobiles musicaux, boîtes musicales, instruments de musique ; Coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photos, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes ; Jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : MOULIN ROTY, SA
Numéro de SIREN : 320722143
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Mandataire 1 : MOULIN ROTY
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469650
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2660042
Date de demande : 25/09/2017
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

28/09/2007 : Les Jouets d'hier
N° national/d'enregistrement : 3527443
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brouettes, voitures d'enfants, voitures à pédale, véhicules pour enfants. ; Miroirs, pupitres d'écolier, lits, armoires, berceaux, tables à langer, matelas à langer, plan à langer, commodes, cadres, pêle-mêle pour photo, chauffeuses, sièges pour bébé, pupitres d'écolier, tableaux d'écolier, coffres à jouets, penderies, tables, chaises, vide-poches mural, fauteuils, portemanteaux, arbres portants, statues statuettes figurines en résine ou en bois, portes photo figurines en résine ou en bois, boîtes en bois ou en matière plastique. ; Jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : MOULIN ROTY, SA
Numéro de SIREN : 320722143
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Mandataire 1 : MOULIN ROTY
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469651
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2660037
Date de demande : 25/09/2017
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

28/09/2007 : LES P'TITS LOUPS DE MER
N° national/d'enregistrement : 3527431
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – thermomètres, hygromètres, toises, jeux vidéo, logiciels de jeux (programmes enregistrés).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – lampes de chevet, veilleuses, suspensions (luminaires), appareils d'éclairage.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – poupées musicales, mobiles musicaux, boîtes musicales, instruments de musique.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Valises, parapluies, parasols, porte-monnaie, trousses de toilette.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – miroirs, pupitres d'écolier, lits, armoires, berceaux, tables à langer, matelas à langer, plan à langer, commodes, cadres, pêle-mêle pour photo, chauffeuses, sièges pour bébé, pupitres d'écolier, tableaux d'écolier, coffres à jouets, penderies, tables, chaises, vide-poches mural, fauteuils, portemanteaux, arbres portants, statues / statuettes / figurines en résine ou en bois, portes photo figurines en résine ou en bois, boîtes en bois ou en matière plastique.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services (vaisselle), nécessaire pour pique-nique (vaisselle), tirelires.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux, bavoirs.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – chaussons, chaussures, vêtements de bébé, chapellerie, bonnets, chapeaux, gants (habillement).
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469647
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

28/09/2007 : Les Jouets à rêver
N° national/d'enregistrement : 3527441
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – outils à main pour le jardinage (actionnés manuellement).
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – brouettes, voitures d'enfants, voitures à pédale, véhicules pour enfants.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – poupées musicales, mobiles musicaux, boîtes musicales, instruments de musique.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Valises, parapluies, parasols, porte-monnaie, trousses de toilette.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – miroirs, pupitres d'écolier, lits, armoires, berceaux, tables à langer, matelas à langer, plan à langer, commodes, cadres, pêle-mêle pour photo, chauffeuses, sièges pour bébé, pupitres d'écolier, tableaux d'écolier, coffres à jouets, penderies, tables, chaises, vide-poches mural, fauteuils, portemanteaux, arbres portants, statues / statuettes / figurines en résine ou en bois, portes photo figurines en résine ou en bois, boîtes en bois ou en matière plastique.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services (vaisselle), nécessaire pour pique-nique (vaisselle), tirelires.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469650
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

28/09/2007 : Les Jouets d'hier
N° national/d'enregistrement : 3527443
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – outils à main pour le jardinage (actionnés manuellement).
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – brouettes, voitures d'enfants, voitures à pédale, véhicules pour enfants.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – poupées musicales, mobiles musicaux, boîtes musicales, instruments de musique.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Valises, parapluies, parasols, porte-monnaie, trousses de toilette.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – miroirs, pupitres d'écolier, lits, armoires, berceaux, tables à langer, matelas à langer, plan à langer, commodes, cadres, pêle-mêle pour photo, chauffeuses, sièges pour bébé, pupitres d'écolier, tableaux d'écolier, coffres à jouets, penderies, tables, chaises, vide-poches mural, fauteuils, portemanteaux, arbres portants, statues / statuettes / figurines en résine ou en bois, portes photo figurines en résine ou en bois, boîtes en bois ou en matière plastique.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services (vaisselle), nécessaire pour pique-nique (vaisselle), tirelires.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469651
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

28/09/2007 : INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY
N° national/d'enregistrement : 3527445
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – poupées musicales, mobiles musicaux, boîtes musicales, instruments de musique.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux, bavoirs.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – chaussons, chaussures, vêtements de bébé, chapellerie, bonnets, chapeaux, gants (habillement).
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469652
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

28/09/2007 : VITE UN CALIN
N° national/d'enregistrement : 3527447
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – thermomètres, hygromètres, toises, jeux vidéo, logiciels de jeux (programmes enregistrés).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – lampes de chevet, veilleuses, suspensions (luminaires), appareils d'éclairage.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – brouettes, voitures d'enfants, voitures à pédale, véhicules pour enfants.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – poupées musicales, mobiles musicaux, boîtes musicales, instruments de musique.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – valises, parapluies, parasols, porte-monnaie, trousses de toilette.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – miroirs, pupitres d'écolier, lits, armoires, berceaux, tables à langer, matelas à langer, plan à langer, commodes, cadres, pêle-mêle pour photo, chauffeuses, sièges pour bébé, pupitres d'écolier, tableaux d'écolier, coffres à jouets, penderies, tables, chaises, vide-poches mural, fauteuils, portemanteaux, arbres portants, statues / statuettes / figurines en résine ou en bois, portes photo figurines en résine ou en bois, boîtes en bois ou en matière plastique.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services (vaisselle), nécessaire pour pique-nique (vaisselle), tirelires.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux, bavoirs.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – chaussons, chaussures, vêtements de bébé, chapellerie, bonnets, chapeaux, gants (habillement).
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – tapis.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469653
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

28/09/2007 : VITE UN CALIN
N° national/d'enregistrement : 3527447
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes, albums photo. Tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux, bavoirs. ; Jeux, jouets, poupées de chiffon, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : MOULIN ROTY, SA
Numéro de SIREN : 320722143
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Mandataire 1 : MOULIN ROTY
Adresse :
RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469653
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2660036
Date de demande : 25/09/2017
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

24/10/2006 : UN DIMANCHE AU BORD DE L'EAU
N° national/d'enregistrement : 3458500
Date de dépôt : 24/10/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 24/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuette) en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésif (matières collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarium d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteille ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou bille de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

24/10/2006 : LES JOLIS PAS BEAUX
N° national/d'enregistrement : 3458502
Date de dépôt : 24/10/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ou de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël artificiels (à l'exception des articles d'éclairage). Appareils de culture physique ; ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeu ; tables, queues ou bille de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : MOULIN ROTY, SA
Numéro de SIREN : 320722143
Adresse :
ZI DE LA SANGLE, RUE DE L'OCEAN
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Mandataire 1 : MOULIN ROTY, SA
Adresse :
ZI DE LA SANGLE, RUE DE L'OCEAN
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2620519
Date de demande : 09/06/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

07/12/2005 : DRAGOBERT
N° national/d'enregistrement : 3395909
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 07/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou bille de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésif (matières collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarium d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuette) en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteille ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

05/12/2005 : NINON
N° national/d'enregistrement : 3395314
Date de dépôt : 05/12/2005
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 05/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou bille de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésif (matières collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuette) en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A.
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

05/12/2005 : NANOU
N° national/d'enregistrement : 3395315
Date de dépôt : 05/12/2005
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 05/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou bille de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésif (matières collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuette) en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A.
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

05/12/2005 : NANI
N° national/d'enregistrement : 3395316
Date de dépôt : 05/12/2005
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 05/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou bille de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésif (matières collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuette) en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MOULIN ROTY S.A
Numéro de SIREN : 320722143

Mandataire 1 : MOULIN ROTY S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

03/11/2005 : Mémoire d'enfant Moulin Roty
N° national/d'enregistrement : 3389541
Date de dépôt : 03/11/2005
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteille ; objets d'art en porcelaine, en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : MOULIN ROTY, SA
Numéro de SIREN : 320722143
Adresse :
ZI DE LA SANGLE, RUE DE L'OCEAN
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Mandataire 1 : MOULIN ROTY, SA
Adresse :
ZI DE LA SANGLE, RUE DE L'OCEAN
44390 NORT SUR ERDRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-49
Date du BOPI : 09/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2596857
Date de demande : 11/09/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Publications au Bodacc :
25/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2378
NOJO : 44012023S005285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nantes 320 722 143
Dénomination : MOULIN ROTY Société Coopérative et participative Anonyme à capital variable
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
25/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2379
NOJO : 44012023S005286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nantes 320 722 143
Dénomination : MOULIN ROTY Société Coopérative et participative Anonyme à capital variable
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
25/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2380
NOJO : 44012023S005287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nantes 320 722 143
Dénomination : MOULIN ROTY Société Coopérative et participative Anonyme à capital variable
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
20/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°1368
NOJO : 4401BP1981B0002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nantes 320 722 143
Dénomination : MOULIN ROTY Société Coopérative et participative Anonyme à capital variable
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
modification du Président Bizeul, nom d'usage : Colas, Emilie ; Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Fustemberg, Bruno ; Administrateur partant : MR INVESTISSEMENT représenté par --- Représentant permanent : M.
PICOT Thomas Né(e) le 15/03/1970 à 95 Enghien-les-Bains Nationalité : Française Demeurant : 19 la Gulotière 49270 La Varenne ; Administrateur partant : Guilloton, Claire ; nomination de l'Administrateur : Juan, nom d'usage : Maillard Juan, Aurélie ; nomination de l'Administrateur : Bauchot, Océane ; nomination de l'Administrateur : Allain, nom d'usage : Quidet, Charlotte
Montant du capital : 19060 Euros
18/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1503
NOJO : BXB121940015464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination et l'administration
Numéro d'identification : RCS Nantes 320 722 143
Dénomination : MOULIN ROTY Société Coopérative et participative Anonyme à capital variable
Forme juridique : S.A. coopérative à capital variable

Administration :
Administrateur partant : Loyen, Hervé Eugène Auguste, Administrateur partant : Martin, Jean, Administrateur partant : Huguet, nom d'usage : Huguet-Riffaud, Valérie Michelle, nomination de l'Administrateur : Vicet, Danièle Marie, nomination de l'Administrateur : Morvan, Julien Corentin, nomination de l'Administrateur : Seguin, Sylvain
Montant du capital : 19060 Euros
13/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°911
NOJO : BXB10187001522V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 20/12/1980
Date d'effet : 2010-02-19
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Nantes 320 722 143
Dénomination : MOULIN ROTY
Forme juridique : S.A. coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : FUSTEMBERG Bruno Administrateur : LOYEN Hervé Eugène Auguste Administrateur : RONDINEAU Myriam Danièle Administrateur : POULICHET Christine Laurence Annick Administrateur : DUDOUET Patricia Claudine Yvonne Administrateur : MARTIN Jean Administrateur : HUGUET Valérie Michelle Administrateur : MR INVESTISSEMENT, représenté par M PICOT Thomas Administrateur : GRIFFITHS Nicola Jane Commissaire aux comptes titulaire : ACOR OCEANE Commissaire aux comptes suppléant : THIBAUDEAU Noël

Siège social :
Adresse :
Z.I. de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre

Etablissement principal :
Adresse :
Z.I. de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre
13/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°912
NOJO : BXB10187001523X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 20/12/1980
Date d'effet : 2010-05-06
Descriptif : Changement de président directeur général Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Nantes 320 722 143
Dénomination : MOULIN ROTY
Forme juridique : S.A. coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : FUSTEMBERG Bruno Administrateur : LOYEN Hervé Eugène Auguste Administrateur : RONDINEAU Myriam Danièle Administrateur : POULICHET Christine Laurence Annick Administrateur : DUDOUET Patricia Claudine Yvonne Administrateur : MARTIN Jean Administrateur : HUGUET Valérie Michelle Administrateur : MR INVESTISSEMENT, représenté par M PICOT Thomas Administrateur : GRIFFITHS Nicola Jane Commissaire aux comptes titulaire : ACOR OCEANE Commissaire aux comptes suppléant : THIBAUDEAU Noël

Siège social :
Adresse :
Z.I. de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre

Etablissement principal :
Adresse :
Z.I. de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre
25/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°799
NOJO : BXB08141000475V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 20/12/1980
Date d'effet : 2008-03-20
Descriptif : Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Nantes 320 722 143
Dénomination : MOULIN ROTY
Forme juridique : S.A. coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : JALABER Dominique Marie JeanDirecteur général délégué : FUSTEMBERG Bruno.
Administrateur : LOYEN Hervé Eugène Auguste.
Administrateur : RONDINEAU Myriam Danièle.
Administrateur : POULICHET Christine Laurence Annick.
Administrateur : DUDOUET Patricia Claudine Yvonne.
Administrateur : BOSQUET Adèle.
Administrateur : MARTIN Jean.
Administrateur : HUGUET Valerie Michelle.
Commissaire aux comptes titulaire : LEROUX Pierre-Francois.
Commissaire aux comptes suppléant : ACOR AUDIT.


Siège social :
Adresse :
Z.I. de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre

Etablissement principal :
Adresse :
Z.I. de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre
Historique de l'unité légale :
15/06/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de jeux et jouets (NAFRev2 : 32.40Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de jeux et jouets (NAFRev1 : 36.5Z)
01/01/1990 : dénomination
Dénomination : MOULIN ROTY
Représentants légaux :
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : BIZEUL (COLAS) Emilie
Né le 19/04/1984 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 rue de la Gibière
44390 Casson
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : POULICHET (JAFFRE) Christine Laurence Annick
Né le 07/01/1966 à Lamballe (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
440 route de Saint Joseph
44300 Nantes
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : MORVAN Julien Corentin
Né le 04/03/1980 à Vannes (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 passage Berthaud
44000 Nantes
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : SEGUIN Sylvain
Né le 04/01/1982 à Saint-Nazaire (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue Alexandre Jeuvret
44170 Nozay
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : LE BESCO (QUEVAT) Amandine
Né le 07/05/1987 à Lorient (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
238 Languin-Carcavent
44390 Nort-sur-Erdre
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : NICOL Charlène
Né le 05/08/1988 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 la Rogerie
44440 Teillé
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : JUAN (MAILLARD JUAN) Aurélie
Né le 04/03/1992 à Cholet (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue du Lotissement de la Prairie
44390 Casson
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : BAUCHOT Océane
Né le 23/07/1997 à Brest (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
53 rue Louis Gaudin
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : ALLAIN (QUIDET) Charlotte
Né le 02/08/1986 à Laval (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue des Roitelets
44240 La Chapelle-sur-Erdre
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Morale

Nom : GEIREC
Siren : 428929517
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
127 rue Robert Schuman
44800 Saint-Herblain
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : BIZEUL (COLAS) Emilie
Né le 19/04/1984 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 rue de la Gibière
44390 Casson
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : POULICHET (JAFFRE) Christine Laurence Annick
Né le 07/01/1966 à Lamballe (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
440 route de Saint Joseph
44300 Nantes
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : MORVAN Julien Corentin
Né le 04/03/1980 à Vannes (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 passage Berthaud
44000 Nantes
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : SEGUIN Sylvain
Né le 04/01/1982 à Saint-Nazaire (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue Alexandre Jeuvret
44170 Nozay
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : LE BESCO (QUEVAT) Amandine
Né le 07/05/1987 à Lorient (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
238 Languin-Carcavent
44390 Nort-sur-Erdre
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : NICOL Charlène
Né le 05/08/1988 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 la Rogerie
44440 Teillé
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : JUAN (MAILLARD JUAN) Aurélie
Né le 04/03/1992 à Cholet (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue du Lotissement de la Prairie
44390 Casson
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : BAUCHOT Océane
Né le 23/07/1997 à Brest (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
53 rue Louis Gaudin
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : ALLAIN (QUIDET) Charlotte
Né le 02/08/1986 à Laval (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue des Roitelets
44240 La Chapelle-sur-Erdre
France
09/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Morale

Nom : GEIREC
Siren : 428929517
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
127 rue Robert Schuman
44800 Saint-Herblain
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : FUSTEMBERG Bruno
Né le 23/08/1967 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
3 rue de l'Aireau-Lamy
La Varenne
49270 OREE D ANJOU
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : FUSTEMBERG Bruno
Né le 23/08/1967 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 rue de l'Aireau-Lamy
La Varenne
49270 OREE D ANJOU
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : POULICHET (JAFFRE) Christine Laurence Annick
Né le 07/01/1966 à Lamballe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
440 route de Saint Joseph
44300 Nantes
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Morale

Nom : MR INVESTISSEMENT
Siren : 512498296
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
zone industrielle de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : MORVAN Julien Corentin
Né le 04/03/1980 à Vannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 passage Berthaud
44000 Nantes
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : SEGUIN Sylvain
Né le 04/01/1982 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue Alexandre Jeuvret
44170 Nozay
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : LE BESCO (QUEVAT) Amandine
Né le 07/05/1987 à Lorient (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
238 Languin-Carcavent
44390 Nort-sur-Erdre
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : BIZEUL Emilie
Né le 19/04/1984 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue de la Gibière
44390 Casson
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOTON Claire
Né le 03/12/1983 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le Haut Rouvray
44440 Joué-sur-Erdre
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : NICOL Charlène
Né le 05/08/1988 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 la Rogerie
44440 Teillé
France
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Morale

Nom : GEIREC
Siren : 428929517
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
127 rue Robert Schuman
44800 Saint-Herblain
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : FUSTEMBERG Bruno
Né le 23/08/1967 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
3 rue de l'Aireau-Lamy
La Varenne
49270 OREE D ANJOU
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : FUSTEMBERG Bruno
Né le 23/08/1967 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 rue de l'Aireau-Lamy
La Varenne
49270 OREE D ANJOU
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : POULICHET (JAFFRE) Christine Laurence Annick
Né le 07/01/1966 à Lamballe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
440 route de Saint Joseph
44300 Nantes
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : DUDOUET (CHARIAU) Patricia Claudine Yvonne
Né le 22/09/1972 à ABBARETZ (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue de l'Etang
44390 Puceul
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Morale

Nom : MR INVESTISSEMENT
Siren : 512498296
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
zone industrielle de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : VICET Danièle Marie
Né le 27/11/1959 à Derval (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le Creux
chemin
44390 Nort Sur Erdre
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : MORVAN Julien Corentin
Né le 04/03/1980 à Vannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 passage Berthaud
44000 Nantes
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : SEGUIN Sylvain
Né le 04/01/1982 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue Alexandre Jeuvret
44170 Nozay
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : LEFRANC Marie-Hélène Armande Sandrine
Né le 17/06/1978 à Saint-Lô (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 rue des Mimosas
44260 Malville
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : MEDARD Medhi Jean Albert
Né le 27/11/1975 à Châteaubriant (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
route de Quinqui la Grand'Ville
44170 Jans
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Morale

Nom : ACOR AUDIT
Siren : 343122784
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
46 rue Félix Faure
44000 Nantes
France
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Personne Physique

Nom : THIBAUDEAU Noël
Né le 20/01/1977 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 boulevard guist'Hau
44000 Nantes
France
Dépôts des actes :
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°5872 déposé le 04/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
Etablissements :
09/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
zone industrielle de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre
France
Enseigne : LES ATELIERS DU MOULIN ROTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1980
Activité : jeux articles de puericulture serigraphie
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
zone industrielle de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre
France
Enseigne : LES ATELIERS DU MOULIN ROTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1980
Activité : jeux articles de puericulture serigraphie
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
zone industrielle de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre
France
Enseigne : LES ATELIERS DU MOULIN ROTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1980
Activité : jeux articles de puericulture serigraphie
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
zone industrielle de la Sangle
44390 Nort-sur-Erdre
France
Enseigne : LES ATELIERS DU MOULIN ROTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1980
Activité : jeux articles de puericulture serigraphie
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/09/2022 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/01/1981
Texte de l'observation : Historique : PUBLICITE LEGALE STATUT: PRESSE OCEAN ORIGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 70.000 FRS DE M. YOU PIERRE RCS NANTES A 300712270, M. SEGUIN GUY RCS NANTES A 300712601 ET M. LEMARCHAND BERNARD RCS NANTES A 320644776 R ADIES DU 24.02.1986. PUBLICITE : INFORMATEUR JUDIC IAIRE DU 24.01.1986. OPPOSITIONS : AU SIEGE DU FONDS VENDU.
09/09/2022 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/01/1981
Texte de l'observation : Historique : PUBLICITE LEGALE STATUT: PRESSE OCEAN ORIGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 70.000 FRS DE M. YOU PIERRE RCS NANTES A 300712270, M. SEGUIN GUY RCS NANTES A 300712601 ET M. LEMARCHAND BERNARD RCS NANTES A 320644776 R ADIES DU 24.02.1986. PUBLICITE : INFORMATEUR JUDIC IAIRE DU 24.01.1986. OPPOSITIONS : AU SIEGE DU FONDS VENDU.
26/10/2021 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/01/1981
Texte de l'observation : Historique : PUBLICITE LEGALE STATUT: PRESSE OCEAN ORIGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 70.000 FRS DE M. YOU PIERRE RCS NANTES A 300712270, M. SEGUIN GUY RCS NANTES A 300712601 ET M. LEMARCHAND BERNARD RCS NANTES A 320644776 R ADIES DU 24.02.1986. PUBLICITE : INFORMATEUR JUDIC IAIRE DU 24.01.1986. OPPOSITIONS : AU SIEGE DU FONDS VENDU.
18/04/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/01/1981
Texte de l'observation : Historique : PUBLICITE LEGALE STATUT: PRESSE OCEAN ORIGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 70.000 FRS DE M. YOU PIERRE RCS NANTES A 300712270, M. SEGUIN GUY RCS NANTES A 300712601 ET M. LEMARCHAND BERNARD RCS NANTES A 320644776 R ADIES DU 24.02.1986. PUBLICITE : INFORMATEUR JUDIC IAIRE DU 24.01.1986. OPPOSITIONS : AU SIEGE DU FONDS VENDU.
Personnes morales :
09/09/2022 : MOULIN ROTY Société Coopérative et participative Anonyme à capital variable
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/01/1981

Type de capital : Variable
Capital maximum : 19060.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/09/2022 : MOULIN ROTY Société Coopérative et participative Anonyme à capital variable
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/01/1981

Type de capital : Variable
Capital maximum : 19060.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/10/2021 : MOULIN ROTY Société Coopérative et participative Anonyme à capital variable
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/01/1981

Type de capital : Variable
Capital maximum : 19060.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/04/2017 : MOULIN ROTY Société Coopérative et participative Anonyme à capital variable
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/01/1981

Type de capital : Variable
Capital maximum : 19060.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07771 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07771 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07771 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07771 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°09508 déposé le 05/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°09508 déposé le 05/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°09508 déposé le 05/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°09508 déposé le 05/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07617 déposé le 17/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07617 déposé le 17/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07617 déposé le 17/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07617 déposé le 17/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°06150 déposé le 22/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°06150 déposé le 22/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°06150 déposé le 22/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°06150 déposé le 22/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07511 déposé le 28/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07511 déposé le 28/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07511 déposé le 28/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°07511 déposé le 28/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03732 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03732 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03732 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03732 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03781 déposé le 18/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03781 déposé le 18/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03781 déposé le 18/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03781 déposé le 18/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03470 déposé le 19/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03470 déposé le 19/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03470 déposé le 19/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°03470 déposé le 19/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°93959 déposé le 06/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°93959 déposé le 06/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°93959 déposé le 06/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°93959 déposé le 06/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°83647 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°83647 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°83647 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°83647 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°74620 déposé le 22/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°74620 déposé le 22/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°74620 déposé le 22/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°74620 déposé le 22/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°64963 déposé le 08/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°64963 déposé le 08/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°64963 déposé le 08/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°64963 déposé le 08/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°52372 déposé le 01/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°52372 déposé le 01/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°52372 déposé le 01/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°52372 déposé le 01/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°44011 déposé le 27/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°44011 déposé le 27/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°44011 déposé le 27/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°44011 déposé le 27/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°33648 déposé le 25/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°33648 déposé le 25/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°33648 déposé le 25/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°33648 déposé le 25/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°22806 déposé le 28/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°22806 déposé le 28/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°22806 déposé le 28/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°22806 déposé le 28/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°12716 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°12716 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°12716 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°12716 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°02240 déposé le 11/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°02240 déposé le 11/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°02240 déposé le 11/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00028
Dépôt : N°02240 déposé le 11/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 5287 du 11/05/2023
Numéro de gestion : 1981B00028
Code activité : 3240Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires585 349536 64848 70197 322
AHFonds commercial10 67110 67110 671
ANTerrains68 55368 553
APConstructions405 146401 7043 4428 443
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels457 008437 25519 75337 643
ATAutres immobilisations corporelles1 722 9021 509 791213 111325 600
AXAvances et acomptes21 85521 855
CUAutres participations4 631 24245 7454 585 4974 593 497
BBCréances rattachées à des participations74 918
BDAutres titres immobilisés27 79327 79334 438
BFPrêts139 738139 738195 801
BHAutres immobilisations financières53 98553 98553 985
BJTOTAL (I)8 124 2432 999 6965 124 5475 432 318
BLMatières premières, approvisionnements239 983239 983352 414
BRProduits intermédiaires et finis5 352 02532 5005 319 5255 302 699
BVAvances et acomptes versés sur commandes527 149527 149984 415
BXClients et comptes rattachés5 226 377131 0835 095 2944 313 098
BZAutres créances1 055 4961 055 496847 067
CFDisponibilités4 121 5074 121 5074 071 664
CHCharges constatées d’avance400 856400 856416 437
CJTOTAL (II)16 923 394163 58316 759 81016 287 793
CNEcarts de conversion actif (V)105 927105 927174 904
COTOTAL GENERAL (0 à V)25 153 5643 163 27921 990 28521 895 016
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 843 5652 778 573
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...248 000240 000
DDRéserve légale (1)2 248 2852 108 192
DERéserves statutaires ou contractuelles5 715 2155 409 990
DFRéserves réglementées (1)94 00194 001
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 327 333933 954
DKProvisions réglementées3 89743 980
DLTOTAL (I)12 480 29611 608 689
DMProduit des émissions de titres participatifs2 121 0082 120 992
DOTOTAL (II)2 121 0082 120 992
DPProvisions pour risques155 933225 304
DQProvisions pour charges75 79372 451
DRTOTAL (III)231 726297 755
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 730 2372 288 633
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 667 1881 698 700
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours91 37062 947
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 509 6421 932 330
DYDettes fiscales et sociales1 019 766855 534
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés906950 906
EAAutres dettes101 01949 988
ECTOTAL (IV)7 120 1277 839 037
ED(V)37 12728 542
EETOTAL GENERAL (I à V)21 990 28521 895 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 333 6452 675 475
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises221 848221 848
FDProduction vendue biens11 897 0377 171 62719 068 66418 678 862
FGProduction vendue services929 928116 2001 046 128747 451
FJChiffres d’affaires nets13 048 8137 287 82720 336 64019 426 312
FMProduction stockée9 190-1 067 174
FOSubventions d’exploitation9 1782 277
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges454 628327 038
FQAutres produits57 92848 559
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 867 56418 737 012
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 309
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 779 9729 114 421
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)112 431-115 673
FWAutres achats et charges externes6 334 1565 753 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 96769 326
FYSalaires et traitements1 550 8941 476 675
FZCharges sociales595 604583 790
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements257 329283 526
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions121 401114 340
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions231 726297 755
GEAutres charges83 36199 690
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 353 14917 677 268
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 514 4151 059 744
GJProduits financiers de participations15 64223 907
GLAutres intérêts et produits assimilés9 5042 474
GMReprises sur provisions et transferts de charges45 74555 154
GNDifférences positives de change4 52334 174
GPTotal des produits financiers (V)75 415115 710
GQDotations financières sur amortissements et provisions45 74545 745
GRIntérêts et charges assimilées183 466152 974
GSDifférences négatives de change16 5699 492
GUTotal des charges financières (VI)245 781208 211
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-170 366-92 500
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 344 049967 244
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 88721 479
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital26 47927 854
HCReprises sur provisions et transferts de charges41 44159 096
HDTotal des produits exceptionnels (VII)88 807108 429
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 534104 503
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital98 15825 942
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 35916 022
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)112 052146 468
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 244-38 038
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 529-4 748
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 031 78618 961 152
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 704 45318 027 198
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 327 333933 954
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles475 50936 139511 648
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 257 436196 19036 3222 417 303
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 732 944232 32936 3222 928 951
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 897
3ZTotal Provisions réglementées43 9801 35941 4413 897
4TProvisions pour perte de change105 927
4XProvisions pour pensions et obligations similaires75 793
5VAutres provisions pour risques et charges50 006
5ZTotal Provisions pour risques et charges297 755231 726297 755231 726
6Asur immobilisations – incorporelles25 00025 000
9Usur immobilisations – titres de participation30 745
06sur immobilisations –autres immobilisations financières15 00015 00015 00015 000
6NSur stocks et en cours40 13732 50040 13732 500
6TSur comptes clients99 86988 90157 686131 083
7BTotal Provisions pour dépréciation185 751192 146143 568234 328
7CTOTAL GENERAL527 486425 231482 764469 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation353 127395 579
UG- Financières45 74545 745
UJ- Exceptionnelles1 35941 441
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts139 738139 738
UTAutres immobilisations financières53 98553 985
VAClients douteux ou litigieux140 300140 300
UXAutres créances clients5 086 0775 086 077
UYPersonnel et comptes rattachés1 8041 804
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux405405
VMImpôts sur les bénéfices79 30679 306
VBT. V. A.335 730335 730
VPDivers8 0608 060
VCGroupe et associés573 544573 544
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 64856 648
VSCharges constatées d’avance400 856400 856
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 876 4526 682 729193 723
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 3893 389
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 726 848503 1291 166 82156 898
8AEmprunts et dettes financières divers827 528264 764562 764
8BFournisseurs et comptes rattaché2 509 6422 509 642
8CPersonnel et comptes rattachés363 339363 339
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux301 798301 798
VWT.V.A.301 113301 113
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 51653 516
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés906906
VIGroupe et associés839 660839 660
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)101 019101 019
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 028 7575 242 2741 729 58556 898
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice606 489
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 5286 du 11/05/2023
Numéro de gestion : 1981B00028
Code activité : 3240Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires585 349536 64848 70197 322
AHFonds commercial10 67110 67110 671
ANTerrains68 55368 553
APConstructions405 146401 7043 4428 443
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels457 008437 25519 75337 643
ATAutres immobilisations corporelles1 722 9021 509 791213 111325 600
AXAvances et acomptes21 85521 855
CUAutres participations4 631 24245 7454 585 4974 593 497
BBCréances rattachées à des participations74 918
BDAutres titres immobilisés27 79327 79334 438
BFPrêts139 738139 738195 801
BHAutres immobilisations financières53 98553 98553 985
BJTOTAL (I)8 124 2432 999 6965 124 5475 432 318
BLMatières premières, approvisionnements239 983239 983352 414
BRProduits intermédiaires et finis5 352 02532 5005 319 5255 302 699
BVAvances et acomptes versés sur commandes527 149527 149984 415
BXClients et comptes rattachés5 226 377131 0835 095 2944 313 098
BZAutres créances1 055 4961 055 496847 067
CFDisponibilités4 121 5074 121 5074 071 664
CHCharges constatées d’avance400 856400 856416 437
CJTOTAL (II)16 923 394163 58316 759 81016 287 793
CNEcarts de conversion actif (V)105 927105 927174 904
COTOTAL GENERAL (0 à V)25 153 5643 163 27921 990 28521 895 016
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 843 5652 778 573
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...248 000240 000
DDRéserve légale (1)2 248 2852 108 192
DERéserves statutaires ou contractuelles5 715 2155 409 990
DFRéserves réglementées (1)94 00194 001
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 327 333933 954
DKProvisions réglementées3 89743 980
DLTOTAL (I)12 480 29611 608 689
DMProduit des émissions de titres participatifs2 121 0082 120 992
DOTOTAL (II)2 121 0082 120 992
DPProvisions pour risques155 933225 304
DQProvisions pour charges75 79372 451
DRTOTAL (III)231 726297 755
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 730 2372 288 633
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 667 1881 698 700
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours91 37062 947
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 509 6421 932 330
DYDettes fiscales et sociales1 019 766855 534
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés906950 906
EAAutres dettes101 01949 988
ECTOTAL (IV)7 120 1277 839 037
ED(V)37 12728 542
EETOTAL GENERAL (I à V)21 990 28521 895 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 333 6452 675 475
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises221 848221 848
FDProduction vendue biens11 897 0377 171 62719 068 66418 678 862
FGProduction vendue services929 928116 2001 046 128747 451
FJChiffres d’affaires nets13 048 8137 287 82720 336 64019 426 312
FMProduction stockée9 190-1 067 174
FOSubventions d’exploitation9 1782 277
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges454 628327 038
FQAutres produits57 92848 559
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 867 56418 737 012
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 309
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 779 9729 114 421
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)112 431-115 673
FWAutres achats et charges externes6 334 1565 753 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 96769 326
FYSalaires et traitements1 550 8941 476 675
FZCharges sociales595 604583 790
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements257 329283 526
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions121 401114 340
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions231 726297 755
GEAutres charges83 36199 690
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 353 14917 677 268
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 514 4151 059 744
GJProduits financiers de participations15 64223 907
GLAutres intérêts et produits assimilés9 5042 474
GMReprises sur provisions et transferts de charges45 74555 154
GNDifférences positives de change4 52334 174
GPTotal des produits financiers (V)75 415115 710
GQDotations financières sur amortissements et provisions45 74545 745
GRIntérêts et charges assimilées183 466152 974
GSDifférences négatives de change16 5699 492
GUTotal des charges financières (VI)245 781208 211
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-170 366-92 500
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 344 049967 244
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 88721 479
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital26 47927 854
HCReprises sur provisions et transferts de charges41 44159 096
HDTotal des produits exceptionnels (VII)88 807108 429
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 534104 503
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital98 15825 942
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 35916 022
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)112 052146 468
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 244-38 038
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 529-4 748
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 031 78618 961 152
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 704 45318 027 198
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 327 333933 954
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles475 50936 139511 648
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 257 436196 19036 3222 417 303
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 732 944232 32936 3222 928 951
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 897
3ZTotal Provisions réglementées43 9801 35941 4413 897
4TProvisions pour perte de change105 927
4XProvisions pour pensions et obligations similaires75 793
5VAutres provisions pour risques et charges50 006
5ZTotal Provisions pour risques et charges297 755231 726297 755231 726
6Asur immobilisations – incorporelles25 00025 000
9Usur immobilisations – titres de participation30 745
06sur immobilisations –autres immobilisations financières15 00015 00015 00015 000
6NSur stocks et en cours40 13732 50040 13732 500
6TSur comptes clients99 86988 90157 686131 083
7BTotal Provisions pour dépréciation185 751192 146143 568234 328
7CTOTAL GENERAL527 486425 231482 764469 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation353 127395 579
UG- Financières45 74545 745
UJ- Exceptionnelles1 35941 441
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts139 738139 738
UTAutres immobilisations financières53 98553 985
VAClients douteux ou litigieux140 300140 300
UXAutres créances clients5 086 0775 086 077
UYPersonnel et comptes rattachés1 8041 804
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux405405
VMImpôts sur les bénéfices79 30679 306
VBT. V. A.335 730335 730
VPDivers8 0608 060
VCGroupe et associés573 544573 544
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 64856 648
VSCharges constatées d’avance400 856400 856
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 876 4526 682 729193 723
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 3893 389
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 726 848503 1291 166 82156 898
8AEmprunts et dettes financières divers827 528264 764562 764
8BFournisseurs et comptes rattaché2 509 6422 509 642
8CPersonnel et comptes rattachés363 339363 339
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux301 798301 798
VWT.V.A.301 113301 113
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 51653 516
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés906906
VIGroupe et associés839 660839 660
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)101 019101 019
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 028 7575 242 2741 729 58556 898
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice606 489
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 5285 du 11/05/2023
Numéro de gestion : 1981B00028
Code activité : 3240Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires585 349536 64848 70197 322
AHFonds commercial10 67110 67110 671
ANTerrains68 55368 553
APConstructions405 146401 7043 4428 443
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels457 008437 25519 75337 643
ATAutres immobilisations corporelles1 722 9021 509 791213 111325 600
AXAvances et acomptes21 85521 855
CUAutres participations4 631 24245 7454 585 4974 593 497
BBCréances rattachées à des participations74 918
BDAutres titres immobilisés27 79327 79334 438
BFPrêts139 738139 738195 801
BHAutres immobilisations financières53 98553 98553 985
BJTOTAL (I)8 124 2432 999 6965 124 5475 432 318
BLMatières premières, approvisionnements239 983239 983352 414
BRProduits intermédiaires et finis5 352 02532 5005 319 5255 302 699
BVAvances et acomptes versés sur commandes527 149527 149984 415
BXClients et comptes rattachés5 226 377131 0835 095 2944 313 098
BZAutres créances1 055 4961 055 496847 067
CFDisponibilités4 121 5074 121 5074 071 664
CHCharges constatées d’avance400 856400 856416 437
CJTOTAL (II)16 923 394163 58316 759 81016 287 793
CNEcarts de conversion actif (V)105 927105 927174 904
COTOTAL GENERAL (0 à V)25 153 5643 163 27921 990 28521 895 016
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 843 5652 778 573
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...248 000240 000
DDRéserve légale (1)2 248 2852 108 192
DERéserves statutaires ou contractuelles5 715 2155 409 990
DFRéserves réglementées (1)94 00194 001
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 327 333933 954
DKProvisions réglementées3 89743 980
DLTOTAL (I)12 480 29611 608 689
DMProduit des émissions de titres participatifs2 121 0082 120 992
DOTOTAL (II)2 121 0082 120 992
DPProvisions pour risques155 933225 304
DQProvisions pour charges75 79372 451
DRTOTAL (III)231 726297 755
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 730 2372 288 633
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 667 1881 698 700
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours91 37062 947
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 509 6421 932 330
DYDettes fiscales et sociales1 019 766855 534
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés906950 906
EAAutres dettes101 01949 988
ECTOTAL (IV)7 120 1277 839 037
ED(V)37 12728 542
EETOTAL GENERAL (I à V)21 990 28521 895 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 333 6452 675 475
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises221 848221 848
FDProduction vendue biens11 897 0377 171 62719 068 66418 678 862
FGProduction vendue services929 928116 2001 046 128747 451
FJChiffres d’affaires nets13 048 8137 287 82720 336 64019 426 312
FMProduction stockée9 190-1 067 174
FOSubventions d’exploitation9 1782 277
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges454 628327 038
FQAutres produits57 92848 559
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 867 56418 737 012
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 309
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 779 9729 114 421
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)112 431-115 673
FWAutres achats et charges externes6 334 1565 753 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 96769 326
FYSalaires et traitements1 550 8941 476 675
FZCharges sociales595 604583 790
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements257 329283 526
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions121 401114 340
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions231 726297 755
GEAutres charges83 36199 690
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 353 14917 677 268
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 514 4151 059 744
GJProduits financiers de participations15 64223 907
GLAutres intérêts et produits assimilés9 5042 474
GMReprises sur provisions et transferts de charges45 74555 154
GNDifférences positives de change4 52334 174
GPTotal des produits financiers (V)75 415115 710
GQDotations financières sur amortissements et provisions45 74545 745
GRIntérêts et charges assimilées183 466152 974
GSDifférences négatives de change16 5699 492
GUTotal des charges financières (VI)245 781208 211
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-170 366-92 500
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 344 049967 244
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 88721 479
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital26 47927 854
HCReprises sur provisions et transferts de charges41 44159 096
HDTotal des produits exceptionnels (VII)88 807108 429
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 534104 503
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital98 15825 942
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 35916 022
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)112 052146 468
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 244-38 038
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 529-4 748
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 031 78618 961 152
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 704 45318 027 198
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 327 333933 954
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles475 50936 139511 648
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 257 436196 19036 3222 417 303
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 732 944232 32936 3222 928 951
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 897
3ZTotal Provisions réglementées43 9801 35941 4413 897
4TProvisions pour perte de change105 927
4XProvisions pour pensions et obligations similaires75 793
5VAutres provisions pour risques et charges50 006
5ZTotal Provisions pour risques et charges297 755231 726297 755231 726
6Asur immobilisations – incorporelles25 00025 000
9Usur immobilisations – titres de participation30 745
06sur immobilisations –autres immobilisations financières15 00015 00015 00015 000
6NSur stocks et en cours40 13732 50040 13732 500
6TSur comptes clients99 86988 90157 686131 083
7BTotal Provisions pour dépréciation185 751192 146143 568234 328
7CTOTAL GENERAL527 486425 231482 764469 952
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation353 127395 579
UG- Financières45 74545 745
UJ- Exceptionnelles1 35941 441
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts139 738139 738
UTAutres immobilisations financières53 98553 985
VAClients douteux ou litigieux140 300140 300
UXAutres créances clients5 086 0775 086 077
UYPersonnel et comptes rattachés1 8041 804
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux405405
VMImpôts sur les bénéfices79 30679 306
VBT. V. A.335 730335 730
VPDivers8 0608 060
VCGroupe et associés573 544573 544
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 64856 648
VSCharges constatées d’avance400 856400 856
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 876 4526 682 729193 723
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 3893 389
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 726 848503 1291 166 82156 898
8AEmprunts et dettes financières divers827 528264 764562 764
8BFournisseurs et comptes rattaché2 509 6422 509 642
8CPersonnel et comptes rattachés363 339363 339
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux301 798301 798
VWT.V.A.301 113301 113
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 51653 516
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés906906
VIGroupe et associés839 660839 660
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)101 019101 019
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 028 7575 242 2741 729 58556 898
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice606 489
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