Entreprise


Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41214678900026 / Siren : 412146789 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 3 412146789
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
LES ALLEES CAVALIERES
1 Rue DE BOUS

21800 QUETIGNY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2002 : Succession
Prédécesseur : MT SERVICES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/06/1997
Dénomination : MT SERVICES
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MT SERVICES - Quetigny (siège)MT SERVICES - Dijon (fermé)
Publications au Bodacc :
02/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1947
NOJO : 2104MYG39605200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°985
NOJO : 2104MYG37477100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°628
NOJO : 002104MYG340138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MTS KAD
24/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°731
NOJO : 2104MYG32921600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1259
NOJO : 210430733600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1218
NOJO : 210428711100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°746
NOJO : 210426516700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°847
NOJO : 210425074400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°645
NOJO : BXB160690001422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ET TOUZANI Mohamed
Montant du capital : 30000 EUR
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2551
NOJO : 210422579600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°798
NOJO : 210420665600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1597
NOJO : 210418931100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2082
NOJO : BXC13063001034G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2445
NOJO : BXC12030000637L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Allées Cavalières - 1 rue de Bous
21800 Quetigny
14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2984
NOJO : BXC11060000883M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°808
NOJO : BXC10077003510M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1371
NOJO : BXC08111001264Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Allées Cavalières - 1 rue de Bous,
21800 Quetigny
24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2128
NOJO : BXC08107005422E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 412 146 789
Dénomination : MT SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Allées Cavalières - 1 rue de Bous,
21800 Quetigny
Historique de l'unité légale :
01/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/12/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Représentants légaux :
01/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Type : Personne Morale

Nom : MTS KAD
Siren : 412146789
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Allées Cavalières
1 Rue du Bous
21800 Quetigny
FRANCE
07/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Type : Personne Physique

Nom : ET TOUZANI Mohamed
Né le 22/09/1968 à DOUAR (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 rue de Bous
Allées Cavalières
21800 Quetigny
FRANCE
Dépôts des actes :
01/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°5749 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
01/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°5749 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°5749 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°3685 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°3685 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
01/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°3685 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
20/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°605 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1566 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1566 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : transformation de SARL en SAS <- désignation du président
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1566 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1566 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : transformation de SARL en SAS <- désignation du président
30/09/2015 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°6224 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : transformation de la SARL en SAS
30/09/2015 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°6224 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : transformation de la SARL en SAS
01/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°890 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège QUETIGNY (21800) 1 RUE DE BOUS, ALLEES CAVALIERES
01/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°890 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°890 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège QUETIGNY (21800) 1 RUE DE BOUS, ALLEES CAVALIERES
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°890 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
20/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°792 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
20/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°792 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
20/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°792 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
20/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°792 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
21/05/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1204 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
21/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1204 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
21/05/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1204 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
21/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1204 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°792 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°890 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège QUETIGNY (21800) 1 RUE DE BOUS, ALLEES CAVALIERES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1566 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°792 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°792 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°792 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°890 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°890 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°890 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°890 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège QUETIGNY (21800) 1 RUE DE BOUS, ALLEES CAVALIERES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1566 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
01/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Allées Cavalières, 1 Rue de Bous
21800 Quetigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1997
Activité : Transport rapide de marchandises (moins de 3.5 tonnés et moins de 14 M3) et messagerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Allées Cavalières, 1 rue de Bous
21800 Quetigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1997
Activité : Transport rapide de marchandises (moins de 3.5 tonnés et moins de 14 M3) et messagerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/07/2021 : MT SERVICES
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/03/2016 : MT SERVICES
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°493 déposé le 20/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°629 déposé le 23/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°2862 déposé le 27/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°220 déposé le 11/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°3264 déposé le 15/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°13223 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°13223 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1384 déposé le 05/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1384 déposé le 05/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°305 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°305 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°893 déposé le 21/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°893 déposé le 21/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°211 déposé le 13/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°211 déposé le 13/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°628 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°628 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°995 déposé le 09/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°995 déposé le 09/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1818 déposé le 03/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1818 déposé le 03/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1331 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°1331 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°583 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°583 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°516 déposé le 13/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°516 déposé le 13/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°991 déposé le 18/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°991 déposé le 18/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°611 déposé le 08/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°611 déposé le 08/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°436 déposé le 03/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°436 déposé le 03/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°699 déposé le 13/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°699 déposé le 13/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°521 déposé le 21/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°521 déposé le 21/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°678 déposé le 16/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°678 déposé le 16/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°588 déposé le 16/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°588 déposé le 16/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°2485 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00255
Dépôt : N°2485 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 12560 du 25/11/2022
Numéro de gestion : 1997B00255
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 493 du 20/01/2021
Numéro de gestion : 1997B00255
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 629 du 23/01/2020
Numéro de gestion : 1997B00255
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 2862 du 27/03/2019
Numéro de gestion : 1997B00255
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 220 du 11/01/2018
Numéro de gestion : 1997B00255
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3264 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 1997B00255
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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