MTCMAISONS.COM

Entreprise

MTCMAISONS.COM
Dernière mise à jour : 05/03/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/03/2020
Dénomination usuelle : MTCMAISONS.COM
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40308932900102 / Siren : 403089329 / NIC : 00102
N° de TVA : FR 39 403089329
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
41 : Construction de bâtiments
Cette division comprend la construction générale de bâtiments de toute nature. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâti- ments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que la construction de nature temporaire. Elle comprend la construction en entier d’habitations, de bureaux, de magasins et d’autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc.
41.2 : Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels
Ce groupe comprend la construction en entier de bâtiments résidentiels ou non-résidentiels, réalisée pour compte propre en vue d’une vente ultérieure, ou pour compte de tiers. Les travaux peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Les activités qui ne concernent que des parties spécialisées du processus de construction sont classées en division 43.
41.20 : Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels
Cette classe comprend :
- les entreprises générales de construction ou «tous corps d’état» prenant la responsabilité globale de la construction d’un bâtiment Cette classe comprend aussi :
- la transformation ou la rénovation de structures résidentielles existantes Cette classe ne comprend pas :
- la construction d’installations industrielles, hors bâtiments (cf. 42.99Z)
- les activités d’architecture et d’ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maîtrise d’œuvre (cf. 71.1)
41.20A : Construction de maisons individuelles
Cette sous-classe comprend :
- les entreprises générales de construction ou «tous corps d’état» prenant la responsabilité globale de la construction d’une maison, notamment la construction de maisons individuelles dans le cadre d’un contrat de construction de maison individuelle
- l’assemblage et la construction de maisons préfabriquées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la promotion immobilière de logements (cf. 41.10A)
- les activités d’architecture et d’ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maîtrise d’œuvre (cf. 71.1) Produits associés : 41.00.31
Coordonnées de l'établissement :
MTCMAISONS.COM
Adresse :
4 Rue DE LA CHAMBRE AUX DENIERS
49000 ANGERS
Liens de succession de l'établissement :
05/03/2020 : Succession
Prédécesseur : MTC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1995
Dénomination : MTC
Dénomination usuelle: MTCMAISONS.COM
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev2 : 41.20A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MTCMAISONS.COM - Angers (siège)MTC - Angers (fermé)MTC - AncenisMTC - NantesMTC - CholetMTC - Vertou (fermé)MTC - Cholet (fermé)MTC - SaumurMTC - Ancenis (fermé)MTC - Vertou (fermé)MTC - Cholet (fermé)MTC - Ancenis (fermé)MTC - Cholet (fermé)MTC - Saumur (fermé)MTC - Angers (fermé)MTC - Angers (fermé)
Marques françaises :
09/07/2008 : MTC MAISONS INDIVIDUELLES WWW.MTCMAISONS.COM
N° national/d'enregistrement : 3587684
Date de dépôt : 09/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; maîtrise d'oeuvre.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de maisons individuelles ; maçonnerie ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments, d'édifices ou de fenêtres.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conception et coordination de tous travaux de construction de maisons individuelles ; conseils et informations en matière de construction de maisons individuelles.

Déposant 1 : M.T.C., SAS
Numéro de SIREN : 403089329
Adresse :
209 AVENUE PASTEUR
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M.T.C., SAS, M. TRILLEAUD TONY
Adresse :
209 AVENUE PASTEUR
49100 ANGERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691496
Date de demande : 29/08/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

Publications au Bodacc :
09/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2480
NOJO : 4901MYG44141800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3276
NOJO : 4901MYG39808400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3277
NOJO : 4901MYG39808900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°821
NOJO : 004901MYG352029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GRAVELEAU Jérôme ; Directeur général : NEMSGUERN Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO OUEST AUDIT
18/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°822
NOJO : 004901MYG352032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAUPITI ; Directeur général : NEMSGUERN Bruno ; Directeur général : GRAVELEAU Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO OUEST AUDIT
11/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°468
NOJO : 004901MYG351298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Date de commencement d'activité : 01/12/1995
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°623
NOJO : 4901MYG34340900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°636
NOJO : 000004901404016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GRAVELEAU Jérôme ; Directeur général : NEMSGUERN Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : PAPIN ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : CESBRON Gérard
06/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1879
NOJO : 490139557300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1185
NOJO : 490137077400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4160
NOJO : 490134286500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5432
NOJO : 490131527000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2175
NOJO : 490129151000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme
15/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°743
NOJO : BXB15098000174T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ATTEX (SASU) Commissaire aux comptes titulaire : PAPIN ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CESBRON Gérard
02/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°515
NOJO : BXB143290011114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : TRILLEAUD Tony Administrateur : TRILLEAUD Marie Administrateur : TRILLEAUD Teddy Commissaire aux comptes titulaire : PAPIN ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CESBRON Gérard
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5960
NOJO : 490126722200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme
19/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°946
NOJO : BXB130710005931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : TRILLEAUD Tony Administrateur : TRILLEAUD Marie Administrateur : TRILLEAUD Teddy Administrateur : FIDEN (SARLU) représenté par DENOUAL Jean-François Administrateur : FSI REGIONS (SAS) représenté par PREVOT Marc Commissaire aux comptes titulaire : PAPIN ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CESBRON Gérard
Montant du capital : 300000 EUR
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8198
NOJO : BXC13035001414F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme
10/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°988
NOJO : BXB121240000975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : TRILLEAUD Tony Administrateur : TIGE Emmanuel Administrateur : TRILLEAUD Marie Administrateur : TRILLEAUD Teddy Administrateur : FIDEN (SARLU) représenté par DENOUAL Jean-François Administrateur : FSI REGIONS (SAS) représenté par PREVOT Marc Commissaire aux comptes titulaire : PAPIN ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CESBRON Gérard
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7532
NOJO : BXC12083003384U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4627
NOJO : BXC11075000570E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
209 avenue Pasteur
49100 Angers
31/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°719
NOJO : BXB10139000688V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : TRILLEAUD Tony Directeur général délégué : OUVRARD Jean-Paul Administrateur : OUVRARD Jean-Paul Administrateur : TIGE Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : PAPIN ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CESBRON Gérard
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5120
NOJO : BXC10116003347H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
209 avenue Pasteur
49100 Angers
05/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°657
NOJO : BXB10029002171P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 300000 EUR
16/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3988
NOJO : BXC08096001289D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
209 avenue Pasteur
49100 Angers
27/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5369
NOJO : BXC08079001496O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
209 avenue Pasteur
49100 Angers
04/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3216
NOJO : BXB08073002885P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 403 089 329
Dénomination : M.T.C.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : TRILLEAUD Tony.
Directeur général délégué : OUVRARD Jean-Paul.
Administrateur : OUVRARD Jean-Paul.
Administrateur : TRILLEAUD Isabelle né(e) METIVIER.
Commissaire aux comptes suppléant : PAPIN ET ASSOCIES (SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : CESBRON Gérard.

Historique de l'unité légale :
05/03/2020 : code NIC
Code NIC : 00102
10/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/02/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev2 : 41.20A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAF1993 : 45.2A)
Représentants légaux :
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Type : Personne Morale

Nom : ATTEX
Siren : 530204668
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
209 avenue Pasteur
49100 Angers
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Type : Personne Morale

Nom : PAPIN ET ASSOCIES
Siren : 389987041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 rue Travot
49300 Cholet
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Type : Personne Physique

Nom : CESBRON Gérard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 rue Travot
49300 Cholet
FRANCE
Dépôts des actes :
19/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2463 déposé le 10/03/2015
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
19/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2463 déposé le 10/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
19/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2463 déposé le 10/03/2015
Etat : Déposé
Décision : confirmation des commissaires aux comptes dans leurs fonctions
19/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2463 déposé le 10/03/2015
Etat : Déposé
30/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°8208 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/01/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2109 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation de la condition suspensive et en conséquence , du caractère définitif de la décision de réduction de capital constatation du caractère définitif de l'augmentation du capital social
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°9167 déposé le 24/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°9167 déposé le 24/12/2012
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2109 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2109 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2109 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3266 déposé le 12/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/03/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3266 déposé le 12/04/2012
Etat : Déposé
Décision : démission du Directeur Général Délégué sous la condition suspensive de la réalisation de cession d'action démission d'un adminsitrateur sous la condition suspensive de la réalisation de la cession d'action nomination de nouveaux administrateurs sous la condition suspensive de la réalisation de la cession d'action
17/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3313 déposé le 27/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur
21/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°488 déposé le 31/12/2009
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DECAPITAL SOCIAL
01/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°488 déposé le 31/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°1319 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4670 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITALATTESTATION DE DEPOT DES FONDS EN BANQUE
19/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4670 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4670 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
04/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4638 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE LA REDUCTION DE CAPITAL DECIDEE PAR L'ASSEMBLEEGENERALE EXTRAORDINAIRE DU 4 AVRIL 2006
04/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2373 déposé le 10/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2373 déposé le 10/04/2006
Etat : Déposé
Décision : PAR VOIE DE RACHAT D'ACTIONSMODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2293 déposé le 03/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3330 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3236 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMERAIE DECIDEE PAR L ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 2 AVRIL 2002 MISE EN HARMONIE SUITE LOI NRE NOMINATION D UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
02/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3235 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3235 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : EN NUMERAIRE
02/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3235 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3235 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : EN NUMERAIRE RESERVEE AUX SALARIES DE LA SOCIETEMODIFICATIONS CORRELATIVESDES STATUTS
12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°700 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de M.T.C. Transformation en SOCIETE ANONYME ADOPTION DES STATUTS
12/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°700 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de M.T.C. Transformation en SOCIETE ANONYME ADOPTION DES STATUTS
28/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°6381 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
21/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4051 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4052 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE TIERS EN QUALITE DE NOUVEAUX ASSOCIES MODIFICATION DE L ARTICLE 7 DES STATUTS SOUS RESERVE DE LA REALISATION DE LA CESSION DE PARTS SOCIALES
14/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°783 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°1775 déposé le 17/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3738 déposé le 02/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ANGERS (49100) - 209 AVENUE PASTEUR MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
01/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4717 déposé le 11/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4717 déposé le 11/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4717 déposé le 11/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3738 déposé le 02/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ANGERS (49100) - 209 AVENUE PASTEUR MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°1775 déposé le 17/04/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°783 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°783 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4052 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE TIERS EN QUALITE DE NOUVEAUX ASSOCIES MODIFICATION DE L ARTICLE 7 DES STATUTS SOUS RESERVE DE LA REALISATION DE LA CESSION DE PARTS SOCIALES
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°5472 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN NOMINATION D UN COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°5472 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D ANGERS RENDUE LE 31.10.01
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°6189 déposé le 04/12/2001
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DU 03.12.2001ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DESIGNE POUR LA TRANSFORMATION DE LA SARL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°6381 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°700 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de M.T.C. Transformation en SOCIETE ANONYME ADOPTION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3236 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMERAIE DECIDEE PAR L ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 2 AVRIL 2002 MISE EN HARMONIE SUITE LOI NRE NOMINATION D UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2371 déposé le 10/04/2006
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REDUCTION DU CAPITAL PROPROSE A L'ASSEMBLEE DU 04.04.2006DU 21.03.2006
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4638 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°4670 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°488 déposé le 31/12/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2109 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
20/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
209 avenue Pasteur
49100 Angers
FRANCE
Nom commercial : MTCMAISONS.COM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1995
Activité : Toutes opérations de vente de maisons individuelles toutes opérations de constructions pour le compte de tiers, promotion en tous domaines
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 rue Dacier
49400 Saumur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/2008
Activité : Toutes opérations de vente de maisons individuelles, toutes opérations de constructions pour le compte de tiers, promotion en tous domaines et sous toutes formes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 boulevard Delhumeau Plessis
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/2011
Activité : Toutes opérations de vente de maisons individuelles, toutes opérations de constructions pour le compte de tiers, promotion en tous domaines et sous toutes formes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2015B02488
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
250 rue Jean Mermoz -Immeuble C-2ème étage
44150 Ancenis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2015
Activité : Vente de maisons individuelles, constructions pour le compte de tiers, promotion en tous domaines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/02/2017 : M.T.C.
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/10/2015 : M.T.C.
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°1869 déposé le 20/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°1501 déposé le 12/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°3036 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2605 déposé le 04/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°724 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2031 déposé le 01/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°1521 déposé le 08/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°2483 déposé le 22/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°1641 déposé le 24/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°902 déposé le 13/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°931 déposé le 12/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°1506 déposé le 30/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°487 déposé le 31/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°635 déposé le 09/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°615 déposé le 11/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°1898 déposé le 22/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°700 déposé le 19/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°159 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°142 déposé le 19/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°10 déposé le 05/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00705
Dépôt : N°5186 déposé le 29/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 3749 du 20/04/2023
Numéro de gestion : 1995B00705
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 65040 1473 5035 722
AJAutres immobilisations incorporelles318 609153 935164 673186 034
APConstructions137 210109 50427 70630 673
ATAutres immobilisations corporelles79 27466 45212 8228 034
BHAutres immobilisations financières9 0109 0109 010
BJTOTAL (I)587 752370 038217 715239 472
BPEn cours de production de services143 718143 718174 153
BVAvances et acomptes versés sur commandes310310
BXClients et comptes rattachés1 279 50421 4461 258 0581 082 855
BZAutres créances172 935172 935112 461
CFDisponibilités1 691 7851 691 785828 716
CHCharges constatées d’avance15 53415 53410 555
CJTOTAL (II)3 303 78821 4463 282 3412 946 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 891 540391 4843 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...63 41363 413
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves226 391208 112
DHReport à nouveau157 842157 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)306 553308 279
DLTOTAL (I)1 084 1991 067 646
DPProvisions pour risques67 73970 935
DRTOTAL (III)67 73970 935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 431144 026
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés934 091892 004
DYDettes fiscales et sociales534 304561 089
EBProduits constatés d’avance (2)737 292450 740
ECTOTAL (IV)2 348 1192 047 860
EETOTAL GENERAL (I à V)3 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 246 3479 246 3479 270 985
FJChiffres d’affaires nets9 246 3479 246 3479 270 985
FMProduction stockée-30 435-61 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges59 34517 372
FQAutres produits1325
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 275 2709 226 553
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2
FWAutres achats et charges externes7 562 8487 471 566
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 10752 653
FYSalaires et traitements781 383727 448
FZCharges sociales418 275345 542
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 10848 384
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 812
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 74570 935
GEAutres charges3 5134 788
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 888 7918 721 318
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)386 479505 235
GJProduits financiers de participations399
GLAutres intérêts et produits assimilés26 54428 854
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 633
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 2101 840
GPTotal des produits financiers (V)41 78730 694
GQDotations financières sur amortissements et provisions11 633
GRIntérêts et charges assimilées3 2303 471
GUTotal des charges financières (VI)3 23015 104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 55715 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)425 036520 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 5234 064
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital133
HCReprises sur provisions et transferts de charges45 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 5364 067
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 74626 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 48412 589
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 23084 406
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 306-80 339
HKImpôts sur les bénéfices (X)139 789132 207
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 385 5939 261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 079 0398 953 035
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)306 553308 279
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles168 90325 179194 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles166 0279 929175 956
0NAMORTISSEMENTS Total Général334 93035 108370 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges67 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges70 93567 73970 93567 739
6Asur immobilisations – incorporelles45 00045 000
6TSur comptes clients20 08021 44620 08021 446
6XAutres provisions pour dépréciation11 63311 633
7BTotal Provisions pour dépréciation76 71321 44676 71321 446
7CTOTAL GENERAL147 64889 185147 64889 185
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 18591 015
UG- Financières11 633
UJ- Exceptionnelles45 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 010
VAClients douteux ou litigieux25 661
UXAutres créances clients1 253 843
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 382
VMImpôts sur les bénéfices96 567
VBT. V. A.55 203
VPDivers19 583
VSCharges constatées d’avance15 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 476 9831 467 9739 010
8BFournisseurs et comptes rattaché934 091934 091
8CPersonnel et comptes rattachés81 52381 523
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux87 38887 388
VWT.V.A.361 516361 516
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 8773 877
VIGroupe et associés142 431142 431
8LProduits constatés d’avance737 292737 292
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 348 1192 348 119
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 19110 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 1995B00705
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 65040 1473 5035 722
AJAutres immobilisations incorporelles318 609153 935164 673186 034
APConstructions137 210109 50427 70630 673
ATAutres immobilisations corporelles79 27466 45212 8228 034
BHAutres immobilisations financières9 0109 0109 010
BJTOTAL (I)587 752370 038217 715239 472
BPEn cours de production de services143 718143 718174 153
BVAvances et acomptes versés sur commandes310310
BXClients et comptes rattachés1 279 50421 4461 258 0581 082 855
BZAutres créances172 935172 935112 461
CFDisponibilités1 691 7851 691 785828 716
CHCharges constatées d’avance15 53415 53410 555
CJTOTAL (II)3 303 78821 4463 282 3412 946 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 891 540391 4843 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...63 41363 413
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves226 391208 112
DHReport à nouveau157 842157 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)306 553308 279
DLTOTAL (I)1 084 1991 067 646
DPProvisions pour risques67 73970 935
DRTOTAL (III)67 73970 935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 431144 026
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés934 091892 004
DYDettes fiscales et sociales534 304561 089
EBProduits constatés d’avance (2)737 292450 740
ECTOTAL (IV)2 348 1192 047 860
EETOTAL GENERAL (I à V)3 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 246 3479 246 3479 270 985
FJChiffres d’affaires nets9 246 3479 246 3479 270 985
FMProduction stockée-30 435-61 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges59 34517 372
FQAutres produits1325
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 275 2709 226 553
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2
FWAutres achats et charges externes7 562 8487 471 566
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 10752 653
FYSalaires et traitements781 383727 448
FZCharges sociales418 275345 542
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 10848 384
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 812
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 74570 935
GEAutres charges3 5134 788
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 888 7918 721 318
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)386 479505 235
GJProduits financiers de participations399
GLAutres intérêts et produits assimilés26 54428 854
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 633
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 2101 840
GPTotal des produits financiers (V)41 78730 694
GQDotations financières sur amortissements et provisions11 633
GRIntérêts et charges assimilées3 2303 471
GUTotal des charges financières (VI)3 23015 104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 55715 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)425 036520 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 5234 064
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital133
HCReprises sur provisions et transferts de charges45 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 5364 067
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 74626 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 48412 589
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 23084 406
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 306-80 339
HKImpôts sur les bénéfices (X)139 789132 207
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 385 5939 261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 079 0398 953 035
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)306 553308 279
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles168 90325 179194 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles166 0279 929175 956
0NAMORTISSEMENTS Total Général334 93035 108370 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges67 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges70 93567 73970 93567 739
6Asur immobilisations – incorporelles45 00045 000
6TSur comptes clients20 08021 44620 08021 446
6XAutres provisions pour dépréciation11 63311 633
7BTotal Provisions pour dépréciation76 71321 44676 71321 446
7CTOTAL GENERAL147 64889 185147 64889 185
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 18591 015
UG- Financières11 633
UJ- Exceptionnelles45 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 010
VAClients douteux ou litigieux25 661
UXAutres créances clients1 253 843
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 382
VMImpôts sur les bénéfices96 567
VBT. V. A.55 203
VPDivers19 583
VSCharges constatées d’avance15 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 476 9831 467 9739 010
8BFournisseurs et comptes rattaché934 091934 091
8CPersonnel et comptes rattachés81 52381 523
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux87 38887 388
VWT.V.A.361 516361 516
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 8773 877
VIGroupe et associés142 431142 431
8LProduits constatés d’avance737 292737 292
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 348 1192 348 119
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 19106 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 1995B00705
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 65040 1473 5035 722
AJAutres immobilisations incorporelles318 609153 935164 673186 034
APConstructions137 210109 50427 70630 673
ATAutres immobilisations corporelles79 27466 45212 8228 034
BHAutres immobilisations financières9 0109 0109 010
BJTOTAL (I)587 752370 038217 715239 472
BPEn cours de production de services143 718143 718174 153
BVAvances et acomptes versés sur commandes310310
BXClients et comptes rattachés1 279 50421 4461 258 0581 082 855
BZAutres créances172 935172 935112 461
CFDisponibilités1 691 7851 691 785828 716
CHCharges constatées d’avance15 53415 53410 555
CJTOTAL (II)3 303 78821 4463 282 3412 946 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 891 540391 4843 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...63 41363 413
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves226 391208 112
DHReport à nouveau157 842157 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)306 553308 279
DLTOTAL (I)1 084 1991 067 646
DPProvisions pour risques67 73970 935
DRTOTAL (III)67 73970 935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 431144 026
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés934 091892 004
DYDettes fiscales et sociales534 304561 089
EBProduits constatés d’avance (2)737 292450 740
ECTOTAL (IV)2 348 1192 047 860
EETOTAL GENERAL (I à V)3 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 246 3479 246 3479 270 985
FJChiffres d’affaires nets9 246 3479 246 3479 270 985
FMProduction stockée-30 435-61 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges59 34517 372
FQAutres produits1325
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 275 2709 226 553
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2
FWAutres achats et charges externes7 562 8487 471 566
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 10752 653
FYSalaires et traitements781 383727 448
FZCharges sociales418 275345 542
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 10848 384
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 812
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 74570 935
GEAutres charges3 5134 788
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 888 7918 721 318
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)386 479505 235
GJProduits financiers de participations399
GLAutres intérêts et produits assimilés26 54428 854
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 633
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 2101 840
GPTotal des produits financiers (V)41 78730 694
GQDotations financières sur amortissements et provisions11 633
GRIntérêts et charges assimilées3 2303 471
GUTotal des charges financières (VI)3 23015 104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 55715 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)425 036520 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 5234 064
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital133
HCReprises sur provisions et transferts de charges45 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 5364 067
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 74626 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 48412 589
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 23084 406
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 306-80 339
HKImpôts sur les bénéfices (X)139 789132 207
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 385 5939 261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 079 0398 953 035
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)306 553308 279
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles168 90325 179194 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles166 0279 929175 956
0NAMORTISSEMENTS Total Général334 93035 108370 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges67 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges70 93567 73970 93567 739
6Asur immobilisations – incorporelles45 00045 000
6TSur comptes clients20 08021 44620 08021 446
6XAutres provisions pour dépréciation11 63311 633
7BTotal Provisions pour dépréciation76 71321 44676 71321 446
7CTOTAL GENERAL147 64889 185147 64889 185
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 18591 015
UG- Financières11 633
UJ- Exceptionnelles45 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 010
VAClients douteux ou litigieux25 661
UXAutres créances clients1 253 843
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 382
VMImpôts sur les bénéfices96 567
VBT. V. A.55 203
VPDivers19 583
VSCharges constatées d’avance15 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 476 9831 467 9739 010
8BFournisseurs et comptes rattaché934 091934 091
8CPersonnel et comptes rattachés81 52381 523
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux87 38887 388
VWT.V.A.361 516361 516
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 8773 877
VIGroupe et associés142 431142 431
8LProduits constatés d’avance737 292737 292
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 348 1192 348 119
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 3155 du 24/03/2020
Numéro de gestion : 1995B00705
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 11 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 65040 1473 5035 722
AJAutres immobilisations incorporelles318 609153 935164 673186 034
APConstructions137 210109 50427 70630 673
ATAutres immobilisations corporelles79 27466 45212 8228 034
BHAutres immobilisations financières9 0109 0109 010
BJTOTAL (I)587 752370 038217 715239 472
BPEn cours de production de services143 718143 718174 153
BVAvances et acomptes versés sur commandes310310
BXClients et comptes rattachés1 279 50421 4461 258 0581 082 855
BZAutres créances172 935172 935112 461
CFDisponibilités1 691 7851 691 785828 716
CHCharges constatées d’avance15 53415 53410 555
CJTOTAL (II)3 303 78821 4463 282 3412 946 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 891 540391 4843 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...63 41363 413
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves226 391208 112
DHReport à nouveau157 842157 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)306 553308 279
DLTOTAL (I)1 084 1991 067 646
DPProvisions pour risques67 73970 935
DRTOTAL (III)67 73970 935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 431144 026
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés934 091892 004
DYDettes fiscales et sociales534 304561 089
EBProduits constatés d’avance (2)737 292450 740
ECTOTAL (IV)2 348 1192 047 860
EETOTAL GENERAL (I à V)3 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 246 3479 246 3479 270 985
FJChiffres d’affaires nets9 246 3479 246 3479 270 985
FMProduction stockée-30 435-61 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges59 34517 372
FQAutres produits1325
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 275 2709 226 553
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2
FWAutres achats et charges externes7 562 8487 471 566
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 10752 653
FYSalaires et traitements781 383727 448
FZCharges sociales418 275345 542
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 10848 384
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 812
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 74570 935
GEAutres charges3 5134 788
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 888 7918 721 318
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)386 479505 235
GJProduits financiers de participations399
GLAutres intérêts et produits assimilés26 54428 854
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 633
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 2101 840
GPTotal des produits financiers (V)41 78730 694
GQDotations financières sur amortissements et provisions11 633
GRIntérêts et charges assimilées3 2303 471
GUTotal des charges financières (VI)3 23015 104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 55715 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)425 036520 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 5234 064
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital133
HCReprises sur provisions et transferts de charges45 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 5364 067
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 74626 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 48412 589
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 23084 406
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 306-80 339
HKImpôts sur les bénéfices (X)139 789132 207
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 385 5939 261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 079 0398 953 035
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)306 553308 279
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles168 90325 179194 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles166 0279 929175 956
0NAMORTISSEMENTS Total Général334 93035 108370 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges67 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges70 93567 73970 93567 739
6Asur immobilisations – incorporelles45 00045 000
6TSur comptes clients20 08021 44620 08021 446
6XAutres provisions pour dépréciation11 63311 633
7BTotal Provisions pour dépréciation76 71321 44676 71321 446
7CTOTAL GENERAL147 64889 185147 64889 185
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 18591 015
UG- Financières11 633
UJ- Exceptionnelles45 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 010
VAClients douteux ou litigieux25 661
UXAutres créances clients1 253 843
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 382
VMImpôts sur les bénéfices96 567
VBT. V. A.55 203
VPDivers19 583
VSCharges constatées d’avance15 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 476 9831 467 9739 010
8BFournisseurs et comptes rattaché934 091934 091
8CPersonnel et comptes rattachés81 52381 523
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux87 38887 388
VWT.V.A.361 516361 516
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 8773 877
VIGroupe et associés142 431142 431
8LProduits constatés d’avance737 292737 292
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 348 1192 348 119
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 1840 du 15/02/2019
Numéro de gestion : 1995B00705
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 65040 1473 5035 722
AJAutres immobilisations incorporelles318 609153 935164 673186 034
APConstructions137 210109 50427 70630 673
ATAutres immobilisations corporelles79 27466 45212 8228 034
BHAutres immobilisations financières9 0109 0109 010
BJTOTAL (I)587 752370 038217 715239 472
BPEn cours de production de services143 718143 718174 153
BVAvances et acomptes versés sur commandes310310
BXClients et comptes rattachés1 279 50421 4461 258 0581 082 855
BZAutres créances172 935172 935112 461
CFDisponibilités1 691 7851 691 785828 716
CHCharges constatées d’avance15 53415 53410 555
CJTOTAL (II)3 303 78821 4463 282 3412 946 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 891 540391 4843 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...63 41363 413
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves226 391208 112
DHReport à nouveau157 842157 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)306 553308 279
DLTOTAL (I)1 084 1991 067 646
DPProvisions pour risques67 73970 935
DRTOTAL (III)67 73970 935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 431144 026
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés934 091892 004
DYDettes fiscales et sociales534 304561 089
EBProduits constatés d’avance (2)737 292450 740
ECTOTAL (IV)2 348 1192 047 860
EETOTAL GENERAL (I à V)3 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 246 3479 246 3479 270 985
FJChiffres d’affaires nets9 246 3479 246 3479 270 985
FMProduction stockée-30 435-61 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges59 34517 372
FQAutres produits1325
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 275 2709 226 553
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2
FWAutres achats et charges externes7 562 8487 471 566
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 10752 653
FYSalaires et traitements781 383727 448
FZCharges sociales418 275345 542
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 10848 384
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 812
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 74570 935
GEAutres charges3 5134 788
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 888 7918 721 318
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)386 479505 235
GJProduits financiers de participations399
GLAutres intérêts et produits assimilés26 54428 854
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 633
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 2101 840
GPTotal des produits financiers (V)41 78730 694
GQDotations financières sur amortissements et provisions11 633
GRIntérêts et charges assimilées3 2303 471
GUTotal des charges financières (VI)3 23015 104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 55715 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)425 036520 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 5234 064
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital133
HCReprises sur provisions et transferts de charges45 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 5364 067
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 74626 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 48412 589
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 23084 406
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 306-80 339
HKImpôts sur les bénéfices (X)139 789132 207
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 385 5939 261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 079 0398 953 035
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)306 553308 279
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles168 90325 179194 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles166 0279 929175 956
0NAMORTISSEMENTS Total Général334 93035 108370 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges67 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges70 93567 73970 93567 739
6Asur immobilisations – incorporelles45 00045 000
6TSur comptes clients20 08021 44620 08021 446
6XAutres provisions pour dépréciation11 63311 633
7BTotal Provisions pour dépréciation76 71321 44676 71321 446
7CTOTAL GENERAL147 64889 185147 64889 185
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 18591 015
UG- Financières11 633
UJ- Exceptionnelles45 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 010
VAClients douteux ou litigieux25 661
UXAutres créances clients1 253 843
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 382
VMImpôts sur les bénéfices96 567
VBT. V. A.55 203
VPDivers19 583
VSCharges constatées d’avance15 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 476 9831 467 9739 010
8BFournisseurs et comptes rattaché934 091934 091
8CPersonnel et comptes rattachés81 52381 523
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux87 38887 388
VWT.V.A.361 516361 516
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 8773 877
VIGroupe et associés142 431142 431
8LProduits constatés d’avance737 292737 292
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 348 1192 348 119
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 2510 du 20/03/2018
Numéro de gestion : 1995B00705
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 65040 1473 5035 722
AJAutres immobilisations incorporelles318 609153 935164 673186 034
APConstructions137 210109 50427 70630 673
ATAutres immobilisations corporelles79 27466 45212 8228 034
BHAutres immobilisations financières9 0109 0109 010
BJTOTAL (I)587 752370 038217 715239 472
BPEn cours de production de services143 718143 718174 153
BVAvances et acomptes versés sur commandes310310
BXClients et comptes rattachés1 279 50421 4461 258 0581 082 855
BZAutres créances172 935172 935112 461
CFDisponibilités1 691 7851 691 785828 716
CHCharges constatées d’avance15 53415 53410 555
CJTOTAL (II)3 303 78821 4463 282 3412 946 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 891 540391 4843 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...63 41363 413
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves226 391208 112
DHReport à nouveau157 842157 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)306 553308 279
DLTOTAL (I)1 084 1991 067 646
DPProvisions pour risques67 73970 935
DRTOTAL (III)67 73970 935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 431144 026
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés934 091892 004
DYDettes fiscales et sociales534 304561 089
EBProduits constatés d’avance (2)737 292450 740
ECTOTAL (IV)2 348 1192 047 860
EETOTAL GENERAL (I à V)3 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 246 3479 246 3479 270 985
FJChiffres d’affaires nets9 246 3479 246 3479 270 985
FMProduction stockée-30 435-61 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges59 34517 372
FQAutres produits1325
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 275 2709 226 553
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2
FWAutres achats et charges externes7 562 8487 471 566
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 10752 653
FYSalaires et traitements781 383727 448
FZCharges sociales418 275345 542
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 10848 384
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 812
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 74570 935
GEAutres charges3 5134 788
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 888 7918 721 318
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)386 479505 235
GJProduits financiers de participations399
GLAutres intérêts et produits assimilés26 54428 854
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 633
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 2101 840
GPTotal des produits financiers (V)41 78730 694
GQDotations financières sur amortissements et provisions11 633
GRIntérêts et charges assimilées3 2303 471
GUTotal des charges financières (VI)3 23015 104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 55715 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)425 036520 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 5234 064
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital133
HCReprises sur provisions et transferts de charges45 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 5364 067
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 74626 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 48412 589
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 23084 406
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 306-80 339
HKImpôts sur les bénéfices (X)139 789132 207
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 385 5939 261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 079 0398 953 035
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)306 553308 279
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles168 90325 179194 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles166 0279 929175 956
0NAMORTISSEMENTS Total Général334 93035 108370 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges67 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges70 93567 73970 93567 739
6Asur immobilisations – incorporelles45 00045 000
6TSur comptes clients20 08021 44620 08021 446
6XAutres provisions pour dépréciation11 63311 633
7BTotal Provisions pour dépréciation76 71321 44676 71321 446
7CTOTAL GENERAL147 64889 185147 64889 185
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 18591 015
UG- Financières11 633
UJ- Exceptionnelles45 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 010
VAClients douteux ou litigieux25 661
UXAutres créances clients1 253 843
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 382
VMImpôts sur les bénéfices96 567
VBT. V. A.55 203
VPDivers19 583
VSCharges constatées d’avance15 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 476 9831 467 9739 010
8BFournisseurs et comptes rattaché934 091934 091
8CPersonnel et comptes rattachés81 52381 523
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux87 38887 388
VWT.V.A.361 516361 516
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 8773 877
VIGroupe et associés142 431142 431
8LProduits constatés d’avance737 292737 292
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 348 1192 348 119
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 1869 du 20/02/2017
Numéro de gestion : 1995B00705
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 65040 1473 5035 722
AJAutres immobilisations incorporelles318 609153 935164 673186 034
APConstructions137 210109 50427 70630 673
ATAutres immobilisations corporelles79 27466 45212 8228 034
BHAutres immobilisations financières9 0109 0109 010
BJTOTAL (I)587 752370 038217 715239 472
BPEn cours de production de services143 718143 718174 153
BVAvances et acomptes versés sur commandes310310
BXClients et comptes rattachés1 279 50421 4461 258 0581 082 855
BZAutres créances172 935172 935112 461
CFDisponibilités1 691 7851 691 785828 716
CHCharges constatées d’avance15 53415 53410 555
CJTOTAL (II)3 303 78821 4463 282 3412 946 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 891 540391 4843 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...63 41363 413
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves226 391208 112
DHReport à nouveau157 842157 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)306 553308 279
DLTOTAL (I)1 084 1991 067 646
DPProvisions pour risques67 73970 935
DRTOTAL (III)67 73970 935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 431144 026
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés934 091892 004
DYDettes fiscales et sociales534 304561 089
EBProduits constatés d’avance (2)737 292450 740
ECTOTAL (IV)2 348 1192 047 860
EETOTAL GENERAL (I à V)3 500 0563 186 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 246 3479 246 3479 270 985
FJChiffres d’affaires nets9 246 3479 246 3479 270 985
FMProduction stockée-30 435-61 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges59 34517 372
FQAutres produits1325
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 275 2709 226 553
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2
FWAutres achats et charges externes7 562 8487 471 566
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 10752 653
FYSalaires et traitements781 383727 448
FZCharges sociales418 275345 542
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 10848 384
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 812
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 74570 935
GEAutres charges3 5134 788
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 888 7918 721 318
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)386 479505 235
GJProduits financiers de participations399
GLAutres intérêts et produits assimilés26 54428 854
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 633
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 2101 840
GPTotal des produits financiers (V)41 78730 694
GQDotations financières sur amortissements et provisions11 633
GRIntérêts et charges assimilées3 2303 471
GUTotal des charges financières (VI)3 23015 104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 55715 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)425 036520 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 5234 064
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital133
HCReprises sur provisions et transferts de charges45 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)68 5364 067
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 74626 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 48412 589
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 23084 406
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 306-80 339
HKImpôts sur les bénéfices (X)139 789132 207
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 385 5939 261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 079 0398 953 035
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)306 553308 279
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles168 90325 179194 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles166 0279 929175 956
0NAMORTISSEMENTS Total Général334 93035 108370 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges67 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges70 93567 73970 93567 739
6Asur immobilisations – incorporelles45 00045 000
6TSur comptes clients20 08021 44620 08021 446
6XAutres provisions pour dépréciation11 63311 633
7BTotal Provisions pour dépréciation76 71321 44676 71321 446
7CTOTAL GENERAL147 64889 185147 64889 185
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 18591 015
UG- Financières11 633
UJ- Exceptionnelles45 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 010
VAClients douteux ou litigieux25 661
UXAutres créances clients1 253 843
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 382
VMImpôts sur les bénéfices96 567
VBT. V. A.55 203
VPDivers19 583
VSCharges constatées d’avance15 534
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 476 9831 467 9739 010
8BFournisseurs et comptes rattaché934 091934 091
8CPersonnel et comptes rattachés81 52381 523
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux87 38887 388
VWT.V.A.361 516361 516
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 8773 877
VIGroupe et associés142 431142 431
8LProduits constatés d’avance737 292737 292
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 348 1192 348 119

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