N° national/d'enregistrement : 1473085
Date de dépôt : 21/06/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription N° 615528 est erronée : au lieu de : Transmission partielle en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT) il faut lire : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété (AM)
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil électronique destiné à l'assèchement des murs.Constructions, Restauration Immobilière.Service rendu en rapport avec l'assèchement des murs et de l'air dans les constructions. Traitement de matériaux.
- N° de la classe : 09
- N° de la classe : 11
- N° de la classe : 37
- N° de la classe : 40
Déposant 1 : STUMPP Bernard
Adresse :
7 rue des Dahlias
67300 SCHILTIGHEIM
FR
Déposant 2 : AQB FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 828609115
Adresse :
2 place Salengro
71210 MONTCHANIN
FR
Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 58605
Date de demande : 19/12/1991
Bénéficiare 1 : GECO SARL
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 330642
Date de demande : 06/09/2001
Bénéficiare 1 : GECO SA
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 340273
Date de demande : 04/02/2002
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attachéà une marque
Référence associée à l'événement : 340274
Date de demande : 04/02/2002
N° de BOPI : 2002-10
Evènement 5 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 607820
Date de demande : 02/09/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013
Evènement 6 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 615527
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014
Bénéficiare 1 : TELLURICA
Evènement 7 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 615528
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014
Bénéficiare 1 : TELLURICA
Evènement 8 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 718959
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018
Bénéficiare 1 : AQB FRANCE
Evènement 9 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Erratum
Référence associée à l'événement : 735702
Date de demande : 16/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018
Evènement 10 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50
Evènement 11 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116820
N° de BOPI : 1998-28
Evènement 12 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370311
Date de demande : 15/04/2008
N° de BOPI : 2008-36
Evènement 13 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684602
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018
Evènement 14 :Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-05
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N° 615528 est erronée : au lieu de : Transmission partielle en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT) il faut lire : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété (AM)