MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/06/2009

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 51260386100026 / Siren : 512603861 / NIC : 00026

N° de TVA : FR 76 512603861

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.1 : Fabrication de composants et cartes électroniques

26.11 : Fabrication de composants électroniques

26.11Z : Fabrication de composants électroniques

Cette sous-classe comprend la fabrication de semi-conducteurs et d’autres composants électroniques.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de condensateurs électroniques
- la fabrication de résistances électroniques
- la fabrication de circuits imprimés nus
- la fabrication de composants électroniques actifs : • composants électroniques discrets : diodes, transistors et dispositifs discrets connexes • diodes électroluminescentes (LED) • composants d’affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides) • tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation • tubes électroniques divers • cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques • circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride) • microprocesseurs
- la fabrication d’appareillages de coupure et de connexion de type électronique : • connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc.
- la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques
- la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques
- la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d’ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z)
- la fabrication de cartes «à puce» et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’écrans d’ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z)
- la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication de matériels et d’instruments optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z)
- la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z)
- la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z)
- la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques (cf. 27)
- la fabrication d’équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent) Produits associés : 26.11.11, 26.11.12, 26.11.21, 26.11.22, 26.11.30, 26.11.40, 26.11.50, 26.11.91, 26.11.99

Coordonnées de l'établissement :
MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS

Adresse :
2 Rue DE LA GIRAFE
14000 CAEN

Historique de l'établissement :

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)

16/08/2009 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

25/06/2009 : Succession

Prédécesseur : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

13/06/2023 : LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - REMUNERATION

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01423007418
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/07/2023
Date de dépôt : 20/06/2023
Date du texte : 13/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 31/03/2024
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques mécaniques et connexes du Calvados (0943)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS
Siret : 51260386100026
Code APE : 2611Z
Secteur : Fabrication de composants électroniques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

17/02/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01423006954
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/03/2023
Date de dépôt : 22/02/2023
Date du texte : 17/02/2023
Date d'effet : 22/02/2023
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS
Siret : 51260386100026
Code APE : 2611Z
Secteur : Fabrication de composants électroniques

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

09/12/2022 : L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01422006559
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/12/2022
Date de dépôt : 09/12/2022
Date du texte : 09/12/2022
Date d'effet : 09/12/2022
Date de fin : 09/12/2026
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques mécaniques et connexes du Calvados (0943)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS
Siret : 51260386100026
Code APE : 2611Z
Secteur : Fabrication de composants électroniques

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

13/06/2022 : LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01422005897
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/06/2022
Date de dépôt : 15/06/2022
Date du texte : 13/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS
Siret : 51260386100026
Code APE : 2611Z
Secteur : Fabrication de composants électroniques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 20/05/2009

Dénomination : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS - Caen (siège)MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS - Caen (fermé)

Marques françaises :

22/06/2015 : SlimCap

N° national/d'enregistrement : 4191156
Date de dépôt : 22/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : IPDiA, SA
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 Rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDiA, Mme. Laetitia OMNES
Adresse :
2 Rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 726409
Date de demande : 20/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

23/06/2014 : SiCap

N° national/d'enregistrement : 4099802
Date de dépôt : 23/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : IPDiA, SA à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 caen
FR

Mandataire 1 : IPDiA, Mlle Aude-Sophie Dupuys
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 caen
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

23/06/2014 : SiCaps

N° national/d'enregistrement : 4099808
Date de dépôt : 23/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : IPDiA, SA à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 Caen
FR

Mandataire 1 : IPDiA, Mlle Aude-Sophie Dupuys
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 Caen
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

23/06/2014 : Si Cap

N° national/d'enregistrement : 4099811
Date de dépôt : 23/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : IPDiA, SA à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 caen
FR

Mandataire 1 : IPDiA, Mlle Aude-Sophie Dupuys
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 caen
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

11/06/2014 : Si Caps

N° national/d'enregistrement : 4096782
Date de dépôt : 11/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : IPDiA, SA à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 caen
FR

Mandataire 1 : IPDiA, Mlle Aude-Sophie Dupuys
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 caen
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

11/06/2014 : PerforMiniaturization

N° national/d'enregistrement : 4096798
Date de dépôt : 11/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : IPDiA, SA à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 caen
FR

Mandataire 1 : IPDiA, Mlle Aude-Sophie Dupuys
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 caen
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

11/01/2011 : LUXVIA

N° national/d'enregistrement : 3796607
Date de dépôt : 11/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 Caen
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 Caen
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

11/01/2011 : LUXVIA

N° national/d'enregistrement : 3796607
Date de dépôt : 11/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 Caen
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 rue de la girafe
14000 Caen
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

19/04/2010 : PICS Passive Integration Connecting Substrate

N° national/d'enregistrement : 3731295
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 Rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 Rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

19/04/2010 : PICS Passive Integration Connecting Substrate

N° national/d'enregistrement : 3731295
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 Rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 Rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

16/04/2010 : ASPICS Application Specific Passive Integrated Components on Silicon

N° national/d'enregistrement : 3730769
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 Rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 Rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

16/04/2010 : ASPICS Application Specific Passive Integrated Components on Silicon

N° national/d'enregistrement : 3730769
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 Rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 Rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

18/12/2009 : IPDIA

N° national/d'enregistrement : 3699773
Date de dépôt : 18/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS, SAS
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 RUE DE LA GIRAFE
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 732903
Date de demande : 10/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734195
Date de demande : 18/12/2019
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

18/12/2009 : IPDIA THE 3D SILICON LEADER

N° national/d'enregistrement : 3699837
Date de dépôt : 18/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS, SAS
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 RUE DE LA GIRAFE
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Bénéficiare 1 : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731098
Date de demande : 20/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

18/12/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3699849
Date de dépôt : 18/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

18/12/2009 : IPDIA

N° national/d'enregistrement : 3699860
Date de dépôt : 18/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

18/12/2009 : Qexceed

N° national/d'enregistrement : 3699864
Date de dépôt : 18/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

18/12/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3699849
Date de dépôt : 18/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

18/12/2009 : IPDIA

N° national/d'enregistrement : 3699860
Date de dépôt : 18/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

18/12/2009 : Qexceed

N° national/d'enregistrement : 3699864
Date de dépôt : 18/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : Murata Integrated Passive Solutions

18/12/2009 : IPDIA

N° national/d'enregistrement : 3699773
Date de dépôt : 18/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS

18/12/2009 : IPDIA THE 3D SILICON LEADER

N° national/d'enregistrement : 3699837
Date de dépôt : 18/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPDIA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 512603861
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : IPDIA
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS

Publications au Bodacc :

02/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°667
NOJO : 001402MYG310061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : Murata Integrated Passive Solutions
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MURATA ELECTRONICS EUROPE B.
V ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO SECAG

24/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°345
NOJO : 001402MYG245076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital.

12/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°251
NOJO : 001402MYG241643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : Murata Integrated Passive Solutions
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : PALMER Glenn ; Président du directoire : MURRAY Franck Patrice Didier ; Membre du directoire : INOUE Toru ; Membre du directoire : YAMADA Yoshihiro ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président : SPITTELER René ; Membre du conseil de surveillance : KAMBAYASHI Toshiyuki ; Commissaire aux comptes titulaire : SECAG ; Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Franck

28/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°260
NOJO : 000001402228434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : Murata Integrated Passive Solutions
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

10/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°609
NOJO : 000001402224804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : PALMER Glenn ; Président du directoire : MURRAY Franck, Patrice, Didier ; Vice-président, Membre du conseil de surveillance : SPITTELER René ; Membre du conseil de surveillance : WATANABE Sunao ; Membre du conseil de surveillance : INOUE Toru ; Membre du conseil de surveillance : YAMADA Yoshihiro ; Commissaire aux comptes titulaire : SECAG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Franck

17/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°105
NOJO : 000001402221361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 11419725 EUR

17/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°277
NOJO : BXB161950000601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10851470 EUR

17/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°259
NOJO : BXB15252000863G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10840048 EUR

10/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°330
NOJO : BXB14337000258M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10731034 EUR

21/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°346
NOJO : BXB14287001035A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10645709 EUR

21/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°354
NOJO : BXB142870010439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10722043 EUR

15/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°505
NOJO : BXB14127001098A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10639711 EUR

18/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°159
NOJO : BXB13345000653G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 8739711 EUR

22/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°471
NOJO : BXB132260002792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : MURRAY Franck, Patrice, Didier Membre du directoire : DUBOS Laurent, René Membre du directoire : FERGON Jean, Etienne, Hubert, Marie Président du conseil de surveillance : DE WIT Cornelis, Johannes, Jozef Vice-président du conseil de surveillance : REGNER Jean-Pierre, Etienne, Charles Membre du conseil de surveillance : PTV III HOLDING 6 B.
V.
(SDE) représenté par KROMWIJK SMITS Jelto, Wybe Membre du conseil de surveillance : EMERTEC GESTION (SADIR) représenté par STEFANINI Jean-Philippe, Gabriel Membre du conseil de surveillance : SEVENTURE PARTNERS (SA) représenté par MANJARRES David Commissaire aux comptes titulaire : SECAG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Franck

25/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°623
NOJO : BXB13018002445Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 8682469 EUR

12/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°543
NOJO : BXB123400017891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 8668998 EUR

14/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°88
NOJO : BXB12067000532F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 7335664 EUR

02/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°120
NOJO : BXB11299000610N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Montant du capital : 5335663 EUR

26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2670
NOJO : BXC11192005656D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 Caen

16/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°131
NOJO : BXB11068001286Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : MURRAY Franck, Patrice, Didier Membre du Directoire : DUBOS Laurent, René Président du Conseil de Surveillance : DE WIT Cornelis, Johannes, Jozef Vice-Président du Conseil de Surveillance : REGNER Jean-Pierre, Etienne, Charles Membre du Conseil de Surveillance : PTV III HOLDING 6 B.
V.
(SDE) représenté par KROMWIJK SMITS Jelto, Wybe Membre du Conseil de Surveillance : MASSERAN GESTION (SASU) représenté par MANJARRES David Membre du Conseil de Surveillance : EMERTEC GESTION (SAD) représenté par STEFANINI Jean-Philippe, Gabriel Commissaire aux comptes titulaire : SECAG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Franck

16/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°132
NOJO : BXB110680012870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : MURRAY Franck, Patrice, Didier Membre du Directoire : DUBOS Laurent, René Membre du Directoire : FERGON Jean, Etienne, Hubert, Marie Président du Conseil de Surveillance : DE WIT Cornelis, Johannes, Jozef Vice-Président du Conseil de Surveillance : REGNER Jean-Pierre, Etienne, Charles Membre du Conseil de Surveillance : PTV III HOLDING 6 B.
V.
(SDE) représenté par KROMWIJK SMITS Jelto, Wybe Membre du Conseil de Surveillance : MASSERAN GESTION (SASU) représenté par MANJARRES David Membre du Conseil de Surveillance : EMERTEC GESTION (SAD) représenté par STEFANINI Jean-Philippe, Gabriel Commissaire aux comptes titulaire : SECAG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Franck

16/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°133
NOJO : BXB110680012882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Montant du capital : 5205000 EUR

12/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°351
NOJO : BXB08218003290X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Montant du capital : 5105000 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 Caen

Etablissement principal :
Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 Caen

05/06/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°74
NOJO : BXA08149004049N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/05/2009
Date de commencement d'activité : 20/05/2009

Etablissement principal :
Activité : Le développement, la fabrication et la vente de composants électroniques, en particulier composants passifs intégrés - La fourniture de tous services y afférents ou complémentaires, dont le service après-vente, les services techniques, la maintenance, la formation
Origine des fonds : Création

Adresse :
7 rue Alfred Kastler
Immeuble Emergence
14000 Caen

Numéro d'identification : RCS Caen 512 603 861
Dénomination : IPDIA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Conseil de Surveillance : STEFANINI Jean-Philippe Gabriel.
Vice-Président du Conseil de Surveillance : MANJARRES David.
Membre du Conseil de Surveillance : PTV III HOLDING 6 B.
V.
(SDE) représenté par KROMWIJK SMITS Jelto Wybe.
Président du Directoire : MURRAY Franck Patrice Didier.
Membre du Directoire : DUBOS Laurent René.
Commissaire aux comptes titulaire : SECAG (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Franck.

Montant du capital : 51050 EUR

Adresse :
7 rue Alfred Kastler
Immeuble Emergence
14000 Caen

Historique de l'unité légale :

29/03/2019 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

15/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/04/2017 : dénomination

Dénomination : MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)

25/06/2009 : code NIC

Code NIC : 00026

Représentants légaux :

20/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Personne Physique

Nom : MURRAY Franck Patrice Didier
Né le 18/02/1962 à Caen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
37 rue de Basly
14440 Tailleville
FRANCE

20/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Personne Physique

Nom : INOUE Toru
Né le 30/05/1956 à Kyoto (JAPON)
Nationalité : Japonaise
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
2-7-1 Umegaoka Nagaokakyo Shi
Kyoto
JAPON

20/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Personne Physique

Nom : YAMADA Yoshihiro
Né le 20/09/1961 à Osaka (JAPON)
Nationalité : Japonaise
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
16-5-505 Kainozuka-Cho Nara-Shi
Nara
JAPON

20/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Personne Physique

Nom : PALMER Glenn
Né le 21/06/1957 à Guildford (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président

Adresse :
2211hh Noordwijkerhout
Van Iersellaan 6b
Pays bas
PAYS-BAS

20/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Personne Physique

Nom : PALMER Glenn
Né le 21/06/1957 à Guildford (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
2211hh Noordwijkerhout
Van Iersellaan 6b
Pays bas
PAYS-BAS

20/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Personne Physique

Nom : SPITTELER René
Né le 17/02/1960 à Amsterdam (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Vice-président

Adresse :
Dorpsstraat 68
1431ce Aalsmeer
PAYS-BAS

20/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Personne Physique

Nom : SPITTELER René
Né le 17/02/1960 à Amsterdam (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Dorpsstraat 68
1431ce Aalsmeer
PAYS-BAS

20/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Personne Physique

Nom : WATANABE Sunao
Né le 28/09/1963 à Osaka (JAPON)
Nationalité : Japonaise
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
2-10-25-1411 OJIGAOKA OTSU-SHI
Shiga
JAPON

20/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Personne Morale

Nom : SECAG
Siren : 309847119
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 route de Coutances
50350 Donville-les-Bains
FRANCE

20/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Personne Physique

Nom : LAMOTTE Franck
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 route de Coutances
50350 Donville-les-Bains
FRANCE

Dépôts des actes :

24/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2423 déposé le 20/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

24/03/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2423 déposé le 20/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

22/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°753 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°753 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président et modification des membres du conseil de surveillance

22/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°753 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°753 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

17/10/2016 : Extrait de procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6136 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé

24/05/2016 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°3799 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°4725 déposé le 02/09/2015
Etat : Déposé

30/06/2015 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°4725 déposé le 02/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/11/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6067 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé

17/11/2014 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6067 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé

25/09/2014 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°5111 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé

22/09/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°5111 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé

22/09/2014 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°5111 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé

30/06/2014 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°5110 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/05/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°5110 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé

11/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2262 déposé le 30/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/03/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2245 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire

27/03/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2262 déposé le 30/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°5110 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Délégation de compétences

30/06/2013 : Extrait de décision(s)

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6414 déposé le 06/12/2013
Etat : Déposé
Décision : réunion du directoire du 30/06/2012 : augmentation de capital

21/03/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°4274 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre du conseil de surveillance

19/03/2013 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°4274 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé

19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°92 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/10/2012 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6195 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/05/2012 : Extrait de procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6136 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé

13/02/2012 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1269 déposé le 02/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/01/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1269 déposé le 02/03/2012
Etat : Déposé

30/06/2011 : Extrait de procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°5007 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : modification article 6 des statuts - augmentation du capital

31/01/2011 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1192 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital

17/11/2010 : Extrait de procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6136 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé

21/10/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1191 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

15/10/2010 : Extrait de procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1192 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé

16/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1190 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

16/04/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1190 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

29/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°107 déposé le 11/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social

01/07/2009 : Extrait de procès-verbal du directoire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6136 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé

25/06/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°3264 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A Caen (14000) 2 rue de la Girafe

18/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°3264 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1192 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé

18/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°5007 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : autorisation au directoire d'émission et attribution d'actions ordinaires

18/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6136 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/05/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2229 déposé le 22/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution

12/05/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2229 déposé le 22/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

12/05/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2229 déposé le 22/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination du vice-président du conseil de surveillance

12/05/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2229 déposé le 22/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

12/05/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2229 déposé le 22/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2229 déposé le 22/05/2009
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°3264 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°3264 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°107 déposé le 11/01/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1192 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°5007 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1269 déposé le 02/03/2012
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1269 déposé le 02/03/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°1269 déposé le 02/03/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6195 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°92 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6414 déposé le 06/12/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2245 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2262 déposé le 30/04/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°2262 déposé le 30/04/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°3799 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°6136 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

20/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue de la Girafe
14000 Caen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/2009
Activité : Le développement, la fabrication et la vente de composants électroniques, en particulier composants passifs intégrés - La fourniture de tous services y afférents ou complémentaires, dont le service après-vente, les services techniques, la maintenance, la formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

20/04/2017 : Murata Integrated Passive Solutions

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 11419725.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00458
Dépôt : N°3194 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Entreprises similaires :
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