MUSE CONCEPT - ECOLE-VALENTIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 20/10/2010

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52807084000012 / Siren : 528070840 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 93 528070840

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.9 : Commerce de gros non spécialisé

46.90 : Commerce de gros non spécialisé

46.90Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de divers produits et articles sans spécialisation particulière Produits associés : 46.90.10

Coordonnées de l'établissement :
MUSE CONCEPT

Adresse :
10 Rue DE LA MISSION
25480 ECOLE-VALENTIN

Informations de l'unité légale :

Date de création : 20/10/2010

Dénomination : MUSE CONCEPT

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

26/08/2011 : muse

N° national/d'enregistrement : 3854879
Date de dépôt : 26/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 26/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de massage, appareils et instruments pour massages esthétiques ou à des fins cosmétiques, stimulateurs musculaires, vibromasseurs, gants de massage, appareils de luminothérapie, appareils pour l'aromathérapie, appareils de physiothérapie, d'électrothérapie, d'ultrasonothérapie, de magnétothérapie, de cryothérapie, de vibrothérapie, appareils électriques dentaires, inhalateurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson, cuiseurs, cuiseurs électriques, cuiseurs à vapeur, autocuiseurs électriques, mijoteurs, bouilloires électriques, cafetières électriques, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, plaques chauffantes, barbecues, pierres à griller, planchas, grils (appareils de cuisson), tables de cuisson électriques, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, broches de rôtisserie, tournebroches, rôtissoires, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, friteuses électriques, gaufriers électriques, toasters, appareils et machines à glace, appareils pour la préparation de glaces alimentaires, grille-pain, machines pour cuire du pain, pasteurisateurs, stérilisateurs, yaourtières électriques, woks électriques, appareils à fondue, appareils à raclette, appareils à crêpes. Installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau, appareils et installateurs sanitaires, vaporisateurs faciaux (saunas), appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie, appareils pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, appareils à air chaud, dispositif pour le refroidissement ou l'humidification de l'air, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils pour la déshumidification d'air, appareils à bronzer, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, lampes à infrarouges non à usage médical, appareils et instruments non médicaux pour le traitement ou la revitalisation de la peau, chauffe-pieds électriques ou non électriques, chauffe-mains électriques ou non électriques, chaufferettes, sèche-cheveux, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, appareils de désinfection, lampes à friser, installations de production de vapeur, ventilateurs électriques à usage personnel.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, brosses, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brosses à cheveux, brosses à cheveux électriques, peignes électriques, brosses à ongles, à sourcils, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, appareils de désodorisation à usage personnel, éponges abrasives pour la peau, éponges de toilette, nécessaires de toilette, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, ramasse-miettes, râpes (ustensiles de ménage), sorbetières, articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur à usage domestique.

Déposant 1 : MUSE CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 528070840
Adresse :
10 rue de la Mission
25480 ECOLE VALENTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
2 rue de Dublin, Espace Européen de l’Entreprise
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 593374
Date de demande : 25/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Bénéficiare 1 : NEW ONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787362
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

26/08/2011 : MUSE

N° national/d'enregistrement : 3854881
Date de dépôt : 26/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 26/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de massage, appareils et instruments pour massages esthétiques ou à des fins cosmétiques, stimulateurs musculaires, vibromasseurs, gants de massage, appareils de luminothérapie, appareils pour l'aromathérapie, appareils de physiothérapie, d'électrothérapie, d'ultrasonothérapie, de magnétothérapie, de cryothérapie, de vibrothérapie, appareils électriques dentaires, inhalateurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de cuisson, cuiseurs, cuiseurs électriques, cuiseurs à vapeur, autocuiseurs électriques, mijoteurs, bouilloires électriques, cafetières électriques, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, plaques chauffantes, barbecues, pierres à griller, planchas, grils (appareils de cuisson), tables de cuisson électriques, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, broches de rôtisserie, tournebroches, rôtissoires, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, friteuses électriques, gaufriers électriques, toasters, appareils et machines à glace, appareils pour la préparation de glaces alimentaires, grille-pain, machines pour cuire du pain, pasteurisateurs, stérilisateurs, yaourtières électriques, woks électriques, appareils à fondue, appareils à raclette, appareils à crêpes. Installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau, appareils et installateurs sanitaires, vaporisateurs faciaux (saunas), appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie, appareils pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, appareils à air chaud, dispositif pour le refroidissement ou l'humidification de l'air, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils pour la déshumidification d'air, appareils à bronzer, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, lampes à infrarouges non à usage médical, appareils et instruments non médicaux pour le traitement ou la revitalisation de la peau, chauffe-pieds électriques ou non électriques, chauffe-mains électriques ou non électriques, chaufferettes, sèche-cheveux, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, appareils de désinfection, lampes à friser, installations de production de vapeur, ventilateurs électriques à usage personnel.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, brosses, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brosses à cheveux, brosses à cheveux électriques, peignes électriques, brosses à ongles, à sourcils, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, appareils de désodorisation à usage personnel, éponges abrasives pour la peau, éponges de toilette, nécessaires de toilette, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, ramasse-miettes, râpes (ustensiles de ménage), sorbetières, articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur à usage domestique.

Déposant 1 : MUSE CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 528070840
Adresse :
10 rue de la Mission
25480 ECOLE VALENTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
2 rue de Dublin, Espace Européen de l’Entreprise
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Bénéficiare 1 : NEW ONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787354
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

28/02/2011 : MUSE

N° national/d'enregistrement : 3810430
Date de dépôt : 28/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 28/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images à l'exclusion expresse des appareils photographiques ou d'enregistrements cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, appareils audio et/ou vidéo, appareils audio et/ou vidéo portables, chaînes hi-fi, chaînes stéréo, agendas électroniques, instruments d'alarme, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, baladeurs, lecteurs MP3, lecteurs de données ou fichiers informatiques, batteries électriques, chargeurs de batteries, systèmes de chargement de batteries électriques, casques à écouteurs, claviers d'ordinateur, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, écrans vidéo, écrans numériques, écrans digitaux, raccordements électriques, cordons, cables et connecteurs électriques, blocs d'alimentation, prises et fiches électriques, adaptateurs de matériels informatiques, adaptateurs électriques, cables de ports USB, cables de connexion pour téléphones, téléphones portables ou tout autre moyen de télécommunication, émetteurs (télécommunication), haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, appareils d'intercommunication, lecteurs de disques, microphones, périphériques d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, postes de radio, radio-réveils, appareils de radio et lecteurs de CD, appareils de téléappel radio, récepteurs (audio/vidéo), appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, régulateurs d'éclairage, tableaux d'affichage électroniques, appareils de télévision, appareils de télévision portables, récepteurs de télévision, stations d'accueil permettant de brancher téléphones portables, lecteurs de disques, traducteurs électroniques de poche, transistors (électronique), télécommandes et socles pour appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images, sacs, mallettes et housses de protection des produits ci-dessus mentionnés, tous les produits revendiqués n'étant pas des supports préenregistrés ou téléchargés comportant des images, des sons, des spectacles visuels réalisés ou donnés par des artistes ou des informations relatives à ceux-ci;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et dispositifs d'éclairage, abat-jour, porte-abat-jour, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, leds, diffuseurs (éclairage), variateurs d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes d'ambiance (éclairage), veilleuses (éclairage), luminaires, flambeaux, lampes d'ambiance (éclairage) prenant la forme de vases, pots, cache-pots ou candélabres, lampes de poche, globes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage.

Déposant 1 : MUSE CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 528070840

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 569665
Date de demande : 15/02/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Disques durs, disques optiques, CD, CD Rom, DVD, DVD Rom, ports USB, fichiers numériques ou tout autre support numérique.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 593374
Date de demande : 25/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Bénéficiare 1 : NEW ONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2767557
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

28/02/2011 : MUSE

N° national/d'enregistrement : 3810429
Date de dépôt : 28/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 28/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images à l'exclusion expresse des appareils photographiques ou d'enregistrements cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, appareils audio et/ou vidéo, appareils audio et/ou vidéo portables, chaînes hi-fi, chaînes stéréo, agendas électroniques, instruments d'alarme, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, baladeurs, lecteurs MP3, lecteurs de données ou fichiers informatiques, batteries électriques, chargeurs de batteries, systèmes de chargement de batteries électriques, casques à écouteurs, claviers d'ordinateur, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, écrans vidéo, écrans numériques, écrans digitaux, raccordements électriques, cordons, cables et connecteurs électriques, blocs d'alimentation, prises et fiches électriques, adaptateurs de matériels informatiques, adaptateurs électriques, cables de ports USB, cables de connexion pour téléphones, téléphones portables ou tout autre moyen de télécommunication, émetteurs (télécommunication), haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, appareils d'intercommunication, lecteurs de disques, microphones, périphériques d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, postes de radio, radio-réveils, appareils de radio et lecteurs de CD, appareils de téléappel radio, récepteurs (audio/vidéo), appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, régulateurs d'éclairage, tableaux d'affichage électroniques, appareils de télévision, appareils de télévision portables, récepteurs de télévision, stations d'accueil permettant de brancher téléphones portables, lecteurs de disques, traducteurs électroniques de poche, transistors (électronique), télécommandes et socles pour appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images, sacs, mallettes et housses de protection des produits ci-dessus mentionnés, tous les produits revendiqués n'étant pas des supports préenregistrés ou téléchargés comportant des images, des sons, des spectacles visuels réalisés ou donnés par des artistes ou des informations relatives à ceux-ci;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et dispositifs d'éclairage, abat-jour, porte-abat-jour, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, leds, diffuseurs (éclairage), variateurs d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes d'ambiance (éclairage), veilleuses (éclairage), luminaires, flambeaux, lampes d'ambiance (éclairage) prenant la forme de vases, pots, cache-pots ou candélabres, lampes de poche, globes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage.

Déposant 1 : MUSE CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 528070840

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 569655
Date de demande : 15/02/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Disques durs, disques optiques, CD, CD Rom, DVD, DVD Rom, ports USB, fichiers numériques ou tout autre support numérique.

Bénéficiare 1 : NEW ONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2767565
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

22/10/2007 : MUSE

N° national/d'enregistrement : 3532937
Date de dépôt : 22/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; à l'exclusion expreme des appareils photographiques et des appareils d'enregistrement cinématographiques.

Déposant 1 : MUSE CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 528070840
Adresse :
10 rue de la Mission
25480 ECOLE VALENTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 487899
Date de demande : 17/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547720
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Bénéficiare 1 : MUSE CONCEPT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 593373
Date de demande : 25/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Bénéficiare 1 : NEW ONE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : “ Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, à l'exclusion expresse des appareils photographiques et des appareils d'enregistrement cinématographiques ”.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-03
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : “ Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, à l'exclusion expresse des appareils photographiques et des appareils d'enregistrement cinématographiques ; tous les produits revendiqués n'étant pas des supports préenregistrés ou téléchargés comportant des images, des sons, des spectacles visuels réalisés ou donnés par des artistes ou des informations relatives à ceux-ci ”.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658972
Date de demande : 12/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Publications au Bodacc :

16/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°837
NOJO : 2501MYG26697800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.