NACELLE 44

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil, sans opérateur : • camions-grues • échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de machines ou de matériels de construction et de génie civil, avec opérateur (cf. 43) Produits associés : 77.32.10

Cette classe comprend :
-la réparation et l'entretien des locomotives et des wagons ;
-la réparation et l'entretien de véhicules pour invalides ;
-la réparation de véhicules propulsés à la main ou à traction animale

Cette classe comprend aussi :
-la réparation de sièges de matériel ferroviaire roulant

Cette classe ne comprend pas :
-la révision, la conversion et la reconstruction de locomotives et de wagons en usine (cf. 30.20Z) ;
-la réparation et l'entretien de véhicules militaires de combat (cf. 33.11Z) ;
-la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés (cf. 33.11Z) ;
- la réparation et l'entretien de moteurs pour véhicules ferroviaires (cf. 33.12Z et 33.14Z) ;
-la réparation et l'entretien de motocycles (cf. 45.40Z) ;
-la réparation de bicyclettes (cf. 95.29Z)