NATALYS - MONTREUIL

Informations de l'établissement :

Date de création : 20/06/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 65205083202488 / Siren : 652050832 / NIC : 02488

N° de TVA : FR 68 652050832

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé

Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.

47.71 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

47.71Z : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles d’habillement
- le commerce de détail d’articles en fourrure
- le commerce de détail d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de textiles (cf. 47.51Z)
- le commerce de détail de fripes (cf. 47.79Z) Produits associés : 47.00.71p

Coordonnées de l'établissement :
NATALYS

Adresse :
49-51
49 Rue EMILE ZOLA
93100 MONTREUIL

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)

Liens de succession de l'établissement :

18/04/2008 : Préccession

Successeur : SERGENT MAJOR
Continuité économique

20/06/2007 : Succession

Prédécesseur : NATALYS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1965

Dénomination : NATALYS

Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

13/04/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3729677
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne, eaux de toilette, déodorants à usage personnel ; produits de toilette, savons de toilette, sels, huiles, gels et lotions pour le bain ; lotions, laits, crèmes, et gels pour le visage et pour le corps ; huiles essentielles ; poudres et talcs ; shampooings, lotions et gels pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques pour la toilette ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche, dentifrices.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de puériculture ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; anneaux de dentition pour bébé ; ceintures de grossesse ; ceintures ombilicales ; tire-lait ; bouts de seins, coquilles d'allaitement ; thermomètres à usage médical ; alèses.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairages ; lustres ; veilleuses chauffe-biberon électriques ; stérilisateurs pour biberons ; garnitures de baignoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poussettes, voitures d'enfants, capotes et bâches de voitures d'enfants ; sièges de sécurité pour enfants adaptés à des véhicules ; bicyclettes ; tricycles.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; articles de bijouterie fantaisie ; gourmettes, médailles, bracelets, boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, colliers ; porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; gobelets, timbales en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier à copier (article de papeterie), enveloppes, matériel scolaires (à l'exception des appareils), cahiers, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pochoirs ; affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses et mallettes pour le transport d'accessoires pour bébés ; sacs à langer ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacoches pour porter les enfants ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; malles et valises, trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers, cartables ; étuis pour les clefs ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, lits pour enfants et bébé articles de literie pour chambres d'enfant, matelas, commodes ; parcs pour enfants ; couffins ; berceaux ; meubles et matelas à langer ; toises ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues pour bébés ; paniers et corbeilles non métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobiles (objets de décoration), mobiles décoratifs produisant des sons ; objets d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, cintres et housses a vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur a lamelles ; armoires, paravents, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils ; vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement ; caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, tapis pour parc pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou ; casiers ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères, corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, pour casiers, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques ; garnitures ; sacs de couchage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; objets d'art en terre cuite ; ustensiles de toilette, trousses de toilette ; boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon, baignoires portatives pour nourrissons ; éponges de bain, ustensiles cosmétiques ; brosses de toilette ; brosses à ongles ; glacières portables, sacs isothermes, bouteilles isolantes, coffres à pique-nique ; pièges à insectes ; chauffe-biberon non électrique.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (a l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, layette, sous-vêtements ; lingerie, chaussures, chapellerie ; culottes et couches en textile, en caoutchouc et matières analogues pour bébés.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, sequins, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boîtes à couture, boucles [accessoires d'habillement], boucles de souliers, boutons, boutons-pressions, attaches de bretelles, broches [accessoires d'habillement], fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], crochets pour chaussures, œillets pour chaussures et vêtements, parures pour chaussures [non en métaux précieux], articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, pinces à cheveux [barrettes], fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermetures à glissière pour sacs, insignes non en métaux précieux.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir : papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; hochets ; poignées d'éveil ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons a pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins a roulettes ; planches a roulettes ; décorations pour arbres de noël (excepte les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de meubles et mobiliers, literie, rangements (meubles), cadres, glaces (miroirs), revêtements de murs, tapisseries, revêtements de sols, tapis, carpettes, de jeux et jouets, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, linge de table, de linge de maison, de produits textiles, d'articles de mercerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, de produits de beauté et de soin, de jeux et jouets, regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de produits cosmétiques, de produits de parfumerie, de produits d'hygiène et de beauté, de lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, de bijouterie, d'horlogerie, de jeux et de jouets, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits textiles, des articles de mercerie, des produits de l'imprimerie. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition (présentation à but publicitaire ou commercial) de marchandises, à savoir : produits cosmétiques, produits de parfumerie, produits d'hygiène et de beauté, lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de linge de maison, de linge de table, de linge de lit, de linge de bain, de tissus d'ameublement, de meubles et mobiliers, de literie, de rangements (meubles), de cadres, de glaces (miroirs), de revêtements de murs, de revêtements de sols, de tapis, carpettes, de jeux et jouets, de vêtements, de chaussures, chapellerie ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité. Services d'émission de cartes de réduction, de cartes de crédit, de bons de paiement, de chèques-cadeau et autres moyens et titres de paiement servant à la promotion des ventes ; organisation, gestion et contrôle d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par l'usage ou non d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux.

Déposant 1 : NATALYS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652050832
Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 789496
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

13/04/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3729679
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne, eaux de toilette, déodorants à usage personnel ; produits de toilette, savons de toilette, sels, huiles, gels et lotions pour le bain ; lotions, laits, crèmes, et gels pour le visage et pour le corps ; huiles essentielles ; poudres et talcs ; shampooings, lotions et gels pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques pour la toilette ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche, dentifrices.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de puériculture ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; anneaux de dentition pour bébé ; ceintures de grossesse ; ceintures ombilicales ; tire-lait ; bouts de seins, coquilles d'allaitement ; thermomètres à usage médical ; alèses.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairages ; lustres ; veilleuses chauffe-biberon électriques ; stérilisateurs pour biberons ; garnitures de baignoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poussettes, voitures d'enfants, capotes et bâches de voitures d'enfants ; sièges de sécurité pour enfants adaptés à des véhicules ; bicyclettes ; tricycles.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; articles de bijouterie fantaisie ; gourmettes, médailles, bracelets, boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, colliers ; porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; gobelets, timbales en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier à copier (article de papeterie), enveloppes, matériel scolaires (à l'exception des appareils), cahiers, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pochoirs ; affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses et mallettes pour le transport d'accessoires pour bébés ; sacs à langer ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacoches pour porter les enfants ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; malles et valises, trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers, cartables ; étuis pour les clefs ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, lits pour enfants et bébé articles de literie pour chambres d'enfant, matelas, commodes ; parcs pour enfants ; couffins ; berceaux ; meubles et matelas à langer ; toises ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues pour bébés ; paniers et corbeilles non métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobiles (objets de décoration), mobiles décoratifs produisant des sons ; objets d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, cintres et housses a vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur a lamelles ; armoires, paravents, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils ; vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement ; caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, tapis pour parc pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou ; casiers ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères ; corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, pour casiers, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques ; garnitures ; sacs de couchage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; objets d'art en terre cuite ; ustensiles de toilette, trousses de toilette ; boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon, baignoires portatives pour nourrissons ; éponges de bain, ustensiles cosmétiques ; brosses de toilette ; brosses à ongles ; glacières portables, sacs isothermes, bouteilles isolantes, coffres à pique-nique ; pièges à insectes ; chauffe-biberon non électrique.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, layette, sous-vêtements ; lingerie, chaussures, chapellerie ; culottes et couches en textile, en caoutchouc et matières analogues pour bébés.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, sequins, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boîtes à couture, boucles [accessoires d'habillement], boucles de souliers, boutons, boutons-pressions, attaches de bretelles, broches [accessoires d'habillement], fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], crochets pour chaussures, œillets pour chaussures et vêtements, parures pour chaussures [non en métaux précieux], articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, pinces à cheveux [barrettes], fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermetures à glissière pour sacs, insignes non en métaux précieux.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir : papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; hochets ; poignées d'éveil ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons a pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins a roulettes ; planches a roulettes ; décorations pour arbres de Noël (excepte les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de meubles et mobiliers, literie, rangements (meubles), cadres, glaces (miroirs), revêtements de murs, tapisseries, revêtements de sols, tapis, carpettes, de jeux et jouets, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, linge de table, de linge de maison, de produits textiles, d'articles de mercerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, de produits de beauté et de soin, de jeux et jouets, regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de produits cosmétiques, de produits de parfumerie, de produits d'hygiène et de beauté, de lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, de bijouterie, d'horlogerie, de jeux et de jouets, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits textiles, des articles de mercerie, des produits de l'imprimerie. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition (présentation à but publicitaire ou commercial) de marchandises, à savoir : produits cosmétiques, produits de parfumerie, produits d'hygiène et de beauté, lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de linge de maison, de linge de table, de linge de lit, de linge de bain, de tissus d'ameublement, de meubles et mobiliers, de literie, de rangements (meubles), de cadres, de glaces (miroirs), de revêtements de murs, de revêtements de sols, de tapis, carpettes, de jeux et jouets, de vêtements, de chaussures, chapellerie ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité. Services d'émission de cartes de réduction, de cartes de crédit, de bons de paiement, de chèques-cadeau et autres moyens et titres de paiement servant à la promotion des ventes ; organisation, gestion et contrôle d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par l'usage ou non d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux.

Déposant 1 : NATALYS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652050832
Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

13/04/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3729680
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne, eaux de toilette, déodorants à usage personnel ; produits de toilette, savons de toilette, sels, huiles, gels et lotions pour le bain ; lotions, laits, crèmes, et gels pour le visage et pour le corps ; huiles essentielles ; poudres et talcs ; shampooings, lotions et gels pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques pour la toilette ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche, dentifrices.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de puériculture ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; anneaux de dentition pour bébé ; ceintures de grossesse ; ceintures ombilicales ; tire-lait ; bouts de seins, coquilles d'allaitement ; thermomètres à usage médical ; alèses.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairages ; lustres ; veilleuses chauffe-biberon électriques ; stérilisateurs pour biberons ; garnitures de baignoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poussettes, voitures d'enfants, capotes et bâches de voitures d'enfants ; sièges de sécurité pour enfants adaptés à des véhicules ; bicyclettes ; tricycles.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; articles de bijouterie fantaisie ; gourmettes, médailles, bracelets, boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, colliers ; porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; gobelets, timbales en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier à copier (articles de papeterie), enveloppes, matériel scolaires (à l'exception des appareils), cahiers, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pochoirs ; affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses et mallettes pour le transport d'accessoires pour bébés ; sacs à langer ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacoches pour porter les enfants ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; malles et valises, trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers, cartables ; étuis pour les clefs ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, lits pour enfants et bébé articles de literie pour chambres d'enfant, matelas, commodes ; parcs pour enfants ; couffins ; berceaux ; meubles et matelas à langer ; toises ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues pour bébés ; paniers et corbeilles non métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobiles (objets de décoration), mobiles décoratifs produisant des sons ; objets d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, cintres et housses a vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur a lamelles ; armoires, paravents, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils ; vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement ; caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, tapis pour parc pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou ; casiers ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères, corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, pour casiers, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques ; garnitures ; sacs de couchage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; objets d'art en terre cuite ; ustensiles de toilette, trousses de toilette ; boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon, baignoires portatives pour nourrissons ; éponges de bain, ustensiles cosmétiques ; brosses de toilette ; brosses à ongles ; glacières portables, sacs isothermes, bouteilles isolantes, coffres à pique-nique ; pièges à insectes ; chauffe-biberon non électrique.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (a l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, layette, sous-vêtements ; lingerie, chaussures, chapellerie ; culottes et couches en textile, en caoutchouc et matières analogues pour bébés.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, sequins, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boîtes à couture, boucles [accessoires d'habillement], boucles de souliers, boutons, boutons-pressions, attaches de bretelles, broches [accessoires d'habillement], fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], crochets pour chaussures, œillets pour chaussures et vêtements, parures pour chaussures [non en métaux précieux], articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, pinces à cheveux [barrettes], fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermetures à glissière pour sacs, insignes non en métaux précieux.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir : papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; hochets ; poignées d'éveil ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons a pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins a roulettes ; planches a roulettes ; décorations pour arbres de Noël (excepte les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de meubles et mobiliers, literie, rangements (meubles), cadres, glaces (miroirs), revêtements de murs, tapisseries, revêtements de sols, tapis, carpettes, de jeux et jouets, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, linge de table, de linge de maison, de produits textiles, d'articles de mercerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, de produits de beauté et de soin, de jeux et jouets, regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de produits cosmétiques, de produits de parfumerie, de produits d'hygiène et de beauté, de lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, de bijouterie, d'horlogerie, de jeux et de jouets, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits textiles, des articles de mercerie, des produits de l'imprimerie. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition (présentation à but publicitaire ou commercial) de marchandises, à savoir : produits cosmétiques, produits de parfumerie, produits d'hygiène et de beauté, lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de linge de maison, de linge de table, de linge de lit, de linge de bain, de tissus d'ameublement, de meubles et mobiliers, de literie, de rangements (meubles), de cadres, de glaces (miroirs), de revêtements de murs, de revêtements de sols, de tapis, carpettes, de jeux et jouets, de vêtements, de chaussures, chapellerie ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité. Services d'émission de cartes de réduction, de cartes de crédit, de bons de paiement, de chèques-cadeau et autres moyens et titres de paiement servant à la promotion des ventes ; organisation, gestion et contrôle d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par l'usage ou non d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux.

Déposant 1 : NATALYS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652050832
Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
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13/04/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3729677
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne, eaux de toilette, déodorants à usage personnel ; produits de toilette, savons de toilette, sels, huiles, gels et lotions pour le bain ; lotions, laits, crèmes, et gels pour le visage et pour le corps ; huiles essentielles ; poudres et talcs ; shampooings, lotions et gels pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques pour la toilette ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche, dentifrices.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de puériculture ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; anneaux de dentition pour bébé ; ceintures de grossesse ; ceintures ombilicales ; tire-lait ; bouts de seins, coquilles d'allaitement ; thermomètres à usage médical ; alèses.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairages ; lustres ; veilleuses chauffe-biberon électriques ; stérilisateurs pour biberons ; garnitures de baignoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poussettes, voitures d'enfants, capotes et bâches de voitures d'enfants ; sièges de sécurité pour enfants adaptés à des véhicules ; bicyclettes ; tricycles.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; articles de bijouterie fantaisie ; gourmettes, médailles, bracelets, boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, colliers ; porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; gobelets, timbales en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier à copier (article de papeterie), enveloppes, matériel scolaires (à l'exception des appareils), cahiers, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pochoirs ; affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses et mallettes pour le transport d'accessoires pour bébés ; sacs à langer ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacoches pour porter les enfants ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; malles et valises, trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers, cartables ; étuis pour les clefs ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, lits pour enfants et bébé articles de literie pour chambres d'enfant, matelas, commodes ; parcs pour enfants ; couffins ; berceaux ; meubles et matelas à langer ; toises ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues pour bébés ; paniers et corbeilles non métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobiles (objets de décoration), mobiles décoratifs produisant des sons ; objets d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, cintres et housses a vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur a lamelles ; armoires, paravents, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils ; vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement ; caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, tapis pour parc pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou ; casiers ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères, corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, pour casiers, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques ; garnitures ; sacs de couchage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; objets d'art en terre cuite ; ustensiles de toilette, trousses de toilette ; boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon, baignoires portatives pour nourrissons ; éponges de bain, ustensiles cosmétiques ; brosses de toilette ; brosses à ongles ; glacières portables, sacs isothermes, bouteilles isolantes, coffres à pique-nique ; pièges à insectes ; chauffe-biberon non électrique.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (a l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, layette, sous-vêtements ; lingerie, chaussures, chapellerie ; culottes et couches en textile, en caoutchouc et matières analogues pour bébés.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, sequins, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boîtes à couture, boucles [accessoires d'habillement], boucles de souliers, boutons, boutons-pressions, attaches de bretelles, broches [accessoires d'habillement], fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], crochets pour chaussures, œillets pour chaussures et vêtements, parures pour chaussures [non en métaux précieux], articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, pinces à cheveux [barrettes], fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermetures à glissière pour sacs, insignes non en métaux précieux.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir : papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; hochets ; poignées d'éveil ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons a pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins a roulettes ; planches a roulettes ; décorations pour arbres de noël (excepte les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de meubles et mobiliers, literie, rangements (meubles), cadres, glaces (miroirs), revêtements de murs, tapisseries, revêtements de sols, tapis, carpettes, de jeux et jouets, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, linge de table, de linge de maison, de produits textiles, d'articles de mercerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, de produits de beauté et de soin, de jeux et jouets, regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de produits cosmétiques, de produits de parfumerie, de produits d'hygiène et de beauté, de lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, de bijouterie, d'horlogerie, de jeux et de jouets, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits textiles, des articles de mercerie, des produits de l'imprimerie. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition (présentation à but publicitaire ou commercial) de marchandises, à savoir : produits cosmétiques, produits de parfumerie, produits d'hygiène et de beauté, lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de linge de maison, de linge de table, de linge de lit, de linge de bain, de tissus d'ameublement, de meubles et mobiliers, de literie, de rangements (meubles), de cadres, de glaces (miroirs), de revêtements de murs, de revêtements de sols, de tapis, carpettes, de jeux et jouets, de vêtements, de chaussures, chapellerie ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité. Services d'émission de cartes de réduction, de cartes de crédit, de bons de paiement, de chèques-cadeau et autres moyens et titres de paiement servant à la promotion des ventes ; organisation, gestion et contrôle d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par l'usage ou non d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux.

Déposant 1 : NATALYS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652050832
Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

13/04/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3729679
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne, eaux de toilette, déodorants à usage personnel ; produits de toilette, savons de toilette, sels, huiles, gels et lotions pour le bain ; lotions, laits, crèmes, et gels pour le visage et pour le corps ; huiles essentielles ; poudres et talcs ; shampooings, lotions et gels pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques pour la toilette ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche, dentifrices.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de puériculture ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; anneaux de dentition pour bébé ; ceintures de grossesse ; ceintures ombilicales ; tire-lait ; bouts de seins, coquilles d'allaitement ; thermomètres à usage médical ; alèses.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairages ; lustres ; veilleuses chauffe-biberon électriques ; stérilisateurs pour biberons ; garnitures de baignoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poussettes, voitures d'enfants, capotes et bâches de voitures d'enfants ; sièges de sécurité pour enfants adaptés à des véhicules ; bicyclettes ; tricycles.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; articles de bijouterie fantaisie ; gourmettes, médailles, bracelets, boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, colliers ; porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; gobelets, timbales en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier à copier (article de papeterie), enveloppes, matériel scolaires (à l'exception des appareils), cahiers, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pochoirs ; affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses et mallettes pour le transport d'accessoires pour bébés ; sacs à langer ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacoches pour porter les enfants ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; malles et valises, trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers, cartables ; étuis pour les clefs ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, lits pour enfants et bébé articles de literie pour chambres d'enfant, matelas, commodes ; parcs pour enfants ; couffins ; berceaux ; meubles et matelas à langer ; toises ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues pour bébés ; paniers et corbeilles non métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobiles (objets de décoration), mobiles décoratifs produisant des sons ; objets d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, cintres et housses a vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur a lamelles ; armoires, paravents, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils ; vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement ; caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, tapis pour parc pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou ; casiers ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères ; corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, pour casiers, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques ; garnitures ; sacs de couchage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; objets d'art en terre cuite ; ustensiles de toilette, trousses de toilette ; boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon, baignoires portatives pour nourrissons ; éponges de bain, ustensiles cosmétiques ; brosses de toilette ; brosses à ongles ; glacières portables, sacs isothermes, bouteilles isolantes, coffres à pique-nique ; pièges à insectes ; chauffe-biberon non électrique.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, layette, sous-vêtements ; lingerie, chaussures, chapellerie ; culottes et couches en textile, en caoutchouc et matières analogues pour bébés.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, sequins, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boîtes à couture, boucles [accessoires d'habillement], boucles de souliers, boutons, boutons-pressions, attaches de bretelles, broches [accessoires d'habillement], fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], crochets pour chaussures, œillets pour chaussures et vêtements, parures pour chaussures [non en métaux précieux], articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, pinces à cheveux [barrettes], fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermetures à glissière pour sacs, insignes non en métaux précieux.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir : papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; hochets ; poignées d'éveil ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons a pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins a roulettes ; planches a roulettes ; décorations pour arbres de Noël (excepte les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de meubles et mobiliers, literie, rangements (meubles), cadres, glaces (miroirs), revêtements de murs, tapisseries, revêtements de sols, tapis, carpettes, de jeux et jouets, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, linge de table, de linge de maison, de produits textiles, d'articles de mercerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, de produits de beauté et de soin, de jeux et jouets, regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de produits cosmétiques, de produits de parfumerie, de produits d'hygiène et de beauté, de lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, de bijouterie, d'horlogerie, de jeux et de jouets, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits textiles, des articles de mercerie, des produits de l'imprimerie. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition (présentation à but publicitaire ou commercial) de marchandises, à savoir : produits cosmétiques, produits de parfumerie, produits d'hygiène et de beauté, lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de linge de maison, de linge de table, de linge de lit, de linge de bain, de tissus d'ameublement, de meubles et mobiliers, de literie, de rangements (meubles), de cadres, de glaces (miroirs), de revêtements de murs, de revêtements de sols, de tapis, carpettes, de jeux et jouets, de vêtements, de chaussures, chapellerie ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité. Services d'émission de cartes de réduction, de cartes de crédit, de bons de paiement, de chèques-cadeau et autres moyens et titres de paiement servant à la promotion des ventes ; organisation, gestion et contrôle d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par l'usage ou non d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux.

Déposant 1 : NATALYS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652050832
Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
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5 rue Saint-Didier
75116 Paris
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13/04/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3729680
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne, eaux de toilette, déodorants à usage personnel ; produits de toilette, savons de toilette, sels, huiles, gels et lotions pour le bain ; lotions, laits, crèmes, et gels pour le visage et pour le corps ; huiles essentielles ; poudres et talcs ; shampooings, lotions et gels pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques pour la toilette ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche, dentifrices.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de puériculture ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; anneaux de dentition pour bébé ; ceintures de grossesse ; ceintures ombilicales ; tire-lait ; bouts de seins, coquilles d'allaitement ; thermomètres à usage médical ; alèses.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairages ; lustres ; veilleuses chauffe-biberon électriques ; stérilisateurs pour biberons ; garnitures de baignoires.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poussettes, voitures d'enfants, capotes et bâches de voitures d'enfants ; sièges de sécurité pour enfants adaptés à des véhicules ; bicyclettes ; tricycles.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; articles de bijouterie fantaisie ; gourmettes, médailles, bracelets, boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, colliers ; porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; gobelets, timbales en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier à copier (articles de papeterie), enveloppes, matériel scolaires (à l'exception des appareils), cahiers, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pochoirs ; affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses et mallettes pour le transport d'accessoires pour bébés ; sacs à langer ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacoches pour porter les enfants ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; malles et valises, trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers, cartables ; étuis pour les clefs ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, lits pour enfants et bébé articles de literie pour chambres d'enfant, matelas, commodes ; parcs pour enfants ; couffins ; berceaux ; meubles et matelas à langer ; toises ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues pour bébés ; paniers et corbeilles non métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobiles (objets de décoration), mobiles décoratifs produisant des sons ; objets d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, cintres et housses a vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur a lamelles ; armoires, paravents, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils ; vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement ; caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, tapis pour parc pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou ; casiers ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères, corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, pour casiers, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques ; garnitures ; sacs de couchage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; objets d'art en terre cuite ; ustensiles de toilette, trousses de toilette ; boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon, baignoires portatives pour nourrissons ; éponges de bain, ustensiles cosmétiques ; brosses de toilette ; brosses à ongles ; glacières portables, sacs isothermes, bouteilles isolantes, coffres à pique-nique ; pièges à insectes ; chauffe-biberon non électrique.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (a l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, layette, sous-vêtements ; lingerie, chaussures, chapellerie ; culottes et couches en textile, en caoutchouc et matières analogues pour bébés.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, sequins, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boîtes à couture, boucles [accessoires d'habillement], boucles de souliers, boutons, boutons-pressions, attaches de bretelles, broches [accessoires d'habillement], fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], crochets pour chaussures, œillets pour chaussures et vêtements, parures pour chaussures [non en métaux précieux], articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, pinces à cheveux [barrettes], fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermetures à glissière pour sacs, insignes non en métaux précieux.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir : papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; hochets ; poignées d'éveil ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons a pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins a roulettes ; planches a roulettes ; décorations pour arbres de Noël (excepte les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de meubles et mobiliers, literie, rangements (meubles), cadres, glaces (miroirs), revêtements de murs, tapisseries, revêtements de sols, tapis, carpettes, de jeux et jouets, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, linge de table, de linge de maison, de produits textiles, d'articles de mercerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, de produits de beauté et de soin, de jeux et jouets, regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de produits cosmétiques, de produits de parfumerie, de produits d'hygiène et de beauté, de lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport et de gymnastique, sacs, valises, coffres, linge de table, linge de bain, de bijouterie, d'horlogerie, de jeux et de jouets, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits textiles, des articles de mercerie, des produits de l'imprimerie. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition (présentation à but publicitaire ou commercial) de marchandises, à savoir : produits cosmétiques, produits de parfumerie, produits d'hygiène et de beauté, lotions pour les cheveux, d'appareils d'éclairage, de luminaires, de lampes, de spots d'éclairage, de plafonniers, de linge de maison, de linge de table, de linge de lit, de linge de bain, de tissus d'ameublement, de meubles et mobiliers, de literie, de rangements (meubles), de cadres, de glaces (miroirs), de revêtements de murs, de revêtements de sols, de tapis, carpettes, de jeux et jouets, de vêtements, de chaussures, chapellerie ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité. Services d'émission de cartes de réduction, de cartes de crédit, de bons de paiement, de chèques-cadeau et autres moyens et titres de paiement servant à la promotion des ventes ; organisation, gestion et contrôle d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par l'usage ou non d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux.

Déposant 1 : NATALYS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652050832
Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

02/08/1983 : LAPIN CALIN

N° national/d'enregistrement : 1242613
Date de dépôt : 02/08/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en général, vêtements pour enfants, articles de layette; bottes, souliers et pantoufles.

Déposant 1 : NATALYS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652050832
Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613804
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 789496
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2021832
N° de BOPI : 1993-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2246112
Date de demande : 07/07/2003
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536254
Date de demande : 26/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Publications au Bodacc :

10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5734
NOJO : 9301MYG11716840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7256
NOJO : 9301MYG11034100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7224
NOJO : 9301MYG10038310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22581
NOJO : 9301MYG92603800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15787
NOJO : 119301452969911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1429
NOJO : 930119301452150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 01/01/1965
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/03/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1138
NOJO : 069010001199244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 08/03/2019
Publication légale : Tout Lyon, le 16/03/2019
Oppositions : Maître Olivier BRONNERT 24 Cours Franklin Roosevelt 69006 LYON
Descriptif : Acte Authentique en date du 08/03/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 49-51 Rue Emile Zola 93100 MONTREUIL. Adresse du nouveau propriétaire : 28 Promenade des Tuileries 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lyon 341 533 784
Dénomination : CLEF
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 38112.25 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS

11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12129
NOJO : 119301428168767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°3464
NOJO : 930119301425001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ZEMMOUR Paul modification le 24 Septembre 2007 ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDREC modification le 11 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : Exelmans Audit et Conseil en fonction le 13 Juillet 2018

25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13307
NOJO : 119301403482151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12699
NOJO : 119301375200648
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/03/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°764
NOJO : BXA16085000160N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Déclaration de créance : Tribunal de Grande Instance de Strasbourg

Numéro d'identification : RCS Bobigny 379 243 165
Dénomination : SM AMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS

17/03/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°702
NOJO : BXA160740002313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Déclaration de créance : Election domicile : siège de la société

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 379 243 165
Dénomination : S.M. AMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 96000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS

08/03/2016 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1137
NOJO : BXA16062001746G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : S.M. AMIENS 49-51, rue EMILE ZOLA 93100 Montreuil
Descriptif : Mise en activité de la société sur création

Numéro d'identification : RCS Bobigny 379 243 165
Dénomination : S.M. AMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS

03/03/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°173
NOJO : BXA16057000569A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : pas d'oppositions

Numéro d'identification : RCS Bobigny 379 243 165
Dénomination : S.M. AMIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS

25/10/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°2061
NOJO : BXA15292002827J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION S.M. AMIENS Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 96000 EUR Siège social 49-51 RUE Emile Zola 93100 MONTREUIL N° RCS 379243165 RCS BOBIGNY, est société bénéficiaire. NATALYS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1903312 EUR Siège social 49/51 RUE Emile Zola 93100 MONTREUIL N° RCS 652050832 RCS BOBIGNY, est société apporteuse. Actif : 6506363,95 euros Passif : 1973900,03 euros Actif net apporté : 4532463,92 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Pas d'échange des droits sociaux; en rénumération de l'actif net apporté, il sera attribué à la société NATALYS 5930 parts sociales créées par la société SM AMIENS à titre d'augmentation de son capital de 94.880 Euros. Montant prévu de la prime d'apport : 4437583,92 euros. Date du projet : 07/10/2015 Date du dépôt : 16/10/2015, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de BOBIGNY.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1903312.00 EUR

03/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10265
NOJO : 119301352861363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/10/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°980
NOJO : BXA14274001315G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION S.M. AMIENS Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 96000 EUR Siège social 49-51 RUE Emile Zola 93100 MONTREUIL N° RCS 379243165 RCS BOBIGNY, est société bénéficiaire. NATALYS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1903312 EUR Siège social 49/51 RUE Emile Zola 93100 MONTREUIL N° RCS 652050832 RCS BOBIGNY, est société apporteuse. Actif : 6393339,96 euros Passif : 2519829,68 euros Actif net apporté : 3879510,28 euros Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de l'actif net apporté, il sera attribué à la société NATALYS 5180 parts sociales créées par la société SM AMIENS à titre d'augmentation de capital de 82 880 euros Montant prévu de la prime d'apport : 11963355,51 euros. Date du projet : 10/09/2014 Date du dépôt : 30/09/2014, lieu du dépôt : au RCS de BOBIGNY.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1903312.00 EUR

16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17790
NOJO : 119301326594612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/07/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°611
NOJO : BXA141770011461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/06/2014
Publication légale : La Loi, le 17/06/2014
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance MAITRE SANDRA ZEMMOUR-KOSKAS 48 Rue de Rivoli 75001 PARIS

Numéro d'identification : RCS Créteil 802 049 809
Dénomination : MIVIDA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 5000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS

29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13614
NOJO : 119301304385019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13174
NOJO : BXC122500014516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15800
NOJO : BXC112620100315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
49/51 rue Émile Zola
93100 Montreuil

19/05/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°331
NOJO : BXA11136000193I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 23/03/2011
Publication légale : Les Petites Affiches du Haut-Rhin, le 10/04/2011
Oppositions : ROUGIER CONSEILS-SOGETUDE, 64, rue Jacques-Mugnier, BP 2077, 68059 Mulhouse

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 400 058 905
Dénomination : S.A.R.L. FRANCK
Forme juridique : S.A.R.L.
Montant du capital : 8000 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : fonds de commerce de prêt-à-porter féminin, accessoires et chaussures
Origine des fonds : Fonds secondaire acquis par achat au prix stipulé de 70 000 euros

Adresse :
18 rue Henriette
68100 Mulhouse

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS

14/11/2010 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1603
NOJO : BXA10309001038F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/02/2010
Publication légale : La terre de chez nous, le 02/10/2010
Oppositions : Maître Sandra ZEMMOUR KOSKAS 156, rue de Rivoli 75001 Paris 01 Séquestre du prix de vente

Numéro d'identification : RCS Belfort 519 551 303
Dénomination : LE BALCON
Nom commercial : LE BALCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : STROCK Charlène
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Salon de thé, commerce de détail, galerie d'art, organisation d'évênements, création et transformation de produits.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 60000 Euros.

Adresse :
6 faubourg de Montbéliard
90000 Belfort

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS

04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10181
NOJO : BXC10218015841R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8519
NOJO : BXC08238017102H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
49/51 rue Émile Zola
93100 Montreuil

24/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1743
NOJO : BXB08110001444Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ZEMMOUR Paul modification le 24 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Franck modification le 14 Novembre 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : FIDREC en fonction le 14 Novembre 2008.

12/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8290
NOJO : BXC083390073259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
49/51 rue Émile Zola
93100 Montreuil

27/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°2025
NOJO : BXB08325001894A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 652 050 832
Dénomination : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ZEMMOUR Paul modification le 24 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Franck modification le 14 Novembre 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : BDO MARQUE & GENDROT.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE EXPERTISE ET REVISION COMPTABLE.
Commissaire aux comptes suppléant : FIDREC en fonction le 14 Novembre 2008.

Historique de l'unité légale :

01/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)

09/10/2007 : code NIC

Code NIC : 02488

03/11/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'habillement (NAFRev1 : 52.4C)

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

04/07/2017 : 67521966B00144 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)

Numéro de gestion : 1966B00144

Numéro de RCS : B65205083
Raison sociale : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
51 RUE EMILE ZOLA
93100 MONTREUIL

Code activité : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Montant du capital : 190331200 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

03/07/2017 : 57521988B00008 : Tribunal d'Instance - SARREGUEMINES (5752)

Numéro de gestion : 1988B00008

Numéro de RCS : B65205083
Raison sociale : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
51 RUE EMILE ZOLA
93100 MONTREUIL

Radiée du Registre : Oui
Date de radiation au RCS : 07/03/2016

Date d’immatriculation au greffe : 06/01/1988
Code activité : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Montant du capital : 190331200 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Représentants légaux :

22/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Type : Personne Physique

Nom : ZEMMOUR Paul
Né le 22/03/1950 à CONSTANTINE (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
89 Rue Ampère
75017 Paris
FRANCE

22/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Type : Personne Physique

Nom : BITBOL Franck
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 PL JULES FERRY
92120 Montrouge
FRANCE

22/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Type : Personne Morale

Nom : FIDREC
Siren : 410962377
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue DE TEHERAN
75008 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

20/01/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°2525 déposé le 28/01/2016
Etat : Déposé

31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°2525 déposé le 28/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

07/10/2015 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°23139 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Société apporteuse : NATALYS (RCS BOBIGNY 652 050 832)Société bénéficiaire : SM AMIENS (RCS BOBIGNY 379 243 165)

10/09/2014 : Traité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°20855 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Entre la SAS NATALYS ( société apporteuse) et SARL SM AMIENS (société bénéficiaire)

24/06/2009 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°15628 déposé le 27/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

26/08/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°19405 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°21640 déposé le 14/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°17019 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

29/06/2007 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°17019 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé

29/06/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°17019 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé

04/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°92427 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SA

04/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°92427 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

04/10/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°92427 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé

03/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°57256 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration + ERREUR MATERIELLE 4 EME RESOLUTION

03/07/2006 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°58670 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé

22/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°57256 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

22/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°57256 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

22/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°57256 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

06/12/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°2504 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°2504 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

30/11/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°2504 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

04/10/2002 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°75970 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/09/2002 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°66914 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion DENIAU PERNELLE

17/06/2002 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°42571 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

19/12/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°7574 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°7574 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

10/12/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°7574 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/11/2001 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°80156 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/10/2001 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°71109 déposé le 29/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion AVEC DES ETABLISSEMENTS BAUER ET CHAUSSURES M LOUIS

31/07/2001 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°48015 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°56706 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°56706 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

29/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°56706 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°74794 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°74794 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

14/12/1998 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°69800 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°69800 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

10/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°69800 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/12/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°69800 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/11/1998 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°64637 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/10/1998 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°58598 déposé le 29/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion AVE4C AU PETIT POUCET,MAMAN ET NOUS,PYM NATALYS ET VAN PEE ET CIE

09/09/1994 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°48504 déposé le 20/09/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION PROJET DE FUSION AVEC CLAUDE BEBE DESPRETS VETEMENTS NOVELTY A.C

20/09/1988 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°3031 déposé le 08/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°47196 déposé le 08/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°54130 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°54130 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°33159 déposé le 29/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°38666 déposé le 28/07/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°38666 déposé le 28/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°11897 déposé le 01/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts LOI N°84-148 DU 1ER MARS 1984

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°59028 déposé le 08/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°59028 déposé le 08/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°59028 déposé le 08/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°59028 déposé le 08/11/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION RENOUVELLEMENT ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°1458 déposé le 10/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°1458 déposé le 10/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°56342 déposé le 27/10/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°6959 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DEFINITIF

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°6959 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT FUSION DEPOSE LE 20/09/1994 N° 48504

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°6959 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DEPOSE LE 27/10/1994 N°56342

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°6959 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°43316 déposé le 09/08/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION FIN DE MANDAT ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°50422 déposé le 20/09/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°54760 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°54760 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Etablissements :

10/11/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1981B00113
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 Rue Tete d'Or
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1981
Activité : Fabrication et commerce de vêtements de dames, hommes, enfants, jeunes gens, jeunes filles et tous articles nécessaires à la future maman et au nouveau né.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Type : Siège

Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 Montreuil
FRANCE

22/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 132
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Type : Etablissement principal

Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 Montreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1965
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE VETEMENTS DE DAMES HOMMES ENFANTS JEUNES GENS JEUNES FILLES ET TOUS ARTICLES NECESSAIRES A LA FUTURE MAMAN ET AU NOUVEAU6NE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1966B00144
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 rue du 22 Novembre
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/1965
Activité : Vente de tous articles pour l'enfant et la future maman
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - ERONIQUE STRASBOUR
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
42 rue Vignon
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1965
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE VETEMENTS DE DAMES HOMMES ENFANTS JEUNES GENS JEUNES FILLES ET TOUS ARTICLES NECESSAIRES A LA FUTURE MAMAN ET AU NOUVEAU-NE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
37 avenue du Gal Leclerc
75014 Paris
France
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/1966
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE VETEMENTS DE DAMES HOMMES ENFANTS JEUNES GENS JEUNES FILLES ET TOUS ARTICLES NECCESSAIRES A LA FUTUREMAMAN ET AU NOUVEAU-NE
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
69 rue de Clichy
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/1965
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE VETEMENTS DE DAMES HOMMES ENFANTS JEUNES GENS JEUNES FILLES ET TOUS ARTICLES NECESSAIRES A LA FUTURE MAMAN ET AU NOUVEAU-NE
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 94
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
5 rue Guichard
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1993
Activité : VENTE DE VETEMENTS FEMMES, ENFANTS, DE LINGERIE, PARFUMERIE, CHAUSSURES, MEUBLES ET PUERICULTURE ET EN GENERAL TOUS ARTICLES POUR MAMAN ET LE NOUVEAU NE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 103
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
109 bis rue Saint-Dominique
75007 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1995
Activité : VENTE DE VETEMENTS POUR FEMMES ENFANTS, MEUBLES JOUETS PUERICULTURE ET EN GENERAL TOUS ARTICLES POUR LA FUTURE MAMAN ET LE NOUVEAU NE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 111
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
18/20 rue du Commerce
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1996
Activité : VENTE DE VETEMENTS ET ARTICLES DE LINGERIE ET HABILLEMENT TOUS ARTICLES POUR LA FUTURE MAMAN ET LE NOUVEAU-NE
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - OCIETE PRODIF S
Type d’exploitation : Location-gérance

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 113
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
16 boulevard de Charonne
75020 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1996
Activité : VENTE DE VETEMENTS POUR FEMMES, ENFANTS, MEUBLES JOUETS ET EN GENERAL TOUS ARTICLES POUR LA FUTURE MAMAN ET LE NOUVEAU NE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 118
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
76 rue de Seine Angle Rue Toustain
75006 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/1997
Activité : VENTE DE VETEMENTS POUR FEMMES, ENFANTS, MEUBLES, JOUETS,PUERICULTURE ET EN GENERAL TOUS ARTICLES POUR LA FUTURE MAMAN ET LE NOUVEAU NE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 125
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
43 avenue des Gobelins
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1998
Activité : VENTE DE VETEMENTS POUR FEMMES, ENFANTS, MEUBLES, JOUETS, PUERICULTURE ET EN GENERAL TOUS ARTICLES POUR LA FUTURE MAMAN ET LE NOUVEAU NE
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - RODI
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 126
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
32 rue Saint-Antoine
75004 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1998
Activité : VENTE DE VETEMENTS POUR FEMMES, ENFANTS, MEUBLES, JOUETS, PUERICULTURE ET EN GENERAL TOUS ARTICLES POUR LA FUTURE MAMAN ET LE NOUVEAU NE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 137
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
19 rue de la Monnaie
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/2005
Activité : PRODUITS DE GROSSES ET PETITES PUERICULTURES, MEUBLES, POUSSETTES, ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
17 ter rue Neuve
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : NEGOCE D'ARTICLES DE PUERICUL- TURE, CONFECTION, TISSUS, FOURNITURES POUR AMEU- BLEMENT, MEUBLES, MARCHAND DE BIENS.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 91
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B00625
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
10 Rue COLLIGNON
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : CONFECTION POUR FEMMES ENFANTS LINGERIE PUERICULTURE MEUBLES CHAUSSURES JOUETS ARTICLES DE DECORATION ET EN GENERAL TOUT ARTICLE DESTINE A LA FUTURE MAMAN OU NOUVEAU NE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B00625
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CTR CIAL DES GRANDES TERRES
78160 Marly-le-Roi
FRANCE

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 90
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B00625
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
33,35 Rue DU MARECHAL FOCH
78000 Versailles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : Vente de vêtements pour femmes enfants meubles jouets puériculture et en général tous articles pour la future maman et le nouveau né
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- récédent exploitan - RODI
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B22595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
68 Boulevard JEAN JAURES
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Articles nécessaires à la future et à la jeune maman, au nouveau né et à l'enfant en bas age.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - LLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B22595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
18 Avenue DU GENERAL GALLIENI
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/1971
Activité : Fabrication et commerce de vêtements de dames, hommes, enfants, jeunes gens, jeunes filles, et tous articles nécessaires à la future maman et au nouveau né.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B22595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 Rue DE LA REUNION
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1978
Activité : Tout pour l'enfant et la future maman ceinturé chirurgicales
Origine du fonds : Création

11/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B22595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
17 Rue AUGUSTE MOUNIE
92000 Antony
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/1998
Activité : Vente de vêtements pour femmes, enfants, meubles, jouets, puériculture et en général tous articles pur la future maman et le nouveau né -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1966B00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
225/227 RUE ARISTIDE BRIAND
LE HAVRE
76600 LE HAVRE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1965
Activité : ARTICLES NECESSAIRES A LA FUTURE ET A LA JEUNE MAMAN AU NOUVEAU-NE ET A L'ENFANT EN BAS AGE
Origine du fonds : Divers
PPORT DE NATALYS (64 B 84 - récédent propriétaire exploitan - ATALY
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1966B00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
135 RUE VICTOR HUGO ET 178 RUE DE PARIS
76600 LE HAVRE
FRANCE
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/1996
Activité : PARTIE DU FONDS (178 RUE DE PARIS) RECUE EN LOCATION-GERANCE DE LA SA DES ETABLISSEMENTS BAUER (RCS LE HAVRE B 354 500 670 / 54 B 67 MODIFICATION DU 28/11/1996) - CREATION POUR LA PARTIE SITUEE AU 135 RUE VICTOR HUGO ACTIVITE : VENTE DE VETEMENTS POUR FEMMES ENFANTS MEUBLES JOUETS PUERICULTURE ET EN GENERAL ARTICLES POUR LA FUTURE MAMAN ET LE NOUVEAU NE A COMPTER DU 04/11/1996 MODIFICATION DU 31/12/2001 - LE FONDS SIS 178 RUE DE PARIS 76600 LE HAVRE FUSION ABSORPTION DES ETS BAUER 54 B 67 RADIEE LE 31/12/2001 - LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 07/11/2001 - (EXPLOITATION DIRECTE) A COMPTER DU 10/12/2001
Origine du fonds : Divers
- -

19/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1994B40048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 rue Dulau
13200 Arles
FRANCE
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1994
Activité : L'EXPLOITATION DE VETEMENTS DE FEMMES, ENFANTS, HOMMES, DE LINGERIE, PARFUMERIE, CHAUSSURES, MEUBLES PUERICULTURE, CADEAUX EN GENERAL TOUS ARTICLES POUR LA FUTURE MAMAN ET LE NOUVEAU-NE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/08/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2012B01454
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Cc Val d'Europe
14 cours du Danube
Serris
77711 MARNE LA VALLEE CEDEX 4
France
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2012
Activité : Prêt a porter enfants et future maman articles de puériculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/12/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1971B00127
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
11 Place Etienne Esquirol
31000 Toulouse
France
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : VENTE DE VETEMENTS POUR JEUNES ENFANTS -
Origine du fonds : Divers
- -

19/08/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00099
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
20/22 Rue Pannessac
43000 Le Puy-en-Velay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Vêtements pour enfants, future maman,jouets,puericulture,mobilier et en général tout article pour la future maman et le nouveau né.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

10/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1969B00013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
RUE DU BEC ILOT 38
76000 ROUEN
FRANCE
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1969
Activité : TOUS ARTICLES POUR L'ENFANT ET LA MAMAN
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1966B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 rue Boileau
44000 Nantes
France
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1966
Activité : articles nécessaires a la future maman et nouveau-ne - ( commerce de tous ...)
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1966B00284
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
88 Rue PRESIDENT EDOUARD HERRIOT
69002 Lyon
France
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/1965
Activité : Vente de vêtements pour enfant, future maman, jouets, puériculture et en général tous articles pour la future mamamn et le nouveau-né.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1966B00284
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
22 GRANDE RUE DE LA CROIX ROUSSE
69004 Lyon
France
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1976
Activité : Puériculture
Origine du fonds : Divers
CHA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1974B00205
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
4 Avenue GEORGES CLEMENCEAU
06 NICE
FRANCE
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/01/1974
Activité : Fabrication et commerce de vêtements de dames, hommes, enfants, jeunes gens, jeunes filles et tous articles nécessaires à la future maman et au nouveau né
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A SOCIETE DU MAGASIN ROGE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1981B00113
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 RUE TETE D'OR
57000 METZ
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1981
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE VETEMENTS DE DAMES, HOMMES, ENFANTS, JEUNES GENS, JEUNES FILLES ET TOUS ARTICLES NECESSAIRES A LA FUTURE MAMAN ET AU NOUVEAU NE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1981B00113
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 RUE TETE D'OR
57000 METZ
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1981
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE VETEMENTS DE DAMES, HOMMES, ENFANTS, JEUNES GENS, JEUNES FILLES ET TOUS ARTICLES NECESSAIRES A LA FUTURE MAMAN ET AU NOUVEAU NE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1981B00113
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 RUE TETE D'OR
57000 METZ
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1981
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE VETEMENTS DE DAMES, HOMMES, ENFANTS, JEUNES GENS, JEUNES FILLES ET TOUS ARTICLES NECESSAIRES A LA FUTURE MAMAN ET AU NOUVEAU NE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1968B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
28 Rue Gambetta
86000 Poitiers
FRANCE
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/1974
Activité : Articles nécessaires à la future maman et à la jeu ne maman, au nouveau né et à l'enfant en bas âge.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - AY JULLIEN - Suzann
Type d’exploitation : Location-gérance

08/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2002B02757
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
35 Rue FRANCIS DAVSO
13001 Marseille
FRANCE
Enseigne : NATALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2002
Activité : Vente au détail d'articles pour enfants
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999B00360
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
20 RUE SAINT PIERRE
CAEN
14000 CAEN
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/1999
Activité : VENTE DE VETEMENTS POUR FEMMES, ENFANTS, MEUBLES, JOUETS, PUERICULTURE, ET EN GENERAL TOUS ARTICLES POUR LA FUTURE MAMAN ET LE NOUVEAU NE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/11/2022 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 15388
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2022
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 10/11/2022 avec effet au 12/07/2016

22/03/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 88285
Date d’ajout de l’observation : 02/12/1969
Texte de l'observation : SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.AGE DU 20 JUIN 1968

22/03/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 62459
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2002
Texte de l'observation : SOCIETES AYANT PARTICIPE A LA FUSION : CHAUSSURES M LOUIS SA SIEGE SOCIAL 32 RUE ST ANTOINE 75004 PARIS RCS PARIS B 622013498 - LES ETABLISSEMENTS BAUER SA SIEGE SOCIAL 178 RUE DE PARIS 76600 LE HAVRE RCS LE HAVRE B354500670

22/03/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 59138
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2003
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SA DENIAU PERNELLE FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 35 RUE FRANCIS DAVSO 13001 MARSEILLE RCS MARSEILLE B 058802125 Forme juridique Siège social

22/03/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 20758
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2014
Texte de l'observation : Pli non distribuable à l'adresse de l'établissement secondaire

21/03/2016 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatricule au TC de Bobigny sous le n° 88 B 10565

10/03/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 88285
Date d’ajout de l’observation : 02/12/1969
Texte de l'observation : SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.AGE DU 20 JUIN 1968

10/03/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 62459
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2002
Texte de l'observation : SOCIETES AYANT PARTICIPE A LA FUSION : CHAUSSURES M LOUIS SA SIEGE SOCIAL 32 RUE ST ANTOINE 75004 PARIS RCS PARIS B 622013498 - LES ETABLISSEMENTS BAUER SA SIEGE SOCIAL 178 RUE DE PARIS 76600 LE HAVRE RCS LE HAVRE B354500670

10/03/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 59138
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2003
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SA DENIAU PERNELLE FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 35 RUE FRANCIS DAVSO 13001 MARSEILLE RCS MARSEILLE B 058802125

03/02/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2315
Date d’ajout de l’observation : 02/09/1985
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SIS 203 RUE MARECHAL JOFFRE AU 225/227 RUE ARISTIDE BRIAND LE HAVRE - A COMPTER DU 01.05.85

03/02/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 4718
Date d’ajout de l’observation : 17/11/2006
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A COMPTER DU 03/11/2006 ANCIENNE FORME : SOCIÉTÉ ANONYME (SA) NOUVELLE FORME : SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS)

19/01/2016 : Ajout

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2249
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2007
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL : ANCIENNE ADRESSE : 42 RUE VIGNON - PARIS 75008 PARIS NOUVELLE ADRESSE : 49/51 RUE EMILE ZOLA 93100 MONTREUIL

19/01/2016 : Ajout

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

15/12/2009 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : RCS BOBIGNY 88 B 10565

15/12/2009 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/029270
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 54 bis Rue d'Alsace-Lorraine 31000 TOULOUSE à comtper du 01.01.2007- Suppression du fonds.

09/10/2007 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/05/1966
Texte de l'observation : Historique : ORIGINE DU FONDS : ACHAT MR MORIN MAU RICE - RC 57 A 29 SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 J UILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1966, SUR LES SOCIETES COMMER- CIALES. ( DELIBERATION ASSEMBLEE GENERALE DU 28 JUIN 1968) .

09/10/2007 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

09/10/2007 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/10/2000
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 17 Octobre 2000 Suppression de l'établissement secondaire sis 8 place Carnot 69700 GIVORS à compter du 14/09/2000

08/10/2007 : Ajout

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 7035
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2002
Texte de l'observation : origine du fonds : apport fusion de la sa Deniau Pernelle - rcs Marseille b 058 802 125 - journal : les Annonces de la Seine du 05 12 2002

Personnes morales :

10/11/2022 : NATALYS

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/1981
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 10/11/2022
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/1981

Economie sociale et solidaire : Oui

22/03/2017 : NATALYS

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/1974
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 29/06/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1903312.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années

21/03/2016 : NATALYS

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1966

Economie sociale et solidaire : Non

10/03/2016 : NATALYS

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1965
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/11/1965

Economie sociale et solidaire : Non

12/02/2016 : NATALYS

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1995
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/02/1995

Economie sociale et solidaire : Non

11/02/2016 : NATALYS

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/1974

Economie sociale et solidaire : Non

11/02/2016 : NATALYS

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1966

Economie sociale et solidaire : Non

03/02/2016 : NATALYS

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/1966

Economie sociale et solidaire : Non

19/01/2016 : NATALYS

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/1994

Economie sociale et solidaire : Non

06/08/2012 : NATALYS

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/08/2012

Economie sociale et solidaire : Non

15/12/2009 : NATALYS

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/1971

Economie sociale et solidaire : Non

19/08/2008 : NATALYS

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1994

Economie sociale et solidaire : Non

21/11/2007 : NATALYS

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/1974

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2007 : NATALYS

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1969

Economie sociale et solidaire : Non

09/10/2007 : NATALYS

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1974

Economie sociale et solidaire : Non

09/10/2007 : N A T A L Y S

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : NATALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1966
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/05/1966

Economie sociale et solidaire : Non

09/10/2007 : NATALYS

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/1966

Economie sociale et solidaire : Non

09/10/2007 : NATALYS

08/10/2007 : NATALYS

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1968

Economie sociale et solidaire : Non

08/10/2007 : NATALYS

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non

08/10/2007 : NATALYS

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/1999

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°14705 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°13410 déposé le 14/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°9333 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°10339 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°12576 déposé le 20/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°12761 déposé le 01/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°7151 déposé le 19/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°9685 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B10565
Dépôt : N°17972 déposé le 20/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°45536 déposé le 18/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°64838 déposé le 22/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°89992 déposé le 22/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°79358 déposé le 27/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°73922 déposé le 23/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°79676 déposé le 04/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°78317 déposé le 08/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°83054 déposé le 28/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°80838 déposé le 17/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°76617 déposé le 22/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°65102 déposé le 12/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°58475 déposé le 18/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°74008 déposé le 07/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°44754 déposé le 10/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°23129 déposé le 06/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°22917 déposé le 08/11/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°37031 déposé le 17/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°119 déposé le 06/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1965B05083
Dépôt : N°33675 déposé le 19/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 31967 du 14/10/2022
Numéro de gestion : 1988B10565
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	22 710	1 826	20 884
AH	Fonds commercial	6 071 575	245 608	5 825 967
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	45 037	45 037
AT	Autres immobilisations corporelles	4 639 027	4 086 490	552 537
AV	Immobilisations en cours	136 981		136 981
CU	Autres participations	450 759	450 759
BF	Prêts	734 503		734 503
BH	Autres immobilisations financières	373 204		373 204
BJ	TOTAL (I)	12 473 796	4 829 720	7 644 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 567		10 567
BX	Clients et comptes rattachés	413 708	19 475	394 232
BZ	Autres créances	14 159 064		14 159 064
CF	Disponibilités	1 419 216		1 419 216
CH	Charges constatées d’avance	162 972		162 972
CJ	TOTAL (II)	16 165 526	19 475	16 146 051
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 639 322	4 849 195	23 790 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 903 312
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	49 617
DD	Réserve légale (1)	190 331
DG	Autres réserves	12 045 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	711 413
DL	TOTAL (I)	14 899 982
DP	Provisions pour risques	15 791
DR	TOTAL (III)	15 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 662 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 597
DY	Dettes fiscales et sociales	634 719
EA	Autres dettes	1 784
EC	TOTAL (IV)	8 874 354
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 790 127
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 874 354
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 553 861		6 553 861
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 553 861		6 553 861
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			322 641
FQ	Autres produits			305 371
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 181 874
FW	Autres achats et charges externes			3 359 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			364 658
FY	Salaires et traitements			2 027 601
FZ	Charges sociales			479 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 293
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 431
GE	Autres charges			61 988
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 457 255
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			724 619
GR	Intérêts et charges assimilées			778
GU	Total des charges financières (VI)			778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			723 841
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 447
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	90 447
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	100 385
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 875
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 428
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 272 321
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 560 908
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	711 413
A1	Renvois : Transfert de charges	566
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	305 083
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		1 826		1 826
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 409 204	256 182	10 533 667	4 131 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 409 204	258 008	10 533 667	4 133 353
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 791
5Z	Total Provisions pour risques et charges	563 294		547 503	15 791
6A	sur immobilisations – incorporelles	245 608			245 608
9U	sur immobilisations – titres de participation				450 759
6T	Sur comptes clients	15 617	7 431	3 573	19 475
7B	Total Provisions pour dépréciation	711 984	7 431	3 573	715 842
7C	TOTAL GENERAL	1 275 278	7 431	551 076	731 633
UJ	- Exceptionnelles			73 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	373 204
VA	Clients douteux ou litigieux	25 453
UX	Autres créances clients	388 255
UY	Personnel et comptes rattachés	3 205
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	250
VB	T. V. A.	117 111
VC	Groupe et associés	14 029 388
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	9 110
VS	Charges constatées d’avance	162 972
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 843 450	14 735 743	1 107 707
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 597	6 575 597
8C	Personnel et comptes rattachés	150 983	150 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	117 579	117 579
VW	T.V.A.	302 434	302 434
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	63 722	63 722
VI	Groupe et associés	1 662 254	1 662 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 784	1 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 874 354	8 874 354

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 24780 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1988B10565
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	22 710	1 826	20 884
AH	Fonds commercial	6 071 575	245 608	5 825 967
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	45 037	45 037
AT	Autres immobilisations corporelles	4 639 027	4 086 490	552 537
AV	Immobilisations en cours	136 981		136 981
CU	Autres participations	450 759	450 759
BF	Prêts	734 503		734 503
BH	Autres immobilisations financières	373 204		373 204
BJ	TOTAL (I)	12 473 796	4 829 720	7 644 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 567		10 567
BX	Clients et comptes rattachés	413 708	19 475	394 232
BZ	Autres créances	14 159 064		14 159 064
CF	Disponibilités	1 419 216		1 419 216
CH	Charges constatées d’avance	162 972		162 972
CJ	TOTAL (II)	16 165 526	19 475	16 146 051
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 639 322	4 849 195	23 790 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 903 312
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	49 617
DD	Réserve légale (1)	190 331
DG	Autres réserves	12 045 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	711 413
DL	TOTAL (I)	14 899 982
DP	Provisions pour risques	15 791
DR	TOTAL (III)	15 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 662 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 597
DY	Dettes fiscales et sociales	634 719
EA	Autres dettes	1 784
EC	TOTAL (IV)	8 874 354
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 790 127
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 874 354
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 553 861		6 553 861
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 553 861		6 553 861
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			322 641
FQ	Autres produits			305 371
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 181 874
FW	Autres achats et charges externes			3 359 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			364 658
FY	Salaires et traitements			2 027 601
FZ	Charges sociales			479 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 293
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 431
GE	Autres charges			61 988
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 457 255
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			724 619
GR	Intérêts et charges assimilées			778
GU	Total des charges financières (VI)			778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			723 841
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 447
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	90 447
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	100 385
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 875
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 428
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 272 321
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 560 908
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	711 413
A1	Renvois : Transfert de charges	566
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	305 083
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		1 826		1 826
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 409 204	256 182	10 533 667	4 131 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 409 204	258 008	10 533 667	4 133 353
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 791
5Z	Total Provisions pour risques et charges	563 294		547 503	15 791
6A	sur immobilisations – incorporelles	245 608			245 608
9U	sur immobilisations – titres de participation				450 759
6T	Sur comptes clients	15 617	7 431	3 573	19 475
7B	Total Provisions pour dépréciation	711 984	7 431	3 573	715 842
7C	TOTAL GENERAL	1 275 278	7 431	551 076	731 633
UJ	- Exceptionnelles			73 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	373 204
VA	Clients douteux ou litigieux	25 453
UX	Autres créances clients	388 255
UY	Personnel et comptes rattachés	3 205
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	250
VB	T. V. A.	117 111
VC	Groupe et associés	14 029 388
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	9 110
VS	Charges constatées d’avance	162 972
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 843 450	14 735 743	1 107 707
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 597	6 575 597
8C	Personnel et comptes rattachés	150 983	150 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	117 579	117 579
VW	T.V.A.	302 434	302 434
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	63 722	63 722
VI	Groupe et associés	1 662 254	1 662 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 784	1 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 874 354	8 874 354

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11794 du 03/08/2020
Numéro de gestion : 1988B10565
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	22 710	1 826	20 884
AH	Fonds commercial	6 071 575	245 608	5 825 967
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	45 037	45 037
AT	Autres immobilisations corporelles	4 639 027	4 086 490	552 537
AV	Immobilisations en cours	136 981		136 981
CU	Autres participations	450 759	450 759
BF	Prêts	734 503		734 503
BH	Autres immobilisations financières	373 204		373 204
BJ	TOTAL (I)	12 473 796	4 829 720	7 644 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 567		10 567
BX	Clients et comptes rattachés	413 708	19 475	394 232
BZ	Autres créances	14 159 064		14 159 064
CF	Disponibilités	1 419 216		1 419 216
CH	Charges constatées d’avance	162 972		162 972
CJ	TOTAL (II)	16 165 526	19 475	16 146 051
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 639 322	4 849 195	23 790 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 903 312
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	49 617
DD	Réserve légale (1)	190 331
DG	Autres réserves	12 045 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	711 413
DL	TOTAL (I)	14 899 982
DP	Provisions pour risques	15 791
DR	TOTAL (III)	15 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 662 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 597
DY	Dettes fiscales et sociales	634 719
EA	Autres dettes	1 784
EC	TOTAL (IV)	8 874 354
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 790 127
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 874 354
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 553 861		6 553 861
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 553 861		6 553 861
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			322 641
FQ	Autres produits			305 371
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 181 874
FW	Autres achats et charges externes			3 359 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			364 658
FY	Salaires et traitements			2 027 601
FZ	Charges sociales			479 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 293
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 431
GE	Autres charges			61 988
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 457 255
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			724 619
GR	Intérêts et charges assimilées			778
GU	Total des charges financières (VI)			778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			723 841
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 447
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	90 447
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	100 385
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 875
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 428
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 272 321
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 560 908
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	711 413
A1	Renvois : Transfert de charges	566
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	305 083
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		1 826		1 826
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 409 204	256 182	10 533 667	4 131 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 409 204	258 008	10 533 667	4 133 353
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 791
5Z	Total Provisions pour risques et charges	563 294		547 503	15 791
6A	sur immobilisations – incorporelles	245 608			245 608
9U	sur immobilisations – titres de participation				450 759
6T	Sur comptes clients	15 617	7 431	3 573	19 475
7B	Total Provisions pour dépréciation	711 984	7 431	3 573	715 842
7C	TOTAL GENERAL	1 275 278	7 431	551 076	731 633
UJ	- Exceptionnelles			73 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	373 204
VA	Clients douteux ou litigieux	25 453
UX	Autres créances clients	388 255
UY	Personnel et comptes rattachés	3 205
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	250
VB	T. V. A.	117 111
VC	Groupe et associés	14 029 388
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	9 110
VS	Charges constatées d’avance	162 972
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 843 450	14 735 743	1 107 707
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 597	6 575 597
8C	Personnel et comptes rattachés	150 983	150 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	117 579	117 579
VW	T.V.A.	302 434	302 434
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	63 722	63 722
VI	Groupe et associés	1 662 254	1 662 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 784	1 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 874 354	8 874 354

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11605 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1988B10565
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	22 710	1 826	20 884
AH	Fonds commercial	6 071 575	245 608	5 825 967
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	45 037	45 037
AT	Autres immobilisations corporelles	4 639 027	4 086 490	552 537
AV	Immobilisations en cours	136 981		136 981
CU	Autres participations	450 759	450 759
BF	Prêts	734 503		734 503
BH	Autres immobilisations financières	373 204		373 204
BJ	TOTAL (I)	12 473 796	4 829 720	7 644 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 567		10 567
BX	Clients et comptes rattachés	413 708	19 475	394 232
BZ	Autres créances	14 159 064		14 159 064
CF	Disponibilités	1 419 216		1 419 216
CH	Charges constatées d’avance	162 972		162 972
CJ	TOTAL (II)	16 165 526	19 475	16 146 051
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 639 322	4 849 195	23 790 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 903 312
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	49 617
DD	Réserve légale (1)	190 331
DG	Autres réserves	12 045 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	711 413
DL	TOTAL (I)	14 899 982
DP	Provisions pour risques	15 791
DR	TOTAL (III)	15 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 662 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 597
DY	Dettes fiscales et sociales	634 719
EA	Autres dettes	1 784
EC	TOTAL (IV)	8 874 354
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 790 127
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 874 354
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 553 861		6 553 861
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 553 861		6 553 861
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			322 641
FQ	Autres produits			305 371
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 181 874
FW	Autres achats et charges externes			3 359 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			364 658
FY	Salaires et traitements			2 027 601
FZ	Charges sociales			479 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 293
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 431
GE	Autres charges			61 988
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 457 255
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			724 619
GR	Intérêts et charges assimilées			778
GU	Total des charges financières (VI)			778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			723 841
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 447
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	90 447
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	100 385
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 875
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 428
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 272 321
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 560 908
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	711 413
A1	Renvois : Transfert de charges	566
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	305 083
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		1 826		1 826
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 409 204	256 182	10 533 667	4 131 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 409 204	258 008	10 533 667	4 133 353
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 791
5Z	Total Provisions pour risques et charges	563 294		547 503	15 791
6A	sur immobilisations – incorporelles	245 608			245 608
9U	sur immobilisations – titres de participation				450 759
6T	Sur comptes clients	15 617	7 431	3 573	19 475
7B	Total Provisions pour dépréciation	711 984	7 431	3 573	715 842
7C	TOTAL GENERAL	1 275 278	7 431	551 076	731 633
UJ	- Exceptionnelles			73 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	373 204
VA	Clients douteux ou litigieux	25 453
UX	Autres créances clients	388 255
UY	Personnel et comptes rattachés	3 205
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	250
VB	T. V. A.	117 111
VC	Groupe et associés	14 029 388
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	9 110
VS	Charges constatées d’avance	162 972
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 843 450	14 735 743	1 107 707
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 597	6 575 597
8C	Personnel et comptes rattachés	150 983	150 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	117 579	117 579
VW	T.V.A.	302 434	302 434
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	63 722	63 722
VI	Groupe et associés	1 662 254	1 662 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 784	1 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 874 354	8 874 354

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 17514 du 24/08/2018
Numéro de gestion : 1988B10565
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	22 710	1 826	20 884
AH	Fonds commercial	6 071 575	245 608	5 825 967
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	45 037	45 037
AT	Autres immobilisations corporelles	4 639 027	4 086 490	552 537
AV	Immobilisations en cours	136 981		136 981
CU	Autres participations	450 759	450 759
BF	Prêts	734 503		734 503
BH	Autres immobilisations financières	373 204		373 204
BJ	TOTAL (I)	12 473 796	4 829 720	7 644 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 567		10 567
BX	Clients et comptes rattachés	413 708	19 475	394 232
BZ	Autres créances	14 159 064		14 159 064
CF	Disponibilités	1 419 216		1 419 216
CH	Charges constatées d’avance	162 972		162 972
CJ	TOTAL (II)	16 165 526	19 475	16 146 051
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 639 322	4 849 195	23 790 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 903 312
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	49 617
DD	Réserve légale (1)	190 331
DG	Autres réserves	12 045 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	711 413
DL	TOTAL (I)	14 899 982
DP	Provisions pour risques	15 791
DR	TOTAL (III)	15 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 662 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 597
DY	Dettes fiscales et sociales	634 719
EA	Autres dettes	1 784
EC	TOTAL (IV)	8 874 354
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 790 127
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 874 354
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 553 861		6 553 861
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 553 861		6 553 861
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			322 641
FQ	Autres produits			305 371
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 181 874
FW	Autres achats et charges externes			3 359 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			364 658
FY	Salaires et traitements			2 027 601
FZ	Charges sociales			479 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 293
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 431
GE	Autres charges			61 988
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 457 255
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			724 619
GR	Intérêts et charges assimilées			778
GU	Total des charges financières (VI)			778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			723 841
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 447
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	90 447
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	100 385
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 875
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 428
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 272 321
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 560 908
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	711 413
A1	Renvois : Transfert de charges	566
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	305 083
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		1 826		1 826
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 409 204	256 182	10 533 667	4 131 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 409 204	258 008	10 533 667	4 133 353
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 791
5Z	Total Provisions pour risques et charges	563 294		547 503	15 791
6A	sur immobilisations – incorporelles	245 608			245 608
9U	sur immobilisations – titres de participation				450 759
6T	Sur comptes clients	15 617	7 431	3 573	19 475
7B	Total Provisions pour dépréciation	711 984	7 431	3 573	715 842
7C	TOTAL GENERAL	1 275 278	7 431	551 076	731 633
UJ	- Exceptionnelles			73 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	373 204
VA	Clients douteux ou litigieux	25 453
UX	Autres créances clients	388 255
UY	Personnel et comptes rattachés	3 205
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	250
VB	T. V. A.	117 111
VC	Groupe et associés	14 029 388
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	9 110
VS	Charges constatées d’avance	162 972
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 843 450	14 735 743	1 107 707
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 597	6 575 597
8C	Personnel et comptes rattachés	150 983	150 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	117 579	117 579
VW	T.V.A.	302 434	302 434
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	63 722	63 722
VI	Groupe et associés	1 662 254	1 662 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 784	1 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 874 354	8 874 354

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 16618 du 09/10/2017
Numéro de gestion : 1988B10565
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	22 710	1 826	20 884
AH	Fonds commercial	6 071 575	245 608	5 825 967
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	45 037	45 037
AT	Autres immobilisations corporelles	4 639 027	4 086 490	552 537
AV	Immobilisations en cours	136 981		136 981
CU	Autres participations	450 759	450 759
BF	Prêts	734 503		734 503
BH	Autres immobilisations financières	373 204		373 204
BJ	TOTAL (I)	12 473 796	4 829 720	7 644 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 567		10 567
BX	Clients et comptes rattachés	413 708	19 475	394 232
BZ	Autres créances	14 159 064		14 159 064
CF	Disponibilités	1 419 216		1 419 216
CH	Charges constatées d’avance	162 972		162 972
CJ	TOTAL (II)	16 165 526	19 475	16 146 051
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 639 322	4 849 195	23 790 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 903 312
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	49 617
DD	Réserve légale (1)	190 331
DG	Autres réserves	12 045 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	711 413
DL	TOTAL (I)	14 899 982
DP	Provisions pour risques	15 791
DR	TOTAL (III)	15 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 662 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 597
DY	Dettes fiscales et sociales	634 719
EA	Autres dettes	1 784
EC	TOTAL (IV)	8 874 354
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 790 127
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 874 354
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 553 861		6 553 861
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 553 861		6 553 861
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			322 641
FQ	Autres produits			305 371
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 181 874
FW	Autres achats et charges externes			3 359 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			364 658
FY	Salaires et traitements			2 027 601
FZ	Charges sociales			479 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 293
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 431
GE	Autres charges			61 988
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 457 255
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			724 619
GR	Intérêts et charges assimilées			778
GU	Total des charges financières (VI)			778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			723 841
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	17 447
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	90 447
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	100 385
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 875
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 428
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 272 321
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 560 908
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	711 413
A1	Renvois : Transfert de charges	566
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	305 083
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		1 826		1 826
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 409 204	256 182	10 533 667	4 131 527
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 409 204	258 008	10 533 667	4 133 353
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 791
5Z	Total Provisions pour risques et charges	563 294		547 503	15 791
6A	sur immobilisations – incorporelles	245 608			245 608
9U	sur immobilisations – titres de participation				450 759
6T	Sur comptes clients	15 617	7 431	3 573	19 475
7B	Total Provisions pour dépréciation	711 984	7 431	3 573	715 842
7C	TOTAL GENERAL	1 275 278	7 431	551 076	731 633
UJ	- Exceptionnelles			73 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	373 204
VA	Clients douteux ou litigieux	25 453
UX	Autres créances clients	388 255
UY	Personnel et comptes rattachés	3 205
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	250
VB	T. V. A.	117 111
VC	Groupe et associés	14 029 388
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	9 110
VS	Charges constatées d’avance	162 972
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 843 450	14 735 743	1 107 707
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 597	6 575 597
8C	Personnel et comptes rattachés	150 983	150 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	117 579	117 579
VW	T.V.A.	302 434	302 434
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	63 722	63 722
VI	Groupe et associés	1 662 254	1 662 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 784	1 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 874 354	8 874 354

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