NATINOV - CHEMILLE-EN-ANJOU

Informations de l'établissement :

Date de création : 03/08/2001

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43877936500016 / Siren : 438779365 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 92 438779365

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.89 : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

10.89Z : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc.
- la fabrication d’arômes alimentaires (caramel, etc.)
- la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons
- la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
- la préparation d’aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites)
- la fabrication de levures
- la production d’ovoproduits et d’ovalbumine
- la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
- la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons
- la fabrication de poudres pour boissons instantanées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39)
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z)
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11) Produits associés : 10.89.11, 10.89.12, 10.89.13, 10.89.14, 10.89.15, 10.89.16, 10.89.17, 10.89.19, 10.89.99

Coordonnées de l'établissement :
NATINOV

Adresse :
ZONE ARTISANALE DE MONTENDRE
49120 CHEMILLE-EN-ANJOU

Historique de l'établissement :

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

01/12/2010 : état administratif, activité principale

Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Fabrication d'huiles essentielles (NAFRev2 : 20.53Z)

31/01/2002 : état administratif

Etat administratif : Fermé

31/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'huiles essentielles (NAF1993 : 24.6E)

Liens de succession de l'établissement :

31/01/2002 : Préccession

Successeur : NATINOV
Continuité économique

01/12/2010 : Succession

Prédécesseur : NATINOV
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 03/08/2001

Dénomination : NATINOV

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NATINOV - Chemillé-en-Anjou (siège)NATINOV - Chemillé-en-Anjou (fermé)

Marques françaises :

29/06/2012 : Blue Extraction

N° national/d'enregistrement : 3930712
Date de dépôt : 29/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; extraits de plantes et de végétaux à usage cosmétique ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices contenant des extraits de plantes et de végétaux ; extraits de fleurs (parfumerie) ; extraits de végétaux (parfumerie) ; extraits de plantes (parfumerie) ; extraits de fleurs ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pharmaceutiques et vétérinaires à base d'extraits de plantes et de végétaux ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical et non médical ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; aliments pour bébé ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; boissons diététiques à usage médical ; extraits de végétaux et de plantes à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits de fruits et légumes frais ; extraits de baies (fruits) ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations aromatiques à usage alimentaire ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; extrait de cacao ; extraits de thé ; extraits de café ; céréales préparés, extraits de céréales ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; bois bruts ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et extrait de plantes ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques contenant des extraits de plantes ; extraits de fruits sans alcool.

Déposant 1 : NATINOV, SAS
Numéro de SIREN : 438779365
Adresse :
ZA MONTENDRE ST LEZIN
49120 CHEMILLE-EN-ANJOU
FR

Mandataire 1 : NATINOV, M. RIPOLL Christophe
Adresse :
ZA MONTENDRE, SAINT LEZIN
49120 CHEMILLE-EN-ANJOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811242
Date de demande : 13/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

23/12/2011 : NAT INOV

N° national/d'enregistrement : 3884186
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles (distillation, extraction, pressage).

Déposant 1 : NAT'INOV, SARL
Numéro de SIREN : 438779365
Adresse :
ZA Montendre
49120 SAINT LEZIN
FR

Mandataire 1 : NAT'INOV, Mlle Hélène HACHET
Adresse :
ZA Montendre
49120 SAINT LEZIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

04/10/2010 : NAT FRESH

N° national/d'enregistrement : 3771297
Date de dépôt : 04/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : NATINOV, NATINOV
Numéro de SIREN : 438779365

Mandataire 1 : NATINOV, M. RIPOLL CHRISTOPHE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761199
Date de demande : 05/10/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

04/10/2010 : Melinat

N° national/d'enregistrement : 3771344
Date de dépôt : 04/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : NATINOV, NATINOV
Numéro de SIREN : 438779365

Mandataire 1 : NATINOV, M. RIPOLL CHRISTOPHE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 542019
Date de demande : 03/02/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : aliments pour les animaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761198
Date de demande : 05/10/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

04/10/2010 : Melimix

N° national/d'enregistrement : 3771457
Date de dépôt : 04/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de ; poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, destinés à être utilisés uniquement par des industriels de l'agroalimentaire pour diminuer les effets de l'oxydation sur leurs produits, notamment sur les fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, levure, poudre pour faire lever, cacao.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : NATINOV, NATINOV
Numéro de SIREN : 438779365

Mandataire 1 : NATINOV, M. RIPOLL CHRISTOPHE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 542629
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, destinés à être utilisés uniquement par des industriels de l'agroalimentaire pour diminuer les effets de l'oxydation sur leurs produits, notamment sur les fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, levure, poudre pour faire lever, cacao.Classe 30 : Café, thé ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761197
Date de demande : 05/10/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

31/10/2008 : O&SENS

N° national/d'enregistrement : 3608730
Date de dépôt : 31/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; Compléments alimentaires pour animaux.

Déposant 1 : NATINOV, SAS
Numéro de SIREN : 438779365

Mandataire 1 : M. RIPOLL CHRISTOPHE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700706
Date de demande : 14/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Publications au Bodacc :

06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8876
NOJO : 4901MYG44800200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019