NEOFORM INDUSTRIES

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/01/2002

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34768410200051 / Siren : 347684102 / NIC : 00051

N° de TVA : FR 66 347684102

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

31 : Fabrication de meubles

Cette division comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau sauf pierre, béton ou céra- mique. Les procédés de fabrication de meubles sont les méthodes normales de formage des matériaux et d’as- semblage des éléments les composant, y compris la découpe, le moulage et le laminage. Le design de l’article, concernant à la fois ses caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, constitue un aspect important du processus de production. Certains procédés de fabrication des meubles sont similaires aux procédés employés dans d’autres branches de l’activité manufacturière. Par exemple, la découpe et l’assemblage sont des opérations intervenant dans la fabri- cation d’armatures en bois, classée dans la division 16 (Travail du bois et fabrication d’articles en bois). C’est néanmoins la multiplicité des processus qui différencie la fabrication de meubles en bois de la fabrication d’arti- cles en bois. De même, la fabrication de meubles en métal fait appel à des techniques qui sont également em- ployées dans la fabrication de produits laminés, classée dans la division 25 (Travail des métaux). Le procédé de moulage de meubles en plastique est similaire au moulage d’autres articles en plastique. Néanmoins, la fabrication de meubles en plastique tend à être une activité spécialisée.

31.0 : Fabrication de meubles

31.02 : Fabrication de meubles de cuisine

31.02Z : Fabrication de meubles de cuisine

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de sièges de cuisine
- la fabrication de meubles de cuisine

Cette sous-classe comprend aussi :
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication Produits associés : 31.00.11p, 31.00.12p, 31.00.13p, 31.00.14p, 31.00.20p, 31.00.91p, 31.00.99p, 31.02.10, 31.02.99

Coordonnées de l'établissement :
NEOFORM INDUSTRIES

Adresse :
ZAC DU CORMIER
Rue DE LA GATINE
49300 CHOLET

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de meubles de cuisine (NAFRev2 : 31.02Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de meubles de cuisine (NAFRev1 : 36.1E)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/05/2007 : Succession

Prédécesseur : MANUFA INDUST NOUVELLE ELEMENTS SANITAIR

15/01/2002 : Succession

Prédécesseur : NEOFORM INDUSTRIES
Continuité économique

Accords d'entreprise :

14/12/2022 : PROCES VERBAL DE LA CLOTURE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04923009182
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/02/2023
Date de dépôt : 27/01/2023
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement (1411)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEOFORM INDUSTRIES
Siret : 34768410200051
Code APE : 3102Z
Secteur : Fabrication de meubles de cuisine

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/07/1988

Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES

Dénomination usuelle: AQUAMEUBLE - M'KIT - ABC INDUSTRIES - TA

Activité principale : Fabrication de meubles de cuisine (NAFRev2 : 31.02Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

17/10/2016 : NEOFORM INDUSTRIES

N° national/d'enregistrement : 4307987
Date de dépôt : 17/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; édition et publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches ; placards ; montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, pieds de meubles, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tabourets, vitrines (meubles) ; services de vente en gros et au détail de l'ensemble des produits précités par l'intermédiaire de systèmes permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter les produits précités par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de gestion de fichiers d'adresses ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; services d'organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.

Déposant 1 : NEOFORM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

17/10/2016 : m'Kit

N° national/d'enregistrement : 4307985
Date de dépôt : 17/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; édition et publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches ; placards ; montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, pieds de meubles, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tabourets, vitrines (meubles) ; services de vente en gros et au détail de l'ensemble des produits précités par l'intermédiaire de systèmes permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter les produits précités par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de gestion de fichiers d'adresses ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; services d'organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.

Déposant 1 : NEOFORM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
11 rue saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

17/10/2016 : M' KIT

N° national/d'enregistrement : 4307985
Date de dépôt : 17/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; édition et publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches ; placards ; montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, pieds de meubles, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tabourets, vitrines (meubles) ; services de vente en gros et au détail de l'ensemble des produits précités par l'intermédiaire de systèmes permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter les produits précités par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de gestion de fichiers d'adresses ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; services d'organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.

Déposant 1 : NEOFORM INDUSTRIES
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
11 rue saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

17/10/2016 : M' KIT

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; édition et publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches ; placards ; montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, pieds de meubles, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tabourets, vitrines (meubles) ; services de vente en gros et au détail de l'ensemble des produits précités par l'intermédiaire de systèmes permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter les produits précités par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de gestion de fichiers d'adresses ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; services d'organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.

Déposant 1 : NEOFORM INDUSTRIES
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
11 rue saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

17/10/2016 : NEOFORM INDUSTRIES

N° national/d'enregistrement : 4307987
Date de dépôt : 17/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; édition et publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches ; placards ; montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, pieds de meubles, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tabourets, vitrines (meubles) ; services de vente en gros et au détail de l'ensemble des produits précités par l'intermédiaire de systèmes permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter les produits précités par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de gestion de fichiers d'adresses ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; services d'organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.

Déposant 1 : NEOFORM INDUSTRIES
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

11/07/2012 : INSTINCT

N° national/d'enregistrement : 3933451
Date de dépôt : 11/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles sanitaires ; mobilier destiné à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; mobilier et ensembles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de salles de bains, crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables de toilette (pour lavabos et vasques) ; plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; tables de cuisine, de toilette et de rangement ; paravents ; tréteaux (mobiliers). Appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; portemanteaux (non métalliques), cintres ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; travaux d'ébénisterie ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; bouchons de liège ; loquets non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Service de vente au détail de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles) par l'intermédiaire de systèmes de communications, comprenant notamment réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Gestion de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Etablissement de devis. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.

Déposant 1 : S2IM
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
Rue de la Gatine, ZAC du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 602574
Date de demande : 10/06/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613769
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : NEOFORM INDUSTRIES

11/07/2012 : INSTINCT

N° national/d'enregistrement : 3933451
Date de dépôt : 11/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles sanitaires ; mobilier destiné à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; mobilier et ensembles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de salles de bains, crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables de toilette (pour lavabos et vasques) ; plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; tables de cuisine, de toilette et de rangement ; paravents ; tréteaux (mobiliers). Appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; portemanteaux (non métalliques), cintres ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; travaux d'ébénisterie ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; bouchons de liège ; loquets non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Service de vente au détail de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles) par l'intermédiaire de systèmes de communications, comprenant notamment réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadres ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Gestion de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Etablissement de devis. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.

Déposant 1 : NEOFORM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
RUE DE LA GÂTINE - ZAC DU CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT-GEORGES
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NEOFORM INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806937
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

13/10/2008 : NEOVA CUISINES & BAINS

N° national/d'enregistrement : 3604351
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles sanitaires ; mobilier destiné à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; mobilier et ensembles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de salles de bains, crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables de toilette (pour lavabos et vasques) ; plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; mobilier scolaire ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; lits ; sommiers de lit ; paravents ; tréteaux (mobiliers) ; coffres à jouets ; parcs pour bébés ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; bustes pour tailleurs, mannequins ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; cadres à broderie ; porte-chapeaux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; travaux d'ébénisterie ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; bouchons de liège ; porte-livres ; loquets non métalliques ; rubans de paille ; rideaux de perles pour la décoration ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Service de vente au détail de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles) par l'intermédiaire de systèmes de communications, comprenant notamment réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Gestion de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Etablissement de devis. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.

Déposant 1 : NEOFORM INDUSTRIES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613769
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : NEOFORM INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682297
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

09/07/2007 : OUEST POST FORMING

N° national/d'enregistrement : 3512321
Date de dépôt : 09/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles sanitaires ; mobilier destiné à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; mobilier et ensembles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de salles de bains, crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables de toilette (pour lavabos et vasques) ; plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières, bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilette, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairage de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Service de vente au détail de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles) par l'intermédiaire de systèmes de communications, comprenant notamment réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Gestion de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Etablissement de devis. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénieurs ; services d'architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services d'architectes d'intérieur ; services de plans en matière d'aménagement d'intérieur (architecture) ; conseils en matière d'aménagement de cuisine et de salles de bains (architecture d'intérieur) ; établissement de plans pour la construction et planification de projets techniques se rapportant à des meubles de cuisine et de salles de bains ; décoration intérieure ; préparation de concours et projets ou rapports pour des appels d'offres en matière d'aménagement de cuisines et de salles de bains (architecture d'intérieur) ; services de conseillers techniques professionnels (sans rapport avec la direction d'affaires).

Déposant 1 : NEOFORM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
RUE DE LA GATINE, ZAC DU CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 591379
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : OUEST POST FORMING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 613768
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : S2IM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613769
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : NEOFORM INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640296
Date de demande : 13/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/09/2002 : TARTROU industries Meubles Salles de bains & Cuisines

N° national/d'enregistrement : 3181654
Date de dépôt : 03/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; garnitures de lit, de meuble, de porte (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; étagères ; meubles métalliques ; portes de meubles ; rayons de meubles ; mobilier scolaire ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; rayonnages ; sièges ; sofas ; tabourets ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; lits ; sommiers de lit ; paravents ; tréteaux (mobiliers) ; jardinières (meubles) ; coffres à jouets ; parcs pour bébés ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; cadres (encadrement) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques) , patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porteparapluies, porte-revues ; bustes pour tailleurs, mannequins ; tableaux d'affichage ; glaces et miroirs, miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; cadres à broderie ; porte-chapeaux ; écrans de cheminées ; finitions en matières plastiques pour meubles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; travaux d'ébénisterie ; échelle en bois ou en matières plastiques ; plans de travail ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; bouchons de liège ; porte-livres ; loquets non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; rubans de paille ; paniers non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vis non métalliques.

Déposant 1 : NEOFORM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
RUE DE LA GÂTINE - ZAC DU CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT-GEORGES
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 502936
Date de demande : 28/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Bénéficiare 1 : S2IM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613769
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : NEOFORM INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504231
Date de demande : 10/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806941
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

30/03/1990 : M'KIT

N° national/d'enregistrement : 1586087
Date de dépôt : 30/03/1990
Lieu de dépôt : LAVAL
Date d'expiration : 30/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier, carton et produits en ces matières, non compri dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël Publicité et affaires.Transport et entreposage.Traitement de matériaux. Education et divertissement
N° de la classe : 02
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41

Déposant 1 : S2IM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
Rue de la Gatine ZAC du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
3, rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TARTROU INDUSTRIES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 396117
Date de demande : 12/07/2004
N° de BOPI : 2004-33

Bénéficiare 1 : S2IM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613769
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : NEOFORM INDUSTRIES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166349
Date de demande : 28/02/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427005
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

07/12/1987 : M'KIT

N° national/d'enregistrement : 1440515
Date de dépôt : 07/12/1987
Lieu de dépôt : LAVAL
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salles de bain et de rangement.

Déposant 1 : NEOFORM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 347684102
Adresse :
Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 239555
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 258394
Date de demande : 27/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 258395
Date de demande : 27/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 304257
Date de demande : 24/07/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 396117
Date de demande : 12/07/2004
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613769
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : NEOFORM INDUSTRIES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094688
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350345
Date de demande : 11/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630343
Date de demande : 17/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Publications au Bodacc :

12/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2005
NOJO : 4901MYG45974600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4256
NOJO : 4901MYG37800600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3062
NOJO : 4901MYG34685200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1134
NOJO : 004901MYG327215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Nom commercial : NEOVA, ABC, BOBLOC, M'KIT et AQUAMEUBLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NéoForm Participations ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE

25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4445
NOJO : 4901MYG32315800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6664
NOJO : 490138334500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6627
NOJO : 490135199300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4119
NOJO : 490134242400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°513
NOJO : 000004901333065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NéoForm Participations (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ORECO (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SONIGO Julien

18/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°616
NOJO : BXB160740002891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NéoForm Participations (SAS) Directeur général : PROSPHERES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ORECO (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SONIGO Julien

21/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4362
NOJO : 490130369400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6706
NOJO : 490127302700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°584
NOJO : BXB14189001300D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NéoForm Participations (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ORECO (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SONIGO Julien

06/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°676
NOJO : BXB13302000630G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 30/09/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : OUEST POST FORMING, Société par actions simplifiée (SAS), ZA l'Epaud 85700 Saint-Michel Mont mercure (RCS LA ROCHE SUR YON (8501) 498 408 400)

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1730000 EUR

31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7812
NOJO : 490124979300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : S2IM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/07/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°414
NOJO : BXA13190001738J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE PARUTION AU BODACC D'UN PROJET DE FUSION - aux termes d'un acte sous seing privé en date à Cholet du 19 juin 2013 la société S2IM, société par actions simplifiée au capital de 1.700.000 euros, dont le siège social est sis rue de la Gâtine ZAC du Cormier 49300 CHOLET, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés d'ANGERS, sous le numéro 347 684 102, et la société OUEST POST FORMING, société par actions simplifiée au capital de 1.000.000 euros, dont le siège social est sis ZA de l'Epaud, 85700 SAINT MICHEL MONT MERCURE, immatriculée au Registre du Commerce de la ROCHE SUR YON, sous le numéro 498 408 400, ont étali le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société OUEST POST FORMING par la société S2IM. La société OUEST POST FORMING ferait apport à la société S2IM de la totalité de son actif, soit 3.442.548,78 euros, à charge de la totalié de son passif, soit 3.256.338.92 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 186.209,86 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu est le suivant : 1 action de la société OUEST POST FORMING donne droit à uine (1) action de la société S2IM. La prime de fusion correspondant à la différence entre la valeur de l'actif net apporté (soit 186.209,86 euros) et la valeur nominale des actions à émettre par la société S2IM (soit 26.946 euros) est de 159.263.86 euros. Conformément à l'article L.236-6 du Code de Commerce, le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'ANGERS au nom de la société S2IM, le 24 juin 2013 et au Greffe du Tribunal de Commerce de LA ROCHE SUR YON au nom de la société OUEST POST FORMING, le 24 juin 2013

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : S2IM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1700000 EUR

21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6456
NOJO : BXC121880056224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : S2IM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°759
NOJO : BXB12179001087K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : S2IM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEOFORM INDUSTRIES (SAS) représenté par DARON Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : ALBERT Jean-Paul Commissaire aux comptes suppléant : SA ORGANISATION REVISION ET EXPERTISE COMPTABLE DE L OUEST (SA)

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6977
NOJO : BXC112130213555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : S2IM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7132
NOJO : BXC10217006758V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : S2IM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Gâtine - Zone d'Activités Commerciales du Cormier
49300 Cholet

07/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°657
NOJO : BXB09273000433X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : S2IM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1700000 EUR

13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4613
NOJO : BXC08219010597P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

13/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1242
NOJO : BXB08126004630N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : S2IM
Nom commercial : NEOVA, ABC, BOBLOC, M'KIT et AQUAMEUBLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1026
NOJO : BXB08044008050L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 347 684 102
Dénomination : S2IM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEOFORM INDUSTRIES (SAS) représenté par DARON Jean-Michel.
Directeur général : PHILBERT Frédéric.
Commissaire aux comptes titulaire : ALBERT Jean-Paul.
Commissaire aux comptes suppléant : SA ORGANISATION REVISION ET EXPERTISE COMPTABLE DE L OUEST (SA).

06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5275
NOJO : BXC08183000779Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3173
NOJO : BXC081480053480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Historique de l'unité légale :

17/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Fabrication de meubles de cuisine (NAFRev2 : 31.02Z)

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)

30/09/2013 : dénomination

Dénomination : NEOFORM INDUSTRIES

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de meubles de cuisine (NAFRev2 : 31.02Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de meubles de cuisine (NAFRev1 : 36.1E)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : S2IM

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Fabrication de meubles meublants (NAF1993 : 36.1G)

01/01/1997 : dénomination

Dénomination : TARTROU INDUSTRIES

Représentants légaux :

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Type : Personne Morale

Nom : NéoForm Participations
Siren : 789580842
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
rue de la Gâtine - ZAC du Cormier
49300 Cholet
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Type : Personne Morale

Nom : ORECO
Siren : 312744832
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
la Marionniere
Saint-Hilaire-De-Loulay BP 345
85603 Montaigu
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Type : Personne Physique

Nom : SONIGO Julien
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 rue des Frères Lumières
ZA Ragon 2
44119 Treillières
FRANCE

Dépôts des actes :

16/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°8367 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

08/06/2016 : Ordonnance du président

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5223 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

11/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2215 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un directeur général

11/02/2016 : Lettre

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2215 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : acceptation de fonctions par un directeur général

17/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4723 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/09/2013 : Déclaration de conformité

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°7857 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé

30/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°7857 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°7857 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : en NEOFORM INDUSTRIES

30/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°7857 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°7857 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé

30/08/2013 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°7082 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux apports dans le cadre de la fusion absorption de la société Ouest Post Forming rcs La Roche sur Yon 498408400 par la société S2IM

19/06/2013 : Traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4679 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption de la société OUEST POST FORMING par la société S2IM

22/05/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°3971 déposé le 22/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

15/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4678 déposé le 20/06/2012
Etat : Déposé
Décision : démission du Directeur Général M Frédéric PHILBERT

08/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4576 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 15 et 18 des statuts

31/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6769 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION DE LASOCIETE MINES PAR LA SOCIETE S2IM

31/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6769 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6769 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/06/2009 : Ordonnance du président

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4446 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

20/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°3039 déposé le 01/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1121 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1121 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 15 des statuts concernant le comité derémunération

15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°8116 déposé le 18/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social

30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4638 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU TRAITE DE FUSION - APPROBATION DU PROJET DE FUSION PARABSORPTION DE LA STE BOBLOC INDUSTRIES A EFFET AU 01.01.07 -

30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4638 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/05/2007 : Projet de traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°3620 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE BOBLOC INDUSTRIES RTE DE MILLAU 12230 LA CAVALERIE

01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1382 déposé le 21/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGT DE REPRESENTANT D UNE PERSONNE MORALE PRESIDENTENOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL

01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2509 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MME PHILBERT DANIELE DE SES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL

29/12/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1224 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6613 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6613 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION DE LA STE CUISINORT INTERNATIONAL PAR LA STE S2IM CONSTATATION DE LA REALISATION FUSION

21/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5180 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN DIRECTEUR GENERALNOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT EN REMPLACEMENT DU PRESIDENT DEMISSIONNAIRE

21/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5897 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL ADJOINT

15/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5082 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4714 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
Décision : REGULARISATION DE LA TRANSFORMATION DE LA STE EN SAS DESIGNATION D UN COMITE DE REMUNERATION NOMINATION DES MEMBRES DU COMITE DE REMUNERATION MODIFICATION DU NOMBRE DE DIRECTEURS GENERAUX MODIFICATION DE L ARTICLE SUR LES CONVENTIONS REGLEMENTEES MOD DES STATUTS

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5350 déposé le 10/10/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL ADJOINT

08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°3289 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE ADOPTION DES STATUTS DE LA SOCIETE SOUS SA NOUVELLE FORME NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION DE DIRECTEURS GENERAUX CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS

15/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1188 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège RUE DE LA GATINE - ZAC DU CORMIER - 49300 CHOLET PROJET DE TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE MODIFICATION DES STATUTS

30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2198 déposé le 25/04/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION DE LA SOCIETE S.C.I CHAPERONNIERE PAR LA SOCIETE TARTROU INDUSTRIES

28/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2698 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EURO APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION DE LA SOCIETE AQUAKIT PAR LA STE TARTROU INDUSTRIES MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

02/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2595 déposé le 04/07/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL

08/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2040 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION DE LA STE ETS J TARTROU PAR LA STE FINANCIERE DE LA PERAUDIERE MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 Augmentation de capital Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de TARTROU INDUSTRIES Modification de l'objet social Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL

08/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

15/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1343 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 17 RUE ST MELAINE CHOLET

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1343 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1343 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°911 déposé le 25/02/1997
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETEETABLISSEMENTS J TARTROU PAR LA SOCIETE SOCIETE FINANCIERE DE LA PERAUDIERE

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°911 déposé le 25/02/1997
Etat : Déposé
Décision : INTERVENU LE 31 JANVIER 1997

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1382 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DANS LE CADRE DE LA FUSIONPAR ABSORPTION A INTERVENIR ENTRE LA SOCIETE FINANCIERE DE LA PERAUDIERE

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1382 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : ABSORBANTE ET LA SOCIETE ETABLISSEMENTS J TARTROU ABSORBEERAPPORT DU 15.03.1997

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2040 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION DE LA STE ETS J TARTROU PAR LA STE FINANCIERE DE LA PERAUDIERE MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 Augmentation de capital Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de TARTROU INDUSTRIES Modification de l'objet social Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1520 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA STE AQUAKIT PAR LA STETARTROU INDUSTRIES, SIGNE LE 15.03.2000

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1989 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTIONDE LA SA AQUAKIT PAR LA SA TARTROU INDUSTRIES, SIGNE LE 03.04.00

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2698 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EURO APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION DE LA SOCIETE AQUAKIT PAR LA STE TARTROU INDUSTRIES MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°997 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : REQUETE NOMINATION D UN COMMISSAIRE UNIQUE A LA FUSION

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°997 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D ANGERSRENDUE LE 13.02.00

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1120 déposé le 21/02/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SCI CHAPERONNIERE PARLA SOCIETE TARTROU INDUSTRIES, SIGNE LE 15.02.01

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1544 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION ENTRE LASCI CHAPERONNIERE (STE ABSORBEE) ET LA STE TARTROU INDUSTRIES

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1544 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : (STE ABSORBANTE) SIGNE LE 28.02.01

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2198 déposé le 25/04/2001
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE SCI CHAPERONNIERE PAR LA SOCIETE TARTROU INDUSTRIES - DU 15.02.2001 APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION DE LA SOCIETE S.C.I CHAPERONNIERE PAR LA SOCIETE TARTROU INDUSTRIES

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°3289 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - DU 15.02.2002 SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE ADOPTION DES STATUTS DE LA SOCIETE SOUS SA NOUVELLE FORME NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION DE DIRECTEURS GENERAUX CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5678 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : 2 ACTES DU PRESIDENT EN DATE DU 16.09.02 Changement de dénomination en celle de S2IM

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5678 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de S2IM

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1453 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA STE EN SAS DU 260203

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5082 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2911 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2911 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS RENDUE LE 06.05.06

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5180 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DE LA LETTRE DE DEMISSION DES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERALDE MR FREDERIC PHILBERT DU 21.07.2006

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5385 déposé le 22/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS CUISI NORD INTERNATIONAL

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5385 déposé le 22/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption par la société SAS S2IM

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5385 déposé le 22/09/2006
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 27 JUIN 2006

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5919 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : APPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS -FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CUSI NORD INTERNATIONAL PAR S2IM- DU 29.09.2006

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6613 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé

N.C : Traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6613 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6613 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1224 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1224 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2350 déposé le 27/03/2007
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS DEPOSEE LE 07.03.07

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2350 déposé le 27/03/2007
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS EN DATE DU 27.03.07

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4039 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LASTE BOBLOC INDUSTRIES PAR LA STE S2IM, EN DATE DU 15.06.2007

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4638 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé

N.C : Traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4638 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4638 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°8116 déposé le 18/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1121 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°3039 déposé le 01/04/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 20

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4446 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Requête en nomination d'un commissaire à la fusion à la date du 03/06/2009

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4862 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : M.I.N.E.S. MANUFACTURE INDUSTRIELLE NOUVELLE ELEMENTS SANITAIRES

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4862 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption par la société S2IM

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5584 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports dans le cadre de la fusion absorption de la sociétéM.I.N.E.S par la société S2IM, en date du 24.07.2009

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6769 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6769 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA FUSIONMODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4576 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Type : Siège

Adresse :
rue de la Gâtine - ZAC du Cormier
49300 Cholet
FRANCE

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue de la Gâtine - ZAC du Cormier
49300 Cholet
FRANCE
Nom commercial : NEOVA, ABC, BOBLOC, M'KIT et AQUAMEUBLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/1989
Activité : Fabrication de meubles et tous articles en bois manufacturés holding
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE ST FIACRE SUR MAINE 44 A AV CHAPERONNIERE 49510 JALLAIS LE 081289 CREATIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de la Fontaine
49510 Jallais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2000
Activité : ORIGINE : APPORT FUSION PRECEDENT EXPLOITANT : AQUAKIT ACTIVITE : FABRICATION DE MEUBLES ET TOUS ARTICLES EN BOIS MANUFACTURES
Origine du fonds : Divers
- -

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
impasse du Porteau
ZA de Haute Perche
49610 Saint-Melaine-sur-Aubance
FRANCE
Enseigne : ABC INDUSTRIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2002
Activité : Fabrication de négoce de meubles en tout genre
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine de ABC INDUSTRIE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA de Haute Perche impasse du Porteau
49610 Saint-Melaine-sur-Aubance
FRANCE
Enseigne : ABC INDUSTRIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2002
Activité : Fabrication et négoce de meubles en tout genre
Origine du fonds : Attribution du fonds à la suite d'une dissolution
RANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE PAR ABC INDUSTRIE - récédent propriétair - BC INDUSTRIE S
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B00535
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
ZA l'Epaud Saint-Michel-Mont-Mercure
85700 Sèvremont
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2013
Activité : Travaux et prestations d'entreprise de post-formages, d'agencement, de menuiserie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B00535
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
Lieu-Dit la Sagesse la Flocellière
85700 Sèvremont
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : La fabrication de meubles notamment, meubles de cuisines et de salles de bains et tous articles en bois manufacturés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/10/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2007B70138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
route de Millau
12230 La cavalerie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2007
Activité : Commercialisation et fabrication de tous produits d'ameublement et d'agencement
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Acquis par fusion absorptio - récédent propriétaire exploitan - OBLOC INDUSTRIE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3382
Date d’ajout de l’observation : 26/05/1997
Texte de l'observation : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS J TARTROU (RCS ANGERS B 064200124) QUI EXERCAIT SES ACTIVITES DEPUIS LE 1ER JANVIER 1949, PAR LA STE FINANCIERE DE LA PERAUDIERE A COMPTER DU 08.04.97 CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE : "SOCIETE FINANCIERE DE LA PERAUDIERE" DEVIENT "TARTROU INDUSTRIES" NOUVELLE ACTIVITE : LA FABRICATION DE MEUBLES ET TOUS ARTICLES EN BOIS MANUFACTURES HOLDING AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PORTE A 4 000 000 F NOMINATION DE MELLE STEPHANIE PHILBERT EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR FREDERIC PHILBERT, DEMISSIONNAIRE NOMINATION DE MME DANIELE MAILLOCHON EPSE PHILBERT EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL A COMPTER DU 08.04.97

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 3168
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2001
Texte de l'observation : APPROBATION DU PORJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE S.C.I. CHAPERONNIERE - RCS ANGERS 352.001.721 AYANT SON SIEGE A JALLAIS (49510) - AVENUE CHAPERONNIERE PAR LA SOCIETE SA TARTROU INDUSTRIES RCS ANGERS 347.684.102 AYANT SON SIEGE A CHOLET (49300) - 17 RUE SAINT MELAINE Date d'effet : 01/10/2000

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 6640
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2007
Texte de l'observation : SUIVANT AGE DU 30.06.2007, IL RESULTE QUE LE PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION DE LA SOCIETE BOBLOC INDUSTRIES RCS MILLAU 394891345 PAR LA STE S2IM A ETE APPROUVE, QUE LA FUSION EST DEVENUE DEFINITIVE LE 30 JUIN 2007 ET QUE LA SOCIETE S2IM A LA JOUISSANCE DES BIENS RETROACTIVEMENT DEPUIS LE 1ER JANVIER 2007 - EN REMUNERATION DE L'APPORT EFFECTUE PAR LA SOCIETE BOBLOC INDUSTRIES, LA STE S2IM A AUGMENTE SON CAPITAL SOCIAL DE 287 115 EUROS POUR LE PORTER A 1 587 115 E. L'AGE DU 30.06.2007 A DECIDE D'AUGMENTER LE CAPITAL SOCIAL D'UNE SOMME DE 12 885 EUROS POUR LE PORTER A 1 600 000 E A COMPTER DU 30.06.07 ANCIENNE MENTION DU CAPITAL SOCIAL : 1 300 000 E NOUVELLE MENTION DU CAPITAL SOCIAL : 1 600 000 E

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 76
Numéro unique d’observation : 12216
Date d’ajout de l’observation : 18/10/2013
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/09/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : OUEST POST FORMING, Société par actions simplifiée (SAS), ZA l'Epaud 85700 Saint-Michel Mont mercure (RCS LA ROCHE SUR YON (8501) 498 408 400) avec effet rétroactif au 01/01/2013

03/09/2016 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité dans le ressort : 01/04/2011.

24/10/2013 : Ajout

Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Millau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rodez. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rodez décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

22/02/2017 : NEOFORM INDUSTRIES

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 1730000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années

03/09/2016 : NEOFORM INDUSTRIES

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/04/2011

Economie sociale et solidaire : Non

24/10/2013 : NEOFORM INDUSTRIES

Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/2007

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1669 déposé le 22/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°10114 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5816 déposé le 25/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°6118 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5772 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5631 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5471 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5970 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°3359 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°3986 déposé le 29/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°5602 déposé le 31/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°2730 déposé le 13/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°4390 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°3126 déposé le 09/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1833 déposé le 16/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1313 déposé le 05/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1559 déposé le 28/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1494 déposé le 23/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°1773 déposé le 12/05/1998
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°627 déposé le 20/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°394 déposé le 01/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°602 déposé le 27/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00088
Dépôt : N°747 déposé le 10/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7176 du 19/05/2021
Numéro de gestion : 1990B00088
Code activité : 3102Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 036 379	1 000 632	35 747	51 837
AH	Fonds commercial	201 060		201 060	201 060
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 929		53 929
AP	Constructions	232 109	229 020	3 089	6 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 665 725	7 844 185	3 821 541	3 760 545
AT	Autres immobilisations corporelles	3 784 655	2 848 056	936 600	1 043 982
AV	Immobilisations en cours	6 970		6 970	41 019
AX	Avances et acomptes	110 250		110 250	64 125
BD	Autres titres immobilisés	167		167	167
BH	Autres immobilisations financières	64 644		64 644	64 644
BJ	TOTAL (I)	17 155 889	11 921 892	5 233 997	5 233 442
BL	Matières premières, approvisionnements	1 103 370		1 103 370	1 327 080
BR	Produits intermédiaires et finis	283 430		283 430	257 356
BT	Marchandises	416 786		416 786	298 934
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	380		380	5 435
BX	Clients et comptes rattachés	870 655	20 677	849 978	4 226 197
BZ	Autres créances	3 153 614		3 153 614	1 030 130
CF	Disponibilités	1 634 342		1 634 342	2 681 733
CH	Charges constatées d’avance	296 532		296 532	338 358
CJ	TOTAL (II)	8 081 600	20 677	8 060 923	10 457 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 237 489	11 942 569	13 294 920	15 691 115
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 730 000	1 730 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	156 264	156 264
DD	Réserve légale (1)	173 000	173 000
DG	Autres réserves	3 304 759	2 498 185
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-592 888	806 574
DK	Provisions réglementées	131 047	183 189
DL	TOTAL (I)	4 902 181	5 547 212
DP	Provisions pour risques	25 000	10 800
DR	TOTAL (III)	25 000	10 800
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 800 687	2 009 643
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 848	1 433 182
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 736 036	2 946 927
DY	Dettes fiscales et sociales	2 284 458	2 238 959
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	46 086	86 814
EA	Autres dettes	1 492 624	1 417 580
EC	TOTAL (IV)	8 367 739	10 133 104
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 294 920	15 691 115
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 507 979	3 791 557
FD	Production vendue biens			24 145 268	23 460 869
FG	Production vendue services			120 761	124 170
FJ	Chiffres d’affaires nets			28 774 008	27 376 595
FM	Production stockée			56 114	93 839
FN	Production immobilisée			32 708	1 096
FO	Subventions d’exploitation			2 500	12 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			370 728	252 670
FQ	Autres produits			35 384	20 796
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 271 443	27 757 497
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 414 114	2 026 574
FT	Variation de stock (marchandises)			-106 429	-57 721
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 157 202	9 393 874
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 710	-181 724
FW	Autres achats et charges externes			8 300 637	7 000 997
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			418 766	463 383
FY	Salaires et traitements			5 497 988	5 116 763
FZ	Charges sociales			1 864 836	1 777 988
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 114 596	1 183 328
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 353	26 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	10 000
GE	Autres charges			12 159	19 616
GF	Total des charges d’exploitation (II)			29 917 932	26 779 504
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-646 489	977 993
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 216	43 245
GP	Total des produits financiers (V)			8 216	43 245
GR	Intérêts et charges assimilées			169 849	187 841
GU	Total des charges financières (VI)			169 849	187 841
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-161 633	-144 596
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-808 122	833 397
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	133 466	11 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	215 294	90 414
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 040	96 733
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	404 799	198 716
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	87 871	39 182
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	98 196	62 973
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 897	16 256
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	189 965	118 411
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	214 834	80 305
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-400	107 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	29 684 457	27 999 458
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 277 346	27 192 884
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-592 888	806 574
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	40 757	100 791
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	368 181	366 719

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 5584 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 1990B00088
Code activité : 3102Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 036 379	1 000 632	35 747	51 837
AH	Fonds commercial	201 060		201 060	201 060
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 929		53 929
AP	Constructions	232 109	229 020	3 089	6 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 665 725	7 844 185	3 821 541	3 760 545
AT	Autres immobilisations corporelles	3 784 655	2 848 056	936 600	1 043 982
AV	Immobilisations en cours	6 970		6 970	41 019
AX	Avances et acomptes	110 250		110 250	64 125
BD	Autres titres immobilisés	167		167	167
BH	Autres immobilisations financières	64 644		64 644	64 644
BJ	TOTAL (I)	17 155 889	11 921 892	5 233 997	5 233 442
BL	Matières premières, approvisionnements	1 103 370		1 103 370	1 327 080
BR	Produits intermédiaires et finis	283 430		283 430	257 356
BT	Marchandises	416 786		416 786	298 934
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	380		380	5 435
BX	Clients et comptes rattachés	870 655	20 677	849 978	4 226 197
BZ	Autres créances	3 153 614		3 153 614	1 030 130
CF	Disponibilités	1 634 342		1 634 342	2 681 733
CH	Charges constatées d’avance	296 532		296 532	338 358
CJ	TOTAL (II)	8 081 600	20 677	8 060 923	10 457 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 237 489	11 942 569	13 294 920	15 691 115
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 730 000	1 730 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	156 264	156 264
DD	Réserve légale (1)	173 000	173 000
DG	Autres réserves	3 304 759	2 498 185
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-592 888	806 574
DK	Provisions réglementées	131 047	183 189
DL	TOTAL (I)	4 902 181	5 547 212
DP	Provisions pour risques	25 000	10 800
DR	TOTAL (III)	25 000	10 800
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 800 687	2 009 643
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 848	1 433 182
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 736 036	2 946 927
DY	Dettes fiscales et sociales	2 284 458	2 238 959
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	46 086	86 814
EA	Autres dettes	1 492 624	1 417 580
EC	TOTAL (IV)	8 367 739	10 133 104
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 294 920	15 691 115
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 507 979	3 791 557
FD	Production vendue biens			24 145 268	23 460 869
FG	Production vendue services			120 761	124 170
FJ	Chiffres d’affaires nets			28 774 008	27 376 595
FM	Production stockée			56 114	93 839
FN	Production immobilisée			32 708	1 096
FO	Subventions d’exploitation			2 500	12 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			370 728	252 670
FQ	Autres produits			35 384	20 796
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 271 443	27 757 497
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 414 114	2 026 574
FT	Variation de stock (marchandises)			-106 429	-57 721
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 157 202	9 393 874
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 710	-181 724
FW	Autres achats et charges externes			8 300 637	7 000 997
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			418 766	463 383
FY	Salaires et traitements			5 497 988	5 116 763
FZ	Charges sociales			1 864 836	1 777 988
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 114 596	1 183 328
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 353	26 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	10 000
GE	Autres charges			12 159	19 616
GF	Total des charges d’exploitation (II)			29 917 932	26 779 504
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-646 489	977 993
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 216	43 245
GP	Total des produits financiers (V)			8 216	43 245
GR	Intérêts et charges assimilées			169 849	187 841
GU	Total des charges financières (VI)			169 849	187 841
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-161 633	-144 596
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-808 122	833 397
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	133 466	11 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	215 294	90 414
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 040	96 733
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	404 799	198 716
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	87 871	39 182
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	98 196	62 973
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 897	16 256
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	189 965	118 411
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	214 834	80 305
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-400	107 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	29 684 457	27 999 458
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 277 346	27 192 884
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-592 888	806 574
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	40 757	100 791
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	368 181	366 719

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8817 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 1990B00088
Code activité : 3102Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 036 379	1 000 632	35 747	51 837
AH	Fonds commercial	201 060		201 060	201 060
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 929		53 929
AP	Constructions	232 109	229 020	3 089	6 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 665 725	7 844 185	3 821 541	3 760 545
AT	Autres immobilisations corporelles	3 784 655	2 848 056	936 600	1 043 982
AV	Immobilisations en cours	6 970		6 970	41 019
AX	Avances et acomptes	110 250		110 250	64 125
BD	Autres titres immobilisés	167		167	167
BH	Autres immobilisations financières	64 644		64 644	64 644
BJ	TOTAL (I)	17 155 889	11 921 892	5 233 997	5 233 442
BL	Matières premières, approvisionnements	1 103 370		1 103 370	1 327 080
BR	Produits intermédiaires et finis	283 430		283 430	257 356
BT	Marchandises	416 786		416 786	298 934
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	380		380	5 435
BX	Clients et comptes rattachés	870 655	20 677	849 978	4 226 197
BZ	Autres créances	3 153 614		3 153 614	1 030 130
CF	Disponibilités	1 634 342		1 634 342	2 681 733
CH	Charges constatées d’avance	296 532		296 532	338 358
CJ	TOTAL (II)	8 081 600	20 677	8 060 923	10 457 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 237 489	11 942 569	13 294 920	15 691 115
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 730 000	1 730 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	156 264	156 264
DD	Réserve légale (1)	173 000	173 000
DG	Autres réserves	3 304 759	2 498 185
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-592 888	806 574
DK	Provisions réglementées	131 047	183 189
DL	TOTAL (I)	4 902 181	5 547 212
DP	Provisions pour risques	25 000	10 800
DR	TOTAL (III)	25 000	10 800
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 800 687	2 009 643
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 848	1 433 182
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 736 036	2 946 927
DY	Dettes fiscales et sociales	2 284 458	2 238 959
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	46 086	86 814
EA	Autres dettes	1 492 624	1 417 580
EC	TOTAL (IV)	8 367 739	10 133 104
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 294 920	15 691 115
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 507 979	3 791 557
FD	Production vendue biens			24 145 268	23 460 869
FG	Production vendue services			120 761	124 170
FJ	Chiffres d’affaires nets			28 774 008	27 376 595
FM	Production stockée			56 114	93 839
FN	Production immobilisée			32 708	1 096
FO	Subventions d’exploitation			2 500	12 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			370 728	252 670
FQ	Autres produits			35 384	20 796
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 271 443	27 757 497
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 414 114	2 026 574
FT	Variation de stock (marchandises)			-106 429	-57 721
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 157 202	9 393 874
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 710	-181 724
FW	Autres achats et charges externes			8 300 637	7 000 997
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			418 766	463 383
FY	Salaires et traitements			5 497 988	5 116 763
FZ	Charges sociales			1 864 836	1 777 988
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 114 596	1 183 328
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 353	26 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	10 000
GE	Autres charges			12 159	19 616
GF	Total des charges d’exploitation (II)			29 917 932	26 779 504
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-646 489	977 993
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 216	43 245
GP	Total des produits financiers (V)			8 216	43 245
GR	Intérêts et charges assimilées			169 849	187 841
GU	Total des charges financières (VI)			169 849	187 841
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-161 633	-144 596
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-808 122	833 397
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	133 466	11 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	215 294	90 414
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 040	96 733
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	404 799	198 716
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	87 871	39 182
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	98 196	62 973
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 897	16 256
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	189 965	118 411
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	214 834	80 305
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-400	107 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	29 684 457	27 999 458
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 277 346	27 192 884
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-592 888	806 574
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	40 757	100 791
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	368 181	366 719

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6829 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00088
Code activité : 3102Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 036 379	1 000 632	35 747	51 837
AH	Fonds commercial	201 060		201 060	201 060
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 929		53 929
AP	Constructions	232 109	229 020	3 089	6 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 665 725	7 844 185	3 821 541	3 760 545
AT	Autres immobilisations corporelles	3 784 655	2 848 056	936 600	1 043 982
AV	Immobilisations en cours	6 970		6 970	41 019
AX	Avances et acomptes	110 250		110 250	64 125
BD	Autres titres immobilisés	167		167	167
BH	Autres immobilisations financières	64 644		64 644	64 644
BJ	TOTAL (I)	17 155 889	11 921 892	5 233 997	5 233 442
BL	Matières premières, approvisionnements	1 103 370		1 103 370	1 327 080
BR	Produits intermédiaires et finis	283 430		283 430	257 356
BT	Marchandises	416 786		416 786	298 934
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	380		380	5 435
BX	Clients et comptes rattachés	870 655	20 677	849 978	4 226 197
BZ	Autres créances	3 153 614		3 153 614	1 030 130
CF	Disponibilités	1 634 342		1 634 342	2 681 733
CH	Charges constatées d’avance	296 532		296 532	338 358
CJ	TOTAL (II)	8 081 600	20 677	8 060 923	10 457 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 237 489	11 942 569	13 294 920	15 691 115
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 730 000	1 730 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	156 264	156 264
DD	Réserve légale (1)	173 000	173 000
DG	Autres réserves	3 304 759	2 498 185
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-592 888	806 574
DK	Provisions réglementées	131 047	183 189
DL	TOTAL (I)	4 902 181	5 547 212
DP	Provisions pour risques	25 000	10 800
DR	TOTAL (III)	25 000	10 800
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 800 687	2 009 643
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 848	1 433 182
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 736 036	2 946 927
DY	Dettes fiscales et sociales	2 284 458	2 238 959
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	46 086	86 814
EA	Autres dettes	1 492 624	1 417 580
EC	TOTAL (IV)	8 367 739	10 133 104
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 294 920	15 691 115
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 507 979	3 791 557
FD	Production vendue biens			24 145 268	23 460 869
FG	Production vendue services			120 761	124 170
FJ	Chiffres d’affaires nets			28 774 008	27 376 595
FM	Production stockée			56 114	93 839
FN	Production immobilisée			32 708	1 096
FO	Subventions d’exploitation			2 500	12 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			370 728	252 670
FQ	Autres produits			35 384	20 796
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 271 443	27 757 497
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 414 114	2 026 574
FT	Variation de stock (marchandises)			-106 429	-57 721
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 157 202	9 393 874
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 710	-181 724
FW	Autres achats et charges externes			8 300 637	7 000 997
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			418 766	463 383
FY	Salaires et traitements			5 497 988	5 116 763
FZ	Charges sociales			1 864 836	1 777 988
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 114 596	1 183 328
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 353	26 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	10 000
GE	Autres charges			12 159	19 616
GF	Total des charges d’exploitation (II)			29 917 932	26 779 504
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-646 489	977 993
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 216	43 245
GP	Total des produits financiers (V)			8 216	43 245
GR	Intérêts et charges assimilées			169 849	187 841
GU	Total des charges financières (VI)			169 849	187 841
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-161 633	-144 596
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-808 122	833 397
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	133 466	11 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	215 294	90 414
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 040	96 733
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	404 799	198 716
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	87 871	39 182
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	98 196	62 973
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 897	16 256
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	189 965	118 411
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	214 834	80 305
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-400	107 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	29 684 457	27 999 458
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 277 346	27 192 884
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-592 888	806 574
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	40 757	100 791
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	368 181	366 719

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 1669 du 22/02/2017
Numéro de gestion : 1990B00088
Code activité : 3102Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 036 379	1 000 632	35 747	51 837
AH	Fonds commercial	201 060		201 060	201 060
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 929		53 929
AP	Constructions	232 109	229 020	3 089	6 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 665 725	7 844 185	3 821 541	3 760 545
AT	Autres immobilisations corporelles	3 784 655	2 848 056	936 600	1 043 982
AV	Immobilisations en cours	6 970		6 970	41 019
AX	Avances et acomptes	110 250		110 250	64 125
BD	Autres titres immobilisés	167		167	167
BH	Autres immobilisations financières	64 644		64 644	64 644
BJ	TOTAL (I)	17 155 889	11 921 892	5 233 997	5 233 442
BL	Matières premières, approvisionnements	1 103 370		1 103 370	1 327 080
BR	Produits intermédiaires et finis	283 430		283 430	257 356
BT	Marchandises	416 786		416 786	298 934
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	380		380	5 435
BX	Clients et comptes rattachés	870 655	20 677	849 978	4 226 197
BZ	Autres créances	3 153 614		3 153 614	1 030 130
CF	Disponibilités	1 634 342		1 634 342	2 681 733
CH	Charges constatées d’avance	296 532		296 532	338 358
CJ	TOTAL (II)	8 081 600	20 677	8 060 923	10 457 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 237 489	11 942 569	13 294 920	15 691 115
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 730 000	1 730 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	156 264	156 264
DD	Réserve légale (1)	173 000	173 000
DG	Autres réserves	3 304 759	2 498 185
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-592 888	806 574
DK	Provisions réglementées	131 047	183 189
DL	TOTAL (I)	4 902 181	5 547 212
DP	Provisions pour risques	25 000	10 800
DR	TOTAL (III)	25 000	10 800
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 800 687	2 009 643
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 848	1 433 182
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 736 036	2 946 927
DY	Dettes fiscales et sociales	2 284 458	2 238 959
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	46 086	86 814
EA	Autres dettes	1 492 624	1 417 580
EC	TOTAL (IV)	8 367 739	10 133 104
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 294 920	15 691 115
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 507 979	3 791 557
FD	Production vendue biens			24 145 268	23 460 869
FG	Production vendue services			120 761	124 170
FJ	Chiffres d’affaires nets			28 774 008	27 376 595
FM	Production stockée			56 114	93 839
FN	Production immobilisée			32 708	1 096
FO	Subventions d’exploitation			2 500	12 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			370 728	252 670
FQ	Autres produits			35 384	20 796
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 271 443	27 757 497
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 414 114	2 026 574
FT	Variation de stock (marchandises)			-106 429	-57 721
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 157 202	9 393 874
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			223 710	-181 724
FW	Autres achats et charges externes			8 300 637	7 000 997
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			418 766	463 383
FY	Salaires et traitements			5 497 988	5 116 763
FZ	Charges sociales			1 864 836	1 777 988
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 114 596	1 183 328
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 353	26 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	10 000
GE	Autres charges			12 159	19 616
GF	Total des charges d’exploitation (II)			29 917 932	26 779 504
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-646 489	977 993
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 216	43 245
GP	Total des produits financiers (V)			8 216	43 245
GR	Intérêts et charges assimilées			169 849	187 841
GU	Total des charges financières (VI)			169 849	187 841
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-161 633	-144 596
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-808 122	833 397
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	133 466	11 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	215 294	90 414
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 040	96 733
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	404 799	198 716
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	87 871	39 182
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	98 196	62 973
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 897	16 256
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	189 965	118 411
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	214 834	80 305
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-400	107 128
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	29 684 457	27 999 458
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 277 346	27 192 884
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-592 888	806 574
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	40 757	100 791
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	368 181	366 719

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