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de Saint-Firmin

NEPTUNE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80130892500016 / Siren : 801308925 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 37 801308925
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.3 : Fonds de placement et entités financières similaires
64.30 : Fonds de placement et entités financières similaires
64.30Z : Fonds de placement et entités financières similaires
Cette sous-classe comprend les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d’autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d’actionnaires ou de bénéficiaires. Les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques d’investissement spécifiques (diversification, risque, taux de rendement et volatilité des prix). Ces entités perçoivent des intérêts, des dividendes et d’autres revenus de biens, mais elles n’ont pas ou peu d’employés et ne tirent aucun revenu de la vente de services.

Cette sous-classe comprend :
- les sociétés d’investissement à capital variable
- les sociétés d’investissement à capital fixe
- les fiducies, les comptes de patrimoine ou d’agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d’une convention de fiducie, d’un testament ou d’un contrat d’agence
- les fonds communs de placement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les fonds et les fiducies tirant des revenus de la vente de biens ou de services (cf. la sous-classe de la NAF correspondant à leur activité principale)
- les activités des sociétés holding (cf. 64.20Z)
- les caisses de retraite (cf. 65.30Z)
- la gestion de fonds (cf. 66.30Z)
- les régimes de sécurité sociale obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf. 84.30B) Produits associés : 64.30.10
Coordonnées de l'établissement :
NEPTUNE
Adresse :
HTE. LIMOUGERE
14 Rue PIERRE ET MARIE CURIE

37230 FONDETTES
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2014 : Succession
Prédécesseur : MIRABELLE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2014
Dénomination : NEPTUNE
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
21/05/2019 : Pet CooKing
N° national/d'enregistrement : 4553424
Date de dépôt : 21/05/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine ; Ustensiles de cuisson ; Ustensiles ménagers ; Récipients ménagers pour entreposer des aliments d'animaux domestiques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets pour animaux de compagnie ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Friandises comestibles pour animaux ; Biscuits pour animaux ; Préparations d'aliments pour animaux ; Objets comestibles à mâcher pour animaux ; Boissons pour animaux.

Déposant 1 : Monsieur Stéphane BREMARD
Adresse :
22 allée de la Gruette
37540 ST CYR SUR LOIRE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808765
Date de demande : 15/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 Rue Pierre et Marie Curie
37230 Fondettes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

21/05/2019 : Pet CooKing
N° national/d'enregistrement : 4553424
Date de dépôt : 21/05/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine ; Ustensiles de cuisson ; Ustensiles ménagers ; Récipients ménagers pour entreposer des aliments d'animaux domestiques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets pour animaux de compagnie ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Friandises comestibles pour animaux ; Biscuits pour animaux ; Préparations d'aliments pour animaux ; Objets comestibles à mâcher pour animaux ; Boissons pour animaux.

Déposant 1 : Monsieur Stéphane BREMARD
Adresse :
22 allée de la Gruette
37540 ST CYR SUR LOIRE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808765
Date de demande : 15/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 Rue Pierre et Marie Curie
37230 Fondettes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 843486
Date de demande : 27/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487474918
Adresse :
14 rue Pierre et Marie Curie - ZA La Haute Limougère
37230 FONDETTES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

12/12/2017 : GATEAUX Féeriques
N° national/d'enregistrement : 4412269
Date de dépôt : 12/12/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/12/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : colorants pour aliments ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : CARAMBELLE
Forme juridique : SAS
Adresse :
14 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
37230 FONDETTES
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 803716
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843485
Date de demande : 27/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 Rue Pierre et Marie Curie
37230 FONDETTES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 843486
Date de demande : 27/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487474918
Adresse :
14 rue Pierre et Marie Curie - ZA La Haute Limougère
37230 FONDETTES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

09/07/2015 : SCRAP COOKING PARTY
N° national/d'enregistrement : 4195785
Date de dépôt : 09/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papeterie ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; adhésifs pour la papeterie, décalcomanies, colles pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie) ; crayons ; instruments d'écriture ; pinceaux, brosses, à savoir pinceaux et brosses pour la peinture et l'écriture ; encres, à savoir encres pour l'écriture et le dessin ; caractères d'imprimerie ; tampons pour cachets, écussons en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; revues (périodiques) dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; livres, à savoir livres de recettes et livres dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; brochures, catalogues, imprimés, impressions, prospectus, publications, dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; calendriers ; cartes postales, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), cartes de souhaits ; papier calque, calques,transparents (papeterie) ; emporte-pièce (articles de bureau), à savoir cutters ; instruments de dessin ; matériaux à modeler, pâte à modeler pour la papeterie ; patrons pour la couture ; plans, représentations graphiques, images, clichés ; pochoirs ; nappes en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafes en papier, essuie-mains en papier ; étiquettes en papier ; papier d'emballage, papier d'emballage pour la nourriture, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes ; figurines (statuettes) en papier mâché ; catalogues de vente par correspondance ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie, à savoir moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie, moules à glaçons, vaisselle ; plats ; assiettes et assiettes jetables ; bols ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), à savoir récipients en verre pour la cuisine et la pâtisserie ; verres (récipients) ; gobelets ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé ; bonbonnières ; coupe-pâte (couteau de boulanger) pour la pâtisserie ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; planches à découper pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour les aliments et les préparations de pâtisserie ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; services en ligne de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie, disponibles par le biais d'un accès public ou privé à des réseaux de communication mondiaux de type Internet ou Intranet ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la cuisine de la pâtisserie ou la confiserie ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; démonstration de produits, d'ustensiles et instruments pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; diffusion (distribution) d'échantillons dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché, expertises en affaires, dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; présentation de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 rue Pierre et Marie Curie, ZA La Haute Limougère
37230 FONDETTES
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 803726
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 843486
Date de demande : 27/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487474918
Adresse :
14 rue Pierre et Marie Curie - ZA La Haute Limougère
37230 FONDETTES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

09/07/2015 : SCRAP COOKING PARTY
N° national/d'enregistrement : 4195785
Date de dépôt : 09/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papeterie ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; adhésifs pour la papeterie, décalcomanies, colles pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie) ; crayons ; instruments d'écriture ; pinceaux, brosses, à savoir pinceaux et brosses pour la peinture et l'écriture ; encres, à savoir encres pour l'écriture et le dessin ; caractères d'imprimerie ; tampons pour cachets, écussons en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; revues (périodiques) dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; livres, à savoir livres de recettes et livres dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; brochures, catalogues, imprimés, impressions, prospectus, publications, dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; calendriers ; cartes postales, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), cartes de souhaits ; papier calque, calques,transparents (papeterie) ; emporte-pièce (articles de bureau), à savoir cutters ; instruments de dessin ; matériaux à modeler, pâte à modeler pour la papeterie ; patrons pour la couture ; plans, représentations graphiques, images, clichés ; pochoirs ; nappes en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafes en papier, essuie-mains en papier ; étiquettes en papier ; papier d'emballage, papier d'emballage pour la nourriture, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes ; figurines (statuettes) en papier mâché ; catalogues de vente par correspondance ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie, à savoir moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie, moules à glaçons, vaisselle ; plats ; assiettes et assiettes jetables ; bols ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), à savoir récipients en verre pour la cuisine et la pâtisserie ; verres (récipients) ; gobelets ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé ; bonbonnières ; coupe-pâte (couteau de boulanger) pour la pâtisserie ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; planches à découper pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour les aliments et les préparations de pâtisserie ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; services en ligne de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie, disponibles par le biais d'un accès public ou privé à des réseaux de communication mondiaux de type Internet ou Intranet ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la cuisine de la pâtisserie ou la confiserie ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; démonstration de produits, d'ustensiles et instruments pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; diffusion (distribution) d'échantillons dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché, expertises en affaires, dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; présentation de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 rue Pierre et Marie Curie, ZA La Haute Limougère
37230 FONDETTES
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 803726
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

27/01/2014 : FRAMBOISELLE TOUT POUR VOS PLUS BEAUX GATEAU
N° national/d'enregistrement : 4063695
Date de dépôt : 27/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants pour aliments ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; adhésifs pour la papeterie, décalcomanies, autocollants (articles de papeterie) ; crayons ; instruments d'écriture ; pinceaux, brosses, à savoir pinceaux et brosses pour la peinture et l'écriture ; encres, à savoir encres pour l'écriture et le dessin ; caractères d'imprimerie ; tampons pour cachets, écussons en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; revues (périodiques) dans le domaine de la préparation et la décoration de gâteaux et de confiseries ; livres de recettes dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie et de la décoration culinaire ; brochures, catalogues, imprimés, impressions, prospectus, publications, dans le domaine de la préparation et la décoration de gâteaux et de confiseries ; calendriers ; cartes postales, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), cartes de souhaits ; papier calque, calques, transparents (papeterie) ; matériaux à modeler, matériaux pour le modelage ; pochoirs ; nappes en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafes en papier, essuie-mains en papier ; étiquettes en papier ; papier d'emballage, papier d'emballage pour la nourriture, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes ; catalogues de vente par correspondance d'articles pour la préparation et la décoration de gâteaux et de confiseries ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie ; moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie, moules à glaçons ; découpoirs et emporte-pièce pour la cuisine et la pâtisserie ; vaisselle ; plats ; assiettes et assiettes jetables ; bols ; verres (récipients) ; gobelets ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé ; bonbonnières ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; planches à découper pour la cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; mélangeurs manuels (shakers) ; rouleaux à pâtisserie ; poches à douilles ; pinceaux à pâtisserie ; porte-cartes de menus ; sorbetières ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour les aliments et les préparations de pâtisserie ; pochoirs pour décorer des gâteaux ; ensembles de boîtes alimentaires ; moules en papier pour la cuisson au four ; moules en papier pour chocolats et confiseries, moules en papier individuels pour cupcakes ; papier pour transfert alimentaire, frises décoratives alimentaires ; tapis à pâtisserie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales, préparations pour gâteaux ; mélanges pour la pâtisserie ; mélanges pour gâteaux ; pâtisserie, biscuiterie et serie, miel, sirop de mélasse, sucreries, chocolat ; confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, condiments ; épices ; arômes alimentaires autres que les huiles essentielles ; vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille) ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire ; sucre candi à usage alimentaire, perles de sucre ; sucres décoratifs, décorations comestibles pour gâteaux, décorations sucrées pour gâteaux, décorations en chocolat pour gâteaux ; bonbons ; produits alimentaires à base de chocolat, édulcorants naturels, pain d'épice, fondants (confiserie), pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux ; poudre d'amande ; pralines ; crème anglaise en poudre ; levure, poudre à lever ; glaces alimentaires, macarons (pâtisserie), maïs grillé et éclaté (pop-corn), tartes, tourtes, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire ; pâte à modeler alimentaire ; pâte à sucre ; feutres et sprays alimentaires ; tubes de glaçage ; coulis de fruits [sauces] ; coulis de caramel au beurre salé [sauces] ; glaçages ; glucose à usage culinaire ; feuilles de gélatine ; gousses de vanille, mélanges pour glaçages ; nappages à la guimauve ; nappages au chocolat ; sirops pour nappages ; vermicelles sucrés ; pâtes à tartiner au cacao, à la noix, à la pistache, au praliné.

Déposant 1 : CARAMBELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487474918
Adresse :
ZA LA HAUTE LIMOUGERE, 14 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
37230 FONDETTES
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN
Adresse :
10 rue d'Aumale
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 655578
Date de demande : 07/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844210
Date de demande : 05/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
37230 FONDETTES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

30/03/2011 : MIRONTAINE PREPARATIONS POUR GATEAUX
N° national/d'enregistrement : 3818989
Date de dépôt : 30/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie ; moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie, moules à glaçons ; découpoirs et emporte-pièce pour la cuisine et la pâtisserie ; vaisselle ; plats ; assiettes et assiettes jetables ; bols ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; gobelets ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé ; bonbonnières ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; planches à découper pour la cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; mélangeurs manuels (shakers) ; rouleaux à pâtisserie ; poches à douilles ; porte-cartes de menus ; sorbetières ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour les aliments et les préparations de pâtisserie ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de fruits, confitures, fruits confits, compotes, fruits cristallisés ; gelées comestibles ; huiles comestibles ; graisses alimentaires et comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, épices, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat. Confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), biscuiterie, biscuits, cacao, boissons à base de cacao, café, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, brioches, sucre candi à usage alimentaire, cannelle (épice), caramels (bonbons), préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, produits alimentaires à base de chocolat, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, pain d'épice, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, fondants (confiserie), pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, macarons (pâtisserie), maïs grillé et éclaté (pop corn), menthe pour la confiserie, pastilles (confiserie), pâtes de fruits (confiserie), pralines, réglisse (confiserie), sorbets (glaces alimentaires), sucres décoratifs, tartes, tourtes, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille).

Déposant 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 RUE PIERRE ET MARIE CURIE, ZA LA HAUTE LIMOUGERE
37230 FONDETTES
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650914
Date de demande : 06/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : NEPTUNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 655578
Date de demande : 07/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 803726
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773208
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

03/04/2009 : SCRAP COOKING
N° national/d'enregistrement : 3641683
Date de dépôt : 03/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier, carton ; boites en carton ou en papier ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, décalcomanies, colles pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie] ; crayons ; instruments d'écriture ; pinceaux, brosses ; encres ; caractères d'imprimerie ; tampons pour cachets, écussons [cachets en papier] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; revues [périodiques] ; livres ; brochures, catalogues, imprimés, impressions, prospectus, publications ; calendriers ; cartes postales, cartes de voeux musicales, faire-part [papeterie], cartes de souhaits ; papier calque, toile à calquer, calques, transparents [papeterie] ; cadres à composer [imprimerie] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; instruments pour le tracé des courbes, instruments de dessin, fournitures pour le dessin, pointes à tracer pour le dessin, règles à dessiner ; matières plastiques pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler ; patrons pour la couture ; plans, représentations graphiques, images, clichés ; pochoirs ; nappes en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafes en papier, essuie-mains en papier ; fanions en papier ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes ; figurines [statuettes] en papier mâché.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie ; moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie, moules à glaçons ; découpoirs et emporte-pièce pour la cuisine et la pâtisserie ; vaisselle ; plats ; assiettes et assiettes jetables ; bols ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres [récipients] ; gobelets ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé ; bonbonnières ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; planches à découper pour la cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; mélangeurs manuels [shakers] ; rouleaux à pâtisserie ; poches à douilles ; porte-cartes de menus ; sorbetières ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour les aliments et les préparations de pâtisserie.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, épices, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat. Confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse [confiserie], biscuiterie, biscuits, cacao, boissons à base de cacao, café, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, brioches, sucre candi à usage alimentaire, cannelle [épice], caramels [bonbons], préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, produits alimentaires à base de chocolat, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, pain d'épice, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, fondants [confiserie], pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, macarons [pâtisserie], maïs grillé et éclaté [pop corn], menthe pour la confiserie, pastilles [confiserie], pâtes de fruits [confiserie], pralines, réglisse [confiserie], sorbets [glaces alimentaires], sucres décoratifs, tartes, tourtes, vanille [aromate], vanilline [succédané de la vanille].
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; services en ligne de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie, disponibles par le biais d'un accès public ou privé à des réseaux de communication mondiaux de type Internet ou Intranet ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; démonstration de produits, d'ustensiles et instruments pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; diffusion [distribution] d'échantillons dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 rue Pierre et Marie Curie, ZA La Haute Limougère
37230 FONDETTES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594451
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 594452
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 597833
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650914
Date de demande : 06/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : NEPTUNE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 655578
Date de demande : 07/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705464
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

03/04/2009 : SCRAP COOKING
N° national/d'enregistrement : 3641683
Date de dépôt : 03/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier, carton ; boites en carton ou en papier ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, décalcomanies, colles pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie] ; crayons ; instruments d'écriture ; pinceaux, brosses ; encres ; caractères d'imprimerie ; tampons pour cachets, écussons [cachets en papier] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; revues [périodiques] ; livres ; brochures, catalogues, imprimés, impressions, prospectus, publications ; calendriers ; cartes postales, cartes de voeux musicales, faire-part [papeterie], cartes de souhaits ; papier calque, toile à calquer, calques, transparents [papeterie] ; cadres à composer [imprimerie] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; instruments pour le tracé des courbes, instruments de dessin, fournitures pour le dessin, pointes à tracer pour le dessin, règles à dessiner ; matières plastiques pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler ; patrons pour la couture ; plans, représentations graphiques, images, clichés ; pochoirs ; nappes en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafes en papier, essuie-mains en papier ; fanions en papier ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes ; figurines [statuettes] en papier mâché.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie ; moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie, moules à glaçons ; découpoirs et emporte-pièce pour la cuisine et la pâtisserie ; vaisselle ; plats ; assiettes et assiettes jetables ; bols ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres [récipients] ; gobelets ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé ; bonbonnières ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; planches à découper pour la cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; mélangeurs manuels [shakers] ; rouleaux à pâtisserie ; poches à douilles ; porte-cartes de menus ; sorbetières ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour les aliments et les préparations de pâtisserie.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, épices, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat. Confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse [confiserie], biscuiterie, biscuits, cacao, boissons à base de cacao, café, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, brioches, sucre candi à usage alimentaire, cannelle [épice], caramels [bonbons], préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, produits alimentaires à base de chocolat, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, pain d'épice, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, fondants [confiserie], pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, macarons [pâtisserie], maïs grillé et éclaté [pop corn], menthe pour la confiserie, pastilles [confiserie], pâtes de fruits [confiserie], pralines, réglisse [confiserie], sorbets [glaces alimentaires], sucres décoratifs, tartes, tourtes, vanille [aromate], vanilline [succédané de la vanille].
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; services en ligne de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie, disponibles par le biais d'un accès public ou privé à des réseaux de communication mondiaux de type Internet ou Intranet ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; démonstration de produits, d'ustensiles et instruments pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; diffusion [distribution] d'échantillons dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 rue Pierre et Marie Curie, ZA La Haute Limougère
37230 FONDETTES
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594451
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 594452
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 597833
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650914
Date de demande : 06/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : NEPTUNE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 655578
Date de demande : 07/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 803726
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705464
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

14/02/2008 : ApéroCooking
N° national/d'enregistrement : 3556694
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; dessins ; linge de table en papier ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; moule de cuisine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Déposant 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 rue Pierre et Marie Curie, Za La Haute Limougère
37230 FONDETTES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650914
Date de demande : 06/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : NEPTUNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 655578
Date de demande : 07/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667524
Date de demande : 22/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

14/02/2008 : ApéroCooking
N° national/d'enregistrement : 3556694
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; dessins ; linge de table en papier ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; moule de cuisine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Déposant 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 rue Pierre et Marie Curie, Za La Haute Limougère
37230 FONDETTES
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650914
Date de demande : 06/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : NEPTUNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 655578
Date de demande : 07/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 740206
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 803726
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667524
Date de demande : 22/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

14/02/2008 : ApéroCooking
N° national/d'enregistrement : 3556694
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; dessins ; linge de table en papier ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; moule de cuisine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Déposant 1 : NEPTUNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801308925
Adresse :
14 rue Pierre et Marie Curie, Za La Haute Limougère
37230 FONDETTES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650914
Date de demande : 06/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : NEPTUNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 655578
Date de demande : 07/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : CARAMBELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 740206
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667524
Date de demande : 22/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Publications au Bodacc :
24/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2627
NOJO : 37012021S013630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°175
NOJO : 37012021S001158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°176
NOJO : 37012021S001159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°177
NOJO : 37012021S001160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°178
NOJO : 37012021S001161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°181
NOJO : 37012021S001162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°182
NOJO : 37012021S001163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°179
NOJO : 37012021S001164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°180
NOJO : 37012021S001165
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°300
NOJO : BXB14142000819T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8960000 EUR
30/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°278
NOJO : BXB141130004869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLE SORECO, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Auriault, Xavier
Montant du capital : 100 EUR
11/04/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°283
NOJO : BXA14094000722U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 27/03/2014
Date de commencement d'activité : 01/04/2014

Numéro d'identification : RCS Tours 801 308 925
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Bremard, Stéphane Jean-Claude, Directeur général : Marie, Rose Edith Christine, nom d'usage : Bremard.

Montant du capital : 100 EUR
Historique de l'unité légale :
03/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Type : Personne Physique

Nom : BREMARD Stéphane Jean-Claude
Né le 17/01/1969 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
19 rue Margueron
37000 Tours
France
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Type : Personne Physique

Nom : MARIE (BREMARD) Rose Edith Christine
Né le 11/03/1976 à Chambray-lès-Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
19 rue Margueron
37000 Tours
France
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLE SORECO
Siren : 333295210
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 rue des Granges Galand
BP 443
37550 Saint-Avertin
France
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Type : Personne Physique

Nom : AURIAULT Xavier
Né le 11/12/1961 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 rue de Granges Galand
37550 Saint Avertin
France
Dépôts des actes :
21/12/2015 : Procès-verbal
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Dépôt : N°131 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
21/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Dépôt : N°131 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
18/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Dépôt : N°2633 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Dépôt : N°2633 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Dépôt : N°2633 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
18/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Dépôt : N°2633 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
07/04/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Dépôt : N°2633 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
20/03/2014 : Attestation bancaire
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Dépôt : N°1840 déposé le 27/03/2014
Etat : Déposé
13/03/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Dépôt : N°1840 déposé le 27/03/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
07/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00378
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue Pierre
et Marie Curie ZA la Haute Limougère
37230 Fondettes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Prise d'intérêts et participation financière, gestion de son portefeuille financier, allocation de tous crédits, gestion et administration de toutes sociétés, gestion de son portefeuille de marques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - IRABELL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/01/2016 : NEPTUNE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prise d'intérêts et participation financière, gestion de son portefeuille financier, allocation de tous crédits, gestion et administration de toutes sociétés, gestion de son portefeuille de marques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/03/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 8960000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 13630 du 08/12/2021
Numéro de gestion : 2014B00378
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 018 9551 018 955
AHFonds commercial9 030 0359 030 035
ATAutres immobilisations corporelles2 8207472 072
CUAutres participations5 543 25554 1725 489 083
BJTOTAL (I)15 595 06554 91915 540 146
BXClients et comptes rattachés29 21529 215
BZAutres créances67 99967 999
CFDisponibilités6 0756 075
CHCharges constatées d’avance24 58024 580
CJTOTAL (II)127 870127 870
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 722 93654 91915 668 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 960 000
DHReport à nouveau-780 340
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-226 131
DKProvisions réglementées5 659
DLTOTAL (I)7 959 187
DSEmprunts obligataires convertibles2 007 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 585 714
DVEmprunts et dettes financières divers (4)555 290
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 940
DYDettes fiscales et sociales124 309
EAAutres dettes300 000
EBProduits constatés d’avance (2)73 847
ECTOTAL (IV)7 708 828
EETOTAL GENERAL (I à V)15 668 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 879 673
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1162 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2014B00378
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 018 9551 018 955
AHFonds commercial9 030 0359 030 035
ATAutres immobilisations corporelles2 8207472 072
CUAutres participations5 543 25554 1725 489 083
BJTOTAL (I)15 595 06554 91915 540 146
BXClients et comptes rattachés29 21529 215
BZAutres créances67 99967 999
CFDisponibilités6 0756 075
CHCharges constatées d’avance24 58024 580
CJTOTAL (II)127 870127 870
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 722 93654 91915 668 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 960 000
DHReport à nouveau-780 340
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-226 131
DKProvisions réglementées5 659
DLTOTAL (I)7 959 187
DSEmprunts obligataires convertibles2 007 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 585 714
DVEmprunts et dettes financières divers (4)555 290
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 940
DYDettes fiscales et sociales124 309
EAAutres dettes300 000
EBProduits constatés d’avance (2)73 847
ECTOTAL (IV)7 708 828
EETOTAL GENERAL (I à V)15 668 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 879 673
31/03/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1163 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2014B00378
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 018 9551 018 955
AHFonds commercial9 030 0359 030 035
ATAutres immobilisations corporelles2 8207472 072
CUAutres participations5 543 25554 1725 489 083
BJTOTAL (I)15 595 06554 91915 540 146
BXClients et comptes rattachés29 21529 215
BZAutres créances67 99967 999
CFDisponibilités6 0756 075
CHCharges constatées d’avance24 58024 580
CJTOTAL (II)127 870127 870
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 722 93654 91915 668 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 960 000
DHReport à nouveau-780 340
DKProvisions réglementées5 659
DLTOTAL (I)7 959 187
DSEmprunts obligataires convertibles2 007 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 585 714
DVEmprunts et dettes financières divers (4)555 290
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 940
DYDettes fiscales et sociales124 309
EAAutres dettes300 000
EBProduits constatés d’avance (2)73 847
ECTOTAL (IV)7 708 828
EETOTAL GENERAL (I à V)15 668 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 879 673
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1164 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2014B00378
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 018 9551 018 955
AHFonds commercial9 030 0359 030 035
ATAutres immobilisations corporelles2 8207472 072
CUAutres participations5 543 25554 1725 489 083
BJTOTAL (I)15 595 06554 91915 540 146
BXClients et comptes rattachés29 21529 215
BZAutres créances67 99967 999
CFDisponibilités6 0756 075
CHCharges constatées d’avance24 58024 580
CJTOTAL (II)127 870127 870
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 722 93654 91915 668 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 960 000
DHReport à nouveau-780 340
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-226 131
DKProvisions réglementées5 659
DLTOTAL (I)7 959 187
DSEmprunts obligataires convertibles2 007 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 585 714
DVEmprunts et dettes financières divers (4)555 290
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 940
DYDettes fiscales et sociales124 309
EAAutres dettes300 000
EBProduits constatés d’avance (2)73 847
ECTOTAL (IV)7 708 828
EETOTAL GENERAL (I à V)15 668 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 879 673
31/03/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1165 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2014B00378
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 018 9551 018 955
AHFonds commercial9 030 0359 030 035
ATAutres immobilisations corporelles2 8207472 072
CUAutres participations5 543 25554 1725 489 083
BJTOTAL (I)15 595 06554 91915 540 146
BXClients et comptes rattachés29 21529 215
BZAutres créances67 99967 999
CFDisponibilités6 0756 075
CHCharges constatées d’avance24 58024 580
CJTOTAL (II)127 870127 870
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 722 93654 91915 668 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 960 000
DHReport à nouveau-780 340
DKProvisions réglementées5 659
DLTOTAL (I)7 959 187
DSEmprunts obligataires convertibles2 007 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 585 714
DVEmprunts et dettes financières divers (4)555 290
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 940
DYDettes fiscales et sociales124 309
EAAutres dettes300 000
EBProduits constatés d’avance (2)73 847
ECTOTAL (IV)7 708 828
EETOTAL GENERAL (I à V)15 668 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 879 673
31/03/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1161 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2014B00378
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 018 9551 018 955
AHFonds commercial9 030 0359 030 035
ATAutres immobilisations corporelles2 8207472 072
CUAutres participations5 543 25554 1725 489 083
BJTOTAL (I)15 595 06554 91915 540 146
BXClients et comptes rattachés29 21529 215
BZAutres créances67 99967 999
CFDisponibilités6 0756 075
CHCharges constatées d’avance24 58024 580
CJTOTAL (II)127 870127 870
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 722 93654 91915 668 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 960 000
DHReport à nouveau-780 340
DKProvisions réglementées5 659
DLTOTAL (I)7 959 187
DSEmprunts obligataires convertibles2 007 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 585 714
DVEmprunts et dettes financières divers (4)555 290
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 940
DYDettes fiscales et sociales124 309
EAAutres dettes300 000
EBProduits constatés d’avance (2)73 847
ECTOTAL (IV)7 708 828
EETOTAL GENERAL (I à V)15 668 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 879 673
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1160 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2014B00378
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 018 9551 018 955
AHFonds commercial9 030 0359 030 035
ATAutres immobilisations corporelles2 8207472 072
CUAutres participations5 543 25554 1725 489 083
BJTOTAL (I)15 595 06554 91915 540 146
BXClients et comptes rattachés29 21529 215
BZAutres créances67 99967 999
CFDisponibilités6 0756 075
CHCharges constatées d’avance24 58024 580
CJTOTAL (II)127 870127 870
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 722 93654 91915 668 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 960 000
DHReport à nouveau-780 340
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-226 131
DKProvisions réglementées5 659
DLTOTAL (I)7 959 187
DSEmprunts obligataires convertibles2 007 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 585 714
DVEmprunts et dettes financières divers (4)555 290
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 940
DYDettes fiscales et sociales124 309
EAAutres dettes300 000
EBProduits constatés d’avance (2)73 847
ECTOTAL (IV)7 708 828
EETOTAL GENERAL (I à V)15 668 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 879 673
31/03/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1159 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2014B00378
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 018 9551 018 955
AHFonds commercial9 030 0359 030 035
ATAutres immobilisations corporelles2 8207472 072
CUAutres participations5 543 25554 1725 489 083
BJTOTAL (I)15 595 06554 91915 540 146
BXClients et comptes rattachés29 21529 215
BZAutres créances67 99967 999
CFDisponibilités6 0756 075
CHCharges constatées d’avance24 58024 580
CJTOTAL (II)127 870127 870
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 722 93654 91915 668 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 960 000
DHReport à nouveau-780 340
DKProvisions réglementées5 659
DLTOTAL (I)7 959 187
DSEmprunts obligataires convertibles2 007 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 585 714
DVEmprunts et dettes financières divers (4)555 290
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 940
DYDettes fiscales et sociales124 309
EAAutres dettes300 000
EBProduits constatés d’avance (2)73 847
ECTOTAL (IV)7 708 828
EETOTAL GENERAL (I à V)15 668 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 879 673
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1158 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2014B00378
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 018 9551 018 955
AHFonds commercial9 030 0359 030 035
ATAutres immobilisations corporelles2 8207472 072
CUAutres participations5 543 25554 1725 489 083
BJTOTAL (I)15 595 06554 91915 540 146
BXClients et comptes rattachés29 21529 215
BZAutres créances67 99967 999
CFDisponibilités6 0756 075
CHCharges constatées d’avance24 58024 580
CJTOTAL (II)127 870127 870
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 722 93654 91915 668 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 960 000
DHReport à nouveau-780 340
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-226 131
DKProvisions réglementées5 659
DLTOTAL (I)7 959 187
DSEmprunts obligataires convertibles2 007 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 585 714
DVEmprunts et dettes financières divers (4)555 290
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 940
DYDettes fiscales et sociales124 309
EAAutres dettes300 000
EBProduits constatés d’avance (2)73 847
ECTOTAL (IV)7 708 828
EETOTAL GENERAL (I à V)15 668 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 879 673

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