NESTLE WATERS EMENA

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Hauts-de-Seine
  3. ISSY-LES-MOULINEAUX
  4. NESTLE WATERS EMENA
NESTLE WATERS EMENA
Dernière mise à jour : 01/10/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/02/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 58202209100497 / Siren : 582022091 / NIC : 00497
N° de TVA : FR 34 582022091
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
69 : Activités juridiques et comptables
Cette division comprend la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non de- vant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d’activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du tra- vail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d’associa- tion ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d’auteur, la rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d’instruction et arbitres. Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres.
69.2 : Activités comptables
69.20 : Activités comptables
69.20Z : Activités comptables
Cette sous-classe comprend :
- l’enregistrement d’opérations commerciales pour les entreprises ou autres
- l’établissement ou la vérification de comptes financiers
- l’examen des comptes et la certification de leur exactitude
- l’établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
- les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l’administration fiscale

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des centres de gestion agréés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de traitement et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
- le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
- le recouvrement de factures (cf. 82.91Z) Produits associés : 69.20.10, 69.20.21, 69.20.22, 69.20.23, 69.20.24, 69.20.29, 69.20.31, 69.20.32, 69.20.40
Coordonnées de l'établissement :
NESTLE WATERS EMENA
Adresse :
34-40
34 Rue GUYNEMER
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Historique de l'établissement :
01/10/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
27/02/2020 : Succession
Prédécesseur : NESTLE WATERS EMENA
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1958
Dénomination : NESTLE WATERS EMENA
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Sigle : NWF
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NESTLE WATERS EMENA - Issy-les-Moulineaux (siège)NESTLE WATERS EMENA - Issy-les-Moulineaux (fermé)NESTLE WATERS EMENA - Vélizy-Villacoublay (fermé)NESTLE WATERS EMENA - VittelNESTLE WATERS EMENA - Saint-Ouen-l'AumôneNESTLE WATERS EMENA - VittelNESTLE WATERS EMENA - LabègeNESTLE WATERS EMENA - Le PontetNESTLE WATERS EMENA - VergèzeNESTLE WATERS EMENA - LunelNESTLE WATERS EMENA - MarinNESTLE WATERS EMENA - ContrexévilleNESTLE WATERS EMENA - Vélizy-Villacoublay (fermé)NESTLE WATERS EMENA - Issy-les-Moulineaux (fermé)NESTLE WATERS EMENA - Meudon (fermé)NESTLE WATERS EMENA - Nîmes (fermé)NESTLE WATERS EMENA - Issy-les-Moulineaux (fermé)NESTLE WATERS EMENA - Vittel (fermé)NESTLE WATERS EMENA - Issy-les-Moulineaux (fermé)NESTLE WATERS EMENA - Vittel (fermé)NESTLE WATERS EMENA - Contrexéville (fermé)NESTLE WATERS EMENA - Les Ormes (fermé)
Marques françaises :
31/07/2017 : V
N° national/d'enregistrement : 4380175
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : Nestlé Waters France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Benjamin Martin-Tardivat
Adresse :
37 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

31/07/2017 : V
N° national/d'enregistrement : 4380175
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons à base de ferments lactiques ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes; boissons à base d'eau aux extraits de thé; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons isotoniques; boissons énergétiques.

Déposant 1 : Nestlé Waters France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Mandataire 1 : Witetic, Benjamin Martin-Tardivat
Adresse :
37 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 730635
Date de demande : 06/08/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : Boissons à base de ferments lactiques.

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

31/07/2017 : V
N° national/d'enregistrement : 4380175
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : Nestlé Waters France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Benjamin Martin-Tardivat
Adresse :
37 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

27/01/2016 : TIME TO MOVE
N° national/d'enregistrement : 4243881
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons non alcoolisées à base de jus de fruits ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation de cours, séminaires, conférences, expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'évènements sportifs ; jeux-concours ; éducation nutritionnelle, tous services de formations et d'éducations liés à la nutrition et à l'alimentation, notamment formations relatives à la technologie alimentaire, à la nutrition, à la cuisine et à la restauration ; services d'éducation, de formation, de divertissement, activités culturelles ; éducation, activités sportives, culturelles et d'enseignement ; tous ces services également fournis en ligne ; éducation et formation en matière de nutrition, de santé et d'alimentation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours et de compétitions sportives ; organisation de concours et de compétitions sportives ; organisation et conduite de concerts ; divertissement ; services de camps de vacances (divertissement) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; divertissement fourni également via les réseaux électroniques et Internet, en particulier sous la forme de forums de discussion ou blogs ; services de divertissement, à savoir fourniture de jeux informatiques en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet.

Déposant 1 : Nestlé Waters France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Benjamin Martin-Tardivat
Adresse :
37-39 Avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/01/2016 : TIME TO MOVE
N° national/d'enregistrement : 4243881
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons non alcoolisées à base de jus de fruits ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation de cours, séminaires, conférences, expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'évènements sportifs ; jeux-concours ; éducation nutritionnelle, tous services de formations et d'éducations liés à la nutrition et à l'alimentation, notamment formations relatives à la technologie alimentaire, à la nutrition, à la cuisine et à la restauration ; services d'éducation, de formation, de divertissement, activités culturelles ; éducation, activités sportives, culturelles et d'enseignement ; tous ces services également fournis en ligne ; éducation et formation en matière de nutrition, de santé et d'alimentation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours et de compétitions sportives ; organisation de concours et de compétitions sportives ; organisation et conduite de concerts ; divertissement ; services de camps de vacances (divertissement) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; divertissement fourni également via les réseaux électroniques et Internet, en particulier sous la forme de forums de discussion ou blogs ; services de divertissement, à savoir fourniture de jeux informatiques en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet.

Déposant 1 : Nestlé Waters France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Benjamin Martin-Tardivat
Adresse :
37-39 Avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

27/01/2016 : TIME TO MOVE
N° national/d'enregistrement : 4243881
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons non alcoolisées à base de jus de fruits ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation de cours, séminaires, conférences, expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'évènements sportifs ; jeux-concours ; éducation nutritionnelle, tous services de formations et d'éducations liés à la nutrition et à l'alimentation, notamment formations relatives à la technologie alimentaire, à la nutrition, à la cuisine et à la restauration ; services d'éducation, de formation, de divertissement, activités culturelles ; éducation, activités sportives, culturelles et d'enseignement ; tous ces services également fournis en ligne ; éducation et formation en matière de nutrition, de santé et d'alimentation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours et de compétitions sportives ; organisation de concours et de compétitions sportives ; organisation et conduite de concerts ; divertissement ; services de camps de vacances (divertissement) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; divertissement fourni également via les réseaux électroniques et Internet, en particulier sous la forme de forums de discussion ou blogs ; services de divertissement, à savoir fourniture de jeux informatiques en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet.

Déposant 1 : Nestlé Waters France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Benjamin Martin-Tardivat
Adresse :
37-39 Avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

09/09/2013 : LA JOIE D'AVOIR UN BON TRANSIT
N° national/d'enregistrement : 4031089
Date de dépôt : 09/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques. Jus de légumes (boissons).

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

09/09/2013 : LE MAGNESIUM A SA SOURCE
N° national/d'enregistrement : 4031093
Date de dépôt : 09/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques. Jus de légumes (boissons).

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

12/06/2013 :
N° national/d'enregistrement : 4011847
Date de dépôt : 12/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques. ;
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

10/06/2013 : Vittel
N° national/d'enregistrement : 4010964
Date de dépôt : 10/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques. ;
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

11/03/2010 : REFRESHINGLY UNIQUE
N° national/d'enregistrement : 3720376
Date de dépôt : 11/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées ; boissons isotoniques ; boissons énergétique.

Déposant 1 : NESTLE WATERS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734682
Date de demande : 24/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

01/12/2008 : MG
N° national/d'enregistrement : 3614677
Date de dépôt : 01/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, boissons diététiques à usage médical ; sels odorants ; sels d'eaux minérales ; sels pour le bain d'eaux minérales ; ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : Nestlé Waters France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694791
Date de demande : 04/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

01/12/2008 : MG
N° national/d'enregistrement : 3614677
Date de dépôt : 01/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, boissons diététiques à usage médical ; sels odorants ; sels d'eaux minérales ; sels pour le bain d'eaux minérales ; ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : Nestlé Waters France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694791
Date de demande : 04/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

23/07/2008 : VITTEL FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3590372
Date de dépôt : 23/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, désodorisants, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions après-rasage, lotions à usage cosmétique ; dentifrices ; eaux de toilette, laits de toilette, huiles de bain ; poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires à usage cosmétique.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; sels odorants ; sels d'eaux minérales ; sels pour le bain d'eaux minérales ; lotions à usage médical ; produits antisolaires à usage pharmaceutique.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685673
Date de demande : 25/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

23/07/2008 : VITTEL FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3590372
Date de dépôt : 23/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, désodorisants, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions après-rasage, lotions à usage cosmétique ; dentifrices ; eaux de toilette, laits de toilette, huiles de bain ; poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires à usage cosmétique.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; sels odorants ; sels d'eaux minérales ; sels pour le bain d'eaux minérales ; lotions à usage médical ; produits antisolaires à usage pharmaceutique.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685673
Date de demande : 25/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

08/07/2008 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 3587302
Date de dépôt : 08/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685665
Date de demande : 25/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

08/07/2008 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 3587302
Date de dépôt : 08/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685665
Date de demande : 25/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

08/07/2008 : PERRIER
N° national/d'enregistrement : 3587303
Date de dépôt : 08/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685668
Date de demande : 25/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

07/04/2008 : EAUPTIMISME
N° national/d'enregistrement : 3567964
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671363
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

07/04/2008 : EAUPTIMISME
N° national/d'enregistrement : 3567964
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671363
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

07/02/2008 : MON PARTENAIRE MINCEUR
N° national/d'enregistrement : 3555365
Date de dépôt : 07/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667539
Date de demande : 26/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

27/03/2007 : QUEZAC EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
N° national/d'enregistrement : 3491427
Date de dépôt : 27/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : Nestlé Waters France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 672194
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : Nestle Waters France

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695758
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636767
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

21/12/2006 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 3471408
Date de dépôt : 21/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage, lotions à usage cosmétique ; dentifrices ; eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains ; poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires à usage cosmétique.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; sels odorants ; sels d'eaux minérales ; sels pour le bain d'eaux minérales ; lotions à usage médical ; produits antisolaires à usage pharmaceutique.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris à base de vitamines, minéraux ou herbes ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629559
Date de demande : 06/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

21/12/2006 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 3471408
Date de dépôt : 21/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage, lotions à usage cosmétique ; dentifrices ; eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains ; poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires à usage cosmétique.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; sels odorants ; sels d'eaux minérales ; sels pour le bain d'eaux minérales ; lotions à usage médical ; produits antisolaires à usage pharmaceutique.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris à base de vitamines, minéraux ou herbes ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629559
Date de demande : 06/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

09/08/2006 : DYNAMITOS
N° national/d'enregistrement : 3445646
Date de dépôt : 09/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques ; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles) ; boissons à base de ferments lactiques ; boissons à base de soja ; boissons à base de malt ; boissons isotoniques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Bd Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619986
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

09/08/2006 : DYNAMITOS
N° national/d'enregistrement : 3445646
Date de dépôt : 09/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques ; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles) ; boissons à base de ferments lactiques ; boissons à base de soja ; boissons à base de malt ; boissons isotoniques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Bd Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619986
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

13/07/2006 : EAU DE PERRIER
N° national/d'enregistrement : 3440868
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelle à base d"eau, y compris à base de vitamines, minéraux ou herbes ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473993
Date de demande : 20/05/2008
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617947
Date de demande : 11/05/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

13/07/2006 : EAU DE PERRIER
N° national/d'enregistrement : 3440868
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelle à base d"eau, y compris à base de vitamines, minéraux ou herbes ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473993
Date de demande : 20/05/2008
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617947
Date de demande : 11/05/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

19/05/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3360955
Date de dépôt : 19/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage, lotions à usage cosmétique ; dentifrices ; eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains ; poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage. Sels pour le bain non à usage médical. Produits antisolaires a usage cosmetiques. Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; sels odorants ; sels d'eaux minérales ; sels pour le bain d''eaux minérales. Lotions à usage médical. Produits antisolaires à usage pharmaceutique. Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelle à base d'eau, y compris à base de vitamines, minéraux ou herbes ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
21 RUE LEON JOST
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-26
Date du BOPI : 01/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2587708
Date de demande : 26/05/2015
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

11/02/2005 : Soif de Plaisir
N° national/d'enregistrement : 3342771
Date de dépôt : 11/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et de jus de fruits. Sirops et d'autres préparations pour faire des boissons. Limonades. Nectar de fruits. Sodas. Aperitifs sans alcool. Bières. Café, thé, cacao. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Glaces à rafraîchir, vinaigres, sauces. Boissons alcooliques. Cidres, digestifs, vins. Spiritueux.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC
Adresse :
21 RUE LEON JOST
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 486907
Date de demande : 03/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 823718
Date de demande : 01/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-13
Date du BOPI : 01/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578420
Date de demande : 10/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

25/10/2004 : FINES BULLES
N° national/d'enregistrement : 3320292
Date de dépôt : 25/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric
Adresse :
7 Boulevard Pierre Carle, 900
77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569295
Date de demande : 09/10/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

06/09/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3311274
Date de dépôt : 06/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric
Adresse :
7 Boulevard Pierre Carle, 900
77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-42
Date du BOPI : 15/10/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567642
Date de demande : 19/09/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

26/05/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3295000
Date de dépôt : 26/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric
Adresse :
7 Boulevard Pierre Carle, 900
77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-28
Date du BOPI : 09/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558579
Date de demande : 22/05/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

03/02/2004 : MINCE BIENTOT L'ETE
N° national/d'enregistrement : 3272284
Date de dépôt : 03/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boisons non alcoolisées, autres boissons à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric
Adresse :
7 Boulevard Pierre Carle, 900
77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-12
Date du BOPI : 19/03/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2551159
Date de demande : 17/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

07/07/2003 : GLAM
N° national/d'enregistrement : 3236013
Date de dépôt : 07/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique
Adresse :
B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle
77446 MARNE LA VALLEE cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844589
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-33
Date du BOPI : 14/08/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2535806
Date de demande : 18/07/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

18/11/2002 : PERSPECTIVE
N° national/d'enregistrement : 3195170
Date de dépôt : 18/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles métalliques, glaces (miroirs) , cadres, et notamment casiers à bouteilles, buffets roulants, bureaux, casiers.

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515284
Date de demande : 29/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827271
Date de demande : 03/11/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

18/11/2002 : PERSPECTIVE
N° national/d'enregistrement : 3195170
Date de dépôt : 18/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles métalliques, glaces (miroirs) , cadres, et notamment casiers à bouteilles, buffets roulants, bureaux, casiers.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique
Adresse :
B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle
77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515284
Date de demande : 29/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

29/10/2002 : DISP'EAU
N° national/d'enregistrement : 3192437
Date de dépôt : 29/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et notamment les meubles métalliques, les casiers à bouteilles. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Démonstration de produits, diffusion et distribution de prospectus, de matériel publicitaire et d'échantillons. Décoration de vitrine. Promotion des ventes, location de distributeurs automatiques, de matériel publicitaire, de machines et d'appareils de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 876198
Date de demande : 09/01/2023
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 876222
Date de demande : 09/01/2023
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512344
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

09/07/2002 : Vittel
N° national/d'enregistrement : 3174013
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Adresse :
12, boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503619
Date de demande : 03/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

09/07/2002 : Vittel
N° national/d'enregistrement : 3174014
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Adresse :
12, boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503590
Date de demande : 03/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

09/07/2002 : Vittel
N° national/d'enregistrement : 3174013
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503619
Date de demande : 03/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817506
Date de demande : 27/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

09/07/2002 : Vittel
N° national/d'enregistrement : 3174014
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503590
Date de demande : 03/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817507
Date de demande : 27/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

05/04/2002 : HEPAR
N° national/d'enregistrement : 3158711
Date de dépôt : 05/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495938
Date de demande : 03/04/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

05/04/2002 : HEPAR
N° national/d'enregistrement : 3158711
Date de dépôt : 05/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495938
Date de demande : 03/04/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810080
Date de demande : 31/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

18/08/2000 : CUVEE DE LA SOURCE
N° national/d'enregistrement : 3047573
Date de dépôt : 18/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laits et produits laitiers, Huiles et graisses comestibles. eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Chrsitian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-39
Date du BOPI : 29/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438781
Date de demande : 27/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757139
Date de demande : 19/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

19/07/2000 : LES JARDINS DE LA SOURCE
N° national/d'enregistrement : 3042338
Date de dépôt : 19/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Graines (semences) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844588
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-34
Date du BOPI : 25/08/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438613
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753674
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

19/07/2000 : LES JARDINS DE LA SOURCE
N° national/d'enregistrement : 3042338
Date de dépôt : 19/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Graines (semences) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-34
Date du BOPI : 25/08/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438613
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753674
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

19/07/2000 : LES TERRES DE LA SOURCE
N° national/d'enregistrement : 3042339
Date de dépôt : 19/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Graines (semences) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-34
Date du BOPI : 25/08/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438616
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753677
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

19/07/2000 : LES TERRES DE LA SOURCE
N° national/d'enregistrement : 3042339
Date de dépôt : 19/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Graines (semences) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 853386
Date de demande : 01/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 Issy-Les-Moulineaux
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-34
Date du BOPI : 25/08/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438616
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753677
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

16/06/2000 : PERRIER
N° national/d'enregistrement : 3035539
Date de dépôt : 16/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Décorations pour arbres de Noël;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : Nestlé Waters, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 362492
Date de demande : 06/01/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473993
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-30
Date du BOPI : 28/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438790
Date de demande : 27/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752002
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

07/03/2000 : " Perrier c'est fou ! "
N° national/d'enregistrement : 3014042
Date de dépôt : 07/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 362492
Date de demande : 06/01/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473993
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431183
Date de demande : 15/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734678
Date de demande : 24/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

01/09/1999 : Source Perrier
N° national/d'enregistrement : 99810519
Date de dépôt : 01/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 362492
Date de demande : 06/01/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473993
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419163
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718557
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

01/09/1999 : SP
N° national/d'enregistrement : 99810518
Date de dépôt : 01/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de sources, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 362492
Date de demande : 06/01/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473993
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419164
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718569
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

01/09/1999 : Source Perrier
N° national/d'enregistrement : 99810519
Date de dépôt : 01/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 362492
Date de demande : 06/01/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473993
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419163
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718557
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

01/09/1999 : Source Perrier
N° national/d'enregistrement : 99810519
Date de dépôt : 01/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il faut supprimer la mention de DEMANDE D'EXTENSION de la publication

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NESTLE WATERS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 362492
Date de demande : 06/01/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473993
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419163
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718557
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/10/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-41
Texte de l'erratum publié : Il faut supprimer la mention de DEMANDE D'EXTENSION de la publication

06/10/1997 : INSTITUT CONTREX
N° national/d'enregistrement : 97698299
Date de dépôt : 06/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes, location d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places pour les spectacles.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE Société par Actions Simplifiée, société de droit français
Numéro de SIREN : 582022091

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 486853
Date de demande : 02/12/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343797
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

24/09/1997 : HYDRAOPT
N° national/d'enregistrement : 97696639
Date de dépôt : 24/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339632
Date de demande : 19/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653709
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

24/09/1997 : HYDRAOPT
N° national/d'enregistrement : 97696639
Date de dépôt : 24/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339632
Date de demande : 19/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653709
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

13/08/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97691892
Date de dépôt : 13/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruit et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-39
Date du BOPI : 26/09/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360161
Date de demande : 10/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651501
Date de demande : 13/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

13/08/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97691892
Date de dépôt : 13/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruit et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-39
Date du BOPI : 26/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360161
Date de demande : 10/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651501
Date de demande : 13/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

10/02/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97663326
Date de dépôt : 10/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239457
Date de demande : 30/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844589
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-12
Date du BOPI : 21/03/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333787
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634647
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/02/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97663326
Date de dépôt : 10/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239457
Date de demande : 30/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-12
Date du BOPI : 21/03/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333787
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634647
Date de demande : 14/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

16/01/1996 : QUEZAC
N° national/d'enregistrement : 96606324
Date de dépôt : 16/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence: bouteilles.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations four faire des boissons
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37-39 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241438
Date de demande : 12/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305131
Date de demande : 12/01/2006
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605880
Date de demande : 30/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

16/01/1996 : QUEZAC
N° national/d'enregistrement : 96606324
Date de dépôt : 16/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence: bouteilles.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations four faire des boissons
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37-39 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241438
Date de demande : 12/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708229
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : Eaux Minérales Naturelles de Quézac

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305131
Date de demande : 12/01/2006
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605880
Date de demande : 30/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

16/01/1996 : QUEZAC
N° national/d'enregistrement : 96606324
Date de dépôt : 16/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence: bouteilles.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations four faire des boissons
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
86 rue du Commandant ARNOULD
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241438
Date de demande : 12/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708229
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : Eaux Minérales Naturelles de Quézac

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785175
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
86 rue du Commandant ARNOULD
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305131
Date de demande : 12/01/2006
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605880
Date de demande : 30/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

25/09/1995 : CHAQUE BULLE EST UNE LEGENDE
N° national/d'enregistrement : 95589844
Date de dépôt : 25/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis; décorations pour arbres de Noël.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 BOULEVARD GARIBALDI
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37-39 AVENUE DE FRIEDLAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241438
Date de demande : 12/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-44
Date du BOPI : 03/11/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295366
Date de demande : 19/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598160
Date de demande : 29/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

25/09/1995 : CHAQUE BULLE EST UNE LEGENDE
N° national/d'enregistrement : 95589844
Date de dépôt : 25/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis; décorations pour arbres de Noël.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 BOULEVARD GARIBALDI
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37-39 AVENUE DE FRIEDLAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241438
Date de demande : 12/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708229
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : Eaux Minérales Naturelles de Quézac

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-44
Date du BOPI : 03/11/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295366
Date de demande : 19/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598160
Date de demande : 29/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

25/09/1995 : CHAQUE BULLE EST UNE LEGENDE
N° national/d'enregistrement : 95589844
Date de dépôt : 25/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis; décorations pour arbres de Noël.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 BOULEVARD GARIBALDI
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
86 rue du Commandant ARNOULD
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241438
Date de demande : 12/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708229
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : Eaux Minérales Naturelles de Quézac

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785175
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
86 rue du Commandant ARNOULD
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-44
Date du BOPI : 03/11/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295366
Date de demande : 19/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598160
Date de demande : 29/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

31/08/1995 :
N° national/d'enregistrement : 95586798
Date de dépôt : 31/08/1995
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minéraleet de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37-39 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 200594
Date de demande : 23/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 290566
Date de demande : 22/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 422225
Date de demande : 15/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427665
Date de demande : 06/02/2006

Bénéficiare 1 : NESTLE WATER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2291270
Date de demande : 17/06/2005
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595724
Date de demande : 25/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

27/06/1995 :
N° national/d'enregistrement : 95577767
Date de dépôt : 27/06/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, bouteilles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
21 RUE LEON JOST
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 249964
Date de demande : 17/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 290566
Date de demande : 22/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 420961
Date de demande : 13/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420962
Date de demande : 13/10/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-31
Date du BOPI : 04/08/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-02

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301147
Date de demande : 18/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2590626
Date de demande : 24/06/2015
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

08/01/1993 : VITTEL JUNIOR CLUB
N° national/d'enregistrement : 93450355
Date de dépôt : 08/01/1993
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums; cahier dits "collecteurs" pour images; images: bandes dessinées.Eaux minérales, eaux de table: eaux de source; eaux gazeuses; boissons de fruits; jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire; publicité; publicité radiophonique; publicité télévisée.Distribution de journaux Education et divertissement, abonnement à des journaux, organisation de concours (divertissement ou éducation), divertissement radiophonique, divertissement télévisé, publication de livres, édition de textes
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique
Adresse :
B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle
77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 165992
Date de demande : 19/11/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-08
Date du BOPI : 26/02/1993

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2233100
Date de demande : 03/01/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520446
Date de demande : 30/01/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

20/12/1991 : VITTEL RETROUVEZ LA VITALITE QUI EST EN VOUS
N° national/d'enregistrement : 1716543
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 AVRIL 1982 à l'INPI No 626410 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1200990
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions;dentifrices;eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains;poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Vêtements, y compris vêtements pour le sport et la détente;chaussures, y compris les chaussures de sport et de détente;chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;décorations pour arbres de Noël.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement,toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons; bières
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210134
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485732
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799231
Date de demande : 13/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

20/12/1991 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 1724106
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 SEPTEMBRE 1988 à l'INPI STRASBOURG No 8354 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1504812
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions;dentifrices;eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains;poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales,pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces en tous genres, y compris les sauces à salade;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons;bières.Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, toutes boissons alcooliques.Education et divertissement;services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques ou de beauté;services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisation de cures, restauration, hôtellerie, animation de centres de vacances, de stages;services de santé,de kinésithérapie et de thermalisme, maisons de repos et de convalescence;maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées;services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que, notamment, activités de sport, de détente, cures, bains, saunas, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé;pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie;prospection;forages, essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie;services de programmation d'ordinateurs;services de conception et de réalisation de programmes; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licences
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 255607
Date de demande : 04/06/1998

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE VITTEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210124
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485730
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799228
Date de demande : 13/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

20/12/1991 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 1724272
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 FEVRIER 1982 à l'INPI No 621593 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1211404
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions;dentifrices;eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains;poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les oins du corps et du visage.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Capsules de bouteilles métalliques, capsules de bouchage métalliques, fermetures de boîtes, de bouteilles, de récipients métalliques, conteneurs métalliques, récipients d'emballage métalliques, métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts, produits métalliques;minerais.Machines et machines-outils;machines d'emballage et de conditionnement pour produits liquides, machines pour l'industrie de l'embouteillage, en particulier machines à embouteiller, à capsuler, à boucher, à plomber, à étiqueter, à empaqueter,à thermosceller et machines pour la fabrication de bouteilles ou autres récipients destinés à contenir des liquides;rince-bouteilles;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission ( à l'exception de ceux pour véhiculles terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et supports de programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels, mémoires pour ordinateurs et, plus généralement, matériel informatique;extincteurs.Instruments et appareils de kinésithérapie et des thermalisme;matériels et équipements de crénothérapie et d'hydrothérapie et, plus généralement, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;imprimés et publications, journaux et périodiques, catalogues, prospectus, étiquettes non en tissus, emballages et enveloppes pour bouteilles, boîtes en carton ou en papier, calendriers, cartes géographiques, serviettes de table, de toilette, à démaquiller en papier, nappes et napperons en papier, papier d'imprimerie utilisé pour les ordinateurs, bandes et rubans de papier pour l'impression de données;manuels d'explication;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;sachets en matière synthétique souple, chapelets de sachets en matière synthétique souple.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), et plus généralement, produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Capsules de bouteilles non métalliques, capsules de bouchage non métalliques,fermetures de boîtes, de bouteilles, de récipients non métalliques, conteneurs non métalliques, récipients d'emballage en matière plastiques, casiers à bouteilles;meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ouvre-bouteilles, tire-bouchons, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence;bouteilles.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles;couvertures de lit et de table.Vêtements, y compris vêtements pour le sport et la détente;chaussures, y compris les chaussures de sport et de détente;chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces en tous genre, y compris les sauces à salade;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons;bières.Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, toutes boissons alcooliques.Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Assurances et finances.Constructions et réparations.Communications.Transport et entreposage.Traitement de matériaux.Education et divertissement;services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques ou de beauté;services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisation de cures, restauration, hôtellerie, animation de centres de vacances, de stages;services de santé, de kinésithérapie et de thermalisme, maisons de repos et de convalescence;maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées;services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que, notamment, activités de sport, de détente, cures, bains, saunas,établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé;pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie;prospection;forages, essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie;services de programmation d'ordinateurs;services de conception et de réalisation de programmes; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003
N° de BOPI : 2003-13

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210132
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485727
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799232
Date de demande : 13/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

20/12/1991 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 1726923
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JUILLET 1985 à L'INPI STRASBOURG No 3038 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1399649
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés et publications, journaux et périodiques, catalogues, prospectus, étiquettes non en tissus, emballages et enveloppes pour bouteilles, boîtes en carton ou en papier, calendriers, cartes géographiques, serviettes de table, de toilette, à démaquiller en papier, nappes et napperons en papier, papier d'imprimerie utilisé pour les ordinateurs, bandes et rubans de papier pour l'impression de données;manuels d'explication;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;sachets en matière synthétique souple, chapelets de sachets en matière synthétique souple.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces en tous genres, y compris les sauces à salade;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons;bières.Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, toutes boissons alcooliques.Services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques ou de beauté;services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisation de cures, restauration, hôtellerie, animation de centres de vacances, de stages;services de santé, de kinésithérapie et de thermalisme, maisons de repos et de convalescence;maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées;services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que, notamment, activités de sport,de détente, cures, bains, saunas, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé;pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;trauvaux du génie;prospection;forages, essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie;services de programmation d'ordinateurs;services de conception et de réalisation de programmes; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210133
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485728
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799233
Date de demande : 13/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

20/12/1991 : VITTEL RETROUVEZ LA VITALITE QUI EST EN VOUS
N° national/d'enregistrement : 1716543
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 AVRIL 1982 à l'INPI No 626410 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1200990
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions;dentifrices;eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains;poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Vêtements, y compris vêtements pour le sport et la détente;chaussures, y compris les chaussures de sport et de détente;chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;décorations pour arbres de Noël.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement,toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons; bières
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210134
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485732
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

20/12/1991 : BONNE SOURCE
N° national/d'enregistrement : 1716545
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 NOVEMBRE 1982 à l'INPI STRASBOURG No 363 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1218390
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210135
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485726
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

20/12/1991 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 1724106
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 SEPTEMBRE 1988 à l'INPI STRASBOURG No 8354 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1504812
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions;dentifrices;eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains;poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales,pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces en tous genres, y compris les sauces à salade;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons;bières.Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, toutes boissons alcooliques.Education et divertissement;services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques ou de beauté;services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisation de cures, restauration, hôtellerie, animation de centres de vacances, de stages;services de santé,de kinésithérapie et de thermalisme, maisons de repos et de convalescence;maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées;services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que, notamment, activités de sport, de détente, cures, bains, saunas, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé;pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie;prospection;forages, essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie;services de programmation d'ordinateurs;services de conception et de réalisation de programmes; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licences
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 255607
Date de demande : 04/06/1998

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE VITTEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210124
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485730
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

20/12/1991 : BONNE SOURCE
N° national/d'enregistrement : 1716545
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 NOVEMBRE 1982 à l'INPI STRASBOURG No 363 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1218390
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source

Déposant 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210135
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485726
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799234
Date de demande : 13/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

20/12/1991 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 1724272
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 FEVRIER 1982 à l'INPI No 621593 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1211404
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions;dentifrices;eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains;poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les oins du corps et du visage.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Capsules de bouteilles métalliques, capsules de bouchage métalliques, fermetures de boîtes, de bouteilles, de récipients métalliques, conteneurs métalliques, récipients d'emballage métalliques, métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts, produits métalliques;minerais.Machines et machines-outils;machines d'emballage et de conditionnement pour produits liquides, machines pour l'industrie de l'embouteillage, en particulier machines à embouteiller, à capsuler, à boucher, à plomber, à étiqueter, à empaqueter,à thermosceller et machines pour la fabrication de bouteilles ou autres récipients destinés à contenir des liquides;rince-bouteilles;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission ( à l'exception de ceux pour véhiculles terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et supports de programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels, mémoires pour ordinateurs et, plus généralement, matériel informatique;extincteurs.Instruments et appareils de kinésithérapie et des thermalisme;matériels et équipements de crénothérapie et d'hydrothérapie et, plus généralement, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;imprimés et publications, journaux et périodiques, catalogues, prospectus, étiquettes non en tissus, emballages et enveloppes pour bouteilles, boîtes en carton ou en papier, calendriers, cartes géographiques, serviettes de table, de toilette, à démaquiller en papier, nappes et napperons en papier, papier d'imprimerie utilisé pour les ordinateurs, bandes et rubans de papier pour l'impression de données;manuels d'explication;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;sachets en matière synthétique souple, chapelets de sachets en matière synthétique souple.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), et plus généralement, produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Capsules de bouteilles non métalliques, capsules de bouchage non métalliques,fermetures de boîtes, de bouteilles, de récipients non métalliques, conteneurs non métalliques, récipients d'emballage en matière plastiques, casiers à bouteilles;meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ouvre-bouteilles, tire-bouchons, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence;bouteilles.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles;couvertures de lit et de table.Vêtements, y compris vêtements pour le sport et la détente;chaussures, y compris les chaussures de sport et de détente;chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces en tous genre, y compris les sauces à salade;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons;bières.Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, toutes boissons alcooliques.Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Assurances et finances.Constructions et réparations.Communications.Transport et entreposage.Traitement de matériaux.Education et divertissement;services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques ou de beauté;services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisation de cures, restauration, hôtellerie, animation de centres de vacances, de stages;services de santé, de kinésithérapie et de thermalisme, maisons de repos et de convalescence;maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées;services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que, notamment, activités de sport, de détente, cures, bains, saunas,établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé;pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie;prospection;forages, essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie;services de programmation d'ordinateurs;services de conception et de réalisation de programmes; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003
N° de BOPI : 2003-13

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210132
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485727
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

20/12/1991 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 1726923
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JUILLET 1985 à L'INPI STRASBOURG No 3038 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1399649
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés et publications, journaux et périodiques, catalogues, prospectus, étiquettes non en tissus, emballages et enveloppes pour bouteilles, boîtes en carton ou en papier, calendriers, cartes géographiques, serviettes de table, de toilette, à démaquiller en papier, nappes et napperons en papier, papier d'imprimerie utilisé pour les ordinateurs, bandes et rubans de papier pour l'impression de données;manuels d'explication;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;sachets en matière synthétique souple, chapelets de sachets en matière synthétique souple.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces en tous genres, y compris les sauces à salade;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons;bières.Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, toutes boissons alcooliques.Services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques ou de beauté;services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisation de cures, restauration, hôtellerie, animation de centres de vacances, de stages;services de santé, de kinésithérapie et de thermalisme, maisons de repos et de convalescence;maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées;services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que, notamment, activités de sport,de détente, cures, bains, saunas, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé;pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;trauvaux du génie;prospection;forages, essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie;services de programmation d'ordinateurs;services de conception et de réalisation de programmes; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842166
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210133
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485728
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

13/03/1990 :
N° national/d'enregistrement : 1639379
Date de dépôt : 13/03/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 AOUT 1980 à MIRECOURT No 1001 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1147273
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en matières plastiques souples.Bouteilles.Lait, huiles comestibles.Vinaigre.Eaux minérales, bière, jus de fruits et autres boissons non alcooliques. Vins, spiritueux et liqueurs
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162170
Date de demande : 14/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431182
Date de demande : 15/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734684
Date de demande : 24/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

13/03/1990 :
N° national/d'enregistrement : 1639379
Date de dépôt : 13/03/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 AOUT 1980 à MIRECOURT No 1001 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1147273
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en matières plastiques souples.Bouteilles.Lait, huiles comestibles.Vinaigre.Eaux minérales, bière, jus de fruits et autres boissons non alcooliques. Vins, spiritueux et liqueurs
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162170
Date de demande : 14/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431182
Date de demande : 15/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734684
Date de demande : 24/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

28/02/1990 : CONTREX
N° national/d'enregistrement : 1604003
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons tous ces produits entrant dans les classes énumérées ci-dessous.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Education.Instituttions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Services rendus par un établissement thermal.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection, forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 59117
Date de demande : 10/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261906
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158011
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431159
Date de demande : 15/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734674
Date de demande : 24/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

28/02/1990 : CONTREX
N° national/d'enregistrement : 1604003
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons tous ces produits entrant dans les classes énumérées ci-dessous.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Education.Instituttions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Services rendus par un établissement thermal.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection, forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 59117
Date de demande : 10/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261906
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158011
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431159
Date de demande : 15/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734674
Date de demande : 24/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

19/01/1990 : VITTEL - LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 1589360
Date de dépôt : 19/01/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JANVIER 1980 à l'INPI No 541119 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1120516
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales, limonades, eaux de table, gazeuses ou non

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161253
Date de demande : 04/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431029
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734673
Date de demande : 24/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

19/01/1990 : VITTEL - LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 1589360
Date de dépôt : 19/01/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JANVIER 1980 à l'INPI No 541119 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1120516
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales, limonades, eaux de table, gazeuses ou non

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161253
Date de demande : 04/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431029
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734673
Date de demande : 24/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

04/07/1989 : VITTEL-SODA
N° national/d'enregistrement : 1540141
Date de dépôt : 04/07/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 JUILLET 1979 INPI No 521899 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1110438
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Pierre Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143753
Date de demande : 03/05/1999
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413890
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718544
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

04/07/1989 : VITTEL-SODA
N° national/d'enregistrement : 1540141
Date de dépôt : 04/07/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 JUILLET 1979 INPI No 521899 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1110438
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Pierre Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Bénéficiare 1 : NESTLE WATERS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143753
Date de demande : 03/05/1999
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413890
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718544
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

22/09/1988 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 1631157
Date de dépôt : 22/09/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions;dentifrices;eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bain;poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage.Huiles et graisses industrielles;lubrifiante;produits pour absorber,arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres forts;produits métalliques;minerais.Machines et machines-outils;machines d'emballage et de conditionnement pour produits liquides;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques,optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Instruments et appareils de kinésithérapie et de thermalisme;matériels et équipements de crénothérapie et d'hydrothérapie et, plus généralement, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;sachets en matière synthétique souple, chapelets de sachets en matière synthétique souple.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) et, plus généralement, produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, galces (miroirs), cadres;produits en bois,liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence;bouteilles.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles;couvertures de lit et de table.Vêtements, y compris vêtements pour le sport et la détente;chaussures, y compris les chaussures de sport et de détente;chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces en tous genres, y compris les sauces à salade;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Eaux minérales, eaux de table, eaux gazeuses, eaux de source;limonades, sodas, boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons;bières.Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, toutes boissons alcooliques.Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires.Assurances et finances.Constructions et réparations.Communications.Transport et entreposage.Traitement de matériaux.Education et divertissement.Services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques ou de beauté;services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisations de cures, restauration, hôtellerie, animation de centres de vacances, de stages;services de santé, de kinésithérapie et de thermalisme, maisons de repos et de convalescence;maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées;services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que, notamment, activités de sport, de détente, cures, bains, saunas, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé;pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie;prospectus;forages, essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126216
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372178
Date de demande : 05/05/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690428
Date de demande : 10/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/09/1988 : VITTEL
N° national/d'enregistrement : 1631157
Date de dépôt : 22/09/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions;dentifrices;eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bain;poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage.Huiles et graisses industrielles;lubrifiante;produits pour absorber,arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres forts;produits métalliques;minerais.Machines et machines-outils;machines d'emballage et de conditionnement pour produits liquides;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques,optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Instruments et appareils de kinésithérapie et de thermalisme;matériels et équipements de crénothérapie et d'hydrothérapie et, plus généralement, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;sachets en matière synthétique souple, chapelets de sachets en matière synthétique souple.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) et, plus généralement, produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, galces (miroirs), cadres;produits en bois,liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence;bouteilles.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles;couvertures de lit et de table.Vêtements, y compris vêtements pour le sport et la détente;chaussures, y compris les chaussures de sport et de détente;chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces en tous genres, y compris les sauces à salade;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Eaux minérales, eaux de table, eaux gazeuses, eaux de source;limonades, sodas, boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons;bières.Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, toutes boissons alcooliques.Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires.Assurances et finances.Constructions et réparations.Communications.Transport et entreposage.Traitement de matériaux.Education et divertissement.Services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques ou de beauté;services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisations de cures, restauration, hôtellerie, animation de centres de vacances, de stages;services de santé, de kinésithérapie et de thermalisme, maisons de repos et de convalescence;maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées;services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que, notamment, activités de sport, de détente, cures, bains, saunas, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé;pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie;prospectus;forages, essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126216
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372178
Date de demande : 05/05/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690428
Date de demande : 10/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

15/07/1986 : GRANDE SOURCE
N° national/d'enregistrement : 1363781
Date de dépôt : 15/07/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUILLET 1976 A L'INPI No 223285 ET ENREGISTRE SOUS LE No 969642.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071405
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310827
Date de demande : 23/03/2006
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617958
Date de demande : 11/05/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

15/07/1986 : GRANDE SOURCE
N° national/d'enregistrement : 1363781
Date de dépôt : 15/07/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUILLET 1976 A L'INPI No 223285 ET ENREGISTRE SOUS LE No 969642.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales.

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071405
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310827
Date de demande : 23/03/2006
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617958
Date de demande : 11/05/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

13/03/1986 : HEPAR
N° national/d'enregistrement : 1355281
Date de dépôt : 13/03/1986
Date d'expiration : 13/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale naturelle

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37-39 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064983
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065231
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309779
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608692
Date de demande : 29/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

13/03/1986 : HEPAR
N° national/d'enregistrement : 1355281
Date de dépôt : 13/03/1986
Date d'expiration : 13/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale naturelle

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37-39 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064983
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065231
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309779
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608692
Date de demande : 29/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

10/12/1985 : BUVEZ - ELIMINEZ
N° national/d'enregistrement : 1361254
Date de dépôt : 10/12/1985
Date d'expiration : 10/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Education et divertissement.Hôtellerie, restauration, maison de repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société, agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie; prospectus; forages, essais de matériaux; laboratoires; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37-39 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2059471
Date de demande : 22/09/2005
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297562
Date de demande : 22/09/2005
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604922
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/12/1985 :
N° national/d'enregistrement : 1361255
Date de dépôt : 10/12/1985
Date d'expiration : 10/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Education et divertissement.
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin
Adresse :
37-39 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2059470
Date de demande : 22/09/2005
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297563
Date de demande : 22/09/2005
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604918
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

27/05/1983 : V VITTEL
N° national/d'enregistrement : 1237319
Date de dépôt : 27/05/1983
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Animation de centres de vacances, de stages.Services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisations de cures, restauration, hôtellerie;services de santé, de kinésithérapie et de thermalisme;maisons de repos et de convalescence; maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
12, boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : NESTLE FRANCE, Service Juridique
Adresse :
B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle
77446 MARNE LA VALLEE cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159142
Date de demande : 07/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244966
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244967
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261936
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366285
Date de demande : 27/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473992
Date de demande : 20/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478343
Date de demande : 31/07/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 843877
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : Nestlé Waters EMENA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582022091
Adresse :
34-40 rue Guynemer
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2019261
N° de BOPI : 1993-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2242009
Date de demande : 06/05/2003
N° de BOPI : 2003-39

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529499
Date de demande : 03/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Publications au Bodacc :
08/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7632
NOJO : 9201MYG18242920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : Nestlé Waters EMENA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8666
NOJO : 9201MYG16998800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : Nestlé Waters EMENA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5142
NOJO : 9201MYG15939920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : Nestlé Waters EMENA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2902
NOJO : 09201MYG1501398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : Nestlé Waters EMENA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LIENAU Muriel ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
08/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2442
NOJO : 09201MYG1466096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 27/01/1958
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : Nestlé Waters EMENA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1773
NOJO : 09201MYG1483930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : Nestlé Waters EMENA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LIENAU Muriel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
22/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9593
NOJO : 9201MYG14809340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : Nestlé Waters EMENA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°2065
NOJO : 09201MYG1423120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, le sigle.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : Nestlé Waters EMENA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LIENAU Muriel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12284
NOJO : 9201MYG14021370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12357
NOJO : 119201452426200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1973
NOJO : 920119201430836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 03 Octobre 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 03 Octobre 2011 ; Président : GOTTERBARM Henrik en fonction le 27 Septembre 2018
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13243
NOJO : 119201405254565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12087
NOJO : 119201399832958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8153
NOJO : 119201370961984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10932
NOJO : 119201350603657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16385
NOJO : 119201326430744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9739
NOJO : 119201304553206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8455
NOJO : BXC12235016725Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1912
NOJO : BXB112780012704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CANS Denis en fonction le 13 Août 2007 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 03 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 03 Octobre 2011
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10230
NOJO : BXC11235007629W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14551
NOJO : BXC10274011617O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8136
NOJO : BXC09274000841N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
29/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9252
NOJO : BXC080190056134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 582 022 091
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
Historique de l'unité légale :
27/02/2020 : code NIC
Code NIC : 00497
01/01/2020 : dénomination, activité principale, économie sociale et solidaire
Dénomination : NESTLE WATERS EMENA
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
01/07/2007 : code NIC
Code NIC : 00471
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev1 : 74.1C)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev1 : 15.9S)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : NESTLE WATERS FRANCE
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : PERRIER VITTEL FRANCE
01/01/1958 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : GENERALE DE GRANDES SOURCES
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00323
Représentants légaux :
23/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Personne Physique

Nom : FELGINES (LIENAU) Muriel
Né le 18/12/1965 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 Rue de la Pompe
75116 PARIS
FRANCE
23/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
23/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Personne Physique

Nom : FELGINES (LIENAU) Muriel
Né le 18/12/1965 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 Rue de la Pompe
75116 PARIS
FRANCE
23/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
17/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Personne Physique

Nom : CANS Denis
Né le 13/04/1951 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 Rue Du cottage
92410 Ville d'Avray
FRANCE
17/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
Puteaux
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
17/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
Puteaux
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
14/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°50517 déposé le 23/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
14/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°50517 déposé le 23/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
27/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32970 déposé le 27/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32970 déposé le 27/07/2020
Etat : Déposé
01/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°957 déposé le 08/01/2020
Etat : Déposé
19/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°957 déposé le 08/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
19/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°957 déposé le 08/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°957 déposé le 08/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°958 déposé le 08/01/2020
Etat : Déposé
14/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°19405 déposé le 22/03/2019
Etat : Déposé
28/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°93479 déposé le 27/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°40931 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3956 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3956 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3956 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
19/12/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3956 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
19/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3956 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3956 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3956 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
19/12/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3956 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
30/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°30597 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°30597 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°25770 déposé le 01/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°25770 déposé le 01/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24937 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
29/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24937 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
29/06/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24937 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
29/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24937 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
28/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24937 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24937 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24937 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24937 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/06/2005 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°17366 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMPLEMENTAIRE DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR NESTLE WATERS FRANCE AUX SOCIETES NESTLE WATERS SUPPLY SUD, NESTLE WATERS SERVICES, NESTLE WATERS SUPPLY CENTRE, NESTLE WATERS SUPPLY EST et N.W.M.D
15/06/2005 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°17366 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMPLEMENTAIRE DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR NESTLE WATERS FRANCE AUX SOCIETES NESTLE WATERS SUPPLY SUD, NESTLE WATERS SERVICES, NESTLE WATERS SUPPLY CENTRE, NESTLE WATERS SUPPLY EST et N.W.M.D
01/02/2005 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°6035 déposé le 28/02/2005
Etat : Déposé
Décision : POUVOIR ACCORDE A M. HUBERT MARCHAND
01/02/2005 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°6035 déposé le 28/02/2005
Etat : Déposé
Décision : POUVOIR ACCORDE A M. HUBERT MARCHAND
31/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3519 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3519 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
31/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3519 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°3519 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
29/11/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32682 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE DES BOISSONS GAZEUSES DE VERGEZE
29/11/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32683 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE ALPES FONTAINES FRANCE
29/11/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32684 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE 3 A FONTAINES FRANCE
29/11/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32686 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE LA BONBONNE FRANCE
29/11/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32688 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE INDUSTRIELLE DE VERGEZE
29/11/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32682 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE DES BOISSONS GAZEUSES DE VERGEZE
29/11/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32684 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE 3 A FONTAINES FRANCE
29/11/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32686 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE LA BONBONNE FRANCE
29/11/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32688 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE INDUSTRIELLE DE VERGEZE
29/11/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°32683 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE ALPES FONTAINES FRANCE
28/10/2004 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°29562 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : 04O1862
28/10/2004 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°29562 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : 04O1862
04/02/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°4893 déposé le 12/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/02/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°4893 déposé le 12/02/2003
Etat : Déposé
04/02/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°4893 déposé le 12/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/02/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°4893 déposé le 12/02/2003
Etat : Déposé
22/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°28947 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
Décision : SAS
22/07/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°28947 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
22/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°28947 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
Décision : SAS
22/07/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°28947 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
24/06/2002 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°28947 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
24/06/2002 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°28947 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24315 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : LOI NRE
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24315 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : PERRIER VITTEL FRANCE - PVF
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24315 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24315 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24315 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24315 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : LOI NRE
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24315 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : PERRIER VITTEL FRANCE - PVF
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24315 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24315 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24315 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
23/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°25989 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°25989 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°25575 déposé le 29/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
13/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°25575 déposé le 29/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
15/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°5611 déposé le 23/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°5611 déposé le 23/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
15/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°5611 déposé le 23/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°5611 déposé le 23/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
15/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°1877 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°1877 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/04/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°14499 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : DE 18 RUE DE COURCELLES 75008 PARIS
27/04/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°14499 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : DE 18 RUE DE COURCELLES 75008 PARIS
Etablissements :
23/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
34-40 Rue Guynemer
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/1958
Activité : Toutes opérations commerciales industrielles et financières, mobilières et immobilières, tant en France que dans la zone Emena concernant notamment tous produits alimentaires liquides ou solides
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2007
Activité : Toutes opérations commerciales industrielles et financières, mobilières et immobilières, tant en France que dans la zone Emena concernant notamment tous produits alimentaires liquides ou solides.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1976B00205
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
zone industrielle
37300 Joué-lès-Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/1973
Activité : eaux minérales (commerce) et dérivés.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
6 Avenue Morane Saulnier
Les Crystalys - Bâtiment A
3 Rue Paul Doutier
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2000
Activité : Siège administratif
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Siège

Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
17/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Boulevard Garibaldi
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/1958
Activité : Toutes opérations commerciales industrielles et financières, mobilières et immobilières, tant en France Qu'a l'étranger concernant notamment tous produits alimentaires liquides ou solides.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/11/2020 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 10/01/1997
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 25/10/1996
23/11/2020 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 16/10/1997
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Vittel sa Forme juridique Anonyme Siège social Ave des thermes 88805 Vittel Rcs Mirecourt b 317 808 491
23/11/2020 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 16/10/1997
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Nestlé sources France Forme juridique Anonyme Siège social 18 Rue de Courcelles 75008 Paris Rcs Paris b 393 209 135
23/11/2020 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 16/10/1997
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Sem de Quezac Forme juridique Ste par actions simplifiées Siège social Les Molines 48320 Ispagnac Rcs Tgi Mende b 397 504 358
23/11/2020 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Date d’ajout de l’observation : 18/06/1998
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
23/11/2020 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 21/01/1999
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 15-10-1998
23/11/2020 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 -
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/09/1976
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS - FONDS SIS A JOUE LES TOURS Z.I. DONNE EN LOCA- TION-GER ANCE A LA STE MESSIRE S.A- RCS TOURS B544800956 (5 4B95) ET EXPLOITE DANS LES LOCAUX DE LA SOCIETE GE RANTE.
17/01/2014 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 10/01/1997
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 25/10/1996
17/01/2014 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 80557
Date d’ajout de l’observation : 16/10/1997
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Vittel sa Forme juridique Anonyme Siège social Ave des thermes 88805 Vittel Rcs Mirecourt b 317 808 491
17/01/2014 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 80558
Date d’ajout de l’observation : 16/10/1997
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Nestlé sources France Forme juridique Anonyme Siège social 18 Rue de Courcelles 75008 Paris Rcs Paris b 393 209 135
17/01/2014 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 80560
Date d’ajout de l’observation : 16/10/1997
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Sem de Quezac Forme juridique Ste par actions simplifiées Siège social Les Molines 48320 Ispagnac Rcs Tgi Mende b 397 504 358
17/01/2014 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 11389
Date d’ajout de l’observation : 18/06/1998
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
17/01/2014 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 24126
Date d’ajout de l’observation : 21/01/1999
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 15-10-1998
17/01/2014 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 89400
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 -
Personnes morales :
23/11/2020 : Nestlé Waters EMENA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes opérations commerciales industrielles et financières, mobilières et immobilières, tant en France que dans la zone Emena concernant notamment tous produits alimentaires liquides ou solides .

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/06/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 44856149.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 35 années
04/05/2017 : SOCIETE GENERALE DES GRANDES SOURCES D'EAUX MINERALES FRANCAISES
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/1976
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/09/1976

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2014 : NESTLE WATERS FRANCE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non
17/01/2014 : NESTLE WATERS FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : N W F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/06/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 44856149.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 35 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°31907 déposé le 18/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°45071 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°25444 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°47059 déposé le 03/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°16242 déposé le 02/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°16242 déposé le 02/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°20867 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°20867 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°18481 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°18481 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°22024 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°22024 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24736 déposé le 09/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24736 déposé le 09/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°21706 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°21706 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°28264 déposé le 23/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°28264 déposé le 23/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24951 déposé le 17/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°24951 déposé le 17/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°168 déposé le 07/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°168 déposé le 07/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°17988 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°17988 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°26592 déposé le 14/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°26592 déposé le 14/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°21065 déposé le 09/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°21065 déposé le 09/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°17678 déposé le 09/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°17678 déposé le 09/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°21334 déposé le 09/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°21334 déposé le 09/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°16807 déposé le 08/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°16807 déposé le 08/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°28351 déposé le 16/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°28351 déposé le 16/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°8868 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°8868 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°8305 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°8305 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°19350 déposé le 02/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B03096
Dépôt : N°19350 déposé le 02/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25952 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 1998B03096
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 396 80560 7222 336 0842 336 084
ANTerrains724 66021 453703 207703 207
APConstructions1 221 284388 637832 646944 910
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels563 659509 40654 25346 513
ATAutres immobilisations corporelles507 461316 891190 570209 888
AVImmobilisations en cours6 6536 65337 089
CUAutres participations573 351 645154 595 833418 755 812410 063 437
BDAutres titres immobilisés51 42551 425130 699
BFPrêts284 466284 466281 061
BHAutres immobilisations financières303063 210
BJTOTAL (I)579 108 088155 892 942423 215 147414 816 098
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 180
BXClients et comptes rattachés6 991 4046 991 4049 899 723
BZAutres créances20 946 5418 07620 938 46510 378 027
CDValeurs mobilières de placement4 8634 863
CFDisponibilités1 0001 000478
CJTOTAL (II)27 954 98812 93927 942 04920 278 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)607 063 076155 905 881451 157 196435 094 326
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 856 14944 856 149
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 646 72810 646 728
DDRéserve légale (1)4 485 6154 485 615
DHReport à nouveau93 865 20493 076 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 570 096788 355
DKProvisions réglementées6 0875 745
DLTOTAL (I)172 429 878153 859 441
DPProvisions pour risques14 616 39516 705 000
DQProvisions pour charges997 628777 379
DRTOTAL (III)15 614 02317 482 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 373
DVEmprunts et dettes financières divers (4)251 656 285251 670 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 095 2944 877 842
DYDettes fiscales et sociales4 336 4593 567 147
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 446
EAAutres dettes20 7573 617 463
ECTOTAL (IV)263 113 168263 751 686
ED(V)126821
EETOTAL GENERAL (I à V)451 157 196435 094 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 106 0675 106 0676 470 635
FJChiffres d’affaires nets5 106 0675 106 0676 470 635
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 9901 191
FQAutres produits28 599 87527 163 608
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 731 93233 636 434
FWAutres achats et charges externes11 667 85411 292 915
FXImpôts, taxes et versements assimilés548 447537 444
FYSalaires et traitements4 963 0025 039 870
FZCharges sociales2 427 5841 572 005
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 579198 978
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions205 650314 642
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 021 11518 955 853
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 710 81814 680 581
GJProduits financiers de participations56 6554 007 307
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 804 0003 687 096
GNDifférences positives de change7 41314 331
GPTotal des produits financiers (V)8 868 0687 708 733
GQDotations financières sur amortissements et provisions448 72818 257 097
GRIntérêts et charges assimilées986 151968 351
GSDifférences négatives de change33030 691
GUTotal des charges financières (VI)1 435 20919 256 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 432 859-11 547 406
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)21 143 6773 133 174
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion107 640
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 112 0042 839 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 112 0042 947 526
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 046804
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 7401 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 7862 766
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 063 2182 944 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 636 7985 289 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 712 00444 292 693
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 141 90743 504 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 570 096788 355
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60 72260 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 027 808208 5791 236 387
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 088 529208 5791 297 109
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 087
3ZTotal Provisions réglementées5 74512 29911 9586 087
4AProvisions pour litiges24 954
4XProvisions pour pensions et obligations similaires997 628
5VAutres provisions pour risques et charges14 591 441
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 482 379232 6342 100 99015 614 023
9Usur immobilisations – titres de participation154 595 833
6XAutres provisions pour dépréciation12 93912 939
7BTotal Provisions pour dépréciation162 979 587433 1858 804 000154 608 772
7CTOTAL GENERAL180 467 712678 11810 916 948170 228 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 650944
UG- Financières448 7288 804 000
UJ- Exceptionnelles23 7402 112 004
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts284 46636 325
UTAutres immobilisations financières3030
UXAutres créances clients6 991 404
VBT. V. A.463 465
VNAutres impôts, taxes versements assimilés59 087
VCGroupe et associés20 415 913
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 076
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 222 44127 974 300248 141
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 3734 373
8AEmprunts et dettes financières divers251 656 285251 656 285
8BFournisseurs et comptes rattaché7 095 2947 095 294
8CPersonnel et comptes rattachés1 061 9211 061 921
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 490 1132 490 113
VWT.V.A.784 426784 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 75720 757
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 113 168263 113 168
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice251 004 373
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice521 014 502
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 48614 du 02/09/2021
Numéro de gestion : 1998B03096
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 396 80560 7222 336 0842 336 084
ANTerrains724 66021 453703 207703 207
APConstructions1 221 284388 637832 646944 910
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels563 659509 40654 25346 513
ATAutres immobilisations corporelles507 461316 891190 570209 888
AVImmobilisations en cours6 6536 65337 089
CUAutres participations573 351 645154 595 833418 755 812410 063 437
BDAutres titres immobilisés51 42551 425130 699
BFPrêts284 466284 466281 061
BHAutres immobilisations financières303063 210
BJTOTAL (I)579 108 088155 892 942423 215 147414 816 098
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 180
BXClients et comptes rattachés6 991 4046 991 4049 899 723
BZAutres créances20 946 5418 07620 938 46510 378 027
CDValeurs mobilières de placement4 8634 863
CFDisponibilités1 0001 000478
CJTOTAL (II)27 954 98812 93927 942 04920 278 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)607 063 076155 905 881451 157 196435 094 326
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 856 14944 856 149
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 646 72810 646 728
DDRéserve légale (1)4 485 6154 485 615
DHReport à nouveau93 865 20493 076 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 570 096788 355
DKProvisions réglementées6 0875 745
DLTOTAL (I)172 429 878153 859 441
DPProvisions pour risques14 616 39516 705 000
DQProvisions pour charges997 628777 379
DRTOTAL (III)15 614 02317 482 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 373
DVEmprunts et dettes financières divers (4)251 656 285251 670 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 095 2944 877 842
DYDettes fiscales et sociales4 336 4593 567 147
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 446
EAAutres dettes20 7573 617 463
ECTOTAL (IV)263 113 168263 751 686
ED(V)126821
EETOTAL GENERAL (I à V)451 157 196435 094 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 106 0675 106 0676 470 635
FJChiffres d’affaires nets5 106 0675 106 0676 470 635
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 9901 191
FQAutres produits28 599 87527 163 608
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 731 93233 636 434
FWAutres achats et charges externes11 667 85411 292 915
FXImpôts, taxes et versements assimilés548 447537 444
FYSalaires et traitements4 963 0025 039 870
FZCharges sociales2 427 5841 572 005
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 579198 978
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions205 650314 642
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 021 11518 955 853
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 710 81814 680 581
GJProduits financiers de participations56 6554 007 307
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 804 0003 687 096
GNDifférences positives de change7 41314 331
GPTotal des produits financiers (V)8 868 0687 708 733
GQDotations financières sur amortissements et provisions448 72818 257 097
GRIntérêts et charges assimilées986 151968 351
GSDifférences négatives de change33030 691
GUTotal des charges financières (VI)1 435 20919 256 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 432 859-11 547 406
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)21 143 6773 133 174
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion107 640
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 112 0042 839 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 112 0042 947 526
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 046804
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 7401 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 7862 766
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 063 2182 944 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 636 7985 289 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 712 00444 292 693
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 141 90743 504 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 570 096788 355
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60 72260 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 027 808208 5791 236 387
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 088 529208 5791 297 109
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 087
3ZTotal Provisions réglementées5 74512 29911 9586 087
4AProvisions pour litiges24 954
4XProvisions pour pensions et obligations similaires997 628
5VAutres provisions pour risques et charges14 591 441
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 482 379232 6342 100 99015 614 023
9Usur immobilisations – titres de participation154 595 833
6XAutres provisions pour dépréciation12 93912 939
7BTotal Provisions pour dépréciation162 979 587433 1858 804 000154 608 772
7CTOTAL GENERAL180 467 712678 11810 916 948170 228 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 650944
UG- Financières448 7288 804 000
UJ- Exceptionnelles23 7402 112 004
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts284 46636 325
UTAutres immobilisations financières3030
UXAutres créances clients6 991 404
VBT. V. A.463 465
VNAutres impôts, taxes versements assimilés59 087
VCGroupe et associés20 415 913
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 076
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 222 44127 974 300248 141
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 3734 373
8AEmprunts et dettes financières divers251 656 285251 656 285
8BFournisseurs et comptes rattaché7 095 2947 095 294
8CPersonnel et comptes rattachés1 061 9211 061 921
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 490 1132 490 113
VWT.V.A.784 426784 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 75720 757
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 113 168263 113 168
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice251 004 373
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice521 014 502
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 31907 du 18/09/2020
Numéro de gestion : 1998B03096
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 396 80560 7222 336 0842 336 084
ANTerrains724 66021 453703 207703 207
APConstructions1 221 284388 637832 646944 910
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels563 659509 40654 25346 513
ATAutres immobilisations corporelles507 461316 891190 570209 888
AVImmobilisations en cours6 6536 65337 089
CUAutres participations573 351 645154 595 833418 755 812410 063 437
BDAutres titres immobilisés51 42551 425130 699
BFPrêts284 466284 466281 061
BHAutres immobilisations financières303063 210
BJTOTAL (I)579 108 088155 892 942423 215 147414 816 098
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 180
BXClients et comptes rattachés6 991 4046 991 4049 899 723
BZAutres créances20 946 5418 07620 938 46510 378 027
CDValeurs mobilières de placement4 8634 863
CFDisponibilités1 0001 000478
CJTOTAL (II)27 954 98812 93927 942 04920 278 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)607 063 076155 905 881451 157 196435 094 326
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 856 14944 856 149
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 646 72810 646 728
DDRéserve légale (1)4 485 6154 485 615
DHReport à nouveau93 865 20493 076 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 570 096788 355
DKProvisions réglementées6 0875 745
DLTOTAL (I)172 429 878153 859 441
DPProvisions pour risques14 616 39516 705 000
DQProvisions pour charges997 628777 379
DRTOTAL (III)15 614 02317 482 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 373
DVEmprunts et dettes financières divers (4)251 656 285251 670 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 095 2944 877 842
DYDettes fiscales et sociales4 336 4593 567 147
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 446
EAAutres dettes20 7573 617 463
ECTOTAL (IV)263 113 168263 751 686
ED(V)126821
EETOTAL GENERAL (I à V)451 157 196435 094 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 106 0675 106 0676 470 635
FJChiffres d’affaires nets5 106 0675 106 0676 470 635
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 9901 191
FQAutres produits28 599 87527 163 608
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 731 93233 636 434
FWAutres achats et charges externes11 667 85411 292 915
FXImpôts, taxes et versements assimilés548 447537 444
FYSalaires et traitements4 963 0025 039 870
FZCharges sociales2 427 5841 572 005
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 579198 978
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions205 650314 642
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 021 11518 955 853
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 710 81814 680 581
GJProduits financiers de participations56 6554 007 307
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 804 0003 687 096
GNDifférences positives de change7 41314 331
GPTotal des produits financiers (V)8 868 0687 708 733
GQDotations financières sur amortissements et provisions448 72818 257 097
GRIntérêts et charges assimilées986 151968 351
GSDifférences négatives de change33030 691
GUTotal des charges financières (VI)1 435 20919 256 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 432 859-11 547 406
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)21 143 6773 133 174
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion107 640
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 112 0042 839 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 112 0042 947 526
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 046804
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 7401 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 7862 766
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 063 2182 944 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 636 7985 289 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 712 00444 292 693
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 141 90743 504 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 570 096788 355
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60 72260 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 027 808208 5791 236 387
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 088 529208 5791 297 109
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 087
3ZTotal Provisions réglementées5 74512 29911 9586 087
4AProvisions pour litiges24 954
4XProvisions pour pensions et obligations similaires997 628
5VAutres provisions pour risques et charges14 591 441
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 482 379232 6342 100 99015 614 023
9Usur immobilisations – titres de participation154 595 833
6XAutres provisions pour dépréciation12 93912 939
7BTotal Provisions pour dépréciation162 979 587433 1858 804 000154 608 772
7CTOTAL GENERAL180 467 712678 11810 916 948170 228 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 650944
UG- Financières448 7288 804 000
UJ- Exceptionnelles23 7402 112 004
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts284 46636 325
UTAutres immobilisations financières3030
UXAutres créances clients6 991 404
VBT. V. A.463 465
VNAutres impôts, taxes versements assimilés59 087
VCGroupe et associés20 415 913
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 076
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 222 44127 974 300248 141
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 3734 373
8AEmprunts et dettes financières divers251 656 285251 656 285
8BFournisseurs et comptes rattaché7 095 2947 095 294
8CPersonnel et comptes rattachés1 061 9211 061 921
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 490 1132 490 113
VWT.V.A.784 426784 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 75720 757
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 113 168263 113 168
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice251 004 373
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice521 014 502
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 45071 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 1998B03096
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 396 80560 7222 336 0842 336 084
ANTerrains724 66021 453703 207703 207
APConstructions1 221 284388 637832 646944 910
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels563 659509 40654 25346 513
ATAutres immobilisations corporelles507 461316 891190 570209 888
AVImmobilisations en cours6 6536 65337 089
CUAutres participations573 351 645154 595 833418 755 812410 063 437
BDAutres titres immobilisés51 42551 425130 699
BFPrêts284 466284 466281 061
BHAutres immobilisations financières303063 210
BJTOTAL (I)579 108 088155 892 942423 215 147414 816 098
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 180
BXClients et comptes rattachés6 991 4046 991 4049 899 723
BZAutres créances20 946 5418 07620 938 46510 378 027
CDValeurs mobilières de placement4 8634 863
CFDisponibilités1 0001 000478
CJTOTAL (II)27 954 98812 93927 942 04920 278 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)607 063 076155 905 881451 157 196435 094 326
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 856 14944 856 149
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 646 72810 646 728
DDRéserve légale (1)4 485 6154 485 615
DHReport à nouveau93 865 20493 076 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 570 096788 355
DKProvisions réglementées6 0875 745
DLTOTAL (I)172 429 878153 859 441
DPProvisions pour risques14 616 39516 705 000
DQProvisions pour charges997 628777 379
DRTOTAL (III)15 614 02317 482 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 373
DVEmprunts et dettes financières divers (4)251 656 285251 670 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 095 2944 877 842
DYDettes fiscales et sociales4 336 4593 567 147
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 446
EAAutres dettes20 7573 617 463
ECTOTAL (IV)263 113 168263 751 686
ED(V)126821
EETOTAL GENERAL (I à V)451 157 196435 094 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 106 0675 106 0676 470 635
FJChiffres d’affaires nets5 106 0675 106 0676 470 635
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 9901 191
FQAutres produits28 599 87527 163 608
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 731 93233 636 434
FWAutres achats et charges externes11 667 85411 292 915
FXImpôts, taxes et versements assimilés548 447537 444
FYSalaires et traitements4 963 0025 039 870
FZCharges sociales2 427 5841 572 005
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 579198 978
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions205 650314 642
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 021 11518 955 853
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 710 81814 680 581
GJProduits financiers de participations56 6554 007 307
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 804 0003 687 096
GNDifférences positives de change7 41314 331
GPTotal des produits financiers (V)8 868 0687 708 733
GQDotations financières sur amortissements et provisions448 72818 257 097
GRIntérêts et charges assimilées986 151968 351
GSDifférences négatives de change33030 691
GUTotal des charges financières (VI)1 435 20919 256 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 432 859-11 547 406
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)21 143 6773 133 174
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion107 640
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 112 0042 839 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 112 0042 947 526
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 046804
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 7401 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 7862 766
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 063 2182 944 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 636 7985 289 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 712 00444 292 693
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 141 90743 504 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 570 096788 355
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60 72260 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 027 808208 5791 236 387
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 088 529208 5791 297 109
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 087
3ZTotal Provisions réglementées5 74512 29911 9586 087
4AProvisions pour litiges24 954
4XProvisions pour pensions et obligations similaires997 628
5VAutres provisions pour risques et charges14 591 441
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 482 379232 6342 100 99015 614 023
9Usur immobilisations – titres de participation154 595 833
6XAutres provisions pour dépréciation12 93912 939
7BTotal Provisions pour dépréciation162 979 587433 1858 804 000154 608 772
7CTOTAL GENERAL180 467 712678 11810 916 948170 228 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 650944
UG- Financières448 7288 804 000
UJ- Exceptionnelles23 7402 112 004
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts284 46636 325
UTAutres immobilisations financières3030
UXAutres créances clients6 991 404
VBT. V. A.463 465
VNAutres impôts, taxes versements assimilés59 087
VCGroupe et associés20 415 913
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 076
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 222 44127 974 300248 141
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 3734 373
8AEmprunts et dettes financières divers251 656 285251 656 285
8BFournisseurs et comptes rattaché7 095 2947 095 294
8CPersonnel et comptes rattachés1 061 9211 061 921
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 490 1132 490 113
VWT.V.A.784 426784 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 75720 757
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 113 168263 113 168
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice251 004 373
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice521 014 502
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25444 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1998B03096
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 396 80560 7222 336 0842 336 084
ANTerrains724 66021 453703 207703 207
APConstructions1 221 284388 637832 646944 910
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels563 659509 40654 25346 513
ATAutres immobilisations corporelles507 461316 891190 570209 888
AVImmobilisations en cours6 6536 65337 089
CUAutres participations573 351 645154 595 833418 755 812410 063 437
BDAutres titres immobilisés51 42551 425130 699
BFPrêts284 466284 466281 061
BHAutres immobilisations financières303063 210
BJTOTAL (I)579 108 088155 892 942423 215 147414 816 098
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 180
BXClients et comptes rattachés6 991 4046 991 4049 899 723
BZAutres créances20 946 5418 07620 938 46510 378 027
CDValeurs mobilières de placement4 8634 863
CFDisponibilités1 0001 000478
CJTOTAL (II)27 954 98812 93927 942 04920 278 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)607 063 076155 905 881451 157 196435 094 326
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 856 14944 856 149
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 646 72810 646 728
DDRéserve légale (1)4 485 6154 485 615
DHReport à nouveau93 865 20493 076 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 570 096788 355
DKProvisions réglementées6 0875 745
DLTOTAL (I)172 429 878153 859 441
DPProvisions pour risques14 616 39516 705 000
DQProvisions pour charges997 628777 379
DRTOTAL (III)15 614 02317 482 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 373
DVEmprunts et dettes financières divers (4)251 656 285251 670 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 095 2944 877 842
DYDettes fiscales et sociales4 336 4593 567 147
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 446
EAAutres dettes20 7573 617 463
ECTOTAL (IV)263 113 168263 751 686
ED(V)126821
EETOTAL GENERAL (I à V)451 157 196435 094 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 106 0675 106 0676 470 635
FJChiffres d’affaires nets5 106 0675 106 0676 470 635
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 9901 191
FQAutres produits28 599 87527 163 608
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 731 93233 636 434
FWAutres achats et charges externes11 667 85411 292 915
FXImpôts, taxes et versements assimilés548 447537 444
FYSalaires et traitements4 963 0025 039 870
FZCharges sociales2 427 5841 572 005
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 579198 978
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions205 650314 642
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 021 11518 955 853
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 710 81814 680 581
GJProduits financiers de participations56 6554 007 307
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 804 0003 687 096
GNDifférences positives de change7 41314 331
GPTotal des produits financiers (V)8 868 0687 708 733
GQDotations financières sur amortissements et provisions448 72818 257 097
GRIntérêts et charges assimilées986 151968 351
GSDifférences négatives de change33030 691
GUTotal des charges financières (VI)1 435 20919 256 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 432 859-11 547 406
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)21 143 6773 133 174
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion107 640
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 112 0042 839 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 112 0042 947 526
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 046804
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 7401 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 7862 766
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 063 2182 944 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 636 7985 289 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 712 00444 292 693
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 141 90743 504 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 570 096788 355
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60 72260 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 027 808208 5791 236 387
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 088 529208 5791 297 109
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 087
3ZTotal Provisions réglementées5 74512 29911 9586 087
4AProvisions pour litiges24 954
4XProvisions pour pensions et obligations similaires997 628
5VAutres provisions pour risques et charges14 591 441
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 482 379232 6342 100 99015 614 023
9Usur immobilisations – titres de participation154 595 833
6XAutres provisions pour dépréciation12 93912 939
7BTotal Provisions pour dépréciation162 979 587433 1858 804 000154 608 772
7CTOTAL GENERAL180 467 712678 11810 916 948170 228 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 650944
UG- Financières448 7288 804 000
UJ- Exceptionnelles23 7402 112 004
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts284 46636 325
UTAutres immobilisations financières3030
UXAutres créances clients6 991 404
VBT. V. A.463 465
VNAutres impôts, taxes versements assimilés59 087
VCGroupe et associés20 415 913
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 076
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 222 44127 974 300248 141
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 3734 373
8AEmprunts et dettes financières divers251 656 285251 656 285
8BFournisseurs et comptes rattaché7 095 2947 095 294
8CPersonnel et comptes rattachés1 061 9211 061 921
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 490 1132 490 113
VWT.V.A.784 426784 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 75720 757
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 113 168263 113 168
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice251 004 373
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice521 014 502
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 47059 du 03/11/2017
Numéro de gestion : 1998B03096
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 396 80560 7222 336 0842 336 084
ANTerrains724 66021 453703 207703 207
APConstructions1 221 284388 637832 646944 910
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels563 659509 40654 25346 513
ATAutres immobilisations corporelles507 461316 891190 570209 888
AVImmobilisations en cours6 6536 65337 089
CUAutres participations573 351 645154 595 833418 755 812410 063 437
BDAutres titres immobilisés51 42551 425130 699
BFPrêts284 466284 466281 061
BHAutres immobilisations financières303063 210
BJTOTAL (I)579 108 088155 892 942423 215 147414 816 098
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 180
BXClients et comptes rattachés6 991 4046 991 4049 899 723
BZAutres créances20 946 5418 07620 938 46510 378 027
CDValeurs mobilières de placement4 8634 863
CFDisponibilités1 0001 000478
CJTOTAL (II)27 954 98812 93927 942 04920 278 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)607 063 076155 905 881451 157 196435 094 326
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 856 14944 856 149
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 646 72810 646 728
DDRéserve légale (1)4 485 6154 485 615
DHReport à nouveau93 865 20493 076 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 570 096788 355
DKProvisions réglementées6 0875 745
DLTOTAL (I)172 429 878153 859 441
DPProvisions pour risques14 616 39516 705 000
DQProvisions pour charges997 628777 379
DRTOTAL (III)15 614 02317 482 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 373
DVEmprunts et dettes financières divers (4)251 656 285251 670 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 095 2944 877 842
DYDettes fiscales et sociales4 336 4593 567 147
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 446
EAAutres dettes20 7573 617 463
ECTOTAL (IV)263 113 168263 751 686
ED(V)126821
EETOTAL GENERAL (I à V)451 157 196435 094 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 106 0675 106 0676 470 635
FJChiffres d’affaires nets5 106 0675 106 0676 470 635
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 9901 191
FQAutres produits28 599 87527 163 608
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 731 93233 636 434
FWAutres achats et charges externes11 667 85411 292 915
FXImpôts, taxes et versements assimilés548 447537 444
FYSalaires et traitements4 963 0025 039 870
FZCharges sociales2 427 5841 572 005
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 579198 978
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions205 650314 642
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 021 11518 955 853
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 710 81814 680 581
GJProduits financiers de participations56 6554 007 307
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 804 0003 687 096
GNDifférences positives de change7 41314 331
GPTotal des produits financiers (V)8 868 0687 708 733
GQDotations financières sur amortissements et provisions448 72818 257 097
GRIntérêts et charges assimilées986 151968 351
GSDifférences négatives de change33030 691
GUTotal des charges financières (VI)1 435 20919 256 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 432 859-11 547 406
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)21 143 6773 133 174
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion107 640
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 112 0042 839 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 112 0042 947 526
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 046804
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 7401 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 7862 766
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 063 2182 944 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 636 7985 289 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 712 00444 292 693
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 141 90743 504 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 570 096788 355
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60 72260 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 027 808208 5791 236 387
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 088 529208 5791 297 109
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 087
3ZTotal Provisions réglementées5 74512 29911 9586 087
4AProvisions pour litiges24 954
4XProvisions pour pensions et obligations similaires997 628
5VAutres provisions pour risques et charges14 591 441
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 482 379232 6342 100 99015 614 023
9Usur immobilisations – titres de participation154 595 833
6XAutres provisions pour dépréciation12 93912 939
7BTotal Provisions pour dépréciation162 979 587433 1858 804 000154 608 772
7CTOTAL GENERAL180 467 712678 11810 916 948170 228 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 650944
UG- Financières448 7288 804 000
UJ- Exceptionnelles23 7402 112 004
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts284 46636 325
UTAutres immobilisations financières3030
UXAutres créances clients6 991 404
VBT. V. A.463 465
VNAutres impôts, taxes versements assimilés59 087
VCGroupe et associés20 415 913
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 076
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 222 44127 974 300248 141
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 3734 373
8AEmprunts et dettes financières divers251 656 285251 656 285
8BFournisseurs et comptes rattaché7 095 2947 095 294
8CPersonnel et comptes rattachés1 061 9211 061 921
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 490 1132 490 113
VWT.V.A.784 426784 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 75720 757
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 113 168263 113 168
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice251 004 373
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice521 014 502
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 35548 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 1998B03096
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 396 80560 7222 336 0842 336 084
ANTerrains724 66021 453703 207703 207
APConstructions1 221 284388 637832 646944 910
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels563 659509 40654 25346 513
ATAutres immobilisations corporelles507 461316 891190 570209 888
AVImmobilisations en cours6 6536 65337 089
CUAutres participations573 351 645154 595 833418 755 812410 063 437
BDAutres titres immobilisés51 42551 425130 699
BFPrêts284 466284 466281 061
BHAutres immobilisations financières303063 210
BJTOTAL (I)579 108 088155 892 942423 215 147414 816 098
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 180
BXClients et comptes rattachés6 991 4046 991 4049 899 723
BZAutres créances20 946 5418 07620 938 46510 378 027
CDValeurs mobilières de placement4 8634 863
CFDisponibilités1 0001 000478
CJTOTAL (II)27 954 98812 93927 942 04920 278 229
COTOTAL GENERAL (0 à V)607 063 076155 905 881451 157 196435 094 326
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 856 14944 856 149
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 646 72810 646 728
DDRéserve légale (1)4 485 6154 485 615
DHReport à nouveau93 865 20493 076 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 570 096788 355
DKProvisions réglementées6 0875 745
DLTOTAL (I)172 429 878153 859 441
DPProvisions pour risques14 616 39516 705 000
DQProvisions pour charges997 628777 379
DRTOTAL (III)15 614 02317 482 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 373
DVEmprunts et dettes financières divers (4)251 656 285251 670 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 095 2944 877 842
DYDettes fiscales et sociales4 336 4593 567 147
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 446
EAAutres dettes20 7573 617 463
ECTOTAL (IV)263 113 168263 751 686
ED(V)126821
EETOTAL GENERAL (I à V)451 157 196435 094 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 106 0675 106 0676 470 635
FJChiffres d’affaires nets5 106 0675 106 0676 470 635
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 9901 191
FQAutres produits28 599 87527 163 608
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 731 93233 636 434
FWAutres achats et charges externes11 667 85411 292 915
FXImpôts, taxes et versements assimilés548 447537 444
FYSalaires et traitements4 963 0025 039 870
FZCharges sociales2 427 5841 572 005
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 579198 978
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions205 650314 642
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 021 11518 955 853
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 710 81814 680 581
GJProduits financiers de participations56 6554 007 307
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 804 0003 687 096
GNDifférences positives de change7 41314 331
GPTotal des produits financiers (V)8 868 0687 708 733
GQDotations financières sur amortissements et provisions448 72818 257 097
GRIntérêts et charges assimilées986 151968 351
GSDifférences négatives de change33030 691
GUTotal des charges financières (VI)1 435 20919 256 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 432 859-11 547 406
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)21 143 6773 133 174
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion107 640
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 112 0042 839 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 112 0042 947 526
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 046804
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 7401 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 7862 766
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 063 2182 944 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 636 7985 289 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 712 00444 292 693
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 141 90743 504 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 570 096788 355
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60 72260 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 027 808208 5791 236 387
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 088 529208 5791 297 109
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 087
3ZTotal Provisions réglementées5 74512 29911 9586 087
4AProvisions pour litiges24 954
4XProvisions pour pensions et obligations similaires997 628
5VAutres provisions pour risques et charges14 591 441
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 482 379232 6342 100 99015 614 023
9Usur immobilisations – titres de participation154 595 833
6XAutres provisions pour dépréciation12 93912 939
7BTotal Provisions pour dépréciation162 979 587433 1858 804 000154 608 772
7CTOTAL GENERAL180 467 712678 11810 916 948170 228 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 650944
UG- Financières448 7288 804 000
UJ- Exceptionnelles23 7402 112 004
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts284 46636 325
UTAutres immobilisations financières3030
UXAutres créances clients6 991 404
VBT. V. A.463 465
VNAutres impôts, taxes versements assimilés59 087
VCGroupe et associés20 415 913
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 076
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 222 44127 974 300248 141
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 3734 373
8AEmprunts et dettes financières divers251 656 285251 656 285
8BFournisseurs et comptes rattaché7 095 2947 095 294
8CPersonnel et comptes rattachés1 061 9211 061 921
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 490 1132 490 113
VWT.V.A.784 426784 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 75720 757
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 113 168263 113 168
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice251 004 373
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice521 014 502
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