NEWTON ENDOSCOPIE

Entreprise

NEWTON ENDOSCOPIE
Dernière mise à jour : 31/12/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/12/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38234420800048 / Siren : 382344208 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 70 382344208
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.46 : Commerce de gros de produits pharmaceutiques
46.46Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel médico-chirurgical ou orthopédique et de fournitures dentaires Produits associés : 46.46.11, 46.46.12
33.12Z-B : Réparation d'autres machines
Cette classe comprend :
-la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation accessoires ; -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation
et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles ; et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires ;
et l'entretien de machines hydrauliques ;
d'articles de robinetterie ;
d'organes mécaniques de transmission ;
et l'entretien de fours industriels ;
et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux ;
et l'entretien de caisses enregistreuses ;
et l'entretien de photocopieuses ;
de calculateurs, électroniques ou non ;
de machines à écrire ;
et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air ; et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage ;
et l'entretien de matériels pour les industries chimiques ;
et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage ;
et l'entretien de distributeurs automatiques ;
et l'entretien d'autres machines d'usage général ;
d'outillages portatifs à moteur incorporé ;
et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs
et l'entretien d'autres machines-outils ;
et l'entretien de machines pour la métallurgie ;
et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction ;
et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac ;
-la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir ; -la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie ;
-la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques ;
-la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie ;
-la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique ;
-la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28

Cette classe comprend aussi :
-l'affûtage ou l'installation de lames et de scies pour machines ; -la fourniture de services de réparation par soudure

Cette classe ne comprend pas :
-la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z) ;
-la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z) ;
-la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B) ;
-la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B) ; -la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)
Coordonnées de l'établissement :
NEWTON ENDOSCOPIE
Adresse :
24 LES BERGES DE SEINE
91830 LE COUDRAY-MONTCEAUX
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2008 : Succession
Prédécesseur : NEWTON ENDOSCOPIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1991
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8074
NOJO : 117801381119736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 382 344 208
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7194
NOJO : 117801348256709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 382 344 208
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7316
NOJO : 117801327404838
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 382 344 208
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9600
NOJO : BXC13190025430T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 382 344 208
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10457
NOJO : BXC12009008958I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 382 344 208
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13663
NOJO : BXC110400105852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 382 344 208
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10879
NOJO : BXC100910007909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 382 344 208
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 les Berges de Seine
91830 Le Coudray-Montceaux
07/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8904
NOJO : BXC09266005054W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 382 344 208
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 les Berges de Seine
91830 Le Coudray-Montceaux
04/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1655
NOJO : BXB08029004459L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Evry 382 344 208
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
24 les Berges de Seine
91830 Le Coudray-Montceaux
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9910
NOJO : BXC08059004228W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 382 344 208
Dénomination : NEWTON ENDOSCOPIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Bois Sauvage
91000 Évry
Historique de l'unité légale :
31/12/2008 : code NIC
Code NIC : 00048
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits pharmaceutiques (NAF1993 : 51.4N)
Représentants légaux :
03/02/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Type : Personne Physique

Nom : M MIRRIONE JEAN PAUL
Né le 22/10/1954 à FERRYVILLE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 LES BERGES DE
SEINE
91830 Le Coudray-Montceaux
FRANCE
Dépôts des actes :
14/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°1544 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°927 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNEMENT AU 3 RUE DU BOIS SAUVAGE 91000 EVRY AU 24 LES BERGES DE SEINE 91830 LE COUDRAY MONTCEAUX
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°927 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°927 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
31/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°927 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°8551 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DE : 14 RUE DU BOIS SAUVAGE 91000 EVRY AU : 3 RUE DU BOIS SAUVAGE 91000 EVRY
29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°8551 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/03/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°8551 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
19/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°2223 déposé le 13/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/03/1996 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°3029 déposé le 27/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/12/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°4542 déposé le 15/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/10/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°742 déposé le 31/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/06/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°5068 déposé le 04/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/06/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°5068 déposé le 04/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°5068 déposé le 04/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°5068 déposé le 04/07/1991
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE NOMINATION DU GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°5068 déposé le 04/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°5068 déposé le 04/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°742 déposé le 31/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°742 déposé le 31/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°742 déposé le 31/01/1992
Etat : Déposé
Décision : 91000 EVRY 14 RUE DU BOIS SAUVAGE
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°742 déposé le 31/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°4542 déposé le 15/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°4542 déposé le 15/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°4542 déposé le 15/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°3029 déposé le 27/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Etablissements :
03/02/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Type : Siège

Adresse :
24 Les Berges de Seine
91830 Le Coudray-Montceaux
FRANCE
03/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 Les Berges de Seine
91830 Le Coudray-Montceaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1991
Activité : La vente, la réparation de matériels médicaux et périphériques associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/02/2011 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 50232
Date d’ajout de l’observation : 04/07/1991
Texte de l'observation : Création
03/02/2011 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 13877
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
03/02/2011 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2011
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 14/05/2010
Personnes morales :
03/02/2011 : NEWTON ENDOSCOPIE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°15355 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°6226 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°9493 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°5417 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°15924 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°915 déposé le 21/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°885 déposé le 08/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°10948 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°350 déposé le 18/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°1605 déposé le 13/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°2273 déposé le 21/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°1580 déposé le 22/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°2063 déposé le 13/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°274 déposé le 14/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°2180 déposé le 14/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°2123 déposé le 27/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°1694 déposé le 05/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°465 déposé le 25/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°992 déposé le 24/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°1338 déposé le 04/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°343 déposé le 16/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°555 déposé le 02/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°541 déposé le 02/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B01350
Dépôt : N°9167 déposé le 24/12/1992
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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