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d'Achères

NHC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2014
Dénomination usuelle : NHC
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43236210100482 / Siren : 432362101 / NIC : 00482
N° de TVA : FR 84 432362101
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.9 : Autres activités pour la santé humaine
86.90 : Autres activités pour la santé humaine
Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes. Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d’autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs. Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d’analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d’organes et le transport par ambulance de patients. Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités de pratique médicale et dentaire (cf. 86.2)
- les activités d’hébergement médicalisé (cf. 87.10) et d’hébergement social (cf. 87.2, .3 et .9) Remarque : Les auxiliaires médicaux salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.90F : Activités de santé humaine non classées ailleurs
Cette sous-classe comprend :
- les activités pour la santé humaine non répertoriées dans les classes précédentes, éventuellement exercées hors d’un cadre réglementé : • activités des praticiens exerçant dans les domaines de la psychothérapie et de la psychanalyse • activités des psychologues à vocation thérapeutique • activités des sophrologues à vocation thérapeutique • activités des praticiens exerçant dans les domaines de l’acupuncture, de l’homéopathie, etc. • activités des guérisseurs, rebouteux, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique (cf. 96.09Z) Produits associés : 86.90.18, 86.90.19
Coordonnées de l'établissement :
NHC
Adresse :
16 Rue VLADIMIR JANKELEVITCH
77184 EMERAINVILLE
Historique de l'établissement :
30/06/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : NHC
26/05/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2014 : Succession
Prédécesseur : NESTLE HOMECARE SAS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
03/05/2023 : Accord d'entreprise portant sur la journée de solidarité
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07723008777
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/05/2023
Date de dépôt : 03/05/2023
Date du texte : 03/05/2023
Date d'effet : 03/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NHC SAS
Siret : 43236210100482
Code APE : 8690F
Secteur : Activités de santé humaine non classées ailleurs

Thèmes de l'accord :
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
30/03/2023 : Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023 procès verbal d'accord
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07723008617
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/04/2023
Date de dépôt : 30/03/2023
Date du texte : 30/03/2023
Date d'effet : 30/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : NHC SAS
Siret : 43236210100482
Code APE : 8690F
Secteur : Activités de santé humaine non classées ailleurs

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
22/12/2022 : Accord d’entreprise sur le télétravail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07722008148
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/01/2023
Date de dépôt : 23/12/2022
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 02/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NHC SAS
Siret : 43236210100482
Code APE : 8690F
Secteur : Activités de santé humaine non classées ailleurs

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/07/2000
Dénomination : NHC SAS
Activité principale : Activités de santé humaine non classées ailleurs (NAFRev2 : 86.90F)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
20/10/2016 : NEST HOME CARE
N° national/d'enregistrement : 4308913
Date de dépôt : 20/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : NHC SAS, SAS
Numéro de SIREN : 432362101
Adresse :
15 RUE VLADIMIR JANKELEVITCH
77184 EMERAINVILLE
FR

Mandataire 1 : Mme. SANDRA MONPETIT
Adresse :
16 RUE VLADIMIR JANKELEVITCH
77184 EMERAINVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

20/10/2016 : NEST HOME CARE
N° national/d'enregistrement : 4308913
Date de dépôt : 20/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Déposant 1 : NHC SAS, SAS
Numéro de SIREN : 432362101
Adresse :
15 VLADIMIR JANKELEVITCH
77184 EMERAINVILLE
FR

Mandataire 1 : Mme MONPETIT SANDRA
Adresse :
16 RUE VLADIMIR JANKELEVITCH
77184 EMERAINVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 698468
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

20/10/2016 : NEST HOME CARE
N° national/d'enregistrement : 4308913
Date de dépôt : 20/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : NHC SAS, SAS
Numéro de SIREN : 432362101
Adresse :
15 RUE VLADIMIR JANKELEVITCH
77184 EMERAINVILLE
FR

Mandataire 1 : Mme. SANDRA MONPETIT
Adresse :
16 RUE VLADIMIR JANKELEVITCH
77184 EMERAINVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 698468
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Publications au Bodacc :
01/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3350
NOJO : 77012023S013621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5438
NOJO : 77012022S005088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°3397
NOJO : 7701BP2000B0078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Francois, Olivier Ennemond Marie Joseph ; nomination du Président : ALIS MEDICAL
Montant du capital : 5550979 EUR
09/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4858
NOJO : 77012021S006560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5169
NOJO : 77012020S004488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6051
NOJO : 77012019S005369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19548
NOJO : 77012018S005016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8283
NOJO : 77012017S009363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6836
NOJO : 77012016S010688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7721
NOJO : 77012015S013312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°2373
NOJO : BXB151120024476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Directeur général Pagliano, nom d'usage : Michaud, Josette Simone Marie Louise
Montant du capital : 5550979 EUR
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8652
NOJO : 77012014S006473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1036
NOJO : BXB14254001569W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général : Bourcier, Pierre Félix Marie
Montant du capital : 5550979 EUR
06/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°725
NOJO : BXB14090000842B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial et l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Nom commercial : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5550979 EUR
12/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°4465
NOJO : BXB14036002825F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le nom commercial et l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NHC SAS
Nom commercial : NESTLE HOMECARE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Tourret, Philippe Claude André, nomination du Président : Francois, Olivier Ennemond Marie Joseph
Montant du capital : 5550979 EUR
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4983
NOJO : 77012013S003997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13631
NOJO : BXC12235008982M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°763
NOJO : BXB12136000426N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société partant : Le Henand, Hervé, nomination du Président de la société : Tourret, Philippe Claude André
Montant du capital : 5550979 EUR
30/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1180
NOJO : BXB112350011348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 26/07/2000
Date d'effet : 2011-06-17
Descriptif : Changement de président

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LE HENAND Hervé Directeur général : PAGLIANO Josette Simone Marie Louise Commissaire aux comptes titulaire : K P M G AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : THIBAUT DE MENONVILLE Didier Marie
Montant du capital : 5550979.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel

Etablissement principal :
Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9282
NOJO : BXC11222008309M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11018
NOJO : BXC10270006577P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel
25/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1374
NOJO : BXB09292000789A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 26/07/2000
Date d'effet : 2009-07-13
Descriptif : Changement de directeur général ancien directeur général Mt Tourret Philippe

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DETRY Pierre Directeur général : PAGLIANO Josette Simone Marie Louise Commissaire aux comptes titulaire : K P M G AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : THIBAUT DE MENONVILLE Didier Marie
Montant du capital : 5550979.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel

Etablissement principal :
Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5382
NOJO : BXC09268006972J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel
31/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°2332
NOJO : BXB08208001485T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 26/07/2000
Date d'effet : 2009-06-19
Descriptif : Changement de président Changement de commissaire aux comptes suppléant ancien président MMe LARANGOT Chantal

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DETRY Pierre Directeur général : TOURRET Philippe Commissaire aux comptes titulaire : K P M G AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : THIBAUT DE MENONVILLE Didier Marie
Montant du capital : 5550979.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel

Etablissement principal :
Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9259
NOJO : BXC082670025556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel
05/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°5059
NOJO : BXB08074004491M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 26/07/2000
Descriptif : Augmentation de capital Reconstitution des capitaux propres

Numéro d'identification : RCS Meaux 432 362 101
Dénomination : NESTLE HOMECARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LARANGOT Chantal Marie Claire.
Directeur général : TOURRET Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : K P M G AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard.

Montant du capital : 5550979.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel

Etablissement principal :
Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel

Siège social :
Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel

Etablissement principal :
Adresse :
7 boulevard Pierre Carle
77186 Noisiel
Historique de l'unité légale :
11/10/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2014 : code NIC
Code NIC : 00482
28/01/2014 : dénomination
Dénomination : NHC SAS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de santé humaine non classées ailleurs (NAFRev2 : 86.90F)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Activités des auxiliaires médicaux (NAF1993 : 85.1G)
Représentants légaux :
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS Olivier Ennemond Marie Joseph
Né le 22/01/1951 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
60 rue des Belles Feuilles
75116 Paris
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : BOURCIER Pierre Félix Marie
Né le 09/03/1965 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 rue des Primevères
92500 Rueil-Malmaison
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : TRAN Phi Dominic
Né le 03/05/1955 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue Bargue
75015 Paris
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : THIBAUT DE MENONVILLE Didier Marie
Né le 30/07/1948 à Chébli (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
89 avenue de Villiers
75017 Paris
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS Olivier Ennemond Marie Joseph
Né le 22/01/1951 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
60 rue des Belles Feuilles
75116 Paris
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : BOURCIER Pierre Félix Marie
Né le 09/03/1965 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 rue des Primevères
92500 Rueil-Malmaison
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : TRAN Phi Dominic
Né le 03/05/1955 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue Bargue
75015 Paris
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : THIBAUT DE MENONVILLE Didier Marie
Né le 30/07/1948 à Chébli (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
89 avenue de Villiers
75017 Paris
France
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS Olivier Ennemond Marie Joseph
Né le 22/01/1951 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
60 rue des Belles Feuilles
75116 Paris
France
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : BOURCIER Pierre Félix Marie
Né le 09/03/1965 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 rue des Primevères
92500 Rueil-Malmaison
France
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Morale

Nom : K P M G AUDIT
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 cours Valmy Immeuble k P M G
92923 Paris la Defense CEDEX
France
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Personne Physique

Nom : THIBAUT DE MENONVILLE Didier Marie
Né le 30/07/1948 à Chébli (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
89 avenue de Villiers
75017 Paris
France
Dépôts des actes :
27/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°5877 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2881 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
27/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°5877 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2881 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2197 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2197 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2197 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
01/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2197 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2197 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2197 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
02/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°724 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
02/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°724 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
02/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°724 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
02/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°724 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
31/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°724 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°724 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°3226 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°3226 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°3105394 déposé le 17/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°3105394 déposé le 17/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/07/2009 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2905840 déposé le 14/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/07/2009 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2905840 déposé le 14/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2904048 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
19/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2904048 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
19/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2904048 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
19/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2904048 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
28/12/2007 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2007 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/12/2007 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2007 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
28/12/2007 : Attestation bancaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
28/12/2007 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2007 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/12/2007 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2007 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
28/12/2007 : Attestation bancaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2801477 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
07/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2603992 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2603992 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2505081 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2505081 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2503738 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2503738 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
04/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2502960 déposé le 31/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2502960 déposé le 31/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/04/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2502960 déposé le 31/05/2005
Etat : Déposé
04/04/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2502960 déposé le 31/05/2005
Etat : Déposé
05/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
05/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
05/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
05/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
21/11/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/11/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2306420 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2305132 déposé le 16/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2305132 déposé le 16/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
26/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2301906 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2301906 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2104801 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2104801 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/07/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
19/07/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
19/07/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
19/07/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
12/07/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
12/07/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
12/07/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/07/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
12/07/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
12/07/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
12/07/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/07/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°2003209 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
Etablissements :
15/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Numéro de gestion : 2015B00377
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
22 rue des Fabriques
97410 Saint-Pierre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2014
Activité : Prestation de service médico technique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 rue Vladimir Jankélévitch
77184 Émerainville
France
Nom commercial : NHC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/07/2000
Activité : fourniture dans le domaine de la nutrition et tous autres types de soins associés de produits matériels et services nécessaires au maintien des malades a leur domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 rue Vladimir Jankélévitch
77184 Émerainville
France
Nom commercial : NESTLE HOMECARE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/07/2000
Activité : fourniture dans le domaine de la nutrition et tous autres types de soins associés de produits matériels et services nécessaires au maintien des malades a leur domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/06/2019 : Ajout
Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1780
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 22 rue des Fabriques 97410 Saint-Pierre à compter du 22/04/2014
Personnes morales :
15/06/2019 : NHC SAS
Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non
05/07/2018 : NHC SAS
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 5550979.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/12/2015 : NHC SAS
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 5550979.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°5016 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°9363 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°10688 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°10688 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°13312 déposé le 20/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°13312 déposé le 20/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°6473 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°6473 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°3997 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°3997 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°7131 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°7131 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°06603 déposé le 01/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°06603 déposé le 01/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°08014 déposé le 20/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°08014 déposé le 20/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°07408 déposé le 17/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°07408 déposé le 17/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°06439 déposé le 01/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°06439 déposé le 01/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°02774 déposé le 18/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°02774 déposé le 18/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°02871 déposé le 03/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°02871 déposé le 03/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°03796 déposé le 20/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°03796 déposé le 20/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°02517 déposé le 22/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°02517 déposé le 22/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°03020 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°03020 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°02783 déposé le 10/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°02783 déposé le 10/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°04348 déposé le 09/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00785
Dépôt : N°04348 déposé le 09/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5088 du 01/06/2022
Numéro de gestion : 2000B00785
Code activité : 8690F : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 787 5922 169 983617 609985 521
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 520 69813 188 3577 332 3416 823 071
ATAutres immobilisations corporelles4 107 8291 706 5402 401 2892 600 265
AVImmobilisations en cours26 730
BFPrêts5005002 000
BHAutres immobilisations financières79 37779 37751 016
BJTOTAL (I)27 495 99517 064 88010 431 11510 488 603
BTMarchandises3 302 1213 302 1213 527 600
BXClients et comptes rattachés6 293 731298 5945 995 1376 377 952
BZAutres créances785 700785 7001 339 591
CFDisponibilités929 665929 6651 774 338
CHCharges constatées d’avance59 04759 04746 734
CJTOTAL (II)11 370 265298 59411 071 67113 066 215
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 866 26017 363 47421 502 78623 554 818
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 550 9795 550 979
DDRéserve légale (1)211 062123 872
DHReport à nouveau3 278 0181 621 404
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 177 5901 743 804
DLTOTAL (I)11 217 6499 040 059
DPProvisions pour risques170 425220 425
DQProvisions pour charges379 285324 516
DRTOTAL (III)549 710544 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 19252 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 9713 150 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 476 3715 691 835
DYDettes fiscales et sociales4 334 6804 311 072
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048290 254
EAAutres dettes295 165472 812
ECTOTAL (IV)9 735 42713 969 818
EETOTAL GENERAL (I à V)21 502 78623 554 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 735 42713 969 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 19252 870
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises24 067 21724 067 21721 906 505
FGProduction vendue services23 862 13523 862 13522 243 411
FJChiffres d’affaires nets47 929 35247 929 35244 149 916
FOSubventions d’exploitation22 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 0682 248 066
FQAutres produits982 471781 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)50 252 39747 179 514
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 646 3177 263 658
FTVariation de stock (marchandises)225 479-1 569 098
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 574 1617 726 543
FWAutres achats et charges externes10 847 31710 391 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés861 926742 382
FYSalaires et traitements9 115 3398 387 158
FZCharges sociales3 900 8343 648 471
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 036 4234 308 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions298 594936 605
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions54 769227 520
GEAutres charges1 151 3422 703 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)46 712 50044 766 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 539 8962 412 695
GLAutres intérêts et produits assimilés87 29469 227
GPTotal des produits financiers (V)87 29469 227
GRIntérêts et charges assimilées42 97199 085
GUTotal des charges financières (VI)42 97199 085
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)44 323-29 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 584 2192 382 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 321337 963
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital40 274325 816
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 595663 780
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 1697 002
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 983121 915
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)145 152128 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 557534 863
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise329 863280 242
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 013 209893 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 421 28647 912 521
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)48 243 69546 168 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 177 5901 743 804
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 650 047519 9362 169 983
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 390 2134 516 4881 011 80414 894 897
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 040 2605 036 4231 011 80417 064 880
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges170 425
4XProvisions pour pensions et obligations similaires379 285
5ZTotal Provisions pour risques et charges544 94154 76950 000549 710
7CTOTAL GENERAL544 94154 76950 000549 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 76950 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500500
UTAutres immobilisations financières79 377
VAClients douteux ou litigieux6 293 731
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)785 700
VSCharges constatées d’avance59 047
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 218 3567 138 97979 377
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1921 192
8BFournisseurs et comptes rattaché4 476 3714 476 371
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048585 048
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)338 136338 136
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 735 4279 735 427
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 6560 du 23/06/2021
Numéro de gestion : 2000B00785
Code activité : 8690F : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 787 5922 169 983617 609985 521
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 520 69813 188 3577 332 3416 823 071
ATAutres immobilisations corporelles4 107 8291 706 5402 401 2892 600 265
AVImmobilisations en cours26 730
BFPrêts5005002 000
BHAutres immobilisations financières79 37779 37751 016
BJTOTAL (I)27 495 99517 064 88010 431 11510 488 603
BTMarchandises3 302 1213 302 1213 527 600
BXClients et comptes rattachés6 293 731298 5945 995 1376 377 952
BZAutres créances785 700785 7001 339 591
CFDisponibilités929 665929 6651 774 338
CHCharges constatées d’avance59 04759 04746 734
CJTOTAL (II)11 370 265298 59411 071 67113 066 215
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 866 26017 363 47421 502 78623 554 818
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 550 9795 550 979
DDRéserve légale (1)211 062123 872
DHReport à nouveau3 278 0181 621 404
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 177 5901 743 804
DLTOTAL (I)11 217 6499 040 059
DPProvisions pour risques170 425220 425
DQProvisions pour charges379 285324 516
DRTOTAL (III)549 710544 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 19252 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 9713 150 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 476 3715 691 835
DYDettes fiscales et sociales4 334 6804 311 072
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048290 254
EAAutres dettes295 165472 812
ECTOTAL (IV)9 735 42713 969 818
EETOTAL GENERAL (I à V)21 502 78623 554 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 735 42713 969 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 19252 870
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises24 067 21724 067 21721 906 505
FGProduction vendue services23 862 13523 862 13522 243 411
FJChiffres d’affaires nets47 929 35247 929 35244 149 916
FOSubventions d’exploitation22 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 0682 248 066
FQAutres produits982 471781 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)50 252 39747 179 514
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 646 3177 263 658
FTVariation de stock (marchandises)225 479-1 569 098
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 574 1617 726 543
FWAutres achats et charges externes10 847 31710 391 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés861 926742 382
FYSalaires et traitements9 115 3398 387 158
FZCharges sociales3 900 8343 648 471
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 036 4234 308 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions298 594936 605
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions54 769227 520
GEAutres charges1 151 3422 703 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)46 712 50044 766 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 539 8962 412 695
GLAutres intérêts et produits assimilés87 29469 227
GPTotal des produits financiers (V)87 29469 227
GRIntérêts et charges assimilées42 97199 085
GUTotal des charges financières (VI)42 97199 085
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)44 323-29 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 584 2192 382 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 321337 963
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital40 274325 816
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 595663 780
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 1697 002
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 983121 915
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)145 152128 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 557534 863
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise329 863280 242
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 013 209893 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 421 28647 912 521
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)48 243 69546 168 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 177 5901 743 804
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 650 047519 9362 169 983
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 390 2134 516 4881 011 80414 894 897
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 040 2605 036 4231 011 80417 064 880
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges170 425
4XProvisions pour pensions et obligations similaires379 285
5ZTotal Provisions pour risques et charges544 94154 76950 000549 710
7CTOTAL GENERAL544 94154 76950 000549 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 76950 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500500
UTAutres immobilisations financières79 377
VAClients douteux ou litigieux6 293 731
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)785 700
VSCharges constatées d’avance59 047
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 218 3567 138 97979 377
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1921 192
8BFournisseurs et comptes rattaché4 476 3714 476 371
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048585 048
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)338 136338 136
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 735 4279 735 427
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 4488 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 2000B00785
Code activité : 8690F : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 787 5922 169 983617 609985 521
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 520 69813 188 3577 332 3416 823 071
ATAutres immobilisations corporelles4 107 8291 706 5402 401 2892 600 265
AVImmobilisations en cours26 730
BFPrêts5005002 000
BHAutres immobilisations financières79 37779 37751 016
BJTOTAL (I)27 495 99517 064 88010 431 11510 488 603
BTMarchandises3 302 1213 302 1213 527 600
BXClients et comptes rattachés6 293 731298 5945 995 1376 377 952
BZAutres créances785 700785 7001 339 591
CFDisponibilités929 665929 6651 774 338
CHCharges constatées d’avance59 04759 04746 734
CJTOTAL (II)11 370 265298 59411 071 67113 066 215
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 866 26017 363 47421 502 78623 554 818
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 550 9795 550 979
DDRéserve légale (1)211 062123 872
DHReport à nouveau3 278 0181 621 404
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 177 5901 743 804
DLTOTAL (I)11 217 6499 040 059
DPProvisions pour risques170 425220 425
DQProvisions pour charges379 285324 516
DRTOTAL (III)549 710544 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 19252 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 9713 150 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 476 3715 691 835
DYDettes fiscales et sociales4 334 6804 311 072
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048290 254
EAAutres dettes295 165472 812
ECTOTAL (IV)9 735 42713 969 818
EETOTAL GENERAL (I à V)21 502 78623 554 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 735 42713 969 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 19252 870
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises24 067 21724 067 21721 906 505
FGProduction vendue services23 862 13523 862 13522 243 411
FJChiffres d’affaires nets47 929 35247 929 35244 149 916
FOSubventions d’exploitation22 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 0682 248 066
FQAutres produits982 471781 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)50 252 39747 179 514
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 646 3177 263 658
FTVariation de stock (marchandises)225 479-1 569 098
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 574 1617 726 543
FWAutres achats et charges externes10 847 31710 391 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés861 926742 382
FYSalaires et traitements9 115 3398 387 158
FZCharges sociales3 900 8343 648 471
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 036 4234 308 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions298 594936 605
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions54 769227 520
GEAutres charges1 151 3422 703 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)46 712 50044 766 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 539 8962 412 695
GLAutres intérêts et produits assimilés87 29469 227
GPTotal des produits financiers (V)87 29469 227
GRIntérêts et charges assimilées42 97199 085
GUTotal des charges financières (VI)42 97199 085
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)44 323-29 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 584 2192 382 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 321337 963
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital40 274325 816
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 595663 780
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 1697 002
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 983121 915
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)145 152128 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 557534 863
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise329 863280 242
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 013 209893 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 421 28647 912 521
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)48 243 69546 168 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 177 5901 743 804
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 650 047519 9362 169 983
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 390 2134 516 4881 011 80414 894 897
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 040 2605 036 4231 011 80417 064 880
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges170 425
4XProvisions pour pensions et obligations similaires379 285
5ZTotal Provisions pour risques et charges544 94154 76950 000549 710
7CTOTAL GENERAL544 94154 76950 000549 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 76950 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500500
UTAutres immobilisations financières79 377
VAClients douteux ou litigieux6 293 731
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)785 700
VSCharges constatées d’avance59 047
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 218 3567 138 97979 377
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1921 192
8BFournisseurs et comptes rattaché4 476 3714 476 371
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048585 048
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)338 136338 136
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 735 4279 735 427
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5369 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00785
Code activité : 8690F : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 787 5922 169 983617 609985 521
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 520 69813 188 3577 332 3416 823 071
ATAutres immobilisations corporelles4 107 8291 706 5402 401 2892 600 265
AVImmobilisations en cours26 730
BFPrêts5005002 000
BHAutres immobilisations financières79 37779 37751 016
BJTOTAL (I)27 495 99517 064 88010 431 11510 488 603
BTMarchandises3 302 1213 302 1213 527 600
BXClients et comptes rattachés6 293 731298 5945 995 1376 377 952
BZAutres créances785 700785 7001 339 591
CFDisponibilités929 665929 6651 774 338
CHCharges constatées d’avance59 04759 04746 734
CJTOTAL (II)11 370 265298 59411 071 67113 066 215
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 866 26017 363 47421 502 78623 554 818
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 550 9795 550 979
DDRéserve légale (1)211 062123 872
DHReport à nouveau3 278 0181 621 404
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 177 5901 743 804
DLTOTAL (I)11 217 6499 040 059
DPProvisions pour risques170 425220 425
DQProvisions pour charges379 285324 516
DRTOTAL (III)549 710544 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 19252 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 9713 150 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 476 3715 691 835
DYDettes fiscales et sociales4 334 6804 311 072
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048290 254
EAAutres dettes295 165472 812
ECTOTAL (IV)9 735 42713 969 818
EETOTAL GENERAL (I à V)21 502 78623 554 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 735 42713 969 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 19252 870
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises24 067 21724 067 21721 906 505
FGProduction vendue services23 862 13523 862 13522 243 411
FJChiffres d’affaires nets47 929 35247 929 35244 149 916
FOSubventions d’exploitation22 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 0682 248 066
FQAutres produits982 471781 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)50 252 39747 179 514
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 646 3177 263 658
FTVariation de stock (marchandises)225 479-1 569 098
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 574 1617 726 543
FWAutres achats et charges externes10 847 31710 391 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés861 926742 382
FYSalaires et traitements9 115 3398 387 158
FZCharges sociales3 900 8343 648 471
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 036 4234 308 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions298 594936 605
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions54 769227 520
GEAutres charges1 151 3422 703 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)46 712 50044 766 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 539 8962 412 695
GLAutres intérêts et produits assimilés87 29469 227
GPTotal des produits financiers (V)87 29469 227
GRIntérêts et charges assimilées42 97199 085
GUTotal des charges financières (VI)42 97199 085
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)44 323-29 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 584 2192 382 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 321337 963
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital40 274325 816
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 595663 780
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 1697 002
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 983121 915
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)145 152128 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 557534 863
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise329 863280 242
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 013 209893 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 421 28647 912 521
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)48 243 69546 168 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 177 5901 743 804
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 650 047519 9362 169 983
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 390 2134 516 4881 011 80414 894 897
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 040 2605 036 4231 011 80417 064 880
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges170 425
4XProvisions pour pensions et obligations similaires379 285
5ZTotal Provisions pour risques et charges544 94154 76950 000549 710
7CTOTAL GENERAL544 94154 76950 000549 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 76950 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500500
UTAutres immobilisations financières79 377
VAClients douteux ou litigieux6 293 731
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)785 700
VSCharges constatées d’avance59 047
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 218 3567 138 97979 377
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1921 192
8BFournisseurs et comptes rattaché4 476 3714 476 371
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048585 048
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)338 136338 136
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 735 4279 735 427
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5016 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 2000B00785
Code activité : 8690F : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 787 5922 169 983617 609985 521
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 520 69813 188 3577 332 3416 823 071
ATAutres immobilisations corporelles4 107 8291 706 5402 401 2892 600 265
AVImmobilisations en cours26 730
BFPrêts5005002 000
BHAutres immobilisations financières79 37779 37751 016
BJTOTAL (I)27 495 99517 064 88010 431 11510 488 603
BTMarchandises3 302 1213 302 1213 527 600
BXClients et comptes rattachés6 293 731298 5945 995 1376 377 952
BZAutres créances785 700785 7001 339 591
CFDisponibilités929 665929 6651 774 338
CHCharges constatées d’avance59 04759 04746 734
CJTOTAL (II)11 370 265298 59411 071 67113 066 215
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 866 26017 363 47421 502 78623 554 818
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 550 9795 550 979
DDRéserve légale (1)211 062123 872
DHReport à nouveau3 278 0181 621 404
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 177 5901 743 804
DLTOTAL (I)11 217 6499 040 059
DPProvisions pour risques170 425220 425
DQProvisions pour charges379 285324 516
DRTOTAL (III)549 710544 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 19252 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 9713 150 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 476 3715 691 835
DYDettes fiscales et sociales4 334 6804 311 072
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048290 254
EAAutres dettes295 165472 812
ECTOTAL (IV)9 735 42713 969 818
EETOTAL GENERAL (I à V)21 502 78623 554 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 735 42713 969 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 19252 870
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises24 067 21724 067 21721 906 505
FGProduction vendue services23 862 13523 862 13522 243 411
FJChiffres d’affaires nets47 929 35247 929 35244 149 916
FOSubventions d’exploitation22 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 0682 248 066
FQAutres produits982 471781 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)50 252 39747 179 514
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 646 3177 263 658
FTVariation de stock (marchandises)225 479-1 569 098
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 574 1617 726 543
FWAutres achats et charges externes10 847 31710 391 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés861 926742 382
FYSalaires et traitements9 115 3398 387 158
FZCharges sociales3 900 8343 648 471
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 036 4234 308 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions298 594936 605
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions54 769227 520
GEAutres charges1 151 3422 703 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)46 712 50044 766 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 539 8962 412 695
GLAutres intérêts et produits assimilés87 29469 227
GPTotal des produits financiers (V)87 29469 227
GRIntérêts et charges assimilées42 97199 085
GUTotal des charges financières (VI)42 97199 085
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)44 323-29 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 584 2192 382 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 321337 963
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital40 274325 816
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 595663 780
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 1697 002
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 983121 915
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)145 152128 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 557534 863
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise329 863280 242
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 013 209893 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 421 28647 912 521
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)48 243 69546 168 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 177 5901 743 804
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 650 047519 9362 169 983
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 390 2134 516 4881 011 80414 894 897
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 040 2605 036 4231 011 80417 064 880
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges170 425
4XProvisions pour pensions et obligations similaires379 285
5ZTotal Provisions pour risques et charges544 94154 76950 000549 710
7CTOTAL GENERAL544 94154 76950 000549 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 76950 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500500
UTAutres immobilisations financières79 377
VAClients douteux ou litigieux6 293 731
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)785 700
VSCharges constatées d’avance59 047
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 218 3567 138 97979 377
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1921 192
8BFournisseurs et comptes rattaché4 476 3714 476 371
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048585 048
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)338 136338 136
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 735 4279 735 427
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 9363 du 08/09/2017
Numéro de gestion : 2000B00785
Code activité : 8690F : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 787 5922 169 983617 609985 521
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 520 69813 188 3577 332 3416 823 071
ATAutres immobilisations corporelles4 107 8291 706 5402 401 2892 600 265
AVImmobilisations en cours26 730
BFPrêts5005002 000
BHAutres immobilisations financières79 37779 37751 016
BJTOTAL (I)27 495 99517 064 88010 431 11510 488 603
BTMarchandises3 302 1213 302 1213 527 600
BXClients et comptes rattachés6 293 731298 5945 995 1376 377 952
BZAutres créances785 700785 7001 339 591
CFDisponibilités929 665929 6651 774 338
CHCharges constatées d’avance59 04759 04746 734
CJTOTAL (II)11 370 265298 59411 071 67113 066 215
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 866 26017 363 47421 502 78623 554 818
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 550 9795 550 979
DDRéserve légale (1)211 062123 872
DHReport à nouveau3 278 0181 621 404
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 177 5901 743 804
DLTOTAL (I)11 217 6499 040 059
DPProvisions pour risques170 425220 425
DQProvisions pour charges379 285324 516
DRTOTAL (III)549 710544 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 19252 870
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 9713 150 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 476 3715 691 835
DYDettes fiscales et sociales4 334 6804 311 072
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048290 254
EAAutres dettes295 165472 812
ECTOTAL (IV)9 735 42713 969 818
EETOTAL GENERAL (I à V)21 502 78623 554 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 735 42713 969 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 19252 870
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises24 067 21724 067 21721 906 505
FGProduction vendue services23 862 13523 862 13522 243 411
FJChiffres d’affaires nets47 929 35247 929 35244 149 916
FOSubventions d’exploitation22 506
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 0682 248 066
FQAutres produits982 471781 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)50 252 39747 179 514
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 646 3177 263 658
FTVariation de stock (marchandises)225 479-1 569 098
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 574 1617 726 543
FWAutres achats et charges externes10 847 31710 391 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés861 926742 382
FYSalaires et traitements9 115 3398 387 158
FZCharges sociales3 900 8343 648 471
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 036 4234 308 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions298 594936 605
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions54 769227 520
GEAutres charges1 151 3422 703 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)46 712 50044 766 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 539 8962 412 695
GLAutres intérêts et produits assimilés87 29469 227
GPTotal des produits financiers (V)87 29469 227
GRIntérêts et charges assimilées42 97199 085
GUTotal des charges financières (VI)42 97199 085
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)44 323-29 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 584 2192 382 838
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 321337 963
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital40 274325 816
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 595663 780
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 1697 002
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital30 983121 915
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)145 152128 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 557534 863
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise329 863280 242
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 013 209893 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 421 28647 912 521
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)48 243 69546 168 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 177 5901 743 804
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 650 047519 9362 169 983
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 390 2134 516 4881 011 80414 894 897
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 040 2605 036 4231 011 80417 064 880
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges170 425
4XProvisions pour pensions et obligations similaires379 285
5ZTotal Provisions pour risques et charges544 94154 76950 000549 710
7CTOTAL GENERAL544 94154 76950 000549 710
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 76950 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500500
UTAutres immobilisations financières79 377
VAClients douteux ou litigieux6 293 731
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)785 700
VSCharges constatées d’avance59 047
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 218 3567 138 97979 377
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1921 192
8BFournisseurs et comptes rattaché4 476 3714 476 371
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 048585 048
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)338 136338 136
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 735 4279 735 427

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