(fermée)

Entreprise


Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1976
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40087549800018 / Siren : 400875498 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 39 400875498
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
Route DE RANDAN - CHASSENET
63260 THURET
Historique de l'établissement :
30/06/2012 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1976 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2012 : Préccession
Successeur : ROUGIER
Continuité économique
01/07/2012 : Préccession
Successeur : ROUGIER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1976
Nom : M. ROUGIER NOEL GUY
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/08/2012 : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint

Annonce N°1634
NOJO : BXA122290011658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint
Date d'immatriculation : 13/07/2012
Date de commencement d'activité : 01/07/2012

Etablissement principal :
Activité : Commercialisation de bulbes et autres produits agricoles
Origine des fonds : Fonds précédemment exploité par le conjoint

Adresse :
7 route de Randan
Chassenet
63260 Thuret

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 752 636 944
Nom : PERRET Colette, Paule
Nom d'usage : ROUGIER

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 400 875 498
Nom : ROUGIER Noël, Guy
23/08/2012 : Cessation d'activité

Annonce N°3679
NOJO : BXB12229001657W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Date de cessation d'activité : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 400 875 498
Nom : ROUGIER Noël, Guy
Historique de l'unité légale :
30/06/2012 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1976 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)

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