NORD ISERE LOCALAND

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil, sans opérateur : • camions-grues • échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de machines ou de matériels de construction et de génie civil, avec opérateur (cf. 43) Produits associés : 77.32.10

Cette classe comprend :
-la réparation de bâches et d'autres articles textiles confectionnés ;
-la réparation des filets de pêche, y compris raccommodage ;
-la réparation de cordes, gréements, toiles et toiles goudronnées ;
-la réparation de sacs d'engrais et de stockage de produits chimiques ;
-la réparation ou le reconditionnement de palettes en bois, de fûts ou de tonneaux de transport et d'articles similaires ;
-la réparation et l'entretien d'ouvrages en caoutchouc (à l'exclusion des pneumatiques) ;
-la réparation et l'entretien de tubes et tuyaux en matières plastiques et de tuyauterie dans des établissements industriels ;
-la réparation de hublots d'avion en Plexiglas ;
-la réparation et l'entretien de tubes et tuyaux en verre et de tuyauterie en verre dans des établissements industriels ;
-la réparation et l'entretien de tubes, conduits, gouttières et tuyaux en céramique et de tuyauterie en céramique dans des établissements industriels ;
-la réparation et l'entretien de meules et de pierres à aiguiser ;
-la réparation de billards électriques et d'autres jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie ; -la restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques

Cette classe ne comprend pas :
-le rechapage de pneumatiques (cf. 22.11Z) ;
-la réparation de mobilier domestique et de bureau, la restauration de meubles (cf. 95.24Z) ; -la réparation de bicyclettes (cf. 95.29Z) ;
-la réparation et la transformation d'articles d'habillement (cf. 95.29Z)