Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45283459100011 / Siren : 452834591 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 64 452834591
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/04/2021
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P :
ENSEIGNEMENTCette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 :
Autres activités d'enseignementCe groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z :
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirsCette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.
Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.
Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga
Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
30.30Z-B :
Construction de cellules d'aéronefsCette classe comprend :
-la construction d’avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d’autres utilisations ;
-la construction d’hélicoptères ;
-la construction de planeurs et d’ailes delta ;
-la construction de dirigeables et de ballons à air chaud ;
-la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette classe : grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d’atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc. ;
- la fabrication de simulateurs de vol pour entraînement au sol
Cette classe comprend aussi :
-la révision et la conversion des aéronefs ;
-la fabrication de sièges d’avions ;
-l'implantation des armements des avions de combat
Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de parachutes (cf. 13.92Z) ;
-la fabrication de pièces d’artillerie et de munitions (cf. 25.40Z) ;
-la fabrication d’instruments pour l’aviation et l’aéronautique (cf. 26.51A) ;
-la fabrication de systèmes d’assistance à la navigation aérienne (cf. 26.51A) ;
-la fabrication d’appareils d’éclairage pour avions (cf. 27.40Z) ;
-la fabrication d’appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire (cf. 28.99B)
- les activités d'entretien et de réparation d'aéronefs (cf. 33.16Z)