NOVA PROMOTION

Entreprise

NOVA PROMOTION
Dernière mise à jour : 27/01/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/01/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44397154400079 / Siren : 443971544 / NIC : 00079
N° de TVA : FR 78 443971544
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
NOVA PROMOTION
Adresse :
51-53
51 Rue PIERRE VERNIER

25290 ORNANS
Liens de succession de l'établissement :
27/01/2022 : Succession
Prédécesseur : NOVA PROMOTION
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/10/2002
Dénomination : NOVA PROMOTION
Activité principale : Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier (NAFRev2 : 68.32B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°408
NOJO : 2501MYG26516400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1236
NOJO : 2501MYG25199900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°592
NOJO : 2501MYG23360100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°572
NOJO : 2501MYG22364300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2137
NOJO : 2501MYG21087100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1572
NOJO : 250120143900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3442
NOJO : 250118846800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1906
NOJO : 250117486100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°2036
NOJO : BXB151400006322
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 600000 EUR
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2325
NOJO : 250116027100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2324
NOJO : 250116027200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2323
NOJO : 250116027400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2858
NOJO : BXC12009004022D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2507
NOJO : BXC111170159492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 chemin du Moulin Haut
25840 Vuillafans
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2506
NOJO : BXC11117015950N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 chemin du Moulin Haut
25840 Vuillafans
03/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°447
NOJO : BXB08240002793H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
16 chemin du Moulin Haut
25840 Vuillafans

Etablissement principal :
Adresse :
16 chemin du Moulin Haut
25840 Vuillafans
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2122
NOJO : BXC08254000699N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 971 544
Dénomination : NOVA PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue du Château
25620 Trépot
Historique de l'unité légale :
27/01/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00079
Caractère employeur : Non
19/02/2020 : activité principale
Activité principale : Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier (NAFRev2 : 68.32B)
24/04/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00061
Economie sociale et solidaire : Oui
15/07/2009 : code NIC
Code NIC : 00053
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev2 : 41.10A)
01/10/2006 : code NIC
Code NIC : 00020
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev1 : 70.1A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Marchands de biens immobiliers (NAF1993 : 70.1F)
Représentants légaux :
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Patrick
Né le 24/07/1954 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 CHE. DU MOULIN HAUT
25840 VUILLAFANS
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Patrick
Né le 24/07/1954 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
10 CHE. DU MOULIN HAUT
25840 VUILLAFANS
FRANCE
Dépôts des actes :
14/04/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°1744 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°2211 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège VUILLAFANS 16 CHEMIN DU MOULIN HAUT
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°311 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°2925 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A TREPOT 15 RUE DU CHATEAU
07/10/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°3033 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°2925 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°311 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°2211 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°1744 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 chemin du Moulin Haut
25840 Vuillafans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/10/2002
Activité : Toutes Activies de promotion immobilière, la prospection foncière, la gestion et la conduite de toutes opérations immobilière, la direction de chantiers, toutes opérations de lotissement, la rénovation immobilière, soit toutes les activités d'un promoteur immobilier, toutes opérations consistant dans l'achat en vue de la revente de tous immeubles, fonds de commerce, actions ou parts de sociétés immobilières ou la souscription en vue de les revendre des actions ou parts de ces sociétés, soit toutes les activités d'un marchand de biens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11 rue Granvelle
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : Promotion immobilière prospection foncière gestion de chantiers lotissement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
31/03/2017 : NOVA PROMOTION
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°1301 déposé le 31/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°907 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°306 déposé le 26/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°307 déposé le 26/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°308 déposé le 26/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°7117 déposé le 28/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°1539 déposé le 01/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°1540 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°3361 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°3368 déposé le 09/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°2854 déposé le 04/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°3248 déposé le 05/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00484
Dépôt : N°2109 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 271 du 25/01/2023
Numéro de gestion : 2002B00484
Code activité : 6832B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7402 740343
AJAutres immobilisations incorporelles8
ATAutres immobilisations corporelles51 3581 65549 703
CUAutres participations3 9803 9803 980
BDAutres titres immobilisés19 50019 50019 500
BFPrêts13 22113 221
BJTOTAL (I)90 7994 39586 40423 823
BNEn cours de production de biens1 211 530641 917569 613508 519
BRProduits intermédiaires et finis152 065152 065152 050
BXClients et comptes rattachés45 66645 66655 801
BZAutres créances261 256261 256422 045
CFDisponibilités454 326454 326477 469
CHCharges constatées d’avance5 107
CJTOTAL (II)2 124 843641 9171 482 9261 620 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 215 641646 3111 569 3301 644 813
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)4 8004 800
DERéserves statutaires ou contractuelles681 403756 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-22 286-30 142
DLTOTAL (I)1 263 9181 331 203
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)178 213141 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 80650 276
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 64794 957
DYDettes fiscales et sociales15 98023 888
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0501 050
EAAutres dettes7162 001
ECTOTAL (IV)305 412313 610
EETOTAL GENERAL (I à V)1 569 3301 644 813
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 762182 921
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 903 du 21/03/2022
Numéro de gestion : 2002B00484
Code activité : 6832B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7402 740343
AJAutres immobilisations incorporelles8
ATAutres immobilisations corporelles51 3581 65549 703
CUAutres participations3 9803 9803 980
BDAutres titres immobilisés19 50019 50019 500
BFPrêts13 22113 221
BJTOTAL (I)90 7994 39586 40423 823
BNEn cours de production de biens1 211 530641 917569 613508 519
BRProduits intermédiaires et finis152 065152 065152 050
BXClients et comptes rattachés45 66645 66655 801
BZAutres créances261 256261 256422 045
CFDisponibilités454 326454 326477 469
CHCharges constatées d’avance5 107
CJTOTAL (II)2 124 843641 9171 482 9261 620 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 215 641646 3111 569 3301 644 813
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)4 8004 800
DERéserves statutaires ou contractuelles681 403756 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-22 286-30 142
DLTOTAL (I)1 263 9181 331 203
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)178 213141 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 80650 276
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 64794 957
DYDettes fiscales et sociales15 98023 888
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0501 050
EAAutres dettes7162 001
ECTOTAL (IV)305 412313 610
EETOTAL GENERAL (I à V)1 569 3301 644 813
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 762182 921
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6162 du 24/11/2020
Numéro de gestion : 2002B00484
Code activité : 6832B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7402 740343
AJAutres immobilisations incorporelles8
ATAutres immobilisations corporelles51 3581 65549 703
CUAutres participations3 9803 9803 980
BDAutres titres immobilisés19 50019 50019 500
BFPrêts13 22113 221
BJTOTAL (I)90 7994 39586 40423 823
BNEn cours de production de biens1 211 530641 917569 613508 519
BRProduits intermédiaires et finis152 065152 065152 050
BXClients et comptes rattachés45 66645 66655 801
BZAutres créances261 256261 256422 045
CFDisponibilités454 326454 326477 469
CHCharges constatées d’avance5 107
CJTOTAL (II)2 124 843641 9171 482 9261 620 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 215 641646 3111 569 3301 644 813
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)4 8004 800
DERéserves statutaires ou contractuelles681 403756 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-22 286-30 142
DLTOTAL (I)1 263 9181 331 203
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)178 213141 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 80650 276
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 64794 957
DYDettes fiscales et sociales15 98023 888
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0501 050
EAAutres dettes7162 001
ECTOTAL (IV)305 412313 610
EETOTAL GENERAL (I à V)1 569 3301 644 813
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 762182 921
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 363 du 15/01/2020
Numéro de gestion : 2002B00484
Code activité : 6832B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7402 740343
AJAutres immobilisations incorporelles8
ATAutres immobilisations corporelles51 3581 65549 703
CUAutres participations3 9803 9803 980
BDAutres titres immobilisés19 50019 50019 500
BFPrêts13 22113 221
BJTOTAL (I)90 7994 39586 40423 823
BNEn cours de production de biens1 211 530641 917569 613508 519
BRProduits intermédiaires et finis152 065152 065152 050
BXClients et comptes rattachés45 66645 66655 801
BZAutres créances261 256261 256422 045
CFDisponibilités454 326454 326477 469
CHCharges constatées d’avance5 107
CJTOTAL (II)2 124 843641 9171 482 9261 620 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 215 641646 3111 569 3301 644 813
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)4 8004 800
DERéserves statutaires ou contractuelles681 403756 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-22 286-30 142
DLTOTAL (I)1 263 9181 331 203
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)178 213141 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 80650 276
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 64794 957
DYDettes fiscales et sociales15 98023 888
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0501 050
EAAutres dettes7162 001
ECTOTAL (IV)305 412313 610
EETOTAL GENERAL (I à V)1 569 3301 644 813
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 762182 921
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 722 du 05/02/2019
Numéro de gestion : 2002B00484
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7402 740343
AJAutres immobilisations incorporelles8
ATAutres immobilisations corporelles51 3581 65549 703
CUAutres participations3 9803 9803 980
BDAutres titres immobilisés19 50019 50019 500
BFPrêts13 22113 221
BJTOTAL (I)90 7994 39586 40423 823
BNEn cours de production de biens1 211 530641 917569 613508 519
BRProduits intermédiaires et finis152 065152 065152 050
BXClients et comptes rattachés45 66645 66655 801
BZAutres créances261 256261 256422 045
CFDisponibilités454 326454 326477 469
CHCharges constatées d’avance5 107
CJTOTAL (II)2 124 843641 9171 482 9261 620 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 215 641646 3111 569 3301 644 813
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)4 8004 800
DERéserves statutaires ou contractuelles681 403756 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-22 286-30 142
DLTOTAL (I)1 263 9181 331 203
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)178 213141 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 80650 276
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 64794 957
DYDettes fiscales et sociales15 98023 888
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0501 050
EAAutres dettes7162 001
ECTOTAL (IV)305 412313 610
EETOTAL GENERAL (I à V)1 569 3301 644 813
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 762182 921
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1140 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 2002B00484
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7402 740343
AJAutres immobilisations incorporelles8
ATAutres immobilisations corporelles51 3581 65549 703
CUAutres participations3 9803 9803 980
BDAutres titres immobilisés19 50019 50019 500
BFPrêts13 22113 221
BJTOTAL (I)90 7994 39586 40423 823
BNEn cours de production de biens1 211 530641 917569 613508 519
BRProduits intermédiaires et finis152 065152 065152 050
BXClients et comptes rattachés45 66645 66655 801
BZAutres créances261 256261 256422 045
CFDisponibilités454 326454 326477 469
CHCharges constatées d’avance5 107
CJTOTAL (II)2 124 843641 9171 482 9261 620 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 215 641646 3111 569 3301 644 813
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)4 8004 800
DERéserves statutaires ou contractuelles681 403756 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-22 286-30 142
DLTOTAL (I)1 263 9181 331 203
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)178 213141 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 80650 276
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 64794 957
DYDettes fiscales et sociales15 98023 888
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0501 050
EAAutres dettes7162 001
ECTOTAL (IV)305 412313 610
EETOTAL GENERAL (I à V)1 569 3301 644 813
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 762182 921
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1301 du 31/03/2017
Numéro de gestion : 2002B00484
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7402 740343
AJAutres immobilisations incorporelles8
ATAutres immobilisations corporelles51 3581 65549 703
CUAutres participations3 9803 9803 980
BDAutres titres immobilisés19 50019 50019 500
BFPrêts13 22113 221
BJTOTAL (I)90 7994 39586 40423 823
BNEn cours de production de biens1 211 530641 917569 613508 519
BRProduits intermédiaires et finis152 065152 065152 050
BXClients et comptes rattachés45 66645 66655 801
BZAutres créances261 256261 256422 045
CFDisponibilités454 326454 326477 469
CHCharges constatées d’avance5 107
CJTOTAL (II)2 124 843641 9171 482 9261 620 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 215 641646 3111 569 3301 644 813
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)4 8004 800
DERéserves statutaires ou contractuelles681 403756 545
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-22 286-30 142
DLTOTAL (I)1 263 9181 331 203
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)178 213141 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 80650 276
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 64794 957
DYDettes fiscales et sociales15 98023 888
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0501 050
EAAutres dettes7162 001
ECTOTAL (IV)305 412313 610
EETOTAL GENERAL (I à V)1 569 3301 644 813
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 762182 921

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici