NOVAIMO - ARCHAMPS

Informations de l'établissement :

Date de création : 20/11/2019

Dénomination usuelle : NOVAIMO

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49781297400051 / Siren : 497812974 / NIC : 00051

N° de TVA : FR 65 497812974

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

69 : Activités juridiques et comptables

Cette division comprend la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non de- vant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d’activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du tra- vail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d’associa- tion ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d’auteur, la rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d’instruction et arbitres. Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres.

69.1 : Activités juridiques

69.10 : Activités juridiques

69.10Z : Activités juridiques

Cette sous-classe comprend :
- la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle : • conseil et représentation dans des affaires civiles • conseil et représentation dans des affaires pénales • conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
- le conseil et l’assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques : • statuts, accords d’association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés • brevets et droits d’auteurs • rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc.
- les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d’instruction et des arbitres

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des commissaires-priseurs dans un cadre juridique
- la gestion de tutelles et de curatelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des tribunaux (cf. 84.23Z) Produits associés : 69.10.11, 69.10.12, 69.10.13, 69.10.14, 69.10.15, 69.10.16, 69.10.17, 69.10.18, 69.10.19

Coordonnées de l'établissement :
NOVAIMO

Adresse :
EUROPA 1 ARCHAMPS TECHNOPOLE
362 Avenue MARIE-CURIE
74160 ARCHAMPS

Marchés publics :

22/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention pour le groupement de commandes UGA / Grenoble INP / SATT Linksium Grenoble Alpes - Physique - mécanique - mécanique des fluides
Classification : Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs (79120000)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820222022S1590700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 350 000 €
Date de notification : 22/07/2022

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des Achats

Titulaire :
AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO (49781297400051)

22/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention pour le groupement de commandes UGA / Grenoble INP / SATT Linksium Grenoble Alpes - Photonique - optique laser
Classification : Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs (79120000)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820222022S1590900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 22/07/2022

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des Achats

Titulaire :
AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO (49781297400051)

Liens de succession de l'établissement :

20/11/2019 : Succession

Prédécesseur : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/04/2007

Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO

Dénomination usuelle: NOVAIMO

Activité principale : Activités juridiques (NAFRev2 : 69.10Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NOVAIMO - Archamps (siège)AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO - Archamps (fermé)NOVAIMO - Le Bourget-du-LacAIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO - GrenobleAIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO - Archamps (fermé)NOVAIMO - Archamps (fermé)AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO - La Roche-sur-Foron (fermé)

Marques françaises :

10/04/2007 : NOVAIMO

N° national/d'enregistrement : 3494286
Date de dépôt : 10/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux particuliers et aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires. Consultations et études commerciales et économiques. Conseils en organisation et en direction des affaires, consultations professionnelles en rapport avec la conduite des affaires ; informations, expertise et investigation en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; consultations et études économiques ou juridiques ; consultations en matière de contrefaçon, de management, d'évaluation et de valorisation de la propriété intellectuelle. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de textes (autres que textes publicitaires). Organisation et conduite de conférences, de séminaires, de colloques et de congrès. Enseignement. Exploitation de publications électroniques. Edition et publication de livres et de revues notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création (élaboration) de logiciels, conception de logiciels. Conception de systèmes informatiques, création et maintenance de site Web.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en propriété intellectuelle ; services de conseils, d'assistance, de représentation en vue de l'obtention, du maintien, de l'exploitation et de la défense des droits de propriété intellectuelle et droits annexes. Services de recherche et de documentation technique en propriété intellectuelle. Consultations et études techniques et juridiques. Services juridiques. Services d'information juridique et en propriété intellectuelle. Rédaction d'actes et en particulier de contrats de propriété intellectuelle. Services d'arbitrage juridique et de surveillance en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : AIVAZIAN MOREAU – NOVAIMO, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 497812974
Adresse :
ActiTech 8 – Archamps Technopole, 60 avenue Marie Curie
74166 SAINT JULIEN EN GENEVOIS Cedex
FR

Mandataire 1 : Novaimo, M. AIVAZIAN Denis
Adresse :
ActiTech 8 – Archamps Technopole, 60 avenue Marie Curie
74166 SAINT JULIEN EN GENEVOIS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 470379
Date de demande : 10/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644022
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Publications au Bodacc :

23/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3895
NOJO : 740200000501540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

23/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°2570
NOJO : 074020000039298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Nom commercial : NOVAIMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SCHMIT François Emmanuel nom d'usage : SCHMIT devient gérant

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6710
NOJO : 740200000376080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11759
NOJO : 740200000166590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

22/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°3928
NOJO : 074020000015490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Nom commercial : NOVAIMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

27/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6822
NOJO : 740200000078780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

27/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6823
NOJO : 740200000078790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

27/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6824
NOJO : 740200000078800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

29/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°638
NOJO : 000000740292193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6506
NOJO : 740270812000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11403
NOJO : 740267202000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8637
NOJO : 740250829000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12326
NOJO : BXC12268001130N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

14/10/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°551
NOJO : BXA11283000080W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 21/09/2011
Date de commencement d'activité : 01/07/2011
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Nom commercial : NOVAIMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MOREAU Stéphane Gérant(e) : AIVAZIAN Denis
Montant du capital : 20000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Conseil assistance et représentation dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle

Adresse :
Immeuble Europa 2
74160 Archamps

13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8284
NOJO : BXC11244005379Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
165 rue De la Pointe d'Andey
74800 La Roche-sur-Foron

30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8466
NOJO : BXC10223022864Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

08/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1563
NOJO : BXB09274002940W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Nom commercial : NOVAIMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MOREAU Stéphane Michel nom d'usage : MOREAU Stéphane devient gérant.

02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4865
NOJO : BXC082380199819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
165 rue De la Pointe d'Andey
74800 La Roche-sur-Foron

13/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3900
NOJO : BDC08009500991X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bonneville 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU-NOVAIMO
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
165, rue de la Pointe-d'Andey,
74800 La Roche-sur-Foron

20/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°1073
NOJO : BXB08107002925M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Descriptif : prise d'activité, le 01/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bonneville 497 812 974
Dénomination : AIVAZIAN MOREAU - NOVAIMO
Nom commercial : Novaimo
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 20000 EUR

Siège social :
Adresse :
165 rue de la Pointe d'Andey
74800 La Roche sur Foron

Etablissement principal :
Adresse :
165 rue de la Pointe d'Andey
74800 La Roche sur Foron

Siège social :
Adresse :
165 rue de la Pointe d'Andey
74800 La Roche sur Foron

Etablissement principal :
Adresse :
165 rue de la Pointe d'Andey
74800 La Roche sur Foron

Historique de l'unité légale :

01/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

20/11/2019 : code NIC

Code NIC : 00051

15/04/2017 : code NIC

Code NIC : 00044

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Activités juridiques (NAFRev2 : 69.10Z)

20/03/2014 : activité principale

Activité principale : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (NAFRev2 : 82.19Z)

30/07/2012 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/07/2011 : code NIC

Code NIC : 00028

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)

01/06/2007 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)

Représentants légaux :

06/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Type : Personne Physique

Nom : MOREAU Stéphane
Né le 17/02/1975 à Gien (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
6 Chemin Poluzzi
Suisse

06/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Type : Personne Physique

Nom : AIVAZIAN Denis
Né le 16/01/1969 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
233 Route de la Pointe d'Andey
74800 La Roche-sur-Foron
France

06/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Type : Personne Physique

Nom : SCHMIT François Emmanuel
Né le 31/07/1980 à Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
188 Chemin des Saules
73420 Drumettaz-Clarafond
France

10/11/2020 : Nouveau dirigeant

26/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Type : Personne Physique

Nom : MOREAU Stéphane
Né le 17/02/1975 à Gien (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 chemin Poluzzi
Carouge
SUISSE

26/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Type : Personne Physique

Nom : AIVAZIAN Denis
Né le 16/01/1969 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
165 route de la Pointe d'Andey
74800 La Roche-sur-Foron
FRANCE

Dépôts des actes :

01/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°002994 déposé le 15/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°003675 déposé le 12/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

14/11/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°003675 déposé le 12/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°003675 déposé le 12/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°003675 déposé le 12/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

27/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°003204 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

27/06/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°003204 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

27/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°003204 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

27/06/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°003204 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

11/04/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°003204 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

11/04/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°003204 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2011B00579
Dépôt : N°2717 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A ARCHAMPS -74160- IMMEUBLE EUROPA 2

28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée