NOVALL

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Cette classe comprend :
-la fabrication d’autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que : plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés ; tubes et tuyaux ; courroies transporteuses ou de transmission ; articles d’hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc. ; articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture) ; semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc ; fils et cordes en caoutchouc ; fils et tissus caoutchoutés ; bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires ; revêtements de cylindres ; matelas pneumatiques ; ballons gonflables ;
-la fabrication de brosses en caoutchouc ;
-la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur ;
-la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d’articles similaires en caoutchouc dur ;

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc ;
-la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l’élément principalement utilisé ;
-la fabrication de matelas à eau en caoutchouc ;
-la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc ;
-la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc ;
-la fabrication d’objets sexuels en caoutchouc

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z) ;
-la fabrication d’articles d’habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z et 14.19Z) ; -la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z) ;
-la fabrication de colles et d’adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z) ;
-la fabrication de profilés (cf. 22.11Z) ;
-la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z et 30.12Z) ;
-la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z) ;
-la fabrication d’articles de sport en caoutchouc, à l’exception des vêtements (cf. 32.30Z) ;
-la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris piscines pour enfants, bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires), (cf. 32.40Z) ; -la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)