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de Decize

NOVANCES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/09/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32156241500059 / Siren : 321562415 / NIC : 00059
N° de TVA : FR 44 321562415
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
69 : Activités juridiques et comptables
Cette division comprend la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non de- vant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d’activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du tra- vail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d’associa- tion ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d’auteur, la rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d’instruction et arbitres. Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres.
69.2 : Activités comptables
69.20 : Activités comptables
69.20Z : Activités comptables
Cette sous-classe comprend :
- l’enregistrement d’opérations commerciales pour les entreprises ou autres
- l’établissement ou la vérification de comptes financiers
- l’examen des comptes et la certification de leur exactitude
- l’établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
- les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l’administration fiscale

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des centres de gestion agréés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de traitement et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
- le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
- le recouvrement de factures (cf. 82.91Z) Produits associés : 69.20.10, 69.20.21, 69.20.22, 69.20.23, 69.20.24, 69.20.29, 69.20.31, 69.20.32, 69.20.40
Coordonnées de l'établissement :
NOVANCES
Adresse :
LE PARC MILLESIME
119 Rue MICHEL AULAS
BP 127
69400 LIMAS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev1 : 74.1C)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
28/09/2001 : Succession
Prédécesseur : NOVANCES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/04/1981
Dénomination : NOVANCES
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NOVANCES - Limas (siège)NOVANCES - La Chapelle-de-GuinchayNOVANCES - VilleurbanneNOVANCES - Le Pont-de-Beauvoisin (fermé)NOVANCES - Le Puy-en-VelayNOVANCES - Saint-Didier-au-Mont-d'OrNOVANCES - Saint-Didier-au-Mont-d'OrNOVANCES - La Chapelle-de-Guinchay (fermé)NOVANCES - Le Pont-de-Beauvoisin (fermé)NOVANCES - Givors (fermé)NOVANCES - Lyon (fermé)NOVANCES - Saint-Didier-au-Mont-d'Or (fermé)NOVANCES - Aubenas (fermé)NOVANCES - La Chapelle-de-Guinchay (fermé)NOVANCES - Limas (fermé)
Publications au Bodacc :
07/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°3190
NOJO : 069030000179953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHAUVIRE Jean-François Paul nom d'usage : CHAUVIRE devient directeur général
20/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7472
NOJO : 690300001709270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°2620
NOJO : 069030000166651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LOUIS Quentin nom d'usage : LOUIS devient directeur général
20/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3436
NOJO : 690300001578890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2693
NOJO : 069030000154585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HULIN Olivier Morgan Alain nom d'usage : HULIN devient directeur général
05/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1373
NOJO : 069030000151879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUILLET Johann Stéphane nom d'usage : GUILLET devient directeur général
04/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4198
NOJO : 690300001470950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2834
NOJO : 690300001367260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10106
NOJO : 690300001266720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°4350
NOJO : 069030000121234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DECHANT Christian nom d'usage : DECHANT n'est plus directeur général
05/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1120
NOJO : 069030000116609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JOURDAN Pascal nom d'usage : JOURDAN devient président.
DECHANT Christian nom d'usage : DECHANT n'est plus président.
DECHANT Christian nom d'usage : DECHANT devient directeur général.
JOURDAN Pascal nom d'usage : JOURDAN n'est plus directeur général
05/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2083
NOJO : 690300001165970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°2747
NOJO : 069030000113161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PARISI Henri nom d'usage : PARISI n'est plus directeur général
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7913
NOJO : 690300001080180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1730
NOJO : BXB16155004440V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RAFFIN Virginie Bénédicte nom d'usage : RAFFIN devient directeur général.

16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6621
NOJO : 690300000996600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°2040
NOJO : BXB15245001353D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DUPRAZ Julien nom d'usage : DUPRAZ devient directeur général.
RAVAT Gauthier nom d'usage : RAVAT devient directeur général.

10/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°2043
NOJO : BXB15245001356J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LORENZO Karine nom d'usage : LORENZO n'est plus directeur général.

05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7063
NOJO : 690300000909690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°3285
NOJO : BXB141550035959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LORENZO Karine nom d'usage : LORENZO devient directeur général.

02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9817
NOJO : 690300000832910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1519
NOJO : BXB13332002267O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GIRAUD Jean-Pierre nom d'usage : GIRAUD devient directeur général.

10/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°2722
NOJO : BXB13184002222F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RANIA Edouard nom d'usage : RANIA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée RANIA EXPERTISE AUDIT COMMISSARIAT (REAC)) devient commissaire aux comptes titulaire.

03/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8269
NOJO : BXC13137000143R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11578
NOJO : BXC12152012372V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1162
NOJO : BXB120060018259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BLANC Pierre Edmond nom d'usage : BLANC n'est plus directeur général.

25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9056
NOJO : BXC111920205853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
119 rue Michel Aulas
69400 Limas
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4820
NOJO : BXC10215004269Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
119 rue Michel Aulas
69400 Limas
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7325
NOJO : BXC08173002639J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
119 rue Michel Aulas
69400 Limas
22/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2484
NOJO : BXB082270027331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Nom commercial : NOVANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FLEUR Stéphanie nom d'usage : FLEUR Stéphanie devient directeur général.

02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7543
NOJO : BXC081420064841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 321 562 415
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
119 rue Michel Aulas
69400 Limas
Historique de l'unité légale :
18/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
13/03/2018 : dénomination
Dénomination : NOVANCES
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
27/02/2009 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
28/09/2008 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ADAGE CONSEIL
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
23/03/2007 : dénomination usuelle
Dénomination usuelles : NOVANCES, LIBERAL CONSEIL
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev1 : 74.1C)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
31/12/2000 : dénomination
Dénomination : DECHANT ET ASSOCIES
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Traitement de données (NAF1993 : 72.3Z)
29/06/1985 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : NOVANCES
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00059
Représentants légaux :
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAN Pascal
Né le 05/07/1961 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
464 Allée des Frênes
69300 Caluire-et-Cuire
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAFFIN Virginie Bénédicte
Né le 01/01/1981 à Rillieux-la-Pape (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 A Rue des Gasses
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : REY LESCURE Guillemette Madeleine
Né le 20/11/1958 à Courbevoie (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de la Roche
38120 Saint-Égrève
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : ALEXANDRE Christophe André Michel
Né le 06/06/1966 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
255 Rue de la Côte Noire
69380 Châtillon
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GILLES Laurent
Né le 20/07/1970 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
116 Rue Tête d'Or
69006 Lyon
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : PERRUELLE Christophe
Né le 08/06/1970 à Vénissieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Montée du Bourg
69570 Dardilly
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : FLEUR Stéphanie
Né le 08/04/1976 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
199 Route DE BAILLY MAISON 22
74380 Nangy
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GIRAUD Jean-Pierre
Né le 07/09/1965 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 B Rue Louis Garneray
Le Bernard Palissy
06300 Nice
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : DUPRAZ Julien
Né le 25/02/1984 à Gleizé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Les Granges
69460 Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAVAT Gauthier
Né le 04/08/1981 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
40 Chemin de la Source St Jacques
Villa 31, le Mas de Chênaie
06130 Grasse
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GUILLET Johann Stéphane
Né le 01/10/1988 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
61 avenue des Frères Lumière
69008 Lyon
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : HULIN Olivier Morgan Alain
Né le 13/12/1993 à Aubagne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
146 bis avenue Felix-Faure
69003 Lyon
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : LOUIS Quentin
Né le 05/05/1988 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
39 Rue du Magnolia
01240 Saint-Paul-de-Varax
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : RANIA EXPERTISE AUDIT COMMISSARIAT (REAC))
Siren : 492284872
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
l'Hermès
06250 Mougins
France
05/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : SARL CABINET COMANDE
Siren : 440245819
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
06250 Mougins
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAN Pascal
Né le 05/07/1961 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
464 Allée des Frênes
69300 Caluire-et-Cuire
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAFFIN Virginie Bénédicte
Né le 01/01/1981 à Rillieux-la-Pape (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 A Rue des Gasses
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : REY LESCURE Guillemette Madeleine
Né le 20/11/1958 à Courbevoie (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de la Roche
38120 Saint-Égrève
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : ALEXANDRE Christophe André Michel
Né le 06/06/1966 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
255 Rue de la Côte Noire
69380 Châtillon
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GILLES Laurent
Né le 20/07/1970 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
116 Rue Tête d'Or
69006 Lyon
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : PERRUELLE Christophe
Né le 08/06/1970 à Vénissieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Montée du Bourg
69570 Dardilly
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : FLEUR Stéphanie
Né le 08/04/1976 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
199 Route DE BAILLY MAISON 22
74380 Nangy
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GIRAUD Jean-Pierre
Né le 07/09/1965 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 B Rue Louis Garneray
Le Bernard Palissy
06300 Nice
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : DUPRAZ Julien
Né le 25/02/1984 à Gleizé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Les Granges
69460 Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAVAT Gauthier
Né le 04/08/1981 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
40 Chemin de la Source St Jacques
Villa 31, le Mas de Chênaie
06130 Grasse
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GUILLET Johann Stéphane
Né le 01/10/1988 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
61 avenue des Frères Lumière
69008 Lyon
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : RANIA EXPERTISE AUDIT COMMISSARIAT (REAC))
Siren : 492284872
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
l'Hermès
06250 Mougins
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : SARL CABINET COMANDE
Siren : 440245819
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
06250 Mougins
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAN Pascal
Né le 05/07/1961 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
464 Allée des Frênes
69300 Caluire-et-Cuire
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAFFIN Virginie Bénédicte
Né le 01/01/1981 à Rillieux-la-Pape (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 A Rue des Gasses
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : REY LESCURE Guillemette Madeleine
Né le 20/11/1958 à Courbevoie (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de la Roche
38120 Saint-Égrève
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : ALEXANDRE Christophe André Michel
Né le 06/06/1966 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
255 Rue de la Côte Noire
69380 Châtillon
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GILLES Laurent
Né le 20/07/1970 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
116 Rue Tête d'Or
69006 Lyon
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : PERRUELLE Christophe
Né le 08/06/1970 à Vénissieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Montée du Bourg
69570 Dardilly
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : FLEUR Stéphanie
Né le 08/04/1976 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
199 Route DE BAILLY MAISON 22
74380 Nangy
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GIRAUD Jean-Pierre
Né le 07/09/1965 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 B Rue Louis Garneray
Le Bernard Palissy
06300 Nice
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : DUPRAZ Julien
Né le 25/02/1984 à Gleizé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Les Granges
69460 Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAVAT Gauthier
Né le 04/08/1981 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
40 Chemin de la Source St Jacques
Villa 31, le Mas de Chênaie
06130 Grasse
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GUILLET Johann Stéphane
Né le 01/10/1988 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
61 avenue des Frères Lumière
69008 Lyon
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : HULIN Olivier Morgan Alain
Né le 13/12/1993 à Aubagne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
146 bis avenue Felix-Faure
69003 Lyon
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : RANIA EXPERTISE AUDIT COMMISSARIAT (REAC))
Siren : 492284872
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
l'Hermès
06250 Mougins
France
23/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : SARL CABINET COMANDE
Siren : 440245819
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
06250 Mougins
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAN Pascal
Né le 05/07/1961 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
464 Allée des Frênes
69300 Caluire-et-Cuire
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAFFIN Virginie Bénédicte
Né le 01/01/1981 à Rillieux-la-Pape (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Rue Joseph Moulin
69290 Craponne
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : REY LESCURE Guillemette Madeleine
Né le 20/11/1958 à Courbevoie (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de la Roche
38120 Saint-Égrève
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : ALEXANDRE Christophe André Michel
Né le 06/06/1966 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
255 Rue de la Côte Noire
69380 Châtillon
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GILLES Laurent
Né le 20/07/1970 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
116 Rue Tête d'Or
69006 Lyon
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : PERRUELLE Christophe
Né le 08/06/1970 à Vénissieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Montée du Bourg
69570 Dardilly
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : FLEUR Stéphanie
Né le 08/04/1976 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
199 Route de Bailly Maison 22
74380 Nangy
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GIRAUD Jean-Pierre
Né le 07/09/1965 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 B Rue Louis Garneray
Le Bernard Palissy
06300 Nice
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : DUPRAZ Julien
Né le 25/02/1984 à Gleizé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Les Granges
69460 Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAVAT Gauthier
Né le 04/08/1981 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
31 Route de Saint-Mathieu Montezuma A
06130 Grasse
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : RANIA EXPERTISE AUDIT COMMISSARIAT (REAC))
Siren : 492284872
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
l'Hermès
06250 Mougins
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : SARL CABINET COMANDE
Siren : 440245819
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
06250 Mougins
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAN Pascal
Né le 05/07/1961 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
464 Allée des Frênes
69300 Caluire-et-Cuire
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAFFIN Virginie Bénédicte
Né le 01/01/1981 à Rillieux-la-Pape (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Rue Joseph Moulin
69290 Craponne
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : REY LESCURE Guillemette Madeleine
Né le 20/11/1958 à Courbevoie (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de la Roche
38120 Saint-Égrève
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : ALEXANDRE Christophe André Michel
Né le 06/06/1966 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
255 Rue de la Côte Noire
69380 Châtillon
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GILLES Laurent
Né le 20/07/1970 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
116 Rue Tête d'Or
69006 Lyon
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : PERRUELLE Christophe
Né le 08/06/1970 à Vénissieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Montée du Bourg
69570 Dardilly
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : FLEUR Stéphanie
Né le 08/04/1976 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
199 Route de Bailly Maison 22
74380 Nangy
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GIRAUD Jean-Pierre
Né le 07/09/1965 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 B Rue Louis Garneray
Le Bernard Palissy
06300 Nice
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : DUPRAZ Julien
Né le 25/02/1984 à Gleizé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Les Granges
69460 Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAVAT Gauthier
Né le 04/08/1981 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
31 Route de Saint-Mathieu Montezuma A
06130 Grasse
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : RANIA EXPERTISE AUDIT COMMISSARIAT (REAC))
Siren : 492284872
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
l'Hermès
06250 Mougins
France
29/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : SARL CABINET COMANDE
Siren : 440245819
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
06250 Mougins
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : DECHANT Christian
Né le 25/04/1951 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
99 Quai Clémenceau
69300 Caluire-et-Cuire
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAN Pascal
Né le 05/07/1961 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
27 Rue Pierre Bourgeois
69300 Caluire-et-Cuire
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAFFIN Virginie Bénédicte
Né le 01/01/1981 à Rillieux-la-Pape (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Rue Joseph Moulin
69290 Craponne
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : REY LESCURE Guillemette Madeleine
Né le 20/11/1958 à Courbevoie (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de la Roche
38120 Saint-Égrève
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : ALEXANDRE Christophe André Michel
Né le 06/06/1966 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
LES SAILLANTS
69380 Chessy
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : PARISI Henri
Né le 28/01/1958 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
60 Rue des Martyrs
69230 Saint-Genis-Laval
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GILLES Laurent
Né le 20/07/1970 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
32 Rue Montgolfier
69006 Lyon
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : PERRUELLE Christophe
Né le 08/06/1970 à Vénissieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Montée du Bourg
69570 Dardilly
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : FLEUR Stéphanie
Né le 08/04/1976 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
99 Avenue Barthélémy Buyer
69005 Lyon
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : GIRAUD Jean-Pierre
Né le 07/09/1965 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 B Rue Louis Garneray
Le Bernard Palissy
06300 Nice
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : DUPRAZ Julien
Né le 25/02/1984 à Gleizé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
325 Avenue Joseph Balloffet
69400 Villefranche-sur-Saône
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Physique

Nom : RAVAT Gauthier
Né le 04/08/1981 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 Rue du Commandant Charcot
Immeuble le Bouton d'Or-Allée N° 3
69005 Lyon
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : RANIA EXPERTISE AUDIT COMMISSARIAT (REAC))
Siren : 492284872
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
l'Hermès
06250 Mougins
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Personne Morale

Nom : SARL CABINET COMANDE
Siren : 440245819
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1185 Chemin Des Campelieres
06250 Mougins
France
Dépôts des actes :
18/10/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°003858 déposé le 24/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°004039 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°004039 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°003080 déposé le 30/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°003080 déposé le 30/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°003080 déposé le 30/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/07/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002444 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/07/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002444 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/07/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002444 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/07/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002444 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°003834 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°003834 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°003834 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°003834 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000714 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
13/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000714 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
13/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000714 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
13/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000714 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
13/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000714 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
13/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000714 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
13/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000714 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
13/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000714 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
16/10/2017 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002723 déposé le 19/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/10/2017 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002723 déposé le 19/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/10/2017 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002723 déposé le 19/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/10/2017 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002723 déposé le 19/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001325 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001325 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001325 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001325 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001325 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001873 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001873 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001873 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001873 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001873 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001020 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001020 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001020 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001020 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001020 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001020 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001020 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001020 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001020 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001020 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001146 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001146 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001146 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001146 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001146 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002576 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002576 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002576 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002576 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002576 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001295 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001295 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001295 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001295 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001295 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001722 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001722 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001722 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001722 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001722 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001059 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001059 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001059 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001059 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001059 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/03/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000858 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000858 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/03/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000858 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000858 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/03/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000858 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000858 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/03/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000858 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000858 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/03/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000858 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000858 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
18/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001586 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001586 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001586 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001586 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001586 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001586 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001586 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001586 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001586 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001586 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000073 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000073 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000073 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000073 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000073 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
22/11/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002127 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000072 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000072 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000072 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000072 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000072 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
19/10/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001821 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
19/10/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001821 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
19/10/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001821 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
19/10/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001821 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
19/10/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001821 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
18/09/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001561 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
18/09/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001561 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
18/09/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001561 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
18/09/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001561 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
18/09/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001561 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
25/07/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001268 déposé le 25/07/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Apport fusion
25/07/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001268 déposé le 25/07/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Apport fusion
25/07/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001268 déposé le 25/07/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Apport fusion
25/07/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001268 déposé le 25/07/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Apport fusion
25/07/2001 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001268 déposé le 25/07/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Apport fusion
06/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000426 déposé le 06/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée
06/03/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000426 déposé le 06/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée
06/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000426 déposé le 06/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée
06/03/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000426 déposé le 06/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée
06/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000426 déposé le 06/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée
06/03/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000426 déposé le 06/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée
06/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000426 déposé le 06/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée
06/03/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000426 déposé le 06/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée
06/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000426 déposé le 06/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée
06/03/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000426 déposé le 06/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée
19/09/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001394 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001394 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001394 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001394 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001394 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001394 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001394 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001394 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001394 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001394 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000898 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/07/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000898 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/07/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000898 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/07/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000898 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/07/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000898 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001299 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
09/12/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001299 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
09/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001299 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
09/12/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001299 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
09/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001299 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
09/12/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001299 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
09/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001299 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
09/12/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001299 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
09/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001299 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
09/12/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001299 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
09/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/12/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001302 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/10/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001107 déposé le 28/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
28/10/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001107 déposé le 28/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
28/10/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001107 déposé le 28/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
28/10/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001107 déposé le 28/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
28/10/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001107 déposé le 28/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
06/07/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000678 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
06/07/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000678 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
06/07/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000678 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
06/07/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000678 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
06/07/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000678 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
14/06/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000604 déposé le 14/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur
14/06/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000604 déposé le 14/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur
14/06/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000604 déposé le 14/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur
14/06/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000604 déposé le 14/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur
14/06/1994 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000604 déposé le 14/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur
26/02/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000195 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/02/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000186 déposé le 24/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/02/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000186 déposé le 24/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/02/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000186 déposé le 24/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/02/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000186 déposé le 24/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/02/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000186 déposé le 24/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000073 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001782 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001903 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001904 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002747 déposé le 20/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001325 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000073 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001782 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001903 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001904 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002747 déposé le 20/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001325 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000073 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001782 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001903 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001904 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002747 déposé le 20/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001325 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000073 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001782 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001903 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001904 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002747 déposé le 20/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001325 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000073 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001782 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001903 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001904 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°002747 déposé le 20/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001325 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
05/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Siège

Adresse :
119 Rue Michel Aulas
69400 Limas
France
05/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Etablissement principal

Adresse :
119 Rue Michel Aulas
69400 Limas
France
Nom commercial : NOVANCES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/1981
Activité : L'exercice de la profession d'expert comptable telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 modifiee par la loi n°94-679 du 08 aout 1994 l'exercice de la profession de commissaire aux comptes telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'article 218 de la loi du 24 juillet 1966 modifie par la loi n°84-148 du 1er mars 1984
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Siège

Adresse :
119 Rue Michel Aulas
69400 Limas
France
23/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Etablissement principal

Adresse :
119 Rue Michel Aulas
69400 Limas
France
Nom commercial : NOVANCES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/1981
Activité : L'exercice de la profession d'expert comptable telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 modifiee par la loi n°94-679 du 08 aout 1994 l'exercice de la profession de commissaire aux comptes telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'article 218 de la loi du 24 juillet 1966 modifie par la loi n°84-148 du 1er mars 1984
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Siège

Adresse :
119 Rue Michel Aulas
69400 Limas
France
23/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Etablissement principal

Adresse :
119 Rue Michel Aulas
69400 Limas
France
Nom commercial : NOVANCES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/1981
Activité : L'exercice de la profession d'expert comptable telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 modifiee par la loi n°94-679 du 08 aout 1994 l'exercice de la profession de commissaire aux comptes telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'article 218 de la loi du 24 juillet 1966 modifie par la loi n°84-148 du 1er mars 1984
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Siège

Adresse :
119 Rue Michel Aulas
69400 Limas
France
29/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Etablissement principal

Adresse :
119 Rue Michel Aulas
69400 Limas
France
Nom commercial : NOVANCES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/1981
Activité : L'exercice de la profession d'expert comptable telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 modifiee par la loi n°94-679 du 08 aout 1994 l'exercice de la profession de commissaire aux comptes telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'article 218 de la loi du 24 juillet 1966 modifie par la loi n°84-148 du 1er mars 1984
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Siège

Adresse :
119 Rue Michel Aulas
69400 Limas
France
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Type : Etablissement principal

Adresse :
119 Rue Michel Aulas
69400 Limas
France
Nom commercial : NOVANCES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/1981
Activité : L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EXPERT COMPTABLE TELLE QU'ELLE EST DEFINIE PAR LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR ET NOTAMMENT PAR L'ORDONNANCE N°45-2138 DU 19 SEPTEMBRE 1945 MODIFIEE PAR LA LOI N°94-679 DU 08 AOUT 1994 L'EXERCICE DE LA PROFESSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TELLE QU'ELLE EST DEFINIE PAR LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR ET NOTAMMENT PAR L'ARTICLE 218 DE LA LOI DU 24 JUILLET 1966 MODIFIE PAR LA LOI N°84-148 DU 1er MARS 1984
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
13 Rue Claude Chappe
Le Parc de Crécy
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
Nom commercial : NOVANCES - LIBERAL CONSEIL - ADAGE CONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2001
Activité : Expertise comptable, commissariat aux comptes
Origine du fonds : Divers
pport fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
12 Rue Claude Chappe
Le Parc de Crécy
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2013
Activité : Expertise comptable et commissariat aux comptes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
20 Rue Victor Hugo
69700 Givors
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Expertise comptable et commissariat aux comptes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
2 Rue d'Alsace
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/2016
Activité : Expertise comptable et commissariat aux comptes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2016B01184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
319 Avenue de la Folatière
38480 Le Pont-de-Beauvoisin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/10/2016
Activité : Expertise comptable et commissariat aux comptes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2016B00022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
28 Place du Breuil
43000 Le Puy-en-Velay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2015
Activité : Expertise comptable et commissariat aux comptes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2001B00305
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
BP 19
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2001
Activité : EXPERTISE COMPTABLE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/04/2023 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F03/002997
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2003
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la STE SECAGEST 950 010 009 RCS VILLEFRANCHE-TARARE au profit de la Sté NOVANCES DECHANT & ASSOCIES à compter du 1er Septembre 2002
05/04/2023 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F03/002998
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2003
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la STE DECHANT ET ASSOCIES 422 430 215 RCS AUBENAS au profit de la Sté NOVANCES DECHANT & ASSOCIES à compter du 1er Octobre 2002
05/04/2023 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/001637
Date d’ajout de l’observation : 31/05/2007
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL LIBERAL CONSEIL 383 297 520 RCS LYON au profit de la SAS NOVANCES DECHANT ET ASSOCIES au 23 Mars 2007
05/04/2023 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F08/003503
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2008
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL ADAGE CONSEIL 419 604 897 RCS LYON au profit de la SAS NOVANCE DECHANT ET ASSOCIES au 28 Septembre 2008
23/03/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F03/002997
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2003
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la STE SECAGEST 950 010 009 RCS VILLEFRANCHE-TARARE au profit de la Sté NOVANCES DECHANT & ASSOCIES à compter du 1er Septembre 2002
23/03/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F03/002998
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2003
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la STE DECHANT ET ASSOCIES 422 430 215 RCS AUBENAS au profit de la Sté NOVANCES DECHANT & ASSOCIES à compter du 1er Octobre 2002
23/03/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/001637
Date d’ajout de l’observation : 31/05/2007
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL LIBERAL CONSEIL 383 297 520 RCS LYON au profit de la SAS NOVANCES DECHANT ET ASSOCIES au 23 Mars 2007
23/03/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F08/003503
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2008
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL ADAGE CONSEIL 419 604 897 RCS LYON au profit de la SAS NOVANCE DECHANT ET ASSOCIES au 28 Septembre 2008
23/03/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/06/1982
Texte de l'observation : modification du capital a compter du 27 mars 1982 modification du capital a compter du 31 mars 1983 modification du gerant et du capital a compter du 24 mars 1986 transfert du siege social a compter du 29 juin 1985 modification capital a compter du 1er juillet 1991 modification du gerant a compter du 13 juin 1994 modification du capital a compter du 11 juillet 1994 ancienne denomination : ddm informatique transformation de la ste en sa - modification objet - changement dans l'administration a compter du 7 novembre 1994 declaration modificative du 19 septembre 2000 : modification capital au 30 aout 2000 declaration modificative du 6 mars 2001 : modification changement de mode de gestion de la societe au 8 janvier 2001 declaration modificative du 22 novembre 2001 : modification capital conversion en euros transfert du siege social de 141 allee de riottier "le sorbier" 69400 limas a 119 rue michel aulas 69400 villefranche sur saone, commissaire aux comptes suppleant, denomination au 28 septembre 2001 (ancienne denomination : ddm consultants) fusion absorption de la societe dechant et associes 371 494 441 rcs villefranche-tarare au 28 septembre 2001 fusions absorptions des societes parisi et associes, millesime comptabilite et consult team au 28 septembre 2001
23/03/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F02/000115
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2002
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : DECHANT ET ASSOCIES à compter du 17 Décembre 2001
23/03/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F03/002997
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2003
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la STE SECAGEST 950 010 009 RCS VILLEFRANCHE-TARARE au profit de la Sté NOVANCES DECHANT & ASSOCIES à compter du 1er Septembre 2002
23/03/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F03/002998
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2003
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la STE DECHANT ET ASSOCIES 422 430 215 RCS AUBENAS au profit de la Sté NOVANCES DECHANT & ASSOCIES à compter du 1er Octobre 2002
23/03/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/001637
Date d’ajout de l’observation : 31/05/2007
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL LIBERAL CONSEIL 383 297 520 RCS LYON au profit de la SAS NOVANCES DECHANT ET ASSOCIES au 23 Mars 2007
23/03/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F08/003503
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2008
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL ADAGE CONSEIL 419 604 897 RCS LYON au profit de la SAS NOVANCE DECHANT ET ASSOCIES au 28 Septembre 2008
29/03/2019 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/06/1982
Texte de l'observation : modification du capital a compter du 27 mars 1982 modification du capital a compter du 31 mars 1983 modification du gerant et du capital a compter du 24 mars 1986 transfert du siege social a compter du 29 juin 1985 modification capital a compter du 1er juillet 1991 modification du gerant a compter du 13 juin 1994 modification du capital a compter du 11 juillet 1994 ancienne denomination : ddm informatique transformation de la ste en sa - modification objet - changement dans l'administration a compter du 7 novembre 1994 declaration modificative du 19 septembre 2000 : modification capital au 30 aout 2000 declaration modificative du 6 mars 2001 : modification changement de mode de gestion de la societe au 8 janvier 2001 declaration modificative du 22 novembre 2001 : modification capital conversion en euros transfert du siege social de 141 allee de riottier "le sorbier" 69400 limas a 119 rue michel aulas 69400 villefranche sur saone, commissaire aux comptes suppleant, denomination au 28 septembre 2001 (ancienne denomination : ddm consultants) fusion absorption de la societe dechant et associes 371 494 441 rcs villefranche-tarare au 28 septembre 2001 fusions absorptions des societes parisi et associes, millesime comptabilite et consult team au 28 septembre 2001
29/03/2019 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F02/000115
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2002
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : DECHANT ET ASSOCIES à compter du 17 Décembre 2001
29/03/2019 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F03/002997
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2003
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la STE SECAGEST 950 010 009 RCS VILLEFRANCHE-TARARE au profit de la Sté NOVANCES DECHANT & ASSOCIES à compter du 1er Septembre 2002
29/03/2019 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F03/002998
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2003
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la STE DECHANT ET ASSOCIES 422 430 215 RCS AUBENAS au profit de la Sté NOVANCES DECHANT & ASSOCIES à compter du 1er Octobre 2002
29/03/2019 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/001637
Date d’ajout de l’observation : 31/05/2007
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL LIBERAL CONSEIL 383 297 520 RCS LYON au profit de la SAS NOVANCES DECHANT ET ASSOCIES au 23 Mars 2007
29/03/2019 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F08/003503
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2008
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL ADAGE CONSEIL 419 604 897 RCS LYON au profit de la SAS NOVANCE DECHANT ET ASSOCIES au 28 Septembre 2008
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/06/1982
Texte de l'observation : MODIFICATION DU CAPITAL A COMPTER DU 27 MARS 1982 MODIFICATION DU CAPITAL A COMPTER DU 31 MARS 1983 MODIFICATION DU GERANT ET DU CAPITAL A COMPTER DU 24 MARS 1986 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 29 JUIN 1985 MODIFICATION CAPITAL A COMPTER DU 1ER JUILLET 1991 MODIFICATION DU GERANT A COMPTER DU 13 JUIN 1994 MODIFICATION DU CAPITAL A COMPTER DU 11 JUILLET 1994 ANCIENNE DENOMINATION : DDM INFORMATIQUE TRANSFORMATION DE LA STE EN SA - MODIFICATION OBJET - CHANGEMENT DANS L'ADMINISTRATION A COMPTER DU 7 NOVEMBRE 1994 DECLARATION MODIFICATIVE du 19 SEPTEMBRE 2000 : MODIFICATION CAPITAL AU 30 AOUT 2000 DECLARATION MODIFICATIVE du 6 MARS 2001 : MODIFICATION CHANGEMENT DE MODE DE GESTION DE LA SOCIETE AU 8 JANVIER 2001 DECLARATION MODIFICATIVE du 22 NOVEMBRE 2001 : MODIFICATION CAPITAL CONVERSION EN EUROS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE 141 ALLEE DE RIOTTIER "LE SORBIER" 69400 LIMAS A 119 RUE MICHEL AULAS 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE, COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT, DENOMINATION AU 28 SEPTEMBRE 2001 (ANCIENNE DENOMINATION : DDM CONSULTANTS) FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE DECHANT ET ASSOCIES 371 494 441 RCS VILLEFRANCHE-TARARE AU 28 SEPTEMBRE 2001 FUSIONS ABSORPTIONS DES SOCIETES PARISI ET ASSOCIES, MILLESIME COMPTABILITE ET CONSULT TEAM AU 28 SEPTEMBRE 2001
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F02/000114
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2002
Texte de l'observation : Modification dans l'administration et rectification de l'adresse du siège social 119 Rue Michel Aulas 69400 LIMAS et non VILLEFRANCHE SUR SAONE à compter du 22 Octobre 2001
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F02/000115
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2002
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : DECHANT ET ASSOCIES à compter du 17 Décembre 2001
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F03/002405
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2003
Texte de l'observation : Augmentation du capital au 18 Juillet 2003
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F03/002997
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2003
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la STE SECAGEST 950 010 009 RCS VILLEFRANCHE-TARARE au profit de la Sté NOVANCES DECHANT & ASSOCIES à compter du 1er Septembre 2002
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F03/002998
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2003
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la STE DECHANT ET ASSOCIES 422 430 215 RCS AUBENAS au profit de la Sté NOVANCES DECHANT & ASSOCIES à compter du 1er Octobre 2002
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F04/001403
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2004
Texte de l'observation : Modification du capital, forme juridique et dans l'administration à compter du 26 Mars 2004
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/001637
Date d’ajout de l’observation : 31/05/2007
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL LIBERAL CONSEIL 383 297 520 RCS LYON au profit de la SAS NOVANCES DECHANT ET ASSOCIES au 23 Mars 2007
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F08/003503
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2008
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL ADAGE CONSEIL 419 604 897 RCS LYON au profit de la SAS NOVANCE DECHANT ET ASSOCIES au 28 Septembre 2008
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F13/003889
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 302-314 Rue Victor Hugo BP 127 69654 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE à compter du 30/09/2013
05/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/019882
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2007
Texte de l'observation : Transmission universelle de patrimoine de la SARL LIBERAL CONSEIL Siège social : 1 rue Claude Chappe Parc de Crécy 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR, 383 297 520 RCS LYON, avec effet au 23/03/2007
05/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F08/033784
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2008
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société ADAGE CONSEIL dont le siège social est au 1 rue Claude Chappe Parc de Crécy 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR, 419 604 897 RCS LYON avec effet au 28/09/2008
05/01/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F13/042422
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 23 BIS Rue Victor et Roger Thomas 69008 LYON à compter du 30/09/2013
15/01/2016 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/000179
Date d’ajout de l’observation : 09/03/2017
Texte de l'observation : Inscription de l'établissement secondaire à l'ordre des experts comptables depuis 2016.
15/01/2016 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F16/000179
Date d’ajout de l’observation : 09/03/2017
Texte de l'observation : Inscription de l'établissement secondaire sur la liste des commissaires aux comptes tenue par H3C justifiée le 08/03/2017.
08/06/2004 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1782
Date d’ajout de l’observation : 08/06/2004
Texte de l'observation : TRANSFORMATION D'UNE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOTIFICATION DU 24/05/2004
Personnes morales :
05/04/2023 : NOVANCES
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exercice de la profession d'expert-comptable telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 modifiee par la loi n°94-679 du 08 aout 1994 l'exercice de la profession de commissaire aux comptes telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'article 218 de la loi du 24 juillet 1966 modifie par la loi n°84-148 du 1er mars 1984 elle peut realiser toutes operations compatibles avec son objet social se rapportant a cet objet

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 2100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2004
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 58 années
23/03/2021 : NOVANCES
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exercice de la profession d'expert-comptable telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 modifiee par la loi n°94-679 du 08 aout 1994 l'exercice de la profession de commissaire aux comptes telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'article 218 de la loi du 24 juillet 1966 modifie par la loi n°84-148 du 1er mars 1984 elle peut realiser toutes operations compatibles avec son objet social se rapportant a cet objet

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 2100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2004
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 58 années
23/03/2021 : NOVANCES
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exercice de la profession d'expert-comptable telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 modifiee par la loi n°94-679 du 08 aout 1994 l'exercice de la profession de commissaire aux comptes telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'article 218 de la loi du 24 juillet 1966 modifie par la loi n°84-148 du 1er mars 1984 elle peut realiser toutes operations compatibles avec son objet social se rapportant a cet objet

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 2100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2004
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 58 années
29/03/2019 : NOVANCES
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exercice de la profession d'expert-comptable telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 modifiee par la loi n°94-679 du 08 aout 1994 l'exercice de la profession de commissaire aux comptes telle qu'elle est definie par les textes legislatifs et reglementaires en vigueur et notamment par l'article 218 de la loi du 24 juillet 1966 modifie par la loi n°84-148 du 1er mars 1984 elle peut realiser toutes operations compatibles avec son objet social se rapportant a cet objet

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 2100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 58 années
07/04/2017 : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EXPERT-COMPTABLE TELLE QU'ELLE EST DEFINIE PAR LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR ET NOTAMMENT PAR L'ORDONNANCE N°45-2138 DU 19 SEPTEMBRE 1945 MODIFIEE PAR LA LOI N°94-679 DU 08 AOUT 1994 L'EXERCICE DE LA PROFESSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TELLE QU'ELLE EST DEFINIE PAR LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR ET NOTAMMENT PAR L'ARTICLE 218 DE LA LOI DU 24 JUILLET 1966 MODIFIE PAR LA LOI N°84-148 DU 1er MARS 1984 ELLE PEUT REALISER TOUTES OPERATIONS COMPATIBLES AVEC SON OBJET SOCIAL SE RAPPORTANT A CET OBJET

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 2100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 58 années
05/01/2017 : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2002

Economie sociale et solidaire : Non
17/10/2016 : NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
15/01/2016 : NOVANCES- DECHANT ET ASSOCIES
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
08/06/2004 : DECHANT ET ASSOCIES
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001000 déposé le 05/04/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000975 déposé le 15/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001387 déposé le 23/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001387 déposé le 23/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001387 déposé le 23/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000914 déposé le 16/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000914 déposé le 16/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000914 déposé le 16/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001013 déposé le 29/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001013 déposé le 29/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001013 déposé le 29/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001013 déposé le 29/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000710 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000710 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000710 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000710 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000995 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000995 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000995 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000995 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000995 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001200 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001200 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001200 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001200 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001200 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001518 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001518 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001518 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001518 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001518 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001166 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001166 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001166 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001166 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001166 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001138 déposé le 15/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001138 déposé le 15/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001138 déposé le 15/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001138 déposé le 15/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001138 déposé le 15/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001409 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001409 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001409 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001409 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001409 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001645 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001645 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001645 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001645 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001645 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001791 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001791 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001791 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001791 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001791 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001448 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001448 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001448 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001448 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001448 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001166 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001166 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001166 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001166 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001166 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000861 déposé le 07/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000861 déposé le 07/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000861 déposé le 07/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000861 déposé le 07/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000861 déposé le 07/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001208 déposé le 17/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001208 déposé le 17/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001208 déposé le 17/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001208 déposé le 17/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001208 déposé le 17/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000548 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000548 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000548 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000548 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000548 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000547 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000547 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000547 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000547 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000547 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000546 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000546 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000546 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000546 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000546 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000545 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000545 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000545 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000545 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000545 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000672 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000672 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000672 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000672 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000672 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000638 déposé le 12/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000638 déposé le 12/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000638 déposé le 12/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000638 déposé le 12/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000638 déposé le 12/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000774 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000774 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000774 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000774 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000774 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000650 déposé le 14/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000650 déposé le 14/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000650 déposé le 14/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000650 déposé le 14/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000650 déposé le 14/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001292 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001292 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001292 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001292 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°001292 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000765 déposé le 12/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000765 déposé le 12/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000765 déposé le 12/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000765 déposé le 12/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000765 déposé le 12/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000794 déposé le 28/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000794 déposé le 28/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000794 déposé le 28/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000794 déposé le 28/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000794 déposé le 28/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000286 déposé le 08/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000286 déposé le 08/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000286 déposé le 08/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000286 déposé le 08/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000286 déposé le 08/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000268 déposé le 31/03/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000268 déposé le 31/03/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000268 déposé le 31/03/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000268 déposé le 31/03/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000268 déposé le 31/03/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000239 déposé le 10/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000239 déposé le 10/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000239 déposé le 10/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000239 déposé le 10/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000239 déposé le 10/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000350 déposé le 23/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000350 déposé le 23/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000350 déposé le 23/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000350 déposé le 23/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000350 déposé le 23/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000360 déposé le 22/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000360 déposé le 22/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000360 déposé le 22/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000360 déposé le 22/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000360 déposé le 22/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000296 déposé le 17/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000296 déposé le 17/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000296 déposé le 17/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000296 déposé le 17/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000296 déposé le 17/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000272 déposé le 10/05/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000272 déposé le 10/05/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000272 déposé le 10/05/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000272 déposé le 10/05/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1981B00039
Dépôt : N°000272 déposé le 10/05/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2023/001000 du 05/04/2023
Numéro de gestion : 1981B00039
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 16056 160530
AHFonds commercial2 400 3792 400 3792 400 379
AJAutres immobilisations incorporelles39 17739 17739 177
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9232 923
ATAutres immobilisations corporelles1 115 029905 580209 449249 578
CUAutres participations24 04524 04524 045
BBCréances rattachées à des participations3 0003 0003 000
BHAutres immobilisations financières77 09477 09476 494
BJTOTAL (I)3 717 807964 6632 753 1442 793 203
BLMatières premières, approvisionnements5 3135 3135 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 1809 024
BXClients et comptes rattachés4 790 876734 2014 056 6754 021 618
BZAutres créances877 292877 292356 920
CFDisponibilités375 607375 607228 623
CHCharges constatées d’avance87 50687 50685 231
CJTOTAL (II)6 147 773734 2015 413 5724 707 329
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 865 5811 698 8648 166 7167 500 532
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...76 92576 925
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves2 249 0291 961 686
DHReport à nouveau487487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 745287 342
DLTOTAL (I)4 889 1864 636 441
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 04560 748
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 81914 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés571 420447 633
DYDettes fiscales et sociales1 630 0231 555 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
EAAutres dettes44 69966 440
EBProduits constatés d’avance (2)904 475719 605
ECTOTAL (IV)3 277 5302 864 091
EETOTAL GENERAL (I à V)8 166 7167 500 532
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 277 5302 855 101
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 284
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FJChiffres d’affaires nets8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FOSubventions d’exploitation1 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 81880 664
FQAutres produits61220
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 664 3438 301 700
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 40642 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6012 525
FWAutres achats et charges externes3 858 6353 467 028
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 630160 258
FYSalaires et traitements2 751 2622 811 402
FZCharges sociales1 059 2281 096 230
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 08697 487
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions144 790134 990
GEAutres charges226 274166 163
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 370 9127 978 350
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)293 431323 350
GJProduits financiers de participations14 330
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 687
GPTotal des produits financiers (V)14 33011 687
GRIntérêts et charges assimilées1 7531 858
GUTotal des charges financières (VI)1 7531 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 5779 829
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 008333 179
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 1028 495
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 10242 922
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 49867
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 4984 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 39638 428
HKImpôts sur les bénéfices (X)51 86784 265
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 683 7758 356 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 431 0308 068 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 745287 342
A1Renvois : Transfert de charges28 86448 530
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168 265160 306
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 63053056 160
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles809 94898 556908 503
0NAMORTISSEMENTS Total Général865 57799 086964 663
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients674 365144 79084 953734 201
7BTotal Provisions pour dépréciation674 365144 79084 953734 201
7CTOTAL GENERAL674 365144 79084 953734 201
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 79084 953
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 000
UTAutres immobilisations financières77 09441 911
VAClients douteux ou litigieux983 297
UXAutres créances clients3 807 579
UYPersonnel et comptes rattachés202
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux50 997
VMImpôts sur les bénéfices153 339
VBT. V. A.79 390
VPDivers93 949
VCGroupe et associés484 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 391
VSCharges constatées d’avance87 506
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 835 7685 767 52868 240
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 22816 228
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 8178 817
8BFournisseurs et comptes rattaché571 420571 420
8CPersonnel et comptes rattachés308 574308 574
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux386 019386 019
VWT.V.A.919 371919 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 05916 059
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
VIGroupe et associés101 819101 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 69944 699
8LProduits constatés d’avance904 475904 475
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 277 5303 277 530
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice44 522
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2022/000975 du 15/03/2022
Numéro de gestion : 1981B00039
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 16056 160530
AHFonds commercial2 400 3792 400 3792 400 379
AJAutres immobilisations incorporelles39 17739 17739 177
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9232 923
ATAutres immobilisations corporelles1 115 029905 580209 449249 578
CUAutres participations24 04524 04524 045
BBCréances rattachées à des participations3 0003 0003 000
BHAutres immobilisations financières77 09477 09476 494
BJTOTAL (I)3 717 807964 6632 753 1442 793 203
BLMatières premières, approvisionnements5 3135 3135 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 1809 024
BXClients et comptes rattachés4 790 876734 2014 056 6754 021 618
BZAutres créances877 292877 292356 920
CFDisponibilités375 607375 607228 623
CHCharges constatées d’avance87 50687 50685 231
CJTOTAL (II)6 147 773734 2015 413 5724 707 329
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 865 5811 698 8648 166 7167 500 532
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...76 92576 925
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves2 249 0291 961 686
DHReport à nouveau487487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 745287 342
DLTOTAL (I)4 889 1864 636 441
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 04560 748
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 81914 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés571 420447 633
DYDettes fiscales et sociales1 630 0231 555 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
EAAutres dettes44 69966 440
EBProduits constatés d’avance (2)904 475719 605
ECTOTAL (IV)3 277 5302 864 091
EETOTAL GENERAL (I à V)8 166 7167 500 532
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 277 5302 855 101
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 284
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FJChiffres d’affaires nets8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FOSubventions d’exploitation1 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 81880 664
FQAutres produits61220
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 664 3438 301 700
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 40642 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6012 525
FWAutres achats et charges externes3 858 6353 467 028
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 630160 258
FYSalaires et traitements2 751 2622 811 402
FZCharges sociales1 059 2281 096 230
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 08697 487
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions144 790134 990
GEAutres charges226 274166 163
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 370 9127 978 350
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)293 431323 350
GJProduits financiers de participations14 330
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 687
GPTotal des produits financiers (V)14 33011 687
GRIntérêts et charges assimilées1 7531 858
GUTotal des charges financières (VI)1 7531 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 5779 829
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 008333 179
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 1028 495
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 10242 922
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 49867
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 4984 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 39638 428
HKImpôts sur les bénéfices (X)51 86784 265
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 683 7758 356 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 431 0308 068 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 745287 342
A1Renvois : Transfert de charges28 86448 530
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168 265160 306
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 63053056 160
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles809 94898 556908 503
0NAMORTISSEMENTS Total Général865 57799 086964 663
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients674 365144 79084 953734 201
7BTotal Provisions pour dépréciation674 365144 79084 953734 201
7CTOTAL GENERAL674 365144 79084 953734 201
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 79084 953
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 000
UTAutres immobilisations financières77 09441 911
VAClients douteux ou litigieux983 297
UXAutres créances clients3 807 579
UYPersonnel et comptes rattachés202
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux50 997
VMImpôts sur les bénéfices153 339
VBT. V. A.79 390
VPDivers93 949
VCGroupe et associés484 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 391
VSCharges constatées d’avance87 506
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 835 7685 767 52868 240
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 22816 228
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 8178 817
8BFournisseurs et comptes rattaché571 420571 420
8CPersonnel et comptes rattachés308 574308 574
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux386 019386 019
VWT.V.A.919 371919 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 05916 059
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
VIGroupe et associés101 819101 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 69944 699
8LProduits constatés d’avance904 475904 475
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 277 5303 277 530
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice44 522
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2021/001387 du 23/03/2021
Numéro de gestion : 1981B00039
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 16056 160530
AHFonds commercial2 400 3792 400 3792 400 379
AJAutres immobilisations incorporelles39 17739 17739 177
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9232 923
ATAutres immobilisations corporelles1 115 029905 580209 449249 578
CUAutres participations24 04524 04524 045
BBCréances rattachées à des participations3 0003 0003 000
BHAutres immobilisations financières77 09477 09476 494
BJTOTAL (I)3 717 807964 6632 753 1442 793 203
BLMatières premières, approvisionnements5 3135 3135 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 1809 024
BXClients et comptes rattachés4 790 876734 2014 056 6754 021 618
BZAutres créances877 292877 292356 920
CFDisponibilités375 607375 607228 623
CHCharges constatées d’avance87 50687 50685 231
CJTOTAL (II)6 147 773734 2015 413 5724 707 329
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 865 5811 698 8648 166 7167 500 532
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...76 92576 925
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves2 249 0291 961 686
DHReport à nouveau487487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 745287 342
DLTOTAL (I)4 889 1864 636 441
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 04560 748
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 81914 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés571 420447 633
DYDettes fiscales et sociales1 630 0231 555 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
EAAutres dettes44 69966 440
EBProduits constatés d’avance (2)904 475719 605
ECTOTAL (IV)3 277 5302 864 091
EETOTAL GENERAL (I à V)8 166 7167 500 532
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 277 5302 855 101
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 284
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FJChiffres d’affaires nets8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FOSubventions d’exploitation1 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 81880 664
FQAutres produits61220
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 664 3438 301 700
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 40642 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6012 525
FWAutres achats et charges externes3 858 6353 467 028
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 630160 258
FYSalaires et traitements2 751 2622 811 402
FZCharges sociales1 059 2281 096 230
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 08697 487
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions144 790134 990
GEAutres charges226 274166 163
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 370 9127 978 350
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)293 431323 350
GJProduits financiers de participations14 330
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 687
GPTotal des produits financiers (V)14 33011 687
GRIntérêts et charges assimilées1 7531 858
GUTotal des charges financières (VI)1 7531 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 5779 829
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 008333 179
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 1028 495
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 10242 922
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 49867
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 4984 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 39638 428
HKImpôts sur les bénéfices (X)51 86784 265
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 683 7758 356 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 431 0308 068 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 745287 342
A1Renvois : Transfert de charges28 86448 530
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168 265160 306
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 63053056 160
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles809 94898 556908 503
0NAMORTISSEMENTS Total Général865 57799 086964 663
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients674 365144 79084 953734 201
7BTotal Provisions pour dépréciation674 365144 79084 953734 201
7CTOTAL GENERAL674 365144 79084 953734 201
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 79084 953
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 000
UTAutres immobilisations financières77 09441 911
VAClients douteux ou litigieux983 297
UXAutres créances clients3 807 579
UYPersonnel et comptes rattachés202
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux50 997
VMImpôts sur les bénéfices153 339
VBT. V. A.79 390
VPDivers93 949
VCGroupe et associés484 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 391
VSCharges constatées d’avance87 506
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 835 7685 767 52868 240
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 22816 228
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 8178 817
8BFournisseurs et comptes rattaché571 420571 420
8CPersonnel et comptes rattachés308 574308 574
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux386 019386 019
VWT.V.A.919 371919 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 05916 059
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
VIGroupe et associés101 819101 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 69944 699
8LProduits constatés d’avance904 475904 475
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 277 5303 277 530
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice44 522
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2020/000914 du 16/03/2020
Numéro de gestion : 1981B00039
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 16056 160530
AHFonds commercial2 400 3792 400 3792 400 379
AJAutres immobilisations incorporelles39 17739 17739 177
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9232 923
ATAutres immobilisations corporelles1 115 029905 580209 449249 578
CUAutres participations24 04524 04524 045
BBCréances rattachées à des participations3 0003 0003 000
BHAutres immobilisations financières77 09477 09476 494
BJTOTAL (I)3 717 807964 6632 753 1442 793 203
BLMatières premières, approvisionnements5 3135 3135 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 1809 024
BXClients et comptes rattachés4 790 876734 2014 056 6754 021 618
BZAutres créances877 292877 292356 920
CFDisponibilités375 607375 607228 623
CHCharges constatées d’avance87 50687 50685 231
CJTOTAL (II)6 147 773734 2015 413 5724 707 329
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 865 5811 698 8648 166 7167 500 532
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...76 92576 925
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves2 249 0291 961 686
DHReport à nouveau487487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 745287 342
DLTOTAL (I)4 889 1864 636 441
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 04560 748
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 81914 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés571 420447 633
DYDettes fiscales et sociales1 630 0231 555 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
EAAutres dettes44 69966 440
EBProduits constatés d’avance (2)904 475719 605
ECTOTAL (IV)3 277 5302 864 091
EETOTAL GENERAL (I à V)8 166 7167 500 532
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 277 5302 855 101
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 284
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FJChiffres d’affaires nets8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FOSubventions d’exploitation1 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 81880 664
FQAutres produits61220
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 664 3438 301 700
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 40642 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6012 525
FWAutres achats et charges externes3 858 6353 467 028
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 630160 258
FYSalaires et traitements2 751 2622 811 402
FZCharges sociales1 059 2281 096 230
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 08697 487
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions144 790134 990
GEAutres charges226 274166 163
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 370 9127 978 350
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)293 431323 350
GJProduits financiers de participations14 330
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 687
GPTotal des produits financiers (V)14 33011 687
GRIntérêts et charges assimilées1 7531 858
GUTotal des charges financières (VI)1 7531 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 5779 829
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 008333 179
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 1028 495
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 10242 922
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 49867
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 4984 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 39638 428
HKImpôts sur les bénéfices (X)51 86784 265
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 683 7758 356 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 431 0308 068 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 745287 342
A1Renvois : Transfert de charges28 86448 530
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168 265160 306
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 63053056 160
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles809 94898 556908 503
0NAMORTISSEMENTS Total Général865 57799 086964 663
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients674 365144 79084 953734 201
7BTotal Provisions pour dépréciation674 365144 79084 953734 201
7CTOTAL GENERAL674 365144 79084 953734 201
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 79084 953
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 000
UTAutres immobilisations financières77 09441 911
VAClients douteux ou litigieux983 297
UXAutres créances clients3 807 579
UYPersonnel et comptes rattachés202
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux50 997
VMImpôts sur les bénéfices153 339
VBT. V. A.79 390
VPDivers93 949
VCGroupe et associés484 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 391
VSCharges constatées d’avance87 506
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 835 7685 767 52868 240
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 22816 228
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 8178 817
8BFournisseurs et comptes rattaché571 420571 420
8CPersonnel et comptes rattachés308 574308 574
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux386 019386 019
VWT.V.A.919 371919 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 05916 059
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
VIGroupe et associés101 819101 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 69944 699
8LProduits constatés d’avance904 475904 475
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 277 5303 277 530
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice44 522
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/001013 du 29/03/2019
Numéro de gestion : 1981B00039
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 16056 160530
AHFonds commercial2 400 3792 400 3792 400 379
AJAutres immobilisations incorporelles39 17739 17739 177
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9232 923
ATAutres immobilisations corporelles1 115 029905 580209 449249 578
CUAutres participations24 04524 04524 045
BBCréances rattachées à des participations3 0003 0003 000
BHAutres immobilisations financières77 09477 09476 494
BJTOTAL (I)3 717 807964 6632 753 1442 793 203
BLMatières premières, approvisionnements5 3135 3135 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 1809 024
BXClients et comptes rattachés4 790 876734 2014 056 6754 021 618
BZAutres créances877 292877 292356 920
CFDisponibilités375 607375 607228 623
CHCharges constatées d’avance87 50687 50685 231
CJTOTAL (II)6 147 773734 2015 413 5724 707 329
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 865 5811 698 8648 166 7167 500 532
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...76 92576 925
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves2 249 0291 961 686
DHReport à nouveau487487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 745287 342
DLTOTAL (I)4 889 1864 636 441
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 04560 748
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 81914 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés571 420447 633
DYDettes fiscales et sociales1 630 0231 555 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
EAAutres dettes44 69966 440
EBProduits constatés d’avance (2)904 475719 605
ECTOTAL (IV)3 277 5302 864 091
EETOTAL GENERAL (I à V)8 166 7167 500 532
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 277 5302 855 101
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 284
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FJChiffres d’affaires nets8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FOSubventions d’exploitation1 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 81880 664
FQAutres produits61220
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 664 3438 301 700
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 40642 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6012 525
FWAutres achats et charges externes3 858 6353 467 028
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 630160 258
FYSalaires et traitements2 751 2622 811 402
FZCharges sociales1 059 2281 096 230
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 08697 487
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions144 790134 990
GEAutres charges226 274166 163
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 370 9127 978 350
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)293 431323 350
GJProduits financiers de participations14 330
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 687
GPTotal des produits financiers (V)14 33011 687
GRIntérêts et charges assimilées1 7531 858
GUTotal des charges financières (VI)1 7531 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 5779 829
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 008333 179
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 1028 495
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 10242 922
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 49867
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 4984 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 39638 428
HKImpôts sur les bénéfices (X)51 86784 265
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 683 7758 356 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 431 0308 068 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 745287 342
A1Renvois : Transfert de charges28 86448 530
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168 265160 306
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 63053056 160
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles809 94898 556908 503
0NAMORTISSEMENTS Total Général865 57799 086964 663
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients674 365144 79084 953734 201
7BTotal Provisions pour dépréciation674 365144 79084 953734 201
7CTOTAL GENERAL674 365144 79084 953734 201
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 79084 953
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 000
UTAutres immobilisations financières77 09441 911
VAClients douteux ou litigieux983 297
UXAutres créances clients3 807 579
UYPersonnel et comptes rattachés202
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux50 997
VMImpôts sur les bénéfices153 339
VBT. V. A.79 390
VPDivers93 949
VCGroupe et associés484 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 391
VSCharges constatées d’avance87 506
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 835 7685 767 52868 240
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 22816 228
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 8178 817
8BFournisseurs et comptes rattaché571 420571 420
8CPersonnel et comptes rattachés308 574308 574
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux386 019386 019
VWT.V.A.919 371919 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 05916 059
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
VIGroupe et associés101 819101 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 69944 699
8LProduits constatés d’avance904 475904 475
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 277 5303 277 530
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice44 522
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2018/000710 du 16/03/2018
Numéro de gestion : 1981B00039
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 16056 160530
AHFonds commercial2 400 3792 400 3792 400 379
AJAutres immobilisations incorporelles39 17739 17739 177
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9232 923
ATAutres immobilisations corporelles1 115 029905 580209 449249 578
CUAutres participations24 04524 04524 045
BBCréances rattachées à des participations3 0003 0003 000
BHAutres immobilisations financières77 09477 09476 494
BJTOTAL (I)3 717 807964 6632 753 1442 793 203
BLMatières premières, approvisionnements5 3135 3135 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 1809 024
BXClients et comptes rattachés4 790 876734 2014 056 6754 021 618
BZAutres créances877 292877 292356 920
CFDisponibilités375 607375 607228 623
CHCharges constatées d’avance87 50687 50685 231
CJTOTAL (II)6 147 773734 2015 413 5724 707 329
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 865 5811 698 8648 166 7167 500 532
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...76 92576 925
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves2 249 0291 961 686
DHReport à nouveau487487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 745287 342
DLTOTAL (I)4 889 1864 636 441
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 04560 748
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 81914 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés571 420447 633
DYDettes fiscales et sociales1 630 0231 555 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
EAAutres dettes44 69966 440
EBProduits constatés d’avance (2)904 475719 605
ECTOTAL (IV)3 277 5302 864 091
EETOTAL GENERAL (I à V)8 166 7167 500 532
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 277 5302 855 101
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 284
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FJChiffres d’affaires nets8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FOSubventions d’exploitation1 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 81880 664
FQAutres produits61220
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 664 3438 301 700
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 40642 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6012 525
FWAutres achats et charges externes3 858 6353 467 028
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 630160 258
FYSalaires et traitements2 751 2622 811 402
FZCharges sociales1 059 2281 096 230
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 08697 487
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions144 790134 990
GEAutres charges226 274166 163
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 370 9127 978 350
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)293 431323 350
GJProduits financiers de participations14 330
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 687
GPTotal des produits financiers (V)14 33011 687
GRIntérêts et charges assimilées1 7531 858
GUTotal des charges financières (VI)1 7531 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 5779 829
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 008333 179
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 1028 495
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 10242 922
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 49867
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 4984 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 39638 428
HKImpôts sur les bénéfices (X)51 86784 265
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 683 7758 356 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 431 0308 068 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 745287 342
A1Renvois : Transfert de charges28 86448 530
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168 265160 306
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 63053056 160
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles809 94898 556908 503
0NAMORTISSEMENTS Total Général865 57799 086964 663
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients674 365144 79084 953734 201
7BTotal Provisions pour dépréciation674 365144 79084 953734 201
7CTOTAL GENERAL674 365144 79084 953734 201
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 79084 953
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 000
UTAutres immobilisations financières77 09441 911
VAClients douteux ou litigieux983 297
UXAutres créances clients3 807 579
UYPersonnel et comptes rattachés202
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux50 997
VMImpôts sur les bénéfices153 339
VBT. V. A.79 390
VPDivers93 949
VCGroupe et associés484 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 391
VSCharges constatées d’avance87 506
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 835 7685 767 52868 240
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 22816 228
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 8178 817
8BFournisseurs et comptes rattaché571 420571 420
8CPersonnel et comptes rattachés308 574308 574
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux386 019386 019
VWT.V.A.919 371919 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 05916 059
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
VIGroupe et associés101 819101 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 69944 699
8LProduits constatés d’avance904 475904 475
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 277 5303 277 530
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice44 522
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2017/000995 du 07/04/2017
Numéro de gestion : 1981B00039
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 16056 160530
AHFonds commercial2 400 3792 400 3792 400 379
AJAutres immobilisations incorporelles39 17739 17739 177
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9232 923
ATAutres immobilisations corporelles1 115 029905 580209 449249 578
CUAutres participations24 04524 04524 045
BBCréances rattachées à des participations3 0003 0003 000
BHAutres immobilisations financières77 09477 09476 494
BJTOTAL (I)3 717 807964 6632 753 1442 793 203
BLMatières premières, approvisionnements5 3135 3135 914
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 18011 1809 024
BXClients et comptes rattachés4 790 876734 2014 056 6754 021 618
BZAutres créances877 292877 292356 920
CFDisponibilités375 607375 607228 623
CHCharges constatées d’avance87 50687 50685 231
CJTOTAL (II)6 147 773734 2015 413 5724 707 329
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 865 5811 698 8648 166 7167 500 532
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...76 92576 925
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves2 249 0291 961 686
DHReport à nouveau487487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 745287 342
DLTOTAL (I)4 889 1864 636 441
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 04560 748
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 81914 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés571 420447 633
DYDettes fiscales et sociales1 630 0231 555 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
EAAutres dettes44 69966 440
EBProduits constatés d’avance (2)904 475719 605
ECTOTAL (IV)3 277 5302 864 091
EETOTAL GENERAL (I à V)8 166 7167 500 532
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 277 5302 855 101
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 284
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FJChiffres d’affaires nets8 541 0248 4418 549 4658 216 816
FOSubventions d’exploitation1 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 81880 664
FQAutres produits61220
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 664 3438 301 700
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 40642 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6012 525
FWAutres achats et charges externes3 858 6353 467 028
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 630160 258
FYSalaires et traitements2 751 2622 811 402
FZCharges sociales1 059 2281 096 230
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements99 08697 487
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions144 790134 990
GEAutres charges226 274166 163
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 370 9127 978 350
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)293 431323 350
GJProduits financiers de participations14 330
GMReprises sur provisions et transferts de charges11 687
GPTotal des produits financiers (V)14 33011 687
GRIntérêts et charges assimilées1 7531 858
GUTotal des charges financières (VI)1 7531 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 5779 829
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 008333 179
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 1028 495
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 10242 922
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 49867
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 4984 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 39638 428
HKImpôts sur les bénéfices (X)51 86784 265
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 683 7758 356 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 431 0308 068 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 745287 342
A1Renvois : Transfert de charges28 86448 530
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168 265160 306
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 63053056 160
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles809 94898 556908 503
0NAMORTISSEMENTS Total Général865 57799 086964 663
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients674 365144 79084 953734 201
7BTotal Provisions pour dépréciation674 365144 79084 953734 201
7CTOTAL GENERAL674 365144 79084 953734 201
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 79084 953
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 000
UTAutres immobilisations financières77 09441 911
VAClients douteux ou litigieux983 297
UXAutres créances clients3 807 579
UYPersonnel et comptes rattachés202
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux50 997
VMImpôts sur les bénéfices153 339
VBT. V. A.79 390
VPDivers93 949
VCGroupe et associés484 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 391
VSCharges constatées d’avance87 506
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 835 7685 767 52868 240
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine16 22816 228
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 8178 817
8BFournisseurs et comptes rattaché571 420571 420
8CPersonnel et comptes rattachés308 574308 574
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux386 019386 019
VWT.V.A.919 371919 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés16 05916 059
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5050
VIGroupe et associés101 819101 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 69944 699
8LProduits constatés d’avance904 475904 475
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 277 5303 277 530
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice44 522
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