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NOVANDIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31460305100355 / Siren : 314603051 / NIC : 00355
N° de TVA : FR 38 314603051
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.5 : Fabrication de produits laitiers
10.51 : Exploitation de laiteries et fabrication de fromage
10.51A : Fabrication de lait liquide et de produits frais
Cette sous-classe comprend :
- la production de laits liquides frais, pasteurisés, stérilisés, homogénéisés et/ou ayant subi un chauffage ultracourt
- la production de crèmes de laits liquides frais, pasteurisées, stérilisées, homogénéisées
- la production de laits fermentés, yaourts et desserts lactés frais

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production de boissons non alcoolisées à base de lait

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de lait de vache cru (cf. 01.41Z)
- la production de lait cru (de brebis, de chèvre, de jument, d’ânesse, de chamelle, etc.) (cf. 01.13Z, 01.44Z et 01.45Z)
- la production de fromages frais (cf. 10.51C)
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage (cf. 10.89Z)
- la production de desserts lactés de conservation (cf. 10.89Z)
- la production de laits aromatisés (cf. 11.07B) Produits associés : 10.51.11, 10.51.12, 10.51.52, 10.51.99p
Coordonnées de l'établissement :
NOVANDIE
Adresse :
Route DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2020 : Succession
Prédécesseur : NOVANDIE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
26/06/2023 : Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02823060013
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/09/2023
Date de dépôt : 17/08/2023
Date du texte : 26/06/2023
Date d'effet : 18/08/2023
Date de fin : 17/08/2026
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie laitière (0112)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NOVANDIE
Siret : 31460305100355
Code APE : 1051A
Secteur : Fabrication de lait liquide et de produits frais

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
13/12/2022 : Accord relatif à la prévention de la pénibilité, à la qualité de vie et des conditions de travail et à l’accompagnement des fins de carrières
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02823003275
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/04/2023
Date de dépôt : 20/04/2023
Date du texte : 13/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie laitière (0112)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NOVANDIE
Siret : 31460305100355
Code APE : 1051A
Secteur : Fabrication de lait liquide et de produits frais

Thèmes de l'accord :
  • 064 - Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
09/12/2022 : Accord d'entreprise Novandie - Négociation annuelle obligatoire 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02822003064
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 27/12/2022
Date du texte : 09/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie laitière (0112)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NOVANDIE
Siret : 31460305100355
Code APE : 1051A
Secteur : Fabrication de lait liquide et de produits frais

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1978
Dénomination : NOVANDIE
Activité principale : Fabrication de lait liquide et de produits frais (NAFRev2 : 10.51A)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NOVANDIE - Auneau (siège)NOVANDIE - MarommeNOVANDIE - AuneauNOVANDIE - MoulineauxNOVANDIE - Vieil-MoutierNOVANDIE - Marcillé-RaoulNOVANDIE - MarommeNOVANDIE - Savigné-l'ÉvêqueNOVANDIE - Maromme (fermé)NOVANDIE - Neuilly-sur-Seine (fermé)NOVANDIE - Vire (fermé)
Marques françaises :
29/03/2018 : VITANOVA
N° national/d'enregistrement : 4441655
Date de dépôt : 29/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers ; desserts à base de lait et desserts à base de crème ; yaourts ; yaourts à boire ; boissons nature ou aromatisées essentiellement à base de lait ou de produits laitiers ; boissons lactées essentiellement à base de lait ; boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; yaourts de type crème-dessert ; crème fouettée ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; marmelades ; lait ; beurre ; compotes ; crème de beurre ; crèmes (produits laitiers) ; lait caillé ; laits végétaux ; produits laitiers végétaux.

Déposant 1 : NOVANDIE
Forme juridique : Société en nom collectif
Adresse :
19 rue de la République
76150 Maromme
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Monsieur Alain Berthet
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

03/01/2018 : FLEUR DE YAOURT
N° national/d'enregistrement : 4416844
Date de dépôt : 03/01/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/01/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers; desserts à base de lait et desserts à base de crème, yaourts, yaourts à boire, boissons nature ou aromatisées essentiellement à base de lait ou de produits laitiers, boissons lactées essentiellement à base de lait, boissons lactées comprenant des fruits; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés, yaourts de type crème-dessert, crème fouettée, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, marmelades, lait, beurre, compotes, crème de beurre, crèmes (produits laitiers), lait caillé.

Déposant 1 : NOVANDIE
Forme juridique : Société en nom collectif
Adresse :
19 rue de la République
76150 Maromme
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Monsieur Alain Berthet
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

21/10/2016 : GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 4309059
Date de dépôt : 21/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, boissons nature ou aromatisées essentiellement à base de lait ou de produits laitiers, boissons lactées essentiellement à base de lait, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés, yaourts de type crème-dessert, crème fouettée,  gelées, confitures, marmelades, lait, beurre, compotes, crème de beurre, crèmes (produits laitiers), lait caillé ; oeufs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles essentiellement à base de yaourt, crèmes glacées, yaourts glacés (glaces comestibles), glaces comestibles aromatisées, desserts sous forme de mousse, mousses sucrées, mousses au chocolat, coulis de fruits (sauces), riz au lait, crème caramel, crème brûlée, crème anglaise.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 Maromme
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Alain BERTHET
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

21/10/2016 : GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 4309059
Date de dépôt : 21/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, boissons nature ou aromatisées essentiellement à base de lait ou de produits laitiers, boissons lactées essentiellement à base de lait, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés, yaourts de type crème-dessert, crème fouettée,  gelées, confitures, marmelades, lait, beurre, compotes, crème de beurre, crèmes (produits laitiers), lait caillé ; oeufs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles essentiellement à base de yaourt, crèmes glacées, yaourts glacés (glaces comestibles), glaces comestibles aromatisées, desserts sous forme de mousse, mousses sucrées, mousses au chocolat, coulis de fruits (sauces), riz au lait, crème caramel, crème brûlée, crème anglaise.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 Maromme
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Alain BERTHET
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

21/10/2016 : GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 4309059
Date de dépôt : 21/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, boissons nature ou aromatisées essentiellement à base de lait ou de produits laitiers, boissons lactées essentiellement à base de lait, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés, yaourts de type crème-dessert, crème fouettée,  gelées, confitures, marmelades, lait, beurre, compotes, crème de beurre, crèmes (produits laitiers), lait caillé ; oeufs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles essentiellement à base de yaourt, crèmes glacées, yaourts glacés (glaces comestibles), glaces comestibles aromatisées, desserts sous forme de mousse, mousses sucrées, mousses au chocolat, coulis de fruits (sauces), riz au lait, crème caramel, crème brûlée, crème anglaise.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 Maromme
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Alain BERTHET
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 808226
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

20/01/2009 : GOURMANDISE FLOTTANTE
N° national/d'enregistrement : 3623696
Date de dépôt : 20/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, congelés, séchés et cuits, confiture, compotes, gelée, lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702946
Date de demande : 14/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

20/01/2009 : GOURMANDISE FLOTTANTE
N° national/d'enregistrement : 3623696
Date de dépôt : 20/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, congelés, séchés et cuits, confiture, compotes, gelée, lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702946
Date de demande : 14/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

02/08/2007 : VARIATIONS CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3517865
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; yaourts.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Desserts chocolatés, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 713578
Date de demande : 22/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657810
Date de demande : 25/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

02/08/2007 : DESSERTS ET SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3517866
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; yaourts ; confitures ; compotes.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 713580
Date de demande : 22/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657809
Date de demande : 25/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

02/08/2007 : VARIATIONS CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3517865
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; yaourts.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Desserts chocolatés, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 713578
Date de demande : 22/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657810
Date de demande : 25/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

02/08/2007 : DESSERTS ET SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3517866
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; yaourts ; confitures ; compotes.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 713580
Date de demande : 22/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657809
Date de demande : 25/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

25/04/2007 : GOLD COLLECTION
N° national/d'enregistrement : 3496972
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 476462
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-31
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Cacao, confiserie, biscuiterie, chocolat et boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647286
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

25/04/2007 : MOUSSES ET SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3496973
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; yaourts ; confitures ; compotes.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647274
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

25/04/2007 : GOLD COLLECTION
N° national/d'enregistrement : 3496972
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 476462
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-31
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Cacao, confiserie, biscuiterie, chocolat et boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708971
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647286
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

25/04/2007 : MOUSSES ET SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3496973
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; yaourts ; confitures ; compotes.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708954
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647274
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

25/04/2007 : GOLD COLLECTION
N° national/d'enregistrement : 3496972
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 476462
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-31
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Cacao, confiserie, biscuiterie, chocolat et boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708971
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647286
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

25/04/2007 : MOUSSES ET SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3496973
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; yaourts ; confitures ; compotes.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708954
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647274
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

11/01/2007 : PLAISIR D'ANTAN
N° national/d'enregistrement : 3474003
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 703672
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639151
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

11/01/2007 : PLAISIR D'ANTAN
N° national/d'enregistrement : 3474003
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 703672
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639151
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

11/01/2007 : PLAISIR D'ANTAN
N° national/d'enregistrement : 3474003
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639151
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

30/08/2006 : NOVADIS
N° national/d'enregistrement : 3447774
Date de dépôt : 30/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services commerciaux concernant la logistique des transports et de la livraison de marchandises à savoir solutions de gestion de la chaîne d'approvisionnement ; préparation de commandes, conseil d'ordre commercial, distribution de matériel publicitaire, notamment de prospectus, tracts, échantillons, reproduction de documents, gestion de l'activité courrier d'une entreprise, gestion de stocks, gestion de fichiers informatisés.Collecte, entreposage, transport et livraison de documents, de paquets et de fret par terre, air et mer y, compris logistique, transport, emballage et entreposage de marchandises ; collecte de marchandises, de produits, de colis, de courrier ; emmagasinage de marchandises, de produits ou de colis ; transport, livraison, distribution de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux ; routage, colisage (au sens de dresser des listes de colis) ; service de transitaire ; location d'entrepôts ; location de véhicules ; organisations de voyages, assistance en logistique transport ; transport, acheminement et livraison de produits et marchandises, y compris de denrées alimentaires, de marchandises périssables et de produits surgelés ; localisation et manutention de caisses et colis et de stocks.Elaboration (conception) de plans de collecte, de chargement, d'expédition, de transport, de distribution, de livraison, de manutention, de stockage et d'entreposage de produits et marchandises et/ou d'unités de transport intermodal (conteneurs et caisses mobiles) ; élaboration de programmes de coordination en matière de transport de produits et marchandises et/ou d'unités de transport intermodal, de circulation de véhicules de transport de produits et marchandises et de manutention et stockage de produits et marchandises ; conseils et consultations en plans d'expédition et de route pour l'acheminement de produits et marchandises et/ou d'unités de transport intermodal ; conseils et consultations en matière de transport, stockage et entreposage de produits et marchandises, de projets y afférents, ainsi que d'organisation, de projets y afférents, ainsi que d'organisation logistique y afférente ; conseils et consultations en matière de gestion de stocks de produits et marchandises ; échange de données informatisées, ingénierie informatique et élaboration, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données, en matière de logistique et, notamment, de transport, de suivi, de stockage et d'entreposage de produits et marchandises.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 689771
Date de demande : 25/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Bénéficiare 1 : Novandie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626693
Date de demande : 30/08/2016
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

30/08/2006 : NOVADIS
N° national/d'enregistrement : 3447774
Date de dépôt : 30/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services commerciaux concernant la logistique des transports et de la livraison de marchandises à savoir solutions de gestion de la chaîne d'approvisionnement ; préparation de commandes, conseil d'ordre commercial, distribution de matériel publicitaire, notamment de prospectus, tracts, échantillons, reproduction de documents, gestion de l'activité courrier d'une entreprise, gestion de stocks, gestion de fichiers informatisés.Collecte, entreposage, transport et livraison de documents, de paquets et de fret par terre, air et mer y, compris logistique, transport, emballage et entreposage de marchandises ; collecte de marchandises, de produits, de colis, de courrier ; emmagasinage de marchandises, de produits ou de colis ; transport, livraison, distribution de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux ; routage, colisage (au sens de dresser des listes de colis) ; service de transitaire ; location d'entrepôts ; location de véhicules ; organisations de voyages, assistance en logistique transport ; transport, acheminement et livraison de produits et marchandises, y compris de denrées alimentaires, de marchandises périssables et de produits surgelés ; localisation et manutention de caisses et colis et de stocks.Elaboration (conception) de plans de collecte, de chargement, d'expédition, de transport, de distribution, de livraison, de manutention, de stockage et d'entreposage de produits et marchandises et/ou d'unités de transport intermodal (conteneurs et caisses mobiles) ; élaboration de programmes de coordination en matière de transport de produits et marchandises et/ou d'unités de transport intermodal, de circulation de véhicules de transport de produits et marchandises et de manutention et stockage de produits et marchandises ; conseils et consultations en plans d'expédition et de route pour l'acheminement de produits et marchandises et/ou d'unités de transport intermodal ; conseils et consultations en matière de transport, stockage et entreposage de produits et marchandises, de projets y afférents, ainsi que d'organisation, de projets y afférents, ainsi que d'organisation logistique y afférente ; conseils et consultations en matière de gestion de stocks de produits et marchandises ; échange de données informatisées, ingénierie informatique et élaboration, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données, en matière de logistique et, notamment, de transport, de suivi, de stockage et d'entreposage de produits et marchandises.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVANDIE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 689771
Date de demande : 25/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Bénéficiare 1 : Novandie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-05

30/08/2006 : NOVADIS
N° national/d'enregistrement : 3447774
Date de dépôt : 30/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services commerciaux concernant la logistique des transports et de la livraison de marchandises à savoir solutions de gestion de la chaîne d'approvisionnement ; préparation de commandes, conseil d'ordre commercial, distribution de matériel publicitaire, notamment de prospectus, tracts, échantillons, reproduction de documents, gestion de l'activité courrier d'une entreprise, gestion de stocks, gestion de fichiers informatisés.Collecte, entreposage, transport et livraison de documents, de paquets et de fret par terre, air et mer y, compris logistique, transport, emballage et entreposage de marchandises ; collecte de marchandises, de produits, de colis, de courrier ; emmagasinage de marchandises, de produits ou de colis ; transport, livraison, distribution de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux ; routage, colisage (au sens de dresser des listes de colis) ; service de transitaire ; location d'entrepôts ; location de véhicules ; organisations de voyages, assistance en logistique transport ; transport, acheminement et livraison de produits et marchandises, y compris de denrées alimentaires, de marchandises périssables et de produits surgelés ; localisation et manutention de caisses et colis et de stocks.Elaboration (conception) de plans de collecte, de chargement, d'expédition, de transport, de distribution, de livraison, de manutention, de stockage et d'entreposage de produits et marchandises et/ou d'unités de transport intermodal (conteneurs et caisses mobiles) ; élaboration de programmes de coordination en matière de transport de produits et marchandises et/ou d'unités de transport intermodal, de circulation de véhicules de transport de produits et marchandises et de manutention et stockage de produits et marchandises ; conseils et consultations en plans d'expédition et de route pour l'acheminement de produits et marchandises et/ou d'unités de transport intermodal ; conseils et consultations en matière de transport, stockage et entreposage de produits et marchandises, de projets y afférents, ainsi que d'organisation, de projets y afférents, ainsi que d'organisation logistique y afférente ; conseils et consultations en matière de gestion de stocks de produits et marchandises ; échange de données informatisées, ingénierie informatique et élaboration, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données, en matière de logistique et, notamment, de transport, de suivi, de stockage et d'entreposage de produits et marchandises.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 689771
Date de demande : 25/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Bénéficiare 1 : Novandie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626693
Date de demande : 30/08/2016
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

17/01/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3403720
Date de dépôt : 17/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 664440
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606743
Date de demande : 12/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

17/01/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3403720
Date de dépôt : 17/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 664440
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606743
Date de demande : 12/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

17/01/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3403720
Date de dépôt : 17/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts.

Déposant 1 : NOVANDIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 664440
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

29/08/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3377339
Date de dépôt : 29/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, pâtes de fruits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 654477
Date de demande : 23/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2591845
Date de demande : 30/06/2015
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

10/02/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3340356
Date de dépôt : 10/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait, oeufs et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 642452
Date de demande : 05/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-11
Date du BOPI : 18/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575749
Date de demande : 14/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

13/01/2005 : CHABADA
N° national/d'enregistrement : 3334698
Date de dépôt : 13/01/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 642452
Date de demande : 05/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-07
Date du BOPI : 18/02/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575737
Date de demande : 14/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

08/11/2004 : MINI COEUR
N° national/d'enregistrement : 3322615
Date de dépôt : 08/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; fromages.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 638036
Date de demande : 10/12/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-51
Date du BOPI : 17/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2572284
Date de demande : 25/11/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

08/11/2004 : MINI LUNCH
N° national/d'enregistrement : 3322617
Date de dépôt : 08/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; fromages.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 638036
Date de demande : 10/12/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-51
Date du BOPI : 17/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2572272
Date de demande : 25/11/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

08/11/2004 : COEUR DE FRAICHEUR
N° national/d'enregistrement : 3322618
Date de dépôt : 08/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; fromages.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 638036
Date de demande : 10/12/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-51
Date du BOPI : 17/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2572278
Date de demande : 25/11/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

30/09/2004 : Vous, vous avez besoin d'une bonne nuit
N° national/d'enregistrement : 3315611
Date de dépôt : 30/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers.

Déposant 1 : Novandie, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Mme Sarda Beaujouan Aurèle
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 631095
Date de demande : 11/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-45
Date du BOPI : 05/11/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567980
Date de demande : 25/09/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

15/09/2004 : TARTINES GOURMANDES
N° national/d'enregistrement : 3312752
Date de dépôt : 15/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 631095
Date de demande : 11/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566954
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

13/08/2004 : CARAMELINO
N° national/d'enregistrement : 3308547
Date de dépôt : 13/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 631095
Date de demande : 11/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-38
Date du BOPI : 17/09/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565487
Date de demande : 21/08/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

26/05/2003 : CRACK & MIX
N° national/d'enregistrement : 3227276
Date de dépôt : 26/05/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts

Déposant 1 : POMLY, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 442264933
Adresse :
19 Rue de la République
76153 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-27
Date du BOPI : 04/07/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527092
Date de demande : 11/04/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

26/05/2003 : DUO DE SAVEUR
N° national/d'enregistrement : 3227278
Date de dépôt : 26/05/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts

Déposant 1 : POMLY, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 442264933
Adresse :
19 Rue de la République
76153 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-27
Date du BOPI : 04/07/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527091
Date de demande : 11/04/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

07/08/2002 :
N° national/d'enregistrement : 3178748
Date de dépôt : 07/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-37
Date du BOPI : 13/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502889
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819890
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

07/08/2002 :
N° national/d'enregistrement : 3178748
Date de dépôt : 07/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-37
Date du BOPI : 13/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502889
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

14/05/2002 : ECUME DE FRUITS
N° national/d'enregistrement : 3163990
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492443
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813484
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

14/05/2002 : MOUSSE D'ETE
N° national/d'enregistrement : 3163992
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492461
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813477
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

14/05/2002 : FRUISSON
N° national/d'enregistrement : 3163994
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492462
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813483
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

14/05/2002 : NUAGE DE FRUITS
N° national/d'enregistrement : 3163996
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492448
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813473
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

14/05/2002 : YAOURTINE
N° national/d'enregistrement : 3164000
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492446
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813468
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

14/05/2002 : TRESOR DE YAOURT
N° national/d'enregistrement : 3164002
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492447
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813470
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

14/05/2002 : ECUME DE FRUITS
N° national/d'enregistrement : 3163990
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492443
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

14/05/2002 : MOUSSE D'ETE
N° national/d'enregistrement : 3163992
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492461
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

14/05/2002 : FRUISSON
N° national/d'enregistrement : 3163994
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492462
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

14/05/2002 : NUAGE DE FRUITS
N° national/d'enregistrement : 3163996
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492448
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

14/05/2002 : YAOURTINE
N° national/d'enregistrement : 3164000
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492446
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

14/05/2002 : TRESOR DE YAOURT
N° national/d'enregistrement : 3164002
Date de dépôt : 14/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492447
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

16/03/2001 : GOUTTE DE YAOURT
N° national/d'enregistrement : 3089361
Date de dépôt : 16/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462699
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776216
Date de demande : 12/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

16/03/2001 : PTIT REGAL
N° national/d'enregistrement : 3089363
Date de dépôt : 16/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462563
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776219
Date de demande : 12/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

16/03/2001 : GOUTTE DE YAOURT
N° national/d'enregistrement : 3089361
Date de dépôt : 16/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462699
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

16/03/2001 : PTIT REGAL
N° national/d'enregistrement : 3089363
Date de dépôt : 16/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462563
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

09/03/2001 : ANY TIME
N° national/d'enregistrement : 3087830
Date de dépôt : 09/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462564
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

09/03/2001 : BREAK TIME
N° national/d'enregistrement : 3087831
Date de dépôt : 09/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462566
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

09/03/2001 : SWEET TIME
N° national/d'enregistrement : 3087832
Date de dépôt : 09/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462565
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

09/03/2001 : ANY TIME
N° national/d'enregistrement : 3087830
Date de dépôt : 09/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462564
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774834
Date de demande : 01/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

09/03/2001 : BREAK TIME
N° national/d'enregistrement : 3087831
Date de dépôt : 09/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462566
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774831
Date de demande : 01/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

09/03/2001 : SWEET TIME
N° national/d'enregistrement : 3087832
Date de dépôt : 09/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462565
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774833
Date de demande : 01/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

27/02/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3085484
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460057
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774019
Date de demande : 22/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

27/02/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3085485
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460056
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774025
Date de demande : 22/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

27/02/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3085484
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460057
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

27/02/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3085485
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460056
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

12/02/2001 : PETIT BREAK
N° national/d'enregistrement : 3082230
Date de dépôt : 12/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460055
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

12/02/2001 : PETIT BREAK
N° national/d'enregistrement : 3082230
Date de dépôt : 12/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460055
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772887
Date de demande : 11/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

10/10/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3056881
Date de dépôt : 10/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448484
Date de demande : 11/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

10/10/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3056882
Date de dépôt : 10/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448485
Date de demande : 11/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

10/10/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3056881
Date de dépôt : 10/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448484
Date de demande : 11/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762525
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

10/10/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3056882
Date de dépôt : 10/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448485
Date de demande : 11/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762511
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

12/07/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3040424
Date de dépôt : 12/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-33
Date du BOPI : 18/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446731
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754867
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

12/07/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3040425
Date de dépôt : 12/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-33
Date du BOPI : 18/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446210
Date de demande : 12/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754863
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

12/07/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3040424
Date de dépôt : 12/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-33
Date du BOPI : 18/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446731
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

12/07/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3040425
Date de dépôt : 12/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-33
Date du BOPI : 18/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446210
Date de demande : 12/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

11/04/2000 : N NOVANDIE
N° national/d'enregistrement : 3020708
Date de dépôt : 11/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427845
Date de demande : 14/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746759
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

11/04/2000 : N NOVANDIE
N° national/d'enregistrement : 3020708
Date de dépôt : 11/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427845
Date de demande : 14/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

01/02/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3004585
Date de dépôt : 01/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 305564
Date de demande : 11/08/2000

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 781821
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424407
Date de demande : 03/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

01/02/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3004585
Date de dépôt : 01/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 305564
Date de demande : 11/08/2000

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 781821
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424407
Date de demande : 03/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737928
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

13/10/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99817215
Date de dépôt : 13/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420822
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725378
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

13/10/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99817215
Date de dépôt : 13/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420822
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725378
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

08/09/1999 : GET UP
N° national/d'enregistrement : 99811172
Date de dépôt : 08/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-42
Date du BOPI : 15/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406502
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723827
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

08/09/1999 : FORCE PLUS
N° national/d'enregistrement : 99811173
Date de dépôt : 08/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-42
Date du BOPI : 15/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416500
Date de demande : 27/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723831
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

08/09/1999 : GET UP
N° national/d'enregistrement : 99811172
Date de dépôt : 08/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-42
Date du BOPI : 15/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406502
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723827
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

08/09/1999 : FORCE PLUS
N° national/d'enregistrement : 99811173
Date de dépôt : 08/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-42
Date du BOPI : 15/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416500
Date de demande : 27/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723831
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

11/05/1999 : NOVANDIE
N° national/d'enregistrement : 99791523
Date de dépôt : 11/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 305564
Date de demande : 11/08/2000

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408140
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715915
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

11/05/1999 : NOVANDIE
N° national/d'enregistrement : 99791523
Date de dépôt : 11/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 305564
Date de demande : 11/08/2000

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408140
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715915
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

09/03/1999 : MATIN +
N° national/d'enregistrement : 99779779
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397278
Date de demande : 05/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707895
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

09/03/1999 : MATIN +
N° national/d'enregistrement : 99779779
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397278
Date de demande : 05/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707895
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

25/02/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99777628
Date de dépôt : 25/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389753
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703249
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

25/02/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99777628
Date de dépôt : 25/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389753
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703249
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

22/02/1999 : START'UP
N° national/d'enregistrement : 99776754
Date de dépôt : 22/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389751
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703400
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

22/02/1999 : START'UP
N° national/d'enregistrement : 99776754
Date de dépôt : 22/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389751
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703400
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

16/06/1998 : Generale ULTRA FRAIS
N° national/d'enregistrement : 98737215
Date de dépôt : 16/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-30
Date du BOPI : 24/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372061
Date de demande : 05/05/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683907
Date de demande : 08/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

16/06/1998 : Generale ULTRA FRAIS
N° national/d'enregistrement : 98737215
Date de dépôt : 16/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-30
Date du BOPI : 24/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372061
Date de demande : 05/05/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683907
Date de demande : 08/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

02/12/1997 : SOLFÈGE
N° national/d'enregistrement : 97706896
Date de dépôt : 02/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353999
Date de demande : 24/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666986
Date de demande : 18/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

02/12/1997 : SOLFÈGE
N° national/d'enregistrement : 97706896
Date de dépôt : 02/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353999
Date de demande : 24/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666986
Date de demande : 18/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

07/10/1997 : LES FRAISALES
N° national/d'enregistrement : 97698158
Date de dépôt : 07/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers à l'exception de ceux comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes habituellement destinées à la réalisation de tisanes ou infusions. Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; confiserie, glaces à rafraîchir, glaces comestibles à l'exclusion de ces produits comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes aromatiques ou de plantes à infusion.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 252548
Date de demande : 02/04/1998
N° de BOPI : 1998-18
Limitations : 00 Retrait partiel Après limitation, la l
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après limitation, la liste des produits s'établit comme suit : " Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers à l'exception de ceux comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes habituellement destinées à la réalisation de tisanes ou infusions " - Classe 29. Après limitation, la liste des produits s'établit comme suit : " Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; confiserie, glaces à rafraîchir, glaces comestibles à l'exclusion de ces produits comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes aromatiques ou de plantes à infusion " Classe 30.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 716020
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350430
Date de demande : 11/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661642
Date de demande : 12/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

07/10/1997 : LES FRAISALES
N° national/d'enregistrement : 97698158
Date de dépôt : 07/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers à l'exception de ceux comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes habituellement destinées à la réalisation de tisanes ou infusions. Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; confiserie, glaces à rafraîchir, glaces comestibles à l'exclusion de ces produits comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes aromatiques ou de plantes à infusion.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 252548
Date de demande : 02/04/1998
N° de BOPI : 1998-18
Limitations : 00 Retrait partiel Après limitation, la l
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après limitation, la liste des produits s'établit comme suit : " Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers à l'exception de ceux comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes habituellement destinées à la réalisation de tisanes ou infusions " - Classe 29. Après limitation, la liste des produits s'établit comme suit : " Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; confiserie, glaces à rafraîchir, glaces comestibles à l'exclusion de ces produits comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes aromatiques ou de plantes à infusion " Classe 30.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 716020
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350430
Date de demande : 11/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661642
Date de demande : 12/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

07/10/1997 : LES FRAISALES
N° national/d'enregistrement : 97698158
Date de dépôt : 07/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers à l'exception de ceux comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes habituellement destinées à la réalisation de tisanes ou infusions. Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; confiserie, glaces à rafraîchir, glaces comestibles à l'exclusion de ces produits comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes aromatiques ou de plantes à infusion.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 252548
Date de demande : 02/04/1998
N° de BOPI : 1998-18
Limitations : 00 Retrait partiel Après limitation, la l
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après limitation, la liste des produits s'établit comme suit : " Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers à l'exception de ceux comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes habituellement destinées à la réalisation de tisanes ou infusions " - Classe 29. Après limitation, la liste des produits s'établit comme suit : " Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; confiserie, glaces à rafraîchir, glaces comestibles à l'exclusion de ces produits comprenant dans leur composition ou aromatisés de plantes aromatiques ou de plantes à infusion " Classe 30.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 716020
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350430
Date de demande : 11/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

28/03/1997 : GRAND NORD ONCTUOSITE NORDIQUE
N° national/d'enregistrement : 97670980
Date de dépôt : 28/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 AVENUE des Champs Elysées
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 707277
Date de demande : 01/09/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330931
Date de demande : 09/01/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644096
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

28/03/1997 : GRAND NORD ONCTUOSITE NORDIQUE
N° national/d'enregistrement : 97670980
Date de dépôt : 28/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 AVENUE des Champs Elysées
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330931
Date de demande : 09/01/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644096
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

28/03/1997 : GRAND NORD ONCTUOSITE NORDIQUE
N° national/d'enregistrement : 97670980
Date de dépôt : 28/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 AVENUE des Champs Elysées
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 707277
Date de demande : 01/09/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330931
Date de demande : 09/01/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644096
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

16/01/1997 : POLE NORD
N° national/d'enregistrement : 97659361
Date de dépôt : 16/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 703670
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328680
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639150
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

16/01/1997 : POLE NORD
N° national/d'enregistrement : 97659361
Date de dépôt : 16/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 703670
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328680
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639150
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

16/01/1997 : POLE NORD
N° national/d'enregistrement : 97659361
Date de dépôt : 16/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328680
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639150
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

16/10/1996 : BEAU PRE
N° national/d'enregistrement : 96646280
Date de dépôt : 16/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-47
Date du BOPI : 22/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321402
Date de demande : 18/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647301
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

16/10/1996 : BEAU PRE
N° national/d'enregistrement : 96646280
Date de dépôt : 16/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-47
Date du BOPI : 22/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321402
Date de demande : 18/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647301
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

16/10/1996 : BEAU PRE
N° national/d'enregistrement : 96646280
Date de dépôt : 16/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages

Déposant 1 : NOVANDIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-47
Date du BOPI : 22/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321402
Date de demande : 18/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

04/10/1994 : LEGERETE
N° national/d'enregistrement : 94538635
Date de dépôt : 04/10/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, l'inscription no 636 602 du 2 décembre 2014 concernant la marque no 94 538 635 prévue au BOPI 15/01 page 367 sera publiée dans le BOPI 16/21 volume II partie III-3. Changement de forme juridique (CN)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Erratum
Référence associée à l'événement : 668206
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266958
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570915
Date de demande : 31/10/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-01
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, l'inscription no 636 602 du 2 décembre 2014 concernant la marque no 94 538 635 prévue au BOPI 15/01 page 367 sera publiée dans le BOPI 16/21 volume II partie III-3. Changement de forme juridique (CN)

04/10/1994 : LEGERETE
N° national/d'enregistrement : 94538635
Date de dépôt : 04/10/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, l'inscription no 636 602 du 2 décembre 2014 concernant la marque no 94 538 635 prévue au BOPI 15/01 page 367 sera publiée dans le BOPI 16/21 volume II partie III-3. Changement de forme juridique (CN)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Erratum
Référence associée à l'événement : 668206
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266958
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570915
Date de demande : 31/10/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-01
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, l'inscription no 636 602 du 2 décembre 2014 concernant la marque no 94 538 635 prévue au BOPI 15/01 page 367 sera publiée dans le BOPI 16/21 volume II partie III-3. Changement de forme juridique (CN)

31/05/1994 : LIEGEOIS EN FRUITS
N° national/d'enregistrement : 94522469
Date de dépôt : 31/05/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit laitier à savoir dessert lacté aux fruits

Déposant 1 : Novandie, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 626297
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-28
Date du BOPI : 15/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254268
Date de demande : 11/12/2003
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559222
Date de demande : 30/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

31/05/1994 : FRUITS EN FETE
N° national/d'enregistrement : 94522470
Date de dépôt : 31/05/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit laitier à savoir dessert lacté aux fruits

Déposant 1 : Novandie, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 626297
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-28
Date du BOPI : 15/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254269
Date de demande : 11/12/2003
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559223
Date de demande : 30/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

22/04/1994 : CARTE GOURMANDE MAMIE NOVA
N° national/d'enregistrement : 94517006
Date de dépôt : 22/04/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Moreau Nicolas
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 624904
Date de demande : 28/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-22
Date du BOPI : 03/06/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253466
Date de demande : 28/11/2003
N° de BOPI : 2004-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556923
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

07/10/1993 : MAESTRO
N° national/d'enregistrement : 93486643
Date de dépôt : 07/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 168131
Date de demande : 18/01/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 231796
Date de demande : 27/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 594577
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-46
Date du BOPI : 19/11/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 1997-09
Limitations : 00 Renonciation partielle en ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle en ce qui concerne les produits et services suivants: "Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; huiles et graisses comestibles. Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir." (partie classe 29 ensemble classe 30)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2242622
Date de demande : 20/05/2003
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539277
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

07/10/1993 : SOLO
N° national/d'enregistrement : 93486644
Date de dépôt : 07/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 594577
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-46
Date du BOPI : 19/11/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2242623
Date de demande : 20/05/2003
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539279
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

28/06/1993 : POMY POM'
N° national/d'enregistrement : 93474023
Date de dépôt : 28/06/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compotes de fruits

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 594577
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-32
Date du BOPI : 13/08/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238693
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528058
Date de demande : 23/04/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

10/03/1993 : BIFILINE
N° national/d'enregistrement : 93458838
Date de dépôt : 10/03/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : POMLY, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 442264933
Adresse :
19, rue de la République
76153 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 179872
Date de demande : 02/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327941
Date de demande : 06/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-16
Date du BOPI : 23/04/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238505
Date de demande : 10/03/2003
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522539
Date de demande : 25/02/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

18/12/1992 : POLE NORD
N° national/d'enregistrement : 92447683
Date de dépôt : 18/12/1992
Lieu de dépôt : QUIMPER
Date d'expiration : 07/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes poissons volailles gibiers. Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées confitures compotes. Oeufs lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales. Pain pâtisserie et confiserie glaces comestibles Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons; Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : NOVANDIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 230743
Date de demande : 06/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 703657
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2082396
Date de demande : 16/01/1997
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328679
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

18/12/1992 : POLE NORD
N° national/d'enregistrement : 92447683
Date de dépôt : 18/12/1992
Lieu de dépôt : QUIMPER
Date d'expiration : 07/12/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes poissons volailles gibiers. Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées confitures compotes. Oeufs lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales. Pain pâtisserie et confiserie glaces comestibles Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons; Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : NOVANDIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 230743
Date de demande : 06/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2082396
Date de demande : 16/01/1997
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328679
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

18/12/1992 : POLE NORD
N° national/d'enregistrement : 92447683
Date de dépôt : 18/12/1992
Lieu de dépôt : QUIMPER
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
75150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 230743
Date de demande : 06/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 703657
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2082396
Date de demande : 16/01/1997
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328679
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2638955
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

18/12/1992 : POLE NORD
N° national/d'enregistrement : 92447683
Date de dépôt : 18/12/1992
Lieu de dépôt : QUIMPER
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
75150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 230743
Date de demande : 06/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 703657
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2082396
Date de demande : 16/01/1997
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328679
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2638955
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

18/12/1992 : POLE NORD
N° national/d'enregistrement : 92447683
Date de dépôt : 18/12/1992
Lieu de dépôt : QUIMPER
Date d'expiration : 07/12/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes poissons volailles gibiers. Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées confitures compotes. Oeufs lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales. Pain pâtisserie et confiserie glaces comestibles Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons; Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : NOVANDIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 230743
Date de demande : 06/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 703657
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2082396
Date de demande : 16/01/1997
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328679
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

04/06/1992 : SPLENDIDE
N° national/d'enregistrement : 92422757
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de supprimer les numéros nationaux 1 609 183 ; 92 422 757 ; 99 820 554 à l'inscription no 670 186 du 18 mai 2016 concernant un Transmission totale de propriété (TO)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, succédanés du café.
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456800937
Adresse :
13, avenue Morane Saulnier
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Déposant 2 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A.
Adresse :
67, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 2 : PRO.MARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 482765
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 513694
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 656344
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663193
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Bénéficiare 1 : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 670186
Date de demande : 18/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 676076
Date de demande : 02/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété
Référence associée à l'événement : 697354
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Bénéficiare 1 : KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété
Référence associée à l'événement : 697355
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Bénéficiare 1 : LUIGI LAVAZZA S.p.A.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861702
Date de demande : 05/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2214034
Date de demande : 24/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2491857
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2511513
Date de demande : 10/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-24
Texte de l'erratum publié : Il convient de supprimer les numéros nationaux 1 609 183 ; 92 422 757 ; 99 820 554 à l'inscription no 670 186 du 18 mai 2016 concernant un Transmission totale de propriété (TO)

04/06/1992 : SPLENDIDE
N° national/d'enregistrement : 92422757
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, succédanés du café.
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456800937
Adresse :
13, avenue Morane Saulnier
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Déposant 2 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A.
Adresse :
67, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 2 : PRO.MARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 482765
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 513694
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 656344
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663193
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Bénéficiare 1 : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 670186
Date de demande : 18/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2214034
Date de demande : 24/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2491857
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2511513
Date de demande : 10/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

04/06/1992 : SPLENDIDE
N° national/d'enregistrement : 92422757
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 04/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de supprimer les numéros nationaux 1 609 183 ; 92 422 757 ; 99 820 554 à l'inscription no 670 186 du 18 mai 2016 concernant un Transmission totale de propriété (TO)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves);
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 482765
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 513694
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 656344
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663193
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Bénéficiare 1 : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 670186
Date de demande : 18/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 676076
Date de demande : 02/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété
Référence associée à l'événement : 697354
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Bénéficiare 1 : KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété
Référence associée à l'événement : 697355
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Bénéficiare 1 : LUIGI LAVAZZA S.p.A.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861702
Date de demande : 05/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2214034
Date de demande : 24/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2491857
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2511513
Date de demande : 10/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-24
Texte de l'erratum publié : Il convient de supprimer les numéros nationaux 1 609 183 ; 92 422 757 ; 99 820 554 à l'inscription no 670 186 du 18 mai 2016 concernant un Transmission totale de propriété (TO)

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815151
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

04/06/1992 : SPLENDIDE
N° national/d'enregistrement : 92422757
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, succédanés du café.
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456800937
Adresse :
13, avenue Morane Saulnier
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Déposant 2 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A.
Adresse :
67, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 2 : PRO.MARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 482765
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 513694
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 656344
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663193
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Bénéficiare 1 : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2214034
Date de demande : 24/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2491857
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2511513
Date de demande : 10/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

04/06/1992 : SPLENDIDE
N° national/d'enregistrement : 92422757
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient de supprimer les numéros nationaux 1 609 183 ; 92 422 757 ; 99 820 554 à l'inscription no 670 186 du 18 mai 2016 concernant un Transmission totale de propriété (TO)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, succédanés du café.
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456800937
Adresse :
13, avenue Morane Saulnier
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Déposant 2 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A.
Adresse :
67, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 2 : PRO.MARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 482765
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 513694
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 656344
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663193
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Bénéficiare 1 : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 670186
Date de demande : 18/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 676076
Date de demande : 02/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété
Référence associée à l'événement : 697354
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Bénéficiare 1 : KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété
Référence associée à l'événement : 697355
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Bénéficiare 1 : LUIGI LAVAZZA S.p.A.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2214034
Date de demande : 24/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2491857
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2511513
Date de demande : 10/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-24
Texte de l'erratum publié : Il convient de supprimer les numéros nationaux 1 609 183 ; 92 422 757 ; 99 820 554 à l'inscription no 670 186 du 18 mai 2016 concernant un Transmission totale de propriété (TO)

04/06/1992 : SPLENDIDE
N° national/d'enregistrement : 92422757
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient de supprimer les numéros nationaux 1 609 183 ; 92 422 757 ; 99 820 554 à l'inscription no 670 186 du 18 mai 2016 concernant un Transmission totale de propriété (TO)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, succédanés du café.
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456800937
Adresse :
13, avenue Morane Saulnier
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Déposant 2 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A.
Adresse :
67, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 2 : PRO.MARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 482765
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 513694
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 656344
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663193
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Bénéficiare 1 : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 670186
Date de demande : 18/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 676076
Date de demande : 02/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2214034
Date de demande : 24/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2491857
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2511513
Date de demande : 10/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-24
Texte de l'erratum publié : Il convient de supprimer les numéros nationaux 1 609 183 ; 92 422 757 ; 99 820 554 à l'inscription no 670 186 du 18 mai 2016 concernant un Transmission totale de propriété (TO)

12/02/1992 : PETIT POUCET
N° national/d'enregistrement : 92406478
Date de dépôt : 12/02/1992
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 12/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 165382
Date de demande : 18/11/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 172637
Date de demande : 19/05/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173876
Date de demande : 23/06/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-08
Date du BOPI : 03/04/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2209277
Date de demande : 06/11/2000
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491469
Date de demande : 10/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

12/02/1992 : PETIT POUCET
N° national/d'enregistrement : 92406478
Date de dépôt : 12/02/1992
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 12/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves);
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET ALAIN
Adresse :
62, Avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 165382
Date de demande : 18/11/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 172637
Date de demande : 19/05/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173876
Date de demande : 23/06/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-08
Date du BOPI : 03/04/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2209277
Date de demande : 06/11/2000
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491469
Date de demande : 10/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805390
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

20/12/1991 : FIRST SMILE
N° national/d'enregistrement : 1717104
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202851
Date de demande : 19/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483601
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

20/12/1991 : FRUIT GANG
N° national/d'enregistrement : 1758423
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures de fruits, produits laitiers contenant des fruits, conserves de fruits.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202858
Date de demande : 19/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483598
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

20/12/1991 : FRUIT GANG
N° national/d'enregistrement : 1758423
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures de fruits, produits laitiers contenant des fruits, conserves de fruits.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202858
Date de demande : 19/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483598
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799611
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

20/12/1991 : FIRST SMILE
N° national/d'enregistrement : 1717104
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elyées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202851
Date de demande : 19/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483601
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799610
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

10/12/1991 : DESSA
N° national/d'enregistrement : 1716722
Date de dépôt : 10/12/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 10/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202860
Date de demande : 19/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483599
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798674
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

10/12/1991 : DRESSA
N° national/d'enregistrement : 1716722
Date de dépôt : 10/12/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 10/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202860
Date de demande : 19/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483599
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

10/12/1991 : DESSA
N° national/d'enregistrement : 1716722
Date de dépôt : 10/12/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 10/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202860
Date de demande : 19/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483599
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

20/11/1991 : FLORIE
N° national/d'enregistrement : 1709118
Date de dépôt : 20/11/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 20/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sauces (à l'exception des sauces à salade); glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 204909
Date de demande : 12/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202220
Date de demande : 10/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483600
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

20/11/1991 : FLORIE
N° national/d'enregistrement : 1709118
Date de dépôt : 20/11/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 20/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sauces (à l'exception des sauces à salade) ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 204909
Date de demande : 12/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202220
Date de demande : 10/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483600
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796817
Date de demande : 12/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

30/10/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1705158
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 30/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir).

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199254
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479954
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795432
Date de demande : 25/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

30/10/1991 : SOMEWHERE
N° national/d'enregistrement : 1705159
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 30/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199253
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479952
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795439
Date de demande : 25/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

30/10/1991 : POT SHOT
N° national/d'enregistrement : 1705163
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 30/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199249
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479950
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795435
Date de demande : 25/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

30/10/1991 : BEAUTIFUL
N° national/d'enregistrement : 1705165
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 30/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199245
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479951
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795417
Date de demande : 25/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

30/10/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1705158
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 30/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir)
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199254
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479954
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

30/10/1991 : SOMEWHERE
N° national/d'enregistrement : 1705159
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 30/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199253
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479952
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

30/10/1991 : POT SHOT
N° national/d'enregistrement : 1705163
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 30/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199249
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479950
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

30/10/1991 : BEAUTIFUL
N° national/d'enregistrement : 1705165
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 30/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199245
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479951
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

30/10/1991 : FRUIT SECRET
N° national/d'enregistrement : 1738121
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 30/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et produits laitiers à base de fruits, conserves de fruits

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198548
Date de demande : 15/05/2001
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479953
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

16/09/1991 : BEL AGE
N° national/d'enregistrement : 1695630
Date de dépôt : 16/09/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 16/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, beurres, fromages et tous produits laitiers

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197135
Date de demande : 27/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478121
Date de demande : 19/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

19/07/1991 : HAPPY DAYS
N° national/d'enregistrement : 1683738
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558747
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563242
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : RAUCH FRUCHTSAFTE GMBH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192300
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476812
Date de demande : 27/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

19/07/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1738071
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;lait et produits laitiers;graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;sauces (à l'exception des sauces à salades); glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 377781
Date de demande : 22/09/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192299
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476500
Date de demande : 22/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

19/07/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1738071
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 19/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sauces (à l'exception des sauces à salades) ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : NOVANDIE, Socité en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 377781
Date de demande : 22/09/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558772
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192299
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476500
Date de demande : 22/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787588
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

15/04/1991 : KILKYS
N° national/d'enregistrement : 1655713
Date de dépôt : 15/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et autres produits laitiers notamment yaourts, desserts lactés, crèmes et fromages frais, lait de consommation pour alimentation humaine sous toutes ses formes;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 320969
Date de demande : 10/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196678
Date de demande : 12/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469151
Date de demande : 28/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778860
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

15/04/1991 : KILKYS
N° national/d'enregistrement : 1655713
Date de dépôt : 15/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et autres produits laitiers notamment yaourts, desserts lactés, crèmes et fromages frais, lait de consommation pour alimentation humaine sous toutes ses formes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : POMLY, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 442264933
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 320969
Date de demande : 10/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196678
Date de demande : 12/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469151
Date de demande : 28/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

06/03/1991 : DU BON PRE
N° national/d'enregistrement : 1650410
Date de dépôt : 06/03/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 06/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JANVIER 1981 à l'INPI No 586002 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160908
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits laitiers

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173875
Date de demande : 23/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 206594
Date de demande : 24/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189832
Date de demande : 17/01/2001
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462567
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

06/03/1991 : DU BON PRE
N° national/d'enregistrement : 1650410
Date de dépôt : 06/03/1991
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 06/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JANVIER 1981 à l'INPI No 586002 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160908
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits laitiers

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173875
Date de demande : 23/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 206594
Date de demande : 24/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189832
Date de demande : 17/01/2001
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462567
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774815
Date de demande : 01/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

29/01/1991 : BIFILIGNE
N° national/d'enregistrement : 1641237
Date de dépôt : 29/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers, yaourts et desserts à base de lait

Déposant 1 : POMLY, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 442264933
Adresse :
19 Rue de La République
76153 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 179873
Date de demande : 02/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327941
Date de demande : 06/08/2001

Bénéficiare 1 : LA LAITIERE DE L'OURCQ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191650
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475273
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

29/01/1991 : BIFILIGNE
N° national/d'enregistrement : 1641237
Date de dépôt : 29/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers, yaourts et desserts à base de lait

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en non collectif
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 179873
Date de demande : 02/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327941
Date de demande : 06/08/2001

Bénéficiare 1 : LA LAITIERE DE L'OURCQ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191650
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475273
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770848
Date de demande : 25/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

16/05/1990 : VAPORETTO
N° national/d'enregistrement : 1594286
Date de dépôt : 16/05/1990
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 16/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2167446
Date de demande : 10/03/2000
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433328
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748870
Date de demande : 25/05/2020
N° de BOPI : 2020-38
Date du BOPI : 18/09/2020

16/05/1990 : VAPORETTO
N° national/d'enregistrement : 1594286
Date de dépôt : 16/05/1990
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 16/05/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2167446
Date de demande : 10/03/2000
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433328
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

16/05/1990 : FRULIJJI
N° national/d'enregistrement : 1594289
Date de dépôt : 16/05/1990
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 16/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2167445
Date de demande : 10/03/2000
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433329
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748864
Date de demande : 25/05/2020
N° de BOPI : 2020-38
Date du BOPI : 18/09/2020

16/05/1990 : FRULIJJI
N° national/d'enregistrement : 1594289
Date de dépôt : 16/05/1990
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 16/05/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2167445
Date de demande : 10/03/2000
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433329
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

27/04/1990 : GRAND NORD
N° national/d'enregistrement : 1590996
Date de dépôt : 27/04/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 MAI 1980 à MARSEILLE No 53779 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1147740
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laits et autres produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 207321
Date de demande : 08/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2159085
Date de demande : 10/12/1999
N° de BOPI : 2000-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426712
Date de demande : 04/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746776
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

27/04/1990 : GRAND NORD
N° national/d'enregistrement : 1590996
Date de dépôt : 27/04/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 MAI 1980 à MARSEILLE No 53779 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1147740
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laits et autres produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 207321
Date de demande : 08/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2159085
Date de demande : 10/12/1999
N° de BOPI : 2000-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426712
Date de demande : 04/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

21/07/1989 :
N° national/d'enregistrement : 1544424
Date de dépôt : 21/07/1989
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 21/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers et notamment des desserts lactés

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147120
Date de demande : 18/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412670
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721578
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

21/07/1989 :
N° national/d'enregistrement : 1544424
Date de dépôt : 21/07/1989
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 21/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers et notamment des desserts lactés

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147120
Date de demande : 18/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412670
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721578
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

15/09/1988 : GUF
N° national/d'enregistrement : 1492957
Date de dépôt : 15/09/1988
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 15/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2123950
N° de BOPI : 1998-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381688
Date de demande : 11/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692834
Date de demande : 13/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

15/09/1988 : GUF
N° national/d'enregistrement : 1492957
Date de dépôt : 15/09/1988
Lieu de dépôt : ST LO
Date d'expiration : 15/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2123950
N° de BOPI : 1998-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381688
Date de demande : 11/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692834
Date de demande : 13/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

27/11/1987 : BIOLIGNE
N° national/d'enregistrement : 1496363
Date de dépôt : 27/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour boissons.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 162325
Date de demande : 26/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 162327
Date de demande : 26/08/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 186047
Date de demande : 12/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 272374
Date de demande : 18/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327941
Date de demande : 06/08/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 651153
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102117
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352192
Date de demande : 02/10/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664537
Date de demande : 20/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

27/11/1987 : BIOTONUS
N° national/d'enregistrement : 1497623
Date de dépôt : 27/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lait et produits laitiers, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 162325
Date de demande : 26/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 162327
Date de demande : 26/08/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 186047
Date de demande : 12/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 272374
Date de demande : 18/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327941
Date de demande : 06/08/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 651153
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102118
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352193
Date de demande : 02/10/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664536
Date de demande : 20/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

27/11/1987 : BIOLIGNE
N° national/d'enregistrement : 1496363
Date de dépôt : 27/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour boissons.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 162325
Date de demande : 26/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 162327
Date de demande : 26/08/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 186047
Date de demande : 12/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 272374
Date de demande : 18/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327941
Date de demande : 06/08/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 651153
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102117
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352192
Date de demande : 02/10/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664537
Date de demande : 20/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

27/11/1987 : BIOTONUS
N° national/d'enregistrement : 1497623
Date de dépôt : 27/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lait et produits laitiers, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 162325
Date de demande : 26/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 162327
Date de demande : 26/08/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 186047
Date de demande : 12/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 272374
Date de demande : 18/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327941
Date de demande : 06/08/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430663
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 651153
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651475
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102118
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352193
Date de demande : 02/10/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664536
Date de demande : 20/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

23/12/1986 : COUP'FRAICHE
N° national/d'enregistrement : 1388948
Date de dépôt : 23/12/1986
Lieu de dépôt : NIMES
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits laitiers, fromages.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 161323
Date de demande : 26/07/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078656
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324501
Date de demande : 03/10/2006
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635020
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

23/12/1986 : COUP'FRAICHE
N° national/d'enregistrement : 1388948
Date de dépôt : 23/12/1986
Lieu de dépôt : NIMES
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits laitiers, fromages.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 161323
Date de demande : 26/07/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 700892
Date de demande : 06/06/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078656
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324501
Date de demande : 03/10/2006
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635020
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

23/12/1986 : COUP'FRAICHE
N° national/d'enregistrement : 1388948
Date de dépôt : 23/12/1986
Lieu de dépôt : NIMES
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits laitiers, fromages.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 161323
Date de demande : 26/07/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 700892
Date de demande : 06/06/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078656
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324501
Date de demande : 03/10/2006
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635020
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/04/1985 : VALOISE
N° national/d'enregistrement : 1305127
Date de dépôt : 10/04/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers (à l'exclusion du lait de consommation), en particulier yaourts et tous desserts à base de lait.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
62 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327941
Date de demande : 06/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 442675
Date de demande : 21/10/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 651153
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651472
Date de demande : 29/04/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2047021
N° de BOPI : 1995-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299515
Date de demande : 21/10/2005
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585720
Date de demande : 29/04/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

09/04/1985 : VALFRAI
N° national/d'enregistrement : 1324128
Date de dépôt : 09/04/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous yaourts et desserts à base de lait.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
62 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327941
Date de demande : 06/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 442674
Date de demande : 21/10/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 651153
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : POMLY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651480
Date de demande : 29/04/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOVANDIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2047019
N° de BOPI : 1995-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299514
Date de demande : 21/10/2005
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585721
Date de demande : 29/04/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

06/04/1984 : MILLIAR
N° national/d'enregistrement : 1274674
Date de dépôt : 06/04/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : OEufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Moreau Nicolas
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 33572

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 624904
Date de demande : 28/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2030072
N° de BOPI : 1994-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253458
Date de demande : 28/11/2003
N° de BOPI : 2004-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556918
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

06/04/1984 : TAILIA
N° national/d'enregistrement : 1274675
Date de dépôt : 06/04/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : OEufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Moreau Nicolas
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 33572

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 624904
Date de demande : 28/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2030071
N° de BOPI : 1994-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253467
Date de demande : 28/11/2003
N° de BOPI : 2004-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556920
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

06/04/1984 : QUI VIVE
N° national/d'enregistrement : 1274676
Date de dépôt : 06/04/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : OEufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Moreau Nicolas
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 33572

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 624904
Date de demande : 28/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2030070
N° de BOPI : 1994-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253468
Date de demande : 28/11/2003
N° de BOPI : 2004-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556915
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

01/08/1983 : JUMBO
N° national/d'enregistrement : 1260838
Date de dépôt : 01/08/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, beurre, fromage et tous produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 33572

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 594577
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2021241
N° de BOPI : 1993-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2241603
Date de demande : 25/04/2003
N° de BOPI : 2003-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529386
Date de demande : 17/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

01/12/1982 : LE PETIT POUCET
N° national/d'enregistrement : 1220588
Date de dépôt : 01/12/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
19 Rue de la République
76150 MAROMME
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 7462

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 165382
Date de demande : 18/11/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 172637
Date de demande : 19/05/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173876
Date de demande : 23/06/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009652
N° de BOPI : 1993-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226154
Date de demande : 14/08/2002
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511412
Date de demande : 10/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

01/12/1982 : LE PETIT POUCET
N° national/d'enregistrement : 1220588
Date de dépôt : 01/12/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers.

Déposant 1 : NOVANDIE, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
Route de Oinville
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 7462

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 165382
Date de demande : 18/11/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 172637
Date de demande : 19/05/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173876
Date de demande : 23/06/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571368
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 787008
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : NOVANDIE, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 314603051
Adresse :
ROUTE DE OINVILLE
28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009652
N° de BOPI : 1993-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226154
Date de demande : 14/08/2002
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511412
Date de demande : 10/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828798
Date de demande : 25/11/2022
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Publications au Bodacc :
23/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : 028010000042044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Chartres 314 603 051
Dénomination : NOVANDIE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
16/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°2270
NOJO : 000007608290244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 314 603 051
Dénomination : NOVANDIE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé : ANDROS ET CIE (SAS) ; Gérant : RUDAUX Olivier, Patrick, Marie ; Associé : GERVOSON Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
30/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1806
NOJO : 000007608286089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 314 603 051
Dénomination : NOVANDIE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé : ANDROS ET CIE (SAS) ; Associé : GERVOSON Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
29/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1951
NOJO : 000007608268090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 314 603 051
Dénomination : NOVANDIE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : MERLAND Michaël ; Gérant non associé : HAYS Jean-Yves ; Associé : ANDROS ET CIE (SAS) ; Associé : GERVOSON Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
17/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°2100
NOJO : BXB15252001123H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 314 603 051
Dénomination : NOVANDIE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : MERLAND Michaël Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Associé : GERVOSON Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
10/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°3421
NOJO : BXB14337000650M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 314 603 051
Dénomination : NOVANDIE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : MERLAND Michaël Gérant non associé : RUDAUX Olivier, Patrick, Marie Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Associé : GERVOSON Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
24/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1077
NOJO : BXB103210004212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 314 603 051
Dénomination : NOVANDIE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé : GERVOSON Frédéric Gérant(e) : RUDAUX Olivier, Patrick, Marie Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
25/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1005
NOJO : BXB093200008788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 314 603 051
Dénomination : NOVANDIE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé : GERVOSON Frédéric Co-gérant non associé : CORBILLE Loïc Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : code NIC
Code NIC : 00355
01/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de lait liquide et de produits frais (NAFRev2 : 10.51A)
25/06/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société en nom collectif
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de lait liquide et de produits frais (NAFRev1 : 15.5A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : NOVANDIE
01/01/1987 : dénomination
Dénomination : GENERALE ULTRA FRAIS
09/06/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00199
Représentants légaux :
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Morale

Nom : ANDROS ET CIE
Siren : 395287519
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : gérant

Adresse :
Zone INDUSTRIELLE
46130 Biars-sur-Cère
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Morale

Nom : ANDROS ET CIE
Siren : 395287519
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Zone INDUSTRIELLE
46130 Biars-sur-Cère
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Physique

Nom : RUDAUX Olivier Patrick Marie
Né le 10/04/1971 à Auray (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
68-70 Rue du Bourgneuf
28000 Chartres
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Physique

Nom : GERVOSON Frédéric
Né le 01/05/1952 à Cahors (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Lieu-dit Camp Saint Peyre
46600 Floirac
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Morale

Nom : ANDROS ET CIE
Siren : 395287519
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : gérant

Adresse :
Zone INDUSTRIELLE
46130 Biars-sur-Cère
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Morale

Nom : ANDROS ET CIE
Siren : 395287519
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Zone INDUSTRIELLE
46130 Biars-sur-Cère
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Physique

Nom : RUDAUX Olivier Patrick Marie
Né le 10/04/1971 à Auray (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
68-70 Rue du Bourgneuf
28000 Chartres
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Physique

Nom : GERVOSON Frédéric
Né le 01/05/1952 à Cahors (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Lieu-dit Camp Saint Peyre
46600 Floirac
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
France
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Type : Personne Physique

Nom : MERLAND Michaël
Né le 21/10/1973 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
29 rue des Acacias
Hameau de Mondonville
28300 Amilly
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Type : Personne Morale

Nom : ANDROS ET CIE
Siren : 395287519
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
46130 BIARS SUR CERE
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Type : Personne Physique

Nom : GERVOSON Frédéric
Né le 01/05/1952 à CAHORS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Camp Saint-peyre
46600 Floirac
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
10/12/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Dépôt : N°000214 déposé le 15/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
02/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Dépôt : N°000214 déposé le 15/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
02/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Dépôt : N°000214 déposé le 15/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
31/08/2015 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°762 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 14 des statuts
31/08/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°762 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
30/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°4670 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandat de co-gérant
26/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°6354 déposé le 28/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
14/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°4849 déposé le 09/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°4656 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3172 déposé le 07/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société en nom collectif
25/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3172 déposé le 07/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
28/07/2006 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3271 déposé le 29/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
27/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3271 déposé le 29/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau membre du conseil de surveillance
11/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2506 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
11/03/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2506 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3793 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : DEPART DU CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
14/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2420 déposé le 01/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°1848 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°1848 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de NOVANDIE
07/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°1479 déposé le 15/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°292 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
19/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2504 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°522 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°522 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°521 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°521 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3 déposé le 04/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°947 déposé le 22/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
02/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°947 déposé le 22/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
30/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3409 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE
15/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3409 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE
30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3409 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE
30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3409 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°752 déposé le 30/03/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°753 déposé le 30/03/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°781 déposé le 05/04/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°1627 déposé le 08/06/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°1628 déposé le 08/06/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°1796 déposé le 23/06/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2764 déposé le 28/10/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3260 déposé le 15/12/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°1488 déposé le 11/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2308 déposé le 04/08/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3004 déposé le 05/10/1989
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3409 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3409 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3409 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3409 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION STATUTAIRE (ART 4) Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°522 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°522 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°522 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°521 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°521 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 17 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°292 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°1848 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°1848 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°1848 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 3 ET 7 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2506 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 22/02/02 Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2506 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2506 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2506 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : DEPART DES ADMINISTRATEURS ET DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, NOMINATION DU PRESIDENT, DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE, DU Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2506 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DES DIRIGEANTS, CONFIRMATION DE MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°2506 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : ADOPTION ARTICLE PAR ARTICLE DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°783 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 03/12/02
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°783 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 06/01/03
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°783 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRIGEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°3172 déposé le 07/08/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
15/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Siège

Adresse :
Route De Oinville
28700 Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
France
15/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route De Oinville
28700 Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2020
Activité : Fabrication et commercialisation de produits laitiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-dit dit Telifau
AUNEAU
28700 Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2006
Activité : Toutes activités industrielles de transformation et de conditionnement du lait et des produits laitiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 1978B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Coutances

Adresse :
BD. DU 8 MAI 1945
53000 LAVAL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : NEGOCE DE PRODUITS LAITIERS ET ALIMENTAIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2006B00428
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Lieu dit Telifau
AUNEAU
28700 Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2006
Activité : Toutes activités industrielles de transformation et de conditionnement du lait et des produits laitiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Type : Siège

Adresse :
19 rue de la République
76150 Maromme
FRANCE
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 rue de la République
76150 Maromme
FRANCE
Enseigne : NOVANDIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1992
Activité : Toutes opérations industrielles de transformation et de conditionnement du lait et des produits laitiers annexes et dérives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Moulineaux
76530 Grand Couronne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1988
Activité : INDUSTRIE LAITIERE
Origine du fonds : Divers
- -
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
51 rue de Berrube
76150 Maromme
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/1987
Activité : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES DE TRANSFORMATION ET DE CONDITIONNEMENT DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS ANNEXES ET DERIVES...
Origine du fonds : Divers
- -
13/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1979B00152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
LAITERIE MODERNE DU ROCHER
72460 Savigné-l'Evêque
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1978
Activité : GROS ET DEMI GROS DE PRODUITS LAITIERS ET ALIMENTAIRES
Origine du fonds : Divers
CQUIERT PAR APPORT AU PRIX D - récédent propriétaire exploitan - ROMANCAIS S
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1989B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
CD 204
62240 Vieil-Moutier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : fabrication de produits dits "ultra frais"
Origine du fonds : Divers
ONDS DE COMMERCE ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - -
Type d’exploitation : Divers
14/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B01059
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
35560 Marcillé-Raoul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : fabrication de produits ultra frais
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 7 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 082 388.02 EUR
21/08/2007 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/04/1988.
14/08/2007 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 35560 Marcillé-Raoul : Observation depuis le 05/12/1990 : - ACQUIS AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 11 900 000 F DE LA SOCIETE PREVAL, RCS RENNES B 552 085 177 PUBLICITE : PARIS NORMANDIE DU 07.03.1988.
Personnes morales :
15/01/2020 : NOVANDIE
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Fabrication et commercialisation de produits laitiers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/03/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 30468750.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/05/2017 : GENERALE LAITIERE
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/1978

Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2016 : NOVANDIE
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/2006

Economie sociale et solidaire : Non
04/02/2016 : NOVANDIE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 30468750.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/01/2016 : NOVANDIE
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/1979

Economie sociale et solidaire : Non
21/08/2007 : NOVANDIE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/1989

Economie sociale et solidaire : Non
14/08/2007 : NOVANDIE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/1990

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°4456 déposé le 20/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1988B00201
Dépôt : N°289 déposé le 07/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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