NOVASEP PROCESS

Informations de l'établissement :

Date de création : 06/06/2001

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40179195900059 / Siren : 401791959 / NIC : 00059

N° de TVA : FR 54 401791959

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12B : Ingénierie, études techniques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Coordonnées de l'établissement :
NOVASEP PROCESS

Adresse :
SITE EIFFEL
Boulevard DE LA MOSELLE
54340 POMPEY

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

31/12/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

Liens de succession de l'établissement :

06/06/2001 : Succession

Prédécesseur : NOVASEP PROCESS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

08/09/2022 : Un accord relatif à la renonciation collective aux jours de fractionnement

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05422004330
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 24/03/2023
Date de dépôt : 14/09/2022
Date du texte : 08/09/2022
Date d'effet : 08/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NOVASEP PROCESS SAS
Siret : 40179195900059
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

07/06/2022 : Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05422004232
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/03/2023
Date de dépôt : 08/07/2022
Date du texte : 07/06/2022
Date d'effet : 08/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NOVASEP PROCESS
Siret : 40179195900059
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

04/06/2020 : Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05420002120
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/03/2023
Date de dépôt : 09/06/2020
Date du texte : 04/06/2020
Date d'effet : 01/01/2020
Date de fin : 31/12/2020
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NOVASEP PROCESS
Siret : 40179195900059
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
141 - Télétravail

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/07/1995

Dénomination : NOVASEP PROCESS

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NOVASEP PROCESS - Pompey (siège)NOVASEP PROCESS - Saint-Maurice-de-Beynost (fermé)NOVASEP PROCESS - Saint-Maurice-de-Beynost (fermé)NOVASEP PROCESS - Vandœuvre-lès-Nancy (fermé)NOVASEP PROCESS - Heillecourt (fermé)NOVASEP PROCESS - Bouguenais (fermé)NOVASEP PROCESS - Vandœuvre-lès-Nancy (fermé)

Marques françaises :

20/06/2017 : APPLEXION

N° national/d'enregistrement : 4370144
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides ; produits et résines échangeurs d'ions ; produits chimiques pour la chromatographie ; produits enzymatiques à usage industriel ; ferments à usage chimique ; matières filtrantes telles que membranes d'ultrafiltration, de microfiltration, de nanofiltration, d'osmose inverse, d'électrodialyse ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'électrodialyse à usage industriel ; machines et installations de filtration membranaire et notamment d'ultrafiltration, de microfiltration, de nanofiltration, d'osmose inverse ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrifugeuses de laboratoire ; appareils et installations de chromatographie de laboratoire ; appareils et installations de laboratoire pour la mise en uvre de procédés enzymatiques ou de fermentation ; appareils et installations d'échangeurs d'ions, d'électrodialyse, de filtration, tous ces appareils et installations de laboratoire ; logiciels ; automates programmables ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour le traitement des liquides et en particulier échangeurs d'ions ; appareils de filtration de l'eau ; appareils de purification de l'eau ; appareils et installations de chromatographie à usage industriel ; installations pour le traitement des solutions ou suspensions aqueuses ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ; inspection d'usines et de machines ; audits technologiques ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la chromatographie, de l'électrodialyse, de la filtration membranaire, de l'échange d'ions, des procédés enzymatiques et de fermentation ; services de recherche dans le domaine de la chromatographie, de l'électrodialyse, de la filtration membranaire, de l'échange d'ions, des procédés enzymatiques et de fermentation ; services de chimie ; services d'essai et d'évaluation de produits et matériaux ; services de laboratoire d'analyse chromatographique, d'électrodialyse, de filtration membranaire ; conception de procédés de traitement, transformation, purification, enrichissement de liquides, molécules ou matières premières, pour des tiers.

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
SITE EIFFEL, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Hirsch & Associés, M. Marc-Roger HIRSCH
Adresse :
137 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

15/06/2006 : PACK-N-SEP

N° national/d'enregistrement : 3435150
Date de dépôt : 15/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques, préparations biologiques, préparations bactériologiques utilisés dans le traitement de l'eau, la purification de l'eau et le traitement des effluents industriels ; matières filtrantes ; matériaux céramiques en particulier pour filtration et osmose inverse. Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides, échangeurs d'ions, résines. Produits chimiques organiques et/ou minéraux, en particulier céramiques utilisées notamment dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration ou d'osmose inverse. Produits chimiques, catalyseurs, additifs, intermédiaires de synthèse, principes actifs, extraits de plantes, extraits de plantes purifiés, extraits d'essence naturelle purifiés, destinés aux industries suivantes : pharmacie, cosmétique, électronique, alimentaire, colorant, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgie, plastique. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, ferments à usage chimique. Résines naturelles et artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; composition extinctrice ; préparation pour la trempe des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits de nettoyage et de stérilisation des résines en particulier échangeuses d'ions. Produits chimiques, fluides, notamment éluants pour la chromatographie et la cristallographie. Produits enzymatiques à usage industriel, ferments à usage chimique. Produits chimiques en particulier pour la chromatographie préparative, la chromatographie multi-colonnes chromatographie avec procédé cyclique, chromatographie d'exclusion ionique, procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie. Chromatographie liquide, gazeuse, super-critique ou subcritique ou avec un liquide mélangé à un gaz en batch, semi-continue, continue, chromatographie préparative, chromatographie d'exclusion ionique, chromatographie d'exclusion de taille, chromatographie de séparation d'isomères optiques, d'isomères fonctionnels, chromatographie de séparation d'isotopes, chromatographie sur phase chirale, chromatographie multi-colonnes, multi-colonnes avec décalage, multicolonnes avec variation de zones, chromatographie par simulation, chromatographie en phase liquide ou gazeuse, chromatographie basse ou haute pression ; osmose inverse ; filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion), échanges ioniques. Procédés d'extraction solide / liquide, liquide / liquide en batch ou continue ou semi continue, chromatographie de partage centrifuge batch, semi continue ou continue. Procédés de distillation en batch ou semi continue ou continue. Synthèse homogène ou hétérogène catalysée ou non sur métaux de transition, synthèse de lots cGMP et non GMP, synthèse de polymorphes, traitement des solutions d'oses, en particulier glucose, fructose et saccharose. Procédés utilisant du diborane ou du diazométhane, procédés utilisant du nitrate de glycérol, procédés utilisant l'azoture de sodium. Synthèse d'anticancéreux et cytotoxiques et plus généralement synthèse de composés à haute activité thérapeutique pour notamment l'industrie pharmaceutique ou vétérinaire, procédés de synthèse chirale et achirale. Procédés de synthèse et purification d'aminoacides, peptides, protéines, oligonucléotides, carbohydrates, sucres, acides gras, esters, alcaloïdes, polymères, composés organiques ou inorganiques, composés aromatiques. Procédés combinant au moins une de deux techniques choisies parmi chromatographie, cristallographie, cristallisation, filtration sur membranes, filtration tangentielle, microfiltration, nanofiltration, ultrafiltration, osmose inverse, échange ionique, synthèse chirale ou non. Synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique, cosmétique, électronique, alimentaire, vinicole, colorant, chimique, pétrochimique, industries du tabac, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgique, industries nutraceutique, plastique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse et purification de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers. Matières plastiques à l'état brut ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie ; matières filtrantes et agents de filtration destinés à l'industrie. Produits intermédiaires pour la synthèse de principes actifs pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et cosmétiques.Appareils et instruments pour la chromatographie, la chromatographie préparative, la chromatographie continue multi-colonnes, procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie ; chromatographie continue en batch ; chromatographie supercritique ou sub-critique ou avec un liquide mélangé à un gaz ; chromatographie préparative ; chromatographie d'exclusion ionique ; chromatographie d'exclusion de taille ; chromatographie de séparation d'isomères optiques ; chromatographie sur phase chirale ; chromatographie multi-colonnes, multi-colonnes avec décalage ; multi-colonnes avec variation de zones ; chromatographie par simulation ; chromatographie en phase liquide ou gazeuse ; chromatographie basse ou haute pression ; osmose inverse. Filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion). Echanges ioniques. Synthèse homogène catalysée sur métaux de transition ; synthèse de lots GMP et de lots non GMP ; synthèse de polymorphes. Traitement des solutions d'oses, en particulier glucose, fructose et saccharose. Procédés utilisant du diborane ou du diazométhane. Procédés utilisant du nitrate de glycérol. Synthèse d'anticancéreux et cytotoxiques. Procédés de synthèse chirale. Procédés de synthèse et purification de protéines, peptides, oligopeptides et polypeptides, oligonucléotides, polynucléotides, polypeptides. Procédés combinant au moins une de deux techniques choisies parmi chromatographie, cristallographie, filtration sur membranes, échange ionique, synthèse chirale ou non. Synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique, cosmétique, électronique, alimentaire, vinicole, colorant, chimique, pétrochimique, industries du tabac, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgique, industries nutraceutique, plastique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse et purification de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers. Logiciels pour piloter des procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie, chromatographie préparative, chromatographie continue multi-colonnes, colonnes de chromatographie préparative, liquide, gazeuse ou supercritique, procédés de séparation ou de fractionnement par chromatographie, chromatographie continue en batch, chromatographie supercritique ou sub-critique ou avec un liquide mélangé à un gaz, chromatographie préparative, chromatographie d'exclusion ionique, chromatographie d'exclusion de taille, chromatographie de séparation d'isomères optiques, chromatographie sur phase chirale, chromatographie multi-colonnes, multi-colonnes avec décalage, multi-colonnes avec variation de zones, chromatographie par simulation, chromatographie en phase liquide ou gazeuse, chromatographie basse ou haute pression ; osmose inverse ; filtration sur membranes, en particulier membrane céramique ou carbone, (nanofiltration, microfiltration, macrofiltration, ultrafiltration, séparation d'émulsion), échanges ioniques. Synthèse homogène catalysée sur métaux de transition, synthèse de lots GMP, synthèse de polymorphes, traitement des solutions d'oses, en particulier glucose, fructose, et saccharose. Procédés utilisant du diborane ou du diazométhane, procédés utilisant du nitrate de glycérol. Synthèse d'anticancéreux et cytotoxiques, procédés de synthèse chirale. Procédés de synthèse et purification de protéines, peptides, oligonucléotides. Procédés combinant au moins une de deux techniques choisies parmi chromatographie, cristallographie, filtration sur membranes, échange ionique, synthèse chirale ou non. Synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers. Appareils de laboratoire pour la chromatographie, appareils de laboratoire pour la cristallographie ; évaporateurs, sécheurs, dispositifs de stockage pour la chromatographie et la cristallographie. Appareils pour analyses à usage non-médical. Appareils, dispositifs et installations pour le contrôle de la qualité de l'eau. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement, la purification de l'eau, la filtration de l'eau, notamment sur membrane ; filtres et membranes (parties d'installations industrielles pour le traitement et/ou la purification des eaux).Appareils et instruments de chromatographie à usage industriel ; appareils et instruments de chromatographie préparative à usage industriel ; appareils et instruments de chromatographie continue multi-colonnes à usage industriel. Machines, équipements et installations de filtration pour installations industrielles, notamment d'ultrafiltration, microfiltration. Filtres et appareils de filtration et d'épuration. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Matières filtrantes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Membranes en céramique. Equipement de filtration pour installations industrielles. Appareils, machines et installations pour la mise en œuvre de procédés enzymatiques ou de fermentation.Etudes, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la chromatographie ; études, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la cristallographie et de la cristallisation ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés cristallographiques ; tous travaux de recherche dans le domaine de la chromatographie, tous travaux de recherche dans le domaine de la cristallographie et de la cristallisation. Etudes de faisabilité, audits technologiques. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; services de consultations, audits, expertises (travaux d'ingénieurs) sur la protection de l'environnement ; recherche de tous produits chimiques notamment de produits et matériaux ou équipements utilisés dans le processus de séparation ; recherche et développement dans le domaine des membranes et supports d'ultrafiltration, de nanofiltration, et de microfiltration tangentielle. Etudes et réalisations d'appareils relatifs à la séparation ou au fractionnement par chromatographie, et notamment chromatographie préparative, chromatographie continue multi-colonnes, chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse.. Travaux du génie chimique, essais de matériaux, laboratoires. Travaux d'ingénierie pharmaceutique. Recherche scientifique et industrielle ; services de laboratoire, en particulier services de laboratoire de chimie ; réalisation de synthèses chimiques pour des tiers ; réalisation de synthèses de produits biologiques pour clients des secteurs pharmaceutique, agricole et vétérinaire ; synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers ; organisation et réalisation de tests et d'essais en laboratoire ; développement de tests et de méthodes de dépistage pour des tiers, en particulier des secteurs pharmaceutique, agricole et vétérinaire ; services de consultant scientifique, notamment pour la planification et la réalisation d'études ; services d'homologation et de conseils en la matière ; réalisation d'études scientifiques, en particulier pour des tiers ; établissement de projets techniques et économiques, travaux d'ingénieurs ; services techniques. Services en rapport avec le contrôle de qualité de l'eau et de l'air. Consultations en matière de traitement et de purification de l'eau, consultations en matière de traitement des effluents industriels.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVASEP société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959

Mandataire 1 : CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-48

18/03/2003 : VARICOL

N° national/d'enregistrement : 3215762
Date de dépôt : 18/03/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/03/2013
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fluides pour la chromatographie et la cristallographie ; produits chimiques pour la chromatographie et la cristallographie. Appareils de laboratoire pour la chromatographie ; appareils de laboratoire pour la cristallographie ; évaporateurs, sécheurs, dispositifs de stockage et solvants pour la chromatographie et la cristallographie. Appareils et instruments pour la chromatographie ; appareils et instruments pour la cristallographie. Etudes, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la chromatographie ; études, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la cristallographie ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés cristallographiques ; tous travaux de recherche dans le domaine de la chromatographie, tous travaux de recherche dans le domaine de la cristallographie.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVASEP, société par actions simplifiée,
Numéro de SIREN : 401791959

Mandataire 1 : Cabinet Hirsch-Pochart (Selarl)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 448570
Date de demande : 15/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 513617
Date de demande : 22/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 514341
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 571673
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 574368
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 689149
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-17
Date du BOPI : 25/04/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-34

16/02/1999 : KERASEP

N° national/d'enregistrement : 99775468
Date de dépôt : 16/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques organiques et/ou minéraux utilisés dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration. Equipement de filtration pour machines ; membranes en céramique. Equipement de filtration pour installations industrielles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Boulevard de la Moselle, Site Eiffel
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464581
Date de demande : 27/11/2007
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 658255
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : NOVASEP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 658256
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827588
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394571
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701931
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

16/02/1999 : KERASEP

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques organiques et/ou minéraux utilisés dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration. Equipement de filtration pour machines ; membranes en céramique. Equipement de filtration pour installations industrielles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Boulevard de la Moselle, Site Eiffel
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394571
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701931
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

16/02/1999 : KERASEP

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques organiques et/ou minéraux utilisés dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration. Equipement de filtration pour machines ; membranes en céramique. Equipement de filtration pour installations industrielles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Boulevard de la Moselle, Site Eiffel
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 845423
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS SOLUTIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884968439
Adresse :
5 Chemin du Pilon
01700 Saint-Maurice-de-Beynost
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394571
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701931
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

27/11/1998 : VARICOL

N° national/d'enregistrement : 98762220
Date de dépôt : 27/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, colonnes de chromatographie liquide et gazeuse. Traitement de produits chimiques, procédé chromatographique pour la séparation de produits chimiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 40

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392155
Date de demande : 10/05/2004
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 448570
Date de demande : 15/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 495124
Date de demande : 09/04/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 527338
Date de demande : 13/07/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 571673
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827588
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384743
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684215
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

27/11/1998 : VARICOL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, colonnes de chromatographie liquide et gazeuse. Traitement de produits chimiques, procédé chromatographique pour la séparation de produits chimiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 40

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 571673
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384743
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684215
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

27/11/1998 : VARICOL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, colonnes de chromatographie liquide et gazeuse. Traitement de produits chimiques, procédé chromatographique pour la séparation de produits chimiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 40

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 571673
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827588
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 845421
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884931767
Adresse :
Site Eiffel Boulevard de la Moselle
54340 Pompey
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384743
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684215
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

27/11/1998 : VARICOL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, colonnes de chromatographie liquide et gazeuse. Traitement de produits chimiques, procédé chromatographique pour la séparation de produits chimiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 40

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 571673
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827588
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884931767
Adresse :
Site Eiffel Boulevard de la Moselle
54340 Pompey
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 870667
Date de demande : 21/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : SARTORIUS CHROMOTOGRAPHY EQUIPMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884931767
Adresse :
Site Eiffel Boulevard de la Moselle
54340 Pompey
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384743
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684215
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

05/12/1997 : PROCHROM

N° national/d'enregistrement : 97707574
Date de dépôt : 05/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Services de traitement de matériaux rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie chimique ; essais de matériaux ; laboratoires.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 270753
Date de demande : 20/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349807
Date de demande : 01/07/2002
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 654643
Date de demande : 24/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 845421
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884931767
Adresse :
Site Eiffel Boulevard de la Moselle
54340 Pompey
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353622
Date de demande : 19/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655930
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

05/12/1997 : PROCHROM

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Services de traitement de matériaux rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie chimique ; essais de matériaux ; laboratoires.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884931767
Adresse :
Site Eiffel Boulevard de la Moselle
54340 Pompey
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 870667
Date de demande : 21/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : SARTORIUS CHROMOTOGRAPHY EQUIPMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884931767
Adresse :
Site Eiffel Boulevard de la Moselle
54340 Pompey
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353622
Date de demande : 19/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655930
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

05/12/1997 : PROCHROM

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Services de traitement de matériaux rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie chimique ; essais de matériaux ; laboratoires.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger
Adresse :
137 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353622
Date de demande : 19/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655930
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

05/12/1997 : PROCHROM

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Services de traitement de matériaux rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie chimique ; essais de matériaux ; laboratoires.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353622
Date de demande : 19/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655930
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

11/04/1996 : H I P E R S E P

N° national/d'enregistrement : 96620878
Date de dépôt : 11/04/1996
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la chromatographie préparative

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 206426
Date de demande : 23/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450567
Date de demande : 14/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 654643
Date de demande : 24/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884931767
Adresse :
Site Eiffel Boulevard de la Moselle
54340 Pompey
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312757
Date de demande : 14/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603837
Date de demande : 04/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

11/04/1996 : H I P E R S E P

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la chromatographie préparative

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884931767
Adresse :
Site Eiffel Boulevard de la Moselle
54340 Pompey
FR

Bénéficiare 1 : SARTORIUS CHROMOTOGRAPHY EQUIPMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884931767
Adresse :
Site Eiffel Boulevard de la Moselle
54340 Pompey
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312757
Date de demande : 14/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603837
Date de demande : 04/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

11/04/1996 : H I P E R S E P

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la chromatographie préparative

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312757
Date de demande : 14/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603837
Date de demande : 04/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

11/04/1996 : H I P E R S E P

N° national/d'enregistrement : 96620878
Date de dépôt : 11/04/1996
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la chromatographie préparative

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger
Adresse :
137 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312757
Date de demande : 14/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603837
Date de demande : 04/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

13/12/1991 : KERASEP

N° national/d'enregistrement : 1711827
Date de dépôt : 13/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de filtration pour machines: membranes en céramique. Equipement de filtration pour installations Industrielles
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 261617
Date de demande : 08/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 338708
Date de demande : 15/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464581
Date de demande : 27/11/2007
N° de BOPI : 2007-52

Bénéficiare 1 : APPLEXION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507558
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558203
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : NOVASEP

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 558204
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208722
Date de demande : 26/10/2001
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 11 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2475686
Date de demande : 13/07/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479770
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770097
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

13/12/1991 : KERASEP

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de filtration pour machines: membranes en céramique. Equipement de filtration pour installations Industrielles
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : APPLEXION

Bénéficiare 1 : NOVASEP

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 845423
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS SOLUTIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884968439
Adresse :
5 Chemin du Pilon
01700 Saint-Maurice-de-Beynost
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208722
Date de demande : 26/10/2001
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 12 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2475686
Date de demande : 13/07/2011

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479770
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770097
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

13/12/1991 : KERASEP

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de filtration pour machines: membranes en céramique. Equipement de filtration pour installations Industrielles
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959

Mandataire 1 : Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger

Bénéficiare 1 : APPLEXION

Bénéficiare 1 : NOVASEP

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 627473
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208722
Date de demande : 26/10/2001
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2475686
Date de demande : 13/07/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479770
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770097
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

27/06/1990 : APPLEXION

N° national/d'enregistrement : 1599348
Date de dépôt : 27/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUIN 1980 à l'INPI No 564045 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1140918
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides;produits échangeurs d'ions;produits chimiques pour la chromatographie;produits enzymatiques à usage industriel;ferments à usage chimique;produits de nettoyage et de stérilisation des résines échangeuses d'ions;matières filtrantes et notamment membranes d'ultrafiltration et de microfiltration;appareils, machines et installations mettant en oeuvre des produits échangeurs d'ions;appareils, machines et installations de filtration et notamment d'ultrafiltration et de microfiltration;appareils, machines et installations de chromatographie;appareils, machines et installations pour la mise en oeuvre de procédés enzymatiques ou de fermentation;affaires;travaux d'ingénieurs, ingénierie et réalisation d'usines;constructions et réparations;études de faisabilité; audits technologiques
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 295456
Date de demande : 15/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 497688
Date de demande : 19/05/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Bénéficiare 1 : APPLEXION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528670
Date de demande : 17/05/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : NOVASEP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 528671
Date de demande : 17/05/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827588
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 845260
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS SOLUTIONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884968439
Adresse :
5 Chemin du Pilon
01700 Saint-Maurice-de-Beynost
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173922
Date de demande : 26/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440590
Date de demande : 17/05/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742325
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

27/06/1990 : APPLEXION

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides;produits échangeurs d'ions;produits chimiques pour la chromatographie;produits enzymatiques à usage industriel;ferments à usage chimique;produits de nettoyage et de stérilisation des résines échangeuses d'ions;matières filtrantes et notamment membranes d'ultrafiltration et de microfiltration;appareils, machines et installations mettant en oeuvre des produits échangeurs d'ions;appareils, machines et installations de filtration et notamment d'ultrafiltration et de microfiltration;appareils, machines et installations de chromatographie;appareils, machines et installations pour la mise en oeuvre de procédés enzymatiques ou de fermentation;affaires;travaux d'ingénieurs, ingénierie et réalisation d'usines;constructions et réparations;études de faisabilité; audits technologiques
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger
Adresse :
137 Rue de l’Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : APPLEXION

Bénéficiare 1 : NOVASEP

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173922
Date de demande : 26/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440590
Date de demande : 17/05/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742325
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

27/06/1990 : APPLEXION

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides;produits échangeurs d'ions;produits chimiques pour la chromatographie;produits enzymatiques à usage industriel;ferments à usage chimique;produits de nettoyage et de stérilisation des résines échangeuses d'ions;matières filtrantes et notamment membranes d'ultrafiltration et de microfiltration;appareils, machines et installations mettant en oeuvre des produits échangeurs d'ions;appareils, machines et installations de filtration et notamment d'ultrafiltration et de microfiltration;appareils, machines et installations de chromatographie;appareils, machines et installations pour la mise en oeuvre de procédés enzymatiques ou de fermentation;affaires;travaux d'ingénieurs, ingénierie et réalisation d'usines;constructions et réparations;études de faisabilité; audits technologiques
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401791959
Adresse :
Site Eiffel, Boulevard de la Moselle
54340 POMPEY
FR

Mandataire 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : APPLEXION

Bénéficiare 1 : NOVASEP

Bénéficiare 1 : NOVASEP PROCESS

Bénéficiare 1 : Bandpay & Greuter,
Adresse :
Bâtiment B 30 rue Notre-Dame des Victoires
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173922
Date de demande : 26/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440590
Date de demande : 17/05/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742325
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Publications au Bodacc :

31/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1755
NOJO : 005402MYG282579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NACo ; Directeur général : HAITZ Stephan, Markus ; Directeur général : PATON MORALES Pedro, Luis ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

10/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1443
NOJO : 005402MYG280822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

22/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2109
NOJO : 5402MYG27614500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2108
NOJO : 5402MYG27632800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2960
NOJO : 5402MYG24674100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°850
NOJO : 005402MYG244767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NACo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA

02/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°763
NOJO : 005402MYG225823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BLEHAUT Jean, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA

02/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1608
NOJO : 5402MYG22574400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/04/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°860
NOJO : 005402MYG222724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet d’apport partiel d’actifs soumis au régime juridique des scissions Société bénéficiaire de l’apport : Novasep Equipment Solutions Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Site Eiffel, Boulevard de la Moselle – 54340 POMPEY Capital : 5.000 euros Numéro unique d’identification : 884 931 767 Lieu d’immatriculation : Nancy Société apporteuse au titre de l’apport : NOVASEP PROCESS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Site Eiffel – Boulevard de la Moselle – 54340 POMPEY Capital : 8.000.000 euros Numéro unique d’identification : 401 791 959 Lieu d’immatriculation : Nancy Evaluation de l’actif et du passif en valeur réelle dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue comme suit : Actif : 64.280.935 euros (incluant le « goodwill ») Passif : 25.178.935 euros Actif net apporté : 39.102.000 euros Rapport d’échange des droits sociaux : Néant. Montant prévu de l’augmentation de capital de la société bénéficiaire : Le montant nominal de l’augmentation de capital s’élèverait à 3.701.640 euros, par voie d’émission de 3.701.640 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune. Montant prévu de la prime d’apport : 35.400.360 euros Date du projet de traité d’apport partiel d’actifs : 30 mars 2021 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: 30 mars 2021 au RCS de Nancy

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8000000.00 EUR

02/04/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°861
NOJO : 005402MYG222726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet d’apport partiel d’actifs soumis au régime juridique des scissions Société bénéficiaire de l’apport : NOVA 4 Forme : Société par actions simplifiée (Société à associé unique) Adresse du siège : 39 rue Saint Jean de Dieu, 69007 Lyon Capital : 5.000 euros Numéro unique d’identification : 884 968 439 Lieu d’immatriculation : Lyon Société apporteuse au titre de l’apport : NOVASEP PROCESS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Site Eiffel – Boulevard de la Moselle – 54340 POMPEY Capital : 8.000.000 euros Numéro unique d’identification : 401 791 959 Lieu d’immatriculation : Nancy Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue comme suit : Actif : 39.190.658 euros Passif : 35.360.215 euros Actif net apporté : 3.830.443 euros Rapport d’échange des droits sociaux : Néant. Montant prévu de l’augmentation de capital de la société bénéficiaire : Le montant nominal de l’augmentation de capital s’élèverait à 3.830.443 euros, par voie d’émission de 3.830.443 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune. Montant prévu de la prime d’apport : Absence de prime d’apport Date du projet de traité d’apport partiel d’actifs : 30 mars 2021 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: 30 mars 2021 au RCS de Nancy pour l’apporteuse et 30 mars 2021 au RCS de Lyon pour la bénéficiaire

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8000000.00 EUR

10/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°963
NOJO : 000005402224968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

24/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1020
NOJO : 540222406700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2706
NOJO : 000005402216100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SPAGNOL Michel, Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4254
NOJO : 540220826000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°672
NOJO : 000005402197712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DELPECH DE SAINT GUILHEM Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1114
NOJO : 000005402190877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

06/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°725
NOJO : 540218826000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3328
NOJO : 540217254800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6679
NOJO : 540215558400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6281
NOJO : 540213886900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10537
NOJO : 540212447700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°564
NOJO : BXB14091000561B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8000000 EUR

03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4518
NOJO : 540211314400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6525
NOJO : BXC123000034305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°405
NOJO : BXB12234000531A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STOLL Philippe Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6489
NOJO : BXC11249012915J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Sigle : /
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Site Eiffel - boulevard de la Moselle
54340 Pompey

11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6028
NOJO : BXC102670024849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6948
NOJO : BXC093510023792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

06/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°468
NOJO : BXB081190025906
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BAULE Antoine.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).

31/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°876
NOJO : BXB080840004284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERREN Erwin.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).

17/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1006
NOJO : BXB08042006993D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°924
NOJO : BXB08261000783U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERREN Erwin.
Directeur général : BLEHAUT JEAN.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).

02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4360
NOJO : BXC08236000513H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Site Eiffel - boulevard de la Moselle,
54340 Pompey

23/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1219
NOJO : BXB08206000518X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3500000 EUR

27/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2654
NOJO : BXB08063001590S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 401 791 959
Dénomination : NOVASEP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NICOUD Roger-Marc André.
Directeur général : BLEHAUT JEAN.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).

Historique de l'unité légale :

16/12/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

21/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2009 : dénomination

Dénomination : NOVASEP PROCESS

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : NOVASEP

Représentants légaux :

25/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Type : Personne Physique

Nom : STOLL Philippe
Né le 02/10/1966 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 avenue Anatole France
54000 Nancy
FRANCE

25/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18A RUE DE LA GLACIERE BP 30
67311 SCHILTIGHEIM
FRANCE

25/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 VILLA HOUSSAY
92524 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE

Dépôts des actes :

30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1443 déposé le 27/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1443 déposé le 27/03/2014
Etat : Déposé
Décision : arrêté de créances

30/12/2013 : Certificat

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1443 déposé le 27/03/2014
Etat : Déposé

30/12/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1443 déposé le 27/03/2014
Etat : Déposé
Décision : rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte

20/12/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1443 déposé le 27/03/2014
Etat : Déposé
Décision : rapport sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

20/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3624 déposé le 10/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1758 déposé le 21/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

16/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1184 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL

29/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°483 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de NOVASEP PROCESS

28/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3764 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3028 déposé le 11/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/03/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°26 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

31/03/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°26 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

17/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°424 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/09/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°124 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°4632 déposé le 07/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

26/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2163 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

09/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°612 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION D'ARTICLES DES STATUTS

13/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3154 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président - Nomination d'un Directeur Général

05/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2608 déposé le 29/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20050870 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé

07/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20042599 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20024552 déposé le 03/12/2002
Etat : Déposé

06/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2149 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2149 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nouvelle adresse : Boulevard de la Moselle - Site Eiffel - 54340 POMPEY

14/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20010003 déposé le 02/01/2001
Etat : Déposé

15/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20003671 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

30/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20002307 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

30/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20003671 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

30/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20030590 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/04/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20001415 déposé le 04/05/2000
Etat : Déposé

25/04/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20002307 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

23/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20001176 déposé le 11/04/2000
Etat : Déposé

14/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°990760 déposé le 11/03/1999
Etat : Déposé

05/12/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°990023 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé

10/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°990232 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°961917 déposé le 17/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°961917 déposé le 17/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de

13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°961917 déposé le 17/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

07/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°960363 déposé le 06/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°960363 déposé le 06/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/10/1995 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°952881 déposé le 06/11/1995
Etat : Déposé

13/07/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1898 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

12/07/1995 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1898 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°952881 déposé le 06/11/1995
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°960363 déposé le 06/02/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°960363 déposé le 06/02/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°960363 déposé le 06/02/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°961917 déposé le 17/07/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°990023 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONTRAT D'APPORT D'ACTIONS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°990760 déposé le 11/03/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°990760 déposé le 11/03/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 14 1 99 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES -

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°990760 déposé le 11/03/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20001176 déposé le 11/04/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20001176 déposé le 11/04/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES AVANTAGES PARTICULIERS

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20001176 déposé le 11/04/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS REFONTE DES STATUTS

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20001415 déposé le 04/05/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SA PROCHROM

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20001526 déposé le 15/05/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA STE PROMOCHROM

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20002307 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20002307 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20002307 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA STE PROCHROM _ Apport-fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20003671 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20003671 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ATTESTATION BANCAIRE ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20010003 déposé le 02/01/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20010003 déposé le 02/01/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION ART 17, SUPPRESSION ART 14 5, INTRODUCTION ART16 5 , MODIFICATION ART 13 5, 13 3 ET 15 6 2 , MODIFICATION ART 21 1 ET 21 2 2

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20024552 déposé le 03/12/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20024552 déposé le 03/12/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES _ REFONTE COMPLETE DES STATUTS _

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20030590 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20030590 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES PV DES DECISIONS DU PRESIDENT EN DATE DU 6 12 2002

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20030590 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS ATTESTATION BANCAIRE ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS _

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20042599 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE PRESIDENT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20050870 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°20050870 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°612 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2163 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°4632 déposé le 07/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2522 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3028 déposé le 11/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°483 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2149 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1898 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1443 déposé le 27/03/2014
Etat : Déposé

Etablissements :

25/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Site Eiffel - boulevard de la Moselle
54340 Pompey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1995
Activité : Toutes activités se rapportant au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques et notamment toutes prestations de services, études, ainsi que la réalisation, l'exploitation, la commercialisation d'appareillages et d'installations, la commercialisation de produits chimiques et de tous produits, matériels ou instruments relatifs à la chromatographie
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTIF AU MONTANT DE 12.400.801,26 FRANC - récédent propriétaire exploitan - EPARE
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00196
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
5 chemin DU PILON
01700 Saint-Maurice-de-Beynost
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2009
Activité : RECHERCHE FABRICATION TRANSFORMATION VENTE DE TOUS PRODUITS CHIMIQUES ET SERVICES NOTAMMENT DE PRODUITS ET MATERIAUX OU EQUIPEMENTS UTILISES DANS LE PROCESSUS DE SEPARATIONS
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - PPLEXIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

25/06/2015 : NOVASEP PROCESS

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 8000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

18/02/2009 : NOVASEP PROCESS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3393 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3493 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3346 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°5309 déposé le 18/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°5951 déposé le 16/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3890 déposé le 25/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°5071 déposé le 13/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°6703 déposé le 03/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3007 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°3813 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°4310 déposé le 22/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2456 déposé le 08/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2714 déposé le 21/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2698 déposé le 14/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2084 déposé le 30/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1118 déposé le 12/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°1224 déposé le 19/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°44 déposé le 06/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2322 déposé le 06/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1995B00370
Dépôt : N°2559 déposé le 05/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3373 du 16/05/2022
Numéro de gestion : 1995B00370
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	15 862	15 862
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 161 438	4 761 221	3 400 217	6 881 695
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 881 114	9 762 088	119 025	30 431
AH	Fonds commercial	14 173 201	358 587	13 814 614	19 353 539
AN	Terrains	204 993	185 204	19 789	5 028
AP	Constructions	5 832 638	5 311 109	521 529	542 137
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 380 610	14 495 764	7 884 845	3 272 685
AT	Autres immobilisations corporelles	3 387 910	2 843 787	544 123	550 031
AV	Immobilisations en cours	2 488 419		2 488 419	2 386 155
CU	Autres participations	534 237		534 237	745 918
BD	Autres titres immobilisés	1 327		1 327	4 376
BF	Prêts	157 695		157 695	172 042
BH	Autres immobilisations financières	2 223 258		2 223 258	15 238
BJ	TOTAL (I)	69 442 709	37 733 626	31 709 083	33 959 280
BL	Matières premières, approvisionnements	6 104 349	416 026	5 688 322	3 374 420
BN	En cours de production de biens	1 075 317		1 075 317	1 038 798
BR	Produits intermédiaires et finis	1 041 694	355 742	685 951	727 947
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	479 900		479 900	567 849
BX	Clients et comptes rattachés	30 544 465	145 918	30 398 547	17 001 476
BZ	Autres créances	55 477 629		55 477 629	21 648 121
CF	Disponibilités	1 205 524		1 205 524	262 437
CH	Charges constatées d’avance	150 170		150 170	219 206
CJ	TOTAL (II)	96 079 050	917 687	95 161 363	44 840 257
CN	Ecarts de conversion actif (V)	276 937		276 937	296 733
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	165 798 698	38 651 314	127 147 384	79 096 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000 000	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	15 408 159	15 408 159
DD	Réserve légale (1)	350 000	350 000
DG	Autres réserves	4 124 485	4 124 485
DH	Report à nouveau	4 472 690	4 691 214
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	29 309 970	-218 524
DJ	Subventions d’investissement	436 227	523 467
DL	TOTAL (I)	62 101 532	32 878 802
DP	Provisions pour risques	3 584 527	4 491 963
DQ	Provisions pour charges	1 676 359	1 367 449
DR	TOTAL (III)	5 260 887	5 859 413
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 503	22 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 912 700	4 325 300
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	21 627 955	13 133 497
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 542 694	13 226 222
DY	Dettes fiscales et sociales	4 474 167	4 241 613
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	495 862
EA	Autres dettes	3 633 121	3 067 322
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 771 021	1 777 773
EC	TOTAL (IV)	59 538 541	40 290 009
ED	(V)	246 423	68 047
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	127 147 384	79 096 271
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 900 082	25 237 924
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10 503	22 417
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	4 297 612	29 586 591	33 884 204	21 944 349
FG	Production vendue services	7 595 950	44 722 900	52 318 851	52 010 766
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 893 563	74 309 492	86 203 055	73 955 115
FM	Production stockée			339 602	829 411
FN	Production immobilisée			1 020 681	1 167 559
FO	Subventions d’exploitation			386 947	40 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 107 742	1 457 422
FQ	Autres produits			1 606	1 967
FR	Total des produits d’exploitation (I)			89 059 636	77 451 476
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			42 704 164	34 391 120
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 518 487	-230 862
FW	Autres achats et charges externes			19 121 954	19 081 431
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 012 032	1 728 737
FY	Salaires et traitements			13 164 242	12 322 229
FZ	Charges sociales			6 049 857	5 527 002
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 203 458	3 322 745
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			334 867	200 412
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 200 799	850 986
GE	Autres charges			1 517 017	1 297 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			87 789 906	78 491 456
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 269 729	-1 039 980
GJ	Produits financiers de participations			3 852 378	1 780 245
GL	Autres intérêts et produits assimilés			258 636	124 215
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			431 057
GN	Différences positives de change			206 863	550 795
GP	Total des produits financiers (V)			4 748 936	2 455 256
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				38 344
GR	Intérêts et charges assimilées			403 849	117 777
GS	Différences négatives de change			308 013	357 892
GU	Total des charges financières (VI)			711 863	514 014
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 037 073	1 941 242
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 306 802	901 261
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 082 181	146 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 989 795
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	64 071 976	146 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	37 456 555	223 775
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 210 760	2 900 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 667 316	3 123 775
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 404 660	-2 977 774
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 598 508	-1 857 989
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	157 880 549	80 052 733
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 570 578	80 271 257
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	29 309 970	-218 524
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	679 580	661 957
A1	Renvois : Transfert de charges	143 405	173 379
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 423 043	1 265 213
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 295 605	3 481 478		4 777 084
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	9 817 478	303 198		10 120 676
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 460 752	2 730 058	354 945	22 835 866
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	31 573 836	6 514 735	354 945	37 733 626
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 437 200
4N	Provisions pour amendes et pénalités				88 535
4T	Provisions pour perte de change				276 937
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 676 359
5V	Autres provisions pour risques et charges				781 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 859 413	2 636 534	3 235 059	5 260 887
6N	Sur stocks et en cours	222 103	577 865	28 201	771 768
6T	Sur comptes clients	635 833	220 751	710 666	145 918
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 269 199	798 617	1 150 129	917 687
7C	TOTAL GENERAL	7 128 612	3 435 151	4 385 189	6 178 574
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 535 667	964 336
UG	- Financières			431 057
UJ	- Exceptionnelles		899 484	2 989 795
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	157 695
UT	Autres immobilisations financières	2 223 258
VA	Clients douteux ou litigieux	114 392
UX	Autres créances clients	30 430 073
UY	Personnel et comptes rattachés	5 567
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 080
VB	T. V. A.	1 658 811
VC	Groupe et associés	53 125 325
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	685 844
VS	Charges constatées d’avance	150 170
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 553 219	86 172 265	2 380 954
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 503	10 503
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 912 700	774 113	3 138 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 542 694	21 542 694
8C	Personnel et comptes rattachés	2 098 554	2 098 554
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 773 255	1 773 255
VW	T.V.A.	96 690	96 690
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	505 667	505 667	1
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	566 377		3
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 633 121	3 633 121
8L	Produits constatés d’avance	3 771 021	3 771 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	37 910 585	34 771 998	3 138 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	620 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	958 654

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4682 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 1995B00370
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	15 862	15 862
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 161 438	4 761 221	3 400 217	6 881 695
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 881 114	9 762 088	119 025	30 431
AH	Fonds commercial	14 173 201	358 587	13 814 614	19 353 539
AN	Terrains	204 993	185 204	19 789	5 028
AP	Constructions	5 832 638	5 311 109	521 529	542 137
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 380 610	14 495 764	7 884 845	3 272 685
AT	Autres immobilisations corporelles	3 387 910	2 843 787	544 123	550 031
AV	Immobilisations en cours	2 488 419		2 488 419	2 386 155
CU	Autres participations	534 237		534 237	745 918
BD	Autres titres immobilisés	1 327		1 327	4 376
BF	Prêts	157 695		157 695	172 042
BH	Autres immobilisations financières	2 223 258		2 223 258	15 238
BJ	TOTAL (I)	69 442 709	37 733 626	31 709 083	33 959 280
BL	Matières premières, approvisionnements	6 104 349	416 026	5 688 322	3 374 420
BN	En cours de production de biens	1 075 317		1 075 317	1 038 798
BR	Produits intermédiaires et finis	1 041 694	355 742	685 951	727 947
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	479 900		479 900	567 849
BX	Clients et comptes rattachés	30 544 465	145 918	30 398 547	17 001 476
BZ	Autres créances	55 477 629		55 477 629	21 648 121
CF	Disponibilités	1 205 524		1 205 524	262 437
CH	Charges constatées d’avance	150 170		150 170	219 206
CJ	TOTAL (II)	96 079 050	917 687	95 161 363	44 840 257
CN	Ecarts de conversion actif (V)	276 937		276 937	296 733
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	165 798 698	38 651 314	127 147 384	79 096 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000 000	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	15 408 159	15 408 159
DD	Réserve légale (1)	350 000	350 000
DG	Autres réserves	4 124 485	4 124 485
DH	Report à nouveau	4 472 690	4 691 214
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	29 309 970	-218 524
DJ	Subventions d’investissement	436 227	523 467
DL	TOTAL (I)	62 101 532	32 878 802
DP	Provisions pour risques	3 584 527	4 491 963
DQ	Provisions pour charges	1 676 359	1 367 449
DR	TOTAL (III)	5 260 887	5 859 413
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 503	22 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 912 700	4 325 300
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	21 627 955	13 133 497
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 542 694	13 226 222
DY	Dettes fiscales et sociales	4 474 167	4 241 613
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	495 862
EA	Autres dettes	3 633 121	3 067 322
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 771 021	1 777 773
EC	TOTAL (IV)	59 538 541	40 290 009
ED	(V)	246 423	68 047
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	127 147 384	79 096 271
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 900 082	25 237 924
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10 503	22 417
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	4 297 612	29 586 591	33 884 204	21 944 349
FG	Production vendue services	7 595 950	44 722 900	52 318 851	52 010 766
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 893 563	74 309 492	86 203 055	73 955 115
FM	Production stockée			339 602	829 411
FN	Production immobilisée			1 020 681	1 167 559
FO	Subventions d’exploitation			386 947	40 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 107 742	1 457 422
FQ	Autres produits			1 606	1 967
FR	Total des produits d’exploitation (I)			89 059 636	77 451 476
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			42 704 164	34 391 120
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 518 487	-230 862
FW	Autres achats et charges externes			19 121 954	19 081 431
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 012 032	1 728 737
FY	Salaires et traitements			13 164 242	12 322 229
FZ	Charges sociales			6 049 857	5 527 002
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 203 458	3 322 745
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			334 867	200 412
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 200 799	850 986
GE	Autres charges			1 517 017	1 297 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			87 789 906	78 491 456
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 269 729	-1 039 980
GJ	Produits financiers de participations			3 852 378	1 780 245
GL	Autres intérêts et produits assimilés			258 636	124 215
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			431 057
GN	Différences positives de change			206 863	550 795
GP	Total des produits financiers (V)			4 748 936	2 455 256
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				38 344
GR	Intérêts et charges assimilées			403 849	117 777
GS	Différences négatives de change			308 013	357 892
GU	Total des charges financières (VI)			711 863	514 014
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 037 073	1 941 242
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 306 802	901 261
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 082 181	146 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 989 795
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	64 071 976	146 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	37 456 555	223 775
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 210 760	2 900 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 667 316	3 123 775
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 404 660	-2 977 774
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 598 508	-1 857 989
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	157 880 549	80 052 733
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 570 578	80 271 257
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	29 309 970	-218 524
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	679 580	661 957
A1	Renvois : Transfert de charges	143 405	173 379
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 423 043	1 265 213
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 295 605	3 481 478		4 777 084
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	9 817 478	303 198		10 120 676
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 460 752	2 730 058	354 945	22 835 866
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	31 573 836	6 514 735	354 945	37 733 626
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 437 200
4N	Provisions pour amendes et pénalités				88 535
4T	Provisions pour perte de change				276 937
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 676 359
5V	Autres provisions pour risques et charges				781 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 859 413	2 636 534	3 235 059	5 260 887
6N	Sur stocks et en cours	222 103	577 865	28 201	771 768
6T	Sur comptes clients	635 833	220 751	710 666	145 918
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 269 199	798 617	1 150 129	917 687
7C	TOTAL GENERAL	7 128 612	3 435 151	4 385 189	6 178 574
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 535 667	964 336
UG	- Financières			431 057
UJ	- Exceptionnelles		899 484	2 989 795
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	157 695
UT	Autres immobilisations financières	2 223 258
VA	Clients douteux ou litigieux	114 392
UX	Autres créances clients	30 430 073
UY	Personnel et comptes rattachés	5 567
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 080
VB	T. V. A.	1 658 811
VC	Groupe et associés	53 125 325
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	685 844
VS	Charges constatées d’avance	150 170
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 553 219	86 172 265	2 380 954
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 503	10 503
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 912 700	774 113	3 138 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 542 694	21 542 694
8C	Personnel et comptes rattachés	2 098 554	2 098 554
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 773 255	1 773 255
VW	T.V.A.	96 690	96 690
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	505 667	505 667	1
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	566 377		3
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 633 121	3 633 121
8L	Produits constatés d’avance	3 771 021	3 771 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	37 910 585	34 771 998	3 138 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	620 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	958 654

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3458 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 1995B00370
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	15 862	15 862
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 161 438	4 761 221	3 400 217	6 881 695
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 881 114	9 762 088	119 025	30 431
AH	Fonds commercial	14 173 201	358 587	13 814 614	19 353 539
AN	Terrains	204 993	185 204	19 789	5 028
AP	Constructions	5 832 638	5 311 109	521 529	542 137
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 380 610	14 495 764	7 884 845	3 272 685
AT	Autres immobilisations corporelles	3 387 910	2 843 787	544 123	550 031
AV	Immobilisations en cours	2 488 419		2 488 419	2 386 155
CU	Autres participations	534 237		534 237	745 918
BD	Autres titres immobilisés	1 327		1 327	4 376
BF	Prêts	157 695		157 695	172 042
BH	Autres immobilisations financières	2 223 258		2 223 258	15 238
BJ	TOTAL (I)	69 442 709	37 733 626	31 709 083	33 959 280
BL	Matières premières, approvisionnements	6 104 349	416 026	5 688 322	3 374 420
BN	En cours de production de biens	1 075 317		1 075 317	1 038 798
BR	Produits intermédiaires et finis	1 041 694	355 742	685 951	727 947
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	479 900		479 900	567 849
BX	Clients et comptes rattachés	30 544 465	145 918	30 398 547	17 001 476
BZ	Autres créances	55 477 629		55 477 629	21 648 121
CF	Disponibilités	1 205 524		1 205 524	262 437
CH	Charges constatées d’avance	150 170		150 170	219 206
CJ	TOTAL (II)	96 079 050	917 687	95 161 363	44 840 257
CN	Ecarts de conversion actif (V)	276 937		276 937	296 733
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	165 798 698	38 651 314	127 147 384	79 096 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000 000	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	15 408 159	15 408 159
DD	Réserve légale (1)	350 000	350 000
DG	Autres réserves	4 124 485	4 124 485
DH	Report à nouveau	4 472 690	4 691 214
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	29 309 970	-218 524
DJ	Subventions d’investissement	436 227	523 467
DL	TOTAL (I)	62 101 532	32 878 802
DP	Provisions pour risques	3 584 527	4 491 963
DQ	Provisions pour charges	1 676 359	1 367 449
DR	TOTAL (III)	5 260 887	5 859 413
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 503	22 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 912 700	4 325 300
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	21 627 955	13 133 497
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 542 694	13 226 222
DY	Dettes fiscales et sociales	4 474 167	4 241 613
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	495 862
EA	Autres dettes	3 633 121	3 067 322
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 771 021	1 777 773
EC	TOTAL (IV)	59 538 541	40 290 009
ED	(V)	246 423	68 047
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	127 147 384	79 096 271
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 900 082	25 237 924
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10 503	22 417
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	4 297 612	29 586 591	33 884 204	21 944 349
FG	Production vendue services	7 595 950	44 722 900	52 318 851	52 010 766
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 893 563	74 309 492	86 203 055	73 955 115
FM	Production stockée			339 602	829 411
FN	Production immobilisée			1 020 681	1 167 559
FO	Subventions d’exploitation			386 947	40 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 107 742	1 457 422
FQ	Autres produits			1 606	1 967
FR	Total des produits d’exploitation (I)			89 059 636	77 451 476
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			42 704 164	34 391 120
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 518 487	-230 862
FW	Autres achats et charges externes			19 121 954	19 081 431
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 012 032	1 728 737
FY	Salaires et traitements			13 164 242	12 322 229
FZ	Charges sociales			6 049 857	5 527 002
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 203 458	3 322 745
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			334 867	200 412
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 200 799	850 986
GE	Autres charges			1 517 017	1 297 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			87 789 906	78 491 456
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 269 729	-1 039 980
GJ	Produits financiers de participations			3 852 378	1 780 245
GL	Autres intérêts et produits assimilés			258 636	124 215
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			431 057
GN	Différences positives de change			206 863	550 795
GP	Total des produits financiers (V)			4 748 936	2 455 256
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				38 344
GR	Intérêts et charges assimilées			403 849	117 777
GS	Différences négatives de change			308 013	357 892
GU	Total des charges financières (VI)			711 863	514 014
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 037 073	1 941 242
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 306 802	901 261
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 082 181	146 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 989 795
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	64 071 976	146 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	37 456 555	223 775
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 210 760	2 900 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 667 316	3 123 775
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 404 660	-2 977 774
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 598 508	-1 857 989
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	157 880 549	80 052 733
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 570 578	80 271 257
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	29 309 970	-218 524
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	679 580	661 957
A1	Renvois : Transfert de charges	143 405	173 379
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 423 043	1 265 213
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 295 605	3 481 478		4 777 084
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	9 817 478	303 198		10 120 676
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 460 752	2 730 058	354 945	22 835 866
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	31 573 836	6 514 735	354 945	37 733 626
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 437 200
4N	Provisions pour amendes et pénalités				88 535
4T	Provisions pour perte de change				276 937
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 676 359
5V	Autres provisions pour risques et charges				781 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 859 413	2 636 534	3 235 059	5 260 887
6N	Sur stocks et en cours	222 103	577 865	28 201	771 768
6T	Sur comptes clients	635 833	220 751	710 666	145 918
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 269 199	798 617	1 150 129	917 687
7C	TOTAL GENERAL	7 128 612	3 435 151	4 385 189	6 178 574
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 535 667	964 336
UG	- Financières			431 057
UJ	- Exceptionnelles		899 484	2 989 795
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	157 695
UT	Autres immobilisations financières	2 223 258
VA	Clients douteux ou litigieux	114 392
UX	Autres créances clients	30 430 073
UY	Personnel et comptes rattachés	5 567
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 080
VB	T. V. A.	1 658 811
VC	Groupe et associés	53 125 325
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	685 844
VS	Charges constatées d’avance	150 170
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 553 219	86 172 265	2 380 954
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 503	10 503
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 912 700	774 113	3 138 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 542 694	21 542 694
8C	Personnel et comptes rattachés	2 098 554	2 098 554
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 773 255	1 773 255
VW	T.V.A.	96 690	96 690
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	505 667	505 667	1
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	566 377		3
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 633 121	3 633 121
8L	Produits constatés d’avance	3 771 021	3 771 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	37 910 585	34 771 998	3 138 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	620 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	958 654

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5165 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 1995B00370
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	15 862	15 862
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 161 438	4 761 221	3 400 217	6 881 695
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 881 114	9 762 088	119 025	30 431
AH	Fonds commercial	14 173 201	358 587	13 814 614	19 353 539
AN	Terrains	204 993	185 204	19 789	5 028
AP	Constructions	5 832 638	5 311 109	521 529	542 137
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 380 610	14 495 764	7 884 845	3 272 685
AT	Autres immobilisations corporelles	3 387 910	2 843 787	544 123	550 031
AV	Immobilisations en cours	2 488 419		2 488 419	2 386 155
CU	Autres participations	534 237		534 237	745 918
BD	Autres titres immobilisés	1 327		1 327	4 376
BF	Prêts	157 695		157 695	172 042
BH	Autres immobilisations financières	2 223 258		2 223 258	15 238
BJ	TOTAL (I)	69 442 709	37 733 626	31 709 083	33 959 280
BL	Matières premières, approvisionnements	6 104 349	416 026	5 688 322	3 374 420
BN	En cours de production de biens	1 075 317		1 075 317	1 038 798
BR	Produits intermédiaires et finis	1 041 694	355 742	685 951	727 947
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	479 900		479 900	567 849
BX	Clients et comptes rattachés	30 544 465	145 918	30 398 547	17 001 476
BZ	Autres créances	55 477 629		55 477 629	21 648 121
CF	Disponibilités	1 205 524		1 205 524	262 437
CH	Charges constatées d’avance	150 170		150 170	219 206
CJ	TOTAL (II)	96 079 050	917 687	95 161 363	44 840 257
CN	Ecarts de conversion actif (V)	276 937		276 937	296 733
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	165 798 698	38 651 314	127 147 384	79 096 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000 000	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	15 408 159	15 408 159
DD	Réserve légale (1)	350 000	350 000
DG	Autres réserves	4 124 485	4 124 485
DH	Report à nouveau	4 472 690	4 691 214
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	29 309 970	-218 524
DJ	Subventions d’investissement	436 227	523 467
DL	TOTAL (I)	62 101 532	32 878 802
DP	Provisions pour risques	3 584 527	4 491 963
DQ	Provisions pour charges	1 676 359	1 367 449
DR	TOTAL (III)	5 260 887	5 859 413
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 503	22 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 912 700	4 325 300
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	21 627 955	13 133 497
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 542 694	13 226 222
DY	Dettes fiscales et sociales	4 474 167	4 241 613
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	495 862
EA	Autres dettes	3 633 121	3 067 322
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 771 021	1 777 773
EC	TOTAL (IV)	59 538 541	40 290 009
ED	(V)	246 423	68 047
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	127 147 384	79 096 271
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 900 082	25 237 924
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10 503	22 417
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	4 297 612	29 586 591	33 884 204	21 944 349
FG	Production vendue services	7 595 950	44 722 900	52 318 851	52 010 766
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 893 563	74 309 492	86 203 055	73 955 115
FM	Production stockée			339 602	829 411
FN	Production immobilisée			1 020 681	1 167 559
FO	Subventions d’exploitation			386 947	40 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 107 742	1 457 422
FQ	Autres produits			1 606	1 967
FR	Total des produits d’exploitation (I)			89 059 636	77 451 476
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			42 704 164	34 391 120
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 518 487	-230 862
FW	Autres achats et charges externes			19 121 954	19 081 431
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 012 032	1 728 737
FY	Salaires et traitements			13 164 242	12 322 229
FZ	Charges sociales			6 049 857	5 527 002
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 203 458	3 322 745
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			334 867	200 412
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 200 799	850 986
GE	Autres charges			1 517 017	1 297 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			87 789 906	78 491 456
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 269 729	-1 039 980
GJ	Produits financiers de participations			3 852 378	1 780 245
GL	Autres intérêts et produits assimilés			258 636	124 215
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			431 057
GN	Différences positives de change			206 863	550 795
GP	Total des produits financiers (V)			4 748 936	2 455 256
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				38 344
GR	Intérêts et charges assimilées			403 849	117 777
GS	Différences négatives de change			308 013	357 892
GU	Total des charges financières (VI)			711 863	514 014
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 037 073	1 941 242
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 306 802	901 261
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 082 181	146 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 989 795
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	64 071 976	146 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	37 456 555	223 775
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 210 760	2 900 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 667 316	3 123 775
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 404 660	-2 977 774
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 598 508	-1 857 989
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	157 880 549	80 052 733
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 570 578	80 271 257
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	29 309 970	-218 524
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	679 580	661 957
A1	Renvois : Transfert de charges	143 405	173 379
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 423 043	1 265 213
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 295 605	3 481 478		4 777 084
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	9 817 478	303 198		10 120 676
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 460 752	2 730 058	354 945	22 835 866
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	31 573 836	6 514 735	354 945	37 733 626
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 437 200
4N	Provisions pour amendes et pénalités				88 535
4T	Provisions pour perte de change				276 937
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 676 359
5V	Autres provisions pour risques et charges				781 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 859 413	2 636 534	3 235 059	5 260 887
6N	Sur stocks et en cours	222 103	577 865	28 201	771 768
6T	Sur comptes clients	635 833	220 751	710 666	145 918
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 269 199	798 617	1 150 129	917 687
7C	TOTAL GENERAL	7 128 612	3 435 151	4 385 189	6 178 574
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 535 667	964 336
UG	- Financières			431 057
UJ	- Exceptionnelles		899 484	2 989 795
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	157 695
UT	Autres immobilisations financières	2 223 258
VA	Clients douteux ou litigieux	114 392
UX	Autres créances clients	30 430 073
UY	Personnel et comptes rattachés	5 567
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 080
VB	T. V. A.	1 658 811
VC	Groupe et associés	53 125 325
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	685 844
VS	Charges constatées d’avance	150 170
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 553 219	86 172 265	2 380 954
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 503	10 503
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 912 700	774 113	3 138 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 542 694	21 542 694
8C	Personnel et comptes rattachés	2 098 554	2 098 554
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 773 255	1 773 255
VW	T.V.A.	96 690	96 690
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	505 667	505 667	1
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	566 377		3
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 633 121	3 633 121
8L	Produits constatés d’avance	3 771 021	3 771 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	37 910 585	34 771 998	3 138 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	620 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	958 654

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3942 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 1995B00370
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	15 862	15 862
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 161 438	4 761 221	3 400 217	6 881 695
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 881 114	9 762 088	119 025	30 431
AH	Fonds commercial	14 173 201	358 587	13 814 614	19 353 539
AN	Terrains	204 993	185 204	19 789	5 028
AP	Constructions	5 832 638	5 311 109	521 529	542 137
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 380 610	14 495 764	7 884 845	3 272 685
AT	Autres immobilisations corporelles	3 387 910	2 843 787	544 123	550 031
AV	Immobilisations en cours	2 488 419		2 488 419	2 386 155
CU	Autres participations	534 237		534 237	745 918
BD	Autres titres immobilisés	1 327		1 327	4 376
BF	Prêts	157 695		157 695	172 042
BH	Autres immobilisations financières	2 223 258		2 223 258	15 238
BJ	TOTAL (I)	69 442 709	37 733 626	31 709 083	33 959 280
BL	Matières premières, approvisionnements	6 104 349	416 026	5 688 322	3 374 420
BN	En cours de production de biens	1 075 317		1 075 317	1 038 798
BR	Produits intermédiaires et finis	1 041 694	355 742	685 951	727 947
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	479 900		479 900	567 849
BX	Clients et comptes rattachés	30 544 465	145 918	30 398 547	17 001 476
BZ	Autres créances	55 477 629		55 477 629	21 648 121
CF	Disponibilités	1 205 524		1 205 524	262 437
CH	Charges constatées d’avance	150 170		150 170	219 206
CJ	TOTAL (II)	96 079 050	917 687	95 161 363	44 840 257
CN	Ecarts de conversion actif (V)	276 937		276 937	296 733
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	165 798 698	38 651 314	127 147 384	79 096 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000 000	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	15 408 159	15 408 159
DD	Réserve légale (1)	350 000	350 000
DG	Autres réserves	4 124 485	4 124 485
DH	Report à nouveau	4 472 690	4 691 214
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	29 309 970	-218 524
DJ	Subventions d’investissement	436 227	523 467
DL	TOTAL (I)	62 101 532	32 878 802
DP	Provisions pour risques	3 584 527	4 491 963
DQ	Provisions pour charges	1 676 359	1 367 449
DR	TOTAL (III)	5 260 887	5 859 413
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 503	22 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 912 700	4 325 300
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	21 627 955	13 133 497
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 542 694	13 226 222
DY	Dettes fiscales et sociales	4 474 167	4 241 613
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	495 862
EA	Autres dettes	3 633 121	3 067 322
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 771 021	1 777 773
EC	TOTAL (IV)	59 538 541	40 290 009
ED	(V)	246 423	68 047
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	127 147 384	79 096 271
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 900 082	25 237 924
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10 503	22 417
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	4 297 612	29 586 591	33 884 204	21 944 349
FG	Production vendue services	7 595 950	44 722 900	52 318 851	52 010 766
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 893 563	74 309 492	86 203 055	73 955 115
FM	Production stockée			339 602	829 411
FN	Production immobilisée			1 020 681	1 167 559
FO	Subventions d’exploitation			386 947	40 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 107 742	1 457 422
FQ	Autres produits			1 606	1 967
FR	Total des produits d’exploitation (I)			89 059 636	77 451 476
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			42 704 164	34 391 120
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 518 487	-230 862
FW	Autres achats et charges externes			19 121 954	19 081 431
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 012 032	1 728 737
FY	Salaires et traitements			13 164 242	12 322 229
FZ	Charges sociales			6 049 857	5 527 002
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 203 458	3 322 745
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			334 867	200 412
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 200 799	850 986
GE	Autres charges			1 517 017	1 297 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			87 789 906	78 491 456
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 269 729	-1 039 980
GJ	Produits financiers de participations			3 852 378	1 780 245
GL	Autres intérêts et produits assimilés			258 636	124 215
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			431 057
GN	Différences positives de change			206 863	550 795
GP	Total des produits financiers (V)			4 748 936	2 455 256
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				38 344
GR	Intérêts et charges assimilées			403 849	117 777
GS	Différences négatives de change			308 013	357 892
GU	Total des charges financières (VI)			711 863	514 014
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 037 073	1 941 242
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 306 802	901 261
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 082 181	146 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 989 795
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	64 071 976	146 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	37 456 555	223 775
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 210 760	2 900 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 667 316	3 123 775
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 404 660	-2 977 774
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 598 508	-1 857 989
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	157 880 549	80 052 733
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 570 578	80 271 257
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	29 309 970	-218 524
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	679 580	661 957
A1	Renvois : Transfert de charges	143 405	173 379
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 423 043	1 265 213
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 295 605	3 481 478		4 777 084
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	9 817 478	303 198		10 120 676
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 460 752	2 730 058	354 945	22 835 866
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	31 573 836	6 514 735	354 945	37 733 626
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 437 200
4N	Provisions pour amendes et pénalités				88 535
4T	Provisions pour perte de change				276 937
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 676 359
5V	Autres provisions pour risques et charges				781 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 859 413	2 636 534	3 235 059	5 260 887
6N	Sur stocks et en cours	222 103	577 865	28 201	771 768
6T	Sur comptes clients	635 833	220 751	710 666	145 918
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 269 199	798 617	1 150 129	917 687
7C	TOTAL GENERAL	7 128 612	3 435 151	4 385 189	6 178 574
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 535 667	964 336
UG	- Financières			431 057
UJ	- Exceptionnelles		899 484	2 989 795
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	157 695
UT	Autres immobilisations financières	2 223 258
VA	Clients douteux ou litigieux	114 392
UX	Autres créances clients	30 430 073
UY	Personnel et comptes rattachés	5 567
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 080
VB	T. V. A.	1 658 811
VC	Groupe et associés	53 125 325
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	685 844
VS	Charges constatées d’avance	150 170
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 553 219	86 172 265	2 380 954
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 503	10 503
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 912 700	774 113	3 138 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 542 694	21 542 694
8C	Personnel et comptes rattachés	2 098 554	2 098 554
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 773 255	1 773 255
VW	T.V.A.	96 690	96 690
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	505 667	505 667	1
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	566 377		3
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 633 121	3 633 121
8L	Produits constatés d’avance	3 771 021	3 771 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	37 910 585	34 771 998	3 138 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	620 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	958 654

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4260 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 1995B00370
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	15 862	15 862
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 161 438	4 761 221	3 400 217	6 881 695
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 881 114	9 762 088	119 025	30 431
AH	Fonds commercial	14 173 201	358 587	13 814 614	19 353 539
AN	Terrains	204 993	185 204	19 789	5 028
AP	Constructions	5 832 638	5 311 109	521 529	542 137
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 380 610	14 495 764	7 884 845	3 272 685
AT	Autres immobilisations corporelles	3 387 910	2 843 787	544 123	550 031
AV	Immobilisations en cours	2 488 419		2 488 419	2 386 155
CU	Autres participations	534 237		534 237	745 918
BD	Autres titres immobilisés	1 327		1 327	4 376
BF	Prêts	157 695		157 695	172 042
BH	Autres immobilisations financières	2 223 258		2 223 258	15 238
BJ	TOTAL (I)	69 442 709	37 733 626	31 709 083	33 959 280
BL	Matières premières, approvisionnements	6 104 349	416 026	5 688 322	3 374 420
BN	En cours de production de biens	1 075 317		1 075 317	1 038 798
BR	Produits intermédiaires et finis	1 041 694	355 742	685 951	727 947
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	479 900		479 900	567 849
BX	Clients et comptes rattachés	30 544 465	145 918	30 398 547	17 001 476
BZ	Autres créances	55 477 629		55 477 629	21 648 121
CF	Disponibilités	1 205 524		1 205 524	262 437
CH	Charges constatées d’avance	150 170		150 170	219 206
CJ	TOTAL (II)	96 079 050	917 687	95 161 363	44 840 257
CN	Ecarts de conversion actif (V)	276 937		276 937	296 733
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	165 798 698	38 651 314	127 147 384	79 096 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000 000	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	15 408 159	15 408 159
DD	Réserve légale (1)	350 000	350 000
DG	Autres réserves	4 124 485	4 124 485
DH	Report à nouveau	4 472 690	4 691 214
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	29 309 970	-218 524
DJ	Subventions d’investissement	436 227	523 467
DL	TOTAL (I)	62 101 532	32 878 802
DP	Provisions pour risques	3 584 527	4 491 963
DQ	Provisions pour charges	1 676 359	1 367 449
DR	TOTAL (III)	5 260 887	5 859 413
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 503	22 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 912 700	4 325 300
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	21 627 955	13 133 497
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 542 694	13 226 222
DY	Dettes fiscales et sociales	4 474 167	4 241 613
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	495 862
EA	Autres dettes	3 633 121	3 067 322
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 771 021	1 777 773
EC	TOTAL (IV)	59 538 541	40 290 009
ED	(V)	246 423	68 047
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	127 147 384	79 096 271
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 900 082	25 237 924
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10 503	22 417
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	4 297 612	29 586 591	33 884 204	21 944 349
FG	Production vendue services	7 595 950	44 722 900	52 318 851	52 010 766
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 893 563	74 309 492	86 203 055	73 955 115
FM	Production stockée			339 602	829 411
FN	Production immobilisée			1 020 681	1 167 559
FO	Subventions d’exploitation			386 947	40 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 107 742	1 457 422
FQ	Autres produits			1 606	1 967
FR	Total des produits d’exploitation (I)			89 059 636	77 451 476
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			42 704 164	34 391 120
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 518 487	-230 862
FW	Autres achats et charges externes			19 121 954	19 081 431
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 012 032	1 728 737
FY	Salaires et traitements			13 164 242	12 322 229
FZ	Charges sociales			6 049 857	5 527 002
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 203 458	3 322 745
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			334 867	200 412
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 200 799	850 986
GE	Autres charges			1 517 017	1 297 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			87 789 906	78 491 456
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 269 729	-1 039 980
GJ	Produits financiers de participations			3 852 378	1 780 245
GL	Autres intérêts et produits assimilés			258 636	124 215
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			431 057
GN	Différences positives de change			206 863	550 795
GP	Total des produits financiers (V)			4 748 936	2 455 256
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				38 344
GR	Intérêts et charges assimilées			403 849	117 777
GS	Différences négatives de change			308 013	357 892
GU	Total des charges financières (VI)			711 863	514 014
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 037 073	1 941 242
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 306 802	901 261
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 082 181	146 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 989 795
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	64 071 976	146 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	37 456 555	223 775
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 210 760	2 900 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 667 316	3 123 775
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 404 660	-2 977 774
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 598 508	-1 857 989
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	157 880 549	80 052 733
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 570 578	80 271 257
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	29 309 970	-218 524
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	679 580	661 957
A1	Renvois : Transfert de charges	143 405	173 379
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 423 043	1 265 213
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 295 605	3 481 478		4 777 084
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	9 817 478	303 198		10 120 676
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 460 752	2 730 058	354 945	22 835 866
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	31 573 836	6 514 735	354 945	37 733 626
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 437 200
4N	Provisions pour amendes et pénalités				88 535
4T	Provisions pour perte de change				276 937
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 676 359
5V	Autres provisions pour risques et charges				781 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 859 413	2 636 534	3 235 059	5 260 887
6N	Sur stocks et en cours	222 103	577 865	28 201	771 768
6T	Sur comptes clients	635 833	220 751	710 666	145 918
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 269 199	798 617	1 150 129	917 687
7C	TOTAL GENERAL	7 128 612	3 435 151	4 385 189	6 178 574
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 535 667	964 336
UG	- Financières			431 057
UJ	- Exceptionnelles		899 484	2 989 795
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	157 695
UT	Autres immobilisations financières	2 223 258
VA	Clients douteux ou litigieux	114 392
UX	Autres créances clients	30 430 073
UY	Personnel et comptes rattachés	5 567
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 080
VB	T. V. A.	1 658 811
VC	Groupe et associés	53 125 325
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	685 844
VS	Charges constatées d’avance	150 170
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 553 219	86 172 265	2 380 954
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 503	10 503
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 912 700	774 113	3 138 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 542 694	21 542 694
8C	Personnel et comptes rattachés	2 098 554	2 098 554
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 773 255	1 773 255
VW	T.V.A.	96 690	96 690
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	505 667	505 667	1
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	566 377	566 377		3
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 633 121	3 633 121
8L	Produits constatés d’avance	3 771 021	3 771 021
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	37 910 585	34 771 998	3 138 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	620 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	958 654

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