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d'Estialescq

NOVATEM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/03/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49798715600021 / Siren : 497987156 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 72 497987156
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
NOVATEM
Adresse :
3 Rue DE THIONVILLE
11110 COURSAN
Historique de l'établissement :
31/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
17/08/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/05/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
29/03/2010 : Succession
Prédécesseur : NOVATEM
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/05/2007
Dénomination : NOVATEM
Dénomination usuelle: NOVATEM
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NOVATEM - Coursan (siège)NOVATEM - ToulouseNOVATEM - Toulouse (fermé)NOVATEM - Toulouse (fermé)NOVATEM - Bordeaux (fermé)
Publications au Bodacc :
18/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°443
NOJO : 1104MYG15267100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°808
NOJO : 1104MYG14183400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°389
NOJO : 1104MYG13380000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°96
NOJO : 001104MYG127494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BNCE
05/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1015
NOJO : 1104MYG12743700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°424
NOJO : 1104MYG12133500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1140
NOJO : 110411132200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°687
NOJO : 110410573000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1082
NOJO : 110498200000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°172
NOJO : BXB14301000120Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BNCE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON représenté par PASSEMARD Gilles Commissaire aux comptes suppléant : IGEC représenté par AMSELLEM Victor
25/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°52
NOJO : BXB14261000788O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TRESSOL Magali, Nicole, Isabelle Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON représenté par PASSEMARD Gilles Commissaire aux comptes suppléant : IGEC représenté par AMSELLEM Victor
Montant du capital : 194000 EUR
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1537
NOJO : 110488800000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1048
NOJO : 110482968000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°300
NOJO : BXB12283000088K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TRESSOL Magali, Nicole, Isabelle Membre du comité de surveillance : GANDJBAKHCH Iradj Membre du comité de surveillance : NOGAREDE Bertrand Membre du comité de surveillance : AGUILERA Albert Membre du comité de surveillance : TRANNOY Bernard Membre du comité de surveillance : SAGANSAN Alain Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON représenté par PASSEMARD Gilles Commissaire aux comptes suppléant : IGEC représenté par AMSELLEM Victor
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°999
NOJO : BXC12264010168H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1433
NOJO : BXC11192004544X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Merlin de Thionville
11110 Coursan
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1154
NOJO : BXC110810002169
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Merlin de Thionville
11110 Coursan
01/06/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°158
NOJO : BXA10140001268K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/05/2010
Date de commencement d'activité : 29/03/2010
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Narbonne 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AGUILERA Jacqueline, Christine né(e) EVEN Membre du comité de surveillance : GANDJBAKHCH Iradj Membre du comité de surveillance : NOGAREDE Bertrand Membre du comité de surveillance : AGUILERA Albert Membre du comité de surveillance : TRANNOY Bernard Membre du comité de surveillance : SAGANSAN Alain Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON représenté par PASSEMARD Gilles Commissaire aux comptes suppléant : IGEC représenté par AMSELLEM Victor
Montant du capital : 44000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Etude, développement, commercialisation, matériel électrotechnique et logiciel de dimensionnement.
Origine des fonds : Transfert de siège

Adresse :
3 rue Merlin de Thionville
11110 Coursan
28/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°655
NOJO : BXB092940024909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 44000.00 EUR
16/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1677
NOJO : BXC080960075394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21 place Simiot
33000 Bordeaux
26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3410
NOJO : BXC082290093357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 497 987 156
Dénomination : NOVATEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21 place Simiot
33000 Bordeaux
Historique de l'unité légale :
31/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
17/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/03/2010 : code NIC
Code NIC : 00021
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Type : Personne Morale

Nom : BNCE
Siren : 502081151
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 rue Merlin de Thionville
11110 Coursan
FRANCE
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 rue de l'Ecole Normale
33073 Bordeaux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PASSEMARD Gilles
Nationalité : Française
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Type : Personne Morale

Nom : IGEC
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
100 rue de Courcelles
75017 Paris 17
FRANCE
Représentant permanent

Nom : AMSELLEM Victor
Nationalité : Française
Dépôts des actes :
01/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°2018 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1756 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1756 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Suppression du Comité de surveillance
27/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1756 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
25/07/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1472 déposé le 07/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1306 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1812 déposé le 21/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1184 déposé le 23/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1184 déposé le 23/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 29 des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°555 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cessions d'actions
20/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°831 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°831 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°555 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1184 déposé le 23/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1472 déposé le 07/08/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
04/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue Merlin de Thionville
11110 Coursan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2010
Activité : Etude, développement, commercialisation, matériel électrotechnique et logiciel de dimensionnement.
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) depuis 21 Place Simiot 33000 Bordeaux, Rcs Bordeaux, vers 3 rue Merlin de Thionville 11110 Coursan - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B00921
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Narbonne

Adresse :
27 Rue d'Aubuisson
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Etude, développement, commercialisation matériel électrotechnique et logiciel de dimensionnement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/11/2016 : Ajout
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Dépôt de l'acte constitutif Rcs Bordeaux sous le numéro 7268
Personnes morales :
04/11/2016 : NOVATEM
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 194000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
10/03/2014 : NOVATEM
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 29/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°2926 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1257 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1993 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°2308 déposé le 11/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°1620 déposé le 29/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2010B00240
Dépôt : N°435 déposé le 01/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 4139 du 13/12/2022
Numéro de gestion : 2010B00240
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 38550 7713 6145 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels214 536150 55763 97960 254
ATAutres immobilisations corporelles25 99115 34210 6493 420
CUAutres participations105105105
BHAutres immobilisations financières10 22910 22910 229
BJTOTAL (I)305 246216 67188 57679 383
BLMatières premières, approvisionnements2 6002 6005 465
BNEn cours de production de biens183 636183 63631 292
BTMarchandises6 0006 00010 654
BXClients et comptes rattachés137 068137 06851 001
BZAutres créances399 463399 463367 763
CDValeurs mobilières de placement171 578171 578220 856
CFDisponibilités135 854135 854216 284
CHCharges constatées d’avance5 0805 0804 699
CJTOTAL (II)1 041 2791 041 279908 013
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 525216 6711 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel194 000194 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 00012 000
DDRéserve légale (1)15 0008 523
DGAutres réserves574 826454 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 890126 994
DLTOTAL (I)861 716795 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 7868 766
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 96623 152
DYDettes fiscales et sociales56 70581 326
EAAutres dettes66
EBProduits constatés d’avance (2)56 67578 319
ECTOTAL (IV)268 139191 569
EETOTAL GENERAL (I à V)1 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services433 077433 077477 069
FJChiffres d’affaires nets433 077433 077477 069
FMProduction stockée152 34427 205
FOSubventions d’exploitation1 44414 000
FQAutres produits636
FRTotal des produits d’exploitation (I)586 928518 281
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 518-6 118
FWAutres achats et charges externes414 430310 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6676 269
FYSalaires et traitements152 801183 545
FZCharges sociales64 50869 237
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 41437 251
GEAutres charges111 183
GFTotal des charges d’exploitation (II)681 363601 768
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-94 434-83 487
GLAutres intérêts et produits assimilés2 3356 317
GPTotal des produits financiers (V)2 3356 317
GRIntérêts et charges assimilées589891
GUTotal des charges financières (VI)589891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7475 426
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-92 688-78 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion877
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 42318 571
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 42319 448
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 42319 448
HKImpôts sur les bénéfices (X)-157 154-185 607
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)590 687544 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)524 797417 052
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)65 890126 994
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 0101 76150 771
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles131 24734 653165 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général180 25736 414216 671
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 3629 du 30/09/2021
Numéro de gestion : 2010B00240
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 38550 7713 6145 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels214 536150 55763 97960 254
ATAutres immobilisations corporelles25 99115 34210 6493 420
CUAutres participations105105105
BHAutres immobilisations financières10 22910 22910 229
BJTOTAL (I)305 246216 67188 57679 383
BLMatières premières, approvisionnements2 6002 6005 465
BNEn cours de production de biens183 636183 63631 292
BTMarchandises6 0006 00010 654
BXClients et comptes rattachés137 068137 06851 001
BZAutres créances399 463399 463367 763
CDValeurs mobilières de placement171 578171 578220 856
CFDisponibilités135 854135 854216 284
CHCharges constatées d’avance5 0805 0804 699
CJTOTAL (II)1 041 2791 041 279908 013
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 525216 6711 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel194 000194 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 00012 000
DDRéserve légale (1)15 0008 523
DGAutres réserves574 826454 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 890126 994
DLTOTAL (I)861 716795 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 7868 766
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 96623 152
DYDettes fiscales et sociales56 70581 326
EAAutres dettes66
EBProduits constatés d’avance (2)56 67578 319
ECTOTAL (IV)268 139191 569
EETOTAL GENERAL (I à V)1 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services433 077433 077477 069
FJChiffres d’affaires nets433 077433 077477 069
FMProduction stockée152 34427 205
FOSubventions d’exploitation1 44414 000
FQAutres produits636
FRTotal des produits d’exploitation (I)586 928518 281
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 518-6 118
FWAutres achats et charges externes414 430310 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6676 269
FYSalaires et traitements152 801183 545
FZCharges sociales64 50869 237
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 41437 251
GEAutres charges111 183
GFTotal des charges d’exploitation (II)681 363601 768
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-94 434-83 487
GLAutres intérêts et produits assimilés2 3356 317
GPTotal des produits financiers (V)2 3356 317
GRIntérêts et charges assimilées589891
GUTotal des charges financières (VI)589891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7475 426
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-92 688-78 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion877
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 42318 571
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 42319 448
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 42319 448
HKImpôts sur les bénéfices (X)-157 154-185 607
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)590 687544 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)524 797417 052
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)65 890126 994
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 0101 76150 771
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles131 24734 653165 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général180 25736 414216 671
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 2666 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 2010B00240
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 38550 7713 6145 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels214 536150 55763 97960 254
ATAutres immobilisations corporelles25 99115 34210 6493 420
CUAutres participations105105105
BHAutres immobilisations financières10 22910 22910 229
BJTOTAL (I)305 246216 67188 57679 383
BLMatières premières, approvisionnements2 6002 6005 465
BNEn cours de production de biens183 636183 63631 292
BTMarchandises6 0006 00010 654
BXClients et comptes rattachés137 068137 06851 001
BZAutres créances399 463399 463367 763
CDValeurs mobilières de placement171 578171 578220 856
CFDisponibilités135 854135 854216 284
CHCharges constatées d’avance5 0805 0804 699
CJTOTAL (II)1 041 2791 041 279908 013
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 525216 6711 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel194 000194 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 00012 000
DDRéserve légale (1)15 0008 523
DGAutres réserves574 826454 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 890126 994
DLTOTAL (I)861 716795 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 7868 766
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 96623 152
DYDettes fiscales et sociales56 70581 326
EAAutres dettes66
EBProduits constatés d’avance (2)56 67578 319
ECTOTAL (IV)268 139191 569
EETOTAL GENERAL (I à V)1 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services433 077433 077477 069
FJChiffres d’affaires nets433 077433 077477 069
FMProduction stockée152 34427 205
FOSubventions d’exploitation1 44414 000
FQAutres produits636
FRTotal des produits d’exploitation (I)586 928518 281
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 518-6 118
FWAutres achats et charges externes414 430310 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6676 269
FYSalaires et traitements152 801183 545
FZCharges sociales64 50869 237
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 41437 251
GEAutres charges111 183
GFTotal des charges d’exploitation (II)681 363601 768
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-94 434-83 487
GLAutres intérêts et produits assimilés2 3356 317
GPTotal des produits financiers (V)2 3356 317
GRIntérêts et charges assimilées589891
GUTotal des charges financières (VI)589891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7475 426
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-92 688-78 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion877
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 42318 571
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 42319 448
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 42319 448
HKImpôts sur les bénéfices (X)-157 154-185 607
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)590 687544 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)524 797417 052
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)65 890126 994
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 0101 76150 771
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles131 24734 653165 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général180 25736 414216 671
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 3401 du 30/10/2019
Numéro de gestion : 2010B00240
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 38550 7713 6145 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels214 536150 55763 97960 254
ATAutres immobilisations corporelles25 99115 34210 6493 420
CUAutres participations105105105
BHAutres immobilisations financières10 22910 22910 229
BJTOTAL (I)305 246216 67188 57679 383
BLMatières premières, approvisionnements2 6002 6005 465
BNEn cours de production de biens183 636183 63631 292
BTMarchandises6 0006 00010 654
BXClients et comptes rattachés137 068137 06851 001
BZAutres créances399 463399 463367 763
CDValeurs mobilières de placement171 578171 578220 856
CFDisponibilités135 854135 854216 284
CHCharges constatées d’avance5 0805 0804 699
CJTOTAL (II)1 041 2791 041 279908 013
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 525216 6711 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel194 000194 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 00012 000
DDRéserve légale (1)15 0008 523
DGAutres réserves574 826454 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 890126 994
DLTOTAL (I)861 716795 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 7868 766
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 96623 152
DYDettes fiscales et sociales56 70581 326
EAAutres dettes66
EBProduits constatés d’avance (2)56 67578 319
ECTOTAL (IV)268 139191 569
EETOTAL GENERAL (I à V)1 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services433 077433 077477 069
FJChiffres d’affaires nets433 077433 077477 069
FMProduction stockée152 34427 205
FOSubventions d’exploitation1 44414 000
FQAutres produits636
FRTotal des produits d’exploitation (I)586 928518 281
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 518-6 118
FWAutres achats et charges externes414 430310 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6676 269
FYSalaires et traitements152 801183 545
FZCharges sociales64 50869 237
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 41437 251
GEAutres charges111 183
GFTotal des charges d’exploitation (II)681 363601 768
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-94 434-83 487
GLAutres intérêts et produits assimilés2 3356 317
GPTotal des produits financiers (V)2 3356 317
GRIntérêts et charges assimilées589891
GUTotal des charges financières (VI)589891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7475 426
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-92 688-78 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion877
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 42318 571
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 42319 448
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 42319 448
HKImpôts sur les bénéfices (X)-157 154-185 607
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)590 687544 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)524 797417 052
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)65 890126 994
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 0101 76150 771
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles131 24734 653165 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général180 25736 414216 671
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 28 du 16/01/2019
Numéro de gestion : 2010B00240
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 38550 7713 6145 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels214 536150 55763 97960 254
ATAutres immobilisations corporelles25 99115 34210 6493 420
CUAutres participations105105105
BHAutres immobilisations financières10 22910 22910 229
BJTOTAL (I)305 246216 67188 57679 383
BLMatières premières, approvisionnements2 6002 6005 465
BNEn cours de production de biens183 636183 63631 292
BTMarchandises6 0006 00010 654
BXClients et comptes rattachés137 068137 06851 001
BZAutres créances399 463399 463367 763
CDValeurs mobilières de placement171 578171 578220 856
CFDisponibilités135 854135 854216 284
CHCharges constatées d’avance5 0805 0804 699
CJTOTAL (II)1 041 2791 041 279908 013
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 525216 6711 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel194 000194 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 00012 000
DDRéserve légale (1)15 0008 523
DGAutres réserves574 826454 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 890126 994
DLTOTAL (I)861 716795 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 7868 766
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 96623 152
DYDettes fiscales et sociales56 70581 326
EAAutres dettes66
EBProduits constatés d’avance (2)56 67578 319
ECTOTAL (IV)268 139191 569
EETOTAL GENERAL (I à V)1 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services433 077433 077477 069
FJChiffres d’affaires nets433 077433 077477 069
FMProduction stockée152 34427 205
FOSubventions d’exploitation1 44414 000
FQAutres produits636
FRTotal des produits d’exploitation (I)586 928518 281
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 518-6 118
FWAutres achats et charges externes414 430310 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6676 269
FYSalaires et traitements152 801183 545
FZCharges sociales64 50869 237
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 41437 251
GEAutres charges111 183
GFTotal des charges d’exploitation (II)681 363601 768
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-94 434-83 487
GLAutres intérêts et produits assimilés2 3356 317
GPTotal des produits financiers (V)2 3356 317
GRIntérêts et charges assimilées589891
GUTotal des charges financières (VI)589891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7475 426
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-92 688-78 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion877
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 42318 571
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 42319 448
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 42319 448
HKImpôts sur les bénéfices (X)-157 154-185 607
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)590 687544 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)524 797417 052
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)65 890126 994
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 0101 76150 771
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles131 24734 653165 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général180 25736 414216 671
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 2116 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 2010B00240
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 38550 7713 6145 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels214 536150 55763 97960 254
ATAutres immobilisations corporelles25 99115 34210 6493 420
CUAutres participations105105105
BHAutres immobilisations financières10 22910 22910 229
BJTOTAL (I)305 246216 67188 57679 383
BLMatières premières, approvisionnements2 6002 6005 465
BNEn cours de production de biens183 636183 63631 292
BTMarchandises6 0006 00010 654
BXClients et comptes rattachés137 068137 06851 001
BZAutres créances399 463399 463367 763
CDValeurs mobilières de placement171 578171 578220 856
CFDisponibilités135 854135 854216 284
CHCharges constatées d’avance5 0805 0804 699
CJTOTAL (II)1 041 2791 041 279908 013
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 525216 6711 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel194 000194 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 00012 000
DDRéserve légale (1)15 0008 523
DGAutres réserves574 826454 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 890126 994
DLTOTAL (I)861 716795 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 7868 766
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 96623 152
DYDettes fiscales et sociales56 70581 326
EAAutres dettes66
EBProduits constatés d’avance (2)56 67578 319
ECTOTAL (IV)268 139191 569
EETOTAL GENERAL (I à V)1 129 855987 396
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services433 077433 077477 069
FJChiffres d’affaires nets433 077433 077477 069
FMProduction stockée152 34427 205
FOSubventions d’exploitation1 44414 000
FQAutres produits636
FRTotal des produits d’exploitation (I)586 928518 281
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 518-6 118
FWAutres achats et charges externes414 430310 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6676 269
FYSalaires et traitements152 801183 545
FZCharges sociales64 50869 237
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 41437 251
GEAutres charges111 183
GFTotal des charges d’exploitation (II)681 363601 768
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-94 434-83 487
GLAutres intérêts et produits assimilés2 3356 317
GPTotal des produits financiers (V)2 3356 317
GRIntérêts et charges assimilées589891
GUTotal des charges financières (VI)589891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7475 426
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-92 688-78 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion877
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 42318 571
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 42319 448
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 42319 448
HKImpôts sur les bénéfices (X)-157 154-185 607
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)590 687544 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)524 797417 052
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)65 890126 994
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 0101 76150 771
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles131 24734 653165 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général180 25736 414216 671
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