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NOZICAA;OLM;OCEANET;HEXANET GRAND OUEST;IPOP SOLUCEO DGPF GROUPE HEXANET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2005
Dénomination usuelle : NOZICAA;OLM;OCEANET;HEXANET GRAND OUEST;IPOP SOLUCEO DGPF GROUPE HEXANET
Enseigne : NOZICAA; OLM; OCEANET; HEXANET GRAND OUEST; IPOP
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48755568200011 / Siren : 487555682 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 81 487555682
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
61 : Télécommunications
Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)
61.1 : Télécommunications filaires
61.10 : Télécommunications filaires
61.10Z : Télécommunications filaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53
Coordonnées de l'établissement :
NOZICAA;OLM;OCEANET;HEXANET GRAND OUEST;IPOP…
Adresse :
Avenue DES CENSIVES
60000 TILLE
Marchés publics :
18/10/2022 : Accord-cadre

Objet : RENOUVELLEMENT DE L INFRASTRUCTURE DE VIRTUALISATION
Classification : 48822000-

Numéro unique d’identification : 200070308000162022202203200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 74 960 €
Date de notification : 21/07/2022

Lieu d'exécution : MACON CEDEX
Acheteur : MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

Titulaire :
HEXANET (48755568200011)
29/10/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE, INSTALLATION et MAINTENANCE de LIAISONS D'INTERCONNEXION INFORMATIQUE ENTRE LES SITES DU SDIS51 ET CONNEXION A INTERNET
Classification : 64221000-

Numéro unique d’identification : 285100012000432021_S_0023_0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 212 000 €
Date de notification : 10/03/2022

Lieu d'exécution : CS CHALONS EN CHAMPAGNE
Acheteur : SDIS DE LA MARNE

Titulaire :
HEXANET (48755568200011)
Historique de l'établissement :
01/07/2022 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : NOZICAA; OLM; OCEANET; HEXANET GRAND OUEST; IPOP
Dénomination usuelle : NOZICAA;OLM;OCEANET;HEXANET GRAND OUEST;IPOP SOLUCEO DGPF GROUPE HEXANET
24/05/2022 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : NOZICAA; OLM; OCEANET; HEXANET GRAND OUEST; IPOP O
Dénomination usuelle : NOZICAA;OLM;OCEANET;HEXANET GRAND OUEST;IPOP
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2005
Dénomination : HEXANET
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NOZICAA;OLM;OCEANET;HEXANET GRAND OUEST;IPOP SOLUCEO DGPF GROUPE HEXANET - Tillé (siège)HEXANET - Seyssinet-ParisetHEXANET GRAND OUEST - Sargé-lès-le-MansHEXANET - ReimsHEXANET - Reims (fermé)
Marques françaises :
17/06/2016 : OPERATEUR D'INFRASTRUCTURES IT
N° national/d'enregistrement : 4281002
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs, moniteurs, Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Mémoires pour ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [ smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Catalogues et brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, Gestion de fichiers informatiques, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau internet, Publication de textes et/ou d'images publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires, Services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, Optimisation du trafic pour des sites web ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Communications par terminaux d'ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, diffusion et fourniture d'accès à des contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions , Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, Reconstitution de bases de données, Conception de systèmes informatiques, Consultation en matière d'ordinateurs, Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Création et entretien de sites web pour des tiers, Duplication de programmes informatiques, Conception (élaboration) de logiciels, Etude de projets techniques, Travaux d'ingénieurs (expertises), Hébergement de sites informatiques, conception de sites web, Services d'informations météorologiques, Ingénierie, Installation de logiciels, Location de logiciels informatiques, Location d'ordinateur, Maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : HEXANET, SAS
Numéro de SIREN : 487555682
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60000 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : HEXANET, M. Lionel MARCHAUD
Adresse :
Avenue Des Censives, 50333
60000 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

17/06/2016 : OPERATEUR D'INFRASTRUCTURES IT
N° national/d'enregistrement : 4281002
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs, moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, catalogues et brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues, périodiques, sous-main, stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet, publication de textes et/ou d'images publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, reproduction de documents, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires, services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations météorologiques.

Déposant 1 : HEXANET, SAS
Numéro de SIREN : 487555682
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60000 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : HEXANET, M. MARCHAUD Lionel
Adresse :
Avenue Des Censives, 50333
60000 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

17/06/2016 : HEXANET OPERATEUR D'INFRASTRUCTURES IT
N° national/d'enregistrement : 4280985
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs, moniteurs, Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Mémoires pour ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [ smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Catalogues et brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, Gestion de fichiers informatiques, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau internet, Publication de textes et/ou d'images publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires, Services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, Optimisation du trafic pour des sites web ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Communications par terminaux d'ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, diffusion et fourniture d'accès à des contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions , Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, Reconstitution de bases de données, Conception de systèmes informatiques, Consultation en matière d'ordinateurs, Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Création et entretien de sites web pour des tiers, Duplication de programmes informatiques, Conception (élaboration) de logiciels, Etude de projets techniques, Travaux d'ingénieurs (expertises), Hébergement de sites informatiques, conception de sites web, Services d'informations météorologiques, Ingénierie, Installation de logiciels, Location de logiciels informatiques, Location d'ordinateur, Maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : HEXANET, SAS
Numéro de SIREN : 487555682
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60000 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : HEXANET, M. Lionel MARCHAUD
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60000 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

17/06/2016 : HEXANET OPERATEUR D'INFRASTRUCTURES IT
N° national/d'enregistrement : 4280985
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs, moniteurs, Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Mémoires pour ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [ smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Catalogues et brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, Gestion de fichiers informatiques, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau internet, Publication de textes et/ou d'images publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires, Services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, Optimisation du trafic pour des sites web ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Communications par terminaux d'ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, diffusion et fourniture d'accès à des contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions , Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, Reconstitution de bases de données, Conception de systèmes informatiques, Consultation en matière d'ordinateurs, Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Création et entretien de sites web pour des tiers, Duplication de programmes informatiques, Conception (élaboration) de logiciels, Etude de projets techniques, Travaux d'ingénieurs (expertises), Hébergement de sites informatiques, conception de sites web, Services d'informations météorologiques, Ingénierie, Installation de logiciels, Location de logiciels informatiques, Location d'ordinateur, Maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : HEXANET, SAS
Numéro de SIREN : 487555682
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60000 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : HEXANET, M. Lionel MARCHAUD
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60000 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

29/01/2016 : TERA BY HEXANET
N° national/d'enregistrement : 4244637
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs, moniteurs, Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Mémoires pour ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [ smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Catalogues et brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, Gestion de fichiers informatiques, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau internet, Publication de textes et/ou d'images publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires, Services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, Optimisation du trafic pour des sites web ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Communications par terminaux d'ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, diffusion et fourniture d'accès à des contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions , Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, Reconstitution de bases de données, Conception de systèmes informatiques, Consultation en matière d'ordinateurs, Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Création et entretien de sites web pour des tiers, Duplication de programmes informatiques, Conception (élaboration) de logiciels, Etude de projets techniques, Travaux d'ingénieurs (expertises), Hébergement de sites informatiques, conception de sites web, Services d'informations météorologiques, Ingénierie, Installation de logiciels, Location de logiciels informatiques, Location d'ordinateur, Maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : HEXANET, SAS
Numéro de SIREN : 487555682
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : HEXANET, M. JEAN-MARIE SAVALLE
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

29/01/2016 : TERA BY HEXANET
N° national/d'enregistrement : 4244637
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs, moniteurs, Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Mémoires pour ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [ smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Catalogues et brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, Gestion de fichiers informatiques, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau internet, Publication de textes et/ou d'images publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires, Services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, Optimisation du trafic pour des sites web ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Communications par terminaux d'ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, diffusion et fourniture d'accès à des contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions , Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, Reconstitution de bases de données, Conception de systèmes informatiques, Consultation en matière d'ordinateurs, Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Création et entretien de sites web pour des tiers, Duplication de programmes informatiques, Conception (élaboration) de logiciels, Etude de projets techniques, Travaux d'ingénieurs (expertises), Hébergement de sites informatiques, conception de sites web, Services d'informations météorologiques, Ingénierie, Installation de logiciels, Location de logiciels informatiques, Location d'ordinateur, Maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : HEXANET, SAS
Numéro de SIREN : 487555682
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : HEXANET, M. JEAN-MARIE SAVALLE
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/01/2016 : TERA BY HEXANET
N° national/d'enregistrement : 4244637
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs, moniteurs, Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Mémoires pour ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [ smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Catalogues et brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, Gestion de fichiers informatiques, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau internet, Publication de textes et/ou d'images publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires, Services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, Optimisation du trafic pour des sites web ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Communications par terminaux d'ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, diffusion et fourniture d'accès à des contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions , Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, Reconstitution de bases de données, Conception de systèmes informatiques, Consultation en matière d'ordinateurs, Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Création et entretien de sites web pour des tiers, Duplication de programmes informatiques, Conception (élaboration) de logiciels, Etude de projets techniques, Travaux d'ingénieurs (expertises), Hébergement de sites informatiques, conception de sites web, Services d'informations météorologiques, Ingénierie, Installation de logiciels, Location de logiciels informatiques, Location d'ordinateur, Maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : HEXANET, SAS
Numéro de SIREN : 487555682
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : HEXANET, M. JEAN-MARIE SAVALLE
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

28/01/2016 : HyDé – L'Hyperviseur Dédié By Hexanet
N° national/d'enregistrement : 4244379
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs, moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, catalogues et brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues, périodiques, sous-main, stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet, publication de textes et/ou d'images publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, reproduction de documents, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires, services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, optimisation du trafic pour des sites Web ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, services de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, diffusion et fourniture d'accès à des contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : HEXANET, SAS
Numéro de SIREN : 487555682
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : HEXANET, M. SAVALLE JEAN-MARIE
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

28/01/2016 : HyDé - L'Hyperviseur Dédié By Hexanet
N° national/d'enregistrement : 4244379
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs, moniteurs, Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Mémoires pour ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [ smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Catalogues et brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, Gestion de fichiers informatiques, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau internet, Publication de textes et/ou d'images publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires, Services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, Optimisation du trafic pour des sites web ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Communications par terminaux d'ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, diffusion et fourniture d'accès à des contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions , Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, Reconstitution de bases de données, Conception de systèmes informatiques, Consultation en matière d'ordinateurs, Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Création et entretien de sites web pour des tiers, Duplication de programmes informatiques, Conception (élaboration) de logiciels, Etude de projets techniques, Travaux d'ingénieurs (expertises), Hébergement de sites informatiques, conception de sites web, Services d'informations météorologiques, Ingénierie, Installation de logiciels, Location de logiciels informatiques, Location d'ordinateur, Maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : HEXANET, SAS
Numéro de SIREN : 487555682
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : HEXANET, M. JEAN-MARIE SAVALLE
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

23/03/2009 : HEXANET
N° national/d'enregistrement : 3638858
Date de dépôt : 23/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs. Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : HEXANET, SAS
Numéro de SIREN : 487555682
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : HEXANET, M. MARCHAUD Lionel
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706313
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Publications au Bodacc :
13/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1145
NOJO : 60012023S000067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1002
NOJO : 6001BP2005B0056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : HEXANET Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : avenue des Censives 60000 Tillé Capital : 100000.00 EUR Numéro unique d'identification : 487555682 Lieu d'immatriculation : Beauvais. Société absorbee : SOLUCEO DGPF Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : avenue des Censives BP 50333 60026 Beauvais Cedex Capital : 200000.00 EUR Numéro unique d'identification : 451392211 Lieu d'immatriculation : Beauvais. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 4523651.00 EUR - passif de 3229923.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : Il n'a pas été établi de rapport d'échange. Date du projet commun de fusion : 24.05.2022. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société HEXANET : 27.05.2022 (au greffe du tribunal de commerce de BEAUVAIS). Pour la société SOLUCEO DGPF : 27.05.2022 (au greffe du tribunal de commerce de BEAUVAIS).
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Beauvais 451 392 211
Dénomination : SOLUCEO DGPF
08/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4079
NOJO : 60012022S000276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4543
NOJO : 60012020S003460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°679
NOJO : 007202MYG257384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/03/2020
Publication légale : Ouest France, le 28/03/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : Au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession de la branche de fonds de commerce de l'activité WEB Acte en date du 28/02/2020 enregistré au SDI Le Mans le 24/03/2020 sous le numéro Dossier 2020 00003653 référence 7204P61 2020 A 00926 Adresse de l'ancien propriétaire: Avenue des Censives 60000 Tillé
Numéro d'identification : RCS Le Mans 487 886 137
Dénomination : HASTONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1200.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
12/05/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°666
NOJO : 005103MYG160403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/03/2020
Publication légale : actu.fr, le 01/04/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : FITECO 97 Avenue Bollee 72055 Le Mans Cedex 2 Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 28/02/2020 enregistré au REIMS le 30/03/2020 sous le numéro 2020 A 1265 Adresse de l'ancien propriétaire: Avenue des Censives 60000 Tillé, Adresse du nouveau propriétaire: 6 Rue des Peupliers 72190 Sargé-lès-le-Mans
Numéro d'identification : RCS Le Mans 487 886 137
Dénomination : HASTONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 1200.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
22/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°914
NOJO : 60012019S003460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2811
NOJO : 60012019S000292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2159
NOJO : 60012018S000182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4453
NOJO : 60012017S000091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°746
NOJO : BXB162730013820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Nom commercial : NOZICAA;OLM;OCEANET;HEXANET GRAND OUEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000 EUR
02/06/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°930
NOJO : BXA16152000788O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : HEXANET Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : avenue des Censives 60000 Tillé Capital : 100000.00 EUR Numéro unique d'identification : 487555682 Lieu d'immatriculation : Beauvais. Société absorbee : MICROCAZ Forme : Société à responsabilité limitée Adresse du siège : 7 rue des Frenes 72190 Sarge-Les-Le-Mans Capital : 250000.00 EUR Numéro unique d'identification : 398506253 Lieu d'immatriculation : Le Mans. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 1288563.00 EUR - passif de 861182.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : Néant. Montant du mali de fusion : 1637464.00 EUR. Date du projet commun de fusion : 09.05.2016. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société HEXANET : 11.05.2016 (au greffe du tribunal de commerce de BEAUVAIS). Pour la société MICROCAZ : 12.05.2016 (au greffe du tribunal de commerce de LE MANS).
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Beauvais 398 506 253
Dénomination : MICROCAZ
29/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°976
NOJO : BXB16147001310A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Savalle, Jean-Marie, nomination du Président : GROUPE ISA, nomination du Directeur général délégué : Marchand, Lionel André Georges
Montant du capital : 100000 EUR
26/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°533
NOJO : BXA16112000971F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : HEXANET Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : avenue des Censives 60000 Tille Capital : 100000.00 EUR Numéro unique d'identification : 487555682 Lieu d'immatriculation : Beauvais. Société absorbee : IPOP Forme : Société à responsabilité limitée Adresse du siège : 5 rue Alexandre Fleming 49066 Angers Capital : 60000.00 EUR Numéro unique d'identification : 793500026 Lieu d'immatriculation : Angers. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 33553.00 EUR - passif de 58792.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : NEANT. Montant du mali de fusion : 85239.00 EUR. Date du projet commun de fusion : 12.04.2016. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société HEXANET : 15.04.2016 (au greffe du tribunal de commerce de BEAUVAIS). Pour la société IPOP : 15.04.2016 (au greffe du tribunal de commerce de ANGERS).
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Beauvais 793 500 026
Dénomination : IPOP
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4366
NOJO : 60012016S000245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°661
NOJO : BXB16054001115R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général délégué partant : Collard, Jean-François Claude Roger
Montant du capital : 100000 EUR
02/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2597
NOJO : 60012015S000281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3878
NOJO : 60012013S003738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8294
NOJO : BXC13063005633M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6919
NOJO : BXC12035002642S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5696
NOJO : BXC12009008714Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/03/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1756
NOJO : BXA11055002308N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/02/2011
Publication légale : Le Quotidien Juridique, le 21/02/2011
Oppositions : Au siège du fonds vendu pour la validité et pour la correspondance HEXANET Avenue DES CENSIVES BP50333 60026 BEAUVAIS CEDEX
Descriptif : Fonds acquis par achat.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 487 555 682
Dénomination : HEXANET SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 335 137
Dénomination : EASYNET
06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5070
NOJO : BXC10323002585P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue des Censives
60000 Tillé
21/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2580
NOJO : BXC08225011763Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue des Censives
60000 Tillé
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6643
NOJO : BXC08040001907S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 555 682
Dénomination : HEXANET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue des Censives
60000 Tillé
Historique de l'unité légale :
27/04/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
Représentants légaux :
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE ISA
Siren : 379163546
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
avenue des Censives
60000 Tille
France
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAUD Lionel André Georges
Né le 19/11/1962 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
55 rue Albert Thomas
51100 Reims
France
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ANDRE TAINE "SECAT"
Siren : 712008333
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
73 rue Jules Guesde
92300 Levallois-Perret
France
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Type : Personne Physique

Nom : TARRIEU Jacques
Né le 01/08/1948 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
route de Marseille le Clos de la Cristole
MONTFAVET
84140 Avignon
France
Dépôts des actes :
27/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°2924 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
09/05/2016 : Projet de traité de fusion
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°1341 déposé le 11/05/2016
Etat : Déposé
22/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°1381 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
22/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°1381 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°1381 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
22/04/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°1381 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
12/04/2016 : Projet de traité de fusion
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°1130 déposé le 15/04/2016
Etat : Déposé
03/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°431 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
10/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°260667 déposé le 05/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/11/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°252366 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
20/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
avenue des Censives
60000 Tillé
France
Nom commercial : NOZICAA;OLM;OCEANET;HEXANET GRAND OUEST;IPOP
Enseigne : OLM/OCEANET/IPOP
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2005
Activité : L'activité d'opérateur internet, le développement, les prestations, l'achat et la vente de tous produits, matériels, services, logiciels liés à l'informatique à l'électronique, aux télécommuni- cations, aux réseaux et à la télématique, la revente de bande passante et le transport de données. La création de sites WEB, l'hébergement de sites et serveurs WEB, la création graphique, infographique et multimédia.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2016B00648
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Beauvais

Adresse :
7 rue des Fresnes
ZAC de la Pointe
72190 Sargé-les-le-Mans
FRANCE
Nom commercial : HEXANET GRAND OUEST
Enseigne : HEXANET GRAND OUEST OLM OCEANET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/2016
Activité : vente et maintenance de tous matériels informatiques et accessoires activité d'opérateur internet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2006B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Beauvais

Adresse :
3 rue Albert Caquot Cs 9001
51686 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : opérateur internet, le développement, les prestations, l'achat et la vente de tous produits matériels, services, logiciels liés à l'informatique, à l'électronique, aux télécommunications, aux réseaux et à la télématique, la revente de bande passante et le transport de données. La création de sites web, l'hébergement de sites et serveurs web, la création graphique, infographique et multimédia.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/01/2017 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2016
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société MICROCAZ (RCS MANS 398.506.253), à compter du 03/07/2016.
20/01/2017 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2016
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société IPOP (RCS ANGERS 793.500.026), à compter du 27/09/2016
14/04/2016 : Ajout
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2006
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Siège social immatricule au Rcs de Beauvais
Personnes morales :
20/01/2017 : HEXANET
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/12/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/08/2016 : HEXANET
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
14/04/2016 : HEXANET
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°91 déposé le 20/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°245 déposé le 25/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°281 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°3738 déposé le 13/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°103 déposé le 01/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°136 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°3815 déposé le 06/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°01960 déposé le 14/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°90949 déposé le 17/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°82545 déposé le 30/12/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00560
Dépôt : N°70605 déposé le 18/04/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 67 du 28/12/2022
Numéro de gestion : 2005B00560
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 68674 41230 275
AHFonds commercial1 073 5031 073 503
AJAutres immobilisations incorporelles1 886 3011 5681 884 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 95889 958
ATAutres immobilisations corporelles5 234 9912 840 0572 394 934
CUAutres participations229229
BHAutres immobilisations financières80 41080 410
BJTOTAL (I)8 470 0793 005 9945 464 084
BTMarchandises114 5493 500111 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 19036 190
BXClients et comptes rattachés1 798 014132 8041 665 210
BZAutres créances257 749257 749
CFDisponibilités230 382230 382
CHCharges constatées d’avance189 857189 857
CJTOTAL (II)2 626 740136 3042 490 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 096 8183 142 2997 954 520
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 819 786
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 973
DJSubventions d’investissement3 284
DLTOTAL (I)2 181 042
DPProvisions pour risques61 061
DQProvisions pour charges370 550
DRTOTAL (III)431 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 306 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)398 303
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours89 873
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés763 575
DYDettes fiscales et sociales1 159 174
EAAutres dettes14 943
EBProduits constatés d’avance (2)609 803
ECTOTAL (IV)5 341 866
EETOTAL GENERAL (I à V)7 954 520
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 425 456
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises944 209944 209
FGProduction vendue services7 832 9237 832 923
FJChiffres d’affaires nets8 777 1328 777 132
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges127 324
FQAutres produits182
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 904 638
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 848
FTVariation de stock (marchandises)-39 397
FWAutres achats et charges externes3 998 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 862
FYSalaires et traitements1 903 739
FZCharges sociales740 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements851 950
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 780
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions47 012
GEAutres charges616
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 536 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)367 848
GLAutres intérêts et produits assimilés900
GPTotal des produits financiers (V)900
GRIntérêts et charges assimilées23 950
GUTotal des charges financières (VI)23 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 050
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 869
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 125
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 082
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 070
HKImpôts sur les bénéfices (X)92 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 908 550
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 660 577
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 973
A1Renvois : Transfert de charges124 813
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 51548 46575 979
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 940 9201 001 80912 7142 930 015
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 968 4341 050 27412 7143 005 994
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 276 du 21/01/2022
Numéro de gestion : 2005B00560
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 68674 41230 275
AHFonds commercial1 073 5031 073 503
AJAutres immobilisations incorporelles1 886 3011 5681 884 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 95889 958
ATAutres immobilisations corporelles5 234 9912 840 0572 394 934
CUAutres participations229229
BHAutres immobilisations financières80 41080 410
BJTOTAL (I)8 470 0793 005 9945 464 084
BTMarchandises114 5493 500111 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 19036 190
BXClients et comptes rattachés1 798 014132 8041 665 210
BZAutres créances257 749257 749
CFDisponibilités230 382230 382
CHCharges constatées d’avance189 857189 857
CJTOTAL (II)2 626 740136 3042 490 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 096 8183 142 2997 954 520
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 819 786
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 973
DJSubventions d’investissement3 284
DLTOTAL (I)2 181 042
DPProvisions pour risques61 061
DQProvisions pour charges370 550
DRTOTAL (III)431 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 306 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)398 303
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours89 873
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés763 575
DYDettes fiscales et sociales1 159 174
EAAutres dettes14 943
EBProduits constatés d’avance (2)609 803
ECTOTAL (IV)5 341 866
EETOTAL GENERAL (I à V)7 954 520
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 425 456
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises944 209944 209
FGProduction vendue services7 832 9237 832 923
FJChiffres d’affaires nets8 777 1328 777 132
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges127 324
FQAutres produits182
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 904 638
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 848
FTVariation de stock (marchandises)-39 397
FWAutres achats et charges externes3 998 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 862
FYSalaires et traitements1 903 739
FZCharges sociales740 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements851 950
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 780
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions47 012
GEAutres charges616
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 536 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)367 848
GLAutres intérêts et produits assimilés900
GPTotal des produits financiers (V)900
GRIntérêts et charges assimilées23 950
GUTotal des charges financières (VI)23 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 050
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 869
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 125
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 082
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 070
HKImpôts sur les bénéfices (X)92 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 908 550
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 660 577
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 973
A1Renvois : Transfert de charges124 813
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 51548 46575 979
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 940 9201 001 80912 7142 930 015
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 968 4341 050 27412 7143 005 994
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 3460 du 28/10/2020
Numéro de gestion : 2005B00560
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 68674 41230 275
AHFonds commercial1 073 5031 073 503
AJAutres immobilisations incorporelles1 886 3011 5681 884 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 95889 958
ATAutres immobilisations corporelles5 234 9912 840 0572 394 934
CUAutres participations229229
BHAutres immobilisations financières80 41080 410
BJTOTAL (I)8 470 0793 005 9945 464 084
BTMarchandises114 5493 500111 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 19036 190
BXClients et comptes rattachés1 798 014132 8041 665 210
BZAutres créances257 749257 749
CFDisponibilités230 382230 382
CHCharges constatées d’avance189 857189 857
CJTOTAL (II)2 626 740136 3042 490 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 096 8183 142 2997 954 520
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 819 786
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 973
DJSubventions d’investissement3 284
DLTOTAL (I)2 181 042
DPProvisions pour risques61 061
DQProvisions pour charges370 550
DRTOTAL (III)431 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 306 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)398 303
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours89 873
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés763 575
DYDettes fiscales et sociales1 159 174
EAAutres dettes14 943
EBProduits constatés d’avance (2)609 803
ECTOTAL (IV)5 341 866
EETOTAL GENERAL (I à V)7 954 520
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 425 456
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises944 209944 209
FGProduction vendue services7 832 9237 832 923
FJChiffres d’affaires nets8 777 1328 777 132
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges127 324
FQAutres produits182
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 904 638
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 848
FTVariation de stock (marchandises)-39 397
FWAutres achats et charges externes3 998 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 862
FYSalaires et traitements1 903 739
FZCharges sociales740 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements851 950
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 780
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions47 012
GEAutres charges616
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 536 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)367 848
GLAutres intérêts et produits assimilés900
GPTotal des produits financiers (V)900
GRIntérêts et charges assimilées23 950
GUTotal des charges financières (VI)23 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 050
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 869
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 125
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 082
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 070
HKImpôts sur les bénéfices (X)92 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 908 550
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 660 577
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 973
A1Renvois : Transfert de charges124 813
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 51548 46575 979
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 940 9201 001 80912 7142 930 015
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 968 4341 050 27412 7143 005 994
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 3460 du 06/11/2019
Numéro de gestion : 2005B00560
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 68674 41230 275
AHFonds commercial1 073 5031 073 503
AJAutres immobilisations incorporelles1 886 3011 5681 884 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 95889 958
ATAutres immobilisations corporelles5 234 9912 840 0572 394 934
CUAutres participations229229
BHAutres immobilisations financières80 41080 410
BJTOTAL (I)8 470 0793 005 9945 464 084
BTMarchandises114 5493 500111 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 19036 190
BXClients et comptes rattachés1 798 014132 8041 665 210
BZAutres créances257 749257 749
CFDisponibilités230 382230 382
CHCharges constatées d’avance189 857189 857
CJTOTAL (II)2 626 740136 3042 490 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 096 8183 142 2997 954 520
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 819 786
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 973
DJSubventions d’investissement3 284
DLTOTAL (I)2 181 042
DPProvisions pour risques61 061
DQProvisions pour charges370 550
DRTOTAL (III)431 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 306 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)398 303
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours89 873
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés763 575
DYDettes fiscales et sociales1 159 174
EAAutres dettes14 943
EBProduits constatés d’avance (2)609 803
ECTOTAL (IV)5 341 866
EETOTAL GENERAL (I à V)7 954 520
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 425 456
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises944 209944 209
FGProduction vendue services7 832 9237 832 923
FJChiffres d’affaires nets8 777 1328 777 132
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges127 324
FQAutres produits182
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 904 638
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 848
FTVariation de stock (marchandises)-39 397
FWAutres achats et charges externes3 998 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 862
FYSalaires et traitements1 903 739
FZCharges sociales740 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements851 950
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 780
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions47 012
GEAutres charges616
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 536 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)367 848
GLAutres intérêts et produits assimilés900
GPTotal des produits financiers (V)900
GRIntérêts et charges assimilées23 950
GUTotal des charges financières (VI)23 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 050
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 869
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 125
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 082
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 070
HKImpôts sur les bénéfices (X)92 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 908 550
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 660 577
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 973
A1Renvois : Transfert de charges124 813
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 51548 46575 979
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 940 9201 001 80912 7142 930 015
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 968 4341 050 27412 7143 005 994
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 292 du 30/01/2019
Numéro de gestion : 2005B00560
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 68674 41230 275
AHFonds commercial1 073 5031 073 503
AJAutres immobilisations incorporelles1 886 3011 5681 884 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 95889 958
ATAutres immobilisations corporelles5 234 9912 840 0572 394 934
CUAutres participations229229
BHAutres immobilisations financières80 41080 410
BJTOTAL (I)8 470 0793 005 9945 464 084
BTMarchandises114 5493 500111 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 19036 190
BXClients et comptes rattachés1 798 014132 8041 665 210
BZAutres créances257 749257 749
CFDisponibilités230 382230 382
CHCharges constatées d’avance189 857189 857
CJTOTAL (II)2 626 740136 3042 490 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 096 8183 142 2997 954 520
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 819 786
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 973
DJSubventions d’investissement3 284
DLTOTAL (I)2 181 042
DPProvisions pour risques61 061
DQProvisions pour charges370 550
DRTOTAL (III)431 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 306 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)398 303
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours89 873
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés763 575
DYDettes fiscales et sociales1 159 174
EAAutres dettes14 943
EBProduits constatés d’avance (2)609 803
ECTOTAL (IV)5 341 866
EETOTAL GENERAL (I à V)7 954 520
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 425 456
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises944 209944 209
FGProduction vendue services7 832 9237 832 923
FJChiffres d’affaires nets8 777 1328 777 132
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges127 324
FQAutres produits182
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 904 638
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 848
FTVariation de stock (marchandises)-39 397
FWAutres achats et charges externes3 998 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 862
FYSalaires et traitements1 903 739
FZCharges sociales740 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements851 950
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 780
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions47 012
GEAutres charges616
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 536 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)367 848
GLAutres intérêts et produits assimilés900
GPTotal des produits financiers (V)900
GRIntérêts et charges assimilées23 950
GUTotal des charges financières (VI)23 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 050
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 869
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 125
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 082
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 070
HKImpôts sur les bénéfices (X)92 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 908 550
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 660 577
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 973
A1Renvois : Transfert de charges124 813
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 51548 46575 979
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 940 9201 001 80912 7142 930 015
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 968 4341 050 27412 7143 005 994
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 182 du 30/01/2018
Numéro de gestion : 2005B00560
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 68674 41230 275
AHFonds commercial1 073 5031 073 503
AJAutres immobilisations incorporelles1 886 3011 5681 884 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 95889 958
ATAutres immobilisations corporelles5 234 9912 840 0572 394 934
CUAutres participations229229
BHAutres immobilisations financières80 41080 410
BJTOTAL (I)8 470 0793 005 9945 464 084
BTMarchandises114 5493 500111 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 19036 190
BXClients et comptes rattachés1 798 014132 8041 665 210
BZAutres créances257 749257 749
CFDisponibilités230 382230 382
CHCharges constatées d’avance189 857189 857
CJTOTAL (II)2 626 740136 3042 490 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 096 8183 142 2997 954 520
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 819 786
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 973
DJSubventions d’investissement3 284
DLTOTAL (I)2 181 042
DPProvisions pour risques61 061
DQProvisions pour charges370 550
DRTOTAL (III)431 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 306 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)398 303
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours89 873
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés763 575
DYDettes fiscales et sociales1 159 174
EAAutres dettes14 943
EBProduits constatés d’avance (2)609 803
ECTOTAL (IV)5 341 866
EETOTAL GENERAL (I à V)7 954 520
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 425 456
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises944 209944 209
FGProduction vendue services7 832 9237 832 923
FJChiffres d’affaires nets8 777 1328 777 132
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges127 324
FQAutres produits182
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 904 638
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 848
FTVariation de stock (marchandises)-39 397
FWAutres achats et charges externes3 998 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 862
FYSalaires et traitements1 903 739
FZCharges sociales740 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements851 950
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 780
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions47 012
GEAutres charges616
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 536 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)367 848
GLAutres intérêts et produits assimilés900
GPTotal des produits financiers (V)900
GRIntérêts et charges assimilées23 950
GUTotal des charges financières (VI)23 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 050
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 869
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 125
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 082
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 070
HKImpôts sur les bénéfices (X)92 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 908 550
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 660 577
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 973
A1Renvois : Transfert de charges124 813
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 51548 46575 979
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 940 9201 001 80912 7142 930 015
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 968 4341 050 27412 7143 005 994
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 91 du 17/01/2017
Numéro de gestion : 2005B00560
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 68674 41230 275
AHFonds commercial1 073 5031 073 503
AJAutres immobilisations incorporelles1 886 3011 5681 884 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 95889 958
ATAutres immobilisations corporelles5 234 9912 840 0572 394 934
CUAutres participations229229
BHAutres immobilisations financières80 41080 410
BJTOTAL (I)8 470 0793 005 9945 464 084
BTMarchandises114 5493 500111 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 19036 190
BXClients et comptes rattachés1 798 014132 8041 665 210
BZAutres créances257 749257 749
CFDisponibilités230 382230 382
CHCharges constatées d’avance189 857189 857
CJTOTAL (II)2 626 740136 3042 490 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 096 8183 142 2997 954 520
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 819 786
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 973
DJSubventions d’investissement3 284
DLTOTAL (I)2 181 042
DPProvisions pour risques61 061
DQProvisions pour charges370 550
DRTOTAL (III)431 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 306 196
DVEmprunts et dettes financières divers (4)398 303
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours89 873
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés763 575
DYDettes fiscales et sociales1 159 174
EAAutres dettes14 943
EBProduits constatés d’avance (2)609 803
ECTOTAL (IV)5 341 866
EETOTAL GENERAL (I à V)7 954 520
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 425 456
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 326
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises944 209944 209
FGProduction vendue services7 832 9237 832 923
FJChiffres d’affaires nets8 777 1328 777 132
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges127 324
FQAutres produits182
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 904 638
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 848
FTVariation de stock (marchandises)-39 397
FWAutres achats et charges externes3 998 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 862
FYSalaires et traitements1 903 739
FZCharges sociales740 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements851 950
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 780
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions47 012
GEAutres charges616
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 536 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)367 848
GLAutres intérêts et produits assimilés900
GPTotal des produits financiers (V)900
GRIntérêts et charges assimilées23 950
GUTotal des charges financières (VI)23 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 050
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion143
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 869
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 125
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital957
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 082
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 070
HKImpôts sur les bénéfices (X)92 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 908 550
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 660 577
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 973
A1Renvois : Transfert de charges124 813
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 51548 46575 979
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 940 9201 001 80912 7142 930 015
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 968 4341 050 27412 7143 005 994
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