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de Saint-Barnabé

NUCLEOSUN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/10/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53741370000015 / Siren : 537413700 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 38 537413700
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
NUCLEOSUN
Adresse :
41 Rue DE VILLENEUVE
85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/10/2011
Dénomination : NUCLEOSUN
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Sigle : NSUN
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
03/01/2012 : NUCLEOSUN
N° national/d'enregistrement : 3885968
Date de dépôt : 03/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : production d'énergie.

Déposant 1 : NUCLEOSUN, SARL
Numéro de SIREN : 537413700
Adresse :
41 rue de villeneuve
85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ
FR

Mandataire 1 : NUCLEOSUN, M. PASCAL BRAUD
Adresse :
41 rue de villeneuve
85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Publications au Bodacc :
24/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5058
NOJO : 85012023S012727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4668
NOJO : 85012022S010594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5367
NOJO : 85012021S008710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6619
NOJO : 85012020S011476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6208
NOJO : 85012019S008785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20996
NOJO : 85012018S008346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6357
NOJO : 85012017S006351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10856
NOJO : 118501378741885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7816
NOJO : 118501350897334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11434
NOJO : 118501334003778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1582
NOJO : BXB142820012134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NUCLEOSIR représenté par BRAUD Pascal Frédéric en fonction le 16 Avril 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES en fonction le 08 Octobre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GUILLET Dominique en fonction le 08 Octobre 2014
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11646
NOJO : BXC13197005643I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°3988
NOJO : BXB12109002517X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NUCLEOSIR représenté par BRAUD Pascal Frédéric en fonction le 16 Avril 2012
02/11/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1212
NOJO : BXA11300000465Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 21/10/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 537 413 700
Dénomination : NUCLEOSUN
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BRAUD Pascal Frédéric
Montant du capital : 20000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
23/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/03/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Personne Morale

Nom : NUCLEOSIR
Siren : 527766711
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
41 rue de Villeneuve
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Représentant permanent

Nom : BRAUD Pascal Frédéric
Né le 15/11/1981 à ORANGE (FRANCE)
Nationalité : Française
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES
Siren : 305218455
Forme juridique : Société civile
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 rue Roland Garros
44700 Orvault
France
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Personne Physique

Nom : GUILLET Dominique
Né le 10/11/1966 à Corcoué-sur-Logne (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 rue Roland Garros Bâtiment H
44701 Orvault CEDEX
France
Dépôts des actes :
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Dépôt : N°5985 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
14/03/2012 : Décision(s) des associés
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Dépôt : N°2661 déposé le 16/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
14/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Dépôt : N°2661 déposé le 16/04/2012
Etat : Déposé
25/09/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Dépôt : N°6330 déposé le 24/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
25/09/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Dépôt : N°6330 déposé le 24/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement principal

Adresse :
Parcelle
3 lieu dit 6 Chemin rural 9 Rue de l'Auguinière
85700 Menomblet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2011
Activité : Production d'électricité a partir d énergies Renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
239 route du Perrier
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 1
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/03/2012
Activité : Production d'électricité a partir d énergies Renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
28 rue Diesel Zone Industrielle Belle Place
85000 La Roche-sur-Yon
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 2
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/03/2012
Activité : Production d'électricité à partir d énergies Renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
80 chemin du Parois
85300 Challans
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 4
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2012
Activité : Production d'électricité a partir d énergies Renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 route de la Marzelle
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 5
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2012
Activité : Production d'électricité a partir d énergies Renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7B route de la Marzelle
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 6
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2012
Activité : Production d'électricité à partir d énergies Renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Haute Clavelière le Bas de La
garenne
85200 Mervent
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 8
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2012
Activité : Production d'électricité a partir d énergies Renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
121 route de la Bironniere
85200 Mervent
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 10
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2012
Activité : Production d'électricité à partir d énergies Renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de l'Auguiniere Parcelle 3 Lieu-Dit Chemin Rural
85700 Menomblet
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 18
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de l'Auguiniere Parcelle 1182
85700 Menomblet
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 19
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit la Servantiere Parcelle 1032
85700 Menomblet
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 27
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Rousseliere Maison Nord
85230 Saint-Gervais
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 28
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Rousseliere Parcelle 674
85230 Saint-Gervais
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 29
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Rousseliere Grange
85230 Saint-Gervais
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 30
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Rousseliere Maison Est
85230 Saint-Gervais
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 31
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
L'Abrou Giraud Bâtiment Ouest
85700 Menomblet
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 36
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
L'Abrou Giraud Bâtiment Est
85700 Menomblet
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 37
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 25
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit Sainte-Marie Parcelle 292
85230 Saint-Gervais
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 38
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit Sainte-Marie Parcelle 540
85230 Saint-Gervais
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 39
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 28
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
133 route de la Bironniere 1 Chemin du Lavoir
85200 Mervent
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
271 route du Perrier
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 95 SERRE TUNNEL EXISTANTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2014
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
271 route du Perrier
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 99 BATIMENT NEUF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2014
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
271 route du Perrier
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 98 SERRE TUNNEL NEUVE 1
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2014
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
271 route du Perrier
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 97 SERRE TUNNEL NEUVE 2
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2014
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 34
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
271 route du Perrier
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 96 SERRE TUNNEL NEUVE 3
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2014
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 36
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Petit Verger
85670 Saint-Christophe-du-Ligneron
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 40
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2016
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 38
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
28 rue Diesel Parcelles Nord
85000 La Roche-sur-Yon
France
Nom commercial : NUCLEOSUN 3
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2016
Activité : Production d'électricité à partir d énergies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Serre 2 Nucléosun 41 - le Petit Verger
85670 Saint-Christophe-du-Ligneron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2017
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Serre 3 Nucléosun 42 - le Petit Verger
85670 Saint-Christophe-du-Ligneron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2017
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Serre 3 Nucléosun 43 - le Petit Verger
85670 Saint-Christophe-du-Ligneron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2017
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Type : Siège

Adresse :
41 rue de Villeneuve
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
La Moussandière
Parcelle 1391
79220 Germond-Rouvre
FRANCE
Nom commercial : NUCLEOSUN 12
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque de puissance crête égale à 35 kwc.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
67 Rue de la République
79240 L'Absie
FRANCE
Nom commercial : NUCLEOSUN 14
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque a partir d'une installation de 9 Kwc
Origine du fonds : Création
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Lieu-dit la Moussandiere
Parcelle 1390
79220 Germond-Rouvre
FRANCE
Nom commercial : NUCLEOSUN 11
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque de puissance crête égale a 9 Kwc
Origine du fonds : Création
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Lieu-dit La Moussandière
79220 Germond-Rouvre
FRANCE
Nom commercial : GRANGE NORD 9KWC
Enseigne : NUCLEOSUN 23
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Production d'électricité phtovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Lieu-dit La Moussandière
79220 Germond-Rouvre
FRANCE
Nom commercial : MAISON SUD 8KWC
Enseigne : NUCLOSUN 15
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Lieu-dit La Moussandière
79220 Germond-Rouvre
FRANCE
Nom commercial : MAISON OUEST 9KWC
Enseigne : NUCLEOSUN 21
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Production d'électricite photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Lieu-dit La Moussandière
79220 Germond-Rouvre
FRANCE
Nom commercial : MAISON NORD 9KWC
Enseigne : NUCLEOSUN 22
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Production d'électricite photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Lieu-dit La Maussandière parcelle C-828
79220 Germond-Rouvre
FRANCE
Nom commercial : NUCLEOSUN 32
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/2013
Activité : Production d'électricité photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2012B00882
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
Lieu-dit la Garrigue
26790 Rochegude
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2012
Activité : Production d'électricité photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/09/2016 : NUCLEOSUN
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/10/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/06/2014 : NUCLEOSUN
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
23/07/2012 : NUCLEOSUN
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : NSUN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 21/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Dépôt : N°10186 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Dépôt : N°9107 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Dépôt : N°6908 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01335
Dépôt : N°4828 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10594 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2011B01335
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains22 71422 71422 714
APConstructions62 3534 80557 54860 666
ATAutres immobilisations corporelles1 647 939173 4221 474 5171 604 548
AVImmobilisations en cours142 803142 80331 715
CUAutres participations314 700314 700314 700
BBCréances rattachées à des participations79 21379 21333 440
BDAutres titres immobilisés23 45823 45823 458
BJTOTAL (I)2 293 182178 2272 114 9552 091 242
BXClients et comptes rattachés81 29981 29987 967
BZAutres créances57 48657 48661 785
CDValeurs mobilières de placement47 00047 00047 000
CFDisponibilités20 69220 69211 022
CHCharges constatées d’avance77 56077 56082 076
CJTOTAL (II)284 036284 036289 850
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt31 13931 13937 464
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 608 357178 2272 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel524 600524 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 100328 100
DDRéserve légale (1)38 9094 704
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)45 41860 635
DLTOTAL (I)937 027918 039
DTAutres emprunts obligataires103 45848 158
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 125 8801 229 768
DVEmprunts et dettes financières divers (4)112 897143 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 20240 680
DYDettes fiscales et sociales17 0195 576
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 54732 961
EAAutres dettes5 801
EBProduits constatés d’avance (2)13 299
ECTOTAL (IV)1 493 1031 500 518
EETOTAL GENERAL (I à V)2 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services218 874218 874207 936
FJChiffres d’affaires nets218 874218 874207 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10013 888
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)218 978221 825
FWAutres achats et charges externes45 66158 456
FXImpôts, taxes et versements assimilés337293
FZCharges sociales14 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements93 09978 153
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)153 475136 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 50384 920
GJProduits financiers de participations10 0218 014
GLAutres intérêts et produits assimilés1 9832 072
GPTotal des produits financiers (V)12 00410 086
GRIntérêts et charges assimilées45 31048 802
GUTotal des charges financières (VI)45 31048 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 306-38 717
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 19646 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 000221 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 000221 600
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital84 582186 854
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)84 582186 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 41834 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 19620 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)340 982453 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)295 563392 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)45 41860 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 13386 6737 579178 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général99 13386 6737 579178 227
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8710 du 05/07/2021
Numéro de gestion : 2011B01335
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains22 71422 71422 714
APConstructions62 3534 80557 54860 666
ATAutres immobilisations corporelles1 647 939173 4221 474 5171 604 548
AVImmobilisations en cours142 803142 80331 715
CUAutres participations314 700314 700314 700
BBCréances rattachées à des participations79 21379 21333 440
BDAutres titres immobilisés23 45823 45823 458
BJTOTAL (I)2 293 182178 2272 114 9552 091 242
BXClients et comptes rattachés81 29981 29987 967
BZAutres créances57 48657 48661 785
CDValeurs mobilières de placement47 00047 00047 000
CFDisponibilités20 69220 69211 022
CHCharges constatées d’avance77 56077 56082 076
CJTOTAL (II)284 036284 036289 850
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt31 13931 13937 464
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 608 357178 2272 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel524 600524 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 100328 100
DDRéserve légale (1)38 9094 704
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)45 41860 635
DLTOTAL (I)937 027918 039
DTAutres emprunts obligataires103 45848 158
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 125 8801 229 768
DVEmprunts et dettes financières divers (4)112 897143 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 20240 680
DYDettes fiscales et sociales17 0195 576
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 54732 961
EAAutres dettes5 801
EBProduits constatés d’avance (2)13 299
ECTOTAL (IV)1 493 1031 500 518
EETOTAL GENERAL (I à V)2 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services218 874218 874207 936
FJChiffres d’affaires nets218 874218 874207 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10013 888
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)218 978221 825
FWAutres achats et charges externes45 66158 456
FXImpôts, taxes et versements assimilés337293
FZCharges sociales14 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements93 09978 153
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)153 475136 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 50384 920
GJProduits financiers de participations10 0218 014
GLAutres intérêts et produits assimilés1 9832 072
GPTotal des produits financiers (V)12 00410 086
GRIntérêts et charges assimilées45 31048 802
GUTotal des charges financières (VI)45 31048 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 306-38 717
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 19646 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 000221 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 000221 600
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital84 582186 854
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)84 582186 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 41834 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 19620 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)340 982453 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)295 563392 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)45 41860 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 13386 6737 579178 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général99 13386 6737 579178 227
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 11476 du 21/09/2020
Numéro de gestion : 2011B01335
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains22 71422 71422 714
APConstructions62 3534 80557 54860 666
ATAutres immobilisations corporelles1 647 939173 4221 474 5171 604 548
AVImmobilisations en cours142 803142 80331 715
CUAutres participations314 700314 700314 700
BBCréances rattachées à des participations79 21379 21333 440
BDAutres titres immobilisés23 45823 45823 458
BJTOTAL (I)2 293 182178 2272 114 9552 091 242
BXClients et comptes rattachés81 29981 29987 967
BZAutres créances57 48657 48661 785
CDValeurs mobilières de placement47 00047 00047 000
CFDisponibilités20 69220 69211 022
CHCharges constatées d’avance77 56077 56082 076
CJTOTAL (II)284 036284 036289 850
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt31 13931 13937 464
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 608 357178 2272 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel524 600524 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 100328 100
DDRéserve légale (1)38 9094 704
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)45 41860 635
DLTOTAL (I)937 027918 039
DTAutres emprunts obligataires103 45848 158
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 125 8801 229 768
DVEmprunts et dettes financières divers (4)112 897143 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 20240 680
DYDettes fiscales et sociales17 0195 576
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 54732 961
EAAutres dettes5 801
EBProduits constatés d’avance (2)13 299
ECTOTAL (IV)1 493 1031 500 518
EETOTAL GENERAL (I à V)2 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services218 874218 874207 936
FJChiffres d’affaires nets218 874218 874207 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10013 888
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)218 978221 825
FWAutres achats et charges externes45 66158 456
FXImpôts, taxes et versements assimilés337293
FZCharges sociales14 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements93 09978 153
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)153 475136 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 50384 920
GJProduits financiers de participations10 0218 014
GLAutres intérêts et produits assimilés1 9832 072
GPTotal des produits financiers (V)12 00410 086
GRIntérêts et charges assimilées45 31048 802
GUTotal des charges financières (VI)45 31048 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 306-38 717
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 19646 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 000221 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 000221 600
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital84 582186 854
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)84 582186 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 41834 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 19620 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)340 982453 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)295 563392 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)45 41860 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 13386 6737 579178 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général99 13386 6737 579178 227
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8785 du 12/08/2019
Numéro de gestion : 2011B01335
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains22 71422 71422 714
APConstructions62 3534 80557 54860 666
ATAutres immobilisations corporelles1 647 939173 4221 474 5171 604 548
AVImmobilisations en cours142 803142 80331 715
CUAutres participations314 700314 700314 700
BBCréances rattachées à des participations79 21379 21333 440
BDAutres titres immobilisés23 45823 45823 458
BJTOTAL (I)2 293 182178 2272 114 9552 091 242
BXClients et comptes rattachés81 29981 29987 967
BZAutres créances57 48657 48661 785
CDValeurs mobilières de placement47 00047 00047 000
CFDisponibilités20 69220 69211 022
CHCharges constatées d’avance77 56077 56082 076
CJTOTAL (II)284 036284 036289 850
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt31 13931 13937 464
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 608 357178 2272 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel524 600524 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 100328 100
DDRéserve légale (1)38 9094 704
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)45 41860 635
DLTOTAL (I)937 027918 039
DTAutres emprunts obligataires103 45848 158
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 125 8801 229 768
DVEmprunts et dettes financières divers (4)112 897143 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 20240 680
DYDettes fiscales et sociales17 0195 576
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 54732 961
EAAutres dettes5 801
EBProduits constatés d’avance (2)13 299
ECTOTAL (IV)1 493 1031 500 518
EETOTAL GENERAL (I à V)2 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services218 874218 874207 936
FJChiffres d’affaires nets218 874218 874207 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10013 888
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)218 978221 825
FWAutres achats et charges externes45 66158 456
FXImpôts, taxes et versements assimilés337293
FZCharges sociales14 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements93 09978 153
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)153 475136 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 50384 920
GJProduits financiers de participations10 0218 014
GLAutres intérêts et produits assimilés1 9832 072
GPTotal des produits financiers (V)12 00410 086
GRIntérêts et charges assimilées45 31048 802
GUTotal des charges financières (VI)45 31048 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 306-38 717
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 19646 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 000221 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 000221 600
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital84 582186 854
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)84 582186 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 41834 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 19620 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)340 982453 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)295 563392 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)45 41860 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 13386 6737 579178 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général99 13386 6737 579178 227
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8346 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2011B01335
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains22 71422 71422 714
APConstructions62 3534 80557 54860 666
ATAutres immobilisations corporelles1 647 939173 4221 474 5171 604 548
AVImmobilisations en cours142 803142 80331 715
CUAutres participations314 700314 700314 700
BBCréances rattachées à des participations79 21379 21333 440
BDAutres titres immobilisés23 45823 45823 458
BJTOTAL (I)2 293 182178 2272 114 9552 091 242
BXClients et comptes rattachés81 29981 29987 967
BZAutres créances57 48657 48661 785
CDValeurs mobilières de placement47 00047 00047 000
CFDisponibilités20 69220 69211 022
CHCharges constatées d’avance77 56077 56082 076
CJTOTAL (II)284 036284 036289 850
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt31 13931 13937 464
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 608 357178 2272 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel524 600524 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 100328 100
DDRéserve légale (1)38 9094 704
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)45 41860 635
DLTOTAL (I)937 027918 039
DTAutres emprunts obligataires103 45848 158
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 125 8801 229 768
DVEmprunts et dettes financières divers (4)112 897143 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 20240 680
DYDettes fiscales et sociales17 0195 576
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 54732 961
EAAutres dettes5 801
EBProduits constatés d’avance (2)13 299
ECTOTAL (IV)1 493 1031 500 518
EETOTAL GENERAL (I à V)2 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services218 874218 874207 936
FJChiffres d’affaires nets218 874218 874207 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10013 888
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)218 978221 825
FWAutres achats et charges externes45 66158 456
FXImpôts, taxes et versements assimilés337293
FZCharges sociales14 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements93 09978 153
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)153 475136 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 50384 920
GJProduits financiers de participations10 0218 014
GLAutres intérêts et produits assimilés1 9832 072
GPTotal des produits financiers (V)12 00410 086
GRIntérêts et charges assimilées45 31048 802
GUTotal des charges financières (VI)45 31048 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 306-38 717
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 19646 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 000221 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 000221 600
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital84 582186 854
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)84 582186 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 41834 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 19620 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)340 982453 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)295 563392 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)45 41860 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 13386 6737 579178 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général99 13386 6737 579178 227
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6351 du 13/07/2017
Numéro de gestion : 2011B01335
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains22 71422 71422 714
APConstructions62 3534 80557 54860 666
ATAutres immobilisations corporelles1 647 939173 4221 474 5171 604 548
AVImmobilisations en cours142 803142 80331 715
CUAutres participations314 700314 700314 700
BBCréances rattachées à des participations79 21379 21333 440
BDAutres titres immobilisés23 45823 45823 458
BJTOTAL (I)2 293 182178 2272 114 9552 091 242
BXClients et comptes rattachés81 29981 29987 967
BZAutres créances57 48657 48661 785
CDValeurs mobilières de placement47 00047 00047 000
CFDisponibilités20 69220 69211 022
CHCharges constatées d’avance77 56077 56082 076
CJTOTAL (II)284 036284 036289 850
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt31 13931 13937 464
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 608 357178 2272 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel524 600524 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 100328 100
DDRéserve légale (1)38 9094 704
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)45 41860 635
DLTOTAL (I)937 027918 039
DTAutres emprunts obligataires103 45848 158
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 125 8801 229 768
DVEmprunts et dettes financières divers (4)112 897143 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 20240 680
DYDettes fiscales et sociales17 0195 576
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 54732 961
EAAutres dettes5 801
EBProduits constatés d’avance (2)13 299
ECTOTAL (IV)1 493 1031 500 518
EETOTAL GENERAL (I à V)2 430 1302 418 557
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services218 874218 874207 936
FJChiffres d’affaires nets218 874218 874207 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10013 888
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)218 978221 825
FWAutres achats et charges externes45 66158 456
FXImpôts, taxes et versements assimilés337293
FZCharges sociales14 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements93 09978 153
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)153 475136 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)65 50384 920
GJProduits financiers de participations10 0218 014
GLAutres intérêts et produits assimilés1 9832 072
GPTotal des produits financiers (V)12 00410 086
GRIntérêts et charges assimilées45 31048 802
GUTotal des charges financières (VI)45 31048 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 306-38 717
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 19646 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 000221 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 000221 600
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital84 582186 854
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)84 582186 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 41834 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 19620 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)340 982453 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)295 563392 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)45 41860 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 13386 6737 579178 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général99 13386 6737 579178 227

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