NUITON-BEAUNOY, HUGUES DE GEANGES, VIGNERONS MONTS BOURGOGNE, CAVE STE MARIE LA BLANCHE, VICTORINE

Entreprise

NUITON-BEAUNOY, HUGUES DE GEANGES, VIGNERONS MONTS BOURGOGNE, CAVE STE MARIE LA BLANCHE, VICTORINE
Dernière mise à jour : 29/06/2018

Informations de l'établissement :

Date de création : 17/07/1957

Dénomination usuelle : NUITON-BEAUNOY, HUGUES DE GEANGES, VIGNERONS MONTS BOURGOGNE, CAVE STE MARIE LA BLANCHE, VICTORINE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77556721700028 / Siren : 775567217 / NIC : 00028

N° de TVA : FR 8 775567217

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.02 : Production de vin (de raisin)

11.02B : Vinification

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p

Coordonnées de l'établissement :
NUITON-BEAUNOY, HUGUES DE GEANGES, VIGNERONS…

Adresse :
97 ROUT DE POMMARD
21200 BEAUNE

Historique de l'établissement :

29/06/2018 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : NUITON-BEAUNOY, HUGUES DE GEANGES, VIGNERONS MONTS BOURGOGNE, CAVE STE MARIE LA BLANCHE, VICTORINE

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)

31/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

29/06/2018 : Préccession

Successeur : NUITON-BEAUNOY, HUGUES DE GEANGES, VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE, DE CHASTENAY - CAVE STE MARIE L
Continuité économique

29/06/2018 : Succession

Prédécesseur : NUITON-BEAUNOY, HUGUES DE GEANGES, VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE, DE CHASTENAY - CAVE STE MARIE L
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/07/1957

Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

NUITON-BEAUNOY, HUGUES DE GEANGES, VIGNERONS MONTS BOURGOGNE, CAVE STE MARIE LA BLANCHE, VICTORINE - Beaune (siège)LA CAVE DES HAUTES COTES - Sainte-Marie-la-BlancheLA CAVE DES HAUTES COTES - Gevrey-ChambertinNUITON-BEAUNOY, HUGUES DE GEANGES, VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE, DE CHASTENAY - CAVE STE MARIE L - Beaune (fermé)

Marques françaises :

06/10/2010 : HUGUES DE GEANGES

N° national/d'enregistrement : 3772096
Date de dépôt : 06/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LA CAVE DES HAUTES COTES, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 775567217
Adresse :
93 et 95 Route de Pommard
21200 BEAUNE
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

03/11/2009 : SEIGNEURS DE BLIGNY

N° national/d'enregistrement : 3688587
Date de dépôt : 03/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins tranquilles.

Déposant 1 : LA CAVE DES HAUTES COTES, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 775567217
Adresse :
93 et 95 Route de Pommard
21200 BEAUNE
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

29/10/2009 : NUITON-BEAUNOY

N° national/d'enregistrement : 3687540
Date de dépôt : 29/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 29/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LA CAVE DES HAUTES COTES, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 775567217
Adresse :
97 ROUTE DE POMMARD
21200 BEAUNE
FR

Mandataire 1 : Harlay Avocats, M. MALLO Dominique
Adresse :
83 BD Haussmann
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 541906
Date de demande : 02/02/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Bénéficiare 1 : LA CAVE DES HAUTES COTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722788
Date de demande : 05/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

25/03/2009 : SEIGNEURS DES CÔTES D'OR

N° national/d'enregistrement : 3639227
Date de dépôt : 25/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LA CAVE DES HAUTES COTES société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 775567217

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

14/10/1999 : CHATEAU DE BLIGNY

N° national/d'enregistrement : 99817570
Date de dépôt : 14/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins AOC provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée Chateau de Bligny et vinifiés au château.

Déposant 1 : LA CAVE DES HAUTES COTES, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 775567217
Adresse :
93 et 95, Route de Pommard
21200 BEAUNE
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514284
Date de demande : 21/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : LA CAVE DES HAUTES COTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 525641
Date de demande : 14/06/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2416566
Date de demande : 27/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432673
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

18/07/1991 : LES CAVES DES HAUTES COTES

N° national/d'enregistrement : 1739748
Date de dépôt : 18/07/1991
Lieu de dépôt : BEAUNE
Date d'expiration : 18/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie et des vins) liqueurs

Déposant 1 : LA CAVE DES HAUTES COTES, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775567217
Adresse :
97 ROUTE DE POMMARD
21200 BEAUNE
FR

Mandataire 1 : HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique
Adresse :
83 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197737
Date de demande : 03/05/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474473
Date de demande : 29/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783804
Date de demande : 02/06/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Publications au Bodacc :

07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1652
NOJO : 2104MYG38793000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

23/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°279
NOJO : 002104MYG387322
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : BAILLARD Florent ; Directeur général : DELAYE David, Ludovic ; Secrétaire : REGNAULT Florence, Marguerite, Simone ; Administrateur : LAFORET Laurent ; Administrateur : ZADORA Robert, Jean ; Administrateur : COLLIN Philippe, Ernest ; Administrateur : PERRIER Francois, Stephane ; Administrateur : FOURNIER Maxence, Maurice, Henri ; Administrateur : MAGNIEN Claire, Elisabeth ; Administrateur : BERNARD Jérôme ; Administrateur : PLAIT Laure ; Administrateur : CHAMBIN Charles-Edouard Auguste ; Vice-président : HUDELOT Sébastien, Georges, Michel ; Vice-président : PIDET Benjamin ; Vice-président : CLEMENT Benoit, Charles ; Trésorier : LABUSSIERE Vincent, Jacques, Jean-Noel ; Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT PMA ; Commissaire aux comptes suppléant : FLOURET Laurence

23/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°672
NOJO : 002104MYG367594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : HUDELOT Sébastien, Georges, Michel ; Directeur général : DELAYE David, Ludovic ; Secrétaire : REGNAULT Florence, Marguerite, Simone ; Administrateur : PIDET Benjamin ; Administrateur : LAFORET Laurent ; Administrateur : ZADORA Robert, Jean ; Administrateur : COLLIN Philippe, Ernest ; Administrateur : PERRIER Francois, Stephane ; Administrateur : FOURNIER Maxence, Maurice, Henri ; Administrateur : MAGNIEN Claire, Elisabeth ; Administrateur : BERNARD Jérôme ; Administrateur : PLAIT Laure ; Administrateur : CHAMBIN Charles-Edouard Auguste ; Vice-président : BAILLARD Florent ; Vice-président : CLEMENT Benoit, Charles ; Trésorier : LABUSSIERE Vincent, Jacques, Jean-Noel ; Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT PMA ; Commissaire aux comptes suppléant : FLOURET Laurence

23/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°799
NOJO : 2104MYG36760400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1259
NOJO : 2104MYG34154800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

15/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°394
NOJO : 002104MYG340755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : HUDELOT Sébastien, Georges, Michel ; Directeur général : DELAYE David, Ludovic ; Secrétaire : REGNAULT Florence, Marguerite, Simone ; Administrateur : PIDET Benjamin ; Administrateur : LAFORET Laurent ; Administrateur : ZADORA Robert, Jean ; Administrateur : LARGY Pierre, Denis ; Administrateur : COLLIN Philippe, Ernest ; Administrateur : PERRIER Francois, Stephane ; Administrateur : FOURNIER Maxence, Maurice, Henri ; Administrateur : MAGNIEN Claire, Elisabeth ; Administrateur, Vice-président : PLAIT Didier, Jean-Pierre ; Administrateur : BERNARD Jérôme ; Vice-président : BAILLARD Florent ; Vice-président : CLEMENT Benoit, Charles ; Trésorier : LABUSSIERE Vincent, Jacques, Jean-Noel ; Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT PMA ; Commissaire aux comptes suppléant : FLOURET Laurence

27/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°583
NOJO : 000002104321534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : HUDELOT Sébastien, Georges, Michel ; Directeur général : DELAYE David, Ludovic ; Vice-président, Administrateur : PLAIT Didier, Jean-Pierre ; Vice-président : CLEMENT Benoit, Charles ; Vice-président : BAILLARD Florent ; Secrétaire : REGNAULT Florence, Marguerite, Simone né(e) MUNSCH ; Trésorier : LABUSSIERE Vincent, Jacques, Jean-Noel ; Administrateur : BAZIN Pierre ; Administrateur : LACOUR Jean-Paul ; Administrateur : PIDET Benjamin ; Administrateur : RAQUIN Jean-Michel ; Administrateur : LAFORET Laurent ; Administrateur : ZADORA Robert, Jean ; Administrateur : LARGY Pierre, Denis ; Administrateur : COLLIN Philippe, Ernest ; Administrateur : PERRIER Francois, Stephane ; Administrateur : FOURNIER Maxence, Maurice, Henri ; Administrateur : MAGNIEN Claire, Elisabeth ; Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT PMA (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : FLOURET Laurence

20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2212
NOJO : 210432112500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

30/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°608
NOJO : 000002104296956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : HUDELOT Sébastien, Georges, Michel ; Directeur général : DELAYE David, Ludovic ; Vice-président : PLAIT Didier, Jean-Pierre ; Vice-président : CLEMENT Benoit, Charles ; Vice-président : BAILLARD Florent ; Secrétaire : REGNAULT Florence, Marguerite, Simone né(e) MUNSCH ; Trésorier : LABUSSIERE Vincent, Jacques, Jean-Noel ; Administrateur : FOURNIER Bernard, Robert ; Administrateur : BAZIN Pierre ; Administrateur : LACOUR Jean, Paul ; Administrateur : PIDET Benjamin ; Administrateur : RAQUIN Jean-Michel ; Administrateur : LAFORET Laurent ; Administrateur : ZADORA Robert, Jean ; Administrateur : LARGY Pierre, Denis ; Administrateur : COLLIN Philippe, Ernest ; Administrateur : PERRIER Francois, Stephane ; Administrateur : HUDELOT Stephane, André, Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION (SA)

10/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1593
NOJO : 210429454700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

16/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°413
NOJO : 000002104281455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'adresse du siège, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : FOURNIER Bernard, Robert ; Directeur général : DELAYE David, Ludovic ; Vice-président : HUDELOT Sébastien, Georges, Michel ; Vice-président : PLAIT Didier, Jean-Pierre ; Secrétaire : REGNAULT Florence, Marguerite, Simone né(e) MUNSCH ; Trésorier : LABUSSIERE Vincent, Jacques, Jean-Noel ; Administrateur : CLEMENT Benoit, Charles ; Administrateur : BAZIN Pierre ; Administrateur : LACOUR Jean, Paul ; Administrateur : BAILLARD Florent ; Administrateur : PIDET Benjamin ; Administrateur : RAQUIN Jean-Michel ; Administrateur : LAFORET Laurent ; Administrateur : ZADORA Robert, Jean ; Administrateur : LARGY Pierre, Denis ; Administrateur : COLLIN Philippe, Ernest ; Administrateur : PERRIER Francois, Stephane ; Administrateur : HUDELOT Stephane, André, Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION (SA)

16/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°455
NOJO : 210428136000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

30/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°215
NOJO : 000002104259380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : FOURNIER Bernard, Robert ; Directeur général : DELAYE David, Ludovic ; Vice-président : PLAIT Didier, Jean-Pierre ; Vice-président : CLEMENT Benoit, Charles ; Secrétaire : REGNAULT Florence, Marguerite, Simone né(e) MUNSCH ; Trésorier : LABUSSIERE Vincent, Jacques, Jean-Noel ; Administrateur : BAZIN Pierre ; Administrateur : LACOUR Jean, Paul ; Administrateur : BAILLARD Florent ; Administrateur : PIDET Benjamin ; Administrateur : RAQUIN Jean-Michel ; Administrateur : LAFORET Laurent ; Administrateur : ZADORA Robert, Jean ; Administrateur : LARGY Pierre, Denis ; Administrateur : COLLIN Philippe, Ernest ; Administrateur : PERRIER Francois, Stephane ; Administrateur : HUDELOT Stephane, André, Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION (SAS)

01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1552
NOJO : 210425752100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

02/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°650
NOJO : 000002104243132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

25/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°244
NOJO : BXB162660056376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : FOURNIER Bernard, Robert Directeur général : LECLERC Damien, Albert, Marie Vice-président : PLAIT Didier, Jean-Pierre Vice-président : CLEMENT Benoit, Charles Secrétaire : REGNAULT Florence, Marguerite, Simone né(e) MUNSCH Trésorier : LABUSSIERE Vincent, Jacques, Jean-Noel Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS (SARL) représenté par HENRIOT Gérard Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION (SAS)

15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1676
NOJO : 210423963200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

10/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°96
NOJO : BXB161270004278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : FOURNIER Bernard, Robert Vice-président : PERRIER François, Stéphane Vice-président : PLAIT Didier, Jean-Pierre Vice-président : REGNAULT Florence, Marguerite, Simone né(e) MUNSCH Secrétaire : CLEMENT Benoit, Charles Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS (SARL) représenté par HENRIOT Gérard Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION (SAS)

15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3322
NOJO : 210421456200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

14/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°313
NOJO : BXB14251000570O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : LAFORET Dominique, Robert Vice-président : PERRIER François, Stéphane Vice-président : PLAIT Didier, Jean-Pierre Vice-président : REGNAULT Florence, Marguerite, Simone né(e) MUNSCH Secrétaire : CLEMENT Benoit, Charles Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS (SARL) représenté par HENRIOT Gérard Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION (SAS)

01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3669
NOJO : 210419851600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2766
NOJO : BXC13197000284R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1796
NOJO : BXC122550010473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

04/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°290
NOJO : BXB11332000127O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Nom commercial : DE CHASTENAY - CAVE SAINTE MARIE LA BLANCHE - C.H.C.
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3338
NOJO : BXC11262000194R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
93 Et 95 route de Pommard
21200 Beaune

31/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°157
NOJO : BXB11206000475A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : PERRIER François, Stéphane Vice-Président : PLAIT Didier, Jean-Pierre Vice-Président : FOURNIER Bernard, Robert Vice-Président : LAFORET Dominique, Robert Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS (SARL) représenté par HENRIOT Gérard Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION (SAS)

17/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°254
NOJO : BXB11101000322B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : PERRIER François, Stéphane Vice-Président : PLAIT Didier, Jean-Pierre Vice-Président : FOURNIER Bernard, Robert Vice-Président : LAFORET Dominique, Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET C.
O.
R.
E.
C.
représenté par HENRIOT Gérard

06/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°219
NOJO : BXB110590013897
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Nom commercial : NUITON BEAUNOY - HUGUES DE GEANGES - VIGNERON DES MONTS DE BOURGOGNE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

20/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3043
NOJO : BXC10236001209J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1308
NOJO : BXC09275013855R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3401
NOJO : BXC08215005612I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Beaune 775 567 217
Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
93 Et 95 route de Pommard
21200 Beaune

Historique de l'unité légale :

01/06/2023 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

17/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

29/06/2018 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

21/11/2011 : dénomination usuelle

Dénomination usuelles : DE CHASTENAY - C.H.C., CAVE SAINTE MARIE LA BLANCHE

08/02/2011 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : N BEAUNOY-H GEANGES-VIGN MTS BOURGO

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

14/06/2007 : dénomination

Dénomination : LA CAVE DES HAUTES COTES

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)

Représentants légaux :

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : HUDELOT Sébastien, Georges, Michel
Né le 02/01/1977 à Chenôve (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 Impasse de Lucard
21700 Arcenant
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : DELAYE David, Ludovic
Né le 14/08/1977 à Mâcon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Grandmont
21360 Montceau-et-Écharnant
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : MUNSCH (REGNAULT) Florence, Marguerite, Simone
Né le 13/04/1967 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
Pommard-Orches
42 Route de
21340 Baubigny
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : PIDET Benjamin
Né le 22/10/1987 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
24 Rue de la Marronniere
Morteuil
21190 Merceuil
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : LAFORET Laurent
Né le 14/06/1963 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 Route de Pommard
21340 Baubigny
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : ZADORA Robert, Jean
Né le 19/09/1953 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Bat à
103 Rue du Pontel
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : COLLIN Philippe, Ernest
Né le 24/02/1965 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 Rue de Cissey
21200 Sainte-Marie-la-Blanche
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : PERRIER Francois, Stephane
Né le 17/05/1959 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Cours Chazelle
21700 Meuilley
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER Maxence, Maurice, Henri
Né le 25/07/1987 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B Rue Paul Masson
21190 Merceuil
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : MAGNIEN Claire, Elisabeth
Né le 25/01/1981 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue Bonnard
21200 Bligny-lès-Beaune
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Jérôme
Né le 02/08/1976 à Saint-Rémy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue des Plantes
21250 Corberon
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : PLAIT Laure
Né le 07/03/1985 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue Haute
21420 Échevronne
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : CHAMBIN Charles-Edouard Auguste
Né le 13/04/1988 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 Grande Rue
21200 Ruffey-lès-Beaune
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : BAILLARD Florent
Né le 05/06/1971 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Cissey
21190 Merceuil
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : CLEMENT Benoit, Charles
Né le 17/04/1978 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
25 Grande Rue
21700 Marey-lès-Fussey
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : LABUSSIERE Vincent, Jacques, Jean-Noel
Né le 24/01/1976 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
21 Rue du Glacis
21190 Meloisey
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Morale

Nom : AGRO REVISION
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 Rue Biscornet
75012 Paris 12e Arrondissement
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Morale

Nom : SARL AUDIT PMA
Siren : 450720842
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
226 Rue de l'Ecossais
69400 Limas
FRANCE

19/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : FLOURET Laurence
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Audit Pma
226 Rue de l'Ecossais
69400 Limas
FRANCE

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER Bernard, Robert
Né le 06/05/1955 à Beaune (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
21190 Merceuil
FRANCE

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : DELAYE David, Ludovic
Né le 14/08/1977 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Grandmont
21360 Montceau et écharnant
FRANCE

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Physique

Nom : PLAIT Didier Jean-Pierre
Né le 12/11/1957 à BEAUNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
ECHEVRONNE
21420 SAVIGNY LES BEAUNE
FRANCE

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Type : Personne Morale

Nom : AGRO REVISION
Siren : 401178983
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
104 boulevard Louis-Armand
ZI les Chanoux
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE

Dépôts des actes :

17/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°7298 déposé le 19/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

24/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°6070 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°6070 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°6070 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé

25/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°10553 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°10553 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

25/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°10553 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

25/09/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°10553 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé

23/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°14167 déposé le 26/07/2019
Etat : Déposé

11/06/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°14166 déposé le 26/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

11/06/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°14166 déposé le 26/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°14166 déposé le 26/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°456 déposé le 11/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de Vice-Président

11/07/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°456 déposé le 11/01/2019
Etat : Déposé

08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°8451 déposé le 23/05/2018
Etat : Déposé

15/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°5750 déposé le 26/09/2017
Etat : Déposé

15/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°5750 déposé le 26/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°7499 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°7499 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/07/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°6036 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Election des membres du bureau de la coopérative

12/07/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°6036 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Election des membres du bureau de la coopérative

23/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°6036 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé

23/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°6036 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé

01/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°3046 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°3046 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

10/06/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°6036 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

10/06/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°6036 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

04/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°3937 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

04/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°3937 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°3719 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°3719 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°4055 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

26/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°4055 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

03/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2070 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Révocation d'un directeur général

03/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2070 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Révocation d'un directeur général

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°3717 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°3717 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°1035 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LA CAVE DES HAUTES COTES

14/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°1035 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE LAPORTE JEAN CLAUDE EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERALROMERO ANTOINE ANCIEN : DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DEVIENT DIRECTEUR GENERAL

14/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°1035 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LA CAVE DES HAUTES COTES

14/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

13/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2102639 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2102639 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2102771 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président.

17/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2102771 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé

11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2102771 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé

20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2102848 déposé le 28/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2102848 déposé le 28/07/2003
Etat : Déposé

28/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2102848 déposé le 28/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

28/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002D80156
Dépôt : N°2102848 déposé le 28/07/2003
Etat : Déposé

05/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration