O.M.T. TRANSPORTS

Entreprise

O.M.T. TRANSPORTS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35306627700024 / Siren : 353066277 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 68 353066277
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
O.M.T. TRANSPORTS
Adresse :
ZA
MOULIN LOY

69170 SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAF1993 : 60.2L)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1998 : Succession
Prédécesseur : O.M.T. TRANSPORTS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/01/1990
Dénomination : O.M.T. TRANSPORTS
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18289
NOJO : 690300001748970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7809
NOJO : 690300001629610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9721
NOJO : 690300001515010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1403
NOJO : 690300001411990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7389
NOJO : 690300001320830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8619
NOJO : 690300001208190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13341
NOJO : 690300001117790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4232
NOJO : 690300001052060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3858
NOJO : 690300000948510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12469
NOJO : 690300000865750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6081
NOJO : 690300000787050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9429
NOJO : BXC12256000730H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1249
NOJO : BXB12230000902N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BERCHOUX Christian Ernest nom d'usage : BERCHOUX n'est plus gérant.
TERRASSE Henri nom d'usage : TERRASSE devient gérant.

03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8940
NOJO : BXC112620110047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Zac du Moulin Loy
69170 Saint-Clément-sur-Valsonne
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8066
NOJO : BXC102510055859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Zac du Moulin Loy
69170 Saint-Clément-sur-Valsonne
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7349
NOJO : BXC08197005703V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Zac du Moulin Loy,
69170 Saint-Clément-sur-Valsonne
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4728
NOJO : BXC08273025143N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 353 066 277
Dénomination : 0. M. T. TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Zac du Moulin Loy,
69170 Saint-Clément-sur-Valsonne
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
31/12/2004 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/1998 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAF1993 : 60.2L)
Représentants légaux :
16/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Type : Personne Physique

Nom : TERRASSE Henri
Né le 08/05/1938 à Tarare (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LE BOIS DU FOUR
69490 Saint-Loup
France
Dépôts des actes :
06/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001886 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001886 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001434 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/08/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001434 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/08/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001039 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
06/08/1998 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001039 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/12/1995 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001669 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/12/1995 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001669 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/01/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°009020 déposé le 23/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/01/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°009020 déposé le 23/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
Etablissements :
16/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Type : Siège

Adresse :
ZAC du Moulin Loy
69170 Saint-Clément-sur-Valsonne
France
16/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC du Moulin Loy
69170 Saint-Clément-sur-Valsonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/1990
Activité : TRANSPORTS PUBLIC DE MARCHANDISES, LOCATIONS DE VEHICULES DE PLUS DE 3 T 5, AFFRETEMENT, DEMENAGEMENTS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/11/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/08/1998
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 6 AOUT 1998 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LE BOIS DU FOUR 69490 ST LOUP A A ZAC DU MOULIN LOY 69170 ST CLEMENT SOUS VALSONNE A COMPTER DU 1ER JUILLET 1998 DECLARATION MODIFICATIVE du 30 AOUT 2001 : MODIFICATION AUGMENTATION ET CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL AU 23 JUIN 2001
Personnes morales :
16/11/2016 : 0. M. T. TRANSPORTS
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : TRANSPORTS PUBLIC DE TOUTES LES MARCHANDISES SUR TOUTES DISTANCES LA LOCATION DE VEHICULES, L'AFFRETEMENT DE MARCHANDISES, LE DEMENAGEMENT ET PLUS GENERALEMENT TOUTES LES OPERATIONS COMMERCIALES FINANCIERES, MOBILIERES OU IMMOBILIERES POUVANT SE RATTACHER A L'OBJET SOCIAL OU TOUS OBJETS CONNEXES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°004792 déposé le 16/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°004120 déposé le 30/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°003265 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°003283 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°003039 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°002826 déposé le 05/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°002503 déposé le 24/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001763 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°003502 déposé le 23/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°002515 déposé le 20/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°002828 déposé le 04/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°002064 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001913 déposé le 28/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001757 déposé le 22/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001468 déposé le 27/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001748 déposé le 02/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001490 déposé le 04/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001737 déposé le 29/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°001362 déposé le 28/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°002355 déposé le 18/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°002095 déposé le 04/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°009365 déposé le 08/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1990B09003
Dépôt : N°009421 déposé le 04/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2022/004208 du 05/08/2022
Numéro de gestion : 1990B09003
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9526 952
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 6049 604
ATAutres immobilisations corporelles457 131262 752194 379
BHAutres immobilisations financières150150
BJTOTAL (I)473 838279 308194 529
BXClients et comptes rattachés97 3938 39788 995
BZAutres créances28 33928 339
CFDisponibilités23 85723 857
CHCharges constatées d’avance7 0697 069
CJTOTAL (II)156 6598 397148 261
COTOTAL GENERAL (0 à V)630 497287 706342 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau49 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 064
DLTOTAL (I)101 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)135 330
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 618
DYDettes fiscales et sociales78 641
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 959
EAAutres dettes263
ECTOTAL (IV)241 535
EETOTAL GENERAL (I à V)342 791
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an138 723
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services596 483596 483
FJChiffres d’affaires nets596 483596 483
FQAutres produits9 904
FRTotal des produits d’exploitation (I)606 388
FWAutres achats et charges externes207 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 097
FYSalaires et traitements230 218
FZCharges sociales88 702
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 588
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)597 527
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 861
GLAutres intérêts et produits assimilés52
GPTotal des produits financiers (V)52
GRIntérêts et charges assimilées6 348
GUTotal des charges financières (VI)6 348
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 296
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 564
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 500
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)16 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)622 940
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)603 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 064
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2021/004223 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 1990B09003
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9526 952
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 6049 604
ATAutres immobilisations corporelles457 131262 752194 379
BHAutres immobilisations financières150150
BJTOTAL (I)473 838279 308194 529
BXClients et comptes rattachés97 3938 39788 995
BZAutres créances28 33928 339
CFDisponibilités23 85723 857
CHCharges constatées d’avance7 0697 069
CJTOTAL (II)156 6598 397148 261
COTOTAL GENERAL (0 à V)630 497287 706342 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau49 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 064
DLTOTAL (I)101 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)135 330
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 618
DYDettes fiscales et sociales78 641
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 959
EAAutres dettes263
ECTOTAL (IV)241 535
EETOTAL GENERAL (I à V)342 791
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an138 723
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services596 483596 483
FJChiffres d’affaires nets596 483596 483
FQAutres produits9 904
FRTotal des produits d’exploitation (I)606 388
FWAutres achats et charges externes207 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 097
FYSalaires et traitements230 218
FZCharges sociales88 702
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 588
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)597 527
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 861
GLAutres intérêts et produits assimilés52
GPTotal des produits financiers (V)52
GRIntérêts et charges assimilées6 348
GUTotal des charges financières (VI)6 348
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 296
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 564
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 500
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)16 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)622 940
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)603 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 064
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2020/003694 du 24/09/2020
Numéro de gestion : 1990B09003
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9526 952
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 6049 604
ATAutres immobilisations corporelles457 131262 752194 379
BHAutres immobilisations financières150150
BJTOTAL (I)473 838279 308194 529
BXClients et comptes rattachés97 3938 39788 995
BZAutres créances28 33928 339
CFDisponibilités23 85723 857
CHCharges constatées d’avance7 0697 069
CJTOTAL (II)156 6598 397148 261
COTOTAL GENERAL (0 à V)630 497287 706342 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau49 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 064
DLTOTAL (I)101 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)135 330
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 618
DYDettes fiscales et sociales78 641
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 959
EAAutres dettes263
ECTOTAL (IV)241 535
EETOTAL GENERAL (I à V)342 791
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an138 723
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services596 483596 483
FJChiffres d’affaires nets596 483596 483
FQAutres produits9 904
FRTotal des produits d’exploitation (I)606 388
FWAutres achats et charges externes207 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 097
FYSalaires et traitements230 218
FZCharges sociales88 702
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 588
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)597 527
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 861
GLAutres intérêts et produits assimilés52
GPTotal des produits financiers (V)52
GRIntérêts et charges assimilées6 348
GUTotal des charges financières (VI)6 348
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 296
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 564
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 500
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)16 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)622 940
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)603 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 064
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/004472 du 03/10/2019
Numéro de gestion : 1990B09003
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9526 952
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 6049 604
ATAutres immobilisations corporelles457 131262 752194 379
BHAutres immobilisations financières150150
BJTOTAL (I)473 838279 308194 529
BXClients et comptes rattachés97 3938 39788 995
BZAutres créances28 33928 339
CFDisponibilités23 85723 857
CHCharges constatées d’avance7 0697 069
CJTOTAL (II)156 6598 397148 261
COTOTAL GENERAL (0 à V)630 497287 706342 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau49 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 064
DLTOTAL (I)101 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)135 330
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 618
DYDettes fiscales et sociales78 641
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 959
EAAutres dettes263
ECTOTAL (IV)241 535
EETOTAL GENERAL (I à V)342 791
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an138 723
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services596 483596 483
FJChiffres d’affaires nets596 483596 483
FQAutres produits9 904
FRTotal des produits d’exploitation (I)606 388
FWAutres achats et charges externes207 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 097
FYSalaires et traitements230 218
FZCharges sociales88 702
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 588
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)597 527
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 861
GLAutres intérêts et produits assimilés52
GPTotal des produits financiers (V)52
GRIntérêts et charges assimilées6 348
GUTotal des charges financières (VI)6 348
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 296
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 564
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 500
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)16 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)622 940
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)603 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 064
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2018/003388 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 1990B09003
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9526 952
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 6049 604
ATAutres immobilisations corporelles457 131262 752194 379
BHAutres immobilisations financières150150
BJTOTAL (I)473 838279 308194 529
BXClients et comptes rattachés97 3938 39788 995
BZAutres créances28 33928 339
CFDisponibilités23 85723 857
CHCharges constatées d’avance7 0697 069
CJTOTAL (II)156 6598 397148 261
COTOTAL GENERAL (0 à V)630 497287 706342 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau49 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 064
DLTOTAL (I)101 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)135 330
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 618
DYDettes fiscales et sociales78 641
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 959
EAAutres dettes263
ECTOTAL (IV)241 535
EETOTAL GENERAL (I à V)342 791
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an138 723
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services596 483596 483
FJChiffres d’affaires nets596 483596 483
FQAutres produits9 904
FRTotal des produits d’exploitation (I)606 388
FWAutres achats et charges externes207 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 097
FYSalaires et traitements230 218
FZCharges sociales88 702
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 588
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)597 527
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 861
GLAutres intérêts et produits assimilés52
GPTotal des produits financiers (V)52
GRIntérêts et charges assimilées6 348
GUTotal des charges financières (VI)6 348
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 296
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 564
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 500
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)16 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)622 940
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)603 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 064
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2017/003507 du 11/08/2017
Numéro de gestion : 1990B09003
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9526 952
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 6049 604
ATAutres immobilisations corporelles457 131262 752194 379
BHAutres immobilisations financières150150
BJTOTAL (I)473 838279 308194 529
BXClients et comptes rattachés97 3938 39788 995
BZAutres créances28 33928 339
CFDisponibilités23 85723 857
CHCharges constatées d’avance7 0697 069
CJTOTAL (II)156 6598 397148 261
COTOTAL GENERAL (0 à V)630 497287 706342 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau49 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 064
DLTOTAL (I)101 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)135 330
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 618
DYDettes fiscales et sociales78 641
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 959
EAAutres dettes263
ECTOTAL (IV)241 535
EETOTAL GENERAL (I à V)342 791
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an138 723
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services596 483596 483
FJChiffres d’affaires nets596 483596 483
FQAutres produits9 904
FRTotal des produits d’exploitation (I)606 388
FWAutres achats et charges externes207 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 097
FYSalaires et traitements230 218
FZCharges sociales88 702
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 588
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)597 527
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 861
GLAutres intérêts et produits assimilés52
GPTotal des produits financiers (V)52
GRIntérêts et charges assimilées6 348
GUTotal des charges financières (VI)6 348
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 296
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 564
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 500
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)16 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)622 940
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)603 875
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 064

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