O'CAP

Entreprise

O'CAP
Dernière mise à jour : 09/11/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/11/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79039672500034 / Siren : 790396725 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 64 790396725
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
O'CAP
Adresse :
NARVUSSE
3005 Route DE TAURIAC

81630 BEAUVAIS-SUR-TESCOU
Liens de succession de l'établissement :
09/11/2020 : Succession
Prédécesseur : O'CAP
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2013
Dénomination : O'CAP
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
23/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5680
NOJO : 8101MYG11369900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Albi 790 396 725
Dénomination : O'CAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6996
NOJO : 8101MYG10289100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Albi 790 396 725
Dénomination : O'CAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4401
NOJO : 8101MYG94638000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Albi 790 396 725
Dénomination : O'CAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2648
NOJO : 310200006758740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 790 396 725
Dénomination : O'CAP
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1485
NOJO : 310200006191590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 790 396 725
Dénomination : O'CAP
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3578
NOJO : 310200005690730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 790 396 725
Dénomination : O'CAP
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4758
NOJO : 310200005244050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 790 396 725
Dénomination : O'CAP
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1592
NOJO : 310200004645240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 790 396 725
Dénomination : O'CAP
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2174
NOJO : 310200004149810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 790 396 725
Dénomination : O'CAP
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3274
NOJO : 310200003726640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 790 396 725
Dénomination : O'CAP
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Historique de l'unité légale :
09/11/2020 : code NIC
Code NIC : 00034
11/12/2019 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/03/2019 : activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire
Activité principale : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (NAFRev2 : 82.19Z)
Code NIC : 00026
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
29/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Physique

Nom : GARCIA François
Né le 02/11/1965 à San (Espagne)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Place de l'Indépendance
31500 Toulouse
France
Dépôts des actes :
11/01/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°001091 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Siège

Adresse :
3 Place de l'Indépendance
31500 Toulouse
France
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Place de l'Indépendance
31500 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'études VRD, conduite d'opération (OPC), apporteur d'affaires dans le bâtiment et les travaux publics.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation en commun
Personnes morales :
29/08/2016 : O'CAP
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Bureau d'études VRD, conduite d'opération (OPC), apporteur d'affaires dans le bâtiment et les travaux publics.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/01/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°020877 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°021522 déposé le 22/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°023685 déposé le 10/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1899 du 21/06/2023
Numéro de gestion : 2020B00599
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29929993
ATAutres immobilisations corporelles38 87318 87320 00127 970
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)41 17219 17222 00130 063
BNEn cours de production de biens31 30031 300
BXClients et comptes rattachés16 14616 14620 589
BZAutres créances96963 552
CFDisponibilités4 413
CJTOTAL (II)47 54247 54228 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)88 71519 17269 54358 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 8529 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)398-415
DLTOTAL (I)14 75114 352
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 81823 537
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 35945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3682 804
DYDettes fiscales et sociales16 06817 880
EAAutres dettes3 180
ECTOTAL (IV)54 79244 265
EETOTAL GENERAL (I à V)69 54358 618
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services104 114104 114177 489
FJChiffres d’affaires nets104 114104 114177 489
FMProduction stockée31 300-5 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7526 508
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 192178 997
FWAutres achats et charges externes47 28858 711
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1342 480
FYSalaires et traitements75 54399 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 0638 342
GEAutres charges6 525
GFTotal des charges d’exploitation (II)134 028175 510
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 1643 487
GRIntérêts et charges assimilées8551 779
GUTotal des charges financières (VI)8551 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-855-1 779
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 3091 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2141 730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2141 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2141 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-214-1 730
HKImpôts sur les bénéfices (X)697393
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 192178 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 794179 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)398-415
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20693299
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 9037 97018 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 1098 06319 172
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1021 du 29/03/2022
Numéro de gestion : 2020B00599
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29929993
ATAutres immobilisations corporelles38 87318 87320 00127 970
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)41 17219 17222 00130 063
BNEn cours de production de biens31 30031 300
BXClients et comptes rattachés16 14616 14620 589
BZAutres créances96963 552
CFDisponibilités4 413
CJTOTAL (II)47 54247 54228 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)88 71519 17269 54358 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 8529 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)398-415
DLTOTAL (I)14 75114 352
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 81823 537
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 35945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3682 804
DYDettes fiscales et sociales16 06817 880
EAAutres dettes3 180
ECTOTAL (IV)54 79244 265
EETOTAL GENERAL (I à V)69 54358 618
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services104 114104 114177 489
FJChiffres d’affaires nets104 114104 114177 489
FMProduction stockée31 300-5 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7526 508
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 192178 997
FWAutres achats et charges externes47 28858 711
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1342 480
FYSalaires et traitements75 54399 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 0638 342
GEAutres charges6 525
GFTotal des charges d’exploitation (II)134 028175 510
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 1643 487
GRIntérêts et charges assimilées8551 779
GUTotal des charges financières (VI)8551 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-855-1 779
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 3091 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2141 730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2141 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2141 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-214-1 730
HKImpôts sur les bénéfices (X)697393
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 192178 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 794179 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)398-415
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20693299
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 9037 97018 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 1098 06319 172
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 944 du 09/04/2021
Numéro de gestion : 2020B00599
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29929993
ATAutres immobilisations corporelles38 87318 87320 00127 970
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)41 17219 17222 00130 063
BNEn cours de production de biens31 30031 300
BXClients et comptes rattachés16 14616 14620 589
BZAutres créances96963 552
CFDisponibilités4 413
CJTOTAL (II)47 54247 54228 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)88 71519 17269 54358 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 8529 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)398-415
DLTOTAL (I)14 75114 352
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 81823 537
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 35945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3682 804
DYDettes fiscales et sociales16 06817 880
EAAutres dettes3 180
ECTOTAL (IV)54 79244 265
EETOTAL GENERAL (I à V)69 54358 618
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services104 114104 114177 489
FJChiffres d’affaires nets104 114104 114177 489
FMProduction stockée31 300-5 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7526 508
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 192178 997
FWAutres achats et charges externes47 28858 711
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1342 480
FYSalaires et traitements75 54399 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 0638 342
GEAutres charges6 525
GFTotal des charges d’exploitation (II)134 028175 510
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 1643 487
GRIntérêts et charges assimilées8551 779
GUTotal des charges financières (VI)8551 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-855-1 779
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 3091 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2141 730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2141 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2141 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-214-1 730
HKImpôts sur les bénéfices (X)697393
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 192178 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 794179 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)398-415
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20693299
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 9037 97018 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 1098 06319 172
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/007488 du 19/05/2020
Numéro de gestion : 2013B00226
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29929993
ATAutres immobilisations corporelles38 87318 87320 00127 970
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)41 17219 17222 00130 063
BNEn cours de production de biens31 30031 300
BXClients et comptes rattachés16 14616 14620 589
BZAutres créances96963 552
CFDisponibilités4 413
CJTOTAL (II)47 54247 54228 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)88 71519 17269 54358 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 8529 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)398-415
DLTOTAL (I)14 75114 352
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 81823 537
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 35945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3682 804
DYDettes fiscales et sociales16 06817 880
EAAutres dettes3 180
ECTOTAL (IV)54 79244 265
EETOTAL GENERAL (I à V)69 54358 618
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services104 114104 114177 489
FJChiffres d’affaires nets104 114104 114177 489
FMProduction stockée31 300-5 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7526 508
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 192178 997
FWAutres achats et charges externes47 28858 711
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1342 480
FYSalaires et traitements75 54399 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 0638 342
GEAutres charges6 525
GFTotal des charges d’exploitation (II)134 028175 510
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 1643 487
GRIntérêts et charges assimilées8551 779
GUTotal des charges financières (VI)8551 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-855-1 779
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 3091 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2141 730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2141 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2141 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-214-1 730
HKImpôts sur les bénéfices (X)697393
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 192178 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 794179 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)398-415
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20693299
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 9037 97018 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 1098 06319 172
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/009999 du 22/05/2019
Numéro de gestion : 2013B00226
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29929993
ATAutres immobilisations corporelles38 87318 87320 00127 970
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)41 17219 17222 00130 063
BNEn cours de production de biens31 30031 300
BXClients et comptes rattachés16 14616 14620 589
BZAutres créances96963 552
CFDisponibilités4 413
CJTOTAL (II)47 54247 54228 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)88 71519 17269 54358 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 8529 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)398-415
DLTOTAL (I)14 75114 352
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 81823 537
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 35945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3682 804
DYDettes fiscales et sociales16 06817 880
EAAutres dettes3 180
ECTOTAL (IV)54 79244 265
EETOTAL GENERAL (I à V)69 54358 618
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services104 114104 114177 489
FJChiffres d’affaires nets104 114104 114177 489
FMProduction stockée31 300-5 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7526 508
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 192178 997
FWAutres achats et charges externes47 28858 711
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1342 480
FYSalaires et traitements75 54399 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 0638 342
GEAutres charges6 525
GFTotal des charges d’exploitation (II)134 028175 510
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 1643 487
GRIntérêts et charges assimilées8551 779
GUTotal des charges financières (VI)8551 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-855-1 779
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 3091 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2141 730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2141 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2141 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-214-1 730
HKImpôts sur les bénéfices (X)697393
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 192178 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 794179 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)398-415
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20693299
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 9037 97018 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 1098 06319 172
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/018306 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2013B00226
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29929993
ATAutres immobilisations corporelles38 87318 87320 00127 970
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)41 17219 17222 00130 063
BNEn cours de production de biens31 30031 300
BXClients et comptes rattachés16 14616 14620 589
BZAutres créances96963 552
CFDisponibilités4 413
CJTOTAL (II)47 54247 54228 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)88 71519 17269 54358 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 8529 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)398-415
DLTOTAL (I)14 75114 352
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 81823 537
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 35945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3682 804
DYDettes fiscales et sociales16 06817 880
EAAutres dettes3 180
ECTOTAL (IV)54 79244 265
EETOTAL GENERAL (I à V)69 54358 618
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services104 114104 114177 489
FJChiffres d’affaires nets104 114104 114177 489
FMProduction stockée31 300-5 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7526 508
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 192178 997
FWAutres achats et charges externes47 28858 711
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1342 480
FYSalaires et traitements75 54399 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 0638 342
GEAutres charges6 525
GFTotal des charges d’exploitation (II)134 028175 510
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 1643 487
GRIntérêts et charges assimilées8551 779
GUTotal des charges financières (VI)8551 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-855-1 779
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 3091 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2141 730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2141 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2141 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-214-1 730
HKImpôts sur les bénéfices (X)697393
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 192178 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 794179 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)398-415
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20693299
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 9037 97018 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 1098 06319 172
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/025632 du 27/09/2017
Numéro de gestion : 2013B00226
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29929993
ATAutres immobilisations corporelles38 87318 87320 00127 970
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)41 17219 17222 00130 063
BNEn cours de production de biens31 30031 300
BXClients et comptes rattachés16 14616 14620 589
BZAutres créances96963 552
CFDisponibilités4 413
CJTOTAL (II)47 54247 54228 554
COTOTAL GENERAL (0 à V)88 71519 17269 54358 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 8529 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)398-415
DLTOTAL (I)14 75114 352
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 81823 537
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 35945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3682 804
DYDettes fiscales et sociales16 06817 880
EAAutres dettes3 180
ECTOTAL (IV)54 79244 265
EETOTAL GENERAL (I à V)69 54358 618
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services104 114104 114177 489
FJChiffres d’affaires nets104 114104 114177 489
FMProduction stockée31 300-5 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7526 508
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 192178 997
FWAutres achats et charges externes47 28858 711
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1342 480
FYSalaires et traitements75 54399 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 0638 342
GEAutres charges6 525
GFTotal des charges d’exploitation (II)134 028175 510
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 1643 487
GRIntérêts et charges assimilées8551 779
GUTotal des charges financières (VI)8551 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-855-1 779
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 3091 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2141 730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2141 730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2141 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-214-1 730
HKImpôts sur les bénéfices (X)697393
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 192178 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 794179 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)398-415
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20693299
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 9037 97018 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 1098 06319 172
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