OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

Objet : Contrat de recherche relatif à l’amélioration du système GIRAFE2 pour des applications aéroportées.
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 1300039810001120212021S0807100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 27 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 07/06/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Service hydrographique et océanographique de la Marine

Titulaire :
OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES (77572287900084)

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

Prédécesseur : OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Transfert du siège
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09123011037
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2023
Date de dépôt : 19/07/2023
Date du texte : 30/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Siret : 77572287900084
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

• 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Adresses :

• Type de l'adresse : Postale
  6 CHE DE LA VAUVE AUX GRANGES
  CS90101
  91123 PALAISEAU CEDEX

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09123011039
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2023
Date de dépôt : 19/07/2023
Date du texte : 30/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Siret : 77572287900084
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

• 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Adresses :

• Type de l'adresse : Postale
  6 CHE DE LA VAUVE AUX GRANGES
  CS90101
  91123 PALAISEAU CEDEX

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09122009564
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/01/2023
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Siret : 77572287900084
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09122009187
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/11/2022
Date de dépôt : 12/10/2022
Date du texte : 03/10/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Siret : 77572287900084
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

• 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09122008040
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 22/03/2022
Date du texte : 17/03/2022
Date d'effet : 17/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Siret : 77572287900084
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

• 091 - Classifications

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 3869822
Date de dépôt : 25/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et systèmes de mesure de grandeurs physiques de type radar, lidar, radiomètre détectant un flux de rayonnement électromagnétique émis ou rétro diffusé par un espace de mesure ; appareils, instruments et systèmes de mesure de grandeurs électromagnétiques configurables à distance et apte à calculer en temps réel des grandeurs physiques dans l'espace de mesure comme la distance, la vitesse, la position, le niveau détecté ; appareils, instruments et systèmes de mesure de grandeurs électromagnétiques comportant des moyens de transmission, de reproduction, de traitement et visualisation des grandeurs mesurées ou calculées provenant d'un espace de mesure ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance et mise à niveau de ces appareils, instruments et systèmes ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développements de nouveaux appareils, instruments et systèmes de mesure de grandeurs physiques de type radar, lidar, radiomètre détectant un flux de rayonnement électromagnétique émis ou rétro diffusé par un espace de mesure ; élaboration des logiciels nécessaires à la mise en oeuvre de ces appareils, instruments et systèmes ; élaboration de cartes de terrains, par exemple d'évolution des cultures pour l'agriculture de précision ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télédétection dans un espace de mesure ; surveillance des frontières.
  

Déposant 1 : Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA), Etablissement public à caractère industriel et commarcial (EPIC)
Numéro de SIREN : 775722879
Adresse :
29 avenue de la Division Leclerc
92320 CHATILLON
FR

Mandataire 1 : ONERA – DCV/2I-PI
Adresse :
Chemin de la Hunière, BP 80100
91123 PALAISEAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

N° national/d'enregistrement : 3744895
Date de dépôt : 09/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision) ; recueil, systématisation et traitement de données dans un fichier central, gestion et compilation de bases de données ; aide à la direction des affaires auprès des petites et moyennes entreprises, conseils en organisation et direction des affaires auprès des petites et moyennes entreprises.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de concours ; enseignement, formation ; édition et publication de livres et de périodiques ; tous les services précités étant liés aux domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques, ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques, essais dans les domaines de l'aéronautiques, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision), recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; développement, élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels, création, reconstitution et développement de bases de données ; transferts de technologie dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision).
  

Déposant 1 : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775722879
Adresse :
29, avenue de la Division Leclerc
92320 CHATILLON
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693609
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

N° national/d'enregistrement : 3744816
Date de dépôt : 09/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision) ; recueil, systématisation et traitement de données dans un fichier central, gestion et compilation de bases de données ; aide à la direction des affaires auprès des petites et moyennes entreprises, conseils en organisation et direction des affaires auprès des petites et moyennes entreprises.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de concours ; enseignement, formation ; édition et publication de livres et de périodiques ; tous les services précités étant liés aux domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques, ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques, essais dans les domaines de l'aéronautiques, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision), recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; développement, élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels, création, reconstitution et développement de bases de données ; transferts de technologie dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision).
  

Déposant 1 : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775722879
Adresse :
29, avenue de la Division Leclerc
92320 CHATILLON
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693609
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

N° national/d'enregistrement : 3744895
Date de dépôt : 09/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision) ; recueil, systématisation et traitement de données dans un fichier central, gestion et compilation de bases de données ; aide à la direction des affaires auprès des petites et moyennes entreprises, conseils en organisation et direction des affaires auprès des petites et moyennes entreprises.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de concours ; enseignement, formation ; édition et publication de livres et de périodiques ; tous les services précités étant liés aux domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques, ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques, essais dans les domaines de l'aéronautiques, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision), recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; développement, élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels, création, reconstitution et développement de bases de données ; transferts de technologie dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision).
  

Déposant 1 : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775722879
Adresse :
29, avenue de la Division Leclerc
92320 CHATILLON
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693609
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

N° national/d'enregistrement : 3744816
Date de dépôt : 09/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision) ; recueil, systématisation et traitement de données dans un fichier central, gestion et compilation de bases de données ; aide à la direction des affaires auprès des petites et moyennes entreprises, conseils en organisation et direction des affaires auprès des petites et moyennes entreprises.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de concours ; enseignement, formation ; édition et publication de livres et de périodiques ; tous les services précités étant liés aux domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques, ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques, essais dans les domaines de l'aéronautiques, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision), recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; développement, élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels, création, reconstitution et développement de bases de données ; transferts de technologie dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial et des systèmes de surveillance et de défense (notamment radar, optronique, aide à la décision).
  

Déposant 1 : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775722879
Adresse :
29, avenue de la Division Leclerc
92320 CHATILLON
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693609
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

N° national/d'enregistrement : 3458952
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques métrologiques (astronomie, optique, caractérisation de matériau, analyse des gaz, mesure des distances, des vitesses, des masses, des pressions). Logiciel, base de données.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, machines et dispositifs d'essais pour l'aéronautique et l'aérospatial, à savoir souffleries, banc d'essais en vol libre, tour de crash, banc turbine.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès et de concours liés au domaine aéronautique ou aérospatial. Enseignement, formation, publication, transfert de technologie ayant trait au domaine aéronautique ou aérospatial.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche technique, ingénierie, travaux d'expertise, étude de projet technique, essai ayant trait au domaine aéronautique et aérospatial. Conception, élaboration, installation, mise à jour de logiciels et de bases de données. Concession de licence de propriété intellectuelle.
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775722879
Adresse :
Chemin de la Hunière
91120 PALAISEAU
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693609
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631398
Date de demande : 31/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 3458952
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques métrologiques (astronomie, optique, caractérisation de matériau, analyse des gaz, mesure des distances, des vitesses, des masses, des pressions). Logiciel, base de données.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, machines et dispositifs d'essais pour l'aéronautique et l'aérospatial, à savoir souffleries, banc d'essais en vol libre, tour de crash, banc turbine.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès et de concours liés au domaine aéronautique ou aérospatial. Enseignement, formation, publication, transfert de technologie ayant trait au domaine aéronautique ou aérospatial.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche technique, ingénierie, travaux d'expertise, étude de projet technique, essai ayant trait au domaine aéronautique et aérospatial. Conception, élaboration, installation, mise à jour de logiciels et de bases de données. Concession de licence de propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775722879

Mandataire 1 : CABINET NETTER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693609
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-13

N° national/d'enregistrement : 3458950
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques métrologiques (astronomie, optique, caractérisation de matériau, analyse des gaz, mesure des distances, des vitesses, des masses, des pressions). Logiciel, base de données.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, machines et dispositifs d'essais pour l'aéronautique et l'aérospatial, à savoir souffleries, banc d'essais en vol libre, tour de crash, banc turbine.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès et de concours liés au domaine aéronautique ou aérospatial. Enseignement, formation, publication, transfert de technologie ayant trait au domaine aéronautique ou aérospatial.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche technique, ingénierie, travaux d'expertise, étude de projet technique, essai ayant trait au domaine aéronautique et aérospatial. Conception, élaboration, installation, mise à jour de logiciels et de bases de données. Concession de licence de propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775722879

Mandataire 1 : CABINET NETTER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-13

N° national/d'enregistrement : 3458951
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques métrologiques (astronomie, optique, caractérisation de matériau, analyse des gaz, mesure des distances, des vitesses, des masses, des pressions). Logiciel, base de données.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, machines et dispositifs d'essais pour l'aéronautique et l'aérospatial, à savoir souffleries, banc d'essais en vol libre, tour de crash, banc turbine.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès et de concours liés au domaine aéronautique ou aérospatial. Enseignement, formation, publication, transfert de technologie ayant trait au domaine aéronautique ou aérospatial.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche technique, ingénierie, travaux d'expertise, étude de projet technique, essai ayant trait au domaine aéronautique et aérospatial. Conception, élaboration, installation, mise à jour de logiciels et de bases de données. Concession de licence de propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775722879

Mandataire 1 : CABINET NETTER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-13

N° national/d'enregistrement : 3117929
Date de dépôt : 21/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil scientifique de caractérisation de rayonnements électromagnétiques hyperfréquences. Film thermographique infrarouge sensible aux rayonnements électromagnétiques hyperfréquences.
  

Déposant 1 : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales), EPIC (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial)
Numéro de SIREN : 775722879
Adresse :
29, Avenue de la Division Leclerc
92320 CHATILLON
FR

Mandataire 1 : ONERA – DCV/2l
Adresse :
BP 80100
91123 PALAISEAU cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-39
Date du BOPI : 28/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474980
Date de demande : 05/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

N° national/d'enregistrement : 1202009
Date de dépôt : 02/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Avril 1972 A L'INPI No 131257 ET ENREGISTRE SOUS LE No 855192.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 13
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 23
  
• N° de la classe : 24
  

Déposant 1 : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aerospatiales), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775722879
Adresse :
chemin de la Hunière
91120 PALAISEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693609
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002982
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214287
Date de demande : 28/01/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491695
Date de demande : 15/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806739
Date de demande : 25/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

N° national/d'enregistrement : 1202009
Date de dépôt : 02/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Avril 1972 A L'INPI No 131257 ET ENREGISTRE SOUS LE No 855192.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 13
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 23
  
• N° de la classe : 24
  

Déposant 1 : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aerospatiales), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775722879
Adresse :
29, Avenue de la Division Leclerc
92320 CHATILLON
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693609
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002982
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214287
Date de demande : 28/01/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491695
Date de demande : 15/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Annonce N°2139
NOJO : 007801MYG718119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 775 722 879
Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : CHAVY Pierre Olivier Marie ; Administrateur : VIDEAU Jean-Christophe Philippe ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée ; Administrateur : VIESTE Laurent Jacky Bernard ; Administrateur : DUMAS Corinne Fernande Ginette ; Administrateur : DONADINI Christèle ; Administrateur : GARELLO Célia Lisa ; Administrateur : TOURON Claudine

Annonce N°3471
NOJO : 007801MYG641371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 775 722 879
Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : OCHIN Thierry Michel Roger ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : DESMADRYL François Clair Bertrand ; Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor ; Administrateur : LOUVET Yolande Magali ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : MOUSSEZ Carole Renée Henriette ; Administrateur : BELLIER Bruno Alain Marie ; Administrateur : SETIF Marie-Hélène Josette ; Administrateur : CHAVY Pierre Olivier Marie ; Administrateur : VIDEAU Jean-Christophe Philippe ; Administrateur : GUERARD Pascale ; Administrateur : LAURENT Caroline Marie Eugénie ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée

Annonce N°2906
NOJO : 007801MYG636162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 775 722 879
Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Administrateur : OCHIN Thierry Michel Roger ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : DESMADRYL François Clair Bertrand ; Administrateur : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor ; Administrateur : LOUVET Yolande Magali ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : MOUSSEZ Carole Renée Henriette ; Administrateur : BELLIER Bruno Alain Marie ; Administrateur : SETIF Marie-Hélène Josette ; Administrateur : CHAVY Pierre Olivier Marie ; Administrateur : VIDEAU Jean-Christophe Philippe ; Administrateur : GUERARD Pascale ; Administrateur : LAURENT Caroline Marie Eugénie ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée

Annonce N°1568
NOJO : 007801MYG568175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 775 722 879
Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES
Nom commercial : ONERA
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Administrateur : OCHIN Thierry Michel Roger ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : PRADEILLES Frédéric ; Administrateur : DESMADRYL François Clair Bertrand ; Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie ; Administrateur : MOSCHETTI Pierre Marie Paul ; Administrateur : PARLIER Michel Jean-Claude ; Administrateur : BRUDIEU Patrice Paul Jacques ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor ; Administrateur : PERRIN Marie Yvonne ; Administrateur : ROUX François Xavier Laurent ; Administrateur : LOUVET Yolande Magali ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François ; Administrateur : BROSSARD Christophe Didier Simon ; Administrateur : PERROT Jean Olivier ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : MOUSSEZ Carole Renée Henriette ; Administrateur : BELLIER Bruno Alain Marie ; Administrateur : SETIF Marie-Hélène Josette

Annonce N°3077
NOJO : 780117801395522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Evry 775 722 879
Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES
Sigle : ONERA
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : MOSCHETTI Pierre Marie Paul en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : VINSON Blandine Régine Maria en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : SIGUIER Jean-Michel Louis en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : LOUVET Yolande Magali en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : BROSSARD Christophe Didier Simon en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PARLIER Michel Jean-Claude en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : ROUX François Xavier Laurent en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PERRIN Marie Yvonne en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : BRUDIEU Patrice Paul Jacques en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : MOREAU Vincent Marc Alexis en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : RIPOCHE Jean-François Yves en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PERROT Jean Olivier en fonction le 18 Juin 2015 ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : OCHIN Thierry Michel Roger en fonction le 06 Juin 2017 ; Administrateur : MAURIET Christophe en fonction le 06 Juin 2017

Annonce N°1583
NOJO : BXB151700012108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 775 722 879
Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES
Sigle : ONERA
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : MOSCHETTI Pierre Marie Paul en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : VINSON Blandine Régine Maria en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : BIED-CHARRETON Hugues Marie Xavier en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : DUQUESNE Thierry Henri Jean en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : SIGUIER Jean-Michel Louis en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : LOUVET Yolande Magali en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : BROSSARD Christophe Didier Simon en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : HERMETZ Jean André Roger en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : PARLIER Michel Jean-Claude en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : ROUX François Xavier Laurent en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : PERRIN Marie Yvonne en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : BRUDIEU Patrice Paul Jacques en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : MOREAU Vincent Marc Alexis en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : RIPOCHE Jean-François Yves en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : PERROT Jean Olivier en fonction le 18 Juin 2015 Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : DESCHAMPS Joël Henri en fonction le 18 Juin 2015

Annonce N°956
NOJO : BXA14281001944W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 03/05/1946

---

Numéro d'identification : RCS Evry 775 722 879
Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES
Nom commercial : ONERA
Sigle : ONERA
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André Administrateur : MOSCHETTI Pierre Marie Paul Administrateur : BELLOEIL Marc Arnaud André Administrateur : VINSON Blandine Régine Maria Administrateur : BIED-CHARRETON Hugues Marie Xavier Administrateur : DUQUESNE Thierry Henri Jean Administrateur : VEYNANTE Denis Pierre Martial Administrateur : BACHELET Eric Jean Emilien Administrateur : DEFOUR Martin Gilbert Marie Administrateur : BOTTI Jean Joseph Marcel Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice Administrateur : SIGUIER Jean-Michel Louis Administrateur : EGERT Philippe Robert Administrateur : DELORME Philippe Jean Raymond Administrateur : LOUVET Yolande Magali Administrateur : BROSSARD Christophe Didier Simon Administrateur : REIJASSE Philippe René Marcel Administrateur : CHAUDRON Laurent Raymond Claude

Caractère employeur : Non

Code NIC : 00084

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Code NIC : 00100

Dénomination : OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : SAINJON Bruno René André
Né le 25/01/1961 à Vierzon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Chemin De la Hunière
91120 Palaiseau
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : LEGER Jean Maxime Marie
Né le 02/09/1976 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire général

Adresse :
336 Rue de Vaugirard
75015 Paris
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : MOSCHETTI Pierre Marie Paul
Né le 31/01/1969 à Gray (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
50 Rue Henri Farman
75720 Paris CEDEX 15
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : VINSON (VINSON ROUCHON) Blandine Régine Maria
Né le 23/01/1961 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7-9 Rue des Mathurins
92221 Bagneux CEDEX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : BIED-CHARRETON Hugues Marie Xavier
Né le 24/08/1966 à TANANARIVE (MADAGASCAR)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
231 Boulevard Saint-Germain
75005 Paris
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : DUQUESNE Thierry Henri Jean
Né le 08/06/1960 à Salon-de-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Place Maurice Quentin
75039 Paris CEDEX 01
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : STOUFFLET Bruno Maurice
Né le 07/05/1958 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
78 Quai Marcel Dassault
92552 Saint-Cloud CEDEX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : SIGUIER Jean-Michel Louis
Né le 08/01/1956 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Avenue Edouard Belin
31055 Toulouse CEDEX 4
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : LOUVET Yolande Magali
Né le 15/06/1955 à Chamalières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Base Aérienne 701
13661 Salon-de-Provence Air
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : BROSSARD Christophe Didier Simon
Né le 20/11/1968 à Yvetot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin De la Hunière
91120 Palaiseau
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : HERMETZ Jean André Roger
Né le 19/06/1965 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Avenue Edouard Belin
31055 Toulouse CEDEX 4
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : PARLIER Michel Jean-Claude
Né le 09/05/1956 à Asnières-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 Avenue de la Division Leclerc
92322 Châtillon CEDEX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : ROUX François Xavier Laurent
Né le 10/08/1958 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin de la Hunière
91120 Palaiseau
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : PINAULT Maurice Marcel Victor
Né le 28/05/1953 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
61 Rue Pierre Curie
78373 Plaisir CEDEX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Marie Yvonne
Né le 28/01/1955 à Creutzwald (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Grande Voie des Vignes
92295 Chatenay Malabry CEDEX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : SECHET Caroline Marie Eugénie
Né le 06/05/1963 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7/9 Rue des Mathurins
92221 Bagneux CEDEX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : BRUDIEU Patrice Paul Jacques
Né le 20/09/1953 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue Descartes
75231 Paris CEDEX 05
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : MOREAU Vincent Marc Alexis
Né le 07/08/1975 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
139 Rue de Bercy
75572 Paris CEDEX 12
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : RIPOCHE Jean-François Yves
Né le 12/10/1970 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7/9 Rue des Mathurins
92221 Bagneux CEDEX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François
Né le 20/06/1972 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue Geneviève Aubé
78772 Magny-les-Hameaux CEDEX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : PERROT Jean Olivier
Né le 13/05/1959 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Rue Pasteur
92152 Suresnes CEDEX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Personne Physique

Nom : DESCHAMPS Joël Henri
Né le 09/04/1954 à Gray (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin de la Hunière
91120 Palaiseau
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2017B02961
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
2 Avenue Édouard Belin
31400 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2001
Activité : Etudes et recherches dans le domaine aérospatial.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2017B02961
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
2 Chemin de la Hille
31410 Mauzac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/03/1976
Activité : Etudes et recherches dans le domaine aérospatial.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Siège

Adresse :
Chemin De la Hunière
91120 Palaiseau
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B03250
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chemin De la Hunière
91120 Palaiseau
FRANCE
Nom commercial : ONERA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/1946
Activité : Etudes et recherches dans le domaine aérospatial.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ONERA
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2017

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ONERA
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Activité principale : Développer et orienter les recherches dans le domaine aérospatial ; concevoir, réaliser, mettre en oeuvre les moyens nécessaires ; assurer avec les organismes de recherche la diffusion des résultats sur le plan national et international, favoriser la valorisation par l'industrie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2014

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non