OFFICE DES SPORTS ET DES LOISIRS

Entreprise

OFFICE DES SPORTS ET DES LOISIRS
Dernière mise à jour : 09/09/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/04/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75037962000016 / Siren : 750379620 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 23 750379620
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/06/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.01 : Arts du spectacle vivant
90.01Z : Arts du spectacle vivant
Cette sous-classe comprend :
- la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues : • activités de groupes, de cirques ou de compagnies, d’orchestres ou d’autres formations • activités exercées par des artistes indépendants tels que des acteurs, danseurs, musiciens, conteurs
- l’organisation de tournées et la diffusion de spectacles lorsqu’elles comprennent la responsabilité artistique du spectacle

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des conférenciers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
- les activités de sélection d’acteurs et de figurants (cf. 78.10Z) Produits associés : 90.01.10
Coordonnées de l'établissement :
OFFICE DES SPORTS ET DES LOISIRS
Adresse :
1 Place JOSEPH THIERRY
67500 HAGUENAU
Historique de l'établissement :
09/09/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/04/1995
Dénomination : OFFICE DES SPORTS ET DES LOISIRS
Activité principale : Arts du spectacle vivant (NAFRev2 : 90.01Z)
Catégorie juridique : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
18/01/2017 : HAGUENAU Berceau des Crèches en Alsace
N° national/d'enregistrement : 4330477
Date de dépôt : 18/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : divertissement ; activités sportives et culturelles .

Déposant 1 : OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU, association
Numéro de SIREN : 750379620
Adresse :
1 Place Joseph Thierry
67500 HAGUENAU
FR

Mandataire 1 : office des sports et loisirs, M. Norbert SCHMITT
Adresse :
1 Place Joseph Thierry
67500 HAGUENAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

18/01/2017 : HAGUENAU Berceau des Crèches en Alsace
N° national/d'enregistrement : 4330477
Date de dépôt : 18/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : divertissement ; activités sportives et culturelles .

Déposant 1 : OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU, association
Numéro de SIREN : 750379620
Adresse :
1 Place Joseph Thierry
67500 HAGUENAU
FR

Mandataire 1 : office des sports et loisirs, M. Norbert SCHMITT
Adresse :
1 Place Joseph Thierry
67500 HAGUENAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui

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