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de Saint-Barnabé

OKTEO COOP

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/10/1971
Dénomination usuelle : OKTEO COOP
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77931443400019 / Siren : 779314434 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 38 779314434
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
63 : Services d'information
Cette division comprend les activités des portails de recherche sur Internet, de traitement et d’hébergement de données, ainsi que d’autres activités dont l’objectif essentiel est de fournir des informations.
63.1 : Traitement de données, hébergement et activités connexes ; portails Internet
Ce groupe comprend la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et d’autres activités similaires, ainsi que la mise à disposition d’outils de recherche et autres portails sur Internet.
63.11 : Traitement de données, hébergement et activités connexes
63.11Z : Traitement de données, hébergement et activités connexes
Cette sous-classe comprend la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et d’autres activités similaires. Elle inclut les activités d’hébergement spécialisées comme les services d’hébergement de sites web, d’applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d’installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
- les activités où le fournisseur n’utilise l’ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature Produits associés : 63.11.11, 63.11.12, 63.11.13, 63.11.19, 63.11.20
Coordonnées de l'établissement :
OKTEO COOP
Adresse :
259 Route DES SOUDANIERES
01250 CEYZERIAT
Historique de l'établissement :
19/04/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : OKTEO COOP
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
25/12/1971 : activité principale
Activité principale : Traitement de données (NAF1993 : 72.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/10/1971
Dénomination : OKTEO COOP
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
15/04/2011 : SYSQUA
N° national/d'enregistrement : 3824411
Date de dépôt : 15/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : CMRE COOP, Société coopérative agricole, SCA
Numéro de SIREN : 779314434
Adresse :
259 route des Soudanières
01250 CEYZERIAT
FR

Mandataire 1 : CMRE COOP
Adresse :
259 route des Soudanières
01250 CEYZERIAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Publications au Bodacc :
27/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°40
NOJO : 0101MYG38907500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : OKTEO COOP
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
14/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°50
NOJO : 0101MYG35822600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : OKTEO COOP
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
31/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°18
NOJO : 000101MYG355186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : OKTEO COOP
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : PIVARD Michel Germain ; Administrateur, Administrateur : CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE GRAND EST ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'INSEMINATION ANIMALE DE L'AIN ; Administrateur : ACSEL CONSEIL ELEVAGE ASSOCIATION ; Administrateur : AGRALOG ; Administrateur : ELEVEURS DES SAVOIE ; Administrateur : ELVA NOVIA ; Administrateur : Ets depart élevage Puy de Dome association ; Administrateur : Chambre d'agriculture de Saône et Loire-EDE 71 ; Administrateur : AGDS de la zone Orani ; Administrateur : EVA Jura ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE GEN'IATEST EN ABREGE : GEN'IATEST ; Administrateur : ETABLISSEMENT DE L'ELEVAGE DE FRANCHE COMTE ; Administrateur : EDE ARDENNES MARNE ; Administrateur : MONTBELIARDE ASSOCIATION ; Administrateur : GDS DOUBS ; Administrateur : S Y N E L ; Administrateur : ADICE ; Administrateur : EDE 23 ; Administrateur : XR REPRO ; Administrateur : ALSONI ; Administrateur : GDS PUY DE DOME ; Administrateur : OKTEO ; Administrateur : LOIRE CONSEIL ELEVAGE ; Administrateur : EDE 63 ; Administrateur : ALYSE ; Commissaire aux comptes : REVISION SUD EST
Montant du capital : 4369.19 EUR( capital variable )
19/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°62
NOJO : 0101MYG33166300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : OKTEO COOP
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
07/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°38
NOJO : 0101MYG30927200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : OKTEO COOP
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
06/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°77
NOJO : 0101MYG28231800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : OKTEO COOP
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
21/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°29
NOJO : 000101MYG260787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : OKTEO COOP
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : PIVARD Michel Germain ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'INSEMINATION ANIMALE DE L'AIN ; Administrateur : ACSEL CONSEIL ELEVAGE ASSOCIATION ; Administrateur : AGRALOG ; Administrateur : ALYSE ; Administrateur : AURIVA-ELEVAGE ; Administrateur : COOPERATIVE AGRICOLE INTERDEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DE L'AUBE, DU LOIRET, DE L'YONNE ET DE LA NIEVRE ; Administrateur : Comité iserois des éleveurs laitiers ; Administrateur : COOPEL ; Administrateur : ELEVEURS DES SAVOIE ; Administrateur : ELEVEURS DES SAVOIE ; Administrateur : ELVA NOVIA ; Administrateur : GROUPEMENT DE DEFENSE CONTRE LES MALADIES DES ANIMAUX DE L'INDRE ; Administrateur : Loire conseil élevage ; Administrateur : CESAR ; Administrateur : COOPERATIVE AGRICOLE D'ELEVAGE DU CENTRE NORD ET DE L'AUBE ; Administrateur : Fédération départementale organisme controle laitier ; Administrateur : Groupement défense sanitaire cheptel ; Administrateur : Ets depart élevage Puy de Dome association ; Administrateur : Chambre d'agriculture de Saône et Loire ; Administrateur : ORANI ASSOCIATION ; Administrateur : AGDS de la zone Orani ; Administrateur : AURIVA-ELEVAGE ; Commissaire aux comptes : REVISION SUD EST
Montant du capital : 4369.19 EUR( capital variable )
12/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : 0101MYG25688400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°156
NOJO : 010228636400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°165
NOJO : 010226426000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°177
NOJO : 010224329000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
27/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°200
NOJO : 010222399500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°341
NOJO : 010220953100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°221
NOJO : BXC12188000122V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°267
NOJO : BXC113480011306
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
les Soudanieres
01250 Ceyzériat
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°523
NOJO : BXC102420001005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
les Soudanieres
01250 Ceyzériat
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°340
NOJO : BXC092520060572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
les Soudanieres
01250 Ceyzériat
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°154
NOJO : BXC081830010947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 779 314 434
Dénomination : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
les Soudanieres,
01250 Ceyzériat
Historique de l'unité légale :
19/04/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
29/06/2018 : dénomination
Dénomination : OKTEO COOP
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
25/12/1971 : activité principale
Activité principale : Traitement de données (NAF1993 : 72.3Z)
26/10/1971 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Code NIC : 00019
Représentants légaux :
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Type : Personne Physique

Nom : PIVARD Michel Germain
Né le 27/05/1958 à Nantua (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Bonaz
01590 Dortan
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Type : Personne Morale

Nom : REVISION SUD EST
Siren : 482962859
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Commissaire aux comptes

Adresse :
192 rue de Gerland
69364 Lyon 07
FRANCE
Dépôts des actes :
27/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°4040 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : IMMATRICULATION DE LA SOCIETE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
27/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°4040 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : IMMATRICULATION DE LA SOCIETE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°4040 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : IMMATRICULATION DE LA SOCIETE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Etablissements :
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
les Soudanieres
01250 Ceyzériat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/1971
Activité : Fournir aux associés coopérateurs le traitement informatique des données d'élevage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/10/2016 : CMRE COOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 4369.19
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 19 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°9987 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°11128 déposé le 02/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°10702 déposé le 15/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°1758 déposé le 20/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°4112 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°9367 déposé le 30/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°5425 déposé le 13/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°6208 déposé le 24/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°2737 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°3193 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°5002 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°4736 déposé le 15/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°4307 déposé le 08/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°2304 déposé le 24/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002D00519
Dépôt : N°4621 déposé le 07/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11268 du 12/09/2022
Numéro de gestion : 2002D00519
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 24575 43023 81532 714
APConstructions1 1291 129
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 84315 54125 30229 649
ATAutres immobilisations corporelles150 751134 20216 54926 122
CUAutres participations378 030378 030378 030
BBCréances rattachées à des participations51 81351 81354 529
BFPrêts288
BJTOTAL (I)721 811226 302495 509521 332
BLMatières premières, approvisionnements14 3012 71811 5839 975
BXClients et comptes rattachés908 775908 775672 360
BZAutres créances1 117 5551 117 555955 478
CDValeurs mobilières de placement25 00025 00071 820
CFDisponibilités114 950114 95063 368
CHCharges constatées d’avance27 40127 40131 545
CJTOTAL (II)2 207 9812 7182 205 2631 804 547
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 929 792229 0212 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 554214 780
DCEcarts de réévaluation10 19210 192
DDRéserve légale (1)214 780207 570
DFRéserves réglementées (1)34 12634 126
DGAutres réserves718 767641 656
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 103228 304
DLTOTAL (I)1 450 5221 336 628
DQProvisions pour charges167 494158 495
DRTOTAL (III)167 494158 495
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)684
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés665 845596 694
DYDettes fiscales et sociales277 916203 796
EAAutres dettes32 93629 582
EBProduits constatés d’avance (2)106 060
ECTOTAL (IV)1 082 756830 756
EETOTAL GENERAL (I à V)2 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises89 76189 76163 315
FGProduction vendue services2 143 7992 143 7992 130 988
FJChiffres d’affaires nets2 233 5602 233 5602 194 303
FOSubventions d’exploitation13 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2193 546
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 246 7792 209 854
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements89 797979
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 510-376
FWAutres achats et charges externes1 327 6491 390 946
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 80312 200
FYSalaires et traitements380 354385 690
FZCharges sociales152 542155 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 31329 318
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 99919 101
GEAutres charges6 7335 772
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 009 3001 998 993
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 479210 861
GJProduits financiers de participations1 0681 081
GLAutres intérêts et produits assimilés7 9967 041
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement825993
GPTotal des produits financiers (V)9 8889 115
GRIntérêts et charges assimilées684
GUTotal des charges financières (VI)684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 8888 431
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)247 367219 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 8159 012
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 8159 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7369 012
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 261 4832 227 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 009 3801 999 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 103228 304
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 49715 93375 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles137 26415 1441 535150 872
0NAMORTISSEMENTS Total Général196 76131 0771 535226 302
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires167 494
5ZTotal Provisions pour risques et charges158 4958 999167 494
6NSur stocks et en cours1 8179022 718
7BTotal Provisions pour dépréciation1 8179022 718
7CTOTAL GENERAL160 3128 999902170 212
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations51 81351 813
UXAutres créances clients908 775
VBT. V. A.90 156
VCGroupe et associés771 861
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 538
VSCharges constatées d’avance27 401
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 105 5432 105 543
8BFournisseurs et comptes rattaché665 845665 845
8CPersonnel et comptes rattachés48 67148 671
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 94145 941
VWT.V.A.180 132180 132
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 1723 172
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 93632 936
8LProduits constatés d’avance106 060106 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 082 7561 082 756
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13233 du 15/10/2021
Numéro de gestion : 2002D00519
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 24575 43023 81532 714
APConstructions1 1291 129
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 84315 54125 30229 649
ATAutres immobilisations corporelles150 751134 20216 54926 122
CUAutres participations378 030378 030378 030
BBCréances rattachées à des participations51 81351 81354 529
BFPrêts288
BJTOTAL (I)721 811226 302495 509521 332
BLMatières premières, approvisionnements14 3012 71811 5839 975
BXClients et comptes rattachés908 775908 775672 360
BZAutres créances1 117 5551 117 555955 478
CDValeurs mobilières de placement25 00025 00071 820
CFDisponibilités114 950114 95063 368
CHCharges constatées d’avance27 40127 40131 545
CJTOTAL (II)2 207 9812 7182 205 2631 804 547
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 929 792229 0212 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 554214 780
DCEcarts de réévaluation10 19210 192
DDRéserve légale (1)214 780207 570
DFRéserves réglementées (1)34 12634 126
DGAutres réserves718 767641 656
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 103228 304
DLTOTAL (I)1 450 5221 336 628
DQProvisions pour charges167 494158 495
DRTOTAL (III)167 494158 495
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)684
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés665 845596 694
DYDettes fiscales et sociales277 916203 796
EAAutres dettes32 93629 582
EBProduits constatés d’avance (2)106 060
ECTOTAL (IV)1 082 756830 756
EETOTAL GENERAL (I à V)2 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises89 76189 76163 315
FGProduction vendue services2 143 7992 143 7992 130 988
FJChiffres d’affaires nets2 233 5602 233 5602 194 303
FOSubventions d’exploitation13 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2193 546
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 246 7792 209 854
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements89 797979
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 510-376
FWAutres achats et charges externes1 327 6491 390 946
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 80312 200
FYSalaires et traitements380 354385 690
FZCharges sociales152 542155 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 31329 318
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 99919 101
GEAutres charges6 7335 772
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 009 3001 998 993
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 479210 861
GJProduits financiers de participations1 0681 081
GLAutres intérêts et produits assimilés7 9967 041
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement825993
GPTotal des produits financiers (V)9 8889 115
GRIntérêts et charges assimilées684
GUTotal des charges financières (VI)684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 8888 431
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)247 367219 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 8159 012
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 8159 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7369 012
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 261 4832 227 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 009 3801 999 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 103228 304
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 49715 93375 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles137 26415 1441 535150 872
0NAMORTISSEMENTS Total Général196 76131 0771 535226 302
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires167 494
5ZTotal Provisions pour risques et charges158 4958 999167 494
6NSur stocks et en cours1 8179022 718
7BTotal Provisions pour dépréciation1 8179022 718
7CTOTAL GENERAL160 3128 999902170 212
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations51 81351 813
UXAutres créances clients908 775
VBT. V. A.90 156
VCGroupe et associés771 861
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 538
VSCharges constatées d’avance27 401
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 105 5432 105 543
8BFournisseurs et comptes rattaché665 845665 845
8CPersonnel et comptes rattachés48 67148 671
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 94145 941
VWT.V.A.180 132180 132
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 1723 172
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 93632 936
8LProduits constatés d’avance106 060106 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 082 7561 082 756
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 143 du 05/01/2021
Numéro de gestion : 2002D00519
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 24575 43023 81532 714
APConstructions1 1291 129
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 84315 54125 30229 649
ATAutres immobilisations corporelles150 751134 20216 54926 122
CUAutres participations378 030378 030378 030
BBCréances rattachées à des participations51 81351 81354 529
BFPrêts288
BJTOTAL (I)721 811226 302495 509521 332
BLMatières premières, approvisionnements14 3012 71811 5839 975
BXClients et comptes rattachés908 775908 775672 360
BZAutres créances1 117 5551 117 555955 478
CDValeurs mobilières de placement25 00025 00071 820
CFDisponibilités114 950114 95063 368
CHCharges constatées d’avance27 40127 40131 545
CJTOTAL (II)2 207 9812 7182 205 2631 804 547
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 929 792229 0212 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 554214 780
DCEcarts de réévaluation10 19210 192
DDRéserve légale (1)214 780207 570
DFRéserves réglementées (1)34 12634 126
DGAutres réserves718 767641 656
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 103228 304
DLTOTAL (I)1 450 5221 336 628
DQProvisions pour charges167 494158 495
DRTOTAL (III)167 494158 495
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)684
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés665 845596 694
DYDettes fiscales et sociales277 916203 796
EAAutres dettes32 93629 582
EBProduits constatés d’avance (2)106 060
ECTOTAL (IV)1 082 756830 756
EETOTAL GENERAL (I à V)2 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises89 76189 76163 315
FGProduction vendue services2 143 7992 143 7992 130 988
FJChiffres d’affaires nets2 233 5602 233 5602 194 303
FOSubventions d’exploitation13 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2193 546
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 246 7792 209 854
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements89 797979
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 510-376
FWAutres achats et charges externes1 327 6491 390 946
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 80312 200
FYSalaires et traitements380 354385 690
FZCharges sociales152 542155 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 31329 318
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 99919 101
GEAutres charges6 7335 772
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 009 3001 998 993
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 479210 861
GJProduits financiers de participations1 0681 081
GLAutres intérêts et produits assimilés7 9967 041
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement825993
GPTotal des produits financiers (V)9 8889 115
GRIntérêts et charges assimilées684
GUTotal des charges financières (VI)684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 8888 431
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)247 367219 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 8159 012
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 8159 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7369 012
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 261 4832 227 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 009 3801 999 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 103228 304
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 49715 93375 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles137 26415 1441 535150 872
0NAMORTISSEMENTS Total Général196 76131 0771 535226 302
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires167 494
5ZTotal Provisions pour risques et charges158 4958 999167 494
6NSur stocks et en cours1 8179022 718
7BTotal Provisions pour dépréciation1 8179022 718
7CTOTAL GENERAL160 3128 999902170 212
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations51 81351 813
UXAutres créances clients908 775
VBT. V. A.90 156
VCGroupe et associés771 861
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 538
VSCharges constatées d’avance27 401
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 105 5432 105 543
8BFournisseurs et comptes rattaché665 845665 845
8CPersonnel et comptes rattachés48 67148 671
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 94145 941
VWT.V.A.180 132180 132
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 1723 172
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 93632 936
8LProduits constatés d’avance106 060106 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 082 7561 082 756
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13356 du 04/11/2019
Numéro de gestion : 2002D00519
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 24575 43023 81532 714
APConstructions1 1291 129
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 84315 54125 30229 649
ATAutres immobilisations corporelles150 751134 20216 54926 122
CUAutres participations378 030378 030378 030
BBCréances rattachées à des participations51 81351 81354 529
BFPrêts288
BJTOTAL (I)721 811226 302495 509521 332
BLMatières premières, approvisionnements14 3012 71811 5839 975
BXClients et comptes rattachés908 775908 775672 360
BZAutres créances1 117 5551 117 555955 478
CDValeurs mobilières de placement25 00025 00071 820
CFDisponibilités114 950114 95063 368
CHCharges constatées d’avance27 40127 40131 545
CJTOTAL (II)2 207 9812 7182 205 2631 804 547
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 929 792229 0212 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 554214 780
DCEcarts de réévaluation10 19210 192
DDRéserve légale (1)214 780207 570
DFRéserves réglementées (1)34 12634 126
DGAutres réserves718 767641 656
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 103228 304
DLTOTAL (I)1 450 5221 336 628
DQProvisions pour charges167 494158 495
DRTOTAL (III)167 494158 495
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)684
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés665 845596 694
DYDettes fiscales et sociales277 916203 796
EAAutres dettes32 93629 582
EBProduits constatés d’avance (2)106 060
ECTOTAL (IV)1 082 756830 756
EETOTAL GENERAL (I à V)2 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises89 76189 76163 315
FGProduction vendue services2 143 7992 143 7992 130 988
FJChiffres d’affaires nets2 233 5602 233 5602 194 303
FOSubventions d’exploitation13 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2193 546
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 246 7792 209 854
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements89 797979
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 510-376
FWAutres achats et charges externes1 327 6491 390 946
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 80312 200
FYSalaires et traitements380 354385 690
FZCharges sociales152 542155 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 31329 318
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 99919 101
GEAutres charges6 7335 772
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 009 3001 998 993
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 479210 861
GJProduits financiers de participations1 0681 081
GLAutres intérêts et produits assimilés7 9967 041
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement825993
GPTotal des produits financiers (V)9 8889 115
GRIntérêts et charges assimilées684
GUTotal des charges financières (VI)684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 8888 431
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)247 367219 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 8159 012
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 8159 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7369 012
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 261 4832 227 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 009 3801 999 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 103228 304
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 49715 93375 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles137 26415 1441 535150 872
0NAMORTISSEMENTS Total Général196 76131 0771 535226 302
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires167 494
5ZTotal Provisions pour risques et charges158 4958 999167 494
6NSur stocks et en cours1 8179022 718
7BTotal Provisions pour dépréciation1 8179022 718
7CTOTAL GENERAL160 3128 999902170 212
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations51 81351 813
UXAutres créances clients908 775
VBT. V. A.90 156
VCGroupe et associés771 861
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 538
VSCharges constatées d’avance27 401
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 105 5432 105 543
8BFournisseurs et comptes rattaché665 845665 845
8CPersonnel et comptes rattachés48 67148 671
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 94145 941
VWT.V.A.180 132180 132
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 1723 172
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 93632 936
8LProduits constatés d’avance106 060106 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 082 7561 082 756
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10162 du 10/10/2018
Numéro de gestion : 2002D00519
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 24575 43023 81532 714
APConstructions1 1291 129
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 84315 54125 30229 649
ATAutres immobilisations corporelles150 751134 20216 54926 122
CUAutres participations378 030378 030378 030
BBCréances rattachées à des participations51 81351 81354 529
BFPrêts288
BJTOTAL (I)721 811226 302495 509521 332
BLMatières premières, approvisionnements14 3012 71811 5839 975
BXClients et comptes rattachés908 775908 775672 360
BZAutres créances1 117 5551 117 555955 478
CDValeurs mobilières de placement25 00025 00071 820
CFDisponibilités114 950114 95063 368
CHCharges constatées d’avance27 40127 40131 545
CJTOTAL (II)2 207 9812 7182 205 2631 804 547
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 929 792229 0212 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 554214 780
DCEcarts de réévaluation10 19210 192
DDRéserve légale (1)214 780207 570
DFRéserves réglementées (1)34 12634 126
DGAutres réserves718 767641 656
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 103228 304
DLTOTAL (I)1 450 5221 336 628
DQProvisions pour charges167 494158 495
DRTOTAL (III)167 494158 495
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)684
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés665 845596 694
DYDettes fiscales et sociales277 916203 796
EAAutres dettes32 93629 582
EBProduits constatés d’avance (2)106 060
ECTOTAL (IV)1 082 756830 756
EETOTAL GENERAL (I à V)2 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises89 76189 76163 315
FGProduction vendue services2 143 7992 143 7992 130 988
FJChiffres d’affaires nets2 233 5602 233 5602 194 303
FOSubventions d’exploitation13 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2193 546
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 246 7792 209 854
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements89 797979
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 510-376
FWAutres achats et charges externes1 327 6491 390 946
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 80312 200
FYSalaires et traitements380 354385 690
FZCharges sociales152 542155 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 31329 318
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 99919 101
GEAutres charges6 7335 772
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 009 3001 998 993
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 479210 861
GJProduits financiers de participations1 0681 081
GLAutres intérêts et produits assimilés7 9967 041
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement825993
GPTotal des produits financiers (V)9 8889 115
GRIntérêts et charges assimilées684
GUTotal des charges financières (VI)684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 8888 431
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)247 367219 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 8159 012
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 8159 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7369 012
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 261 4832 227 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 009 3801 999 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 103228 304
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 49715 93375 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles137 26415 1441 535150 872
0NAMORTISSEMENTS Total Général196 76131 0771 535226 302
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires167 494
5ZTotal Provisions pour risques et charges158 4958 999167 494
6NSur stocks et en cours1 8179022 718
7BTotal Provisions pour dépréciation1 8179022 718
7CTOTAL GENERAL160 3128 999902170 212
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations51 81351 813
UXAutres créances clients908 775
VBT. V. A.90 156
VCGroupe et associés771 861
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 538
VSCharges constatées d’avance27 401
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 105 5432 105 543
8BFournisseurs et comptes rattaché665 845665 845
8CPersonnel et comptes rattachés48 67148 671
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 94145 941
VWT.V.A.180 132180 132
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 1723 172
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 93632 936
8LProduits constatés d’avance106 060106 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 082 7561 082 756
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10770 du 26/10/2017
Numéro de gestion : 2002D00519
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 24575 43023 81532 714
APConstructions1 1291 129
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 84315 54125 30229 649
ATAutres immobilisations corporelles150 751134 20216 54926 122
CUAutres participations378 030378 030378 030
BBCréances rattachées à des participations51 81351 81354 529
BFPrêts288
BJTOTAL (I)721 811226 302495 509521 332
BLMatières premières, approvisionnements14 3012 71811 5839 975
BXClients et comptes rattachés908 775908 775672 360
BZAutres créances1 117 5551 117 555955 478
CDValeurs mobilières de placement25 00025 00071 820
CFDisponibilités114 950114 95063 368
CHCharges constatées d’avance27 40127 40131 545
CJTOTAL (II)2 207 9812 7182 205 2631 804 547
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 929 792229 0212 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 554214 780
DCEcarts de réévaluation10 19210 192
DDRéserve légale (1)214 780207 570
DFRéserves réglementées (1)34 12634 126
DGAutres réserves718 767641 656
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)252 103228 304
DLTOTAL (I)1 450 5221 336 628
DQProvisions pour charges167 494158 495
DRTOTAL (III)167 494158 495
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)684
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés665 845596 694
DYDettes fiscales et sociales277 916203 796
EAAutres dettes32 93629 582
EBProduits constatés d’avance (2)106 060
ECTOTAL (IV)1 082 756830 756
EETOTAL GENERAL (I à V)2 700 7722 325 879
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises89 76189 76163 315
FGProduction vendue services2 143 7992 143 7992 130 988
FJChiffres d’affaires nets2 233 5602 233 5602 194 303
FOSubventions d’exploitation13 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2193 546
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 246 7792 209 854
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements89 797979
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 510-376
FWAutres achats et charges externes1 327 6491 390 946
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 80312 200
FYSalaires et traitements380 354385 690
FZCharges sociales152 542155 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 31329 318
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 99919 101
GEAutres charges6 7335 772
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 009 3001 998 993
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 479210 861
GJProduits financiers de participations1 0681 081
GLAutres intérêts et produits assimilés7 9967 041
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement825993
GPTotal des produits financiers (V)9 8889 115
GRIntérêts et charges assimilées684
GUTotal des charges financières (VI)684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 8888 431
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)247 367219 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 8159 012
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 8159 012
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7369 012
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 261 4832 227 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 009 3801 999 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)252 103228 304
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 49715 93375 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles137 26415 1441 535150 872
0NAMORTISSEMENTS Total Général196 76131 0771 535226 302
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires167 494
5ZTotal Provisions pour risques et charges158 4958 999167 494
6NSur stocks et en cours1 8179022 718
7BTotal Provisions pour dépréciation1 8179022 718
7CTOTAL GENERAL160 3128 999902170 212
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations51 81351 813
UXAutres créances clients908 775
VBT. V. A.90 156
VCGroupe et associés771 861
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 538
VSCharges constatées d’avance27 401
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 105 5432 105 543
8BFournisseurs et comptes rattaché665 845665 845
8CPersonnel et comptes rattachés48 67148 671
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 94145 941
VWT.V.A.180 132180 132
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 1723 172
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 93632 936
8LProduits constatés d’avance106 060106 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 082 7561 082 756
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