OLIVIER-ROGER DELAVAUX

Entreprise

OLIVIER-ROGER DELAVAUX
Dernière mise à jour : 01/01/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42170345500038 / Siren : 421703455 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 2 421703455
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
OLIVIER-ROGER DELAVAUX
Adresse :
Hameau DE BUGUIGNY
14490 PLANQUERY
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2010 : Succession
Prédécesseur : OLIVIER-ROGER DELAVAUX
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1999
Nom : M. DELAVAUX OLIVIER-ROGER BERNARD
Dénomination usuelle: ETA DELAVAUX
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/10/2009 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°125
NOJO : BXA09273003005O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 23/09/2009
Date de commencement d'activité : 01/07/2009

Etablissement principal :
Activité : Travaux agricoles, achat, revente de tous produits se rapportant à l'agriculture
Origine des fonds : Création

Adresse :
hameau de Buguigny
14490 Planquery

Numéro d'identification : RCS Caen 421 703 455
Nom : DELAVAUX Olivier Roger Bernard
Nom commercial : ETA DELAVAUX
08/10/2009 : Cessation d'activité

Annonce N°341
NOJO : BXB09274000375H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Date de cessation d'activité : 29/09/2003

Numéro d'identification : RCS Caen 421 703 455
Nom : DELAVAUX Olivier, Roger, Bernard

Adresse :
Planquery
14490 Balleroy
Historique de l'unité légale :
01/01/2010 : code NIC
Code NIC : 00038
01/07/2009 : état administratif, dénomination usuelle, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : ETA DELAVAUX
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
Code NIC : 00020
29/09/2003 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
01/01/1999 : nom, dénomination usuelle, code NIC
Nom : DELAVAUX
Dénomination usuelle : NORMANDIE FOURRAGE
Code NIC : 00012
Dépôts des actes :
N.C             : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009A00327
Dépôt : N°123 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
04/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009A00327
Type : Etablissement principal

Adresse :
hameau de Buguigny
14490 Planquery
FRANCE
Nom commercial : ETA DELAVAUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Travaux agricoles, achat, revente de tous produits se rapportant à l'agriculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
04/05/2016 : DELAVAUX Olivier Roger Bernard
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 28/09/1974
Ville de naissance : 14047 Bayeux
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
Hameau de Buguigny
14490 Planquery
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2009

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