OR BRUN - SAINT-JEAN-DE-MONTS

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/10/2018

Enseigne : OR BRUN

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32463240500076 / Siren : 324632405 / NIC : 00076

N° de TVA : FR 58 324632405

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.1 : Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique

Ce groupe comprend la fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d’engrais, ainsi que de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique.

20.15 : Fabrication de produits azotés et d'engrais

20.15Z : Fabrication de produits azotés et d'engrais

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’engrais : • engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simples ou complexes • urée, phosphates naturels bruts et sels de potassium naturels bruts
- la fabrication de produits azotés associés : • acides nitrique et sulfonitrique, ammoniac, chlorure d’ammonium, carbonates d’ammonium, nitrites et nitrates de potassium

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe
- la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de terre naturelle, de sable, d’argile et de minéraux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le ramassage du guano (cf. 08.91Z)
- la fabrication de produits agrochimiques, tels que les pesticides (cf. 20.20Z)
- la production de compost à partir de déchets organiques (cf. 38.21Z) Produits associés : 20.15.10, 20.15.20, 20.15.31, 20.15.32, 20.15.33, 20.15.34, 20.15.35, 20.15.36, 20.15.39, 20.15.41, 20.15.49, 20.15.51, 20.15.52, 20.15.59, 20.15.60, 20.15.71, 20.15.72, 20.15.73, 20.15.74, 20.15.75, 20.15.76, 20.15.79, 20.15.80, 20.15.99

Coordonnées de l'établissement :
OR BRUN

Adresse :
LE CLOS DU MERCERON
146 Route DE BEAUVOIR
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS

Liens de succession de l'établissement :

15/10/2018 : Succession

Prédécesseur : OR BRUN

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1967

Dénomination : OR BRUN

Dénomination usuelle: USINE OR BRUN

Activité principale : Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux (NAFRev2 : 08.91Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

OR BRUN - Saint-Jean-de-Monts (siège)OR BRUN - Thiel-sur-AcolinOR BRUN - Saint-Priest (fermé)OR BRUN - GenasOR BRUN - Saint-Jean-de-Monts (fermé)OR BRUN - Saint-Priest (fermé)OR BRUN - Genas (fermé)OR BRUN - Chambray-lès-Tours (fermé)OR BRUN - Treffort-Cuisiat (fermé)OR BRUN - Saint-Jean-de-Monts (fermé)

Marques françaises :

13/05/2014 : PERE FRANÇOIS

N° national/d'enregistrement : 4090200
Date de dépôt : 13/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture ; engrais pour les terres ; terreau ; terreau de feuilles [engrais] ; terre pour la culture ; terre végétale ; engrais organique ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits naturels pour l'amendement des sols, terre végétale ; préparations pour l'amendement des sols ; amendements organiques ; produits fertilisants ; tourbe [engrais] ; fumiers, bonificateurs des sols (engrais) ; compost ; compost végétal ; paillis [engrais] ; phosphates [engrais] ; sels [engrais] ; algues [fertilisants] ; couvertures d'humus ; humus ; terres pour la culture des plantes.

Déposant 1 : OR BRUN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857135
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

15/06/2007 : ORBIO

N° national/d'enregistrement : 3507203
Date de dépôt : 15/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols (engrais), produits naturels pour l'amendement des sols, terre végétale, terreaux, produits fertilisants, algues.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, attrape-mouches, attrape-insectes, insecticides, répulsifs pour animaux, ruban de glu contre les insectes, papiers collants anti-insectes, tue-mouches, produits pour détruire les fourmis, les limaces, les souris et les rats, parasiticides, pesticides, produits pour détruire la vermine, produits pour la destruction des herbes, désherbants, fongicides, herbicides, produits stérilisants pour les sols.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture, à l'agriculture, à savoir arbustes, plants, pieds de vigne, graines (semences), plantes vivantes.

Déposant 1 : OR BRUN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne
85160 SAINT JEAN DE MONTS
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme TOMASINI Adeline
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642277
Date de demande : 02/03/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

15/06/2007 : ORBIO

N° national/d'enregistrement : 3507203
Date de dépôt : 15/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols (engrais), produits naturels pour l'amendement des sols, terre végétale, terreaux, produits fertilisants, algues.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, attrape-mouches, attrape-insectes, insecticides, répulsifs pour animaux, ruban de glu contre les insectes, papiers collants anti-insectes, tue-mouches, produits pour détruire les fourmis, les limaces, les souris et les rats, parasiticides, pesticides, produits pour détruire la vermine, produits pour la destruction des herbes, désherbants, fongicides, herbicides, produits stérilisants pour les sols.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture, à l'agriculture, à savoir arbustes, plants, pieds de vigne, graines (semences), plantes vivantes.

Déposant 1 : OR BRUN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne
85160 SAINT JEAN DE MONTS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642277
Date de demande : 02/03/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

21/09/2006 : SoufrOR

N° national/d'enregistrement : 3451933
Date de dépôt : 21/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés au jardinage, à l'horticulture et l'agriculture ; engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), produits naturels pour l'amendement des sols, terre végétale, terreaux ; produits fertilisants, algues (fertilisants).
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, attrape-mouches, attrape-insectes, insecticides, répulsifs pour animaux, rubans de glu contre les insectes, papiers collants anti-insectes, tue-mouches, produits pour détruire les fourmis, les limaces, les souris et les rats, parasiticides, pesticides, produits pour détruire la vermine, produits pour la destruction des herbes, désherbants, fongicides, herbicides, produits stérilisants pour sols.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture, à l'agriculture, à savoir arbustes, plants, pieds de vigne, graines (semences), plantes vivantes.

Déposant 1 : OR BRUN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405

Mandataire 1 : Cabinet BREMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

27/01/2005 : OR BLEU

N° national/d'enregistrement : 3337228
Date de dépôt : 27/01/2005
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/01/2015
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, terreaux. Algues (fertilisants). Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN SA
Numéro de SIREN : 324632405

Mandataire 1 : OR BRUN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498381
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-09
Date du BOPI : 04/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-26

05/04/2004 : TERRE A GAZON OR BRUN

N° national/d'enregistrement : 3283963
Date de dépôt : 05/04/2004
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 05/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 622064
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : OR BRUN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857135
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-20
Date du BOPI : 14/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555417
Date de demande : 03/04/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

05/04/2004 : TERRE PARFAITE OR BRUN

N° national/d'enregistrement : 3283964
Date de dépôt : 05/04/2004
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 05/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Bénéficiare 1 : OR BRUN

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-20
Date du BOPI : 14/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555393
Date de demande : 03/04/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

26/05/2000 : L'AUTHENTIQUE OR BRUN

N° national/d'enregistrement : 3032517
Date de dépôt : 26/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 517989
Date de demande : 02/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426377
Date de demande : 28/12/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748634
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

26/05/2000 : L'AUTHENTIQUE OR BRUN

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426377
Date de demande : 28/12/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748634
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

09/09/1999 : FERTILISANT NATUREL OR BRUN

N° national/d'enregistrement : 99812494
Date de dépôt : 09/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Le Clos du Merceron Route du Vieux Cerne
85160 SAINT JEAN DE MONTS
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
161 Rue de Courcelles
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 503246
Date de demande : 03/08/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413968
Date de demande : 24/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

14/04/1999 : OR VERT

N° national/d'enregistrement : 99786369
Date de dépôt : 14/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides), algues (fertilisants), produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais, compost, fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, terre végétale, terreau, tourbe. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) à l'exclusion du blé, produits horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), arbres, graines (semences) (à l'exception des semences de blé).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
146 Route de Beauvoir
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 501367
Date de demande : 06/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400437
Date de demande : 04/03/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709825
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

14/04/1999 : OR VERT

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides), algues (fertilisants), produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais, compost, fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, terre végétale, terreau, tourbe. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) à l'exclusion du blé, produits horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), arbres, graines (semences) (à l'exception des semences de blé).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
146 Route de Beauvoir
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 501367
Date de demande : 06/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857138
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400437
Date de demande : 04/03/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709825
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

11/03/1999 :

N° national/d'enregistrement : 99781684
Date de dépôt : 11/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 492624
Date de demande : 11/03/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390278
Date de demande : 21/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

26/11/1998 : ALG'OR

N° national/d'enregistrement : 98762189
Date de dépôt : 26/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 487332
Date de demande : 09/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381886
Date de demande : 13/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

12/12/1996 : OR BRUN

N° national/d'enregistrement : 96655955
Date de dépôt : 12/12/1996
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 12/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir: engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405

Mandataire 1 : Cabinet BREMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 321344
Date de demande : 17/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439958
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318458
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2007-30

02/10/1995 : OR BRUN

N° national/d'enregistrement : 95591740
Date de dépôt : 02/10/1995
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 02/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne
85160 SAINT JEAN DE MONTS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-46
Date du BOPI : 17/11/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294636
Date de demande : 03/08/2005
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2591362
Date de demande : 29/06/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

14/12/1994 : OR BRUN

N° national/d'enregistrement : 94550377
Date de dépôt : 14/12/1994
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 14/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir: engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne
85160 SAINT JEAN DE MONTS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Bénéficiare 1 : OR BRUN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857135
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-04
Date du BOPI : 27/01/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2273909
Date de demande : 13/10/2004
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2562921
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

18/03/1991 : OR MARIN

N° national/d'enregistrement : 1661029
Date de dépôt : 18/03/1991
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 MARS 1981 à l'INPI No 590773 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1165487
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumier, semences, plantes vivantes, algues
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Route du Vieux Cerne Le Clos du Merceron
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 545037
Date de demande : 10/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191651
Date de demande : 05/02/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460490
Date de demande : 19/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

02/03/1988 : OR BRUN

N° national/d'enregistrement : 1529308
Date de dépôt : 02/03/1988
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 AVRIL 1978 INPI No 274937 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1047555
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais organique

Déposant 1 : OR BRUN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Route du Vieux Cerne, Le Clos du Merceron
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme BRIEC Florence
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 245107
Date de demande : 04/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 245108
Date de demande : 04/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 277740
Date de demande : 20/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 467060
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107728
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353176
Date de demande : 15/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668679
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

02/03/1988 : OR BRUN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais organique

Déposant 1 : OR BRUN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Route du Vieux Cerne, Le Clos du Merceron
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 245107
Date de demande : 04/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 245108
Date de demande : 04/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 277740
Date de demande : 20/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 467060
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857135
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107728
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353176
Date de demande : 15/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668679
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

11/07/1983 : ORELITE

N° national/d'enregistrement : 1250278
Date de dépôt : 11/07/1983
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 11/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateur des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OR BRUN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324632405
Adresse :
Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 165410
Date de demande : 22/11/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 167667
Date de demande : 13/01/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 607661
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 857135
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2022941
N° de BOPI : 1994-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2241806
Date de demande : 06/05/2003
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2535094
Date de demande : 08/07/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Publications au Bodacc :

31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7693
NOJO : 85012023S009437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022