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de Niort

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/10/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 05680707600221 / Siren : 056807076 / NIC : 00221
N° de TVA : FR 0 056807076
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/04/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.07 : Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes
11.07B : Production de boissons rafraîchissantes
Cette sous-classe comprend :
- la production de boissons rafraîchissantes non alcoolisées, édulcorées et/ou aromatisées telles que citronnade, orangeade, cola, boissons au thé, boissons énergétiques, boissons à base de fruits, tonics, etc.
- la production de sirops de fruits
- la production de boissons sans alcool diverses

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production «d’apéritifs» sans alcool
- la production de laits aromatisés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
- la production de boissons à base d’alcool (cf. 11.01Z-11.05Z)
- la production de vins sans alcool (cf. 11.02)
- la production de bières sans alcool (cf. 11.05Z)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.07.19, 11.07.99p
Coordonnées de l'établissement :
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Adresse :
40-52
40 Boulevard DU PARC

92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Liens de succession de l'établissement :
26/10/2015 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1956
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Dénomination usuelle: 30 ANS
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Sigle : O.S.H.
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
10/03/2017 : OASIS TROPICAL
N° national/d'enregistrement : 4344743
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France SA, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

10/03/2017 : OASIS TROPICAL
N° national/d'enregistrement : 4344743
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France SA, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

10/03/2017 : OASIS TROPICAL
N° national/d'enregistrement : 4344743
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France SA, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

09/03/2017 : TROPICAL OASIS POCKET
N° national/d'enregistrement : 4344360
Date de dépôt : 09/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

09/03/2017 : TROPICAL OASIS POCKET
N° national/d'enregistrement : 4344360
Date de dépôt : 09/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

09/03/2017 : TROPICAL OASIS POCKET
N° national/d'enregistrement : 4344360
Date de dépôt : 09/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

27/05/2014 : OASIS
N° national/d'enregistrement : 4093802
Date de dépôt : 27/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

17/12/2013 : OASIS BE FRUIT
N° national/d'enregistrement : 4055312
Date de dépôt : 17/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

17/12/2013 : OASIS
N° national/d'enregistrement : 4055320
Date de dépôt : 17/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

05/04/2013 : Oasis FRUITBREAK
N° national/d'enregistrement : 3995601
Date de dépôt : 05/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'import et d'export de boissons non-alcooliques et alcooliques ; services de publicité et de marketing de toutes sortes et via tout type de média, incluant la télévision, la radio, l'Internet, la presse et par tous moyens existants, y compris les supports publicitaires mobiles et fixes, les films promotionnels et les publicités ; études de marché ; recherche de marché ; diffusion de publicités ; services de gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; comptabilité ; services de gestion et de conseil dans le domaine des pratiques commerciales ; Parrainage publicitaire d'événements à buts éducatifs, culturels ou de divertissement ; parrainage publicitaire de fêtes, de dégustations de nourriture et/ou de boissons, de compétitions, de concours, de jeux et de jeux de questions/réponses (quizz). Diffusion d'informations commerciales, publicitaires ou promotionnelles relatives à tous les services cités en classe 41.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation, promotion, production et présentation d'événements à buts éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation, promotion, production et présentation de fêtes, de dégustations de nourriture et/ou de boissons, de compétitions, de concours, de jeux et de jeux de questions/réponses (quizz) ; planification de fêtes, de réceptions [divertissement] ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de divertissement et d'éducation via les moyens de communication et les réseaux informatiques.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS-PERRET cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

05/07/2012 : OASIS BE FRUIT
N° national/d'enregistrement : 3932139
Date de dépôt : 05/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

05/07/2012 : OASIS BE FRUIT
N° national/d'enregistrement : 3932139
Date de dépôt : 05/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811875
Date de demande : 21/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

01/06/2012 : P'tit Oasis TROPICAL
N° national/d'enregistrement : 3923828
Date de dépôt : 01/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582925
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811864
Date de demande : 21/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

02/04/2012 : Oasis BE FRUIT
N° national/d'enregistrement : 3909985
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 Boulevard du Parc
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, cs 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582305
Date de demande : 22/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809133
Date de demande : 22/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

02/04/2012 : Oasis BE FRUIT
N° national/d'enregistrement : 3909985
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582305
Date de demande : 22/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

26/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3892007
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 Boulevard Du Parc
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801422
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

26/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3892030
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 Boulevard Du Parc
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801381
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

26/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3892048
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 Boulevard Du Parc
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801447
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

26/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3892061
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 Boulevard Du Parc
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801412
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

26/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3892007
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

26/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3892030
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

26/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3892048
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

26/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3892061
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

10/10/2011 : WONDER PAPAYE
N° national/d'enregistrement : 3865536
Date de dépôt : 10/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

10/10/2011 : WONDER PAPAYE
N° national/d'enregistrement : 3865536
Date de dépôt : 10/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 RUE VICTOR HUGO
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

22/07/2011 : GIGOLO EN PAREO OASIS A L'APERO
N° national/d'enregistrement : 3848239
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133, Rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

22/07/2011 : MAILLOT AU FOND DE L'EAU OASIS AU GOULOT
N° national/d'enregistrement : 3848243
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133, Rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

22/07/2011 : PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE
N° national/d'enregistrement : 3848244
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133, Rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

22/07/2011 : GIGOLO EN PAREO OASIS A L'APERO
N° national/d'enregistrement : 3848239
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133, Rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

22/07/2011 : MAILLOT AU FOND DE L'EAU OASIS AU GOULOT
N° national/d'enregistrement : 3848243
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133, Rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

22/07/2011 : PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE
N° national/d'enregistrement : 3848244
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133, Rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

29/04/2011 : ACERELOU ACEROLA
N° national/d'enregistrement : 3827279
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92300 Levallois Perret
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 Levallois Perret cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

29/04/2011 : ACERELOU ACEROLA
N° national/d'enregistrement : 3827279
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92300 Levallois Perret
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 Levallois Perret cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

13/12/2010 : ARMANDE ARINE
N° national/d'enregistrement : 3789978
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING , société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

13/12/2010 : BANDE DES T
N° national/d'enregistrement : 3789995
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

13/12/2010 : JO LE CASSIS
N° national/d'enregistrement : 3789998
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

13/12/2010 : ARMANDE ARINE
N° national/d'enregistrement : 3789978
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759662
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

13/12/2010 : BANDE DES T
N° national/d'enregistrement : 3789995
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759672
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

13/12/2010 : JO LE CASSIS
N° national/d'enregistrement : 3789998
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759679
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

17/09/2010 : MEGA ULTRA GIGA ULTIMA ACEROLA
N° national/d'enregistrement : 3767097
Date de dépôt : 17/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE , société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

17/09/2010 : GOYAVE LE BRAVE
N° national/d'enregistrement : 3767156
Date de dépôt : 17/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE , societé par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

17/09/2010 : GOYAVE LE BRAVE
N° national/d'enregistrement : 3767156
Date de dépôt : 17/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753494
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

17/09/2010 : MEGA ULTRA GIGA ULTIMA ACEROLA
N° national/d'enregistrement : 3767097
Date de dépôt : 17/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE , société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

10/09/2010 : KAMICASSIS
N° national/d'enregistrement : 3765720
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

10/09/2010 : KAMICASSIS
N° national/d'enregistrement : 3765720
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753497
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

23/02/2010 : DU THE, DES FRUITS, DU FUN
N° national/d'enregistrement : 3715685
Date de dépôt : 23/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques

Déposant 2 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 568520
Date de demande : 31/01/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2738225
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2738227
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

23/02/2010 : DU THE, DES FRUITS, DU FUN
N° national/d'enregistrement : 3715685
Date de dépôt : 23/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques

Déposant 2 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 568520
Date de demande : 31/01/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2738225
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2738227
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

10/12/2009 : JUDE CITRON
N° national/d'enregistrement : 3697851
Date de dépôt : 10/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Déposant 2 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 3 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 568520
Date de demande : 31/01/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2730809
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2730836
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

10/12/2009 : POMPOMPIDOU
N° national/d'enregistrement : 3697852
Date de dépôt : 10/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Déposant 2 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 568520
Date de demande : 31/01/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2730800
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2730804
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

30/09/2009 : OASIS THE
N° national/d'enregistrement : 3680269
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 574423
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

30/09/2009 : OASIS THE
N° national/d'enregistrement : 3680269
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Thé ; boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 574423
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2724945
Date de demande : 06/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2724949
Date de demande : 06/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 20/12/2019

30/09/2009 : OASIS THE
N° national/d'enregistrement : 3680269
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 574423
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2724945
Date de demande : 06/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

30/09/2009 : OASIS THE
N° national/d'enregistrement : 3680269
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 574423
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2724945
Date de demande : 06/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2724949
Date de demande : 06/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 20/12/2019

10/07/2009 : OASIS REND LE THE PLUS GIVRE QUE JAMAIS
N° national/d'enregistrement : 3663556
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; thé.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 510086
Date de demande : 17/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

10/07/2009 : OASIS REND LE THE PLUS GIVRE QUE JAMAIS
N° national/d'enregistrement : 3663556
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; thé.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 510086
Date de demande : 17/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

27/02/2008 : LES GIRLZEILLES
N° national/d'enregistrement : 3559078
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2671565
Date de demande : 06/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

27/02/2008 : RAMON TAFRAISE
N° national/d'enregistrement : 3559079
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2671563
Date de demande : 06/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

27/02/2008 : LES GIRLZEILLES
N° national/d'enregistrement : 3559078
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 2 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2671565
Date de demande : 06/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

27/02/2008 : RAMON TAFRAISE
N° national/d'enregistrement : 3559079
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2671563
Date de demande : 06/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

27/02/2008 : LES GIRLZEILLES
N° national/d'enregistrement : 3559078
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2671565
Date de demande : 06/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

27/02/2008 : LES GIRLZEILLES
N° national/d'enregistrement : 3559078
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

27/02/2008 : RAMON TAFRAISE
N° national/d'enregistrement : 3559079
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

14/02/2008 : OASIS FRUIT BAND
N° national/d'enregistrement : 3555976
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 476226
Date de demande : 25/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-29
Limitations : 00 Bières ; eaux minérales et gazeuses et
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

14/02/2008 : OASIS FRUIT BAND
N° national/d'enregistrement : 3555976
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 476226
Date de demande : 25/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-29
Limitations : 00 Bières ; eaux minérales et gazeuses et
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671566
Date de demande : 06/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519902
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519903
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519904
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519902
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2655969
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519905
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519903
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2655960
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519906
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519904
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2655966
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519907
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519905
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2655963
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519906
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2655955
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

14/08/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3519907
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510127
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2655956
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

05/07/2007 : ARMANDA RINE
N° national/d'enregistrement : 3511718
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-50

04/07/2007 : ONCLE POMME
N° national/d'enregistrement : 3511307
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654468
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

04/07/2007 : EVA LAPECH
N° national/d'enregistrement : 3511309
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654473
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

04/07/2007 : FRAMBOURGEOISE
N° national/d'enregistrement : 3511313
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654476
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

04/07/2007 : ENRICO L'ABRICOT
N° national/d'enregistrement : 3511316
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654415
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

04/07/2007 : MANGUE DEBOL
N° national/d'enregistrement : 3511321
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654474
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

04/07/2007 : ONCLE POMME
N° national/d'enregistrement : 3511307
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : RAYMOND DE LA PASSION
N° national/d'enregistrement : 3511308
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : EVA LAPECH
N° national/d'enregistrement : 3511309
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : ALAN ANAS
N° national/d'enregistrement : 3511311
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : PAMPLEMOUSSE NAMASPAMOUSS
N° national/d'enregistrement : 3511312
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : FRAMBOURGEOISE
N° national/d'enregistrement : 3511313
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : ORANGE PRESSLE
N° national/d'enregistrement : 3511315
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : ENRICO L'ABRICOT
N° national/d'enregistrement : 3511316
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : MANGUE DEBOL
N° national/d'enregistrement : 3511321
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : CEBO LA MURE
N° national/d'enregistrement : 3511322
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : ONSFAN LAPOIRE
N° national/d'enregistrement : 3511323
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : SANGRINE
N° national/d'enregistrement : 3511325
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : FRAMBOURGEOISE
N° national/d'enregistrement : 3511313
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 2 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654476
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654562
Date de demande : 12/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

04/07/2007 : ALAN ANAS
N° national/d'enregistrement : 3511311
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Déposant 2 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 2 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510130
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654472
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654565
Date de demande : 12/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

28/11/2006 : TOUS SECOUES DE RUGBY
N° national/d'enregistrement : 3465864
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparation pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de café, de bars et de cafétérias ; services hôteliers et de restauration industrielle ; restaurants ; services de fourniture d'aliment et de boisson (service de traiteur).

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630555
Date de demande : 20/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

04/09/2006 : OASIS, DES FRUITS, DE L'EAU DE SOURCE, DU FUN
N° national/d'enregistrement : 3448491
Date de dépôt : 04/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 Boulevard du Parc
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 459593
Date de demande : 27/08/2007
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2626490
Date de demande : 26/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

18/07/2006 : OASIS T
N° national/d'enregistrement : 3441259
Date de dépôt : 18/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : Schweppes International Limited, Société de Droit Britannique

Déposant 2 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2619295
Date de demande : 26/05/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

10/02/2005 : OASIS
N° national/d'enregistrement : 3340315
Date de dépôt : 10/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-11
Date du BOPI : 18/03/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575999
Date de demande : 16/01/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

31/08/2004 : BE FRUIT
N° national/d'enregistrement : 3310378
Date de dépôt : 31/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 31/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – boisson à base de vin faiblement alcoolisé. – boisson à base de vin sans alcool. – produits alimentaires à base de raisin fermenté, à savoir fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, préparations faites de céréales, pâtisserie, confiseries et bonbons, gâteaux, biscuits, glaces comestibles, moutardes, vinaigres, sauces, condiments, bouillons, plats cuisinés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 560655
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Bénéficiare 1 : CLARENDON BEVERAGES LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 560656
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-41
Date du BOPI : 08/10/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569536
Date de demande : 14/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

31/08/2004 : BE FREE
N° national/d'enregistrement : 3310379
Date de dépôt : 31/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 31/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – boisson à base de vin faiblement alcoolisé. – boisson à base de vin sans alcool. – produits alimentaires à base de raisin fermenté, à savoir fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, préparations faites de céréales, pâtisserie, confiseries et bonbons, gâteaux, biscuits, glaces comestibles, moutardes, vinaigres, sauces, condiments, bouillons, plats cuisinés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 560655
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Bénéficiare 1 : CLARENDON BEVERAGES LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 560656
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-41
Date du BOPI : 08/10/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569532
Date de demande : 14/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

16/05/2003 : OASIS SO COLD
N° national/d'enregistrement : 3225570
Date de dépôt : 16/05/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS-PERRET cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-25
Date du BOPI : 20/06/2003

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528170
Date de demande : 24/04/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

29/04/2002 : OASIS LIGHT SANS SUCRE AJOUTE
N° national/d'enregistrement : 3162075
Date de dépôt : 29/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-23
Date du BOPI : 07/06/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495093
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810537
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

29/04/2002 : OASIS LIGHT SANS SUCRE AJOUTE
N° national/d'enregistrement : 3162075
Date de dépôt : 29/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-23
Date du BOPI : 07/06/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495093
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

14/03/2000 : OASIS IS GOOD
N° national/d'enregistrement : 3014176
Date de dépôt : 14/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion (distribution) d’échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d’espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510126
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436250
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436315
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738153
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2738155
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

14/03/2000 : OASIS IS GOOD
N° national/d'enregistrement : 3014176
Date de dépôt : 14/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception de celles à base de café, de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510126
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436250
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436315
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738153
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2738155
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

14/03/2000 : OASIS IS GOOD
N° national/d'enregistrement : 3014176
Date de dépôt : 14/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception de celles à base de café, de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510126
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436250
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436315
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738153
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

14/03/2000 : OASIS IS GOOD
N° national/d'enregistrement : 3014176
Date de dépôt : 14/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133, rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 2 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510126
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436250
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436315
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

14/03/2000 : OASIS IS GOOD
N° national/d'enregistrement : 3014176
Date de dépôt : 14/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion (distribution) d’échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d’espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510126
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436250
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436315
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738153
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2738155
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

14/03/2000 : OASIS IS GOOD
N° national/d'enregistrement : 3014176
Date de dépôt : 14/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de thé. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion (distribution) d’échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d’espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Déposant 2 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510126
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436250
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436315
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738153
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2738155
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

14/09/1999 : OASIS POCKET
N° national/d'enregistrement : 99812124
Date de dépôt : 14/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/09/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, tous ces produits présentés dans des conditionnements de petite dimension. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), tous ces produits présentés dans des conditionnements de petite dimension.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133, rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 518586
Date de demande : 10/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 15 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2419666
Date de demande : 30/09/2009

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2419665
Date de demande : 30/09/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

14/09/1999 : OASIS POCKET
N° national/d'enregistrement : 99812124
Date de dépôt : 14/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, tous ces produits présentés dans des conditionnements de petite dimension. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), tous ces produits présentés dans des conditionnements de petite dimension.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 BOULEVARD DU PARC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 518586
Date de demande : 10/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 15 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2419666
Date de demande : 30/09/2009

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2419665
Date de demande : 30/09/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724316
Date de demande : 29/08/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

22/10/1998 : ORANGINA ICE
N° national/d'enregistrement : 98755690
Date de dépôt : 22/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 323820
Date de demande : 16/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375988
Date de demande : 21/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 428077
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 428078
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 428079
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525213
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-48
Date du BOPI : 27/11/1998

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-38

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379415
Date de demande : 16/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

22/10/1998 : ORANGINA ICE
N° national/d'enregistrement : 98755690
Date de dépôt : 22/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 323820
Date de demande : 16/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375988
Date de demande : 21/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 428077
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 428078
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 428079
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525213
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-48
Date du BOPI : 27/11/1998

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-38

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379415
Date de demande : 16/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

05/05/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97676399
Date de dépôt : 05/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de thé. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
12/14, rue Belgrand
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339202
Date de demande : 16/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

09/08/1996 : INVENTOSOR
N° national/d'enregistrement : 96638223
Date de dépôt : 09/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée – SAS
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321125
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

09/08/1996 : FRISBULINE
N° national/d'enregistrement : 96638225
Date de dépôt : 09/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée – SAS
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321126
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

09/08/1996 : BULTOSOR
N° national/d'enregistrement : 96638226
Date de dépôt : 09/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée – SAS
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321099
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

09/08/1996 : SODATOSOR
N° national/d'enregistrement : 96638227
Date de dépôt : 09/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée – SAS
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321100
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

09/08/1996 : OASIS LES FONCEURS
N° national/d'enregistrement : 96638228
Date de dépôt : 09/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée – SAS
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321124
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

09/08/1996 : OASIS LES FONCEURS
N° national/d'enregistrement : 96638228
Date de dépôt : 09/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée – SAS
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321124
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

18/04/1996 : OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON
N° national/d'enregistrement : 96621698
Date de dépôt : 18/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de thé.Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311375
Date de demande : 29/03/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

18/04/1996 : OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON
N° national/d'enregistrement : 96621698
Date de dépôt : 18/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de thé.Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311375
Date de demande : 29/03/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

08/02/1996 : OASIS
N° national/d'enregistrement : 96609795
Date de dépôt : 08/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits (PP)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de thé. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; Boissons alcooliques.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Déposant 2 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 Boulevard du Parc
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 507522
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 557857
Date de demande : 14/09/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 580456
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-11
Date du BOPI : 15/03/1996

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311286
Date de demande : 28/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 21 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-41
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits (PP)

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2609859
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

24/05/1995 : SOIF DE BIEN-ETRE
N° national/d'enregistrement : 95573056
Date de dépôt : 24/05/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 432532
Date de demande : 24/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 649497
Date de demande : 26/05/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-26
Date du BOPI : 30/06/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2286348
Date de demande : 14/04/2005
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588585
Date de demande : 26/05/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

07/11/1994 : OASIS, SOURCE DE PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 94543494
Date de dépôt : 07/11/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR No 94 543 494 a été publié intégralement dans le BOPI 15/05 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 428080
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 428081
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-50
Date du BOPI : 16/12/1994

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-15

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2270711
Date de demande : 12/08/2004
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2572484
Date de demande : 27/11/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 23 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 30/01/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-05
Texte de l'erratum publié : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR No 94 543 494 a été publié intégralement dans le BOPI 15/05 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2.

07/11/1994 : OASIS, SOURCE DE PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 94543494
Date de dépôt : 07/11/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR No 94 543 494 a été publié intégralement dans le BOPI 15/05 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 428080
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 428081
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-50
Date du BOPI : 16/12/1994

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-15

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2270711
Date de demande : 12/08/2004
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 23 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2572484
Date de demande : 27/11/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 24 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 30/01/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-05
Texte de l'erratum publié : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR No 94 543 494 a été publié intégralement dans le BOPI 15/05 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2.

07/11/1994 : OASIS, SOURCE DE PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 94543494
Date de dépôt : 07/11/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR No 94 543 494 a été publié intégralement dans le BOPI 15/05 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2. Par ailleurs, la rubrique PORTEE DU RENOUVELLEMENT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire: Classes de produits et services : 32. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 Rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 428080
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 428081
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 510125
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-50
Date du BOPI : 16/12/1994

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-15

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2270711
Date de demande : 12/08/2004
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2572484
Date de demande : 27/11/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 23 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 30/01/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-05
Texte de l'erratum publié : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR No 94 543 494 a été publié intégralement dans le BOPI 15/05 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2. Par ailleurs, la rubrique PORTEE DU RENOUVELLEMENT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire: Classes de produits et services : 32. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

26/10/1989 : OASIS FORME
N° national/d'enregistrement : 1565479
Date de dépôt : 26/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133, rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53637
Date de demande : 27/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 164326
Date de demande : 19/10/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151197
Date de demande : 19/08/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420532
Date de demande : 14/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

26/10/1989 : OASIS FORME
N° national/d'enregistrement : 1565479
Date de dépôt : 26/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133, rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53637
Date de demande : 27/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 164326
Date de demande : 19/10/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573588
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151197
Date de demande : 19/08/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420532
Date de demande : 14/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

31/12/1985 : OASIS LIGNE
N° national/d'enregistrement : 1336705
Date de dépôt : 31/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Suite à un problème technique, il convient d'ajouter l'inscription no 462 362 du 02 Octobre 2007 dans le BOPI 07/46.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
40-52 Boulevard du Parc
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53637
Date de demande : 27/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 462362
Date de demande : 02/10/2007

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057448
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302655
Date de demande : 09/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 14 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-46
Texte de l'erratum publié : Suite à un problème technique, il convient d'ajouter l'inscription no 462 362 du 02 Octobre 2007 dans le BOPI 07/46.

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 432532
Date de demande : 24/04/2006

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 164326
Date de demande : 19/10/1993

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390327
Date de demande : 08/04/2004

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603609
Date de demande : 02/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

01/08/1983 : OASIS
N° national/d'enregistrement : 1255335
Date de dépôt : 01/08/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 056807076
Adresse :
133 rue Victor Hugo
92309 LEVALLOIS-PERRET cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 53636
Date de demande : 27/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53637
Date de demande : 27/05/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 371562
Date de demande : 30/05/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417295
Date de demande : 30/08/2005

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 434408
Date de demande : 17/05/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 446953
Date de demande : 20/11/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454700
Date de demande : 23/05/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 462361
Date de demande : 01/10/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525214
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580451
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689874
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-20

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2020058
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-27

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2242980
Date de demande : 23/05/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528166
Date de demande : 24/04/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Publications au Bodacc :
02/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4996
NOJO : 9201MYG16720430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O.S.H.F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4784
NOJO : 9201MYG15655150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O.S.H.F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°2657
NOJO : 09201MYG1548614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CLOGENSON Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8621
NOJO : 9201MYG14530830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O.S.H.F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10628
NOJO : 119201448151070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O.S.H.F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6099
NOJO : 119201422076416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12816
NOJO : 119201394561588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7944
NOJO : 119201369024669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°2194
NOJO : BXB15307001694P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 02 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 11 Janvier 2005 Président : RUYANT Foucauld en fonction le 02 Novembre 2015
16/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1508 - annulation
Annule l'annonce N°1190, numéro de parution 20150156, BODACC B publiée le 18 août 2015
NOJO : BXB15251001136I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7188
NOJO : 119201351579040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1190
NOJO : BXB15222001101G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 08 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 11 Janvier 2005 Associé unique : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE en fonction le 07 Août 2015
01/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°2229
NOJO : BXB14267002344A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 08 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 11 Janvier 2005 Président : VARON Caroline en fonction le 23 Septembre 2014
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13231
NOJO : 119201320818045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9314
NOJO : 119201304308668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12923
NOJO : BXC12171012245Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12317
NOJO : BXC11124010172X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
133 rue Victor Hugo
92309 Levallois Perret Cedex
29/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1711
NOJO : BXB11112001380B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H. F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 08 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 11 Janvier 2005 Président : DELMAS Bertrand en fonction le 18 Avril 2011
22/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1583
NOJO : BXB10104001561H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Sigle : O. S. H.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8717
NOJO : BXC100980079936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
Sigle : O. S. H.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11215
NOJO : BXC081050122007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
Sigle : O. S. H.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
133 rue Victor Hugo
92309 Levallois Perret Cedex
30/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°2694
NOJO : BXB083580035151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
Sigle : O. S. H.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
133 rue Victor Hugo
92309 Levallois Perret Cedex
29/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9568
NOJO : BXC08137004035T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
Sigle : O. S. H.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12/14 rue Belgrand
92309 Levallois Perret Cedex
17/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3192
NOJO : BXB08057008448B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 056 807 076
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
Sigle : O. S. H.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MISPOLET Patrick radiation le 22 Novembre 2007.
Président : GOMBERT Louis-François en fonction le 22 Novembre 2007.

Historique de l'unité légale :
12/03/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/11/2015 : code NIC
Code NIC : 00221
15/03/2010 : dénomination
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
15/02/2009 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
24/11/2008 : code NIC
Code NIC : 00213
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev1 : 15.9T)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : ORANGINA SCHWEPPES
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
20/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Type : Personne Physique

Nom : RUYANT Foucauld
Né le 17/10/1975 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
369 Chemin Noir
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
20/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
20/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
26/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°35230 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
14/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°35230 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
14/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°35230 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°26267 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale absorbée
29/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°30025 déposé le 23/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°12303 déposé le 18/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°10686 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°10686 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
12/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°38163 déposé le 16/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
12/11/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°38163 déposé le 16/12/2008
Etat : Déposé
08/11/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°34750 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°22284 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/05/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°13606 déposé le 22/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°13606 déposé le 22/05/2006
Etat : Déposé
20/02/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°6268 déposé le 27/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°6268 déposé le 27/02/2006
Etat : Déposé
21/12/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°299 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°20770 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°20770 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
01/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°1048 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°18249 déposé le 09/07/2004
Etat : Déposé
Décision : DES STATUTS AVEC LA LOI N° 2003-706 DU 1ER AOUT 2003
28/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°18249 déposé le 09/07/2004
Etat : Déposé
23/04/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°12025 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
18/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°12025 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
18/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°12025 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
18/04/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°12025 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
18/04/2004 : Traité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°12025 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/03/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°11610 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
26/03/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°10540 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
22/03/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°10540 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
21/03/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°11610 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : DE BRANCHE D ACTIVITE
21/03/2004 : Traité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°11610 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : DE BRANCHE D ACTIVITE
21/03/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°10540 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
13/02/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°4680 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE THE NEW DRINKS COMPANY
13/02/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°4682 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE VICTORIA
13/02/2004 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°4684 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE SCHWEPPES PRODUCTION
18/12/2003 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°37923 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : 03o2257
02/06/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°18889 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/12/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°40782 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/12/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°40782 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/12/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°40782 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
Décision :
02/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°40782 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
01/11/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°40782 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
Etablissements :
20/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Type : Siège

Adresse :
40-52 Boulevard du Parc
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
20/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Type : Etablissement principal

Adresse :
40-52 Boulevard du Parc
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : ORANGINA, LES GIVRES, SCHWEPPES, CANADA DRY, GINI, OASIS, BRUT DE POMME, RICQLES, PAMPRYL, BANGA, CHAMPOMY, 30 ANS -
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1987
Activité : Le conditionnement, la préparation et la fabrication, la vente en gros, demi-gros et détail, l'importation et l'exportation, la distribution de négoce ou le commerce sous quelque forme que ce soit, de toutes boissons alcoolisées ou non alcoolisées de tous produits aromatiques, de jus de fruits, d'extrait ou leurs dérivés, et de manière générale de produits agricoles de première transformation, l'étude, la conception, la réalisation, l'implantation, le développement, l'intégration et la mise en oeuvre de toute solution en matière de graphisme et de communcation sur Internet et la réalisation, la distribution, l'édition pour compte propre ou en vue de la fourniture à des tiers de tous services de création, mise au point, production, fourniture et documentation de programme, logiciels, informatique relatifs à cette activité.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/01/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 6698
Date d’ajout de l’observation : 20/04/2004
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à ORANGINA SCHWEPPES PRODUCTION(403198344 RCS NANTERRE) de sa branche d'activité de fabrication et d'embouteillage de boissons rafraichissantes sans alcool exploitéé dans des etablissements de MEYZIEU et LA COURNEUVE et de support industriel (logistique) - a compter du : 22/03/2004
20/01/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 7466
Date d’ajout de l’observation : 30/04/2004
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de l' activité de fabrication et d'embouteillage de jus de fruits exploitée au sein de l'établissement de Nuits St Georges à la société Nuits St Georges Production (RCS Beaume B 451 128 474) au 21/03/2004.
20/01/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 7733
Date d’ajout de l’observation : 05/05/2004
Texte de l'observation : Au 18/04/2004 Apport partiel d'actif à la société THE NEW DRINK COMPANY RCS 904 907 941 - de l'activité de commercialisation, vente et distribution de boissons sans alcool.
20/01/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 89593
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2015
Texte de l'observation : TUP de la SAS SUNNY DELIGHT FRANCE sise au 133 rue Victor Hugo 92309 Levallois Perret RCS Nanterre 477660336 au bénéfice de l'associée unique ORANGINE SCHWEPPES HOLDING FRANCE SAS sise au 133 rue Victor Hugo 92309 Levallois Perret RCS Nanterre 056807076
Personnes morales :
20/01/2016 : ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : O.S.H.F
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 72297589.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 63 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°13182 déposé le 04/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°24350 déposé le 21/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°5221 déposé le 28/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°21152 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°8126 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°5651 déposé le 21/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°5332 déposé le 24/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°3842 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°5148 déposé le 15/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°9185 déposé le 19/06/2007
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°19225 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°15646 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1988B03734
Dépôt : N°13646 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 11068 du 30/04/2022
Numéro de gestion : 1988B03734
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 541 46443 541 46443 541 464
AHFonds commercial40 608 39040 608 39040 608 390
CUAutres participations538 230 778538 230 778538 230 778
BDAutres titres immobilisés1 1051 105
BJTOTAL (I)622 381 7381 105622 380 633622 380 633
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 836
BXClients et comptes rattachés2 552 8272 552 8272 419 382
BZAutres créances97 50097 5001 614 655
CHCharges constatées d’avance2 9372 9372 852
CJTOTAL (II)2 653 2652 653 2654 050 726
COTOTAL GENERAL (0 à V)625 035 0031 105625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 297 58972 297 589
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...252 126 885252 126 885
DDRéserve légale (1)7 229 7597 229 759
DHReport à nouveau63 183 97673 444 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 304 41429 739 673
DLTOTAL (I)429 142 623434 838 209
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)194 938 054190 457 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés272 425515 144
DYDettes fiscales et sociales380 488315 489
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3084 552
ECTOTAL (IV)195 591 274191 293 149
EETOTAL GENERAL (I à V)625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services-4 315
FJChiffres d’affaires nets-4 315
FQAutres produits10 639 56011 359 569
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 639 56011 355 254
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes1 384 8351 004 629
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 102165 899
GEAutres charges1292 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 508 9381 462 683
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 130 6229 892 571
GJProduits financiers de participations29 000 00026 300 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 345 400
GPTotal des produits financiers (V)29 000 00029 645 400
GRIntérêts et charges assimilées926 4544 049 783
GUTotal des charges financières (VI)926 4544 049 783
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 073 54625 595 617
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 204 16935 488 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges354 864
HDTotal des produits exceptionnels (VII)354 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion109113 094
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 345 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1093 458 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-109-3 103 630
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 899 6462 644 885
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 639 56041 355 518
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 335 14611 615 845
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 304 41429 739 673
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 30109 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 1988B03734
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 541 46443 541 46443 541 464
AHFonds commercial40 608 39040 608 39040 608 390
CUAutres participations538 230 778538 230 778538 230 778
BDAutres titres immobilisés1 1051 105
BJTOTAL (I)622 381 7381 105622 380 633622 380 633
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 836
BXClients et comptes rattachés2 552 8272 552 8272 419 382
BZAutres créances97 50097 5001 614 655
CHCharges constatées d’avance2 9372 9372 852
CJTOTAL (II)2 653 2652 653 2654 050 726
COTOTAL GENERAL (0 à V)625 035 0031 105625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 297 58972 297 589
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...252 126 885252 126 885
DDRéserve légale (1)7 229 7597 229 759
DHReport à nouveau63 183 97673 444 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 304 41429 739 673
DLTOTAL (I)429 142 623434 838 209
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)194 938 054190 457 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés272 425515 144
DYDettes fiscales et sociales380 488315 489
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3084 552
ECTOTAL (IV)195 591 274191 293 149
EETOTAL GENERAL (I à V)625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services-4 315
FJChiffres d’affaires nets-4 315
FQAutres produits10 639 56011 359 569
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 639 56011 355 254
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes1 384 8351 004 629
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 102165 899
GEAutres charges1292 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 508 9381 462 683
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 130 6229 892 571
GJProduits financiers de participations29 000 00026 300 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 345 400
GPTotal des produits financiers (V)29 000 00029 645 400
GRIntérêts et charges assimilées926 4544 049 783
GUTotal des charges financières (VI)926 4544 049 783
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 073 54625 595 617
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 204 16935 488 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges354 864
HDTotal des produits exceptionnels (VII)354 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion109113 094
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 345 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1093 458 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-109-3 103 630
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 899 6462 644 885
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 639 56041 355 518
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 335 14611 615 845
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 304 41429 739 673
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 15248 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 1988B03734
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 541 46443 541 46443 541 464
AHFonds commercial40 608 39040 608 39040 608 390
CUAutres participations538 230 778538 230 778538 230 778
BDAutres titres immobilisés1 1051 105
BJTOTAL (I)622 381 7381 105622 380 633622 380 633
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 836
BXClients et comptes rattachés2 552 8272 552 8272 419 382
BZAutres créances97 50097 5001 614 655
CHCharges constatées d’avance2 9372 9372 852
CJTOTAL (II)2 653 2652 653 2654 050 726
COTOTAL GENERAL (0 à V)625 035 0031 105625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 297 58972 297 589
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...252 126 885252 126 885
DDRéserve légale (1)7 229 7597 229 759
DHReport à nouveau63 183 97673 444 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 304 41429 739 673
DLTOTAL (I)429 142 623434 838 209
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)194 938 054190 457 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés272 425515 144
DYDettes fiscales et sociales380 488315 489
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3084 552
ECTOTAL (IV)195 591 274191 293 149
EETOTAL GENERAL (I à V)625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services-4 315
FJChiffres d’affaires nets-4 315
FQAutres produits10 639 56011 359 569
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 639 56011 355 254
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes1 384 8351 004 629
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 102165 899
GEAutres charges1292 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 508 9381 462 683
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 130 6229 892 571
GJProduits financiers de participations29 000 00026 300 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 345 400
GPTotal des produits financiers (V)29 000 00029 645 400
GRIntérêts et charges assimilées926 4544 049 783
GUTotal des charges financières (VI)926 4544 049 783
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 073 54625 595 617
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 204 16935 488 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges354 864
HDTotal des produits exceptionnels (VII)354 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion109113 094
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 345 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1093 458 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-109-3 103 630
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 899 6462 644 885
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 639 56041 355 518
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 335 14611 615 845
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 304 41429 739 673
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 14922 du 17/05/2019
Numéro de gestion : 1988B03734
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 541 46443 541 46443 541 464
AHFonds commercial40 608 39040 608 39040 608 390
CUAutres participations538 230 778538 230 778538 230 778
BDAutres titres immobilisés1 1051 105
BJTOTAL (I)622 381 7381 105622 380 633622 380 633
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 836
BXClients et comptes rattachés2 552 8272 552 8272 419 382
BZAutres créances97 50097 5001 614 655
CHCharges constatées d’avance2 9372 9372 852
CJTOTAL (II)2 653 2652 653 2654 050 726
COTOTAL GENERAL (0 à V)625 035 0031 105625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 297 58972 297 589
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...252 126 885252 126 885
DDRéserve légale (1)7 229 7597 229 759
DHReport à nouveau63 183 97673 444 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 304 41429 739 673
DLTOTAL (I)429 142 623434 838 209
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)194 938 054190 457 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés272 425515 144
DYDettes fiscales et sociales380 488315 489
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3084 552
ECTOTAL (IV)195 591 274191 293 149
EETOTAL GENERAL (I à V)625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services-4 315
FJChiffres d’affaires nets-4 315
FQAutres produits10 639 56011 359 569
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 639 56011 355 254
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes1 384 8351 004 629
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 102165 899
GEAutres charges1292 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 508 9381 462 683
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 130 6229 892 571
GJProduits financiers de participations29 000 00026 300 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 345 400
GPTotal des produits financiers (V)29 000 00029 645 400
GRIntérêts et charges assimilées926 4544 049 783
GUTotal des charges financières (VI)926 4544 049 783
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 073 54625 595 617
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 204 16935 488 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges354 864
HDTotal des produits exceptionnels (VII)354 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion109113 094
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 345 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1093 458 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-109-3 103 630
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 899 6462 644 885
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 639 56041 355 518
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 335 14611 615 845
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 304 41429 739 673
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 15265 du 12/06/2018
Numéro de gestion : 1988B03734
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 541 46443 541 46443 541 464
AHFonds commercial40 608 39040 608 39040 608 390
CUAutres participations538 230 778538 230 778538 230 778
BDAutres titres immobilisés1 1051 105
BJTOTAL (I)622 381 7381 105622 380 633622 380 633
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 836
BXClients et comptes rattachés2 552 8272 552 8272 419 382
BZAutres créances97 50097 5001 614 655
CHCharges constatées d’avance2 9372 9372 852
CJTOTAL (II)2 653 2652 653 2654 050 726
COTOTAL GENERAL (0 à V)625 035 0031 105625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 297 58972 297 589
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...252 126 885252 126 885
DDRéserve légale (1)7 229 7597 229 759
DHReport à nouveau63 183 97673 444 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 304 41429 739 673
DLTOTAL (I)429 142 623434 838 209
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)194 938 054190 457 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés272 425515 144
DYDettes fiscales et sociales380 488315 489
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3084 552
ECTOTAL (IV)195 591 274191 293 149
EETOTAL GENERAL (I à V)625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services-4 315
FJChiffres d’affaires nets-4 315
FQAutres produits10 639 56011 359 569
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 639 56011 355 254
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes1 384 8351 004 629
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 102165 899
GEAutres charges1292 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 508 9381 462 683
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 130 6229 892 571
GJProduits financiers de participations29 000 00026 300 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 345 400
GPTotal des produits financiers (V)29 000 00029 645 400
GRIntérêts et charges assimilées926 4544 049 783
GUTotal des charges financières (VI)926 4544 049 783
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 073 54625 595 617
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 204 16935 488 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges354 864
HDTotal des produits exceptionnels (VII)354 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion109113 094
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 345 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1093 458 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-109-3 103 630
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 899 6462 644 885
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 639 56041 355 518
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 335 14611 615 845
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 304 41429 739 673
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 17839 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 1988B03734
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires43 541 46443 541 46443 541 464
AHFonds commercial40 608 39040 608 39040 608 390
CUAutres participations538 230 778538 230 778538 230 778
BDAutres titres immobilisés1 1051 105
BJTOTAL (I)622 381 7381 105622 380 633622 380 633
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 836
BXClients et comptes rattachés2 552 8272 552 8272 419 382
BZAutres créances97 50097 5001 614 655
CHCharges constatées d’avance2 9372 9372 852
CJTOTAL (II)2 653 2652 653 2654 050 726
COTOTAL GENERAL (0 à V)625 035 0031 105625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 297 58972 297 589
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...252 126 885252 126 885
DDRéserve légale (1)7 229 7597 229 759
DHReport à nouveau63 183 97673 444 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 304 41429 739 673
DLTOTAL (I)429 142 623434 838 209
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)194 938 054190 457 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés272 425515 144
DYDettes fiscales et sociales380 488315 489
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3084 552
ECTOTAL (IV)195 591 274191 293 149
EETOTAL GENERAL (I à V)625 033 898626 431 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services-4 315
FJChiffres d’affaires nets-4 315
FQAutres produits10 639 56011 359 569
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 639 56011 355 254
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes1 384 8351 004 629
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 102165 899
GEAutres charges1292 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 508 9381 462 683
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 130 6229 892 571
GJProduits financiers de participations29 000 00026 300 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 345 400
GPTotal des produits financiers (V)29 000 00029 645 400
GRIntérêts et charges assimilées926 4544 049 783
GUTotal des charges financières (VI)926 4544 049 783
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 073 54625 595 617
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 204 16935 488 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges354 864
HDTotal des produits exceptionnels (VII)354 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion109113 094
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 345 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1093 458 494
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-109-3 103 630
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 899 6462 644 885
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 639 56041 355 518
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 335 14611 615 845
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 304 41429 739 673
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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