ORFEA - BRIVE-LA-GAILLARDE

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/10/1997

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41412709200016 / Siren : 414127092 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 50 414127092

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12B : Ingénierie, études techniques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Coordonnées de l'établissement :
ORFEA

Adresse :
33 Rue DE L ILE DU ROI
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

Marchés publics :

26/07/2022 : Accord-cadre

Objet : M22153T - PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT : MARCHE D'ACCOMPAGNEMENT DE MONTEE EN COMPETENCES DU TERRITOIRE ET REDACTION DE FICHES TECHNIQUES
Classification : 71313100-

Numéro unique d’identification : 244500468000402022M22153T00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 54 925 €
Date de notification : 04/05/2022

Lieu d'exécution : LOIRET
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

19/10/2021 : Marché

Objet : 2021M085 CARTO BRUIT
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 248719312001622021M08500000000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 40 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 62 350 €
Date de notification : 11/10/2021

Lieu d'exécution : LIMOGES METROPOLE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

18/10/2021 : Marché

Objet : Elaboration de cartes stratégiques du bruit (CSB) et de plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE)
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 248719312001882021M085000100
Source : e-marchespublics
Durée : 32 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 71 500 €
Date de notification : 11/10/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Limoges Métropole

Titulaire :
ORFEA ACOUSTIQUE SAS (41412709200016)

08/07/2021 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation d’une étude acoustique de la salle d’audience du tribunal de proximité de Saint-Dizier. - Cette étude doit permettre : - -L’évaluation de la qualité acoustique de la salle en terme de réverbération e...
Classification : Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure (71313200)

Numéro unique d’identification : 130005093001122021151077190600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 400 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : (52) Haute-Marne
Acheteur : Ministère de la Justice - SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MS39-Réalisation et suivi de mesures acoustiques et vibratoires côté France
Classification : Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (71350000)

Numéro unique d’identification : 4395569520002620208F7ntzSk0u00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 427 000 €
Date de notification : 07/04/2021

Lieu d'exécution : Savoie
Acheteur : TELT-Tunel Euralpin Lyon Turin

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

28/04/2021 : Marché

Objet : MOE POUR CREATION MUR ANTI BRUIT LE LONG DE L A16
Classification : 71322000-

Numéro unique d’identification : 245900428000132021000000013500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 000 €
Date de notification : 14/06/2021

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DUNKERQUE

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

25/03/2021 : Marché

Objet : Mission de maîtrise d'?uvre pour la restructuration du collège Achille Allier Bourbon l'Archambault
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021BATLO0001401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 53 400 €
Date de notification : 30/04/2021

Lieu d'exécution : BOURBON L'ARCHAMBAULT
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

25/03/2021 : Marché

Objet : Mission de maîtrise d'?uvre pour la restructuration du collège Achille Allier Bourbon l'Archambault
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021BATLO0001403
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 53 400 €
Date de notification : 30/04/2021

Lieu d'exécution : BOURBON L'ARCHAMBAULT
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

14/12/2020 : Marché

Objet : AMO REVISION CARTE BRUIT PREVENTION
Classification : 90742100-

Numéro unique d’identification : 243400017000222020M0B0070PP00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 81 475 €
Date de notification : 04/12/2020

Lieu d'exécution : MONTPELLIER MEDITERRANEE METRO
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

09/11/2020 : Marché

Objet : Résorption des Points Noirs Bruit sur la RN 10 entre limites départementales de Charente-Maritime et des Deux-Sèvres et sur la RN 141 entre limites départementales de Charente-Maritime et de la Haute-Vienne: recensement, mesures proposées, diagnostic et s
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 110002011000442020160005968300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 33 160 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : (16) Charente
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 16 - Direction départementale des territoires

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

07/09/2020 : Accord-cadre

Objet : A20 (87) Mesures de bruit par échantillonnages dans le secteur de Puy Imbert - mesures de bruit sur les bâtiments les plus exposés derrière les ouvrages de protection se trouvant de part et d’autre du tunnel de Puy Imbert parallèlement à l’A20 à Limoges (
Classification : Services de conseil en matière d'infrastructure (71311300)

Numéro unique d’identification : 130001688004102020170010253200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 27 000 €
Date de notification : 07/09/2020

Lieu d'exécution : (87) Haute-Vienne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Ouest

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

17/06/2020 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE ET PRESTATIONS ANNEXES POUR DES OPERATIONS D'INFRASTRUCTURE
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 200041317000132020202001802
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 440 000 €
Date de notification : 28/02/2020

Lieu d'exécution : NIORT CEDEX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

09/03/2020 : Marché

Objet : RN 44 – Déviation de CHEPY-Mesures acoustiques-Définition des mesures de protection-Assistance et suivi des travaux d’isolation
Classification : Services d'ingénierie autoroutière (71311220)

Numéro unique d’identification : 130010259000212020160005658200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 010 €
Date de notification : 09/03/2020

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

10/02/2020 : Marché

Objet : Mission de maitrise d??uvre pour la création d'un établissement d'accueil pour jeunes enfants d'application Gorge de Loup
Classification : 71200000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112019K195300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 64 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 66 300 €
Date de notification : 17/10/2019

Lieu d'exécution : 17-23 rue Jean Zay ? 69009 Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
ORFEA (41412709200016)

28/03/2019 : Marché

Objet : Réalisation des études préalables pour l'aménagement de la ZAC République<br />pour la ville de Cournon-d'Auvergne
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 21630124200014201818014400
Source : marches-publics.info
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 8 900 €
Date de notification : 23/10/2018

Lieu d'exécution : Cournon-d'Auvergne
Acheteur : Mairie de Cournon d'Auvergne

Titulaire :
SARL ORFEA (41412709200016)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

25/12/2001 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/10/1997

Dénomination : ORFEA

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ORFEA - Brive-la-Gaillarde (siège)ORFEA - VilleurbanneORFEA - Saint-GrégoireORFEA - Cournon-d'AuvergneORFEA - MetzORFEA ACOUSTIQUE - ValenceORFEA - Lyon (fermé)SARL ORFEA - ParisSARL ORFEA - Clermont-Ferrand (fermé)SARL ORFEA - BordeauxORFEA - Gonesse (fermé)ORFEA - LimogesORFEA - Antony (fermé)ORFEA - Chasseneuil-du-Poitou (fermé)ORFEA ACOUSTIQUE - Valence (fermé)ORFEA - Lyon (fermé)SARL ORFEA - Clermont-Ferrand (fermé)ORFEA - Bordeaux (fermé)ORFEA - Gonesse (fermé)ORFEA - Goussainville (fermé)ORFEA - Pessac (fermé)ORFEA - Paris (fermé)ORFEA - Goussainville (fermé)ORFEA - Antony (fermé)ORFEA - Paris (fermé)ORFEA - Paris (fermé)ORFEA - Chasseneuil-du-Poitou (fermé)ORFEA - Clermont-Ferrand (fermé)

Marques françaises :

29/09/2010 : Idéal'Son Créateur d'empreintes sonores

N° national/d'enregistrement : 3770619
Date de dépôt : 29/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et fournitures de projets et enregistrements sonores à savoir : – enregistrements et mixages sonores (services de studios d'enregistrement), composition musicale.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : ORFEA, SARL
Numéro de SIREN : 414127092
Adresse :
33 RUE DE L ILE DU ROI BP 40098
19103 BRIVE LA GAILLARDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : SARL ORFEA
Adresse :
33 RUE DE L ILE DU ROI BP 40098
19103 BRIVE LA GAILLARDE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

01/08/2007 : ORFEA ACOUSTIQUE

N° national/d'enregistrement : 3517776
Date de dépôt : 01/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : ORFEA, SARL
Numéro de SIREN : 414127092
Adresse :
33 RUE de l'île du roi, BP 40098
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : ORFEA Acoustique, M. LAFAGE Frédéric
Adresse :
33 RUE de l'île du roi, BP 40098
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646610
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

01/08/2007 : ORFEA ENVIRONNEMENT

N° national/d'enregistrement : 3517777
Date de dépôt : 01/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : ORFEA, SARL
Numéro de SIREN : 414127092
Adresse :
33 RUE de l'île du roi, BP 40098
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : ORFEA Acoustique, M. LAFAGE Frédéric
Adresse :
33 RUE de l'île du roi, BP 40098
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646609
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

01/08/2007 : ORFEA

N° national/d'enregistrement : 3517778
Date de dépôt : 01/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : ORFEA, SARL
Numéro de SIREN : 414127092
Adresse :
33 RUE de l'île du roi, BP 40098
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : ORFEA Acoustique, M. LAFAGE Frédéric
Adresse :
33 RUE de l'île du roi, BP 40098
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646611
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Publications au Bodacc :

31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1338
NOJO : 1901MYG12575800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°430
NOJO : 001901MYG125222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AKOUO ; Commissaire aux comptes titulaire : LVDS AUDIT

06/07/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°294
NOJO : 001901MYG113805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION O R F E A Société par actions simplifiée Au capital de : 163 236,00 EUR Siège social 33 Rue DE L ILE DU ROI 19100 Brive-la-Gaillarde N° RCS 414 127 092 RCS Brive, est société absorbante ORFEA ACOUSTIQUE NORMANDIE Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de : 50 000,00 EUR Siège social 4 Avenue de Cambridge 14200 Hérouville-Saint-Clair N° RCS 499 732 493 RCS Caen, est société absorbée Actif : 695 855,85 EUR Passif : 302 677,69 EUR Actif net apporté : 393 178,16 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : La société ORFEA étant propriétaire de la totalité des parts sociales de la société ORFEA ACOUSTIQUE NORMANDIE et s'engageant à les conserver jusqu'à la réalisation de la fusion en conséquence il n'est pas établi de rapport d'échange et il n'y a pas lieu d'augmenter le capital de la société ORFEA en rémunération de l'apport-fusion. Montant prévu de la prime de fusion: NEANT Effet rétroactif de la fusion sur le plan fiscal et comptable: 1er janvier 2022 Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 17/06/2022 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 20/06/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Brive au nom de la société O R F E A Date de dépôt : 20/06/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Caen au nom de la société ORFEA ACOUSTIQUE NORMANDIE

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 163236.00 EUR

23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°939
NOJO : 1901MYG11336200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°603
NOJO : 001901MYG113267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 163236.00 EUR

17/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1840
NOJO : 1901MYG10679700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°778
NOJO : 1901MYG96885000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°782
NOJO : 1901MYG89128000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1299
NOJO : 111901443475713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°404
NOJO : 190111901428803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification de représentant. Modification du capital. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : LVDS AUDIT en fonction le 04 Septembre 2018 ; Président : GROUPE LACORT en fonction le 04 Septembre 2018
Montant du capital : 151740.00 EUR

03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2363
NOJO : 111901403904424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1025
NOJO : 111901386396380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2301
NOJO : 111901303977302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°248
NOJO : BXB10349000403A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Capital porté de 100000 Euros à 126450 euros puis réduit à 100000 euros, assemblée du 20/10/2010

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°249
NOJO : BXB10349000404C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR

15/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°463
NOJO : BXB080690016295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Brive 414 127 092
Dénomination : O R F E A
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

03/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

04/09/2018 : dénomination

Dénomination : ORFEA

07/12/2017 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)

Représentants légaux :

15/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Type : Personne Physique

Nom : LAFAGE Frederic
Né le 24/11/1965 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue ALEXIS BOYER
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Dépôts des actes :

27/01/2017 : Acte sous seing privé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°973 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°973 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé

30/08/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°972 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

06/07/2016 : Ordonnance

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°1500 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

28/07/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°1748 déposé le 28/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

20/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°2573 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
Décision : QUI EST RAMENE A 100000 EUROS - STATUTS A JOUR

31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°485 déposé le 04/03/2009
Etat : Déposé
Décision : statuts mis à jour

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°379 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

25/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°952 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPITAL - STATUTS A JOUR

18/08/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°867 déposé le 23/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

17/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°866 déposé le 23/09/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR

28/05/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°634 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

09/09/1997 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°936 déposé le 22/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

04/09/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2020B00781
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive

Adresse :
29 rue de Sarre
57070 Metz
FRANCE
Nom commercial : ORFEA
Enseigne : ORFEA ACOUSTIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2020
Activité : Études acoustiques et vibratoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/09/2020 : Etablissement ouvert

20/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016B00173
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive la Gaillarde

Adresse :
28 Résidence Paul-Henri Spaak
1er Etage
26000 Valence
France
Nom commercial : ORFEA ACOUSTIQUE
Enseigne : ORFEA ACOUSTIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Bureau d'études acoustique et vibrations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/03/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Type : Siège

Adresse :
33 Rue DE L ILE DU ROI
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

15/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Type : Etablissement principal

Adresse :
33 Rue DE L ILE DU ROI
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Nom commercial : ORFEA
Enseigne : ORFEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/1997
Activité : Ingénierie, études, expertises, conseils et formations en acoustique et vibrations dans le bâtiment, l'industrie, auprès des services de l'état, des collectivités, des entreprises, des associations, des professionnels libéraux et des particuliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive la Gaillarde

Adresse :
2 Rue des Mûriers
Villa Creatis
69009 Lyon
France
Nom commercial : ORFEA
Enseigne : ORFEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2015
Activité : Bureau d'études techniques acoustiques et vibrations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2008B00707
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive

Adresse :
20-24 Rue Gay Lussac
Bâtiment Castralo
95500 Gonesse
FRANCE
Enseigne : ORFEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2011
Activité : Etudes acoustiques et vibratoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B12378
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive

Adresse :
11 rue des Cordelières
75013 Paris
France
Nom commercial : ORFEA
Enseigne : ORFEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : Etudes acoustiques et vibratoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2004B00200
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive

Adresse :
222 boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Nom commercial : ORFEA
Enseigne : ORFEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2004
Activité : Ingénierie - études - expertises - conseils et formations en acoustique et vibrations dans le bâtiment, industries,services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/09/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2010B04124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive

Adresse :
8 Rue du professeur Lavignolle
mini parc bât 3
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : Orfea
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2011
Activité : Etudes acoustiques et vibratoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/08/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2010B00485
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive

Adresse :
22 rue Atlantis
Ester Technopole Bâtiment Antares
87280 Limoges
FRANCE
Enseigne : Orfea
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/08/2010
Activité : Études acoustiques et vibratoires missions Hqe formations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/02/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B01203
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive

Adresse :
5-7 Rue Marcelin Berthelot
92160 Antony
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Bureau d'études techniques en acoustique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/03/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2004B00170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brive

Adresse :
Centre d'Affaires Antarès
Téléport 4 BP 70183
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Nom commercial : ORFEA
Enseigne : ORFEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2004
Activité : Ingéniérie, études, expertises, conseils et forma- tions en acoustique et vibrations dans le bâtiment l'industrie, auprés des services de l'état, des collectivités, des entreprises, des associations, des professionnels libéraux et des particuliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

29/07/2015 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F15/030596
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2015
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : orfea-acoustique.com

Personnes morales :

04/09/2020 : O R F E A

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2020

Economie sociale et solidaire : Oui

04/09/2020 : O R F E A

20/09/2016 : O R F E A

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

15/03/2016 : O R F E A

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

29/07/2015 : O R F E A

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : ORFEA

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non

29/04/2014 : ORFEA

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

12/11/2013 : ORFEA

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2004

Economie sociale et solidaire : Non

27/09/2013 : O R F E A

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non

26/08/2010 : ORFEA

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non

13/02/2008 : ORFEA

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non

23/03/2004 : ORFEA

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ORFEA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2004

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°178 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°2030 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°1261 déposé le 28/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°965 déposé le 12/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°1095 déposé le 19/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°1093 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°1437 déposé le 19/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°483 déposé le 13/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°482 déposé le 13/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1997B00158
Dépôt : N°481 déposé le 13/06/2001
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 3165 du 13/09/2021
Numéro de gestion : 1997B00158
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 890		45 890	40 762
AH	Fonds commercial	60 400		60 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 472		41 472	36 380
AT	Autres immobilisations corporelles	51 672		51 672	65 917
AV	Immobilisations en cours				7 672
BF	Prêts	10 000		10 000
BH	Autres immobilisations financières	27 801		27 801	16 396
BJ	TOTAL (I)	355 267		355 267	296 990
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 308		1 308	574
BZ	Autres créances	140		140
CF	Disponibilités	162 354		162 354	117 560
CH	Charges constatées d’avance	36 951		36 951	19 420
CJ	TOTAL (II)	1 024 526		1 024 526	507 703
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 379 793		1 379 793	1 104 693
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	273 982	273 982
DH	Report à nouveau	69 202
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 630	69 202
DL	TOTAL (I)	328 054	444 684
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 858	264 340
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	26 035	37 272
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 197	3 834
DY	Dettes fiscales et sociales	300 374	280 065
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 000	18 814
EA	Autres dettes	2 120	1 699
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 282	1 917
EC	TOTAL (IV)	1 051 739	660 008
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 379 793	1 104 693
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	685 722	453 769
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 211	44 909
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 620 234	1 822 916
FO	Subventions d’exploitation			7 000	1 196
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 160	122 128
FQ	Autres produits			100	21
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 629 495	1 946 262
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				40 000
FW	Autres achats et charges externes			514 994	571 761
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 233	34 662
FY	Salaires et traitements			850 461	864 917
FZ	Charges sociales			278 319	279 658
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 047	61 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			630	660
GE	Autres charges			501	58 933
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 757 187	1 912 239
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-127 691	34 022
GJ	Produits financiers de participations				5 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 809	1 777
GP	Total des produits financiers (V)			1 809	6 977
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 647	1 647
GR	Intérêts et charges assimilées			6 696	4 315
GU	Total des charges financières (VI)			8 343	5 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 534	1 015
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-134 226	35 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 509	10 665
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	345
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		27 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 309	38 510
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 507	364
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		322
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 507	687
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 802	37 823
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 793	3 659
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 614	1 991 750
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 768 245	1 922 548
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 630	69 202

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1667 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1997B00158
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 890		45 890	40 762
AH	Fonds commercial	60 400		60 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 472		41 472	36 380
AT	Autres immobilisations corporelles	51 672		51 672	65 917
AV	Immobilisations en cours				7 672
BF	Prêts	10 000		10 000
BH	Autres immobilisations financières	27 801		27 801	16 396
BJ	TOTAL (I)	355 267		355 267	296 990
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 308		1 308	574
BZ	Autres créances	140		140
CF	Disponibilités	162 354		162 354	117 560
CH	Charges constatées d’avance	36 951		36 951	19 420
CJ	TOTAL (II)	1 024 526		1 024 526	507 703
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 379 793		1 379 793	1 104 693
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	273 982	273 982
DH	Report à nouveau	69 202
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 630	69 202
DL	TOTAL (I)	328 054	444 684
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 858	264 340
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	26 035	37 272
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 197	3 834
DY	Dettes fiscales et sociales	300 374	280 065
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 000	18 814
EA	Autres dettes	2 120	1 699
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 282	1 917
EC	TOTAL (IV)	1 051 739	660 008
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 379 793	1 104 693
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	685 722	453 769
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 211	44 909
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 620 234	1 822 916
FO	Subventions d’exploitation			7 000	1 196
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 160	122 128
FQ	Autres produits			100	21
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 629 495	1 946 262
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				40 000
FW	Autres achats et charges externes			514 994	571 761
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 233	34 662
FY	Salaires et traitements			850 461	864 917
FZ	Charges sociales			278 319	279 658
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 047	61 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			630	660
GE	Autres charges			501	58 933
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 757 187	1 912 239
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-127 691	34 022
GJ	Produits financiers de participations				5 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 809	1 777
GP	Total des produits financiers (V)			1 809	6 977
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 647	1 647
GR	Intérêts et charges assimilées			6 696	4 315
GU	Total des charges financières (VI)			8 343	5 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 534	1 015
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-134 226	35 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 509	10 665
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	345
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		27 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 309	38 510
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 507	364
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		322
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 507	687
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 802	37 823
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 793	3 659
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 614	1 991 750
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 768 245	1 922 548
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 630	69 202

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1423 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 1997B00158
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 890		45 890	40 762
AH	Fonds commercial	60 400		60 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 472		41 472	36 380
AT	Autres immobilisations corporelles	51 672		51 672	65 917
AV	Immobilisations en cours				7 672
BF	Prêts	10 000		10 000
BH	Autres immobilisations financières	27 801		27 801	16 396
BJ	TOTAL (I)	355 267		355 267	296 990
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 308		1 308	574
BZ	Autres créances	140		140
CF	Disponibilités	162 354		162 354	117 560
CH	Charges constatées d’avance	36 951		36 951	19 420
CJ	TOTAL (II)	1 024 526		1 024 526	507 703
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 379 793		1 379 793	1 104 693
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	273 982	273 982
DH	Report à nouveau	69 202
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 630	69 202
DL	TOTAL (I)	328 054	444 684
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 858	264 340
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	26 035	37 272
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 197	3 834
DY	Dettes fiscales et sociales	300 374	280 065
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 000	18 814
EA	Autres dettes	2 120	1 699
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 282	1 917
EC	TOTAL (IV)	1 051 739	660 008
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 379 793	1 104 693
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	685 722	453 769
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 211	44 909
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 620 234	1 822 916
FO	Subventions d’exploitation			7 000	1 196
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 160	122 128
FQ	Autres produits			100	21
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 629 495	1 946 262
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				40 000
FW	Autres achats et charges externes			514 994	571 761
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 233	34 662
FY	Salaires et traitements			850 461	864 917
FZ	Charges sociales			278 319	279 658
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 047	61 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			630	660
GE	Autres charges			501	58 933
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 757 187	1 912 239
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-127 691	34 022
GJ	Produits financiers de participations				5 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 809	1 777
GP	Total des produits financiers (V)			1 809	6 977
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 647	1 647
GR	Intérêts et charges assimilées			6 696	4 315
GU	Total des charges financières (VI)			8 343	5 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 534	1 015
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-134 226	35 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 509	10 665
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	345
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		27 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 309	38 510
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 507	364
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		322
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 507	687
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 802	37 823
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 793	3 659
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 614	1 991 750
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 768 245	1 922 548
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 630	69 202

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 679 du 14/03/2019
Numéro de gestion : 1997B00158
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 890		45 890	40 762
AH	Fonds commercial	60 400		60 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 472		41 472	36 380
AT	Autres immobilisations corporelles	51 672		51 672	65 917
AV	Immobilisations en cours				7 672
BF	Prêts	10 000		10 000
BH	Autres immobilisations financières	27 801		27 801	16 396
BJ	TOTAL (I)	355 267		355 267	296 990
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 308		1 308	574
BZ	Autres créances	140		140
CF	Disponibilités	162 354		162 354	117 560
CH	Charges constatées d’avance	36 951		36 951	19 420
CJ	TOTAL (II)	1 024 526		1 024 526	507 703
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 379 793		1 379 793	1 104 693
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	273 982	273 982
DH	Report à nouveau	69 202
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 630	69 202
DL	TOTAL (I)	328 054	444 684
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 858	264 340
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	26 035	37 272
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 197	3 834
DY	Dettes fiscales et sociales	300 374	280 065
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 000	18 814
EA	Autres dettes	2 120	1 699
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 282	1 917
EC	TOTAL (IV)	1 051 739	660 008
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 379 793	1 104 693
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	685 722	453 769
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 211	44 909
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 620 234	1 822 916
FO	Subventions d’exploitation			7 000	1 196
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 160	122 128
FQ	Autres produits			100	21
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 629 495	1 946 262
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				40 000
FW	Autres achats et charges externes			514 994	571 761
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 233	34 662
FY	Salaires et traitements			850 461	864 917
FZ	Charges sociales			278 319	279 658
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 047	61 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			630	660
GE	Autres charges			501	58 933
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 757 187	1 912 239
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-127 691	34 022
GJ	Produits financiers de participations				5 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 809	1 777
GP	Total des produits financiers (V)			1 809	6 977
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 647	1 647
GR	Intérêts et charges assimilées			6 696	4 315
GU	Total des charges financières (VI)			8 343	5 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 534	1 015
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-134 226	35 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 509	10 665
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	345
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		27 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 309	38 510
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 507	364
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		322
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 507	687
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 802	37 823
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 793	3 659
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 614	1 991 750
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 768 245	1 922 548
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 630	69 202

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 2698 du 13/10/2017
Numéro de gestion : 1997B00158
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 890		45 890	40 762
AH	Fonds commercial	60 400		60 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 472		41 472	36 380
AT	Autres immobilisations corporelles	51 672		51 672	65 917
AV	Immobilisations en cours				7 672
BF	Prêts	10 000		10 000
BH	Autres immobilisations financières	27 801		27 801	16 396
BJ	TOTAL (I)	355 267		355 267	296 990
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 308		1 308	574
BZ	Autres créances	140		140
CF	Disponibilités	162 354		162 354	117 560
CH	Charges constatées d’avance	36 951		36 951	19 420
CJ	TOTAL (II)	1 024 526		1 024 526	507 703
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 379 793		1 379 793	1 104 693
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	273 982	273 982
DH	Report à nouveau	69 202
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 630	69 202
DL	TOTAL (I)	328 054	444 684
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 858	264 340
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	26 035	37 272
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 197	3 834
DY	Dettes fiscales et sociales	300 374	280 065
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 000	18 814
EA	Autres dettes	2 120	1 699
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 282	1 917
EC	TOTAL (IV)	1 051 739	660 008
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 379 793	1 104 693
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	685 722	453 769
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 211	44 909
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 620 234	1 822 916
FO	Subventions d’exploitation			7 000	1 196
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 160	122 128
FQ	Autres produits			100	21
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 629 495	1 946 262
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				40 000
FW	Autres achats et charges externes			514 994	571 761
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 233	34 662
FY	Salaires et traitements			850 461	864 917
FZ	Charges sociales			278 319	279 658
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 047	61 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			630	660
GE	Autres charges			501	58 933
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 757 187	1 912 239
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-127 691	34 022
GJ	Produits financiers de participations				5 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 809	1 777
GP	Total des produits financiers (V)			1 809	6 977
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 647	1 647
GR	Intérêts et charges assimilées			6 696	4 315
GU	Total des charges financières (VI)			8 343	5 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 534	1 015
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-134 226	35 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 509	10 665
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	345
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		27 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 309	38 510
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 507	364
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		322
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 507	687
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 802	37 823
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 793	3 659
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 614	1 991 750
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 768 245	1 922 548
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 630	69 202

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 178 du 17/01/2017
Numéro de gestion : 1997B00158
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 890		45 890	40 762
AH	Fonds commercial	60 400		60 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 472		41 472	36 380
AT	Autres immobilisations corporelles	51 672		51 672	65 917
AV	Immobilisations en cours				7 672
BF	Prêts	10 000		10 000
BH	Autres immobilisations financières	27 801		27 801	16 396
BJ	TOTAL (I)	355 267		355 267	296 990
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 308		1 308	574
BZ	Autres créances	140		140
CF	Disponibilités	162 354		162 354	117 560
CH	Charges constatées d’avance	36 951		36 951	19 420
CJ	TOTAL (II)	1 024 526		1 024 526	507 703
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 379 793		1 379 793	1 104 693
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	273 982	273 982
DH	Report à nouveau	69 202
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 630	69 202
DL	TOTAL (I)	328 054	444 684
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 858	264 340
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	26 035	37 272
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 197	3 834
DY	Dettes fiscales et sociales	300 374	280 065
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 000	18 814
EA	Autres dettes	2 120	1 699
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 282	1 917
EC	TOTAL (IV)	1 051 739	660 008
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 379 793	1 104 693
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	685 722	453 769
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			7 211	44 909
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 620 234	1 822 916
FO	Subventions d’exploitation			7 000	1 196
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 160	122 128
FQ	Autres produits			100	21
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 629 495	1 946 262
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				40 000
FW	Autres achats et charges externes			514 994	571 761
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 233	34 662
FY	Salaires et traitements			850 461	864 917
FZ	Charges sociales			278 319	279 658
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 047	61 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			630	660
GE	Autres charges			501	58 933
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 757 187	1 912 239
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-127 691	34 022
GJ	Produits financiers de participations				5 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 809	1 777
GP	Total des produits financiers (V)			1 809	6 977
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 647	1 647
GR	Intérêts et charges assimilées			6 696	4 315
GU	Total des charges financières (VI)			8 343	5 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 534	1 015
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-134 226	35 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 509	10 665
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 800	345
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		27 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 309	38 510
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 507	364
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		322
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 507	687
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 802	37 823
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 793	3 659
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 614	1 991 750
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 768 245	1 922 548
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 630	69 202

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