ORION PHARMA

Entreprise

ORION PHARMA
Dernière mise à jour : 01/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42054600400052 / Siren : 420546004 / NIC : 00052
N° de TVA : FR 55 420546004
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
ORION PHARMA
Adresse :
6-8-LE RUBIX BATIMENT A
6 Rue DU QUATRE SEPTEMBRE

92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2020 : Succession
Prédécesseur : ORION PHARMA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/10/1998
Dénomination : ORION PHARMA
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
01/02/2000 : DUOVA
N° national/d'enregistrement : 3004790
Date de dépôt : 01/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques à visée anti-ménopause.

Déposant 1 : ORION PHARMA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 420546004
Adresse :
1 Rue Camille Desmoulins
94231 CACHAN
FR

Mandataire 1 : Cabinet ORES
Adresse :
36 Rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 784150
Date de demande : 02/04/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ORION PHARMA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420546004
Adresse :
LE RUBIX BÂTIMENT A 6-8 RUE DU 4 SEPTEMBRE
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433601
Date de demande : 08/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

01/02/2000 : DUOVA
N° national/d'enregistrement : 3004790
Date de dépôt : 01/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques à visée anti-ménopause.

Déposant 1 : ORION PHARMA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420546004
Adresse :
6-8 RUE DU 4 SEPTEMBRE, LE RUBIX BÂTIMENT A
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie
Adresse :
3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 784150
Date de demande : 02/04/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ORION PHARMA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420546004
Adresse :
LE RUBIX BÂTIMENT A 6-8 RUE DU 4 SEPTEMBRE
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433601
Date de demande : 08/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740968
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

Publications au Bodacc :
12/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2906
NOJO : 09201MYG1864428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : PAN Hao ; Directeur général délégué : FILLION-HARDY Maxime ; Administrateur : KARLSON Jari Ilmari ; Administrateur : HUOTARI Olli ; Commissaire aux comptes titulaire : RIOU Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : BROUDER Didier
07/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10469
NOJO : 9201MYG18626590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
31/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5037
NOJO : 9201MYG17644600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
17/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5195
NOJO : 9201MYG16101020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
16/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2435
NOJO : 09201MYG1566321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : AHOMAKI Satu ; Directeur général délégué : FILLION-HARDY Maxime ; Administrateur : KARLSON Jari Ilmari ; Administrateur : HUOTARI Olli ; Commissaire aux comptes titulaire : RIOU Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : BROUDER Didier
14/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3805
NOJO : 9201MYG15407050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
12/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4565
NOJO : 9201MYG15256160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
10/12/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°3259
NOJO : 09201MYG1414913
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 04/12/2019
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : AHOMAKI Satu ; Administrateur : KARLSON Jari Ilmari ; Administrateur : HUOTARI Olli ; Commissaire aux comptes titulaire : RIOU Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : BROUDER Didier
Montant du capital : 500000.00 EUR
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18010
NOJO : 119401426533418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12964
NOJO : 119401401232238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11534
NOJO : 119401381322401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6650
NOJO : 119401351895624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14404
NOJO : 119401332176221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11496
NOJO : 119401309380384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14361
NOJO : BXC122920105731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue Camille Desmoulins Bp 12
94231 Cachan Cedex
26/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11964
NOJO : BXC12009013341U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme
15/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2595
NOJO : BXB110670023114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : KARLSON Jari Ilmari Administrateur : HUOTARI Olli Commissaire aux comptes suppléant : BROUDER Didier Commissaire aux comptes titulaire : RIOU Patrick Président du conseil d'administration et directeur général : AHOMAKI Satu en fonction le 07 Mars 2011
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9624
NOJO : BXC10347015222O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue Camille Desmoulins Bp 12
94231 Cachan Cedex
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10993
NOJO : BXC093380155078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue Camille Desmoulins Bp 12
94231 Cachan Cedex
03/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10694
NOJO : BXC08331003773O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Créteil 420 546 004
Dénomination : ORION PHARMA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue Camille Desmoulins
Bp 12,
94231 Cachan Cedex
Historique de l'unité légale :
21/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00052
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
23/06/2005 : code NIC
Code NIC : 00045
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
07/03/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Type : Personne Physique

Nom : AHOMAKI Satu
Né le 07/10/1966 à PORI (FINLANDE)
Nationalité : Finlandaise
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Vräkinkatu 10
FINLANDE
07/03/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Type : Personne Physique

Nom : AHOMAKI Satu
Né le 07/10/1966 à PORI (FINLANDE)
Nationalité : Finlandaise
Qualité : Directeur général

Adresse :
Vräkinkatu 10
FINLANDE
07/03/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Type : Personne Physique

Nom : KARLSON Jari Ilmari
Né le 28/05/1961 à TURKU (FINLANDE)
Nationalité : Finlandaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mankkaanmalmi 22 H
02180
FINLANDE
07/03/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Type : Personne Physique

Nom : HUOTARI Olli
Né le 22/03/1966 à OULU (FINLANDE)
Nationalité : Finlandaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
Huvilaharju 41
02730
FINLANDE
07/03/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Type : Personne Physique

Nom : RIOU Patrick
Né le 15/01/1961 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
93 Rue du Commerce
75015 Paris
FRANCE
07/03/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Type : Personne Physique

Nom : BROUDER Didier
Né le 10/08/1952 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
121 Rue du Président Wilson
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Dépôts des actes :
30/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°3482 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
30/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°3482 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°3482 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°3482 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
23/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°11406 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
23/06/2005 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°11406 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
23/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°11406 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 85 rue edouard Vaillant 92300 LEVALLOIS PERRET
25/04/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°14541 déposé le 21/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Etablissements :
07/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Type : Siège

Adresse :
1 Rue Camille Desmoulins
BP 12
94231 Cachan CEDEX
FRANCE
07/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue Camille Desmoulins
BP 12
94231 Cachan CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/1998
Activité : La recherche et le développement en médecine et en pharmacie, les services et la sous-traitance de la recherche et du développement et du contrôle de ces activités, la fabrication, l'exploitation, la promotion, le façonnage le conditionnement et la commercialisation de produits pharmaceutiques et plus généralement toutes opérations financières ou mobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter le développement ou la réalisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/03/2011 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 19619
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2004
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 28/10/2004
07/03/2011 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 21277
Date d’ajout de l’observation : 08/09/2005
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège
Personnes morales :
07/03/2011 : ORION PHARMA
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/09/2005
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 23/06/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°18401 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°12478 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°15960 déposé le 23/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°16891 déposé le 28/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°15458 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°18736 déposé le 21/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°17168 déposé le 02/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°16194 déposé le 18/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B03103
Dépôt : N°15608 déposé le 14/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 63436 du 29/12/2022
Numéro de gestion : 2019B11681
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés867 3032 844864 458466 925
BZAutres créances720 436720 436665 135
CFDisponibilités720 180720 180438 986
CHCharges constatées d’avance780
CJTOTAL (II)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau805 794156 649
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)477 267649 144
DLTOTAL (I)1 833 0611 355 794
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés392 669201 667
DYDettes fiscales et sociales78 99313 903
ECTOTAL (IV)472 013216 033
EETOTAL GENERAL (I à V)2 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets3 738 0673 738 0672 722 572
FQAutres produits35 7033 079
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 773 7702 725 652
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 214 5751 659 963
FWAutres achats et charges externes731 669330 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 58173 629
FYSalaires et traitements126 62318 543
FZCharges sociales53 0457 737
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 9032 090 362
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 867635 288
GPTotal des produits financiers (V)68
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)68
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)477 867635 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60013 788
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 773 7702 739 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 296 5032 090 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)477 267649 144
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 55520 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 2019B11681
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés867 3032 844864 458466 925
BZAutres créances720 436720 436665 135
CFDisponibilités720 180720 180438 986
CHCharges constatées d’avance780
CJTOTAL (II)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau805 794156 649
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)477 267649 144
DLTOTAL (I)1 833 0611 355 794
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés392 669201 667
DYDettes fiscales et sociales78 99313 903
ECTOTAL (IV)472 013216 033
EETOTAL GENERAL (I à V)2 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets3 738 0673 738 0672 722 572
FQAutres produits35 7033 079
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 773 7702 725 652
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 214 5751 659 963
FWAutres achats et charges externes731 669330 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 58173 629
FYSalaires et traitements126 62318 543
FZCharges sociales53 0457 737
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 9032 090 362
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 867635 288
GPTotal des produits financiers (V)68
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)68
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)477 867635 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60013 788
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 773 7702 739 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 296 5032 090 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)477 267649 144
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 7007 du 09/02/2021
Numéro de gestion : 2019B11681
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés867 3032 844864 458466 925
BZAutres créances720 436720 436665 135
CFDisponibilités720 180720 180438 986
CHCharges constatées d’avance780
CJTOTAL (II)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau805 794156 649
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)477 267649 144
DLTOTAL (I)1 833 0611 355 794
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés392 669201 667
DYDettes fiscales et sociales78 99313 903
ECTOTAL (IV)472 013216 033
EETOTAL GENERAL (I à V)2 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets3 738 0673 738 0672 722 572
FQAutres produits35 7033 079
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 773 7702 725 652
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 214 5751 659 963
FWAutres achats et charges externes731 669330 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 58173 629
FYSalaires et traitements126 62318 543
FZCharges sociales53 0457 737
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 9032 090 362
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 867635 288
GPTotal des produits financiers (V)68
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)68
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)477 867635 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60013 788
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 773 7702 739 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 296 5032 090 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)477 267649 144
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 17665 du 11/03/2021
Numéro de gestion : 2019B11681
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés867 3032 844864 458466 925
BZAutres créances720 436720 436665 135
CFDisponibilités720 180720 180438 986
CHCharges constatées d’avance780
CJTOTAL (II)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau805 794156 649
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)477 267649 144
DLTOTAL (I)1 833 0611 355 794
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés392 669201 667
DYDettes fiscales et sociales78 99313 903
ECTOTAL (IV)472 013216 033
EETOTAL GENERAL (I à V)2 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets3 738 0673 738 0672 722 572
FQAutres produits35 7033 079
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 773 7702 725 652
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 214 5751 659 963
FWAutres achats et charges externes731 669330 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 58173 629
FYSalaires et traitements126 62318 543
FZCharges sociales53 0457 737
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 9032 090 362
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 867635 288
GPTotal des produits financiers (V)68
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)68
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)477 867635 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60013 788
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 773 7702 739 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 296 5032 090 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)477 267649 144
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 11876 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2005B03103
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés867 3032 844864 458466 925
BZAutres créances720 436720 436665 135
CFDisponibilités720 180720 180438 986
CHCharges constatées d’avance780
CJTOTAL (II)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau805 794156 649
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)477 267649 144
DLTOTAL (I)1 833 0611 355 794
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés392 669201 667
DYDettes fiscales et sociales78 99313 903
ECTOTAL (IV)472 013216 033
EETOTAL GENERAL (I à V)2 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets3 738 0673 738 0672 722 572
FQAutres produits35 7033 079
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 773 7702 725 652
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 214 5751 659 963
FWAutres achats et charges externes731 669330 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 58173 629
FYSalaires et traitements126 62318 543
FZCharges sociales53 0457 737
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 9032 090 362
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 867635 288
GPTotal des produits financiers (V)68
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)68
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)477 867635 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60013 788
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 773 7702 739 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 296 5032 090 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)477 267649 144
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 21093 du 06/09/2017
Numéro de gestion : 2005B03103
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés867 3032 844864 458466 925
BZAutres créances720 436720 436665 135
CFDisponibilités720 180720 180438 986
CHCharges constatées d’avance780
CJTOTAL (II)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 307 9202 8442 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau805 794156 649
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)477 267649 144
DLTOTAL (I)1 833 0611 355 794
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés392 669201 667
DYDettes fiscales et sociales78 99313 903
ECTOTAL (IV)472 013216 033
EETOTAL GENERAL (I à V)2 305 0751 571 827
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets3 738 0673 738 0672 722 572
FQAutres produits35 7033 079
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 773 7702 725 652
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 214 5751 659 963
FWAutres achats et charges externes731 669330 486
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 58173 629
FYSalaires et traitements126 62318 543
FZCharges sociales53 0457 737
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 9032 090 362
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 867635 288
GPTotal des produits financiers (V)68
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)68
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)477 867635 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60013 788
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 773 7702 739 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 296 5032 090 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)477 267649 144

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