ORISHA HEALTHCARE FRANCE - VILLERS-LES-NANCY

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/10/2011

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38311155600064 / Siren : 383111556 / NIC : 00064

N° de TVA : FR 13 383111556

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29C : Edition de logiciels applicatifs

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
ORISHA HEALTHCARE FRANCE

Adresse :
14 ALLE DE LONGCHAMP
54600 VILLERS-LES-NANCY

Marchés publics :

07/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Renouvellement SI Santé
Classification : 48180000-

Numéro unique d’identification : 21950018800012202222002600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 004 276 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : ARGENTEUIL CEDEX
Acheteur : Ville-Budget principal.

Titulaire :
JUXTA (38311155600064)

04/12/2019 : Marché

Objet : ACQUISITION SI DOSSIER PATIENT CMS VEIL
Classification : 72200000-

Numéro unique d’identification : 21930046400019201901800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 600 000 €
Date de notification : 31/05/2019

Lieu d'exécution : LIVRY-GARGAN
Acheteur : LIVRY GARGAN VILLE - VILLE

Titulaire :
JUXTA SAS (38311155600064)

Historique de l'établissement :

01/01/2020 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels outils de développement et de langages (NAFRev2 : 58.29B)

31/12/2012 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

02/07/2012 : activité principale

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

Liens de succession de l'établissement :

02/09/2011 : Succession

Prédécesseur : ORISHA HEALTHCARE FRANCE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/08/1991

Dénomination : ORISHA HEALTHCARE FRANCE

Dénomination usuelle: OPTICALPARTNER.EU-SYOTOS.FR

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ORISHA HEALTHCARE FRANCE - Villers-lès-Nancy (siège)ORISHA HEALTHCARE FRANCE - Marseille (fermé)ORISHA HEALTHCARE FRANCE - Nancy (fermé)ORISHA HEALTHCARE FRANCE - Laxou (fermé)ORISHA HEALTHCARE FRANCE - Dommartemont (fermé)ORISHA HEALTHCARE FRANCE - Tanconville (fermé)

Marques françaises :

31/08/2010 : FSV

N° national/d'enregistrement : 3763112
Date de dépôt : 31/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.

Déposant 1 : JUXTA, SA
Numéro de SIREN : 383111556
Adresse :
101 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : JUXTA
Adresse :
101 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

31/08/2010 : RTP

N° national/d'enregistrement : 3763115
Date de dépôt : 31/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : JUXTA, SA
Numéro de SIREN : 383111556
Adresse :
101 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : JUXTA
Adresse :
101 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

22/04/2008 : ODS

N° national/d'enregistrement : 3571043
Date de dépôt : 22/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 22/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : JUXTA SA
Numéro de SIREN : 383111556

Mandataire 1 : JUXTA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

02/10/2007 : PEC

N° national/d'enregistrement : 3528079
Date de dépôt : 02/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 02/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : JUXTA SA
Numéro de SIREN : 383111556

Mandataire 1 : JUXTA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

26/03/2007 : TPO

N° national/d'enregistrement : 3490294
Date de dépôt : 26/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 26/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : JUXTA SA
Numéro de SIREN : 383111556

Mandataire 1 : JUXTA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-35

26/03/2007 : PCA

N° national/d'enregistrement : 3490304
Date de dépôt : 26/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 26/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : JUXTA SA
Numéro de SIREN : 383111556

Mandataire 1 : JUXTA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

04/08/2006 : DMPU

N° national/d'enregistrement : 3445124
Date de dépôt : 04/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : JUXTA SA
Numéro de SIREN : 383111556

Mandataire 1 : JUXTA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

03/08/2001 : JDE

N° national/d'enregistrement : 3115105
Date de dépôt : 03/08/2001
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement des informations dans le domaine de la santé ; logiciel de traitement des informations dans le domaine de la santé ; appareils électroniques de transfert de données dans le domaine de la santé. Conseils, informations ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; aides aux entreprises dans le domaine de la santé. Communications par terminaux d'ordinateurs. communications par modem, communications par réseau spécialisé, communications par réseau commuté, communications par Internet. Logiciels pour ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; service d'ingénierie informatique dans le domaine de la santé.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : JUXTA, SA
Numéro de SIREN : 383111556
Adresse :
101 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : JUXTA
Adresse :
101 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472595
Date de demande : 08/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

03/09/1999 : JUXTA

N° national/d'enregistrement : 99810892
Date de dépôt : 03/09/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de traitement des informations dans le domaine de la santé, l'industrie, la banque, l'administration. Formation informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, édition d'articles, de revues, de livres. Logiciels pour ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; service d'ingénierie informatique tous domaines d'activité.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : JUXTA, SA
Numéro de SIREN : 383111556
Adresse :
101 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : JUXTA
Adresse :
101 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-42
Date du BOPI : 15/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424252
Date de demande : 01/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

23/08/1999 : TPU

N° national/d'enregistrement : 99809171
Date de dépôt : 23/08/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement des informations dans le domaine de la santé ; logiciel de traitement des informations dans le domaine de la santé ; appareils électroniques de transfert de données dans le domaine de la santé. Conseils, informations ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; aides aux entreprises dans le domaine de la santé. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications par modem, communications par réseau spécialisé, communications par réseau commuté, communications par Internet. Formation informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; édition d'articles, de revues, de livres. Logiciels pour ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; service d'ingénierie informatique dans le domaine de la santé.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : JUXTA, SA
Numéro de SIREN : 383111556
Adresse :
101 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : JUXTA
Adresse :
101 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424251
Date de demande : 01/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Publications au Bodacc :

29/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2170
NOJO : 005402MYG280314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : ORISHA HEALTHCARE FRANCE Forme : SASU Adresse du siège : 14, Allée de Longchamp 54600 VILLERS-LES-NANCY Capital : 200.000 Euros Numéro unique d’identification : 383 111 556 Lieu d’immatriculation : NANCY Société absorbée : SEPHIRA Forme : SASU Adresse du siège : 12, rue Vincent Scotto 72000 LE MANS Capital : 44.743 Euros Numéro unique d’identification : 423 293 158 Lieu d’immatriculation : LE MANS Evaluation (au 30/09/2023) de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 14.219.539,85 Euros Passif : 4.986.107,70 Euros Actif Net apporté : 9.233.432,15 Euros Rapport d’échange des droits sociaux : Néant Date du projet commun de fusion simplifiée : 24 Novembre 2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : 24 novembre 2023 pour l’absorbante et l’absorbée

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : ORISHA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 200000.00 EUR

29/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2171
NOJO : 005402MYG280315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : ORISHA HEALTHCARE FRANCE Forme : SASU Adresse du siège : 14, Allée de Longchamp 54600 VILLERS-LES-NANCY Capital : 200.000 Euros Numéro unique d’identification : 383 111 556 Lieu d’immatriculation : NANCY Société absorbée : PYXISTEM Forme : SASU Adresse du siège : 12, Chemin du Clos Saint Paul 95210 SAINT GRATIEN Capital : 120.000 Euros Numéro unique d’identification : 398 336 008 Lieu d’immatriculation : PONTOISE Evaluation (au 30/09/2023) de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 11.301.315,11 Euros Passif : 4.418.383,10 Euros Actif Net apporté : 6.882.932,01 Euros Rapport d’échange des droits sociaux : Néant Date du projet commun de fusion simplifiée : 24 Novembre 2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : 24 novembre 2023 pour l’absorbante et l’absorbée

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : ORISHA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 200000.00 EUR

10/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°707
NOJO : 005402MYG279073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : ORISHA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/10/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°855
NOJO : 005602MYG245771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 18/09/2023
Publication légale : lesecchos.fr, le 02/10/2023
Oppositions : Election de domicile : MEDEXT GROUP Allée Nicolas Le Blanc 56000 Vannes pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Nom du journal exact : Les Echos.fr Acte en date du 18/09/2023 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement, Vannes 1 le 26/09/2023 sous le numéro Dossier 2023 00073167, référence 5604P01 2023 A 02908 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Allée Nicolas Leblanc 56000 Vannes

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 200000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vannes 518 794 839
Dénomination : MEDEXT GROUP

26/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3082
NOJO : 5402MYG27648000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°748
NOJO : 005402MYG225712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Dali BidCo ; Directeur général : LEGER Romain ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE

21/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°783
NOJO : 005402MYG225122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DLPV SOFTWARE ; Directeur général : LEGER Romain ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE

04/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1338
NOJO : 005402MYG224277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DLPV SOFTWARE ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE

29/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°871
NOJO : 540222586700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

30/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2922
NOJO : 540220719200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

13/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°462
NOJO : 540218853600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

15/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°2675
NOJO : 000005402178841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DLPV SOFTWARE (SAS) ; Directeur général : HOCHARD Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SA)

03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3166
NOJO : 540217015900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3937
NOJO : 540215534000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

19/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°646
NOJO : BXB15191000713J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : DROUIN Jean-Noël Directeur général délégué : HOCHARD Yves Administrateur : LEMAIRE Patrick Administrateur : GUIRAUD Brice Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SA)

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9229
NOJO : 540213761600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7271
NOJO : 540212337800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8273
NOJO : BXC131750114919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

11/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°633
NOJO : BXB122480007563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : DROUIN Jean-Noël Administrateur : LEMAIRE Patrick Administrateur : GUIRAUD Brice Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SA)

05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5734
NOJO : BXC12171005753Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

28/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°816
NOJO : BXB11294000329S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : DROUIN Jean-Noël Administrateur : DEHOVE Patrick, Ernest, Emile, Armand Administrateur : LEMAIRE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS AUDIT (SAS)

28/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°828
NOJO : BXB11294000345Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : DROUIN Jean-Noël Administrateur : DEHOVE Patrick, Ernest, Emile, Armand Administrateur : LEMAIRE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SA)

25/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°831
NOJO : BXB112910006301
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7427
NOJO : BXC11255023109G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
101 avenue de la Libération
54000 Nancy

09/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°860
NOJO : BXB11245001017D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : DROUIN Jean-Noël Directeur général : DELAGE Eric, Willy Administrateur : DEHOVE Patrick, Ernest, Emile, Armand Administrateur : LEMAIRE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS AUDIT (SAS)

14/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°671
NOJO : BXB111590004018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : DROUIN Jean-Noël Directeur général délégué : DELAGE Eric, Willy Directeur général et administrateur : DEHOVE Patrick, Ernest, Emile, Armand Administrateur : LEMAIRE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS AUDIT (SAS)

02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5591
NOJO : BXC10183003590T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
101 avenue de la Libération
54000 Nancy

12/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1063
NOJO : BXB10035000835G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : DEHOVE Patrick Ernest Emile Armand Administrateur : DEHOVE Francis Jean-Roger Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS AUDIT (SAS) Président du Conseil d'Administration : DROUIN Jean-Noël Administrateur : LEMAIRE Patrick

12/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1064
NOJO : BXB10035000836I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : DROUIN Jean-Noël Directeur général et administrateur : DEHOVE Patrick Ernest Emile Armand Administrateur : LEMAIRE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS AUDIT (SAS)

12/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°995
NOJO : BXB08159000425H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : DEHOVE Patrick Ernest Emile Armand.
Administrateur : MARTEAU Philippe.
Administrateur : DEHOVE Francis Jean-Roger.
Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain.
Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS AUDIT (SAS).

05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6211
NOJO : BXC08146000900R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
101 avenue de la Libération
54000 Nancy

06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5783
NOJO : BXC08183002554K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 111 556
Dénomination : JUXTA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
101 avenue de la Libération
54000 Nancy

Historique de l'unité légale :

26/10/2023 : dénomination, caractère employeur

Dénomination : ORISHA HEALTHCARE FRANCE
Caractère employeur : Non

01/01/2020 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels outils de développement et de langages (NAFRev2 : 58.29B)

11/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

27/10/2017 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/07/2014 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : OPTICALPARTNER.EU-SYOTOS.FR

31/12/2012 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

02/07/2012 : activité principale

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

02/09/2011 : code NIC

Code NIC : 00064

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

11/04/2007 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)

17/02/2006 : code NIC

Code NIC : 00049

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)

01/01/1997 : dénomination

Dénomination : JUXTA

Représentants légaux :

08/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Type : Personne Physique

Nom : DROUIN Jean-Noël
Né le 17/12/1949 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
rue de Belle Vue
14 Ixelles 1050
BELGIQUE

08/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Type : Personne Physique

Nom : DROUIN Jean-Noël
Né le 17/12/1949 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
rue de Belle Vue
14 Ixelles 1050
BELGIQUE

08/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Type : Personne Physique

Nom : HOCHARD Yves
Né le 12/12/1961 à Saint-Avold (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
69 rue Raymond Poincaré
54520 Laxou
FRANCE

08/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Type : Personne Physique

Nom : LEMAIRE Patrick
Né le 03/01/1965 à Beyrouth (LIBAN)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 rue Hippolyte Lebas
75009 Paris 09
FRANCE

08/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Type : Personne Physique

Nom : GUIRAUD Brice
Né le 16/07/1975 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue Jean Minjoz
75014 Paris 14
FRANCE

08/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 rue de Courcelles
75017 Paris 17
FRANCE

08/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris 17
FRANCE

Dépôts des actes :

01/06/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3170 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

02/07/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3815 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé

02/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3815 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3815 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3815 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : approbation de la fusion absorption de la SAS NODALIS

02/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3815 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/07/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3815 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/05/2012 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2301 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : de SAS NODALIS

06/10/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°4724 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Directeur général partant - le PCA assure la fonction de directeur général

02/09/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°4675 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de NANCY 54000 à VILLERS LES NANCY 54600

11/07/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3942 déposé le 31/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°4767 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

14/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2593 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°474 déposé le 29/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°474 déposé le 29/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/01/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°474 déposé le 29/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

12/01/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°474 déposé le 29/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

03/04/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2322 déposé le 02/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

17/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°1642 déposé le 14/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de LAXOU 1, rue du Vair à NANCY - 101 Avenue de la Libération

21/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°20050068 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2996 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

13/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°20023557 déposé le 04/10/2002
Etat : Déposé

23/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°20023557 déposé le 04/10/2002
Etat : Déposé

15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°20020113 déposé le 10/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°980888 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé

26/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°982289 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé

31/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°971673 déposé le 27/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Modification de la composition du conseil d'administration Changement de dénomination en celle de Modification de l'objet social Formation de la société

19/12/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°970038 déposé le 07/01/1997
Etat : Déposé

12/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°963585 déposé le 31/12/1996
Etat : Déposé

28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°963250 déposé le 02/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège

24/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°875 déposé le 26/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

18/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°932430 déposé le 20/09/1993
Etat : Déposé

29/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°930794 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

10/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°930794 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

23/05/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°930794 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°930794 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°930794 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°930794 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES PV DE LA REUNION DU 4 10 92 DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°932430 déposé le 20/09/1993
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°932430 déposé le 20/09/1993
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°932430 déposé le 20/09/1993
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A 54130 DOMMARTEMONT, 10 RUE DE MALZEVILLE

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°960875 déposé le 26/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°963250 déposé le 02/12/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°963250 déposé le 02/12/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOUVELLE ADRESSE : 1 RUE DU VAIR 54520 LAXOU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°963585 déposé le 31/12/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°963585 déposé le 31/12/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DATES EXERCICE SOCIAL

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°970038 déposé le 07/01/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°970253 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°970253 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°980888 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°980888 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DATES EXERCICE SOCIAL

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°982289 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°20020113 déposé le 10/01/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°20020113 déposé le 10/01/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°20023557 déposé le 04/10/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°20023557 déposé le 04/10/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES PV DU CA DU 13 6 2002 _

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°20023557 déposé le 04/10/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 ET LART 225 40 DU CODE DE COMMERCE _ CUMUL DES FONCTIONS DE PDG ET DE DIRECTEUR GEN

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°1642 déposé le 14/04/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°474 déposé le 29/01/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°4675 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3815 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

08/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 allée de Longchamp
54600 Villers-les-Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/08/1991
Activité : prestations de services, intellectuelles, relatives au développement et aux applications dans tous domaines informatiques, édition de logiciels destinés à tous les domaines professionnels. Edition, distribution, concession de logiciels, notamment dans le monde de la santé et des assurances
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

08/07/2015 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 973687
Date d’ajout de l’observation : 27/06/1997
Texte de l'observation : Apport de la branche d'activite : Prestations de services intellectuelles relatives au developpement et aux applications dans tous les domaines informatiques, negoce de materiels suite a Fusion avec la SA JUXTA (RCS NANCY B 388 358 921) au montant (Actif net) de 59.176,89 Francs qui sera exploitee au fonds principal a compter du 1e JANVIER 1996

08/07/2015 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : 5714
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2012
Texte de l'observation : Fusion absorption de la SAS NODALIS - RCS 450 776 158 NANCY avec effet rétroactif au 01/01/2012

08/07/2015 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi NRE du 15 MAI 2001 le transfert du siège social de NANCY 54000 - 101, avenue de la Libération à VILLERS LES NANCY 54600 - 14, allée de Longchamp est soumis à ratification lors de la prochaine assemblée Noms de domaine : opticalpartner.fr optical-partner.com optical-partner.eu tierspayantservice.fr juxta.fr opticalpartner.com opticalpartner.eu syotos.fr

Personnes morales :

08/07/2015 : JUXTA

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3241 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2848 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2695 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2752 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2538 déposé le 12/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3412 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2920 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2004 déposé le 12/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°1574 déposé le 11/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°4136 déposé le 16/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°4426 déposé le 24/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2271 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3153 déposé le 02/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2326 déposé le 30/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2286 déposé le 07/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2169 déposé le 27/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2182 déposé le 01/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2342 déposé le 30/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°3497 déposé le 10/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2238 déposé le 06/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2065 déposé le 03/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°655 déposé le 25/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00530
Dépôt : N°2488 déposé le 16/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4419 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1991B00530
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 997 796	1 978 586	19 210	37 754
AT	Autres immobilisations corporelles	644 977	455 066	189 911	207 158
BH	Autres immobilisations financières	35 872		35 872	34 342
BJ	TOTAL (I)	2 678 645	2 433 653	244 993	279 254
BX	Clients et comptes rattachés	532 396	7 629	524 767	413 909
BZ	Autres créances	3 186 873		3 186 873	3 148 891
CD	Valeurs mobilières de placement	500 000		500 000
CF	Disponibilités	372 892		372 892	236 060
CH	Charges constatées d’avance	15 284		15 284	17 976
CJ	TOTAL (II)	4 607 446	7 629	4 599 817	3 816 836
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 286 091	2 441 282	4 844 809	4 096 089
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	2 969 483	2 506 232
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	744 113	463 250
DL	TOTAL (I)	3 933 596	3 189 483
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	-161
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	112 853	230 213
DY	Dettes fiscales et sociales	627 559	603 985
EA	Autres dettes	18 645	8 720
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 318	63 688
EC	TOTAL (IV)	911 213	906 606
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 844 809	4 096 089
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	200 896		200 896	170 005
FG	Production vendue services	4 234 363		4 234 363	3 807 785
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 435 259		4 435 259	3 977 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			48 424	84 776
FQ	Autres produits			24	2 397
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 483 706	4 064 963
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			95 432	80 730
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				3 705
FW	Autres achats et charges externes			1 348 504	1 207 528
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			87 058	75 519
FY	Salaires et traitements			1 525 711	1 357 698
FZ	Charges sociales			559 079	522 141
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			89 748	86 732
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 482	24 596
GE	Autres charges			14 279	31 762
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 725 293	3 390 410
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			758 413	674 553
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 492	5 541
GP	Total des produits financiers (V)			4 492	5 541
GR	Intérêts et charges assimilées				387
GU	Total des charges financières (VI)				387
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 492	5 154
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			762 905	679 706
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	202 417	335
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	3 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	203 417	4 035
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	24 764	7 777
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 481
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	24 764	11 258
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	178 653	-7 223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	197 445	209 233
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 691 615	4 074 539
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 947 502	3 611 288
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	744 113	463 250
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18 544
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	71 204
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	89 748

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4515 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 1991B00530
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 997 796	1 978 586	19 210	37 754
AT	Autres immobilisations corporelles	644 977	455 066	189 911	207 158
BH	Autres immobilisations financières	35 872		35 872	34 342
BJ	TOTAL (I)	2 678 645	2 433 653	244 993	279 254
BX	Clients et comptes rattachés	532 396	7 629	524 767	413 909
BZ	Autres créances	3 186 873		3 186 873	3 148 891
CD	Valeurs mobilières de placement	500 000		500 000
CF	Disponibilités	372 892		372 892	236 060
CH	Charges constatées d’avance	15 284		15 284	17 976
CJ	TOTAL (II)	4 607 446	7 629	4 599 817	3 816 836
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 286 091	2 441 282	4 844 809	4 096 089
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	2 969 483	2 506 232
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	744 113	463 250
DL	TOTAL (I)	3 933 596	3 189 483
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	-161
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	112 853	230 213
DY	Dettes fiscales et sociales	627 559	603 985
EA	Autres dettes	18 645	8 720
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 318	63 688
EC	TOTAL (IV)	911 213	906 606
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 844 809	4 096 089
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	200 896		200 896	170 005
FG	Production vendue services	4 234 363		4 234 363	3 807 785
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 435 259		4 435 259	3 977 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			48 424	84 776
FQ	Autres produits			24	2 397
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 483 706	4 064 963
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			95 432	80 730
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				3 705
FW	Autres achats et charges externes			1 348 504	1 207 528
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			87 058	75 519
FY	Salaires et traitements			1 525 711	1 357 698
FZ	Charges sociales			559 079	522 141
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			89 748	86 732
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 482	24 596
GE	Autres charges			14 279	31 762
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 725 293	3 390 410
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			758 413	674 553
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 492	5 541
GP	Total des produits financiers (V)			4 492	5 541
GR	Intérêts et charges assimilées				387
GU	Total des charges financières (VI)				387
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 492	5 154
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			762 905	679 706
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	202 417	335
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	3 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	203 417	4 035
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	24 764	7 777
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 481
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	24 764	11 258
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	178 653	-7 223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	197 445	209 233
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 691 615	4 074 539
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 947 502	3 611 288
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	744 113	463 250
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18 544
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	71 204
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	89 748

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4132 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 1991B00530
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 997 796	1 978 586	19 210	37 754
AT	Autres immobilisations corporelles	644 977	455 066	189 911	207 158
BH	Autres immobilisations financières	35 872		35 872	34 342
BJ	TOTAL (I)	2 678 645	2 433 653	244 993	279 254
BX	Clients et comptes rattachés	532 396	7 629	524 767	413 909
BZ	Autres créances	3 186 873		3 186 873	3 148 891
CD	Valeurs mobilières de placement	500 000		500 000
CF	Disponibilités	372 892		372 892	236 060
CH	Charges constatées d’avance	15 284		15 284	17 976
CJ	TOTAL (II)	4 607 446	7 629	4 599 817	3 816 836
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 286 091	2 441 282	4 844 809	4 096 089
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	2 969 483	2 506 232
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	744 113	463 250
DL	TOTAL (I)	3 933 596	3 189 483
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	-161
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	112 853	230 213
DY	Dettes fiscales et sociales	627 559	603 985
EA	Autres dettes	18 645	8 720
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 318	63 688
EC	TOTAL (IV)	911 213	906 606
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 844 809	4 096 089
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	200 896		200 896	170 005
FG	Production vendue services	4 234 363		4 234 363	3 807 785
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 435 259		4 435 259	3 977 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			48 424	84 776
FQ	Autres produits			24	2 397
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 483 706	4 064 963
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			95 432	80 730
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				3 705
FW	Autres achats et charges externes			1 348 504	1 207 528
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			87 058	75 519
FY	Salaires et traitements			1 525 711	1 357 698
FZ	Charges sociales			559 079	522 141
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			89 748	86 732
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 482	24 596
GE	Autres charges			14 279	31 762
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 725 293	3 390 410
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			758 413	674 553
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 492	5 541
GP	Total des produits financiers (V)			4 492	5 541
GR	Intérêts et charges assimilées				387
GU	Total des charges financières (VI)				387
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 492	5 154
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			762 905	679 706
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	202 417	335
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	3 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	203 417	4 035
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	24 764	7 777
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 481
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	24 764	11 258
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	178 653	-7 223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	197 445	209 233
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 691 615	4 074 539
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 947 502	3 611 288
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	744 113	463 250
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18 544
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	71 204
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	89 748

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2926 du 30/05/2017
Numéro de gestion : 1991B00530
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 997 796	1 978 586	19 210	37 754
AT	Autres immobilisations corporelles	644 977	455 066	189 911	207 158
BH	Autres immobilisations financières	35 872		35 872	34 342
BJ	TOTAL (I)	2 678 645	2 433 653	244 993	279 254
BX	Clients et comptes rattachés	532 396	7 629	524 767	413 909
BZ	Autres créances	3 186 873		3 186 873	3 148 891
CD	Valeurs mobilières de placement	500 000		500 000
CF	Disponibilités	372 892		372 892	236 060
CH	Charges constatées d’avance	15 284		15 284	17 976
CJ	TOTAL (II)	4 607 446	7 629	4 599 817	3 816 836
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 286 091	2 441 282	4 844 809	4 096 089
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	2 969 483	2 506 232
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	744 113	463 250
DL	TOTAL (I)	3 933 596	3 189 483
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	-161
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	112 853	230 213
DY	Dettes fiscales et sociales	627 559	603 985
EA	Autres dettes	18 645	8 720
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 318	63 688
EC	TOTAL (IV)	911 213	906 606
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 844 809	4 096 089
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	200 896		200 896	170 005
FG	Production vendue services	4 234 363		4 234 363	3 807 785
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 435 259		4 435 259	3 977 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			48 424	84 776
FQ	Autres produits			24	2 397
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 483 706	4 064 963
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			95 432	80 730
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				3 705
FW	Autres achats et charges externes			1 348 504	1 207 528
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			87 058	75 519
FY	Salaires et traitements			1 525 711	1 357 698
FZ	Charges sociales			559 079	522 141
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			89 748	86 732
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 482	24 596
GE	Autres charges			14 279	31 762
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 725 293	3 390 410
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			758 413	674 553
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 492	5 541
GP	Total des produits financiers (V)			4 492	5 541
GR	Intérêts et charges assimilées				387
GU	Total des charges financières (VI)				387
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 492	5 154
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			762 905	679 706
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	202 417	335
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	3 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	203 417	4 035
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	24 764	7 777
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 481
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	24 764	11 258
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	178 653	-7 223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	197 445	209 233
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 691 615	4 074 539
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 947 502	3 611 288
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	744 113	463 250
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18 544
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	71 204
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	89 748

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