28.30Z-Z :
Fabrication de machines agricoles et forestières Cette classe comprend :
-la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers ;
-la fabrication de motoculteurs ;
-la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon ;
-la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles ;
-la fabrication de machines, d’appareils et d’engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l’épandage des engrais : charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc. ;
-la fabrication de machines, d’appareils et d’engins pour la récolte et le battage des produits agricoles : moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc. ;
-la fabrication de machines à traire ;
-la fabrication de machines et d’appareils de pulvérisation pour l’agriculture ;
-la fabrication d’autres machines et appareils pour l’agriculture : machines et appareils pour l’aviculture, l’apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc. ; machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.
Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B) ; -la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z) ;
-la fabrication d’outils à main à moteur (cf.28.24Z) ;
-la fabrication d’écrémeuses (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z) ;
-la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z)