ORONE FRANCE - LE PETIT-QUEVILLY

Informations de l'établissement :

Date de création : 10/04/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52107132400045 / Siren : 521071324 / NIC : 00045

N° de TVA : FR 8 521071324

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29C : Edition de logiciels applicatifs

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
ORONE FRANCE

Adresse :
72 Rue DE LA REPUBLIQUE
76140 LE PETIT-QUEVILLY

Marchés publics :

01/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance du parc des matériels et logiciels des Services de Traitement des Chèques (STC) de la Direction Générale des Finances Publiques et prestations annexes associées.
Classification : Services de maintenance des systèmes et services d'assistance (72250000)

Numéro unique d’identification : 130004955006262021130016196800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 869 050 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - DGSSI

Titulaire :
ORONE FRANCE (52107132400045)

Historique de l'établissement :

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)

11/12/2016 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

10/04/2016 : Succession

Prédécesseur : ORONE FRANCE

01/11/2019 : Succession

Prédécesseur : ORONE FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/02/2010

Dénomination : ORONE FRANCE

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ORONE FRANCE - Boulogne-Billancourt (fermé)ORONE FRANCE - Le Petit-Quevilly (siège)ORONE FRANCE - Le Petit-Quevilly (siège)ORONE FRANCE - Boulogne-Billancourt (fermé)ORONE - Paris (fermé)ORONE FRANCE - Pavilly (fermé)ORONE FRANCE - Montrouge (fermé)

Marques françaises :

14/09/2016 : Wecheck

N° national/d'enregistrement : 4298996
Date de dépôt : 14/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : services bancaires ; services bancaires en ligne ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Orone France, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
Westriver, 11 Face au 10 quai du 4 Septembre
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Mandataire 1 : ORONE FRANCE, M. Pierre-Antoine Brunet
Adresse :
Westriver, 11 Face au 10 quai du 4 Septembre
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

14/09/2016 : Wecheck

N° national/d'enregistrement : 4298996
Date de dépôt : 14/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Orone France, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
Westriver, 11 Face au 10 quai du 4 Septembre
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : ORONE FRANCE, M. Brunet Pierre-Antoine
Adresse :
Westriver, 11 Face au 10 quai du 4 Septembre
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

19/04/2016 : EASYSUBS

N° national/d'enregistrement : 4265871
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion de fichiers informatiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : M. Pierre-Antoine Brunet
Adresse :
4 RUE de Penthièvre
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Déposant 2 : ORON FRANCEE, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
4 RUE DE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : ORONE FRANCE, M. Pierre-Antoine Brunet
Adresse :
4 RUE de Penthièvre
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/04/2016 : EASYSUBS

N° national/d'enregistrement : 4265871
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion de fichiers informatiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : M. Pierre-Antoine Brunet
Adresse :
4 RUE de Penthièvre
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Déposant 2 : ORON FRANCEE, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
4 RUE DE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : ORONE FRANCE, M. Pierre-Antoine Brunet
Adresse :
4 RUE de Penthièvre
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

13/04/2016 : SUBSTECH

N° national/d'enregistrement : 4264545
Date de dépôt : 13/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion de fichiers informatiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ORONE, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
4 rue de Penthièvre
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : ORONE FRANCE, M. Pierre-Antoine Brunet
Adresse :
4 RUE de Penthièvre
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

13/04/2016 : SUBSTECH

N° national/d'enregistrement : 4264545
Date de dépôt : 13/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion de fichiers informatiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ORONE, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
4 rue de Penthièvre
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : ORONE FRANCE, M. Pierre-Antoine Brunet
Adresse :
4 RUE de Penthièvre
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

17/08/2011 : STARTHIC

N° national/d'enregistrement : 3853340
Date de dépôt : 17/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ORONE FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
72 rue de la République
76140 LE PETIT-QUEVILLY
FR

Mandataire 1 : ORONE France c/o TESSI, Mme Pietruczynik Sylwia
Adresse :
14 rue des Arts et Métiers
38027 Grenoble cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 833788
Date de demande : 12/08/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : ORONE FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
72 rue de la République
76140 LE PETIT-QUEVILLY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789716
Date de demande : 12/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

17/08/2011 : STARTHIC

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ORONE FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
72 rue de la République
76140 LE PETIT-QUEVILLY
FR

Mandataire 1 : ORONE France c/o TESSI, Mme Pietruczynik Sylwia
Adresse :
14 rue des Arts et Métiers
38027 Grenoble cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789716
Date de demande : 12/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

04/09/2001 : CAPTHIC

N° national/d'enregistrement : 3119350
Date de dépôt : 04/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, électroniques, photographiques, cinématographiques et de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son ou des images ; équipement pour les ordinateurs ; ordinateurs ; serveurs informatiques ; programmes enregistrés d'ordinateurs, notamment pour le traitement automatisé des chèques bancaires ; programmes enregistrés de capture d'images de chèques bancaires, notamment par numérisation ; programmes enregistrés d'analyse du contenu d'images de chèques bancaires, notamment des montants. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de message ; transmission de messages et d'informations par le réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Informations en matière de télécommunications ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems. Programmation pour ordinateurs ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Hébergement de sites Internet ; Réalisation (conception) de sites Internet ; Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; Elaboration de logiciels (conception) ; Mise à jour de logiciels ; Maintenance de logiciels d'ordinateurs ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Location d'ordinateurs ; Location de logiciels informatiques ; Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; Reconstitution de bases de données ; Services d'échange de correspondance ; Traitement automatisé des chèques bancaires.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ATHIC, SAS
Numéro de SIREN : 521071234
Adresse :
4, rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATHIC
Adresse :
Allée du Cogétéma
76570 PAVILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 556034
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : ATHIC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 833788
Date de demande : 12/08/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : ORONE FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
72 rue de la République
76140 LE PETIT-QUEVILLY
FR

04/09/2001 : CAPTHIC

N° national/d'enregistrement : 3119350
Date de dépôt : 04/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, électroniques, photographiques, cinématographiques et de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son ou des images ; équipement pour les ordinateurs ; ordinateurs ; serveurs informatiques ; programmes enregistrés d'ordinateurs, notamment pour le traitement automatisé des chèques bancaires ; programmes enregistrés de capture d'images de chèques bancaires, notamment par numérisation ; programmes enregistrés d'analyse du contenu d'images de chèques bancaires, notamment des montants. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de message ; transmission de messages et d'informations par le réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Informations en matière de télécommunications ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems. Programmation pour ordinateurs ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Hébergement de sites Internet ; Réalisation (conception) de sites Internet ; Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; Elaboration de logiciels (conception) ; Mise à jour de logiciels ; Maintenance de logiciels d'ordinateurs ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Location d'ordinateurs ; Location de logiciels informatiques ; Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; Reconstitution de bases de données ; Services d'échange de correspondance ; Traitement automatisé des chèques bancaires.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ORONE FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
72 rue de la République
76140 LE PETIT-QUEVILLY
FR

Mandataire 1 : ORONE FRANCE c/o TESSI, Mme Pietruczynik Sylwia
Adresse :
14 rue des Arts et Métiers
38027 Grenoble cedex
FR

Bénéficiare 1 : ATHIC

Bénéficiare 1 : ORONE FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 521071324
Adresse :
72 rue de la République
76140 LE PETIT-QUEVILLY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-41
Date du BOPI : 12/10/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477921
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790022
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Publications au Bodacc :

26/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5110
NOJO : 7608MYG36099100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rouen 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°1792
NOJO : 007608MYG343510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

10/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5377
NOJO : 7608MYG34233400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rouen 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6161
NOJO : 7608MYG32005700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rouen 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°3354
NOJO : 007608MYG302454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TESSI ; Directeur général : COURNU Virginie, Anne, Isabelle ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECNO ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUDIER Loïc

28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6220
NOJO : 7608MYG29972300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rouen 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1794
NOJO : 000007608296115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3948
NOJO : 09201MYG1413811
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Nom commercial : ORONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du conseil d'administration, Administrateur : POLL Bernard ; Directeur général : POLL Bernard ; Administrateur : BREITENSTEIN Frank ; Administrateur : POLL Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECNO ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUDIER Loïc

04/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3949
NOJO : 09201MYG1413824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Nom commercial : ORONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du conseil d'administration, Administrateur : TESSIJOLLAND Olivier ; Administrateur : Thierry ; Administrateur : COURNU Virginie ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECNO ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUDIER Loïc

30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12101
NOJO : 119201452684272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°3539
NOJO : 920119201437330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Administrateur : POLL Bernard modification le 19 Septembre 2016 ; Administrateur : POLL Yves en fonction le 19 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECNO en fonction le 19 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUDIER Loïc en fonction le 19 Septembre 2016 ; Administrateur : BREITENSTEIN Frank en fonction le 07 Août 2017 ; Directeur général : POLL Bernard en fonction le 19 Décembre 2018

09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14003
NOJO : 119201430709623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11251
NOJO : 119201399450132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1697
NOJO : 920119201399879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Administrateur : POLL Bernard modification le 19 Septembre 2016 ; Directeur général : D'ANDIGNÉ Eric en fonction le 19 Septembre 2016 ; Administrateur : POLL Yves en fonction le 19 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECNO en fonction le 19 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUDIER Loïc en fonction le 19 Septembre 2016 ; Administrateur : BREITENSTEIN Frank en fonction le 07 Août 2017

20/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1534
NOJO : 920119201398389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5511
NOJO : 75012016S080484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/09/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°898
NOJO : BXA162640014856
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Nom commercial : ORONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Administrateur : POLL Bernard Directeur général : D'ANDIGNÉ Eric Administrateur : POLL Yves Administrateur : OUDGHIRI IDRISSI HASSANI Khalid Administrateur : BRUNET Pierre-Antoine Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECNO Commissaire aux comptes suppléant : BOUDIER Loïc
Montant du capital : 1250000.00 EUR

11/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1187
NOJO : BXB162220017958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur partant : Quere, Joel
Montant du capital : 1250000 EUR

03/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1131
NOJO : BXB16028001760P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général : D'andigné, Eric
Montant du capital : 1250000 EUR

29/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8915
NOJO : 75012015S112182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1897
NOJO : BXB151750026054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur partant : Leblond, Laurent
Montant du capital : 1250000 EUR

20/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°955
NOJO : BXB15013001405N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination de l'Administrateur : Brunet, Pierre-Antoine
Montant du capital : 1250000 EUR

14/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5329
NOJO : 75012014S084029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7676
NOJO : 75012013S037415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ATHIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°2038
NOJO : BXB132050024506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le nom commercial et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ORONE FRANCE
Nom commercial : ORONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination de l'Administrateur : Leblond, Laurent
Montant du capital : 1250000 EUR

20/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1752
NOJO : BXB13072001093U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ATHIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur partant : Pouyer, Antonio
Montant du capital : 1250000 EUR

11/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°908
NOJO : BXB12310001222U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ATHIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur partant : Febvret, Thierry, nomination de l'Administrateur : Oudghiri Idrissi Hassani, Khalid
Montant du capital : 1250000 EUR

Siège social :
Adresse :
4 rue de Penthièvre
75008 Paris

15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9304
NOJO : BXC122480080087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ATHIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9976
NOJO : BXC11217007085G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ATHIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue de Penthièvre
75008 Paris

27/01/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°845
NOJO : BXA11021001585L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 17/03/2010
Date de commencement d'activité : 09/03/2010
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Paris 521 071 324
Dénomination : ATHIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président et Administrateur : Poll, Bernard, Administrateur : Poll, Yves, Administrateur : Febvret, Thierry, Administrateur : Quere, Joel, Administrateur : Pouyer, Antonio, Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECNO, Commissaire aux comptes suppléant : Boudier, Loïc.

Montant du capital : 1250000 EUR

Etablissement principal :
Activité : La conception, la réalisation, la fabrication en sous-Traitance, la commercialisation, la vente, de tout logiciel, matériel informatique, équipement électronique ou électromécanique, ainsi que toutes opérations de conseil ou d'études et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, financières ou D'import Export pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet précité ou à tout objet similaire ou connexe de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son extension et son développement ; d'acquérir sous quelque forme que ce soit, détenir, gérer et céder toute participation directe ou indirecte, majoritaire ou minoritaire dans toute entreprise ou société existante ou à créer, ainsi que d'acquérir, vendre ou louer tout fonds de commerce.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
4 rue de Penthièvre
75008 Paris

28/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1487
NOJO : BXA10078002280S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 09/03/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 521 071 324
Dénomination : ATHIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : POLL Bernard Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECNO Commissaire aux comptes suppléant : BOUDIER Loic
Montant du capital : 10000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

28/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

01/11/2019 : code NIC

Code NIC : 00045

27/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

23/05/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)

29/08/2016 : code NIC

Code NIC : 00060

01/07/2013 : dénomination

Dénomination : ORONE FRANCE

17/12/2010 : code NIC

Code NIC : 00037

Représentants légaux :

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Morale

Nom : TESSI
Siren : 071501571
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Président

Adresse :
177 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
FRANCE

Représentant permanent

Nom : JOLLAND Olivier
Né le 16/09/1968 à Vinay (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Avenue Alsace Lorraine
38000 Grenoble
FRANCE

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Morale

Nom : TESSI
Siren : 071501571
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
177 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
FRANCE

Représentant permanent

Nom : JOLLAND Olivier
Né le 16/09/1968 à Vinay (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Avenue Alsace Lorraine
38000 Grenoble
FRANCE

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Morale

Nom : TESSI
Siren : 071501571
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Administrateur

Adresse :
177 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
FRANCE

Représentant permanent

Nom : JOLLAND Olivier
Né le 16/09/1968 à Vinay (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Avenue Alsace Lorraine
38000 Grenoble
FRANCE

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Physique

Nom : CAYE Thierry
Né le 10/03/1971 à Metz (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
50 Route d Yvrac
33450 Saint-Loubès
FRANCE

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Physique

Nom : DEGEORGIS (COURNU) Virginie
Né le 11/02/1974 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Rue Estelle
92190 Meudon
FRANCE

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Morale

Nom : RSM SECNO
Siren : 301482543
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc de la Vatine
28 Rue Alfred Kastler
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Physique

Nom : BOUDIER Loïc
Né le 24/08/1972 à Avranches (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
32 BIS Rue des Murets
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : JOLLAND Olivier
Né le 16/09/1968 à Vinay (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Avenue Alsace Lorraine
38000 Grenoble
FRANCE

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Morale

Nom : TESSI
Siren : 071501571
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
177 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
FRANCE

Représentant permanent

Nom : JOLLAND Olivier
Né le 16/09/1968 à Vinay (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Avenue Alsace Lorraine
38000 Grenoble
FRANCE

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Morale

Nom : TESSI
Siren : 071501571
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Administrateur

Adresse :
177 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
FRANCE

Représentant permanent

Nom : JOLLAND Olivier
Né le 16/09/1968 à Vinay (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Avenue Alsace Lorraine
38000 Grenoble
FRANCE

10/01/2020 : Nouveau dirigeant

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Physique

Nom : POLL Bernard
Né le 04/11/1975 à SCHAERBEEK (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
Avenue des Hêtres Tilly 4
BELGIQUE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Physique

Nom : POLL Bernard
Né le 04/11/1975 à SCHAERBEEK (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue des Hêtres Tilly 4
BELGIQUE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Physique

Nom : D'ANDIGNE Eric
Né le 10/11/1972 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 Allée DES GENETS
78280 Guyancourt
FRANCE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Physique

Nom : POLL Yves
Né le 31/10/1945 à GAND (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
45 Square Coghen
BELGIQUE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Physique

Nom : OUDGHIRI IDRISSI HASSANI Khalid
Né le 23/07/1957 à FES (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Rue DE L'ALBONI
75016 Paris
FRANCE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Physique

Nom : BRUNET Pierre-Antoine
Né le 21/05/1976 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
19 Rue DU CHEMIN VERT
92400 Courbevoie
FRANCE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Personne Morale

Nom : RSM SECNO
Siren : 301482543
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
28 Rue ALFRED KASTLER
PARC DE LA VATINE
76130 Mont Saint-Aignan
FRANCE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

05/09/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°77649 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

05/09/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°77649 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

05/09/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°77649 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

05/09/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°77649 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

05/09/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°77649 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

05/09/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°77649 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

05/09/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°77649 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

27/06/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°77629 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

23/05/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°115172 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Révocation de directeur général

23/05/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°115172 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

07/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°14699 déposé le 03/03/2018
Etat : Déposé

28/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°30421 déposé le 07/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

29/08/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°31606 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé

29/08/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°31606 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

29/08/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°31606 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé

29/08/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°31606 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé

29/08/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°31606 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

29/08/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°31606 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé

29/08/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°26423 déposé le 17/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

29/08/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°26423 déposé le 17/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Etablissements :

10/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
-Port de Boulogne -
Face au 10 Quai du 4 Septembre
Pont de St-Cloud
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Nom commercial : ORONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2010
Activité : La conception, la réalisation, la fabrication en sous-traitance, la commercialisation, la vente, de tout logiciel, matériel informatique, équipement électronique ou électromécanique, ainsi que toutes opérations de conseil ou d'études et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, financières ou d'import export pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet précité ou à tout objet similaire ou connexe de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son extension et son développement ; d'acquérir sous quelque forme que ce soit, détenir, gérer et céder toute participation directe ou indirecte, majoritaire ou minoritaire dans toute entreprise ou société existante ou à créer, ainsi que d'acquérir, vendre ou louer tout fonds de commerce.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2010B00392
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
72 rue de la République
76140 Le Petit Quevilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2010
Activité : Conception, réalisation, commercialisation de tout logiciel, matériel informatique.
Origine du fonds : Gestion de l'entreprise confiée dans l'attente de l'accomplissement des actes necessaires a la réalisation de la cession
onds acquis par achat d'éléments d'actifs précédemment exploité dans l'attente de l'accomplissement des formalités. Au prix de 300 000 € (éléments d'actifs de la société ATHIC SOLUTIONS) Au prix de 300 000 € (éléments d'actifs de la société ATHIC - récédent propriétaire exploitan - THI
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Siège

Adresse :
Port de Boulogne
Pont de Saint Cloud
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

19/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Type : Etablissement principal

Adresse :
Port de Boulogne
Pont de Saint Cloud
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Nom commercial : ORONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2010
Activité : La conception, la réalisation, la fabrication en sous-traitance, la commercialisation, la vente, de tout logiciel, matériel informatique, équipement électronique ou électromécanique, ainsi que toutes opérations de conseil ou d'études et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, financières ou d'import export pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet précité ou à tout objet similaire ou connexe de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son extension et son développement ; d'acquérir sous quelque forme que ce soit, détenir, gérer et céder toute participation directe ou indirecte, majoritaire ou minoritaire dans toute entreprise ou société existante ou à créer, ainsi que d'acquérir, vendre ou louer tout fonds de commerce.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/01/2020 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1536
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2020
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Rouen par suite de transfert du siège social à compter du 01/11/2019 du Port de Boulogne - Face au 10 Quai du 4 septembre - Pont de Saint Cloud92100 Boulogne-Billancourt au 72 rue de la République 76140 Le Petit Quevilly

10/01/2020 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/09/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

19/09/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 53313
Date d’ajout de l’observation : 19/09/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Personnes morales :

10/01/2020 : ORONE FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La conception, la réalisation, la fabrication en sous-traitance, la commercialisation, la vente, de tout logiciel, matériel informatique, équipement électronique ou électromécanique, ainsi que toutes opérations de conseil ou d'études et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, financières ou d'import export pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet précité ou à tout objet similaire ou connexe de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son extension et son développement ; d'acquérir sous quelque forme que ce soit, détenir, gérer et céder toute participation directe ou indirecte, majoritaire ou minoritaire dans toute entreprise ou société existante ou à créer, ainsi que d'acquérir, vendre ou louer tout fonds de commerce.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2016
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 10/01/2020
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 29/08/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 93 années

20/09/2016 : ORONE FRANCE

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°26540 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°36214 déposé le 26/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07939
Dépôt : N°33480 déposé le 01/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4913 du 24/07/2023
Numéro de gestion : 2010B00392
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 646 615	1 953 090	693 525
AJ	Autres immobilisations incorporelles	376 265		376 265
AT	Autres immobilisations corporelles	819 535	655 460	164 075
BH	Autres immobilisations financières	46 398		46 398
BJ	TOTAL (I)	3 888 815	2 608 550	1 280 264
BP	En cours de production de services	25 417		25 417
BT	Marchandises	111 604	38 567	73 037
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	50 000		50 000
BX	Clients et comptes rattachés	1 154 998	12 557	1 142 441
BZ	Autres créances	1 406 959		1 406 959
CF	Disponibilités	721 422		721 422
CH	Charges constatées d’avance	434 169		434 169
CJ	TOTAL (II)	3 904 571	51 124	3 853 447
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 323		3 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 796 710	2 659 674	5 137 035
CP	Parts à moins d’un an	22 823
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 250 000
DD	Réserve légale (1)	125 000
DG	Autres réserves	349 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	77 702
DL	TOTAL (I)	1 802 282
DP	Provisions pour risques	4 436
DQ	Provisions pour charges	92 000
DR	TOTAL (III)	96 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	60 787
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	400 334
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	548 528
DY	Dettes fiscales et sociales	982 327
EA	Autres dettes	7 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 238 895
EC	TOTAL (IV)	3 238 316
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 137 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 858 316
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	787

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 6416 du 08/08/2022
Numéro de gestion : 2010B00392
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 646 615	1 953 090	693 525
AJ	Autres immobilisations incorporelles	376 265		376 265
AT	Autres immobilisations corporelles	819 535	655 460	164 075
BH	Autres immobilisations financières	46 398		46 398
BJ	TOTAL (I)	3 888 815	2 608 550	1 280 264
BP	En cours de production de services	25 417		25 417
BT	Marchandises	111 604	38 567	73 037
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	50 000		50 000
BX	Clients et comptes rattachés	1 154 998	12 557	1 142 441
BZ	Autres créances	1 406 959		1 406 959
CF	Disponibilités	721 422		721 422
CH	Charges constatées d’avance	434 169		434 169
CJ	TOTAL (II)	3 904 571	51 124	3 853 447
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 323		3 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 796 710	2 659 674	5 137 035
CP	Parts à moins d’un an	22 823
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 250 000
DD	Réserve légale (1)	125 000
DG	Autres réserves	349 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	77 702
DL	TOTAL (I)	1 802 282
DP	Provisions pour risques	4 436
DQ	Provisions pour charges	92 000
DR	TOTAL (III)	96 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	60 787
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	400 334
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	548 528
DY	Dettes fiscales et sociales	982 327
EA	Autres dettes	7 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 238 895
EC	TOTAL (IV)	3 238 316
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 137 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 858 316
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	787

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 5949 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 2010B00392
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 646 615	1 953 090	693 525
AJ	Autres immobilisations incorporelles	376 265		376 265
AT	Autres immobilisations corporelles	819 535	655 460	164 075
BH	Autres immobilisations financières	46 398		46 398
BJ	TOTAL (I)	3 888 815	2 608 550	1 280 264
BP	En cours de production de services	25 417		25 417
BT	Marchandises	111 604	38 567	73 037
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	50 000		50 000
BX	Clients et comptes rattachés	1 154 998	12 557	1 142 441
BZ	Autres créances	1 406 959		1 406 959
CF	Disponibilités	721 422		721 422
CH	Charges constatées d’avance	434 169		434 169
CJ	TOTAL (II)	3 904 571	51 124	3 853 447
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 323		3 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 796 710	2 659 674	5 137 035
CP	Parts à moins d’un an	22 823
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 250 000
DD	Réserve légale (1)	125 000
DG	Autres réserves	349 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	77 702
DL	TOTAL (I)	1 802 282
DP	Provisions pour risques	4 436
DQ	Provisions pour charges	92 000
DR	TOTAL (III)	96 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	60 787
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	400 334
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	548 528
DY	Dettes fiscales et sociales	982 327
EA	Autres dettes	7 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 238 895
EC	TOTAL (IV)	3 238 316
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 137 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 858 316
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	787

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3638 du 24/07/2020
Numéro de gestion : 2010B00392
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 646 615	1 953 090	693 525
AJ	Autres immobilisations incorporelles	376 265		376 265
AT	Autres immobilisations corporelles	819 535	655 460	164 075
BH	Autres immobilisations financières	46 398		46 398
BJ	TOTAL (I)	3 888 815	2 608 550	1 280 264
BP	En cours de production de services	25 417		25 417
BT	Marchandises	111 604	38 567	73 037
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	50 000		50 000
BX	Clients et comptes rattachés	1 154 998	12 557	1 142 441
BZ	Autres créances	1 406 959		1 406 959
CF	Disponibilités	721 422		721 422
CH	Charges constatées d’avance	434 169		434 169
CJ	TOTAL (II)	3 904 571	51 124	3 853 447
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 323		3 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 796 710	2 659 674	5 137 035
CP	Parts à moins d’un an	22 823
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 250 000
DD	Réserve légale (1)	125 000
DG	Autres réserves	349 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	77 702
DL	TOTAL (I)	1 802 282
DP	Provisions pour risques	4 436
DQ	Provisions pour charges	92 000
DR	TOTAL (III)	96 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	60 787
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	400 334
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	548 528
DY	Dettes fiscales et sociales	982 327
EA	Autres dettes	7 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 238 895
EC	TOTAL (IV)	3 238 316
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 137 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 858 316
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	787

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26540 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2016B07939
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 646 615	1 953 090	693 525
AJ	Autres immobilisations incorporelles	376 265		376 265
AT	Autres immobilisations corporelles	819 535	655 460	164 075
BH	Autres immobilisations financières	46 398		46 398
BJ	TOTAL (I)	3 888 815	2 608 550	1 280 264
BP	En cours de production de services	25 417		25 417
BT	Marchandises	111 604	38 567	73 037
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	50 000		50 000
BX	Clients et comptes rattachés	1 154 998	12 557	1 142 441
BZ	Autres créances	1 406 959		1 406 959
CF	Disponibilités	721 422		721 422
CH	Charges constatées d’avance	434 169		434 169
CJ	TOTAL (II)	3 904 571	51 124	3 853 447
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 323		3 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 796 710	2 659 674	5 137 035
CP	Parts à moins d’un an	22 823
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 250 000
DD	Réserve légale (1)	125 000
DG	Autres réserves	349 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	77 702
DL	TOTAL (I)	1 802 282
DP	Provisions pour risques	4 436
DQ	Provisions pour charges	92 000
DR	TOTAL (III)	96 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	60 787
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	400 334
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	548 528
DY	Dettes fiscales et sociales	982 327
EA	Autres dettes	7 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 238 895
EC	TOTAL (IV)	3 238 316
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 137 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 858 316
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	787

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 36214 du 26/09/2018
Numéro de gestion : 2016B07939
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 646 615	1 953 090	693 525
AJ	Autres immobilisations incorporelles	376 265		376 265
AT	Autres immobilisations corporelles	819 535	655 460	164 075
BH	Autres immobilisations financières	46 398		46 398
BJ	TOTAL (I)	3 888 815	2 608 550	1 280 264
BP	En cours de production de services	25 417		25 417
BT	Marchandises	111 604	38 567	73 037
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	50 000		50 000
BX	Clients et comptes rattachés	1 154 998	12 557	1 142 441
BZ	Autres créances	1 406 959		1 406 959
CF	Disponibilités	721 422		721 422
CH	Charges constatées d’avance	434 169		434 169
CJ	TOTAL (II)	3 904 571	51 124	3 853 447
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 323		3 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 796 710	2 659 674	5 137 035
CP	Parts à moins d’un an	22 823
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 250 000
DD	Réserve légale (1)	125 000
DG	Autres réserves	349 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	77 702
DL	TOTAL (I)	1 802 282
DP	Provisions pour risques	4 436
DQ	Provisions pour charges	92 000
DR	TOTAL (III)	96 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	60 787
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	400 334
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	548 528
DY	Dettes fiscales et sociales	982 327
EA	Autres dettes	7 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 238 895
EC	TOTAL (IV)	3 238 316
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 137 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 858 316
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	787

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33480 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 2016B07939
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 646 615	1 953 090	693 525
AJ	Autres immobilisations incorporelles	376 265		376 265
AT	Autres immobilisations corporelles	819 535	655 460	164 075
BH	Autres immobilisations financières	46 398		46 398
BJ	TOTAL (I)	3 888 815	2 608 550	1 280 264
BP	En cours de production de services	25 417		25 417
BT	Marchandises	111 604	38 567	73 037
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	50 000		50 000
BX	Clients et comptes rattachés	1 154 998	12 557	1 142 441
BZ	Autres créances	1 406 959		1 406 959
CF	Disponibilités	721 422		721 422
CH	Charges constatées d’avance	434 169		434 169
CJ	TOTAL (II)	3 904 571	51 124	3 853 447
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 323		3 323
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 796 710	2 659 674	5 137 035
CP	Parts à moins d’un an	22 823
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 250 000
DD	Réserve légale (1)	125 000
DG	Autres réserves	349 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	77 702
DL	TOTAL (I)	1 802 282
DP	Provisions pour risques	4 436
DQ	Provisions pour charges	92 000
DR	TOTAL (III)	96 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	60 787
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	400 334
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	548 528
DY	Dettes fiscales et sociales	982 327
EA	Autres dettes	7 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 238 895
EC	TOTAL (IV)	3 238 316
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 137 035
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 858 316
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	787

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