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de Jazeneuil

ORSAY PHYSICS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/06/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50474217200027 / Siren : 504742172 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 74 504742172
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ORSAY PHYSICS
Adresse :
3EME AVENUE
95 ZAC SAINT CHARLES

13710 FUVEAU
Historique de l'établissement :
01/07/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
08/06/2010 : Succession
Prédécesseur : ORSAY PHYSICS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/06/2008
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
26/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°877
NOJO : 1301MYG52589200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°199
NOJO : 001301MYG521478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CORBIN Antoine ; Directeur général : DELOBBE Anne ; Directeur général : CHEN Jean-Charles ; Commissaire aux comptes titulaire : BELLIARD Florent ; Commissaire aux comptes suppléant : GESBERT Florent
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°515
NOJO : 1301MYG49510600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°359
NOJO : 1301MYG46051800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°516
NOJO : 1301MYG42648000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1558
NOJO : 130140472700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1484
NOJO : 130137962400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1257
NOJO : 130135336000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1493
NOJO : 130132850200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°86
NOJO : BXB15219000026Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CORBIN Antoine Directeur général : DELOBBE Anne Commissaire aux comptes titulaire : BELLIARD Florent Commissaire aux comptes suppléant : GESBERT Florent
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2582
NOJO : 130130517100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2137
NOJO : 130128201200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°269
NOJO : BXB13214000583G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 14/06/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ORSAY PHYSICS SA RCS Aix en Provence 350 421 996 ORSAY PHYSICS, Société anonyme (SA), Château de l'Arc - Zone Artisanale Saint-charles 13710 FUVEAU (RCS AIX (1301) 350 421 996)

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : ORSAY PHYSICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 18000000 EUR
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1183
NOJO : BXC13184001925B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : WINWIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/05/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°207
NOJO : BXA13122002360Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de scission La société ORSAY PHYSICS (apporteuse) et la société WINWIN (bénéficiaire), sus-désignées, onté établi le 11/04/2013, à FUVEAU, un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (Article L.236-22 du Code de commerce). Aux termes de ce projet, la société ORSAY PHYSICS ferait apport à la société WINWIN de sa branche complète et autonome d'activité de "Conseil, recherche, étude et développement, réalisation, montage et tranformation, achat pour revente, diffusion d'instrumentation, notamment d'appareils mettant en jeu des faisceaux de particules destinés à la microscopie, micro-analyse et micro- fabrication", dont l'actif est évalué à 23 233 482 euros et le passif à 3 489 482 euros, soit un actif net apporté de 19 744 000 euros. Il a été convenu que le passif pris en charge par la société WINWIN ne serait pas garanti solidairement par la société ORSAY PHYSICS, et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L.236-21 du Code de commerce. En rémunération de cet apport, il sera attribué à la société ORSAY PHYSICS 174 981 actions nouvelles de 100 euros nominal, créées par la société WINWIN au titre d'une augmentation de capital de 17 498 117 euros. Le montant prévu de la prime d'apport est de 2 245 883 euros. L'ensemble des opérations actives et passives de la branche complète d'activité apportée sera pris en charge par la société WINWIN et réputé accompli pour son compte depuis le 1/01/2013. Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L.236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret du 23 mars 1967. Le projet d'apport partiel d'actif a été déposé au GTC d'AIX-EN-PROVENCE au nom de la société WINWIN et de la société ORSAY PHYSICS le 24/04/2013. Pour avis, le représentant légal

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : WINWIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 60000 EUR
03/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°253
NOJO : BXB12209000447Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : WINWIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : SUDRAUD Pierre Directeur général : CORBIN Antoine Commissaire aux comptes titulaire : CGI CONSULTING SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BELLIARD Florent
27/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1535
NOJO : BXC120480013210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : WINWIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Château l'Arc Zone Artisanale Saint-charles
13710 Fuveau
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1373
NOJO : BXC11040001343D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : WINWIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°126
NOJO : BXB10277000218K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : WINWIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 60000 EUR

Siège social :
Adresse :
Château l'Arc Zone Artisanale Saint-Charles
13710 Fuveau

Etablissement principal :
Adresse :
Château l'Arc Zone Artisanale Saint-Charles
13710 Fuveau
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°307
NOJO : BXC10064000056E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : WINWIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Paul Cézanne
13114 Puyloubier
03/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°203
NOJO : BXB081770087601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : WINWIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 40000 EUR
08/07/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°183
NOJO : BXA08183001033H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 20/06/2008
Date de commencement d'activité : 12/06/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 504 742 172
Dénomination : WINWIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SUDRAUD Pierre.

Montant du capital : 20000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Création, conception et fabrication d'objets innovants par voie de sous-traitance et leur commercialisation
Origine des fonds : Création

Adresse :
avenue Paul Cézanne
13114 Puyloubier
Historique de l'unité légale :
01/05/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
14/06/2013 : dénomination
Dénomination : ORSAY PHYSICS
28/06/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
08/06/2010 : code NIC
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
29/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Type : Personne Physique

Nom : CORBIN Antoine
Né le 02/04/1965 à Clichy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 bis rue Bueno Carreiro
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
29/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Type : Personne Physique

Nom : DELOBBE Anne
Né le 18/08/1972 à Tanger (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 impasse des Agasses
13770 Venelles
FRANCE
29/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Type : Personne Physique

Nom : BELLIARD Florent
Né le 15/10/1973 à Gennevilliers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
29/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Type : Personne Physique

Nom : GESBERT Florent
Né le 29/06/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
23 rue Clapeyron
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
19/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5730 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5730 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
19/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5730 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
08/07/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5466 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
14/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5466 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5466 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : en celle de ORSAY PHYSICS
14/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5466 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la convention d'apport partiel d'actif de la société ORSAY PHYSICS à la société WINWIN
14/06/2013 : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5466 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : entre la société ORSAY PHYSICS (société apporteuse) et la société WINWIN (société bénéficiaire)
11/04/2013 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°3199 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : sous conditions suspensives de la SA ORSAY PHYSICS à la SAS WINWIN
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5364 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : de Société à responsabilité limitée en Société par actions simplifiée
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5364 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5364 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général, d'un Commissaire aux Comptes Titulaire et Suppléant
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5364 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5364 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5995 déposé le 22/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5995 déposé le 22/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°3548 déposé le 16/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°3899 déposé le 20/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°3548 déposé le 16/06/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5995 déposé le 22/09/2010
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5364 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5364 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°4168 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5466 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
29/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Château l'Arc
ZA Saint-Charles
13710 Fuveau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2008
Activité : Création, conception et fabrication d'objets innovants par voie de sous-traitance et leur commercialisation, le conseil, la recherche, l'étude et le développement, la réalisation, le montage et la transformation, l'achat pour revente, la diffusion d'Instumentation, notamment d'appareils mettant en jeu des faisceaux de particules destinés à la microscopie, la micro analyse et la micro fabrication.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/07/2015 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 8349
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2013
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 14/06/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ORSAY PHYSICS, Société anonyme (SA), Château de l'Arc - Zone Artisanale Saint-charles 13710 FUVEAU (RCS AIX (1301) 350 421 996)
Personnes morales :
29/07/2015 : ORSAY PHYSICS
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Création, conception et fabrication d'objets innovants par voie de sous-traitance et leur commercialisation, le conseil, la recherche, l'étude et le développement, la réalisation, le montage et la transformation, l'achat pour revente, la diffusion d'Instumentation, notamment d'appareils mettant en jeu des faisceaux de particules destinés à la microscopie, la micro analyse et la micro fabrication.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 18000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5062 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°5055 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°3822 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°2668 déposé le 10/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°358 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°452 déposé le 28/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01273
Dépôt : N°500 déposé le 15/02/2010
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6443 du 24/07/2023
Numéro de gestion : 2008B01273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 064222 79244 27238 805
AHFonds commercial15 000 00015 000 00015 000 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles737737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 695 0602 154 981540 079418 905
ATAutres immobilisations corporelles536 937442 43694 501115 443
BHAutres immobilisations financières656656656
BJTOTAL (I)18 500 4532 820 20915 680 24415 573 809
BLMatières premières, approvisionnements2 292 5472 292 5472 093 947
BRProduits intermédiaires et finis204 027204 027261 025
BXClients et comptes rattachés910 56854 949855 620488 101
BZAutres créances1 828 8701 828 8702 117 067
CDValeurs mobilières de placement1 457 9831 457 9832 957 859
CFDisponibilités3 444 9743 444 9741 762 482
CHCharges constatées d’avance31 59431 594134 344
CJTOTAL (II)10 170 56254 94910 115 6149 814 826
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 671 0152 875 15825 795 85825 388 635
CRParts à plus d’un an54 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 000 00018 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 804 0001 804 000
DDRéserve légale (1)254 497254 497
DHReport à nouveau607 024604 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 675 5821 302 138
DKProvisions réglementées183 342157 114
DLTOTAL (I)22 524 44522 122 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)144 000194 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 172 148760 145
DYDettes fiscales et sociales717 864748 867
EAAutres dettes210 102581 947
EBProduits constatés d’avance (2)1 027 298980 529
ECTOTAL (IV)3 271 4123 266 000
EETOTAL GENERAL (I à V)25 795 85825 388 635
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 127 4123 121 999
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 8479 139 6789 315 5257 957 490
FGProduction vendue services8 4008 4008 400
FJChiffres d’affaires nets184 2479 139 6789 323 9257 965 890
FMProduction stockée-56 99925 284
FNProduction immobilisée22 685
FOSubventions d’exploitation375 472423 049
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 56813 411
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 664 9668 450 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)131 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 660 4203 212 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-198 600-102 229
FWAutres achats et charges externes1 187 3441 163 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés232 983188 905
FYSalaires et traitements1 639 8531 578 730
FZCharges sociales765 158737 317
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements172 144158 481
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 0009 597
GEAutres charges55 00035 095
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 532 3027 113 594
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 132 6641 336 725
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 150
GLAutres intérêts et produits assimilés43 96442 552
GNDifférences positives de change88923 320
GPTotal des produits financiers (V)44 85367 022
GRIntérêts et charges assimilées33 73260 716
GSDifférences négatives de change4 1343 954
GUTotal des charges financières (VI)37 86664 670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9862 353
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 139 6501 339 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3225 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 40317 783
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 72541 775
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3501 145
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 63022 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 98024 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 25617 747
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise186 255159 317
HKImpôts sur les bénéfices (X)251 557-104 631
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 729 5438 559 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 053 9617 256 978
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 675 5821 302 138
A1Renvois : Transfert de charges22 56813 411
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)55 00035 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles212 46410 328222 792
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 435 601161 8162 597 417
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 648 065172 1442 820 209
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires183 342
3ZTotal Provisions réglementées157 11445 63019 403183 342
6TSur comptes clients36 94918 00054 949
7BTotal Provisions pour dépréciation36 94918 00054 949
7CTOTAL GENERAL194 06363 63019 403238 290
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 000
UJ- Exceptionnelles45 63019 403
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8080 du 09/08/2022
Numéro de gestion : 2008B01273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 064222 79244 27238 805
AHFonds commercial15 000 00015 000 00015 000 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles737737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 695 0602 154 981540 079418 905
ATAutres immobilisations corporelles536 937442 43694 501115 443
BHAutres immobilisations financières656656656
BJTOTAL (I)18 500 4532 820 20915 680 24415 573 809
BLMatières premières, approvisionnements2 292 5472 292 5472 093 947
BRProduits intermédiaires et finis204 027204 027261 025
BXClients et comptes rattachés910 56854 949855 620488 101
BZAutres créances1 828 8701 828 8702 117 067
CDValeurs mobilières de placement1 457 9831 457 9832 957 859
CFDisponibilités3 444 9743 444 9741 762 482
CHCharges constatées d’avance31 59431 594134 344
CJTOTAL (II)10 170 56254 94910 115 6149 814 826
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 671 0152 875 15825 795 85825 388 635
CRParts à plus d’un an54 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 000 00018 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 804 0001 804 000
DDRéserve légale (1)254 497254 497
DHReport à nouveau607 024604 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 675 5821 302 138
DKProvisions réglementées183 342157 114
DLTOTAL (I)22 524 44522 122 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)144 000194 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 172 148760 145
DYDettes fiscales et sociales717 864748 867
EAAutres dettes210 102581 947
EBProduits constatés d’avance (2)1 027 298980 529
ECTOTAL (IV)3 271 4123 266 000
EETOTAL GENERAL (I à V)25 795 85825 388 635
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 127 4123 121 999
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 8479 139 6789 315 5257 957 490
FGProduction vendue services8 4008 4008 400
FJChiffres d’affaires nets184 2479 139 6789 323 9257 965 890
FMProduction stockée-56 99925 284
FNProduction immobilisée22 685
FOSubventions d’exploitation375 472423 049
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 56813 411
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 664 9668 450 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)131 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 660 4203 212 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-198 600-102 229
FWAutres achats et charges externes1 187 3441 163 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés232 983188 905
FYSalaires et traitements1 639 8531 578 730
FZCharges sociales765 158737 317
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements172 144158 481
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 0009 597
GEAutres charges55 00035 095
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 532 3027 113 594
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 132 6641 336 725
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 150
GLAutres intérêts et produits assimilés43 96442 552
GNDifférences positives de change88923 320
GPTotal des produits financiers (V)44 85367 022
GRIntérêts et charges assimilées33 73260 716
GSDifférences négatives de change4 1343 954
GUTotal des charges financières (VI)37 86664 670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9862 353
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 139 6501 339 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3225 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 40317 783
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 72541 775
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3501 145
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 63022 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 98024 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 25617 747
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise186 255159 317
HKImpôts sur les bénéfices (X)251 557-104 631
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 729 5438 559 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 053 9617 256 978
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 675 5821 302 138
A1Renvois : Transfert de charges22 56813 411
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)55 00035 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles212 46410 328222 792
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 435 601161 8162 597 417
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 648 065172 1442 820 209
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires183 342
3ZTotal Provisions réglementées157 11445 63019 403183 342
6TSur comptes clients36 94918 00054 949
7BTotal Provisions pour dépréciation36 94918 00054 949
7CTOTAL GENERAL194 06363 63019 403238 290
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 000
UJ- Exceptionnelles45 63019 403
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 14375 du 21/09/2021
Numéro de gestion : 2008B01273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 064222 79244 27238 805
AHFonds commercial15 000 00015 000 00015 000 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles737737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 695 0602 154 981540 079418 905
ATAutres immobilisations corporelles536 937442 43694 501115 443
BHAutres immobilisations financières656656656
BJTOTAL (I)18 500 4532 820 20915 680 24415 573 809
BLMatières premières, approvisionnements2 292 5472 292 5472 093 947
BRProduits intermédiaires et finis204 027204 027261 025
BXClients et comptes rattachés910 56854 949855 620488 101
BZAutres créances1 828 8701 828 8702 117 067
CDValeurs mobilières de placement1 457 9831 457 9832 957 859
CFDisponibilités3 444 9743 444 9741 762 482
CHCharges constatées d’avance31 59431 594134 344
CJTOTAL (II)10 170 56254 94910 115 6149 814 826
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 671 0152 875 15825 795 85825 388 635
CRParts à plus d’un an54 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 000 00018 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 804 0001 804 000
DDRéserve légale (1)254 497254 497
DHReport à nouveau607 024604 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 675 5821 302 138
DKProvisions réglementées183 342157 114
DLTOTAL (I)22 524 44522 122 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)144 000194 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 172 148760 145
DYDettes fiscales et sociales717 864748 867
EAAutres dettes210 102581 947
EBProduits constatés d’avance (2)1 027 298980 529
ECTOTAL (IV)3 271 4123 266 000
EETOTAL GENERAL (I à V)25 795 85825 388 635
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 127 4123 121 999
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 8479 139 6789 315 5257 957 490
FGProduction vendue services8 4008 4008 400
FJChiffres d’affaires nets184 2479 139 6789 323 9257 965 890
FMProduction stockée-56 99925 284
FNProduction immobilisée22 685
FOSubventions d’exploitation375 472423 049
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 56813 411
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 664 9668 450 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)131 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 660 4203 212 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-198 600-102 229
FWAutres achats et charges externes1 187 3441 163 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés232 983188 905
FYSalaires et traitements1 639 8531 578 730
FZCharges sociales765 158737 317
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements172 144158 481
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 0009 597
GEAutres charges55 00035 095
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 532 3027 113 594
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 132 6641 336 725
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 150
GLAutres intérêts et produits assimilés43 96442 552
GNDifférences positives de change88923 320
GPTotal des produits financiers (V)44 85367 022
GRIntérêts et charges assimilées33 73260 716
GSDifférences négatives de change4 1343 954
GUTotal des charges financières (VI)37 86664 670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9862 353
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 139 6501 339 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3225 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 40317 783
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 72541 775
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3501 145
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 63022 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 98024 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 25617 747
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise186 255159 317
HKImpôts sur les bénéfices (X)251 557-104 631
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 729 5438 559 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 053 9617 256 978
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 675 5821 302 138
A1Renvois : Transfert de charges22 56813 411
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)55 00035 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles212 46410 328222 792
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 435 601161 8162 597 417
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 648 065172 1442 820 209
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires183 342
3ZTotal Provisions réglementées157 11445 63019 403183 342
6TSur comptes clients36 94918 00054 949
7BTotal Provisions pour dépréciation36 94918 00054 949
7CTOTAL GENERAL194 06363 63019 403238 290
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 000
UJ- Exceptionnelles45 63019 403
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6595 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 2008B01273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 064222 79244 27238 805
AHFonds commercial15 000 00015 000 00015 000 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles737737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 695 0602 154 981540 079418 905
ATAutres immobilisations corporelles536 937442 43694 501115 443
BHAutres immobilisations financières656656656
BJTOTAL (I)18 500 4532 820 20915 680 24415 573 809
BLMatières premières, approvisionnements2 292 5472 292 5472 093 947
BRProduits intermédiaires et finis204 027204 027261 025
BXClients et comptes rattachés910 56854 949855 620488 101
BZAutres créances1 828 8701 828 8702 117 067
CDValeurs mobilières de placement1 457 9831 457 9832 957 859
CFDisponibilités3 444 9743 444 9741 762 482
CHCharges constatées d’avance31 59431 594134 344
CJTOTAL (II)10 170 56254 94910 115 6149 814 826
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 671 0152 875 15825 795 85825 388 635
CRParts à plus d’un an54 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 000 00018 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 804 0001 804 000
DDRéserve légale (1)254 497254 497
DHReport à nouveau607 024604 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 675 5821 302 138
DKProvisions réglementées183 342157 114
DLTOTAL (I)22 524 44522 122 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)144 000194 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 172 148760 145
DYDettes fiscales et sociales717 864748 867
EAAutres dettes210 102581 947
EBProduits constatés d’avance (2)1 027 298980 529
ECTOTAL (IV)3 271 4123 266 000
EETOTAL GENERAL (I à V)25 795 85825 388 635
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 127 4123 121 999
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 8479 139 6789 315 5257 957 490
FGProduction vendue services8 4008 4008 400
FJChiffres d’affaires nets184 2479 139 6789 323 9257 965 890
FMProduction stockée-56 99925 284
FNProduction immobilisée22 685
FOSubventions d’exploitation375 472423 049
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 56813 411
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 664 9668 450 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)131 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 660 4203 212 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-198 600-102 229
FWAutres achats et charges externes1 187 3441 163 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés232 983188 905
FYSalaires et traitements1 639 8531 578 730
FZCharges sociales765 158737 317
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements172 144158 481
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 0009 597
GEAutres charges55 00035 095
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 532 3027 113 594
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 132 6641 336 725
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 150
GLAutres intérêts et produits assimilés43 96442 552
GNDifférences positives de change88923 320
GPTotal des produits financiers (V)44 85367 022
GRIntérêts et charges assimilées33 73260 716
GSDifférences négatives de change4 1343 954
GUTotal des charges financières (VI)37 86664 670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9862 353
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 139 6501 339 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3225 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 40317 783
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 72541 775
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3501 145
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 63022 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 98024 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 25617 747
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise186 255159 317
HKImpôts sur les bénéfices (X)251 557-104 631
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 729 5438 559 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 053 9617 256 978
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 675 5821 302 138
A1Renvois : Transfert de charges22 56813 411
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)55 00035 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles212 46410 328222 792
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 435 601161 8162 597 417
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 648 065172 1442 820 209
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires183 342
3ZTotal Provisions réglementées157 11445 63019 403183 342
6TSur comptes clients36 94918 00054 949
7BTotal Provisions pour dépréciation36 94918 00054 949
7CTOTAL GENERAL194 06363 63019 403238 290
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 000
UJ- Exceptionnelles45 63019 403
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 10074 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 2008B01273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 064222 79244 27238 805
AHFonds commercial15 000 00015 000 00015 000 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles737737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 695 0602 154 981540 079418 905
ATAutres immobilisations corporelles536 937442 43694 501115 443
BHAutres immobilisations financières656656656
BJTOTAL (I)18 500 4532 820 20915 680 24415 573 809
BLMatières premières, approvisionnements2 292 5472 292 5472 093 947
BRProduits intermédiaires et finis204 027204 027261 025
BXClients et comptes rattachés910 56854 949855 620488 101
BZAutres créances1 828 8701 828 8702 117 067
CDValeurs mobilières de placement1 457 9831 457 9832 957 859
CFDisponibilités3 444 9743 444 9741 762 482
CHCharges constatées d’avance31 59431 594134 344
CJTOTAL (II)10 170 56254 94910 115 6149 814 826
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 671 0152 875 15825 795 85825 388 635
CRParts à plus d’un an54 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 000 00018 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 804 0001 804 000
DDRéserve légale (1)254 497254 497
DHReport à nouveau607 024604 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 675 5821 302 138
DKProvisions réglementées183 342157 114
DLTOTAL (I)22 524 44522 122 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)144 000194 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 172 148760 145
DYDettes fiscales et sociales717 864748 867
EAAutres dettes210 102581 947
EBProduits constatés d’avance (2)1 027 298980 529
ECTOTAL (IV)3 271 4123 266 000
EETOTAL GENERAL (I à V)25 795 85825 388 635
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 127 4123 121 999
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 8479 139 6789 315 5257 957 490
FGProduction vendue services8 4008 4008 400
FJChiffres d’affaires nets184 2479 139 6789 323 9257 965 890
FMProduction stockée-56 99925 284
FNProduction immobilisée22 685
FOSubventions d’exploitation375 472423 049
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 56813 411
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 664 9668 450 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)131 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 660 4203 212 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-198 600-102 229
FWAutres achats et charges externes1 187 3441 163 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés232 983188 905
FYSalaires et traitements1 639 8531 578 730
FZCharges sociales765 158737 317
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements172 144158 481
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 0009 597
GEAutres charges55 00035 095
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 532 3027 113 594
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 132 6641 336 725
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 150
GLAutres intérêts et produits assimilés43 96442 552
GNDifférences positives de change88923 320
GPTotal des produits financiers (V)44 85367 022
GRIntérêts et charges assimilées33 73260 716
GSDifférences négatives de change4 1343 954
GUTotal des charges financières (VI)37 86664 670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9862 353
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 139 6501 339 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3225 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 40317 783
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 72541 775
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3501 145
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 63022 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 98024 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 25617 747
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise186 255159 317
HKImpôts sur les bénéfices (X)251 557-104 631
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 729 5438 559 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 053 9617 256 978
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 675 5821 302 138
A1Renvois : Transfert de charges22 56813 411
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)55 00035 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles212 46410 328222 792
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 435 601161 8162 597 417
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 648 065172 1442 820 209
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires183 342
3ZTotal Provisions réglementées157 11445 63019 403183 342
6TSur comptes clients36 94918 00054 949
7BTotal Provisions pour dépréciation36 94918 00054 949
7CTOTAL GENERAL194 06363 63019 403238 290
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 000
UJ- Exceptionnelles45 63019 403
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8408 du 13/09/2018
Numéro de gestion : 2008B01273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 064222 79244 27238 805
AHFonds commercial15 000 00015 000 00015 000 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles737737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 695 0602 154 981540 079418 905
ATAutres immobilisations corporelles536 937442 43694 501115 443
BHAutres immobilisations financières656656656
BJTOTAL (I)18 500 4532 820 20915 680 24415 573 809
BLMatières premières, approvisionnements2 292 5472 292 5472 093 947
BRProduits intermédiaires et finis204 027204 027261 025
BXClients et comptes rattachés910 56854 949855 620488 101
BZAutres créances1 828 8701 828 8702 117 067
CDValeurs mobilières de placement1 457 9831 457 9832 957 859
CFDisponibilités3 444 9743 444 9741 762 482
CHCharges constatées d’avance31 59431 594134 344
CJTOTAL (II)10 170 56254 94910 115 6149 814 826
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 671 0152 875 15825 795 85825 388 635
CRParts à plus d’un an54 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 000 00018 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 804 0001 804 000
DDRéserve légale (1)254 497254 497
DHReport à nouveau607 024604 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 675 5821 302 138
DKProvisions réglementées183 342157 114
DLTOTAL (I)22 524 44522 122 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)144 000194 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 172 148760 145
DYDettes fiscales et sociales717 864748 867
EAAutres dettes210 102581 947
EBProduits constatés d’avance (2)1 027 298980 529
ECTOTAL (IV)3 271 4123 266 000
EETOTAL GENERAL (I à V)25 795 85825 388 635
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 127 4123 121 999
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 8479 139 6789 315 5257 957 490
FGProduction vendue services8 4008 4008 400
FJChiffres d’affaires nets184 2479 139 6789 323 9257 965 890
FMProduction stockée-56 99925 284
FNProduction immobilisée22 685
FOSubventions d’exploitation375 472423 049
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 56813 411
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 664 9668 450 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)131 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 660 4203 212 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-198 600-102 229
FWAutres achats et charges externes1 187 3441 163 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés232 983188 905
FYSalaires et traitements1 639 8531 578 730
FZCharges sociales765 158737 317
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements172 144158 481
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 0009 597
GEAutres charges55 00035 095
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 532 3027 113 594
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 132 6641 336 725
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 150
GLAutres intérêts et produits assimilés43 96442 552
GNDifférences positives de change88923 320
GPTotal des produits financiers (V)44 85367 022
GRIntérêts et charges assimilées33 73260 716
GSDifférences négatives de change4 1343 954
GUTotal des charges financières (VI)37 86664 670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9862 353
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 139 6501 339 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3225 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 40317 783
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 72541 775
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3501 145
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 63022 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 98024 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 25617 747
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise186 255159 317
HKImpôts sur les bénéfices (X)251 557-104 631
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 729 5438 559 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 053 9617 256 978
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 675 5821 302 138
A1Renvois : Transfert de charges22 56813 411
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)55 00035 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles212 46410 328222 792
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 435 601161 8162 597 417
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 648 065172 1442 820 209
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires183 342
3ZTotal Provisions réglementées157 11445 63019 403183 342
6TSur comptes clients36 94918 00054 949
7BTotal Provisions pour dépréciation36 94918 00054 949
7CTOTAL GENERAL194 06363 63019 403238 290
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 000
UJ- Exceptionnelles45 63019 403
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6503 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 2008B01273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 064222 79244 27238 805
AHFonds commercial15 000 00015 000 00015 000 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles737737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 695 0602 154 981540 079418 905
ATAutres immobilisations corporelles536 937442 43694 501115 443
BHAutres immobilisations financières656656656
BJTOTAL (I)18 500 4532 820 20915 680 24415 573 809
BLMatières premières, approvisionnements2 292 5472 292 5472 093 947
BRProduits intermédiaires et finis204 027204 027261 025
BXClients et comptes rattachés910 56854 949855 620488 101
BZAutres créances1 828 8701 828 8702 117 067
CDValeurs mobilières de placement1 457 9831 457 9832 957 859
CFDisponibilités3 444 9743 444 9741 762 482
CHCharges constatées d’avance31 59431 594134 344
CJTOTAL (II)10 170 56254 94910 115 6149 814 826
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 671 0152 875 15825 795 85825 388 635
CRParts à plus d’un an54 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 000 00018 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 804 0001 804 000
DDRéserve légale (1)254 497254 497
DHReport à nouveau607 024604 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 675 5821 302 138
DKProvisions réglementées183 342157 114
DLTOTAL (I)22 524 44522 122 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)144 000194 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 172 148760 145
DYDettes fiscales et sociales717 864748 867
EAAutres dettes210 102581 947
EBProduits constatés d’avance (2)1 027 298980 529
ECTOTAL (IV)3 271 4123 266 000
EETOTAL GENERAL (I à V)25 795 85825 388 635
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 127 4123 121 999
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens175 8479 139 6789 315 5257 957 490
FGProduction vendue services8 4008 4008 400
FJChiffres d’affaires nets184 2479 139 6789 323 9257 965 890
FMProduction stockée-56 99925 284
FNProduction immobilisée22 685
FOSubventions d’exploitation375 472423 049
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 56813 411
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 664 9668 450 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)131 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 660 4203 212 917
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-198 600-102 229
FWAutres achats et charges externes1 187 3441 163 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés232 983188 905
FYSalaires et traitements1 639 8531 578 730
FZCharges sociales765 158737 317
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements172 144158 481
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 0009 597
GEAutres charges55 00035 095
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 532 3027 113 594
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 132 6641 336 725
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 150
GLAutres intérêts et produits assimilés43 96442 552
GNDifférences positives de change88923 320
GPTotal des produits financiers (V)44 85367 022
GRIntérêts et charges assimilées33 73260 716
GSDifférences négatives de change4 1343 954
GUTotal des charges financières (VI)37 86664 670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9862 353
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 139 6501 339 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3225 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 40317 783
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 72541 775
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3501 145
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions45 63022 882
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 98024 028
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 25617 747
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise186 255159 317
HKImpôts sur les bénéfices (X)251 557-104 631
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 729 5438 559 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 053 9617 256 978
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 675 5821 302 138
A1Renvois : Transfert de charges22 56813 411
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)55 00035 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles212 46410 328222 792
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 435 601161 8162 597 417
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 648 065172 1442 820 209
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires183 342
3ZTotal Provisions réglementées157 11445 63019 403183 342
6TSur comptes clients36 94918 00054 949
7BTotal Provisions pour dépréciation36 94918 00054 949
7CTOTAL GENERAL194 06363 63019 403238 290
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 000
UJ- Exceptionnelles45 63019 403

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