ORSINI (fermée)

Entreprise

ORSINI
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44387956400013 / Siren : 443879564 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 6 443879564
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
ORSINI
Adresse :

43430 FAY-SUR-LIGNON
Historique de l'établissement :
31/05/2017 : état administratif
Etat administratif : Fermé
11/10/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Cafés tabacs (NAF1993 : 55.4A)
Liens de succession de l'établissement :
06/06/2017 : Préccession
Successeur : CAFE DE LA FONTAINE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2002
Nom : Mme GAILLARD MARTINE THERESE
Nom d'usage : ORSINI
Dénomination usuelle: CAFE DU COMMERCE
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/06/2017 : Cessation d'activité

Annonce N°1297
NOJO : 043020000035646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Date de cessation d'activité : 31/05/2017

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 443 879 564
Nom : GAILLARD Martine, Thérèse
Nom commercial : CAFE DU COMMERCE
Nom d'usage : GAILLARD
23/06/2017 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°620
NOJO : 043020000035673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 06/06/2017
Publication légale : La Haute-Loire paysanne, le 06/06/2017
Oppositions : Domicile est élu pour la validité au nouveau lieu d'exploitation du fonds cédé à savoir place de la fontaine à 43430 Fay sur Lignon et pour la correspondance à la société SEGECO ZI - 12 route de coubon 43700 Brives charensac
Descriptif : Acte sous seing privé du 01/06/2017 enregistré le 06/06/2017 au service des impôts des entreprises du Puy bordereau n°2017/359 case n°2 contenant cession d'un fonds de commerce exploité le bourg 43430 Fay sur Lignon, domicile du précédent propriétaire place de croix de mission 43430 fay sur lignon domicile des nouveaux propriétaires : Monsieur Cousseau Cyril et Madame Alexandra Céline Augustine COUSSEAU née Guignard : place de la fontaine 43430 Fay sur lignon Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Etablissement principal :
Activité : Bar, tabac, casse-croûte, brasserie, jeux de grattage.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 50000 EUR

Adresse :
place de la Fontaine
43430 Fay-sur-Lignon

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 830 280 905
Nom : COUSSEAU Cyril, Guy, Michel, Noël
Nom commercial : CAFE DE LA FONTAINE
Nom d'usage : COUSSEAU

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 443 879 564
Nom : GAILLARD Martine
Nom d'usage : GAILLARD
27/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°505
NOJO : BXB130510002901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Suppression du nom d'usage.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 443 879 564
Nom : GAILLARD Martine, Thérèse
Nom commercial : CAFE DU COMMERCE
Historique de l'unité légale :
31/05/2017 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Cafés tabacs (NAF1993 : 55.4A)
Etablissements :
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2002A00297
Type : Etablissement principal

Adresse :
43430 Fay-sur-Lignon
France
Nom commercial : CAFE DU COMMERCE
Enseigne : CAFE DU COMMERCE.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : BAR,TABAC,CASSE-CROUTE,BRASSERIE.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
15/02/2013 : GAILLARD Martine Thérèse
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 01/01/1956
Ville de naissance : 69091 Givors (69)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
43430 Fay-sur-Lignon
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2002
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/08/2002
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